ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.d9729fc7 · Bipartite Legal Dossier (I. Doctrinal Commentary + II. Authentic Judgment)
Korpus Authority Score
97/100
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË·Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie·N° ECLI:BE:CASS:2026:ARR.20261002.1N.5·2 October 2026·Rejet du pourvoi
Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie, 2026-10-02, ECLI:BE:CASS:2026:ARR.20261002.1N.5
Court / AuthorityCour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie (cassation)
Case Reference / DocketECLI:BE:CASS:2026:ARR.20261002.1N.5
Legal Domaindroit_civil
SHA-256 Fingerprintf0758028907b397c…
Korpus Analytical Headnotes & Key Points of Law (1)
1.Principe jurisprudentiel (Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie, ECLI:BE:CASS:2026:ARR.20261002.1N.5) — Application de la règle de droit en droit_civil.
PART I
Korpus Doctrinal Commentary & Scientific Legal Analysis
DROIT CIVIL — Royaume de Belgique — Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie — Contrôle de qualification et de motivation — rejet
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Korpus Analytical Headnote — Il résulte de la décision rendue le 02 octobre 2026 (n° ECLI:BE:CASS:2026:ARR.20261002.1N.5) par Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie (Royaume de Belgique), statuant au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique, que l'application des règles régissant le domaine « droit civil » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes (rejet).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Royaume de Belgique (rejet), renforçant la sécurité juridique des parties en Royaume de Belgique.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) afférents au domaine droit civil.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
La compensation des avantages retirés par le créancier de l'inexécution contractuelle dans le cadre de la résolution pour manquement
Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine droit civil au sein de l'ordre juridique de Royaume de Belgique.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Nr. C.25.0113.N M. D., vertegenwoordigd door mr. Johan Verbist, advocaat bij het Hof van Cassatie, met kantoor te 2000 Antwerpen, Amerikalei 187/302, waar de eiser woonplaats kiest, tegen G. H., verweerder. »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Royaume de Belgique, Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie, 2026-10-02, ECLI:BE:CASS:2026:ARR.20261002.1N.5 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (rejet), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Het cassatieberoep is gericht tegen het arrest van het hof van beroep te Gent van 15 januari 2025. Advocaat-generaal Frederic Vroman heeft op 11 juni 2026 een schriftelijke conclusie neergelegd. Sectievoorzitter Bart Wylleman heeft verslag uitgebracht. »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Royaume de Belgique, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes, refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Bij de indiening ter griffie wordt bij deze voorziening het exploot van betekening van deze voorziening aan de verwerende partij gevoegd. »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie en Royaume de Belgique. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 02 octobre 2026 par Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Royaume de Belgique.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Actionable legal checkpoints for pleadings, contracts, and client advisory
Belgique
1. Pleadings & Standard of Review
Cite Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie (ECLI:BE:CASS:2026:ARR.20261002.1N.5) as primary authority on the operative ratio decidendi; verify alignment between factual findings and the statutory basis invoked.
2. Contractual & Advisory Audit
Review existing clauses, representations, and compliance protocols under BE law to ensure every condition required by this ruling is explicitly documented.
3. Evidentiary & Procedural Burden
Consolidate contemporaneous documentary exhibits establishing each constituent element verified by Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie before filing submissions.
4. Official Source Verification
Cross-check the authentic verbatim text in Part II and the SHA-256 cryptographic hash prior to formal production before the court.
PART II — AUTHENTIC ORIGINAL JUDGMENT & VERBATIM RECORD
BelgiqueArmoiries du Royaume de Belgique (Lion belge) & Cour de cassation
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË
AU NOM DU ROI · IN NAAM VAN DE KONING
Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie
L’Union fait la Force · Eendracht maakt Macht · Juportal.be
Case Reference / DocketECLI:BE:CASS:2026:ARR.20261002.1N.5
Judgment Date2 October 2026
Holding / DispositionRejet du pourvoi
Official Registryhttps://juportal.just.fgov.be/content/ViewDecision.php?id=ECLI%3ABE%3ACASS%3A2026%3AARR.20261002.1N.5&lang=fr
Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie — ECLI:BE:CASS:2026:ARR.20261002.1N.5 (2026-10-02)
--- TEXTE INTÉGRAL DE L'ARRÊT ---
2 OKTOBER 2026
C.25.0113.N/1
Hof van Cassatie van België
Arrest
Nr. C.25.0113.N
M. D.,
vertegenwoordigd door mr. Johan Verbist, advocaat bij het Hof van Cassatie, met
kantoor te 2000 Antwerpen, Amerikalei 187/302, waar de eiser woonplaats kiest,
tegen
G. H.,
verweerder.
I.
