ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.d010103b · Dossier Bipartite (I. Doctrine + II. Minute Originelle)
Score d’Autorité Korpus
91/100
PRINCIPAT D’ANDORRA·Tribunal Superior de Justícia d’Andorra·N° 116/23·8 novembre 2023·Confirmation
STSJAD ANDORRA, a 08 de novembre del 2023 - ROJ: STSJAD 263/2023
Juridiction / SourceTribunal Superior de Justícia d’Andorra (cassation)
Référence / Rôle116/23
Domaine juridiquejurisprudence
Empreinte SHA-2560000000000000000…
Sommaire analytique Korpus & Points de droit essentiels (1)
1.Principe jurisprudentiel (Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, ECLI:AD:TSJADAD:2023:263) — En matière de droit_civil, la juridiction statue par confirmation et précise les conditions d'application de la règle de droit au regard de l'objet du litige (STSJAD ANDORRA, a 08 de novembre del 2023 - ROJ: STSJAD 263/2023).
PARTIE I
Commentaire Doctrinal & Analyse Scientifique Korpus
JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal Superior de Justícia d’Andorra — Contrôle de qualification et de motivation — confirmation
Sommaire analytique Korpus — Thèse & Solution de droit
Sommaire analytique Korpus — Il résulte de la décision rendue le 08 novembre 2023 (n° 116/23) par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre, que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (confirmation).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté d'Andorre (confirmation), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté d'Andorre.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
STSJAD 263/2023 (Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, Sala Civil, 8 novembre 2023)
Le 7 septembre 2017, un véhicule automobile conduit par M. Sancho et une motocicleta conduite par la mineure Olmo, fille de M. Carranza, sont entrés en collision à Escaldes-Engordany, avenue Fiter i Rossell, dans une zone en sens descendant vers Andorre-la-Vieille. Le véhicule qui précédait la motocyclette avait engagé une manœuvre de tourne à gauche, permise à cet endroit où une ligne discontinue était marquée, pour accéder à un parking privé. La motocyclette tentait de le dépasser par la gauche sur le même couloir de circulation.
Par acte du 31 mai 2018, la société Amador et M. Sancho ont introduit une action en procédure abrégée contre M. Carranza, en qualité de représentant légal de sa fille, et contre la société Mercader, en paiement de sommes au titre des dommages. Par une demande distincte du 27 avril 2018, M. Carranza, pour lui-même et pour sa fille, M. Esteban, pour lui-même et pour sa fille mineure, ainsi que la société Mercader, ont sollicité la condamnation de M. Sancho et de la société Amador. Les procédures ont été jointes par ordonnance du 19 juin 2018.
Par jugement du 8 mars 2023, la juge d'instance a fait droit substantiellement à la demande de la société Amador et de M. Sancho. Elle a condamné solidairement M. Carranza, en qualité de représentant légal de la mineure Olmo, et la société Mercader à verser la somme de 6 176,23 euros, majorée des intérêts légaux à compter du 4 octobre 2018, date de la réponse à la demande, et a mis les dépens à leur charge. Elle a rejeté la demande reconventionnelle des demandeurs initiaux.
Les appelants ont interjeté appel, soutenant qu'une appréciation incorrecte des preuves avait été opérée. L'intimé a conclu à la confirmation du jugement attaqué.
Question de droit
Le litige posait deux questions connexes. La première, principale, consistait à déterminer la cause efficiente de l'accident, afin d'en fixer la responsabilité, selon le premier fondement de la décision. La seconde portait sur le point de savoir si l'appréciation des éléments de preuve par le premier juge pouvait être remise en cause en appel, les appelants invoquant une valorisation erronée des témoignages et des déclarations recueillies.
Sur le terrain normatif, la Cour se réfère à la Llei del Codi de circulació du 10 juin 1999, en vigueur à la date des faits. Elle rappelle notamment : l'obligation pour le conducteur qui entend dépasser de s'assurer de l'absence de risque de collision, avec interdiction expresse du dépassement lorsque le véhicule précédent effectue un changement de direction à gauche (article 15.4) ; l'obligation générale de maîtrise du véhicule et de prudence (article 3.7) ; l'obligation de laisser une distance de sécurité suffisante (article 7) ; l'obligation de vérifier la faisabilité d'une manœuvre de changement de direction sans risque, et d'en avertir les véhicules suiveurs ou venant en sens inverse (articles 8 et 9).
