ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.65086d7b · Bipartite Legal Dossier (I. Doctrinal Commentary + II. Authentic Judgment)
Korpus Authority Score
97/100
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË·Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie·N° ECLI:BE:CASS:2026:ARR.20260921.1N.3·21 September 2026·Rejet du pourvoi
Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie, 2026-09-21, ECLI:BE:CASS:2026:ARR.20260921.1N.3
Court / AuthorityCour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie (cassation)
Case Reference / DocketECLI:BE:CASS:2026:ARR.20260921.1N.3
Legal Domaindroit_civil
SHA-256 Fingerprint5b7a94c303a19313…
Korpus Analytical Headnotes & Key Points of Law (1)
1.Principe jurisprudentiel (Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie, ECLI:BE:CASS:2026:ARR.20260921.1N.3) — Application de la règle de droit en droit_civil.
PART I
Korpus Doctrinal Commentary & Scientific Legal Analysis
DROIT CIVIL — Royaume de Belgique — Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie — Contrôle de qualification et de motivation — rejet
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Korpus Analytical Headnote — Il résulte de la décision rendue le 21 septembre 2026 (n° ECLI:BE:CASS:2026:ARR.20260921.1N.3) par Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie (Royaume de Belgique), statuant au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique, que l'application des règles régissant le domaine « droit civil » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes (rejet).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Royaume de Belgique (rejet), renforçant la sécurité juridique des parties en Royaume de Belgique.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) afférents au domaine droit civil.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
La Cour de cassation de Belgique précise les limites du contrôle de légalité de l'article 159 de la Constitution en matière de licéité de l'objet contractuel
Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine droit civil au sein de l'ordre juridique de Royaume de Belgique.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Nr. C.25.0206.N S. H. L., eiser, vertegenwoordigd door mr. Beatrix Vanlerberghe, advocaat bij het Hof van Cassatie, met kantoor te 2000 Antwerpen, Amerikalei 187/302, waar de eiser woonplaats kiest, tegen 1. HANDELSBEURS ANTWERPEN EVENTS bv, met zetel te 2000 Antwerpen, Borzestraat 31, ingeschreven bij de KBO onder het nummer 0728.853.743, 2. PRODUCTION RESOURCE GROUP bv, met zetel te 3150 Haacht, Vaartdijk 6, ingeschreven bij de KBO onder het nummer 0898.379.257, verweersters, vertegenwoordigd door mr. Bruno Maes,… »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Royaume de Belgique, Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie, 2026-09-21, ECLI:BE:CASS:2026:ARR.20260921.1N.3 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (rejet), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Het cassatieberoep is gericht tegen het arrest van het hof van beroep te Antwerpen van 3 februari 2025. De zaak is bij beschikking van de eerste voorzitter van 29 juni 2026 verwezen naar de derde kamer. Advocaat-generaal Henri Vanderlinden heeft op 29 juni 2026 een schriftelijke conclusie neergelegd. Raadsheer Ilse Couwenberg heeft verslag uitgebracht. Advocaat-generaal Henri Vanderlinden heeft geconcludeerd. »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Royaume de Belgique, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes, refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Bijlagen 1. het exploot van betekening van deze voorziening aan de verwerende partijen »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie en Royaume de Belgique. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 21 septembre 2026 par Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Royaume de Belgique.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Actionable legal checkpoints for pleadings, contracts, and client advisory
Belgique
1. Pleadings & Standard of Review
Cite Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie (ECLI:BE:CASS:2026:ARR.20260921.1N.3) as primary authority on the operative ratio decidendi; verify alignment between factual findings and the statutory basis invoked.
2. Contractual & Advisory Audit
Review existing clauses, representations, and compliance protocols under BE law to ensure every condition required by this ruling is explicitly documented.
3. Evidentiary & Procedural Burden
Consolidate contemporaneous documentary exhibits establishing each constituent element verified by Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie before filing submissions.
4. Official Source Verification
Cross-check the authentic verbatim text in Part II and the SHA-256 cryptographic hash prior to formal production before the court.
PART II — AUTHENTIC ORIGINAL JUDGMENT & VERBATIM RECORD
BelgiqueArmoiries du Royaume de Belgique (Lion belge) & Cour de cassation
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË
AU NOM DU ROI · IN NAAM VAN DE KONING
Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie
L’Union fait la Force · Eendracht maakt Macht · Juportal.be
Case Reference / DocketECLI:BE:CASS:2026:ARR.20260921.1N.3
Judgment Date21 September 2026
Holding / DispositionRejet du pourvoi
Official Registryhttps://juportal.just.fgov.be/content/ViewDecision.php?id=ECLI%3ABE%3ACASS%3A2026%3AARR.20260921.1N.3&lang=fr
Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie — ECLI:BE:CASS:2026:ARR.20260921.1N.3 (2026-09-21)
--- TEXTE INTÉGRAL DE L'ARRÊT ---
21 SEPTEMBER 2026
C.25.0206.N/1
Hof van Cassatie van België
Arrest
Nr. C.25.0206.N
S. H. L.,
eiser,
vertegenwoordigd door mr. Beatrix Vanlerberghe, advocaat bij het Hof van
Cassatie, met kantoor te 2000 Antwerpen, Amerikalei 187/302, waar de eiser
woonplaats kiest,
tegen
HANDELSBEURS ANTWERPEN EVENTS bv, met zetel te 2000
Antwerpen, Borzestraat 31, ingeschreven bij de KBO onder het nummer
0728.853.743,
PRODUCTION RESOURCE GROUP bv, met zetel te 3150 Haacht,
Vaartdijk 6, ingeschreven bij de KBO onder het nummer 0898.379.257,
verweersters,
vertegenwoordigd door mr. Bruno Maes, advocaat bij het Hof van Cassatie, met
kantoor te 1170 Brussel, Terhulpensesteenweg 177/7, waar de verweersters
woonplaats kiezen.
21 SEPTEMBER 2026
I.
C.25.0206.N/2
RECHTSPLEGING VOOR HET HOF
Het cassatieberoep is gericht tegen het arrest van het hof van beroep te Antwerpen
van 3 februari 2025.
De zaak is bij beschikking van de eerste voorzitter van 29 juni 2026 verwezen
naar de derde kamer.
Advocaat-generaal Henri Vanderlinden heeft op 29 juni 2026 een schriftelijke
conclusie neergelegd.
Raadsheer Ilse Couwenberg heeft verslag uitgebracht.
Advocaat-generaal Henri Vanderlinden heeft geconcludeerd.
II.
CASSATIEMIDDEL
De eiser voert in zijn verzoekschrift dat aan dit arrest is gehecht, een middel aan.
III.
BESLISSING VAN HET HOF
Beoordeling
Eerste onderdeel
1.
Krachtens artikel 159 Grondwet passen de hoven en rechtbanken de
algemene, provinciale en plaatselijke besluiten en verordeningen alleen toe in
zoverre zij met de wetten overeenstemmen.
Elk met eigenlijke rechtspraak belast orgaan kan en moet de interne en externe
wettigheid toetsen van gelijk welke bestuurshandeling waarop een vordering,
verweer of exceptie gegrond is.
2.
De wettigheidstoets van een vergunning die de rechter krachtens artikel 159
Grondwet dient door te voeren, betreft enkel de geldigheid van de vergunning en
niet de uitvoerbaarheid ervan.
In zoverre het onderdeel aanvoert dat de appelrechter, door te oordelen dat hem
niet toekomt te onderzoeken of de vergunningen vervallen of geschorst waren op
21 SEPTEMBER 2026
C.25.0206.N/3
het ogenblik van het sluiten van de overeenkomst en of aan de in de vergunningen
gestelde voorwaarde van het uitvoeren van een akoestisch onderzoek was voldaan,
artikel 159 Grondwet schendt, gaat het uit van een onjuiste rechtsopvatting en
faalt het naar recht.
3.
In zoverre het onderdeel schending aanvoert van de artikelen 1108, 1126,
1128, 1131 en 1133 Oud Burgerlijk Wetboek, de artikelen 17, tweede lid, 20,
zesde lid en 28, § 1, 1°, Milieuvergunningsdecreet, de artikelen 5, 6, 35 en 55 van
het decreet van de Vlaamse Raad van 25 april 2014 betreffende de omgevingsvergunning, artikel 5.2.1, § 6 DABM, artikel 5.32.2.3, § 1, Vlarem II en artikel 35
van het decreet van 4 april 2014 betreffende de organisatie en de rechtspleging
van sommige Vlaamse bestuursrechtscolleges, is het afgeleid uit de vergeefs aangevoerde schending van artikel 159 Grondwet en is het bijgevolg niet
ontvankelijk.
4.
De eiser verwijt de appelrechter niet te antwoorden op zijn middel dat de
overeenkomst nietig is bij gebrek aan een geluidsstudie die voldeed aan de
vereisten van artikel 5.32.2.3., § 1, Vlarem II, waardoor de vergunde inrichting
niet in gebruik mocht worden genomen.
Met het oordeel dat de eerste verweerster wel degelijk over een bestaande en
rechtsgeldige vergunning beschikte voor het organiseren van evenementen, zodat
geen sprake kan zijn van het ontbreken van enige geluidsstudie, verwerpt en
beantwoordt de appelrechter dit verweer.
In zoverre mist het onderdeel feitelijke grondslag.
Tweede onderdeel
(…)
Derde onderdeel
(…)
21 SEPTEMBER 2026
C.25.0206.N/4
Vierde onderdeel
(…)
Dictum
Het Hof,
Verwerpt het cassatieberoep.
Veroordeelt de eiser tot de kosten.
Bepaalt de kosten voor de eiser op 1.338,27 euro en 650 euro rolrecht
verschuldigd aan de Belgische Staat.
Dit arrest is gewezen te Brussel door het Hof van Cassatie, derde kamer,
samengesteld uit sectievoorzitter Bart Wylleman, als voorzitter, en de raadsheren
Ilse Couwenberg, Michael Traest, Ann De Wolf en Eva Van Hoorde, en in
openbare rechtszitting van 21 september 2026 uitgesproken door sectievoorzitter
Bart
Wylleman, in aanwezigheid van advocaat-generaal Henri Vanderlinden,
met bijstand van griffier Sofie Cammaert.
