ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.2f7bed4f · Dossier Bipartit (I. Doctrina + II. Minuta Original)
Puntuació d’Autoritat Korpus
97/100
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË·Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie·N° ECLI:BE:CASS:2026:CONC.20260616.2N.60·16 de juny del 2026·Rejet du pourvoi
Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie, 2026-06-16, ECLI:BE:CASS:2026:CONC.20260616.2N.60
Jurisdicció / TribunalCour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie (cassation)
Sumari Analític Korpus i Punts de Dret Essencials (1)
1.Principe jurisprudentiel (Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie, ECLI:BE:CASS:2026:CONC.20260616.2N.60) — Application de la règle de droit en droit_civil.
PART I
Comentari Doctrinal i Anàlisi Científica Korpus
Sil·logisme Jurídic (I.A / I.B / II.A / II.B) i Abast Pràctic
DROIT CIVIL — Royaume de Belgique — Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie — Contrôle de qualification et de motivation — rejet
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Sumari Analític Korpus — Il résulte de la décision rendue le 16 juin 2026 (n° ECLI:BE:CASS:2026:CONC.20260616.2N.60) par Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie (Royaume de Belgique), statuant au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique, que l'application des règles régissant le domaine « droit civil » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes (rejet).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Royaume de Belgique (rejet), renforçant la sécurité juridique des parties en Royaume de Belgique.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) afférents au domaine droit civil.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
Cour de cassation de Belgique, 16 juin 2026, n° ECLI:BE:CASS:2026:CONC.20260616.2N.60 — L'éthylotest antidémarrage obligatoire face aux circonstances atténuantes : régime probatoire et charge de motivation
Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine droit civil au sein de l'ordre juridique de Royaume de Belgique.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Samenvatting (NL) : Uit artikel 37/1, § 1, tweede lid, Wegverkeerswet volgt dat de rechter indien aan de voorwaarden van een alcoholintoxicatie van minste 1,8 gram per liter bloed is voldaan, in beginsel verplicht is een alcoholslot op te leggen en dat hij enkel aan die wettelijke verplichting mag voorbijgaan indien hij die keuze uitdrukkelijk motiveert; uit die bepaling noch uit enige andere bepaling of algemeen rechtsbeginsel volgt dat de rechter die deze principieel op te leggen beveiligingsmaatregel uitspreekt,… »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Royaume de Belgique, Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie, 2026-06-16, ECLI:BE:CASS:2026:CONC.20260616.2N.60 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (rejet), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« --- TEXTE INTÉGRAL DE L'ARRÊT --- P.26.0187.N Conclusie van advocaat-generaal Bart DE SMET: 1. Eiseres wordt vervolgd wegens rijden zonder rijbewijs (A, art. 21 en 31 Wegverkeerswet), rijden onder invloed van alcohol (B, art. 34, § 2 Wegverkeerswet, 0,85mg/l of 1,95 promille) en het niet in staat zijn de nodige rijbewegingen uit te voeren (C, art. 8.3 Wegcode). Het Hof kan akte verlenen van de afstand van het eerste cassatieberoep, ingesteld op 21 januari 2026. 2. Eiseres diende geen beroepsconclusie in en deed afstand van de ingeroepen beroepsgrieven over de procedure en d… »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Royaume de Belgique, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes, refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« “alcoholslot voor stevige drinkers, is niet gelijk aan alcoholisten, voor wie een rijverbod wegens rijongeschiktheid wordt opgelegd” (doc 54/2868/003, 25). Over het verschil tussen rijongeschiktheid en het alcoholslot zie GwH 4 december 2024, arrest 148/2024, www.const-court.be. 8 Cass. 28 september 2021, AR P.21.0262.N, ECLI:BE:CASS:2021:ARR.20210928.2N.9; Cass. 14 september 2021, AR P.21.0560.N, ECLI:BE:CASS:2021:ARR.20210914.2N.5, RW 2022-23, 1625. 