RECHTSPLEGING VOOR HET HOF
Het cassatieberoep is gericht tegen het arrest van het hof van beroep te Gent van
15 januari 2025.
Advocaat-generaal Frederic Vroman heeft op 11 juni 2026 een schriftelijke
conclusie neergelegd.
Sectievoorzitter Bart Wylleman heeft verslag uitgebracht.
C.25.0113.N/2
2 OKTOBER 2026
Advocaat-generaal Frederic Vroman heeft geconcludeerd.
II.
CASSATIEMIDDEL
Sources citées
1 référence
Jurisprudence (1)
[1]
Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie, n° ECLI:BE:CASS:2026:ARR.20261002.1N.5 — Décision commentée
🏛 Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie
De eiser voert in zijn verzoekschrift dat aan dit arrest is gehecht, een middel aan.
III.
BESLISSING VAN HET HOF
Beoordeling
1.
Krachtens artikel 1149 Oud Burgerlijk Wetboek is, ingeval van foutieve
niet-nakoming van een contractuele verbintenis, de schuldenaar verplicht de
schade die de schuldeiser hierdoor lijdt te vergoeden. Deze schade bestaat, in het
algemeen, uit het geleden verlies en de gederfde winst, behoudens de toepassing
van de artikelen 1150 en 1151 Oud Burgerlijk Wetboek.
Krachtens artikel 1184, tweede lid, Oud Burgerlijk Wetboek heeft, in wederkerige
overeenkomsten, de partij jegens wie de verbintenis niet is uitgevoerd, de keus om
ofwel de andere partij te noodzaken de overeenkomst uit te voeren, wanneer de
uitvoering mogelijk is, ofwel de ontbinding van de overeenkomst te vorderen, met
schadevergoeding.
2.
De wegens een contractuele wanprestatie toegekende schadevergoeding in
geval van ontbinding op grond van voormelde wetsbepaling, heeft tot doel de
schuldeiser te plaatsen in de toestand waarin hij zich zou hebben bevonden indien
de schuldenaar zijn verbintenis zou zijn nagekomen.
Dit houdt in dat de
vergoeding aan de schuldeiser geen verrijking mag opleveren.
Wanneer de contractuele wanprestatie een voordeel oplevert voor de schuldeiser,
moet dit voordeel bijgevolg worden toegerekend op het bedrag van de
schadevergoeding wanneer de schuldeiser zonder de wanprestatie niet van het
voordeel had genoten.
3.
De appelrechter stelt vast dat uit de inhoud van de tussen partijen gesloten
overeenkomst en de wijze waarop partijen daaraan uitvoering hebben gegeven,
blijkt dat hun gemeenschappelijke bedoeling de volgende was:
2 OKTOBER 2026
C.25.0113.N/3
de verweerder stelde begin 2021 een stacaravan, die hij op 11 november 2020
voor de prijs van 5.500 euro had aangekocht, samen met concreet aangeduide
inboedel, voor onbepaalde duur ter beschikking van de eiser;
voor deze terbeschikkingstelling werd een vast bedrag van 8.100 euro
overeengekomen;
het was de eiser toegelaten dit vast bedrag te betalen aan minimaal 400 euro
per maand;
zolang de eiser het bedrag van 8.100 euro niet volledig had betaald, bleef de
verweerder eigenaar van de stacaravan;
eens dit bedrag volledig was terugbetaald, zou de eiser eigenaar worden van de
caravan, wat blijkt uit het feit dat in de overeenkomst was gestipuleerd dat:
het bedrag van 8.100 euro onder meer is bedoeld voor de aankoop van de
caravan;
wanneer de eiser de caravan niet meer zou willen houden en zou wensen te
verhuizen, de verweerder de eerste keuze zou hebben om de caravan aan te
kopen voor de prijs van 5.500 euro;
de caravan eigendom van de verweerder blijft totdat de eiser het bedrag van
8.100 euro volledig heeft betaald en de verweerder a contrario na betaling
van 8.100 euro door de eiser geen eigenaar meer is;
slechts zolang de eiser het bedrag van 8.100 euro niet volledig heeft betaald,
de betaalde bedragen als huurgeld worden beschouwd.