S. Cammaert
E. Van Hoorde
A. De Wolf
M. Traest
I. Couwenberg
B. Wylleman
VERZOEKSCHRIFT/1
VOORZIENING IN CASSATIE
VOOR:
L., S. H.,
eiser tot cassatie,
bijgestaan en vertegenwoordigd door ondergetekende advocaat bij het
Hof van Cassatie Beatrix Vanlerberghe, met kantoor te 2000
Antwerpen, Amerikalei 187/302, bij wie keuze van woonplaats wordt
gedaan,
TEGEN: 1. De bv HANDELSBEURS ANTWERPEN EVENTS, met zetel
gevestigd
te
2000
Antwerpen,
Borzestraat
31,
met
ondernemingsnummer 0728.853.743,
2. De bv PRODUCTION RESOURCE GROUP, met zetel te 3150
Tildonk, Vaartdijk 6, met ondernemingsnummer 0898.379.257,
verweerders in cassatie,
*
*
Aan de heren Eerste Voorzitter en Voorzitter van het Hof van Cassatie,
Aan de Dames en Heren Raadsheren in het Hof van Cassatie,
Hooggeachte Dames en Heren,
Eiser heeft de eer een arrest aan uw beoordeling voor te leggen dat op
tegenspraak tussen de partijen op 3 februari 2025 werd uitgesproken door de
kamer B7E3 van het hof van beroep te Antwerpen (2022/AR/455).
VERZOEKSCHRIFT/2
FEITEN EN PROCEDUREVOORGAANDEN
Op 15 december 2019 sloot eiser met het oog op de viering van de
‘Bar Mitswa’ van zijn zoon, met eerste verweerster een overeenkomst waarin zij
‘de Handelsbeurs’ verhuurde aan eiser inclusief standaard opkuis en gebruik van
de nutsvoorzieningen aan € 6000 per dag. De catering werd toevertrouwd aan een
derde firma. Op aanwijzing van eerste verweerster wendde eiser zich tot tweede
verweerster voor de geluidsapparatuur. Eiser betaalde aan tweede verweerster een
voorschot van € 9000 en aan eerste verweerster € 7260 en een waarborg van €
4000.
Het feest vond plaats op 19 januari 2020. Ingevolge klachten van de buren
over geluidsoverlast kwam de politie ter plaatse om 22:37u en om 0:25u om de
muziek stiller te laten zetten. Om 1:43u kwam de politie nogmaals terug en stelde
ze vast dat de decibelmeter op 87 stond. Zij beval de stopzetting van de muziek.
Op 12 februari 2020 zond tweede verweerster haar factuur ten bedrage van
€ 28.000 aan eiser, die hij bij brief van 17 februari 2020 protesteerde op grond van
wanprestatie.
De raadsman van eiser richtte op 18 februari 2020 een ingebrekestelling
aan eerste verweerster wegens wanprestatie.
Op 29 juli 2020 dagvaardde eiser verweersters voor de rechtbank
van eerste aanleg Antwerpen, afdeling Antwerpen tot vernietiging/ontbinding van
de beide overeenkomsten, tot terugbetaling van de reeds betaalde voorschotten en
tot betaling van een schadevergoeding. De beide verweersters stelden een
tegenvordering in.
Bij vonnis van 10 december 2021 werden de vorderingen van eiser
ongegrond verklaard. De tegenvordering van eerste verweerster werd gegrond
verklaard tot beloop van € 695,21 en van € 5.642,43. De tegenvordering van
tweede verweerster werd gegrond verklaard ten belope van € 24.880.
Eiser stelde hoger beroep in tegen dit vonnis bij verzoekschrift van
8 maart 2022. Eerste verweerster stelde incidenteel beroep in.
VERZOEKSCHRIFT/3
Bij arrest van 30 juni 2023 besliste het hof van beroep te Antwerpen dat het
hoger beroep en het incidenteel beroep toelaatbaar zijn. Voor het overige beval het
hof van beroep de heropening van de debatten teneinde partijen toe te laten de
nodige stukken en documenten en informatie voor te leggen evenals kopie van
alle beslissingen van de Raad voor Vergunningsbetwistingen.
In het thans voor uw Hof bestreden arrest van 3 februari 2025 verklaart de
appelrechter de hogere beroepen ongegrond. Het beroepen vonnis wordt in zijn
geheel bevestigd.
ENIG MIDDEL TOT CASSATIE
Geschonden wetsbepalingen
− Artikelen 149 en 159 van de Grondwet,
− Artikelen 1108, 1126, 1128, 1131, 1133, 1147, 1149, 1150 en 1151 van
het oud Burgerlijk Wetboek, zoals van kracht voor de opheffing ervan
bij wet van 28 april 2022,
− Artikelen 8.1, 9°, 8.6, 8.8 en 8.29 van het Burgerlijk Wetboek,
− Artikelen 17, 20 en 28 van het Decreet van de Vlaamse Raad van 28
juni 1985 betreffende de milieuvergunning, zoals van kracht voor de
opheffing ervan bij decreet van 25 april 2014,
− Artikelen 5, 6, 35 en 55 van het Decreet van de Vlaamse Raad van 25
april 2014 betreffende de omgevingsvergunning,
− Artikel 5.2.1, §6 van het decreet van 5 april 1995 houdende algemene
bepalingen inzake milieubeleid,
− Artikel 5.32.2.3, §1 van het Besluit van de Vlaamse regering van 1 juni
1995 houdende algemene en sectorale bepalingen inzake milieuhygiëne
(hierna VLAREM II genoemd),
− Artikel 35 van het Decreet van 4 april 2014 betreffende de organisatie
en de rechtspleging van sommige Vlaamse bestuursrechtscolleges
− De algemene rechtsbeginselen houdende de autonomie van de
procespartijen in het burgerlijk geding (het beschikkingsbeginsel),
zoals eveneens vervat in artikel 1138,2° van het Gerechtelijk Wetboek,
en houdende de eerbied voor het recht van verdediging.
Aangevochten beslissing
VERZOEKSCHRIFT/4
De
appelrechter
verwerpt
de
vordering
van
eiser
tot
nietigverklaring/ontbinding van de overeenkomsten gesloten met elk van de beide
verweerders, tot terugbetaling van de betaalde voorschotten en tot betaling van
een schadevergoeding en verklaart de tegenvorderingen van de verweerders deels
gegrond, op grond van de volgende motieven:
“3.2. [Eiser] vordert in eerste instantie de nietigverklaring van de
overeenkomst die hij op 15 december 2019 sloot met [eerste verweerster]
voor de verhuur van het gebouw van [eerste verweerster] voor het door
hem geplande evenement en, bij associatie, ook de nietigverklaring van de
overeenkomst die hij sloot met [tweede verweerster] betreffende de
plaatsing en gebruik van de audiovisuele installatie, de schermen en het
podium. De eis tot nietigverklaring is gesteund op de bewering dat [eerste
verweerster] niet zou beschikt hebben over de nodige vergunningen die
haar zouden toegelaten hebben het gebouw te verhuren voor evenementen
en feesten, zodat de overeenkomst die deze partijen op 15 december 2019
sloten met het oog op het Bar Mitswafeest van de zoon van [eiser] een
ongeoorloofd voorwerp had en strijdig was met de openbare orde.
(i)
Uit de thans na het tussenarrest voorliggende stukken en elementen
blijkt dat het college van burgermeester en schepenen van de stad
Antwerpen op 26 februari 2016 een milieuvergunning onder voorwaarden
afleverde aan nv Mopro lnvest 111 - thans [eerste verweerster] - voor de
renovatie en restauratie van het gebouw van [eerste verweerster] evenals
de exploitatie van deze inrichting klasse 2, alwaar een geluidsniveau van
Extrait certifié — Reproduction verbatim
95dB(A) werd toegestaan. Vervolgens deed [eerste verweerster] op 25
juni 2019 een aanvraag voor het bekomen van een omgevingsvergunning
teneinde de doorgevoerde stedenbouwkundige wijzigingen te regulariseren
en voor het veranderen van een hotel en evenementencomplex met
inbegrip van dansgelegenheid door uitbreiding en wijziging. Het college
van Burgemeester en schepenen van de stad Antwerpen verleende hierop
een omgevingsvergunning onder voorwaarden op 4 oktober 2019.
Tegen deze omgevingsvergunning werd door derden een bestuurlijk beroep
aangetekend bij de deputatie van de provincie Antwerpen, die bij
beslissing van 30 juli 2020 dit bestuurlijk beroep ongegrond verklaarde en
volgens een aangepaste omschrijving (voornamelijk met betrekking tot het
hotelgedeelte) een allesomvattende omgevingsvergunning verleende. Tegen
deze voormelde beslissing van de deputatie van de provincie Antwerpen
werd door derden beroep tot vernietiging ingesteld bij de Raad voor
Vergunningsbetwistingen.
VERZOEKSCHRIFT/5
Bij arrest van 4 maart 2021 werd de tenuitvoerlegging van de beslissing
van 30 juli 2020 van de deputatie van de provincie Antwerpen door de
Raad voor Vergunningsbetwistingen in eerste instantie geschorst, in
afwachting van een beslissing ten gronde inzake het beroep tot
vernietiging ervan. Bij arresten van 25 april 2024 (RvVB-A-2324-0656 en
RvVB-A-0657) werd het door derden ingestelde beroep tot vernietiging van
de beslissing van 30 juli 2020 van de deputatie van de provincie
Antwerpen uiteindelijk verworpen.
Derhalve is de inrichting/gebouw van [eerste verweerster] geldig vergund
voor het houden van feesten en evenementen. Gelet op het voorgaande en
op de thans voorliggende stukken en elementen toont [eiser] dan ook niet
aan dat [eerste verweerster] niet zou beschikt hebben over de nodige,
geldige vergunningen om het gebouw te verhuren voor evenementen en
feesten en derhalve een ongeoorloofd voorwerp zou hebben gehad dat
strijdig was met de openbare orde.
(ii)
Ten onrechte beweert [eiser] nog steeds dat de voormelde, eerdere
(milieu)vergunning van 26 februari 2016 van rechtswege vervallen zou zijn
geweest omdat de inrichting niet binnen een termijn van drie jaar in
gebruik genomen was zoals vereist door artikel 17 en 28, §1, 1° van het
(inmiddels opgeheven) decreet van 28 juni 1985 betreffende de
milieuvergunning.
[Eiser] verwijst dienaangaande naar een deel van de motivering van het
arrest van 4 maart 2021 van de Raad voor Vergunningsbetwistingen waarbij deze de beslissing van 30 juli 2020 van de deputatie van de
provincie Antwerpen schorste in afwachting van een beslissing ten gronde
inzake het beroep tot vernietiging ervan - en welke motivering dit hof
aanhaalde in haar tussenarrest van 30 juni 2023 om duidelijk te maken dat
zij wenste ingelicht te worden omtrent de (alsdan nog te verwachten)
eindbeslissing ten gronde van de Raad voor vergunningsbetwistingen, om
te kunnen oordelen over het huidige geschil tussen partijen.
De schorsing van de beslissing van 30 juli 2020 van de deputatie van de
provincie Antwerpen bij arrest van 4 maart 2021 van de Raad voor
Vergunningsbetwistingen betrof een louter voorlopige maatregel, waarbij
slechts prima facie - op het eerste gezicht - werd geoordeeld. Hierbij
motiveerde de Raad voor Vergunningsbetwistingen enkel dat, nu het niet
mogelijk is om wijzigingen aan te brengen aan een slechts op het eerste
gezicht reeds vervallen (milieu)vergunning van 26 februari 2016 - er
redenen waren om de beslissing van 30 juli 2020 van de deputatie van de
provincie Antwerpen te schorsen.