3/3 Hofvancassatie.be »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie en Royaume de Belgique. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 16 juin 2026 par Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Royaume de Belgique.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Síntesi Operativa i Graella d’Auditoria per al Practicant
Punts de control immediatament mobilitzables en escrits processals i dictàmens
Belgique
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie (ECLI:BE:CASS:2026:CONC.20260616.2N.60) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit BE afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
4. Traçabilité & Production en justice
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
PART II — MINUTA ORIGINAL I TEXT AUTÈNTIC INTEGRAL
BelgiqueArmoiries du Royaume de Belgique (Lion belge) & Cour de cassation
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË
AU NOM DU ROI · IN NAAM VAN DE KONING
Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie
L’Union fait la Force · Eendracht maakt Macht · Juportal.be
Font oficialhttps://juportal.just.fgov.be/content/ViewDecision.php?id=ECLI%3ABE%3ACASS%3A2026%3ACONC.20260616.2N.60&lang=fr
Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie — ECLI:BE:CASS:2026:CONC.20260616.2N.60 (2026-06-16)
Sommaire (FR) :
Nog niet beschikbaar
Samenvatting (NL) :
Uit artikel 37/1, § 1, tweede lid, Wegverkeerswet volgt dat de rechter
indien aan de voorwaarden van een alcoholintoxicatie van minste 1,8 gram
per liter bloed is voldaan, in beginsel verplicht is een alcoholslot op
te leggen en dat hij enkel aan die wettelijke verplichting mag voorbijgaan
indien hij die keuze uitdrukkelijk motiveert; uit die bepaling noch uit
enige andere bepaling of algemeen rechtsbeginsel volgt dat de rechter
die deze principieel op te leggen beveiligingsmaatregel uitspreekt, in
zijn beslissing melding moet maken van bijzondere verzachtende omstandigheden
eigen aan de zaak; deze bepaling legt aan de rechter die de principieel
op te leggen beveiligingsmaatregel uitspreekt immers geen bijzondere motiveringsplicht
op; indien de beklaagde evenwel aanvoert dat spijts is voldaan aan de
in artikel 37/1, § 2, eerste lid, Wegverkeerswet bepaalde voorwaarde,
het uitspreken van die beveiligingsmaatregel niet aangewezen is en de
rechter verzoekt om met een uitdrukkelijke motivering het alcoholslot
niet op te leggen, dient de rechter dit verzoek te beantwoorden en desgevallend
te motiveren waarom de door de beklaagde aangevoerde bijzondere verzachtende
omstandigheden eigen aan de zaak het niet-opleggen van een alcoholslot
verantwoorden (1). (1) Zie concl. OM.
--- TEXTE INTÉGRAL DE L'ARRÊT ---
P.26.0187.N
Conclusie van advocaat-generaal Bart DE SMET:
Eiseres wordt vervolgd wegens rijden zonder rijbewijs (A, art. 21 en 31 Wegverkeerswet),
rijden onder invloed van alcohol (B, art. 34, § 2 Wegverkeerswet, 0,85mg/l of 1,95 promille)
en het niet in staat zijn de nodige rijbewegingen uit te voeren (C, art. 8.3 Wegcode). Het Hof
kan akte verlenen van de afstand van het eerste cassatieberoep, ingesteld op 21 januari 2026.
Eiseres diende geen beroepsconclusie in en deed afstand van de ingeroepen beroepsgrieven
over de procedure en de schuld. Haar advocaat diende wel een stuk in, nl. een verslag van de
PEth-analyse1, waaruit geheelonthouding of een ‘zeer beperkt alcoholgebruik’ blijkt. Het
Proces-verbaal van de terechtzitting vermeldt dat eiseres “vraagt geen alcoholslot op te leggen
en een milde toepassing van de strafwet wat het rijverbod betreft” (st. 6).