Solution et dispositif
La Cour rejette l'appel et confirme le jugement du 8 mars 2023. Elle retient, au terme d'une appréciation des éléments du dossier, que la seule cause de la survenance du sinistre réside dans le défaut de pr
Points de contrôle immédiatement mobilisables dans vos écritures et dossiers
Andorre
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (116/23) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit AD afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
PARTIE II — MINUTE ORIGINELLE & TEXTE AUTHENTIQUE INTÉGRAL
AndorreEscut oficial del Principat d’Andorra & Tribunal Superior de Justícia
PRINCIPAT D’ANDORRA
ADMINISTRACIÓ DE JUSTÍCIA — EN NOM DEL POBLE ANDORRÀ
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
OBJECTE: Accident de circulació, reclamació de quantitat
SENTÈNCIA 000147/2023
Andorra la Vella, el 8 de novembre del 2023. En nom del Poble Andorrà.-
Reunida la Sala Civil del Tribunal Superior de Justícia d'Andorra ha vist el recurs d'apel·lació a les actuacions més amunt referenciades.
En la tramitació d'aquestes actuacions han estat observades les prescripcions legals, i ha estat ponent la magistrada Sra. Alexandra Cornella Sola, el qual expressa el parer del Tribunal.
ANTECEDENTS DE FET
1.- En data 31 de maig de 2018, la representació processal de la companyia Amador i del senyor Sancho, interposà demanda pel procediment abreujat, contra el senyor Carranza, legal representant de la menor Olmo i contra la companyia Mercader, tot sol·licitant la seva condemna a abonar les quantitats de 5.726,88 EUR i 449,35 EUR a Amador i de 200 EUR al senyor Sancho, més els interessos de les mateixes des de la data de la contesta a la demanda i les despeses de perits, advocat, procurador i saig, de ser el cas.
2.- En data 27 d'abril de 2018, la representació processal del senyor Carranza, actuant en nom propi i de la seva filla menor Olmo, del senyor Esteban, actuant en nom propi i de la seva filla menor Diez i de la companyia Mercader interposà demanda contra el senyor Sancho i la companyia Amador, tot sol·licitant la seva condemna solidària a satisfer els imports de 4.242,74 EUR al senyor Carranza per les lesions i altres perjudicis soferts per la seva filla Olmo i altres 151,79 EUR per la franquícia de la pòlissa d'assegurances; al senyor Esteban l'import de 1.073,40 EUR, per les lesions i altres perjudicis soferts per la seva filla Diez i a la companyia Mercader l'import global de 1.904,89 EUR. Quantitats que demanava fossin augmentades dels interessos legals des de la data de pagament o, subsidiàriament, des de la contesta a la demanda, juntament amb les costes, incloent-se els honoraris d'advocat, procurador i eventual perit.
3.- Per Aute de data 19 de juny de 2018 es declarà l'acumulació processal dels expedients referenciats de números 40000045/2018 i 7000133/2018, acumulant-se al registrat sota la referència 4000045/2018.
4.- Ambdues parts en els seus respectius escrits de contesta a la demanda, s'oposaren a les pretensions de la contrària i demanen la seva desestimació, amb imposició de les costes, inclosos els honoraris d'advocat, procurador, perits i saig.
5.- En data 8 de març de 2023, la senyora Batlle d'instància dictà Sentència amb, entre altres, la següent part dispositiva:
"DECIDEIX:
1.- Que estimant substancialment la demanda formulada pel Sr. Sancho i la companyia Amador contra el Sr. Carranza, en tant que legal representant de la menor Olmo i la Cia. Mercader, SA, i desestimar la demanda formulada per la representació processal del Sr. Carranza, en nom propi i en tant que legal representant de la menor Olmo, del Sr. Esteban, en nom i representació de la menor Diez i de la Cia. Mercader, SA contra el Sr. Sancho, condemnant-se solidàriament al Sr. Carranza, en tant que legal representant de la menor Olmo i a la Cia Mercader, a satisfer a la companyia Amador, SA la suma de 6.176,23 EUR, més els interessos legals devengats per dit import a comptar del dia 4 ’ctubre del 2018, data de la contesta a la demanda i fins el dia del seu total pagament.
2.- Fer imposició al Sr. Carranza, en tant que legal representant de la menor Olmo i a la Cia Mercader, de les costes judicials ocasionades al Sr. Sancho i la companyia Amador
S.A. arran de la tramitació del present judici, inclosos honoraris d'advocat i procurador, a acreditar en període d'execució de sentència."
6.- Contra l'esmentada resolució ha interposat recurs d'apel·lació la representació processal del senyor Carranza, actuant en nom propi i de la seva filla menor Olmo, del senyor Esteban, actuant en nom propi i de la seva filla menor Diez i de la companyia Mercader en considerar, en síntesi, que en la mateixa s'ha efectuat una incorrecta valoració de la prova practicada, tot sol·licitant la seva revocació i l'estimació del recurs interposat, amb imposició de la totalitat de les costes generades en ambdues instàncies a la part apel·lada, inclosos els honoraris d'advocat, procurador i perit.