VERZOEKSCHRIFT/6
Uit de motivering van het schorsingsarrest van 4 maart 2021 kan enkel
afgeleid worden dat [eerste verweerster] (als tussenkomende partij in deze
administratieve procedure) niet betwistte dat het gebouw van [eerste
verweerster] plechtig geopend werd op 4 oktober 2019, maar kan in
tegendeel geenszins afgeleid kan worden dat zij daarbij zou hebben
toegegeven dat er vóór 4 oktober 2019 (en met name vóór 26 februari
2019, drie jaar na het verlenen van de vergunning van 26 februari 2016)
geen ingebruikname zou zijn geweest van de inrichting. Zulke redenering
is gesteund op een foutieve lezing van het bewuste schorsingsarrest.
Thans blijkt dat de Raad voor Vergunningsbetwistingen op 25 april 2024
ten gronde oordeelde om de eis tot vernietiging van de
omgevingsvergunning van 30 juli 2020 van de deputatie van de provincie
Antwerpen te verwerpen. Ingevolge de verwerping van dit beroep ten
gronde, werd ook de in het arrest van 4 maart 2021 bevolen schorsing
opgeheven.
Het is aan [eiser] om te bewijzen dat de (milieu)vergunning van 26
februari 2016 van rechtswege vervallen zou zijn geweest omdat de
inrichting niet binnen een termijn van drie jaar in gebruik genomen was.
Zelfs rekening houdende met het gegeven dat zulks het bewijs inhoudt van
een negatief feit, maakt [eiser] dit naar oordeel van het hof op basis van
de thans voorliggende stukken en elementen niet voldoende waarschijnlijk
(artikel 8.6 van het Burgerlijk Wetboek).
(iii)
Artikel 159 van de Grondwet, krachtens hetwelk de hoven en
rechtbanken de algemene, provinciale en plaatselijke besluiten en
verordeningen alleen toepassen in zoverre zij met de wetten
overeenstemmen, verleent aan dit hof niet de bevoegdheid om
jurisdictionele beslissingen van administratieve rechtscolleges - in dit
geval de Raad voor Vergunningsbetwistingen - in vraag te stellen of te
toetsen aan de wet (zie in die zin: A. WIRTGEN, "Civiele acties tegen de
staat: een verstoorde balans van de trias politica?", TPR 2022/1-2, 143,
nr. 14). Evenmin geeft dit aan dit hof het recht om zich als burgerlijke
rechter in de plaats te stellen van de administratieve rechtscolleges.
Artikel 159 van de Grondwet verbiedt de rechter weliswaar om
beslissingen van overheden toe te passen wanneer ze in strijd zijn met een
hogere rechtsnorm, doch deze rechterlijke controle, die zowel de externe
als de interne wettigheid van een bestuurshandelingen beoogt, beperkt zich
tot het nagaan of deze bestuurshandeling in overeenstemming is met een
hogere rechtsnorm. In dit geval zijn de bestuurshandelingen in kwestie - nl.
de milieuvergunning van 26 februari 2016 en de omgevingsvergunning
onder voorwaarden op 4 oktober 2019 - wel degelijk gesteld door de
VERZOEKSCHRIFT/7
bevoegde overheid (externe wettigheid) en is de inhoud van deze
bestuurshandeling op zich ook in overeenstemming met de hogere
rechtsregels (interne wettigheid).
De overeenkomst die [eiser] met [eerste verweerster] - en daaraan
gekoppeld zijn overeenkomst met [tweede verweerster] - sloot had dan ook
een geoorloofd voorwerp. Er is dan ook geen reden om deze
overeenkomsten nietig te verklaren wegens strijdigheid met de openbare
orde.
(iv)
Er is, mede gelet op hetgeen hierboven reeds werd uiteengezet, dan
ook geen enkele reden om dienaangaande nog verdere
onderzoeksmaatregelen te bevelen betreffende de aanvragen en procedures
inzake de omgevingsvergunning (en daaraan verwante stukken zoals de
geluidsstudies) voor de stad Antwerpen, de deputatie van de provincie
Antwerpen of de Raad voor Vergunningsbetwistingen. Het hof is aan de
hand van de thans voorliggende, uitgebreide stukken en elementen meer
dan voldoende ingelicht teneinde te kunnen oordelen over dit geschil.
3.3.
[Eiser] besluit vervolgens tot de nietigheid van de overeenkomst
omwille van bedrog, hetwelk volgens hem zou bestaan uit het feit dat
[eerste verweerster] zowel het ontbreken van (1) een vergunning voor de
exploitatie van het gebouw van [eerste verweerster] voor de organisatie
van evenementen, als (2) een degelijke, voorafgaandelijke geluidsstudie en
(3) de problematiek van geluidsoverlast voor de omwonenden bij eerdere
evenementen zou verzwegen hebben.
Bedrog wordt evenwel niet vermoed. Er is slechts bedrog wanneer een
partij door op het ogenblik van het sluiten van de overeenkomst door
middel van kunstgrepen of listen aan te wenden de andere partij een
verkeerde voorstelling van zaken geeft en hierdoor deze partij beweegt tot
het aangaan van een overeenkomst.
Met verwijzing naar hetgeen hierboven reeds werd uiteengezet, beschikte
[eerste verweerster] wel degelijk over een bestaande en rechtsgeldige
vergunning voor het organiseren van evenementen, zodat er in hoofde van
[eerste verweerster] geen sprake kan zijn van enig verzwijgen van het
ontbreken daarvan of van enige geluidsstudie.
Op het ogenblik dat [eiser] en [eerste verweerster] een overeenkomst
sloten op 15 december 2019 was de kwestie van de geluidsoverlast voor de
omwonenden daarenboven geen vast en gekend gegeven. Uit niets blijkt
dat [eerste verweerster] (of [tweede verweerster]) op het ogenblik van het
sluiten van de overeenkomst daarvan op de hoogte hadden waren. Het
loutere gegeven dat tijdens het openbaar onderzoek voorafgaand aan de
VERZOEKSCHRIFT/8
omgevingsvergunning van 4 oktober 2019 enkele omwonenden hun
bezorgdheid hadden geuit over mogelijke geluidsoverlast die zij zouden
kunnen ondervinden bij eventuele toekomstige evenementen en dat de
vergunning van 4 oktober 2019 werd toegekend mits gepaste akoestische
maatregelen, doet daaraan geen afbreuk. Uit de voorliggende stukken en
elementen blijkt daarenboven dat de problematiek van daadwerkelijke
geluidsoverlast voor de omwonenden bij bepaalde luide en luidruchtige
evenementen in het gebouw van [eerste verweerster] slechts later aan het
licht kwam, hetgeen logisch is aangezien het feest van [eiser] één van de
eerste zulke evenementen was die in het gebouw werden georganiseerd na
de opening op 4 oktober 2019. De eigen stukken van [eiser] omtrent deze
geluidsproblematiek slaan trouwens op gebeurtenissen van ná het sluiten
van de overeenkomst tussen partijen en ná het feest van [eiser]. Deze
elementen kunnen dan ook geen bewijs vormen van een beweerd gekende
geluidsoverlastproblematiek op het ogenblik van het sluiten van de
overeenkomst. Zaken die zich pas gemanifesteerd hebben ná het tot stand
komen van de overeenkomst kunnen geen basis vormen voor het
wilsgebrek bedrog (zie in die zin: T. VANSWEEVELT en B. WEYTS,
Handboek Verbintenissenrecht, Antwerpen, Intersentia, 2023, p. 222, nr.
326).
3.4.
[Eiser] besluit vervolgens tot de nietigheid van de overeenkomst
omwille van dwaling. Hij zou daarbij gedwaald hebben omtrent de
geschiktheid van het gebouw van [eerste verweerster] als locatie voor
dansfeesten en de voorwaarden onder dewelke deze locatie conform de
wettelijke bepalingen kon uitgebaat worden gelet op de vergunningsplicht,
met name de noodzaak van een voorafgaandelijke geluidsstudie.
Dwaling in de zin van artikel 1110 van het Oud Burgerlijk Wetboek is een
onvrijwillige verkeerde voorstelling van de werkelijkheid die één van de
partijen of beide partijen ertoe brengt het contract te sluiten. Dwaling is
overeenkomstig artikel 1110 van het Oud Burgerlijk Wetboek alleen een
oorzaak van nietigheid indien zij de zelfstandigheid van de zaak betreft die
het voorwerp uitmaakt van de overeenkomst. Ze moet betrekking hebben
op een essentieel element van de overeenkomst of een element dat de
dwalende partij als essentieel beschouwde en waarvan de dwalende partij
op een door de wederpartij kenbare manier het sluiten van de
overeenkomst afhankelijk heeft gemaakt. De dwaling moet daarenboven
verschoonbaar zijn, dit wil zeggen dat zij door een normaal zorgvuldig en
redelijk persoon, geplaatst in dezelfde concrete omstandigheden, eveneens
had kunnen zijn begaan.
VERZOEKSCHRIFT/9
Op basis van de voorliggende stukken en elementen toont [eiser] niet aan
dat er sprake zou zijn van een verschoonbare dwaling in zijn hoofde. Uit
niets blijkt dat [eerste verweerster] of [tweede verweerster] door het geven
van onjuiste informatie of enig stilzwijgen omtrent de geschiktheid van het
gebouw van [eerste verweerster] als locatie voor dansfeesten en/of
omtrent de voorwaarden onder dewelke deze locatie kon uitgebaat worden
conform de vergunning [eiser] heeft laten dwalen daaromtrent.
In tegendeel blijkt uit de communicatie tussen partijen voorafgaand aan
het sluiten van de overeenkomst dat [eerste verweerster] [eiser] wel
degelijk ingelicht heeft omtrent de voorwaarden waaraan voldaan moest
worden en hem zelfs een lijst toegezonden heeft met de vereisten waaraan
voldaan moest worden voor het organiseren van zulk een evenement, en er
gingen duidelijk verschillende besprekingen vooraf tussen [eiser] en
[eerste verweerster] vooraleer de overeenkomst werd gesloten. Zo werd in
het kader van deze onderhandelingen het einduur van het geplande
evenement uiteindelijk van 01.00u naar 03.00u verplaatst op voorwaarde
dat de feestvierders een specifieke uitgang zouden gebruiken. Ook uit de
communicatie met [tweede verweerster] blijkt dat deze laatste
uitdrukkelijk wees op de geluidslimiet van 95dB. De eerste rechter
oordeelde daarbij overigens terecht dat uit de voorliggende stukken en
elementen - met name de communicatie tussen partijen - geenszins kon
afgeleid worden dat [eerste verweerster] ooit aan [eiser] zou
gegarandeerd hebben dat de bevoegde overheid een hogere geluidslimiet
zou toelaten voor zijn feest.