Sources citées
1 référence
Jurisprudence (1)
[1]
Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie, n° ECLI:BE:CASS:2026:CONC.20260616.2N.60 — Décision commentée
🏛 Cour de cassation de Belgique — Hof van Cassatie
Het bestreden vonnis (Corr. West-Vlaanderen, afd. Kortrijk, van 9 januari 2016) stelt de
resultaten van de PEth-analyse vast, houdt rekening met het blanco strafregister van eiseres en
oordeelt dat gelet op de vastgestelde graad van intoxicatie, de geldigheid van het rijbewijs van
eiseres overeenkomstig artikel 37/1, § 1, tweede lid, Wegverkeerswet principieel beperkt moet
worden tot motorvoertuigen die zijn uitgerust met een alcoholslot. Vervolgens wijst de
rechtbank erop dat het alcoholslot niet bedoeld is voor bestuurders met een alcoholverslaving,
die overeenkomstig artikel 42 Wegverkeerswet niet rijgeschikt zijn. Volgens het vonnis is het
alcoholslot daarentegen bedoeld voor “mensen die een niet-problematische hoeveelheid
alcohol gebruiken, maar het niet kunnen laten om een voertuig te besturen wanneer zij
gedronken hebben’. Tenslotte ziet de correctionele rechtbank “geen redenen waarom die
sanctie niet aan de beklaagde zou moeten worden opgelegd”.
Het cassatiemiddel van eiseres is beperkt tot de opgelegde beveiligingsmaatregel van het
alcoholslot2. Deze maatregel werd opgelegd voor de termijn van één jaar en verbonden aan het
omkaderingsprogramma (art. 61quinquies Wegverkeerswet), waarbij de opgelegde geldboete
(1.600 euro incl. opdeciemen, waarvan de helft met uitstel voor een termijn van drie jaar) wordt
verminderd met de kosten voor de installatie van het alcoholslot. Eiseres voert een schending
aan van artikel 37/1 Wegverkeerswet om volgende redenen: 1°hoewel de ademanalyse een
resultaat opleverde van 0,85 mg/l uitgeademde alveolaire lucht (wat overeenkomt met 1,95
promille) werden er bij haar geen tekenen van dronkenschap waargenomen, 2°er moet bij het
opleggen van een alcoholslot rekening worden gehouden met onder meer het ontbreken van
gerechtelijke antecedenten en bloedanalyseverslagen in het voordeel van de beklaagde 3 en
3°het vonnis maakt geen melding van specifieke verzachtende omstandigheden die eigen zijn
1
Betreft analyse van een staal “phosphadidlethanol”.
Over het alcoholslot als maatregel in plaats van bijkomende straf, zie Cass. 26 november 2025, AR P.25.0741.F
ECLI:BE:CASS:2025:ARR.20251126.2F.9;
Cass.
18
maart
2025,
AR
P.25.0102.N
ECLI:BE:CASS:2025:ARR.20250318.2N.14;
Cass.
29
mei
2024,
AR
P.24.0266.F
ECLI:BE:CASS:2024:ARR.20240529.2F.9;
Cass.
28
september
2021,
AR
P.21.0262.N
ECLI:BE:CASS:2021:ARR.20210928.2N.9;
Cass.
8
juni
2021,
AR
P.21.0368.N
ECLI:BE:CASS:2021:ARR.20210608.2N.11;
Cass.
3
maart
2021,
AR
P.20.1313.F,
ECLI:BE:CASS:2021:ARR.20210303.2F.5; GwH 4 december 2024, arrest 148/2024, www.const-court.be. Zie
alg. I. BRUGGEMAN, “Alcoholslot”, in Postal Wegverkeer, Kluwer 2018, 83p.; A. BRACCIO en B. VAN THIENEN,
Alcohol en drugs in het verkeer, Politeia 2022, 198-199; M. STERKENS, “Gebruik van alcohol en andere stoffen
die rijvaardigheid beïnvloeden”, in Handboek verkeer, Kluwer 2025, 907-923.