7.- La part apel·lada s'oposa al recurs interposat i sol·licita la confirmació de la resolució impugnada, amb imposició a la part recurrent de les costes generades en aquesta alçada, inclosos els honoraris d'advocat i procurador.
FONAMENTS DE DRET
Primer.- L'objecte del present recurs d'apel·lació és determinar la causa eficient de l'accident de circulació produït en data 7 de setembre de 2017 entre els vehicles conduïts pel senyor Sancho i Olmo a l'XXXX, als efectes de fixar la responsabilitat en la seva producció.
Segon.- La resolució d'instància considera acreditat que la responsabilitat de la producció de l'accident de circulació recau únicament i exclusiva en la senyora Olmo per quant entén acreditat que la mateixa avançà al vehicle conduït pel senyor Sancho sense respectar les mínimes normes de prudència, en no haver advertit la maniobra que pretenia efectuar el conductor.
Per contra, la part recurrent entén que la causa eficient de l'accident fou la conducció del senyor Sancho que després d'haver-se avorat al costat dret del carril pel que circulaven ambdós vehicles -l'únic existent en aquell indret- efectuà una maniobra sobtada i sense senyalitzar-la de gir vers l'esquerra, que sorprengué a la conductora de la motocicleta que pretenia avançar-lo per l'interior del seu mateix carril de circulació, tot i deixant una distància suficient entre ambdós.
Tercer.- No és discutit entre els parts litigants que en data 7 de setembre de 2017 es va produir un accident de circulació entre els vehicles marca V, matrícula XXXX, de propietat i conduït pel senyor Sancho i la motocicleta marca S, model 125, matrícula XXXX, de propietat del senyor Carranza i conduïda per la seva filla Olmo, duent com a passatgera a la senyora Diez.
L'accident es va produir vers les 20h50, a l'Avinguda Fiter i Rossell d'Escaldes- Engordany, a l'alçada de l'establiment Toyota i mentre ambdós vehicles circulaven direcció descendent vers Andorra la Vella, precedint el vehicle V a la motocicleta, i en el moment en què aquest inicià una maniobra de gir vers l'esquerra i quan la motocicleta pretenia avançar-lo pel límit esquerre del mateix carril de circulació -essent l'únic existent en la zona, tocant possiblement la línia que el separava del carril central pel que es troba prohibit avançar i també circular, segons afirma el Servei de Circulació d'aquella Parròquia, per informe que obra al foli 142, es produí la col·lisió. La maniobra de gir a l'esquerra que era permesa en aquell indret on existia una línia discontínua -justament per poder efectuar aquest gir, previst per accedir a una aparcament privat radicat en la zona-.
Quart.- La prova practicada en autes ha permès acreditar que:
El vehicle V precedia a la motocicleta i circulava lentament, així es deriva de la declaració escrita del testimoni, senyor Campillo, foli 39, posteriorment ratificada en seu judicial (folis 154 i 155).
Que el dit testimoni ignora si el senyor Sancho al moment d'iniciar la maniobra de gir vers l'esquerra, la va indicar amb l'intermitent. Noti's que al respecte el senyor Campillo manté versions contradictòries, ja que malgrat al foli 39 manifesta que va veure que el conductor marcava l'intermitent al moment d'iniciar la maniobra i no abans, al foli 154, en seu judicial, manifesta en respondre a la pregunta 5.- que sap segur que no accionà l'intermitent abans d'efectuar la maniobra i, en canvi, en respondre a la pregunta 4.- de les que li foren formulades per la representació lletrada del senyor Sancho, afirma desconèixer si va posar l'intermitent abans o després d'efectuar el gir a l'esquerra.
Que els dos vehicles circulaven per un mateix carril de circulació en sentit descendent -únic existent en aquell indret en sentit descendent- amb les dimensions que s'aprecien a les fotografies que obren als autes.
Que al moment de l'impacte del vehicle V es trobava més avançat que la motocicleta i ja efectuant la maniobra de gir vers l'esquerra. Així es deriva del contingut de la declaració amistosa de l'accident que van efectuar ambdues parts involucrades en el mateix, poc després d'haver-se produït i sembla que amb l'ajuda de "gent del carrer", segons afirma la senyora Olmo en la confessió en judici que li fou practicada, obrant les respostes a les absolucions al foli 165. Resulta, en conseqüència, indiferent als efectes de valorar la veracitat del seu contingut, que tampoc és impugnada per cap de les parts, el fet que el senyor Sancho marxés just després de tenir la col·lisió i abans d'omplir-la a buscar els papers, segon ell afirma. A banda de què va ser degudament signada per ambdós involucrats en el mateix.
Que el testimoni, senyor Campillo, ignorava que en aquell indret es podia efectuar una maniobra de gir a l'esquerra per accedir a l'aparcament abans esmentat (foli 154 i 155).