3.5.
Uit niets blijkt dat de precontractuele aansprakelijkheid van
[eerste verweerster] of [tweede verweerster] zouden betrokken zijn om
dezelfde redenen die hierboven reeds werden aangehaald. [Eiser] toont
aan de hand van de voorliggende stukken en elementen niet aan dat
[eerste verweerster] en/of [tweede verweerster] enige fout zouden hebben
begaan bestaande uit het geven van onjuiste informatie of uit enig
stilzwijgen omtrent de geschiktheid van het gebouw van [eerste
verweerster] als locatie voor dansfeesten en/of omtrent de voorwaarden
onder dewelke deze locatie kon uitgebaat worden conform de vergunning.
3.6.
Er is geen reden om de ontbinding van de overeenkomst(en) tussen
partijen uit te spreken lastens [eerste verweerster] en [tweede
verweerster]. Uit niets blijkt dat [eerste verweerster] of [tweede
verweerster] zelf enige fout zouden hebben begaan in de uitvoering van
hun contractuele verbintenissen of deze gebrekkig zouden hebben
uitgevoerd, dan wel in gebreke zou gebleven zijn om [eiser] het rustige
VERZOEKSCHRIFT/10
verloop van het feest te garanderen of hem te vrijwaren voor aanspraken
van derden.
(i)
Dit laatste slaat volgens [eiser] op de door de omwonenden
gevoerde administratieve (beroeps)procedures voor de deputatie van de
provincie Antwerpen betreffende de verleende omgevingsvergunning van 4
oktober 2019. Hieromtrent kan verwezen worden naar hetgeen hierboven
reeds werd uiteengezet nopens het al dan niet bestaan van een
rechtsgeldige vergunning voor [eerste verweerster], zodat er op dat punt
geen enkele contractuele tekortkoming in hoofde van [eerste verweerster]
en [tweede verweerster] is aangetoond, noch is er sprake van enige
onrechtmatige daad in hoofde van deze partijen door het verlenen van
medewerking aan de exploitatie van [eerste verweerster] in strijd met de
toepasselijke regels van de VLAREM.
(ii)
In tegenstelling tot wat [eiser] achteraf wilde doen geloven, was
[eerste verweerster] daarenboven niet de organisator van het feest. Dat
was [eiser] zelf. Uit de inhoud van de overeenkomsten evenals uit de
communicatie tussen partijen blijkt zeer duidelijk dat hij de organisator
was en slechts in het kader van het organiseren van dit feest enkel beroep
deed op [eerste verweerster] voor het huren van de locatie en enkele
welbepaalde diensten (zoals het gebruik van de nutsvoorzieningen en de
opkuis, evenals bijkomend personeel voor toiletten, de ontvangst en
vestiaire en voor het huren van het meubilair) en op [tweede verweerster]
voor het huren van de geluidsinstallatie. Het gegeven dat [eerste
verweerster] de aanvraag voor een evenementenvergunning bij de stad
Antwerpen heeft ingevuld - duidelijk enkel en alleen omdat [eiser] als
organisator zulks nog niet had gedaan - doet aan het voorgaande geen
afbreuk. Evenmin toont [eiser] aan dat bij deze aanvraag door [eerste
verweerster] enige fout in oorzakelijk verband met zijn beweerde schade
(ingevolge het stilleggen van de muziek op het feest) zou zijn begaan (zie
ook hierna).
(iii)
Uit het voorliggende proces-verbaal van 20 januari 2020 blijkt
immers dat de politiediensten op 19 januari 2020 omstreeks 22.37 uur ter
plaatse kwamen, na verschillende klachten ontvangen te hebben van
omwonenden inzake geluidsoverlast. Reeds (…) stelden de verbalisanten
"luide bassen en muziek die wij als storend ervaren" vast en in de Twaalf
Maandenstraat "horen en voelen wij duidelijke bassen en geluidshinder tot
in de woningen van de melders. Deze storen de bewoners in hun nachtrust.
Wij ervaren de muziek als storend". De verbalisanten betraden daarop het
gebouw van [eerste verweerster] en vroegen om de muziek stiller te zetten.
Hoewel hier even gevolg aan gegeven werd, negeerden de organisatoren
VERZOEKSCHRIFT/11
vervolgens onmiddellijk deze duidelijke vraag van de politie zodra deze
hun rug keerden. De verbalisanten vermeldden daarbij uitdrukkelijk "op
het ogenblik dat we buiten stappen horen we de bassen en de muziek terug
luider gezet worden werd" en besloten om de commissaris erbij te halen.
Deze "heeft een geluidsmeting uitgevoerd en hierbij beperkingen qua
decibels opgelegd om de geluidsoverlast te verminderen". Hoewel niet
blijkt welk het resultaat van deze meting was, is wel duidelijk dat na deze
meting een politiebevel volgde om het geluidsniveau te beperken. Dit bevel
werd wederom prompt genegeerd door de organisator, zodat de politie
even later - inmiddels 20 januari 2020 om 01.43 uur - opnieuw ter plaatse
diende te komen, waarbij in het proces-verbaal vermeld werd dat bij het
"aanrijden de muziek reeds duidelijk te horen was vanaf het kruispunt (…).
Op de eigen decibelmeter die binnen aan te treffen is ziet de commissaris
van politie dat de decibelmeter op 87dB staat. Hierbij zijn de reeds
gemaakte afspraken tussen de verantwoordelijke van het feest en de
commissaris van politie niet nagekomen met als gevolg dat de muziek
wordt uitgezet op beslissing van de commissaris van de politie".
Uit de voormelde, duidelijke vaststellingen van de politiediensten evenals
de overige voorliggende stukken en elementen blijkt derhalve met
voldoende zekerheid dat de enige en uitsluitende oorzaak van het
stilleggen van de muziek op het Bar Mitswa-feest - en dus niet van het feest
zelf - te vinden is in het flagrant en herhaaldelijk negeren van politionele
bevelen door de organisator van dit evenement, zijnde [eiser] zélf. De
beweringen van [eiser] dat er geen bewijs zou voorliggen van welkdanige
fout in zijn hoofde ook, is dan ook totaal strijdig met de voorliggende
stukken en elementen.
Uit niets blijkt dat het feest zelf werd stilgelegd en de interventie van de
politie had enkel betrekking op de geluidsoverlast, zodat niet aangetoond
is dat [eerste verweerster] op enigerlei wijze het normale verloop van het
feest zou verhinderd hebben of [eiser] niet het rustige genot van de
verhuurde locatie zou hebben verschaft.
De beweringen van [eiser] dat aangestelden van [tweede verweerster] de
geluidsinstallatie zouden hebben bediend en zij derhalve de muziek te luid
zouden hebben gezet in strijd met de bevelen van de politie, is flagrant
strijdig met de voorliggende stukken en elementen. Op basis van de thans
voorliggende stukken en elementen blijkt reeds voldoende dat de DJ - net
als de Israëlische artiest/zanger die er een show gaf - werd ingehuurd door
[eiser] voor de muziek bij het evenement, en dat louter de DJ de knoppen
bediende. Uit niets blijkt dat de eventueel aanwezige aangestelden van
[tweede verweerster] de knoppen zouden bediend hebben en de bevelen
VERZOEKSCHRIFT/12
van de politie zouden genegeerd hebben. Er is dan ook evenmin sprake van
enige contractuele wanprestatie in hoofde van [tweede verweerster].
(iv)
Er is geen enkele reden om dienaangaande nog enige andere,
verdere onderzoeksmaatregelen te bevelen omtrent onder meer de
aanwezigheid van aangestelden van [tweede verweerster] tijdens het feest
of de digitale bestanden van de geluidsinstallatie, te meer daar zulke
maatregelen niet relevant zijn voor de beslechting van dit geschil. De
vaststellingen van de verbalisanten in het proces-verbaal van 20 januari
2020 zijn immers duidelijk.
(v)
De oorzaak van het stilleggen van de muziek, nadat een
politiebevel waarbij de politie zélf limieten had gesteld betreffende het
geluidsniveau werd genegeerd door de organisatie, heeft dan ook totaal
niets te maken met de vergunningstoestand [eerste verweerster] en is
volkomen vreemd aan de milieuvergunning om de locatie te mogen
verhuren voor het houden van evenementen en het in deze vergunning
toegestane geluidsniveau. Uit het proces-verbaal blijkt immers dat de
politie - los van wat de vergunning toeliet - eigenhandig limieten heeft
bevolen aan het geluidsniveau om de geluidsoverlast voor de omwonenden
te doen beperken en dit bevel werd flagrant en duidelijk moedwillig
genegeerd door de (organisatie van de) heer [eiser].
Hierdoor beging [eiser] - en niet [eerste verweerster] - een contractuele
wanprestatie, nu blijkens artikel 5.2 van de algemene voorwaarden van
[eerste verweerster] [eiser] er zich toe verbond "alle voorschriften,
regelgeving en normeringen inzake (...) geluidsoverlast" stipt te zullen
naleven. Evident horen daartoe eveneens het naleven van politionele
bevelen inzake geluidsoverlast en de beperking daarvan.
De bewering van [eiser] dat hij geen kennis zou hebben (gehad) van deze
algemene voorwaarden en deze niet aanvaard zou hebben, is strijdig met
de voorliggende stukken en communicatie tussen partijen (zie ook hierna).
(vi)
Nu geen enkele contractuele wanprestatie of fout in hoofde van
[eerste verweerster] of [tweede verweerster] is bewezen, noch enige
precontractuele aansprakelijkheid in hun hoofde, is de hoofdeis van
[eiser] ongegrond. Om diezelfde reden is de in ondergeschikte gestelde eis
in vrijwaring van [eiser] ten aanzien van [eerste verweerster] voor alle
veroordelingen die hij zou oplopen ten overstaan van [tweede verweerster]
ongegrond.
VERZOEKSCHRIFT/13
3.7.
Op basis van de voorliggende stukken en elementen toont [eerste
verweerster] met voldoende zekerheid aan dat [eiser], die een consument
is, wel degelijk voorafgaandelijk of ter gelegenheid van het sluiten van de
overeenkomst kennis kreeg van de algemene voorwaarden van [eerste
verweerster], minstens alsdan wel degelijk de gelegenheid gekregen heeft
om daarvan kennis te nemen.