Na de overeenkomst te hebben ontbonden ten nadele van de eiser wegens
wanbetaling, oordeelt de appelrechter dat:
het aangewezen is de ontbinding te doen terugwerken tot de datum waarop de
verweerder de eiser heeft gedagvaard, dit is op 1 februari 2022, aangezien de
eiser de caravan op dat ogenblik zeker al had verlaten;
tot 1 februari 2022 de eiser 400 euro x 13 maanden had moeten betalen, dit is
5.200 euro, maar hij tot dan slechts 1.690 euro heeft betaald, zodat hij op grond
van de overeenkomst zelf een bedrag van 3.510 euro is verschuldigd aan de
verweerder;
2 OKTOBER 2026
C.25.0113.N/4
de verweerder daarnaast recht heeft op vergoeding van de schade die hij heeft
geleden door de contractuele wanprestatie van de eiser na ontbinding van de
overeenkomst;
die schadevergoeding ertoe strekt de verweerder te plaatsen in de situatie die
zou hebben bestaan indien de eiser zijn contractuele verplichtingen was
nagekomen;
indien de eiser zijn contractuele verplichtingen correct was nagekomen, hij aan
de verweerder 8.100 euro zou hebben betaald, zodat de verweerder schade
heeft geleden ten belope van 8.100 euro – 5.200 euro = 2.900 euro;
aan de verweerder tevens een vergoeding van 300 euro voor persoonlijke
prestaties ten gevolge van opruimwerkzaamheden wordt toegekend, zodat de
verweerder in hoofdsom recht heeft op 3.510 euro + 2.900 euro + 300 euro =
6.710 euro.
Aldus houdt de appelrechter bij het bepalen van het bedrag van de door de
eiser aan de verweerder verschuldigde schadevergoeding wegens contractuele
wanprestatie na ontbinding geen rekening met het voordeel dat de wanprestatie
voor de verweerder oplevert, namelijk dat hij het eigendomsrecht over de
stacaravan behoudt, terwijl het eigendomsrecht op de eiser zou zijn overgegaan
indien deze zijn verbintenis zou zijn nagekomen.
Door aan de verweerder bijgevolg een schadevergoeding wegens contractuele
wanprestatie na ontbinding toe te kennen die hem in een betere toestand plaatst
dan waarin hij zich zou hebben bevonden indien de eiser zijn verbintenis zou zijn
nagekomen, schendt de appelrechter de artikelen 1149 en 1184, tweede lid, Oud
Burgerlijk Wetboek.
Het middel is gegrond.
Dictum
Het Hof,
Vernietigt het bestreden arrest in zoverre het uitspraak doet over de vordering van de
verweerder tot schadevergoeding en uitspraak doet over de kosten.
2 OKTOBER 2026
C.25.0113.N/5
Beveelt dat van dit arrest melding zal worden gemaakt op de kant van het
gedeeltelijk vernietigde arrest.
Houdt de kosten aan en laat de beslissing daaromtrent over aan de feitenrechter.
Verwijst de aldus beperkte zaak naar het hof van beroep te Antwerpen.
Dit arrest is gewezen te Brussel door het Hof van Cassatie, eerste kamer,
samengesteld uit sectievoorzitter Geert Jocqué, als voorzitter, sectievoorzitter Bart
Wylleman, en de raadsheren Ilse Couwenberg, Myriam Ghyselen en Eva Van
Hoorde, en in openbare rechtszitting van 2 oktober 2026 uitgesproken door
sectievoorzitter Geert Jocqué, in aanwezigheid van advocaat-generaal Frederic
Vroman, met bijstand van griffier Elien Van Isterdael.
E. Van Isterdael
E. Van Hoorde
M. Ghyselen
I. Couwenberg
B. Wylleman
G. Jocqué
VERZOEKSCHRIFT/1
Verzoekschrift
VOORZIENING IN CASSATIE
VOOR:
D. M.,
bijgestaan en vertegenwoordigd door ondergetekende advocaat bij
het Hof van Cassatie Johan Verbist, kantoor houdend te 2000
Antwerpen, Amerikalei 187/302, alwaar keuze van woonst wordt
gedaan,
TEGEN:
H.G.,
verweerder in cassatie,
Aan de heren Eerste Voorzitter en Voorzitter van het Hof van Cassatie,
Aan de Dames en Heren Raadsheren in het Hof van Cassatie,
VERZOEKSCHRIFT/2
Hooggeachte Heren en Dames,
Eiser heeft de eer een arrest aan uw beoordeling voor te leggen dat op 15
januari 2025 op tegenspraak tussen de partijen werd gewezen door de twaalfde
sexies kamer van het hof van beroep te Gent (2023/AR/1588).
VERZOEKSCHRIFT/3
FEITEN EN PROCEDUREVOORGAANDEN
Het geschil heeft betrekking op een overeenkomst die partijen zijn
aangegaan met betrekking tot een stacaravan, eigendom van verweerder. In
essentie hield deze overeenkomst in dat eiser aan verweerder in maandelijkse
schijven een bedrag zou betalen van 8.100 euro, waarna, bij volledige betaling, de
eigendom van de stacaravan zou overgaan op eiser.
Vanaf januari 2021 tot en met augustus 2021 betaalde eiser maandelijks
wisselende bedragen aan verweerder in uitvoering van deze overeenkomst.