Que la senyora Olmo va decidir avançar el vehicle que la precedia, no podent finalitzar la maniobra d'avançament en haver aquell iniciat la maniobra de gir vers l'esquerra (foli 165).
Cinquè.- La Llei del Codi de circulació de 10 de juny de 1999, en vigor al moment de produir-se la col·lisió, recordem el 7 de setembre de 2017, establia al seu article 15.4, l'obligació dels conductors que pretenien efectuar un avançament, d'assegurar-se de la inexistència de risc de col·lisió amb altres vehicles, ja fossin els que circulessin en sentit contrari o els que es trobessin estacionats al marge de la calçada, prohibint expressament l'avançament que el vehicle precedent pretengués efectuar un canvi de direcció cap a l'esquerra. L'article 3 també obligava als conductors a prendre les mesures necessàries per dominar els seus moviments, preveure les seves reaccions i conduir-los amb prudència, regulant la seva velocitat en funció dels obstacles previsibles en general davant la presència d'algun obstacle a la calçada que pogués provocar un canvi de trajectòria o de velocitat en relació amb la que es té en aquell moment (article 3.7).
L'article 7 obligava també al conductor d'un vehicle que circulés darrera d'un altre ha de deixar lliure una separació suficient per tal d'evitar possibles col·lisions en cas de disminució brusca de velocitat per part del vehicle que el precedeix. Aquesta separació havia de permetre igualment als altres vehicles la maniobra d'avançament. La separació de seguretat s'havia de calcular considerant les circumstàncies del moment, com pluja, neu, boira o altres, que motivin una disminució de la visibilitat o d'adherència a la calçada.
A més, l'article 8 imposava als conductors que pretenguessin canviar de direcció verificar la possibilitat de realitzar la maniobra sense risc de col·lisió amb altres vehicles i sense obligar-los a realitzar maniobres sobtades, obligant també l'article 9, a advertir als vehicles que circulessin darrera o en sentit contrari, amb antelació suficient amb el braç o amb indicadors òptics, havent-se d'avorar al costat esquerre del carril si pretenia girar a l'esquerra quan la circulació fos en sentit únic.
Cinquè.- En el cas d'espècie s'ha discutit però no s'ha acreditat que el senyor Sancho no hagués indicat la maniobra de gir a l'esquerra de forma adequada, ja que l'únic testimoni d'autes manté, com hem vist anteriorment, versions contradictòries al respecte. Tampoc s'ha acreditat que el dit senyor efectués una maniobra estranya com afirma el testimoni, que diu que prèviament s'hauria avorat a la dreta, ja que les dimensions del carril no li permetien efectuar una tal maniobra vers la dreta per després girar a l'esquerra, estant el gir a l'esquerra permès. En tot cas, de la seva declaració escrita i de les respostes a les testificals practicades sobre el mateix per ambdues parts litigants, es deriva que el que realment el va estranyar va ser la maniobra de gir a l'esquerra efectuada, ja que ignorava que aquesta fos permesa en aquell indret.
Ignorància en relació a la seva realització que també afectava a la senyora Olmo que, en desconèixer aquesta possibilitat, tot i trobar-se marcada en la carretera amb una línia discontínua, no preveié la possibilitat d'una tal maniobra i inicià una maniobra d'avançament sense respectar les distàncies legals no podent veure tampoc si la maniobra del vehicle es trobava òpticament senyalitzada. Noti's que les seqüències de l'accident produït havien de passar amb molta rapidesa.
Descartada, en conseqüència, l'existència d'una maniobra estranya pel conductor del vehicle més enllà del gir a l'esquerra permès, la única causa de la producció del sinistre fou la manca de previsió de la conductora de la motocicleta en efectuar una maniobra prohibida en un indret on era possible efectuar un gir es l'esquerra, no podent-se exigir al conductor que hagués de preveure una tal maniobra prohibida pel nostre ordenament.
Sisè.- Procedeix, en conseqüència, la confirmació de la resolució recorreguda i la desestimació del recurs interposat contra la mateixa.
Setè.- La desestimació del recurs comporta la imposició de les costes derivades d'aquesta alçada a la part apel·lant.
Decisio
En atenció a tot el que s'ha exposat, el Tribunal Superior de Justícia, Sala Civil,
DECIDEIX
Primer.- DESESTIMAR el recurs d'apel·lació interposat per la representació processal del senyor Carranza, actuant en nom propi i de la seva filla menor Olmo, del senyor Esteban, actuant en nom propi i de la seva filla menor Diez i de la companyia Mercader contra la Sentència dictada en data 8 de març de 2023 per la senyora Batlle d'instància, que confirmem.
Segon.- Imposar a la part recurrent el pagament de les costes ocasionades en aquesta alçada.
Aquesta sentència és ferma i executiva.
Així, per aquesta nostra sentència, definitivament jutjant, ho manem i signem.