Uit de voorliggende communicatie tussen partijen blijkt immers dat de
overeenkomst, welke weliswaar gedateerd werd op 15 december 2019, in
werkelijkheid door [eerste verweerster] per e-mail van 16 december 2019
om 11.40u werd overgemaakt aan [eiser] ter goedkeuring en
ondertekening. Het bewuste document telt 6 genummerde pagina's,
waarvan de pagina's 3/6 tot en met 6/6 de algemene voorwaarden
uitmaken. De pagina's 1/6 en 2/6 betreffen de bijzondere voorwaarden met
de beschrijving van de prestaties en de prijs, met daaronder - op pagina
2/6 - de plaats voor de handtekening, alwaar [eiser] de overeenkomst
formeel ondertekende met de handgeschreven bewoordingen "read and
approved" (vrij vertaald: gelezen en goedgekeurd). Uit het loutere gegeven
dat [eiser], zelf al is hij een consument, zijn handtekening plaatste op de
daarvoor voorziene pagina 2/6 van de overeenkomst kan niet afgeleid
worden dat hij geen kennis zou hebben gehad hebben van of niet zou
ingestemd hebben met de algemene voorwaarden van pagina's 3/6 tot en
met 6/6, nu die integraal deel uitmaakten van de overeenkomst. De
algemene voorwaarden werden daarenboven opgesteld in de Engelse taal,
de taal waarin [eiser] ook zelf communiceerde met [eerste verweerster].
Uit navolgende communicatie tussen partijen en de handelwijze van
[eiser] kan ook duidelijk afgeleid worden dat [eiser] wel degelijk kennis
had van deze algemene voorwaarden en ze aanvaard had.
3.8.
Bij tegeneis vordert [eerste verweerster] nog betaling van [eiser]
van enerzijds (i) onbetaalde sommen die nog verschuldigd zijn uit hoofde
van de overeenkomst tussen partijen en anderzijds (ii) vergoeding voor de
schade die zij geleden heeft.
(i)
Op basis van de voorliggende stukken en elementen, onder meer de
communicatie tussen partijen, toont [eerste verweerster] met voldoende
zekerheid aan dat, naast de overeenkomst tot huur van de zaal en diensten,
deze partijen ook een overeenkomst sloten voor de huur van tafels, stoelen
en tafellinnen/servetten die [eerste verweerster] op haar beurt huurde van
de firma Casa Rent. De kosten van deze huur dienen dan ook betaald te
worden door [eiser] als onderhuurder, conform het door Casa Rent aan
[eerste verweerster] gefactureerde bedrag van 5.163,14 euro (exclusief
VERZOEKSCHRIFT/14
btw) minus het bedrag van 338,80 euro (exclusief btw) voor de niet
aangetoonde niet-teruggave van enkele items.
Hetzelfde geldt voor het bedrag van 592,90 euro (inclusief btw) voor de
huur van 'gouden tafellakens', dewelke op uitdrukkelijk verzoek van [eiser]
bijkomend werd voorzien en welke voldoende wordt aangetoond door de
voorliggende communicatie tussen partijen.
Luidens artikel 3.2 van de algemene voorwaarden van [eerste
verweerster] werkte zij exclusief met een eigen cateraar voor de
evenementen en was het, behoudens schriftelijk akkoord tot het tegendeel,
de klant contractueel verboden beroep te doen op een eigen cateraar. Uit
de communicatie tussen partijen blijkt echter met voldoende zekerheid dat
[eiser] uitdrukkelijk verkoos om met een eigen cateraar te werken voor het
verzorgen van het diner en dat [eerste verweerster] hiermee instemde,
zodat een dergelijk schriftelijk afwijkend akkoord van [eerste verweerster]
voorligt.
Nergens is de algemene voorwaarden is evenwel een bepaalde afkoopsom
in dat geval voorzien, die ten laste zou komen van [eiser] als klant. Ook in
de bijzondere voorwaarden is geen dergelijke afkoopsom voorzien, doch
enkel de vermelding dat de catering zou gebeuren door een eigen cateraar.
Ten onrechte verwijst [eerste verweerster] naar een e-mail van [eiser] van
16 december 2019 om 23.58u. Uit de tekst van deze e-mail kan geenszins
een akkoord tussen partijen omtrent een afkoopsom van 4.500 euro
afgeleid worden. Blijkens de inhoud van dit bericht betrof het een loutere
vraag van [eiser] omtrent het bedrag van 4.500 euro betreffende J&M en
was zulks uitdrukkelijk gekoppeld aan de vraag of zij zouden zorgen van
450 stoelen en 45 tafels, evenals tafellinnen en servetten. Uiteindelijk
werden de tafels, stoelen, tafellinnen en servetten elders gehuurd bij de
firma Casa Rent.
Derhalve is er geenszins enig akkoord aangetoond betreffende een
afkoopsom van 4.500 euro, zodat de eerste rechter dit bedrag terecht
afwees als ongegrond.
(ii)
De verschillende schadeposten waarvoor [eerste verweerster]
vergoeding vordert van [eiser] werden in het bestreden vonnis door de
eerste rechter punt per punt, op gemotiveerde wijze en in detail
beoordeeld. In hoger beroep brengen partijen dienaangaande geen enkel
middel of argument, feit of stuk naar voor, waarop de eerste rechter nog
niet volledig en correct heeft geantwoord betreffende deze onderdelen van
de tegeneis van [eerste verweerster], zodat het hof zich bij de beoordeling
VERZOEKSCHRIFT/15
en motivering van de eerste rechter aansluit, deze tot de hare maakt en
volledigheidshalve nog het volgende benadrukt.
Behoudens voor de schadeposten die door de eerste rechter werden
afgewezen, brengt [eerste verweerster] wel degelijk de nodige stukken en
documenten voor om met voldoende zekerheid de door haar geleden
schade aan te tonen en te bewijzen. Zij toont op basis van de voorliggende
stukken en elementen eveneens voldoende aan dat deze schade werd
veroorzaakt door de gasten/aangestelden van [eiser], zodat deze gehouden
is tot vergoeding ervan.
(iii)
De eerste rechter oordeelde terecht dat geen interesten kunnen
verschuldigd zijn door [eiser] op basis van de Wet van 2 augustus 2002
betreffende de bestrijding van betalingsachterstand bij handelstransacties,
nu deze wet enkel van toepassing is op alle betalingen tot vergoeding voor
handelstransacties aangegaan tussen ondernemingen onderling of tussen
ondernemingen en overheidsinstanties en geenszins op consumenten zoals
[eiser].
Daarenboven bepaalt artikel Vl.83, 17° WER dat in de overeenkomsten
gesloten tussen een onderneming en een consument in elk geval
onrechtmatig zijn de bedingen die er in bestaan om het bedrag vast te
leggen van de vergoeding verschuldigd door de consument die zijn
verplichtingen niet nakomt, zonder in een gelijkwaardige vergoeding te
voorzien ten laste van de onderneming die in gebreke blijft. De algemene
voorwaarden van [eerste verweerster] voorzien geenszins in enige
wederkerigheid, zodat het beding dat voorziet in interesten in een
schadebeding lastens de klant indien deze zijn betalingsverbintenis niet
nakomt jegens [eerste verweerster] onrechtmatig is en de eerste rechter
terecht dit onderdeel van de tegeneis ongegrond verklaarde.
3.9.
De tegeneis van [tweede verweerster] strekt ertoe betaling te
bekomen van [eiser] voor de huur van de geluidsinstallatie ten belope van
33.880 euro (inclusief btw), onder aftrok van het reeds betaalde voorschot
van 9.000 euro, met een saldo van 24.880 euro. Uit de voorliggende
stukken en elementen, onder meer de communicatie tussen [tweede
verweerster] en [eiser], blijkt zeer duidelijk het akkoord van [eiser] met de
huurprijs. De overeenkomst werd uitgevoerd, zodat [eiser] betaling van
het openstaande saldo van de prijs verschuldigd blijft, zoals toegekend
door de eerste rechter (en waartegen geen incidenteel hoger beroep werd
ingesteld door [tweede verweerster]).”
(bestreden arrest, blz. 5-16)
VERZOEKSCHRIFT/16
Grieven
Eerste onderdeel
1.
Krachtens artikel 1108 van het oud Burgerlijk Wetboek zijn tot de
geldigheid van een overeenkomst vier voorwaarden vereist, in het bijzonder de
toestemming van de partij die zich verbindt, haar bekwaamheid om contracten aan
te gaan, een bepaald voorwerp als inhoud van de verbintenis, een geoorloofde
oorzaak van de verbintenis.
Krachtens artikel 1126 van het oud Burgerlijk Wetboek heeft ieder contract
tot voorwerp iets dat een partij zich verbindt te geven, of dat een partij zich
verbindt te doen of niet te doen. Krachtens artikel 1128 van het oud Burgerlijk
Wetboek kunnen alleen zaken die in de handel zijn het voorwerp van
overeenkomsten uitmaken.
Krachtens artikel 1131 van het oud Burgerlijk Wetboek kan een verbintenis
aangegaan uit een ongeoorloofde oorzaak geen gevolg hebben. De oorzaak is
ongeoorloofd, wanneer zij door de wet verboden is, of wanneer zij strijdig is met
de goede zeden of met de openbare orde (artikel 1133 van het oud Burgerlijk
Wetboek).
Uit deze bepalingen volgt dat een overeenkomst nietig is wanneer haar
voorwerp of oorzaak strijdig zijn met de openbare orde.
Krachtens artikel 6 van het Decreet van 25 april 2014 betreffende
de
omgevingsvergunning
mag
niemand
zonder
voorafgaande
omgevingsvergunning een project dat bij of krachtens de decreten, vermeld in
artikel 5, is onderworpen aan vergunningsplicht uitvoeren, exploiteren, verkavelen
of een vergunningsplichtige verandering eraan doen. Dit geldt ondermeer voor de
in artikel 5, eerste lid, 1°, c) van dit decreet vermelde exploitatie van een
ingedeelde inrichting of activiteit van de eerste of tweede klasse als vermeld in
artikel 5.2.1 van het DABM.
Krachtens artikel 5.2.1, §6 van het decreet van 5 april 1995 houdende
algemene bepalingen inzake milieubeleid is voor de exploitatie van een
ingedeelde inrichting of activiteit van de eerste of de tweede klasse of voor de
verandering ervan een omgevingsvergunning vereist als vermeld in artikel 6,
eerste lid, van het decreet van 25 april 2014 betreffende de omgevingsvergunning.
VERZOEKSCHRIFT/17
Krachtens artikel 17, tweede lid van het Decreet van 28 juni 1985
betreffende de milieuvergunning vermeldt de vergunning onder welke
voorwaarden de inrichting mag worden geëxploiteerd en bepaalt zij binnen welke
termijn de vergunde inrichting in gebruik moet worden genomen. Die termijn mag
geen drie jaar overschrijden.
Krachtens artikel 20, zesde lid van voormeld Decreet van 28 juni 1985 kan
de vergunningsverlenende overheid bij het verlenen van een vergunning
bijzondere milieuvoorwaarden opleggen, met het oog op de bescherming van de
mens en het leefmilieu.
Krachtens artikel 5.32.2.3, §1 van VLAREM II laat, voor nieuwe
inrichtingen als vermeld in rubriek 32.1.2° van de indelingslijst, de exploitant,
uiterlijk 10 kalenderdagen vóór de eerste ingebruikname van de inrichting, op zijn
kosten een volledig akoestisch onderzoek uitvoeren door een milieudeskundige
erkend in de discipline geluid en trillingen. Dit onderzoek moet voldoen aan de
vereisten van deze bepaling.