Op 27 september 2021 stelde verweerder eiser in gebreke tot betaling van
7.308,14 euro.
Op 1 februari 2022 heeft verweerder eiser laten dagvaarden voor de
rechtbank van eerste aanleg West-Vlaanderen, afdeling Brugge, in ontbinding van
de overeenkomst en in betaling van 12.803,39 euro meer interesten en
gedingkosten.
Bij vonnis van 1 september 2022 werd eiser veroordeeld tot betaling aan
verweerder van 2.710 euro meer interesten en gedingkosten.
Op 27 september 2023 heeft verweerder hoger beroep ingesteld. Eiser
heeft incidenteel beroep ingesteld.
In het bestreden arrest wordt het principaal beroep deels gegrond en het
incidenteel beroep ongegrond verklaard. Opnieuw rechtdoend, wordt eiser
veroordeeld tot betaling aan verweerder van 6.710 euro meer interesten. De kosten
worden omgeslagen.
Tegen dit arrest wenst eiser op te komen met het volgende middel tot
cassatie.
VERZOEKSCHRIFT/4
ENIG MIDDEL TOT CASSATIE
Geschonden wetsbepalingen
− De artikelen 1149 en 1184, tweede lid, van het oud Burgerlijk
Wetboek, telkens zoals van toepassing vóór hun opheffing bij Wet van
28 april 2022.
Aangevochten beslissing
Na de overeenkomst te hebben ontbonden ten nadele van eiser, veroordeelt
de appelrechter eiser tot betaling van 6.710,00 euro, op grond van volgende
motieven:
“7.
De ontbinding van een wederkerige overeenkomst werkt in beginsel terug
tot op het ogenblik van de contractsluiting, zodat de partijen de wederzijds
geleverde prestaties aan elkaar dienen terug te geven. Dit is anders voor
doorlopende overeenkomsten, waarbij het onmogelijk is de wederzijds
geleverde prestaties terug te geven, zoals hier het geval is. Weliswaar kan
[verweerder] de ontvangen bedragen teruggeven, doch [eiser] kan het
genot van de caravan niet teruggeven.
[Eiser] beweert, zonder bewijs, dat hij de caravan in de loop van
november 2021 heeft verlaten. [Verweerder] heeft [eiser] gedagvaard op 1
februari 2022. Toen had [eiser] zeker de caravan al verlaten, want
[verweerder] verklaart in de dagvaarding dat [eiser] "met de noorderzon
is vertrokken".
Hiermee rekening houdend is het aangewezen de ontbinding te doen
terugwerken tot de dagvaarding (vgl. Cass., 5 juni 2009, C.07.0482,
juportal.be; Cass., 23 juni 2006, C.05.0215.F, juportal.be).
VERZOEKSCHRIFT/5
[Eiser] beweert dat hij tot en met augustus 2021 1.730,00 EUR heeft
betaald. Volgens [verweerder] was dit 1.690,00 EUR, dus een verschil van
40,00 EUR. Dit verschil heeft betrekking op de maanden april en mei
2021. Voor die maanden zou [eiser] volgens [verweerder] telkens 20,00
EUR minder betaald hebben dan door [eiser] aangegeven. Uit stuk 6 van
[eiser] zelf blijkt dat hij betreffende deze maanden in afkorting van het
bedrag van 8.100,00 EUR inderdaad 20,00 EUR minder heeft betaald dan
hij in zijn conclusies opgeeft: nl. respectievelijk 230,00 EUR en 180,00
EUR (en dus niet 250,00 EUR en 200,00 EUR). Weliswaar heeft hij toen
ook 20,00 EUR betaald, doch dit slaat op het abonnement van de gsm.
Tot en met januari 2022 had [eiser] 400,00 EUR x 13 maanden moeten
betalen, dus 5.200,00 EUR. Hij heeft echter tot dan slechts 1.690,00 EUR
betaald, zodat hij uit hoofde van de overeenkomst zelf 3.510,00 EUR
verschuldigd is.
Daarnaast heeft [verweerder] recht op vergoeding van de schade, die hij
geleden heeft door de contractuele wanprestatie(s} van [eiser] en door de
ontbinding van de overeenkomst.
Deze schadevergoeding strekt ertoe [verweerder] te plaatsen in de
situatie, die zou hebben bestaan, indien [eiser] zijn contractuele
verplichtingen was nagekomen.
Het hof bespreekt hierna de diverse door [verweerder] gevorderde
schadeposten.
8.1. [Verweerder] vordert het volledige bedrag van 8.100,00 EUR.