3
Met verwijzing naar Corr. Brussel (Fr.), 48e K, van 27 april 2023, rolnr. 23F001366, VAV-CRA 2023/4, 63 noot
O. DIERICKX DE CASTERLE, “Ce jugement ne manque pas d’étonner” (67).
2
1/3
Hofvancassatie.be
Parket
aan het dossier, waardoor het opleggen van een alcoholslot disproportioneel is, gelet op de
gevolgen die deze maatregel heeft voor de bestuurder.
5. Artikel 37/1, § 1, tweede lid, Wegverkeerswet, bepaalt: “In geval van een veroordeling
wegens overtreding van artikel 34, § 2, indien de ademanalyse een alcoholconcentratie van
ten minste 0,78 milligram per liter uitgeademde alveolaire lucht meet of de bloedanalyse een
alcoholconcentratie van ten minste 1,8 gram per liter bloed aangeeft, beperkt de rechter de
geldigheid van het rijbewijs van de overtreder tot alle motorvoertuigen die zijn uitgerust met
een alcoholslot volgens dezelfde modaliteiten als bedoeld in het eerste lid. Indien de rechter
evenwel verkiest om deze sanctie niet op te leggen, motiveert hij dit uitdrukkelijk”. Uit deze
wetsbepaling volgt dat de maatregel van het alcoholslot in beginsel moet worden opgelegd aan
een bestuurder die werd onderworpen aan een ademanalyse met als resultaat een
alcoholconcentratie van minstens 1,8 promille4, een resultaat dat eiseres niet betwist.
6. Het opleggen van een alcoholslot in geval van een veroordeling wegens overtreding van
artikel 34, § 2 Wegverkeerswet, indien de gemeten alcoholconcentratie minstens 1,8 gram per
liter bloed aangeeft, is niet afhankelijk van de vaststelling dat de overtreder een eerdere
verkeersinbreuk beging of na de verkeerscontrole nog alcohol heeft gebruikt. Artikel 37/1, § 1,
tweede lid, Wegverkeerswet belet de rechter niet om de maatregel van het alcoholslot op te
leggen aan een bestuurder die een blanco strafregister heeft en/of een toxicologisch verslag
voorlegt met een resultaat dat wijst op geheelonthouding of een zeer beperkt alcoholgebruik.
In zoverre faalt het middel naar recht.
7. Het oordeel van de correctionele rechtbank over het alcoholslot dat bedoeld is voor
bestuurders die niet kampen met een alcoholverslaving, sluit aan op de parlementaire
bespreking van artikel 37/1, § 1 Wegverkeerswet. Daarin wordt de nadruk gelegd op de
noodzaak om een alcoholslot op te leggen aan bestuurders met een zeer hoge
alcoholconcentratie in bloed, van minstens 1,8 promille5. Reden is dat 43% van alle
verkeersongevallen worden veroorzaakt door deze categorie van bestuurders6. Verder stelde de
Minister van Mobiliteit François BELLOT: “De doelstelling van de maatregel is duidelijk: voor
alle bestuurders die worden gecontroleerd met een hoge alcoholconcentratie zal het
alcoholslot als regel gelden. Deze maatregel richt zich echter niet op alcoholisten, die zich
beter laten behandelen voor hun verslaving via een specifieke begeleiding tijdens welke ze een
rijverbod opgelegd krijgen”7.
4
Cass. 3 september 2024, AR P.24.0696.N, ECLI:BE:CASS:2024:ARR.20240903.2N.7; Cass. 14 september
2021, AR P.21.0560.N, ECLI:BE:CASS:2021:ARR.20210914.2N.5, RW 2022-26, 1625; Cass. 7 januari 2020,
AR P.19.0963.N, AC 2020, nr. 11 (afwijking mogelijk in uitzonderlijke omstandigheden, bij gemotiveerde
beslissing); Corr. Brussel, 8 januari 2025, VAV 2025, 80; Pol. Brussel (Fr.) 8 mei 2019, VAV 2019/4, 84; C.
DE ROY, “De Wet van 6 maart 2018 ter verbetering van de verkeersveiligheid: opnieuw een strengere aanpak van
verkeersovertreders”, RW 2018-19, 125; L. BREWAEYS, “Wet van 6 maart 2018 ter verbetering van de
verkeersveiligheid”, VAV 2018/3, 6; Ph. TRAEST, Topics verkeers(straf)recht, Intersentia 2021, 33.
5
Wetsontwerp van 22 december 2017 tot verbetering van de verkeersveiligheid, Parl. St. Kamer, Doc 542868/001, p. 22 en 2868/003, pp. 7-8, www.dekamer.be Over de doelstellingen van het alcoholslot zie ook GwH
7 oktober 2021, arrest 134/2021, www.const-court.be.
6
Wetsontwerp van 22 december 2017 tot verbetering van de verkeersveiligheid, Parl. St. Kamer, Doc 542868/003, p. 8, www.dekamer.be.
7
Wetsontwerp van 22 december 2017 tot verbetering van de verkeersveiligheid, Parl. St. Kamer, Doc 542868/003, p. 8, www.dekamer.be Zie ook de interventie van volksvertegenwoordiger D. DUMÉRY “Ondanks
talloze preventiecampagnes, waaronder de BOB-campagne, zijn er hardleerse automobilisten die maar niet willen
begrijpen dat alcoholgebruik en autorijden niet samengaan. Voor alcoholverslaafden wordt voorzien in een
herstelmaatregel” (54-2868/003, p.13). Ook in de bijhorende slights van de FOD Mobiliteit is vermeld;
2/3
Hofvancassatie.be
Parket
Het alcoholslot mag weliswaar (vooral) bedoeld zijn voor eenmalige of occasionele zware
drinkers, maar vereist niet dat de bestuurder op moment van de controle in staat van
dronkenschap verkeerde of tekenen vertoonde van dronkenschap. Voorts staat de afwezigheid
van een alcoholverslaving deze maatregel niet in de weg. De bepalende factor is immers de erg
hoge concentratie van alcohol in het bloed, niet de vraag of die hoge concentratie frequent
voorkomt. Het Hof nam aan, op 14 september 2021, dat het voor toepassing van het alcoholslot
niet vereist is dat de veroordeelde alcoholverslaafd zou zijn of kampt met een
alcoholproblematiek8.
Het oordeel van de rechtbank dat er ondanks een gunstige PEth-analyse geen reden is om het
alcoholslot niet om te leggen aan eiseres, ook al wordt het alcoholslot een straf genoemd in
plaats van een beveiligingsmaatregel, lijkt mij naar recht verantwoord. In zoverre kan het
middel niet worden aangenomen.
Verder blijkt uit de stukken niet dat eiseres verzachtende omstandigheden heeft aangevoerd,
om het alcoholslot niet op te leggen, ondanks de principiële verplichting die voor de hoge
alcoholconcentratie voortvloeit uit art. 37/1, § 1 Wegverkeerswet. Eiseres laat in de memorie
ook na te verduidelijken welke specifieke bijzondere verzachtende omstandigheden er zouden
bestaan, eigen aan het dossier, die een beletsel zouden vormen voor het alcoholslot. In zoverre
is het middel over een ‘disproportionele maatregel’ nieuw en niet-ontvankelijk. Er is m.i. geen
reden voor het opwerpen van een ambtshalve middel tot cassatie.
Conclusie: Verwerping.
“alcoholslot voor stevige drinkers, is niet gelijk aan alcoholisten, voor wie een rijverbod wegens rijongeschiktheid
wordt opgelegd” (doc 54/2868/003, 25). Over het verschil tussen rijongeschiktheid en het alcoholslot zie GwH
4 december 2024, arrest 148/2024, www.const-court.be.
8
Cass. 28 september 2021, AR P.21.0262.N, ECLI:BE:CASS:2021:ARR.20210928.2N.9; Cass. 14 september
2021, AR P.21.0560.N, ECLI:BE:CASS:2021:ARR.20210914.2N.5, RW 2022-23, 1625.
3/3
Hofvancassatie.be