Krachtens artikel 28, §1, 1° van het Decreet van 28 juni 1985 betreffende
de milieuvergunning vervalt de vergunning van rechtswege wanneer zij
betrekking heeft op een inrichting die niet in gebruik werd genomen binnen de
krachtens artikel 17 bepaalde termijn.
Krachtens artikel 35 van het Decreet van 25 april 2014 betreffende
de omgevingsvergunning mag van een omgevingsvergunning gebruik worden
gemaakt als de aanvrager niet binnen een termijn van vijfendertig dagen die ingaat
na de eerste dag van de aanplakking, op de hoogte is gebracht van de instelling
van een schorsend administratief beroep als vermeld in artikel 52. De aanvrager
mag onmiddellijk gebruikmaken van de omgevingsvergunning:
1° in de gevallen, vermeld in artikel 55, tweede lid;
2° als de Vlaamse Regering of de gewestelijke omgevingsambtenaar de
omgevingsvergunning verleend heeft
Krachtens artikel 55 van voormeld Decreet van 25 april 2014 schorst het
beroep de uitvoering van de bestreden beslissing tot de dag na de datum van de
betekening van de beslissing in laatste administratieve aanleg. In afwijking van
het eerste lid werkt het beroep niet schorsend ten aanzien van:
1° de vergunning voor de verdere exploitatie van een ingedeelde
inrichting of activiteit waarvoor ten minste twaalf maanden voor de
VERZOEKSCHRIFT/18
einddatum van de omgevingsvergunning een vergunningsaanvraag is
ingediend;
2° de vergunning voor de exploitatie na een proefperiode als vermeld in
artikel 69;
3° de vergunning voor de exploitatie van een ingedeelde inrichting of
activiteit die vergunningsplichtig is geworden door aanvulling of
wijziging van de indelingslijst.
Uit het geheel van deze bepalingen vermeld onder nummers 1 tot 4
volgt dat een overeenkomst met als voorwerp/oorzaak de exploitatie van een
hinderlijke inrichting, in het bijzonder het verhuren van een dergelijke inrichting,
zonder dat hiervoor een geldige vergunning – dit is een vergunning die niet
vervallen noch geschorst is – voorhanden is, of zonder dat de voorwaarden van de
vergunning zijn nageleefd, strijdig is met de openbare orde en derhalve nietig is.
Uit het geheel van deze bepalingen en uit artikel 159 van de Grondwet,
krachtens hetwelk de hoven en rechtbanken de algemene, provinciale en
plaatselijke besluiten en verordeningen alleen toepassen in zoverre zijn met de
wetten overeenstemmen, volgt verder dat de rechter aan wie gevraagd wordt de
nietigheid van de overeenkomst wegens ongeoorloofd voorwerp of ongeoorloofde
oorzaak te onderzoeken en dit wegens het ontbreken van een vergunning voor de
activiteit die aan de grondslag van de overeenkomst ligt, dient te onderzoeken of
er een geldige vergunning voorligt voor de exploitatie van de hinderlijke
inrichting, of deze vergunning niet vervallen noch geschorst is en of van deze
vergunning gebruik gemaakt wordt overeenkomstig de voorwaarden ervan.
Krachtens artikel 35 van het Decreet van 4 april 2014 betreffende de
organisatie en de rechtspleging van sommige Vlaamse bestuursrechtscolleges
vernietigt de Raad voor Vergunningsbetwistingen, als de Raad het beroep gegrond
verklaart, de bestreden beslissing geheel of gedeeltelijk. Uit deze regel volgt dat
een vernietigingsarrest van de Raad voor Vergunningsbetwistingen gezag van
gewijsde heeft, maar dat dit niet het geval is voor arresten waarbij het beroep
wordt verworpen. Het enkele feit dat een beroep voor de Raad voor
Vergunningsbetwistingen is verworpen, ontslaat de burgerlijke rechter er dan ook
niet van de wettigheid van de vergunning te onderzoeken.
Eiser voerde in conclusie aan dat de tussen partijen gesloten
overeenkomsten nietig waren om reden dat eerste verweerster niet beschikte over
een vergunning om haar gebouw te verhuren met het oog op de organisatie van
VERZOEKSCHRIFT/19
een dansfeest met een live-optreden, minstens niet de voorwaarden had nageleefd
die het haar zouden hebben kunnen toelaten haar gebouw onder dekking van een
daartoe verkregen vergunning, met het oog op zulk feest te verhuren, op grond dat
de milieuvergunning van 26 februari 2016 werd toegekend onder de
voorwaarde dat er een akoestisch onderzoek zou worden uitgevoerd
overeenkomstig artikel 5.32.2.3, §1 van VLAREM II en de
geluidsstudie die werd uitgevoerd niet voldeed aan de vereisten van
voormelde bepaling,
de milieuvergunning van 26 februari 2016 overigens vervallen was bij
gebrek aan ingebruikneming van de inrichting binnen de wettelijke
termijn van drie jaar na de aflevering van de vergunning en dit gelet op
het feit dat de inrichting pas in gebruik genomen werd bij de plechtige
opening ervan op 4 oktober 2019,
de vergunning van 4 oktober 2019 ertoe strekte de vergunning van 26
februari 2016 te wijzigen, hetgeen niet mogelijk was omdat de
vergunning van 26 februari 2016 reeds vervallen was,
de vergunning van 4 oktober 2019 hoe dan ook niet uitvoerbaar was op
het ogenblik van het sluiten van de overeenkomst tussen de partijen om
reden dat er tijdig een bestuurlijk beroep met schorsend effect tegen
deze vergunning werd ingesteld.
De appelrechter stelt vast dat :
het College van Burgemeester en Schepenen van de Stad Antwerpen op
26 februari 2016 een milieuvergunning onder voorwaarden afleverde
aan de rechtsvoorganger van eerste verweerster voor de renovatie en
restauratie van het gebouw van eerste verweerster evenals de
exploitatie van deze inrichting klasse 2, alwaar geluidsniveau van
Extrait certifié — Reproduction verbatim
95db(A) werd toegestaan,
eerste verweerster vervolgens op 25 juni 2019 een aanvraag deed voor
het bekomen van een omgevingsvergunning teneinde de doorgevoerde
stedenbouwkundige wijzigingen te regulariseren en voor het
veranderen van een hotel en evenementencomplex met inbegrip van
dansgelegenheid door uitbreiding en wijzigen en dat het College van
Burgemeester en Schepenen van de Stad Antwerpen hierop een
omgevingsvergunning onder voorwaarden verleende op 4 oktober
2019,
tegen deze omgevingsvergunning door derden een bestuurlijk beroep
werd aangetekend bij de deputatie van de provincie Antwerpen, die bij
beslissing van 30 juli 2020 dit bestuurlijk beroep ongegrond verklaarde
VERZOEKSCHRIFT/20
en volgens een aangepaste omschrijving een allesomvattende
omgevingsvergunning verleende,
tegen voormelde beslissing van de deputatie van de provincie
Antwerpen door derden een beroep tot vernietiging werd ingesteld bij
de Raad voor Vergunningsbetwistingen,
bij arrest van 4 maart 2021 de tenuitvoerlegging van de beslissing van
30 juli 2020 van de deputatie van de provincie Antwerpen door de
Raad voor Vergunningsbetwistingen in eerste instantie werd geschorst,
bij arresten van 25 april 2024 het door derden ingestelde beroep tot
vernietiging van de beslissing van 30 juli 2020 van de deputatie van de
provincie Antwerpen uiteindelijk werd verworpen.
De appelrechter beslist dat de inrichting/gebouw van eerste verweerster
derhalve geldig vergund is voor het houden van feesten en evenementen en dat
eiser gelet op het voorgaande en op de thans voorliggende stukken en elementen
niet aantoont dat eerste verweerster niet zou beschikt hebben over de nodige,
geldige vergunningen om het gebouw te verhuren voor evenementen en feesten en
derhalve een ongeoorloofd voorwerp zou hebben gehad dat strijdig was met
openbare orde.
De appelrechter overweegt verder dat artikel 159 van de Grondwet de
rechter weliswaar verbiedt om beslissingen van overheden toe te passen wanneer
ze in strijd zijn met een hogere rechtsnorm, maar dat deze rechterlijke controle
zich beperkt tot het nagaan of deze bestuurshandeling in overeenstemming is met
een hogere rechtsnorm. Met deze overweging beslist de appelrechter impliciet
maar zeker dat het hem niet toekomt om bij de beoordeling van de geoorloofdheid
van het voorwerp/oorzaak van de overeenkomst na te gaan of er op het ogenblik
van het sluiten van de overeenkomst een rechtsgeldige vergunning voorlag voor
de vergunningsplichtige activiteit die het voorwerp van de overeenkomst vormde
en om in het bijzonder te onderzoeken of de vergunningen al dan niet
vervallen/geschorst waren en of er voldaan werd aan de voorwaarde die werd
verbonden aan de toekenning van de vergunning van 26 februari 2016, dit is het
uitvoeren van een akoestisch onderzoek in de zin van artikel 5.32.2.3, §1 van
VLAREM II.
Door uit de enkele vaststellingen dat een milieuvergunning werd verleend
op 26 februari 2016 en vervolgens een omgevingsvergunning werd verleend op 4
oktober 2019 en dat het beroep tot vernietiging dat tegen deze laatste vergunning
werd ingesteld, werd verworpen, af te leiden dat de inrichting/gebouw van eerste
verweerster geldig vergund is voor het houden van feesten en evenementen en
daarbij impliciet maar zeker te oordelen dat het hem niet toekomt om te
onderzoeken of de vergunningen al dan niet vervallen/geschorst waren op het
VERZOEKSCHRIFT/21
ogenblik van het sluiten van de overeenkomst en het organiseren van het feest en
of aan de in de vergunningen gestelde voorwaarden, waaronder het uitvoeren van
een deugdelijk akoestisch onderzoek in de zin van artikel 5.32.2.3, §1 van
VLAREM II, was voldaan, schendt de appelrechter de artikelen 159 van de
Grondwet, 1108, 1126, 1128, 1131 en 1133 van het oud Burgerlijk Wetboek, 17,
tweede lid, 20, zesde lid en 28, §1, 1° van het Decreet van de Vlaamse Raad van
28 juni 1985 betreffende de milieuvergunning, 5, 6, 35 en 55 van het Decreet van
de Vlaamse Raad van 25 april 2014 betreffende de omgevingsvergunning, 5.2.1,
§6 van het decreet van 5 april 1995 houdende algemene bepalingen inzake
milieubeleid, 5.32.2.3, §1 van VLAREM II en 35 van het Decreet van 4 april 2014
betreffende de organisatie en de rechtspleging van sommige Vlaamse
bestuursrechtscolleges.