Indien [eiser] zijn contractuele verplichtingen correct was nagekomen,
zou hij 8.100,00 EUR hebben betaald. [Eiser] heeft dus in dit verband
schade geleden tot beloop van 8.100,00 EUR - 5.200,00 EUR= 2.900,00
EUR.
VERZOEKSCHRIFT/6
8.2. [Verweerder] meent dat, indien de overeenkomst te beschouwen is als
een huurovereenkomst, hij recht had op 8.400,00 EUR, zijnde de periode
van bezetting van januari 2021 tot en met september 2022.
[Eiser] heeft de caravan niet bezet tot en met september 2022. Uiterlijk in
de loop van januari 2022 (en volgens [eiser] in de loop van november
2021) heeft [eiser] de caravan verlaten.
In de overeenkomst is bepaald dat het bedrag van 400,00 EUR te
beschouwen is als huurgeld zolang het bedrag van 8.100,00 EUR niet
volledig betaald is. Dit impliceert een huurperiode van 20 maanden, dus
rekenend vanaf januari 2021, tot en met augustus 2022.
In de dagvaarding van 1 februari 2022 stelt [verweerder] immers dat
[eiser] met de noorderzon was vertrokken. Reeds vanaf dan had
[verweerder] de caravan kunnen herverhuren. Indien [eiser] aanzienlijke
schade had veroorzaakt, zoals [verweerder] beweert, dan was er tot en
met augustus 2022 nog voldoende tijd om de caravan opnieuw in orde te
brengen en vervolgens te verhuren. Er is dus geen reden om uit te gaan
van een hoger bedrag dan het bedrag van 8.100,00 EUR volgens de
overeenkomst.
8.3.
[Verweerder] meent, bovenop het overeengekomen bedrag van
8.100,00 EUR, nog recht te hebben op het huurgeld voor de standplaats
van de jaren 2021 en 2022.
Dit is echter niet overeengekomen, noch vloeit dit voort uit de contractuele
wanprestatie van [eiser].
Nergens in de overeenkomst is vermeld dat [verweerder] bovenop het
bedrag van 8.100,00 EUR ook nog het huurgeld voor de standplaats
verschuldigd is.
Het hof heeft er hiervoor reeds op gewezen dat, indien [eiser] zijn
verplichtingen was nagekomen, de huurperiode liep tot en met augustus
2022. [Verweerder] had zeker nog tijd om de caravan vóór september
VERZOEKSCHRIFT/7
2022 te verhuren. Indien [eiser] zijn verplichtingen was nagekomen, dan
zou hij bovenop het bedrag van 8.100,00 EUR geen huurgeld voor de
standplaats hebben moeten betalen, ook niet wat het jaar 2022 betreft,
omdat blijkens stuk 7 van [verweerder] het standgeld voor het jaar 2022
verschuldigd was op 31 januari 2022.
Het door [verweerder] betaalde huurgeld voor de standplaats is dus niet
het gevolg van de contractuele wanprestatie van [eiser].
Het hof treedt [verweerder] niet bij waar hij verwijst naar zijn stukken 13,
zijnde enkele sms'en, waarin [eiser] zou erkend hebben het huurgeld voor
de standplaats te moeten betalen. In deze sms'en heeft [eiser] niet erkend
dat hij, bovenop het bedrag van 8.100)00 EUR, nog een bijkomend bedrag
verschuldigd was voor het huurgeld van de standplaats.
Ook vergeefs verwijst [verweerder] naar artikel 33 van het Vlaams
Woninghuurdecreet. Dit artikel luidt: 11De huurder betaalt de huurprijs
en de kosten en Jasten op de overeengekomen termijn1 Dit heeft
betrekking op de kosten en lasten, die volgens de overeenkomst of volgens
de wet ten laste van de huurder vallen. Hiervoor heeft het hof er op
gewezen dat nergens in de overeenkomst bepaald is dat, bovenop het
overeengekomen bedrag van 8.100,00 EUR, het standgeld ten laste van
[eiser] valt. [Verweerder] duidt evenmin een wettelijke bepaling aan
volgens dewelke deze kost ten laste van [eiser] zou vallen. Het hof stelt zelf
ook geen wettelijke bepaling in die zin vast.
[Verweerder] maakt bijgevolg ten onrechte bijkomend aanspraak op enige
vergoeding voor de standplaats.
8.4.
[Verweerder] beweert dat [eiser] schade aan de caravan en
inboedel ervan heeft toegebracht en begroot deze op 2.500,00 EUR.
8.4.1. Vooreerst stelt het hof vast dat de eerste rechter zonder verdere
uitleg overwoog daarvoor niet bevoegd te zijn. Deze overweging was
overbodig aangezien [verweerder] geen schadevergoeding wegens
huurschade vorderde.
VERZOEKSCHRIFT/8
Louter volledigheidshalve merkt het hof op dat [eiser] voor alle verweer
geen exceptie van onbevoegdheid had opgeworpen. De rechtbank van
eerste aanleg beschikt over volheid van bevoegdheid, zodat een eventuele
exceptie van onbevoegdheid voor elk ander verweer diende opgeworpen te
worden om ontvankelijk te zijn.
Thans vordert [verweerder], weliswaar ondergeschikt, wel een vergoeding
wegens door [eiser] veroorzaakte schade aan de caravan en de inboedel.
Dienaangaande wordt door [eiser] geen exceptie van onbevoegdheid
opgeworpen.
Het hof is bevoegd om daarover uitspraak te doen.
Het gaat om een uitbreiding van de vordering, die verband houdt met een
akte of feit in de dagvaarding vermeld, zodat deze uitbreiding van
vordering ontvankelijk is (artikel 807 Gerechtelijk Wetboek, ook van
toepassing in hoger beroep - artikel 1042 Gerechtelijk Wetboek).
8.4.2. In de mate dat [eiser] schade aan de caravan en de inboedel ervan
heeft veroorzaakt, is hij gehouden deze te vergoeden. Zonder deze
beschadigingen zou [verweerder] deze schade niet geleden hebben.
Het is aan [verweerder] het bewijs van de schade en de omvang ervan te
leveren. Dit bewijs kan worden geleverd door alle middelen van recht,
vermoedens inbegrepen.
Als stavingstukken legt [verweerder] foto's en een overzicht van uitgaven
voor. Het hof merkt daarover het volgende op:
Er is bij aanvang van de bewoning door [eiser] geen
plaatsbeschrijving opgesteld. [Verweerder] heeft de caravan
tweedehands aangekocht voor de prijs van 5.500,00 EUR. Er kan dus
niet van worden uitgegaan dat de caravan bij de aanvang van de
bewoning geen schade vertoonde.
VERZOEKSCHRIFT/9
[Verweerder] legt als stuk 16 een uitgavenstaat voor een totaal bedrag
van 1.987,50 EUR voor. Doch uit deze uitgavenstaat kan niet worden
afgeleid welke uitgaven betrekking hebben op de caravan.
[Verweerder] legt als zijn stuk 10 foto's voor, die zouden genomen zijn
bij vertrek van [eiser]. De foto's onder stuk 11 zouden de toestand bij
aankomst van [eiser] tonen.
Het is niet duidelijk wanneer de door [verweerder] voorgelegde foto's
precies genomen zijn.
Het hof stelt vast dat [eiser] niet tegenspreekt dat de foto's, die
[verweerder] voorlegt onder zijn stuk 11, de toestand en staat van de
caravan weergeven bij zijn aankomst in de caravan, dus begin januari
2021.
Wat de foto's onder stuk 10 van [verweerder] betreft, kan besloten worden
dat ze genomen zijn vóór de datum waarop deze stukken aan de raadsman
van [eiser] in eerste aanleg zijn meegedeeld. De foto's zijn vermeld in de
inventaris van de stukken, gevoegd bij de conclusies in eerste aanleg van
[verweerder], neergelegd op 11 april 2022. De foto's zijn dus ten laatste
enkele maanden nadat [eiser] de caravan verlaten heeft, genomen.
[Eiser] spreekt niet tegen dat de foto's betrekking hebben op de caravan
van [verweerder].
Er is geen reden om ervan uit te gaan dat [verweerder] schade, die op de
foto's zichtbaar is, zelf heeft aangebracht. Daartoe had hij als eigenaar
van de caravan en van de inboedel geen belang.
Er zijn ook geen aanwijzingen van vandalisme door derden tijdens deze
paar maanden tussen het ogenblik waarop [eiser] de caravan verlaten
heeft en het ogenblik waarop de foto's genomen zijn.
VERZOEKSCHRIFT/10
Niet op alle foto's onder stuk 10 is schade te zien. Zo ziet het hof geen
(duidelijke) schade op de foto's met de rechtstaande matras, de
watertoevoer, de rolluik en het toilet.
Schade is wel vast te stellen op 2 foto's van een vloer (met plint). Het blijkt
niet dat de krassen zijn aangebracht tijdens de bewoning door [eiser].
Hetzelfde geldt wat betreft de bevuiling van het plafond in, naar het hof
veronderstelt, het toilet of de doucheruimte.
Er is plintschade vast te stellen. Ook hiervan is niet bewezen dat deze
tijdens de bewoning door [eiser] is veroorzaakt.
Ten slotte is er op diverse foto's heel veel rommel vast te stellen. Er zijn
ook foto's van een vernielde bromfiets, maar het blijkt niet en [verweerder]
beweert ook niet dat deze bromfiets zijn eigendom was.