Door verder na te laten te antwoorden op het middel van eiser dat er geen,
minstens geen deugdelijke akoestische studie werd uitgevoerd, dat wil zeggen een
geluidsstudie die voldeed aan de vereiste van artikel 5.32.2.3, §1 VLAREM II,
waardoor niet voldaan was aan de voorwaarden van de vergunning, c.q. de
voorwaarden waaronder de vergunde inrichting in gebruik mocht worden
genomen, zodat de tussen partijen gesloten overeenkomst nietig was, schendt de
appelrechter artikel 149 van de Grondwet.
Tweede onderdeel
Krachtens artikel 1108 van het oud Burgerlijk Wetboek zijn tot de
geldigheid van een overeenkomst vier voorwaarden vereist, in het bijzonder de
toestemming van de partij die zich verbindt, haar bekwaamheid om contracten aan
te gaan, een bepaald voorwerp als inhoud van de verbintenis, een geoorloofde
oorzaak van de verbintenis.
Krachtens artikel 1126 van het oud Burgerlijk Wetboek heeft ieder contract
tot voorwerp iets dat een partij zich verbindt te geven, of dat een partij zich
verbindt te doen of niet te doen. Krachtens artikel 1128 van het oud Burgerlijk
Wetboek kunnen alleen zaken die in de handel zijn het voorwerp van
overeenkomsten uitmaken.
Krachtens artikel 1131 van het oud Burgerlijk Wetboek kan een verbintenis
aangegaan uit een ongeoorloofde oorzaak geen gevolg hebben. De oorzaak is
ongeoorloofd, wanneer zij door de wet verboden is, of wanneer zij strijdig is met
de goede zeden of met de openbare orde (artikel 1133 van het oud Burgerlijk
Wetboek).
Uit deze bepalingen volgt dat een overeenkomst nietig is wanneer haar
voorwerp of oorzaak strijdig zijn met de openbare orde.
VERZOEKSCHRIFT/22
Krachtens artikel 17, tweede lid van het Decreet van 28 juni 1985
betreffende de milieuvergunning vermeldt de vergunning onder welke
voorwaarden de inrichting mag worden geëxploiteerd en bepaalt zij binnen welke
termijn de vergunde inrichting in gebruik moet worden genomen. Die termijn mag
geen drie jaar overschrijden.
Krachtens artikel 28, §1, 1° van het Decreet van 28 juni 1985 betreffende
de milieuvergunning vervalt de vergunning van rechtswege wanneer zij
betrekking heeft op een inrichting die niet in gebruik werd genomen binnen de
krachtens artikel 17 bepaalde termijn.
Het bewijs dat een inrichting niet in gebruik genomen werd binnen de
termijn van drie jaar is een bewijs van feiten dat met alle middelen geleverd mag
worden (artikel 8.8 van het Burgerlijk Wetboek), met inbegrip van een bewijs
door vermoedens (artikelen 8.1,9° en 8.29 van het Burgerlijk Wetboek). Krachtens
artikel 8.29, tweede lid wordt de bewijswaarde van de feitelijke vermoedens
overgelaten aan het oordeel van de rechter, die ze enkel zal aannemen indien zij
op een of meer ernstige en precieze aanwijzingen berusten. Hoewel de rechter op
onaantastbare wijze de feiten bepaalt waarop hij steunt en de gevolgtrekkingen die
hij als wettelijk vermoeden daaruit afleidt, gaat uw Hof na of het rechtsbegrip
“feitelijk vermoeden” niet wordt miskend en of de rechter uit de door hem
vastgestelde feiten geen gevolgen heeft getrokken die daarmee geen enkel
verband houden of op grond van deze op onaantastbare wijze vastgestelde feiten
onmogelijk kunnen worden verantwoord. Krachtens artikel 8.6 van het Burgerlijk
Wetboek kan hij die de bewijslast draagt van het negatieve feit dat een inrichting
niet in gebruik genomen werd, genoegen nemen met het aantonen van de
waarschijnlijkheid van dat feit.
Eiser voerde in conclusie dat de milieuvergunning van 26 februari 2016
van rechtswege vervallen was omdat de inrichting niet binnen een termijn van drie
jaar in gebruik genomen was zoals vereist door voormelde bepalingen. Eiser
verduidelijkte daarbij dat de inrichting maar in gebruik genomen werd op de
plechtige opening ervan op 4 oktober 2019, zodat de vergunning vervallen was.
De appelrechter stelt vast dat :
de Raad voor Vergunningsbetwistingen bij arrest van 4 maart 2021 de
beslissing van 30 juli 2020 van de deputatie van de provincie
Antwerpen schorste op grond dat het niet mogelijk is om wijzigingen
aan te brengen aan een op de eerste gezicht vervallen milieuvergunning
VERZOEKSCHRIFT/23
van 26 februari 2016, maar dat deze beoordeling slechts een prima
facie beoordeling uitmaakt,
uit dit arrest kan worden afgeleid dat eerste verweerster niet betwistte
dat haar gebouw plechtig geopend werd op 4 oktober 2019, maar dat zij
daarbij niet heeft toegegeven dat er voor 4 oktober 2019 geen
ingebruikname geweest zou zijn van de inrichting,
de Raad voor Vergunningsbetwistingen bij arrest van 25 april 2024 de
vordering tot vernietiging van de omgevingsvergunning van 30 juli
2020 heeft verworpen zodat als gevolg hiervan ook de in het arrest van
4 maart 2021 bevolen schorsing werd opgeheven,
eiser het bewijs moet leveren dat de milieuvergunning van 26 februari
2016 van rechtswege vervallen zou zijn omdat de inrichting niet binnen
een termijn van drie jaar in gebruik genomen was,
zelfs rekening houdend met het gegeven dat zulks het bewijs inhoudt
van een negatief feit, eiser dit naar het oordeel van het hof van beroep
op basis van de thans voorliggende stukken en elementen niet
voldoende waarschijnlijk maakt.
Door te beslissen dat eiser het niet voldoende waarschijnlijk maakt dat de
inrichting van eerste verweerster niet in gebruik genomen werd binnen een
termijn van drie jaar na het verlenen van de vergunning, terwijl uit de
vaststellingen van de appelrechter blijkt dat de milieuvergunning dateert van 26
februari 2016 en dat de inrichting plechtig geopend werd op 4 oktober 2019,
zonder dat de appelrechter ook maar enige reden geeft waaruit afgeleid zou
kunnen worden dat de inrichting in gebruik genomen werd vóór de plechtige
opening ervan op 4 oktober 2019, stelt de appelrechter uw Hof niet in de
mogelijkheid om de wettigheid van de beslissing te controleren (schending van
artikel 149 van de Grondwet) en verantwoordt hij zijn beslissing dat eiser niet
bewijst dat de vergunning van 26 februari 2016 vervallen is en dat derhalve de
tussen partijen gesloten overeenkomst nietig is niet naar recht (schending van de
artikelen artikel 17, tweede lid en 28, §1, 1° van het Decreet van 28 juni 1985
betreffende de milieuvergunning evenals de artikelen 1108, 1126 en 1128 van het
oud Burgerlijk Wetboek).
Door verder te beslissen dat eiser het niet waarschijnlijk maakt dat de
inrichting van eerste verweerster niet in gebruik genomen werd binnen een
termijn van drie jaar na het verlenen van de vergunning, terwijl uit de
vaststellingen van de appelrechter blijkt dat de milieuvergunning dateert van 26
februari 2016 en dat de inrichting plechtig geopend werd op 4 oktober 2019,
neemt de appelrechter een beslissing die op grond van zijn vaststellingen
onmogelijk kan worden verantwoord en schendt hij de artikelen (8.1,9°, 8.6, 8.8
en 8.29 van het Burgerlijk Wetboek).
VERZOEKSCHRIFT/24
Derde onderdeel
Krachtens artikel 1108 van het oud Burgerlijk Wetboek zijn tot de
geldigheid van een overeenkomst vier voorwaarden vereist, in het bijzonder de
toestemming van de partij die zich verbindt, haar bekwaamheid om contracten aan
te gaan, een bepaald voorwerp als inhoud van de verbintenis, een geoorloofde
oorzaak van de verbintenis.
Krachtens artikel 1126 van het oud Burgerlijk Wetboek heeft ieder contract
tot voorwerp iets dat een partij zich verbindt te geven, of dat een partij zich
verbindt te doen of niet te doen. Krachtens artikel 1128 van het oud Burgerlijk
Wetboek kunnen alleen zaken die in de handel zijn het voorwerp van
overeenkomsten uitmaken.
Krachtens artikel 1131 van het oud Burgerlijk Wetboek kan een verbintenis
aangegaan uit een ongeoorloofde oorzaak geen gevolg hebben. De oorzaak is
ongeoorloofd, wanneer zij door de wet verboden is, of wanneer zij strijdig is met
de goede zeden of met de openbare orde (artikel 1133 van het oud Burgerlijk
Wetboek).
Uit deze bepalingen volgt dat een overeenkomst nietig is wanneer haar
voorwerp of oorzaak strijdig zijn met de openbare orde.
Krachtens artikel 35 van het Decreet van 25 april 2014 betreffende de
omgevingsvergunning mag van een omgevingsvergunning gebruik worden
gemaakt als de aanvrager niet binnen een termijn van vijfendertig dagen die ingaat
na de eerste dag van de aanplakking, op de hoogte is gebracht van de instelling
van een schorsend administratief beroep als vermeld in artikel 52. De aanvrager
mag onmiddellijk gebruikmaken van de omgevingsvergunning:
1° in de gevallen, vermeld in artikel 55, tweede lid;
2° als de Vlaamse Regering of de gewestelijke omgevingsambtenaar de
omgevingsvergunning verleend heeft
Krachtens artikel 55 van voormeld Decreet van 25 april 2014 schorst het
beroep de uitvoering van de bestreden beslissing tot de dag na de datum van de
betekening van de beslissing in laatste administratieve aanleg. In afwijking van
het eerste lid werkt het beroep niet schorsend ten aanzien van:
VERZOEKSCHRIFT/25
1° de vergunning voor de verdere exploitatie van een ingedeelde
inrichting of activiteit waarvoor ten minste twaalf maanden voor de
einddatum van de omgevingsvergunning een vergunningsaanvraag is
ingediend;
2° de vergunning voor de exploitatie na een proefperiode als vermeld in
artikel 69;
3° de vergunning voor de exploitatie van een ingedeelde inrichting of
activiteit die vergunningsplichtig is geworden door aanvulling of
wijziging van de indelingslijst.