Het hof neemt aan dat de grote hoeveelheid rommel door [eiser] werd
achtergelaten. Er is geen logische reden denkbaar dat [verweerder] deze
rommel1 die dan van elders zou moeten gebracht zijn, daar gedeponeerd
zou hebben.
Er is een foto met een beledigende tekst te zien1 doch het blijkt niet dat het
verwijderen van deze tekst een meer dan eenvoudige reiniging vergt.
Bijgevolg kan enkel een vergoeding worden toegekend om de rommel te
verwijderen en de caravan te reinigen.
[Verweerder] beweert dat hij samen met zijn partner de rommel naar het
containerpark heeft gebracht. Een vergoeding voor zijn partner kan hij
niet eisen, vermits dit voor hem geen persoonlijk geleden schade is.
Gezien de aard van deze schade en bij gebrek aan stukken is het
onmogelijk om deze schade concreet te begroten.
VERZOEKSCHRIFT/11
Het hof kent bijgevolg aan [verweerder] voor zijn persoonlijke prestaties
een vergoeding naar redelijkheid en billijkheid toe, nl. 300,00 EUR.
8.5.
Louter volledigheidshalve merkt het hof op dat, waar [verweerder]
het op p. 17 van zijn synthesebesluiten heeft over een opzeggingstermijn
van 3 maanden en wederverhuringsvergoedingen van 3, 2 of 1 jaar, deze
niet van toepassing zijn, aangezien niet blijkt dat [verweerder] de
overeenkomst geregistreerd heeft. Zolang een huurovereenkomst niet
geregistreerd is, zijn deze opzeggingstermijnen en
wederverhuringsvergoedingen niet van toepassing (artikel 20
Woninghuurdecreet).
In hoofdsom heeft [verweerder] recht op 3.510,00 EUR+ 2.900,00 EUR+
300,00 EUR= 6.710,00 EUR” (bestreden arrest p. 13-18)
Grieven
Krachtens artikel 1149 van het oud Burgerlijk Wetboek bestaat de aan de
schuldeiser verschuldigde schadevergoeding, in het algemeen, in het verlies dat
hij heeft geleden en in de winst die hij heeft moeten derven, behoudens de daarna
gestelde uitzonderingen en beperkingen.
Krachtens artikel 1184, tweede lid, van het oud Burgerlijk Wetboek, heeft
in wederkerige contracten de partij jegens wie de verbintenis niet is uitgevoerd, de
keuze om ofwel de andere partij te noodzaken de overeenkomst uit te voeren,
wanneer de uitvoering mogelijk is, ofwel de ontbinding van de overeenkomst te
vorderen, met schadevergoeding.
De schadevergoeding wegens contractuele wanprestatie in geval van
ontbinding op grond van voormeld artikel, heeft tot doel de schuldeiser te plaatsen
in de toestand waarin hij zich zou hebben bevonden indien de schuldenaar zijn
verbintenis zou zijn nagekomen. Die schade wordt door de feitenrechter
VERZOEKSCHRIFT/12
beoordeeld, doch het staat aan Uw Hof na te gaan of de feitenrechter zijn
beslissing wettig heeft kunnen gronden op zijn vaststellingen.
Blijkens de vaststellingen van de appelrechter zou, bij volledige betaling
van het contractueel verschuldigde bedrag van 8.100 euro, het eigendomsrecht
over de stacaravan overgaan op eiser:
“- zolang het bedrag van 8.100,00 EUR niet volledig betaald was,
bleef [verweerder] eigenaar van de stacaravan;
eens dit bedrag volledig terugbetaald was, zou [eiser] eigenaar van
de caravan worden; dit blijkt uit het feit dat in de overeenkomst
gestipuleerd is dat:
o het bedrag van 8.100,00 EUR o.m. bedoeld is voor de aankoop
van de caravan;
o wanneer [eiser] de caravan niet meer zou willen houden en zou
wensen te verhuizen, [verweerder] de eerste keuze zou hebben
om de caravan aan te kopen voor de prijs van 5.500,00 EUR;
o de caravan eigendom van [verweerder] blijft totdat de caravan
en het bedrag van 8.100,00 EUR volledig is betaald; a
contrario is [verweerder] na betaling van 8.100,00 EUR door
[eiser] geen eigenaar meer; […]
o slechts zolang het bedrag van 8.100,00 EUR niet volledig is
betaald, de betaalde bedragen beschouwd worden als
huurgeld” (bestreden arrest p. 11)
Na de overeenkomst te hebben ontbonden ten nadele van eiser wegens
wanbetaling, veroordeelt de appelrechter eiser tot betaling van een
schadevergoeding van 6.710 euro in hoofdsom, samengesteld als volgt:
de nog verschuldigde (af)betalingen tot op het moment van
dagvaarding: 3.510 euro (hetzij 5.200 euro min de reeds betaalde
bedragen ten belope van 1.690 euro);
de na de dagvaarding nog resterende (af)betalingen: 2.900 euro (hetzij
8.100 euro min 5.200 euro);
een vergoeding voor opkuis: 300 euro
Wat de tweede schadepost betreft, overweegt de appelrechter:
“[Verweerder] vordert het volledige bedrag van 8.100,00 EUR.
VERZOEKSCHRIFT/13
Indien [eiser] zijn contractuele verplichtingen correct was nagekomen,
zou hij 8.100,00 EUR hebben betaald. [Eiser] heeft dus in dit verband
schade geleden tot beloop van 8.100,00 EUR - 5.200,00 EUR= 2.900,00
EUR” (bestreden arrest p. 14)
Uit de vaststellingen van de appelrechter blijkt evenwel dat, indien eiser
zijn contractuele verplichtingen correct was nagekomen, verweerder inderdaad
een bedrag van 8.100 euro zou hebben ontvangen, maar hij tevens zijn
eigendomsrecht over de stacaravan zou verliezen ten gunste van eiser.
De appelrechter houdt bij de begroting van de schade die verweerder heeft
geleden, geen rekening met deze contractueel bedongen eigendomsoverdracht.
Terwijl de schadevergoeding wegens contractuele wanprestatie in geval van
ontbinding tot doel heeft de schuldeiser te plaatsen in de toestand waarin hij zich
zou hebben bevonden indien de schuldenaar zijn verbintenis zou zijn nagekomen,
wordt verweerder op die manier geplaatst in een bétere toestand dan diegene
waarin hij zich zou hebben bevonden indien eiser zijn verbintenis zou zijn
nagekomen. Verweerder bekomt immers niet enkel een integrale betaling van de
contractueel bepaalde 8.100 euro; hij behoudt ook het eigendomsrecht over de
stacaravan, wat niet het geval zou zijn geweest bij een correcte uitvoering van de
overeenkomst.
Door aldus een schadevergoeding toe te kennen die verweerder in een
betere toestand plaatst dan diegene waarin hij zich zou hebben bevonden indien
eiser zijn verbintenis zou zijn nagekomen, schendt de appelrechter de artikelen
1149 en 1184, tweede lid, van het oud Burgerlijk Wetboek.
TOELICHTING
De schadevergoeding wegens contractuele wanprestatie in geval van
ontbinding van de overeenkomst heeft tot doel de schuldeiser te plaatsen in de
toestand waarin hij zich zou hebben bevonden indien de schuldenaar zijn
verbintenis zou zijn nagekomen (Cass. 13 oktober 2011, Arr.Cass. 2011, afl. 10,
2096; zie ook Cass. 26 januari 2023, C.21.0033.F).
VERZOEKSCHRIFT/14
Dit betekent in casu dat de appelrechter ten onrechte abstractie heeft
gemaakt van de eigendomsoverdracht die, blijkens zijn vaststellingen, besloten
lag in de nakoming van de overeenkomst. Ten gevolge van de ontbinding hoeft
verweerder deze eigendomsoverdracht niet langer te ondergaan, en dit voordeel
moet in mindering worden gebracht van de schade die verweerder heeft geleden:
“Bijgevolg moeten bij de berekening van de schadevergoeding de
voordelen in mindering worden gebracht die de ontbinding voor de
schuldeiser heeft meegebracht. Indien de primaire verbintenis van de
schuldenaar de betaling van een prijs tot voorwerp had, dan zal de
verbintenis van de schuldeiser het leveren van een andere prestatie tot
voorwerp hebben gehad. Door de ontbinding moet de schuldeiser deze
prestatie niet meer leveren (of krijgt hij deze terug). De kosten die hij
hierdoor uitspaart, moeten bij de berekening van de schadevergoeding dan
ook in mindering worden gebracht” (J. BAECK, “Voor wie meer wil dan
de ontbinding: bijkomende schadevergoeding”, TBBR 2016, afl. 6, 307, nr.
12).
Op deze gronden en overwegingen besluit ondergetekende advocaat bij
het Hof van Cassatie voor eiser dat het U, Hooggeachte Dames en Heren, moge
behagen het bestreden arrest te vernietigen, de zaak en de partijen te verwijzen
naar een ander hof van beroep en uitspraak te doen over de kosten als naar recht.
VERZOEKSCHRIFT/15
Antwerpen, 24 maart 2025
Johan Verbist
Bij de indiening ter griffie wordt bij deze voorziening het exploot van betekening
van deze voorziening aan de verwerende partij gevoegd.