Eiser voerde in conclusie aan dat de vergunning van 4 oktober 2019 nooit
uitvoerbaar is geworden omdat hiertegen tijdig een bestuurlijk beroep werd
ingesteld bij de bestendige deputatie van de provincie Antwerpen en dit beroep
een schorsend effect heeft (Samenvattende conclusie van eiser van 19 juli 2024,
blz. 42). Ook eerste verweerster voerde in conclusie aan dat de vergunning van 4
oktober 2019 niet uitvoerbaar was tot 30 juli 2020, zodat de uitvoerbare
vergunning, lopende de beroepsprocedure bij de Deputatie van de provincie
Antwerpen, de vergunning van 26 februari 2016 bleef (Syntheseberoepsconclusie
na heropening debatten van eerste verweerster van 20 september 2024, blz. 18).
In zoverre de appelrechter beslist dat op het ogenblik van het sluiten van de
overeenkomst de inrichting vergund was krachtens de vergunning van 4 oktober
2019, zonder de partijen toe te laten om hieromtrent standpunt in te nemen, werpt
hij een betwisting op die tussen partijen was uitgesloten en schendt hij het
algemeen rechtsbeginsel houdende de autonomie van de procespartijen in het
burgerlijk geding (het beschikkingsbeginsel), het algemeen rechtsbeginsel
houdende de eerbied voor het recht van verdediging evenals artikel 1138,2° van
het Gerechtelijk Wetboek.
In zoverre de appelrechter beslist dat op het ogenblik van het sluiten van de
overeenkomst de inrichting vergund was krachtens de vergunning van 4 oktober
2019 omdat het tegen deze vergunning ingestelde beroep naderhand verworpen
werd bij beslissing van 30 juli 2020 van de deputatie van de provincie Antwerpen
en het vernietigingsberoep dat het tegen deze beslissing werd ingesteld, na een
schorsing van deze beslissing, uiteindelijk verworpen werd bij arrest van 25 april
2024 van de Raad voor Vergunningsbetwistingen, schendt hij de artikelen 35 en
55 van het Decreet van de Vlaamse Raad van 25 april 2014 betreffende de
omgevingsvergunning. Uit deze bepalingen volgt immers dat er geen gebruik
gemaakt mag worden van de vergunning wanneer hiertegen een administratief
beroep is ingesteld en dit tot de dag na de datum van de betekening van de
beslissing in laatste administratieve aanleg.
VERZOEKSCHRIFT/26
In zoverre de appelrechter op grond van bovenvermelde overwegingen
beslist dat de tussen partijen gesloten overeenkomst niet nietig is, schendt
appelrechter nog de artikelen 1108, 1126, 1128, 1131 en 1133 van het oud
Burgerlijk Wetboek.
Vierde onderdeel
Krachtens artikel 1147 van het oud Burgerlijk Wetboek, is de schuldenaar
gehouden tot vergoeding van de schade die voortvloeit uit een tekortkoming aan
zijn contractuele verbintenis.
Krachtens artikel 1149 van het oud Burgerlijk Wetboek, moet de
schuldenaar, bij wanuitvoering van een contractuele verplichting, volledig instaan
voor het verlies van de schuldeiser en voor de winst die hij heeft moeten derven,
behoudens de toepassing van de artikelen 1150 en 1151 van het Burgerlijk
Wetboek.
Krachtens artikel 1151 van het oud Burgerlijk Wetboek, moet de
schadevergoeding alleen omvatten hetgeen een onmiddellijk en rechtstreeks
gevolg is van het niet uitvoeren van de overeenkomst.
Uit deze bepalingen wordt afgeleid dat hij die een contractuele fout heeft
begaan enkel gehouden is tot schadevergoeding wanneer er een oorzakelijk
verband bestaat tussen de contractuele wanprestatie en de schade.
Uit de enkele omstandigheid dat een fout nadien gevolgd wordt door de
fout van een andere partij kan niet worden afgeleid dat er geen causaal verband
bestaat tussen de eerste fout en de schade.
Het oorzakelijk verband tussen een fout en de geleden schade kan slechts
worden uitgesloten als de rechter oordeelt dat de schade zoals ze zich in concreto
voordeed, op dezelfde wijze zou zijn ontstaan zonder die fout. Er is bijgevolg
geen oorzakelijk verband wanneer de schade zich eveneens zou hebben
voorgedaan indien de verweerder de hem verweten handelwijze correct had
uitgevoerd. De rechter moet aldus bepalen wat de verweerder had moeten doen
om rechtmatig te handelen. Hij moet abstractie maken van het foutieve element in
de historiek van het schadegeval, zonder de andere omstandigheden ervan te
wijzigen, en nagaan of de schade zich ook in dat geval zou hebben voorgedaan.
VERZOEKSCHRIFT/27
Eiser voerde in zijn syntheseconclusie van 19 juli 2024 (blz. 19) aan dat
indien hij ervan op de hoogte geweest zou zijn dat het organiseren van een
dansfeest in de Handelsbeurs in die mate problematisch zou zijn, omwille van de
gegronde klachten van omwonenden over de geluidsoverlast veroorzaakt door de
dansfeesten die hier plaats hadden gevonden enerzijds, het ontbreken van een
geldige milieuvergunning, alsook van een deugdelijk uitgevoerde geluidsstudie,
kortom de precaire, zoniet ronduit onrechtmatige context waarin de exploitatie
van de Handelsbeurs als dansgelegenheid was aangevat, anderzijds, dan zou hij er
met zekerheid toe besloten hebben om het voorgenomen dansfeest in een andere
locatie te laten doorgaan.
De appelrechter beslist dat de enige en uitsluitende oorzaak van het
stilleggen van de muziek op het Bar Mitswa-feest te vinden is in het flagrant en
herhaaldelijk negeren van politionele bevelen door de organisator van het
evenement, dit is eiser, en dat de oorzaak van het stilleggen van de muziek totaal
niets te maken heeft met de vergunningstoestand van de zaal van eerste
verweerster en volkomen vreemd is aan de milieuvergunning om de locatie te
mogen verhuren voor het houden van evenementen en het in deze vergunning
toegestane geluidsniveau. Aldus beslist de appelrechter impliciet maar zeker dat
zelfs als er geen rechtsgeldige vergunning bestond voor het organiseren van het
feest in de zaal van eerste verweerster, deze fout van de verweersters niet in
oorzakelijk verband staat met het stilleggen van de muziek op het feest.
Deze beslissing dat er geen oorzakelijk verband bestaat tussen de aan
verweersters verweten fout die erin bestond de zaal aan eiser verhuurd te hebben,
met inbegrip van de muziekinstallatie, terwijl er voor de overeengekomen
activiteit geen vergunning bestond, minstens niet was voldaan aan de
voorwaarden waaronder de Handelsbeurs voor deze activiteit mocht worden
verhuurd, en de schade is niet naar recht verantwoord.
Indien eerste verweerster rechtmatig gehandeld had, dan had zij, gelet op
het feit dat zij niet over een vergunning beschikte, minstens niet de voorwaarden
had nageleefd waaronder zij haar vergunningsplichtige inrichting in gebruik
mocht nemen, de zaal niet aan eiser verhuurd en had tweede verweerster ook de
muziekinstallatie niet aan eiser verhuurd voor het door eiser voorgenomen
dansfeest. In dat geval had eiser een andere zaal kunnen – en zelfs moeten – huren
en had de concrete problematiek van de overlast ten aanzien van de buren van de
Handelsbeurs zich niet voorgedaan. Zonder de fout van verweersters had de
schade zich derhalve niet voorgedaan zoals zij zich heeft voorgedaan.
Door te beslissen dat er geen oorzakelijk verband bestaat tussen de door
eiser geleden schade en de problematiek van de vergunningstoestand van de
VERZOEKSCHRIFT/28
Handelsbeurs en de eventuele fout van eerste verweerster in dit verband, zonder te
onderzoeken waarin het rechtmatig handelen van eerste verweerster zou hebben
bestaan en zonder vast te stellen dat, zelfs indien eerste verweerster een fout had
begaan door de zaal te verhuren zonder dat zij over een geldige vergunning
beschikte, zonder de fout van eerste verweerster de schade ook zou zijn ontstaan
zoals zij is ontstaan, schendt de appelrechter de artikelen 1147, 1149, 1150 en
1151 van het oud Burgerlijk Wetboek.
Door op grond van deze overwegingen ook de vordering van eiser tot
ontbinding de overeenkomst te verwerpen, schendt de appelrechter eveneens
artikel 1184 van het oud Burgerlijk Wetboek.
OMVANG VAN DE CASSATIE
In geval van vernietiging is deze in de regel beperkt tot de punten van de
beslissing waartegen het cassatieberoep is gericht (Cass. 6 maart 2014,
C.13.0141.N). Echter worden de beslissingen die een nauwe band vertonen met de
vernietigde beslissing mee vernietigd (Cass. 13 maart 2006, C.05.0268.F). Kan
hierbij gaan om een logisch of noodzakelijk verband tussen de verschillende
beslissingen of om een nauw verband dat de rechter zelf tussen verschillende
beslissingen heeft gelegd (Cass. 3 mei 1999, S.98.0090.F).
De vernietiging van de beslissing dat eiser niet aantoont dat er geen
rechtsgeldige vergunning zou bestaan en dat er derhalve geen reden is om de
overeenkomsten nietig te verklaren wegens strijdigheid met de openbare orde
moet in deze zaak leiden tot de volledige cassatie, behoudens in zoverre het hoger
beroep ontvankelijk verklaard wordt.
De beslissingen inzake het bedrog en de dwaling steunen eveneens op de
vergunningsproblematiek, zodat zij mee vernietigd moeten worden. Hetzelfde
geldt wat betreft de beslissingen betreffende de precontractuele aansprakelijkheid,
de ontbinding van de overeenkomst, de beslissing over de vordering tot
terugbetaling en de schadevergoeding. Deze vernietiging geldt niet enkel ten
aanzien van eerste verweerster, maar ook van tweede verweerster. Eiser voerde
aan dat de beide overeenkomsten strijdig zijn met openbare orde en de
appelrechter beslist dat de beide overeenkomsten een geoorloofd voorwerp
hadden en dat er geen reden is om deze beide overeenkomsten nietig te verklaren
wegens strijdigheid met openbare orde. Ook de beslissingen inzake de
tegenvorderingen vertonen een nauw verband met de aangevochten beslissing,
zodat ook deze beslissingen mee vernietigd moeten worden.
VERZOEKSCHRIFT/29
VERZOEKSCHRIFT/30
Op deze gronden en overwegingen besluit ondergetekende advocaat bij
het Hof van Cassatie voor eiser dat het U, Hooggeachte Dames en Heren, moge
behagen het bestreden arrest te vernietigen, de zaak en de partijen te verwijzen
naar een ander hof van beroep en uitspraak te doen over de kosten als naar recht.
Antwerpen, 5 juni 2025
Beatrix Vanlerberghe
Bijlagen
het exploot van betekening van deze voorziening aan de verwerende
partijen
Sources citées
1 référence
Jurisprudence (1)
[1]
Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie, n° ECLI:BE:CASS:2026:ARR.20260921.1N.3 — Décision commentée
🏛 Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie