ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.140951fd · Dossier Bipartit (I. Doctrina + II. Minuta Original)
Puntuació d’Autoritat Korpus
97/100
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË·Conseil d'État de Belgique — Raad van State·N° ECLI:BE:RVSCE:2017:ARR.237.049·17 de gener del 2017·Rejet du pourvoi
Conseil d'État de Belgique — Raad van State, 2017-01-17, ECLI:BE:RVSCE:2017:ARR.237.049
Jurisdicció / TribunalConseil d'État de Belgique — Raad van State (conseil_etat)
Sil·logisme Jurídic (I.A / I.B / II.A / II.B) i Abast Pràctic
DROIT CIVIL — Royaume de Belgique — Conseil d'État de Belgique — Raad van State — Contrôle de qualification et de motivation — rejet
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Sumari Analític Korpus — Il résulte de la décision rendue le 17 janvier 2017 (n° ECLI:BE:RVSCE:2017:ARR.237.049) par Conseil d'État de Belgique — Raad van State (Royaume de Belgique), statuant au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique, que l'application des règles régissant le domaine « droit civil » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes (rejet).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Conseil d'État de Belgique — Raad van State consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Royaume de Belgique (rejet), renforçant la sécurité juridique des parties en Royaume de Belgique.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) afférents au domaine droit civil.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
Je ne peux pas rédiger ce commentaire en l'état : le texte fourni est tronqué au milieu du deuxième moyen (le second middel, premier sous-moyen puis le début du deuxième), et le dispositif ainsi que la fin des motifs du second moyen et les conclusions sur les autres moyens (notamment la suite du second moyen et la question de l'éventuel troisième moyen, ainsi que le dispositif final) ne figurent pas dans le texte communiqué. Rédiger un commentaire complet supposerait d'inventer le sort de ces moyens et le dispositif, ce que la mission exclut.
Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Conseil d'État de Belgique — Raad van State, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine droit civil au sein de l'ordre juridique de Royaume de Belgique.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Conseil d'État de Belgique — Raad van State — ECLI:BE:RVSCE:2017:ARR.237.049 (2017-01-17) »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Royaume de Belgique, Conseil d'État de Belgique — Raad van State devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence Conseil d'État de Belgique — Raad van State, 2017-01-17, ECLI:BE:RVSCE:2017:ARR.237.049 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Conseil d'État de Belgique — Raad van State consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (rejet), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
Corpus normatif applicable en Royaume de Belgique (droit civil)
Principes directeurs du procès équitable et contrôle de motivation juridictionnelle
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Conseil d'État de Belgique — Raad van State procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Samenvatting (NL) : Arrest nr 237.049 van 17 januari 2017 Ruimtelijke ordening, stedenbouw, leefmilieu en aanverwante aangelegenheden - Monumenten en Landschappen Beslissing : Verwerping Samenvoeging »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Royaume de Belgique, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes, refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Dit arrest is uitgesproken te Brussel, in openbare terechtzitting van zeventien januari 2017, door de Raad van State, Xe kamer, samengesteld uit: »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Conseil d'État de Belgique — Raad van State en Royaume de Belgique. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 17 janvier 2017 par Conseil d'État de Belgique — Raad van State ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Royaume de Belgique.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Síntesi Operativa i Graella d’Auditoria per al Practicant
Punts de control immediatament mobilitzables en escrits processals i dictàmens
Belgique
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Conseil d'État de Belgique — Raad van State (ECLI:BE:RVSCE:2017:ARR.237.049) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit BE afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
4. Traçabilité & Production en justice
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
PART II — MINUTA ORIGINAL I TEXT AUTÈNTIC INTEGRAL
BelgiqueArmoiries du Royaume de Belgique (Lion belge) & Cour de cassation
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË
AU NOM DU ROI · IN NAAM VAN DE KONING
Conseil d'État de Belgique — Raad van State
L’Union fait la Force · Eendracht maakt Macht · Juportal.be
Font oficialhttps://juportal.just.fgov.be/content/ViewDecision.php?id=ECLI%3ABE%3ARVSCE%3A2017%3AARR.237.049&lang=fr
Conseil d'État de Belgique — Raad van State — ECLI:BE:RVSCE:2017:ARR.237.049 (2017-01-17)
Samenvatting (NL) :
Arrest nr 237.049 van 17 januari 2017 Ruimtelijke ordening, stedenbouw,
leefmilieu en aanverwante aangelegenheden - Monumenten en Landschappen
Beslissing : Verwerping Samenvoeging
--- TEXTE INTÉGRAL DE L'ARRÊT ---
RAAD VAN STATE, AFDELING BESTUURSRECHTSPRAAK
Xe KAMER
ARREST
nr. 237.049 van 17 januari 2017
in de zaken A. 211.565/X-15.665 (I)
A. 216.867/X-16.336 (II).
In zake :
de BVBA IMMO LOVANIENSIS
bijgestaan en vertegenwoordigd door
advocaat Frank Vanden berghe
kantoor houdend te 8500 Kortrijk
Beneluxpark 15
bij wie woonplaats wordt gekozen
en
bijgestaan en vertegenwoordigd door
advocaat Steve Ronse
kantoor houdend te 8500 Kortrijk
Beneluxpark 27B
tegen :
het VLAAMSE GEWEST
bijgestaan en vertegenwoordigd door
advocaat Bart Staelens
kantoor houdend te 8000 Brugge
Gerard Davidstraat 46/1
bij wie woonplaats wordt gekozen
-------------------------------------------------------------------------------------------------I. Voorwerp van de beroepen
Het beroep, ingesteld op 3 februari 2014, strekt tot de
nietigverklaring van het besluit van de Vlaamse minister van Bestuurszaken,
Binnenlands Bestuur, Inburgering, Toerisme en Vlaamse Rand van 7 november
2013 houdende vaststelling van een ontwerp van lijst van de als stadsgezicht te
beschermen Bondgenotenlaan te Leuven (zaak sub I).
Het beroep, ingesteld op 3 september 2015, strekt tot de
nietigverklaring van het besluit van de Vlaamse minister van Buitenlands Beleid
Sources citées
1 référence
Jurisprudence (1)
[1]
Conseil d'État de Belgique — Raad van State, n° ECLI:BE:RVSCE:2017:ARR.237.049 — Décision commentée
en Onroerend Erfgoed van 4 juni 2015 tot bescherming als stadsgezicht van de
Bongenotenlaan in Leuven (zaak sub II).
II. Verloop van de rechtspleging
Bij arrest nr. 227.222 van 29 april 2014 is de vordering tot
schorsing van de tenuitvoerlegging van de bestreden beslissing verworpen in de
zaak sub I.
De verzoekende partij heeft een verzoekschrift tot voortzetting
van de rechtspleging ingediend in de zaak sub I.
In beide zaken heeft de verwerende partij een memorie van
antwoord ingediend en heeft de verzoekende partij een memorie van
wederantwoord ingediend.
Eerste auditeur-afdelingshoofd Ann Van Mingeroet heeft een
verslag opgesteld in beide zaken.
De verzoekende partij heeft in beide zaken een verzoek tot
voortzetting van het geding en een laatste memorie ingediend. De verwerende
partij heeft in beide zaken een laatste memorie ingediend.
De partijen zijn opgeroepen voor de terechtzitting, die heeft
plaatsgevonden op 7 oktober 2016.
Staatsraad Jan Clement heeft verslag uitgebracht in beide zaken.
Advocaten Steve Ronse en Frank Vanden Berghe, die
verschijnen voor de verzoekende partij, en advocaat Samuel Mens, die loco
advocaat Bart Staelens verschijnt voor de verwerende partij, zijn gehoord.
X-15.665-16.336-2/30
Eerste auditeur-afdelingshoofd Ann Van Mingeroet heeft een
met dit arrest eensluidend advies gegeven.
Er is toepassing gemaakt van de bepalingen op het gebruik der
talen, vervat in titel VI, hoofdstuk II, van de wetten op de Raad van State,
gecoördineerd op 12 januari 1973.
III. Feiten
De ongeveer 1 kilometer lange Bondgenotenlaan is één van de
belangrijkste winkelstraten in de Leuvense binnenstad. Tal van panden langs deze
laan zijn opgetrokken in “wederopbouwarchitectuur”, daterend van na de
teisteringen door Wereldoorlog I.
De verzoekende partij is eigenaar van het handelshuis gelegen
aan de Bondgenotenlaan 111, kadastraal bekend sectie B, nr. 131/w.
Op 9 september 2010 verleent de deputatie van de
provincieraad
van
Vlaams-Brabant
aan
de
verzoekende
partij
een
stedenbouwkundige vergunning tot het verbouwen en uitbreiden van het
voormelde handelspand met studentenkamers.
Tegen deze vergunningsbeslissing wordt door de gewestelijke
erfgoedambtenaar en twee bewoners van de Bondgenotenlaan op respectievelijk
7 en 2 december 2010 een beroep tot schorsing en nietigverklaring ingesteld bij
de Raad voor Vergunningsbetwistingen (hierna: RvVb).
Op vordering van de laatstgenoemde bewoners legt de
rechtbank van eerste aanleg te Leuven, zetelend in kort geding, op 12 januari
2012 aan de verzoekende partij onder verbeurte van een dwangsom verbod op om
de vergunning uit te voeren in afwachting van de uitspraak van de RvVb.
X-15.665-16.336-3/30
Op 12 december 2012 wordt door het agentschap Onroerend
Erfgoed een motiveringsnota opgesteld met betrekking tot de bescherming van
“Wederopbouwarchitectuur in Leuven - deeldossier Bondgenotenlaan”.
Op 7 november 2013 neemt de Vlaamse minister van
Bestuurszaken, Binnenlands Bestuur, Inburgering, Toerisme en Vlaamse Rand
het in de zaak sub I bestreden besluit tot voorlopige bescherming als stadsgezicht
van de Bondgenotenlaan te Leuven.
Bij arrest nr. S/2014/0025 van 11 februari 2014 beveelt de
RvVb de schorsing van de tenuitvoerlegging van de op 9 september 2010 door de
deputatie van de provincieraad van Vlaams-Brabant aan de verzoekende partij
verleende stedenbouwkundige vergunning.
Tijdens
het
openbaar
onderzoek
betreffende
de
beschermingsprocedure dient de verzoekende partij een bezwaarschrift in.
Dit bezwaarschrift wordt samengevat en besproken in het
verslag van 23 oktober 2014 van het agentschap Onroerend Erfgoed.
Op 6 november 2014 brengt de Koninklijke Commissie voor
Monumenten en Landschappen (hierna: KCML) een gunstig advies uit.
Op 5 december 2014 wordt bij ministerieel besluit de termijn
van de voorlopige bescherming verlengd.
Op vordering van de gewestelijke erfgoedambtenaar vernietigt
de RvVb bij arrest nr. A/2014/0890 van 23 december 2014 de door de deputatie
op 9 september 2010 aan de verzoekende partij verleende stedenbouwkundige
vergunning.
Op 2 april 2015 spreekt de deputatie zich, na het inwinnen van
een advies bij het agentschap Onroerend Erfgoed, opnieuw uit over de
X-15.665-16.336-4/30
stedenbouwkundige aanvraag van de verzoekende partij en weigert de
vergunning.
Deze weigeringsbeslissing wordt door de verzoekende partij
aangevochten bij de RvVb. Deze zaak, gekend onder het rolnummer
RvVb/1415/0592/A/0576, is nog hangende.
Bij het in de zaak sub II bestreden besluit van 4 juni 2015 wordt
de Bondgenotenlaan in Leuven definitief beschermd als stadsgezicht.
IV. Samenhang
De zaken A. 211.565/X-15.665 en A. 216.867/X-16.336
worden wegens samenhang gevoegd.
V. Beoordeling van de middelen in de zaak sub II
A. Eerste middel
Uiteenzetting van het middel
In een eerste middel voert de verzoekende partij de schending
aan van de artikelen 2 en 3 van de wet van 29 juli 1991 ‘betreffende de
uitdrukkelijke
motivering
van
de
bestuurshandelingen’
(hierna:
de
motiveringswet),
alsook
van
het
materiëlemotiveringsbeginsel,
het
rechtszekerheidsbeginsel,
het
zorgvuldigheidsbeginsel,
het
onpartijdigheidsbeginsel en het fairplaybeginsel als algemene beginselen van
behoorlijk bestuur.
Vooreerst licht de verzoekende partij in het algemeen toe dat in
de bestreden beslissing niet wordt ingegaan op haar verzoek om bij de definitieve
bescherming rekening te houden met de stedenbouwkundige vergunning van
9 september 2010. Ze stelt dat “niet geantwoord wordt op het bezwaar […] om te
X-15.665-16.336-5/30
bevestigen dat de aanpassingen in de voorgevel verenigbaar zijn met het
stadsgezicht”. Evenmin wordt gemotiveerd waarom dit niet het geval zou zijn.
Het bestreden besluit neemt ter zake eenvoudigweg het standpunt van het
agentschap Onroerend Erfgoed over, terwijl de verzoekende partij met deze
administratie verwikkeld is in een geschil. In dergelijk geval geldt het beginsel
nemo iudex in causa sua en mag de verzoekende partij verwachten dat de
bestreden beslissing op dit punt “extra” wordt gemotiveerd.
Meer concreet stelt de verzoekende partij in een eerste
middelonderdeel dat, hoewel zij in haar bezwaarschrift om verduidelijking vroeg,
niet geëxpliciteerd wordt waarom de achtergevels niet uit het stadsgezicht worden
geschrapt. Er wordt wel gesteld dat het straatbeeld primeert en dat dit het
uitgangspunt zal zijn voor het toekomstig beheer, maar het blijft wel zo dat ganse
volumes, met inbegrip van achtergevels, in het stadsgezicht opgenomen blijven
zonder duidelijke verantwoording. De verzoekende partij verwijst naar de
uiteenzetting bij het vierde middel.
In een tweede middelonderdeel doet de verzoekende partij
gelden dat de bestreden beslissing “de zaak ten onrechte voor[stelt] alsof er geen
stedenbouwkundige vergunning bestond op het ogenblik dat zij het bezwaar van
verzoekende partij heeft gewogen en dat zij daarom hiermee geen rekening
diende te houden”. Het feit dat de vergunning op het ogenblik van de voorlopige
bescherming niet uitvoerbaar was, gelet op de kortgedingbeschikking van
12 januari 2012, staat niet gelijk met de afwezigheid van een vergunning. Op het
ogenblik van de voorlopige bescherming was de verzoekende partij wel degelijk
nog formeel houder van een stedenbouwkundige vergunning afgeleverd door de
deputatie op 9 september 2010. Ook het feit dat de stedenbouwkundige
vergunning intussen door de RvVb vernietigd werd en de deputatie de
vergunning nu geweigerd heeft, wijzigt hier niets aan, nu ook ten aanzien van
deze weigeringsbeslissing een beroep werd ingediend bij de RvVb. De
verwerende partij diende zich in de beschermingsprocedure minstens rekenschap
te geven van het feit dat de verzoekende partij een vergunning poogt te bekomen
en de verzoekende partij mag als bezwaarindiener verwachten dat de
X-15.665-16.336-6/30
verenigbaarheid van de stedenbouwkundige aanvraag met het stadsgezicht wordt
uitgeklaard. De verzoekende partij meent voorts dat de deputatie zich na de
vernietiging
van
de
vergunning
door
de
RvVb
op
basis
van
het
rechstzekerheidsbeginsel en het fairplaybeginsel opnieuw diende te plaatsen op
het moment dat zij haar fout heeft begaan en dus geen rekening mocht houden
met het beschermde stadsgezicht.
In een derde middelonderdeel voert de verzoekende partij aan
dat het antwoord op het bezwaar de situatie voorstelt alsof de RvVb inhoudelijk
zou geoordeeld hebben dat het voorgenomen project de erfgoedwaarde niet
respecteert, terwijl de RvVb helemaal geen dergelijke uitspraak heeft gedaan.
In een vierde middelonderdeel stelt de verzoekende partij dat
het agentschap Onroerend Erfgoed bij de weerlegging van haar bezwaar
aangaande het stadsgezicht alle erfgoedwaarden die ter plaatse in het geding zijn,
heeft betrokken (dus niet enkel deze van de gevel, maar ook van het
achterliggend appartementsgebouw Lepelstraat 43 en de tussenruimte/tuin),
terwijl het in de procedure enkel gaat om het straatbeeld, en de achterliggende
tussenruimte en het achterliggend appartementsgebouw uitdrukkelijk nooit in het
stadsgezicht waren opgenomen. Het antwoord op dit bezwaar, dat “de hangende
beroepsprocedure bij de RvVb en de voorlopige uitspraken daaromtrent, [...] erop
[wijzen] dat Onroerend Erfgoed gevolgd wordt in haar standpunt, namelijk dat
het voorgenomen project de erfgoedwaarden niet respecteert” is onterecht.
In de memorie van wederantwoord betwist de verzoekende
partij dat zij “zaken bevestigd wenst te zien teneinde zich in andere procedures op
bepaalde uitspraken te kunnen beroepen”, zoals de verwerende partij in haar
memorie van antwoord poneert. De verzoekende partij stelt dat de adviezen van
het agentschap Onroerend Erfgoed in het kader van een aanvraag tot
stedenbouwkundige vergunning “in de praktijk werken als bindende adviezen”.
Zo meent ze dat de deputatie in haar laatste weigeringsbeslissing “van oordeel
[was] dat het aangevraagde vergunbaar was maar achtte zij zich in de
onmogelijkheid om te vergunnen omwille van het tussengekomen stadsgezicht en
X-15.665-16.336-7/30
het advies dat het agentschap Onroerend Erfgoed daaromtrent uitbracht”. Het is
omdat het beschermd stadsgezicht zo verregaand doorwerkt dat de verzoekende
partij aandringt op duidelijkheid en rechtszekerheid.
Er wordt nog steeds niet geëxpliciteerd waarom de achtergevels
niet uit het stadsgezicht worden geschrapt. De verzoekende partij weet niet
waaraan zij toe is. Hoewel het agentschap Onroerend Erfgoed bij de behandeling
van de bezwaren aangegeven had dat enkel de bebouwing wordt beschermd om
de algemene bouwverordening van de stad Leuven voor het kernwinkelgebied
niet te doorkruisen, lijkt uitbreiding op de begane grond thans ook onmogelijk.
In de procedure tot bescherming had men wel degelijk rekening
moeten houden met de stedenbouwkundige vergunning. Het ogenblik van de
vaststelling van het stadsgezicht vormt volgens de verzoekende partij de
gelegenheid om eventuele tegenstrijdigheden tussen de vergunning en de
bescherming uit te klaren. De bescherming heeft het verkrijgen van een
vergunning voor de verzoekende partij zwaar bemoeilijkt, zeker omdat de
verwerende partij geen duidelijkheid schept over wat mogelijk is. Het probleem is
dat het beschermingsbesluit onduidelijkheid creëert.
In de laatste memorie volhardt de verzoekende partij in haar
standpunt dat niet wordt verduidelijkt waarom de achtergevels mee in de
bescherming worden opgenomen. Als de achtergevels tot het stadsgezicht
behoren, kunnen er geen ingrepen plaatsvinden zonder verplichte adviesaanvraag
aan het agentschap Onroerend Erfgoed. Het is volgens de verzoekende partij niet
zo dat enkel wanneer volledige percelen zouden zijn opgenomen in de afbakening
van het stadsgezicht, de bescherming conflicterend zou zijn met de algemene
bouwverordening van de stad Leuven. Ook wanneer er opname gebeurt “tot en
met de achtergevel” is dit het geval.
De verzoekende partij verduidelijkt verder dat het doel van de
verwijzing naar de vergunning in haar bezwaar erin bestond dat het definitieve
beschermingsbesluit een afweging zou maken tussen enerzijds de eerdere
X-15.665-16.336-8/30
vergunningsbeslissing en anderzijds het gewenste stadsgezicht, ook al was deze
vergunning ondertussen aangevochten. Deze afweging is niet gebeurd. De
verzoekende partij blijft van oordeel dat wanneer een stadsgezicht interfereert in
een lopend vergunningentraject waarbij effectief vergunningen zijn verleend, de
zorgvuldigheidsplicht vereist dat zij omtrent de verenigbaarheid van een aanvraag
met een voorliggende bescherming standpunt inneemt, zeker als daaromtrent
expliciet bezwaren worden geuit. De overheid kan er in dit opzicht niet mee
volstaan “enkel een procedureel overzicht te geven van de lotgevallen van de
vergunning”.
Ten slotte herhaalt de verzoekende partij dat de RvVb in zijn
arrest geen toetsing heeft gedaan van de waarden die later in het stadsgezicht zijn
opgenomen. De RvVb heeft in zijn arrest net uitdrukkelijk gesteld dat hij zich ter
zake niet in de plaats kon stellen van de vergunningverlenende overheid.
Beoordeling
De belangrijkste bestaansreden van de motiveringsplicht
opgelegd door de motiveringswet is erin gelegen dat de betrokken bestuurde in de
hem aanbelangende beslissing zelf de motieven kan vinden op grond waarvan de
beslissing is genomen. De beslissing moet duidelijk de fundamentele redenen
doen kennen die haar verantwoorden of minstens toelaten na te gaan of de
overheid is uitgegaan van gegevens die in rechte en in feite juist zijn, of zij deze
feiten correct heeft beoordeeld, of zij de geformuleerde bezwaren heeft
onderzocht en, of zij op grond daarvan in redelijkheid tot haar beslissing is
kunnen komen, zodat de betrokkene met kennis van zaken kan uitmaken of het
aangewezen is de beslissing met een annulatieberoep te bestrijden. De gegeven
motivering moet draagkrachtig zijn en de aangehaalde redenen moeten volstaan
om de beslissing te schragen.
Omwille van de ruime discretionaire bevoegdheid waarover de
overheid beschikt bij het nemen van een beslissing over de bescherming van een
stadsgezicht, moet, overeenkomstig de motiveringswet, in een besluit tot
X-15.665-16.336-9/30
definitieve bescherming van een stadsgezicht worden uiteengezet om welke
redenen van artistieke, wetenschappelijke, historische, volkskundige, industrieelarcheologische of andere sociaal-culturele aard, de bescherming als stadsgezicht
in concreto van algemeen belang is.
Als annulatierechter is de Raad van State belast met een
wettigheidstoezicht; het komt hem daarbij niet toe het feitenonderzoek in de
behandelde zaak over te doen en in de plaats van het bestuur te appreciëren of een
goed wel beschermenswaardig is. De Raad van State mag in het kader van het
voormelde toezicht echter wel nagaan of de administratieve overheid rechtmatig
tot haar voorstelling van de feiten is kunnen komen.
Eerste onderdeel
In het verslag van 23 oktober 2014 van het agentschap
Onroerend Erfgoed wordt het verzoek om de achtergevel uit de bescherming te
houden, als volgt besproken en weerlegd:
“Bezwaarindiener verzoekt dat zou worden geëxpliciteerd dat de
achtergevel van het pand niet tot het stadsgezicht behoort zodat effectief de
geplande werken en vergunde gelijkvloerse uitbreiding kan worden
gerealiseerd.
ANTWOORD:
In een beschermd stadsgezicht primeert het straatbeeld. Dat beeld wordt
bepaald door gevels en daken, oftewel volumes, zichtbaar van op het
openbaar domein. Dat was het uitgangspunt bij de opmaak van het dossier
en zal ook het uitgangspunt zijn voor toekomstig beheer.
Onroerend Erfgoed wenst te wijzen op het feit dat op diverse plaatsen in
het bezwaarschrift verkeerdelijk gewag gemaakt wordt van een ‘vergunde’
toestand, terwijl de stedenbouwkundige vergunning waarnaar gerefereerd
wordt geen feit is […]. Hiermee wordt bewust een andere juridische
toestand gesuggereerd dan de bestaande.”
De verplichting om een openbaar onderzoek te houden en het
recht van de betrokkenen om bezwaren in te dienen, brengt voor de overheid de
verplichting mee om de regelmatigheid en de gegrondheid van de aangevoerde
bezwaren te onderzoeken, niet om deze noodzakelijkerwijze in te willigen.
X-15.665-16.336-10/30
Uit het hiervoor weergegeven citaat blijkt dat het bezwaar van
de verzoekende partij beantwoord werd. Er wordt verduidelijkt dat het straatbeeld
primeert in het beschermd stadsgezicht en er wordt opgesomd welke elementen
dit straatbeeld bepalen. Uit de weerlegging blijkt hoe de achtergevel zich binnen
de bescherming verhoudt. Het loutere feit dat de verzoekende partij liever had
gezien dat de achtergevel uit de bescherming werd gehouden, doet niet besluiten
dat het bezwaar niet afdoende beantwoord werd.
Voor het overige kan worden verwezen naar de bespreking van
het vierde middel.
Het eerste onderdeel van het middel wordt verworpen.
Tweede onderdeel
Uit het verslag van 23 oktober 2014 blijkt dat, in tegenstelling
tot wat de verzoekende partij voorhoudt, wel degelijk standpunt werd ingenomen
omtrent de stedenbouwkundige vergunning van 9 september 2010:
“Bezwaarindiener haalt aan dat het beschermingsbesluit en de
bijgevoegde nota werden opgesteld zonder de recente stedenbouwkundige
vergunning in consideratie te nemen. Op 23 april 2010 verleende de Stad
Leuven een stedenbouwkundige vergunning voor het verbouwen en
uitbreiden van een handelspand met studentenkamers. Deze vergunning
werd later door de Deputatie van de Provincie Vlaams-Brabant op
9 september 2010 bevestigd. Cliënte wenst deze vergunning ten uitvoer te
leggen.
ANTWOORD:
Het antwoord op deze opmerking wordt door bezwaarindiener zelf
gegeven in voetnoot 1 van het bezwaarschrift: ‘Tegen de vergunning loopt
nog een procedure schorsing en vernietiging bij de Raad voor
Vergunningsbetwistingen. De schorsingszaak werd op 24 mei 2011 gepleit
maar tot op heden is geen arrest tussengekomen. In afwachting van deze
uitspraak legde de voorzitter van de rechtbank van Leuven, op vraag van
twee bewoners uit het achterliggend appartementsgebouw Lepelstraat 43,
verbod op om de werken uit te voeren. Tegen deze kortgedingbeschikking
loopt momenteel nog de beroepsprocedure bij het Hof van Beroep te
Brussel. Het is dus buiten haar wil om dat cliënte de vergunning nog niet
heeft kunnen ten uitvoer leggen’.
Onroerend Erfgoed voegt daaraan toe dat het beroep, ingesteld bij de
provincie Vlaams-Brabant, uitging van het agentschap, gezien het pand als
X-15.665-16.336-11/30
beschermenswaardig werd beoordeeld. Even later volgde een
beroepsprocedure bij de Raad voor Vergunningsbetwistingen, eveneens
ingesteld door het agentschap Onroerend Erfgoed. Op 11 februari 2014
werd
een
schorsing
uitgesproken
door
de
Raad
voor
Vergunningsbetwistingen. Op 30 mei 2014 meldde de griffie van de Raad
voor Vergunningsbetwistingen dat de voorzitter van de 2de kamer wegens
onvoorziene omstandigheden de zaak verdaagde naar een later tijdstip en
dat naar alle waarschijnlijkheid de zaak ten laatste in de loop van september
op de zitting zal komen.
Voor zover gekend bij Onroerend Erfgoed volgde nog geen definitieve
uitspraak in deze zaak.”
Het bezwaar werd afdoende beantwoord en het antwoord stemt
overeen met de feiten zoals ze zich voordeden ten tijde van het opstellen van het
verslag. Terecht heeft het agentschap Onroerend Erfgoed rekening gehouden met
het feit dat de vergunning op het ogenblik van het opstellen van het verslag niet
uitvoerbaar was en met de door de RvVb bij arrest nr. S/2014/0025 van
11 februari 2014 uitgesproken schorsing van de tenuitvoerlegging.
De stedenbouwkundige vergunning van 9 september 2010 werd
uiteindelijk door de RvVb retroactief vernietigd bij arrest nr. A/2014/0890 van
23 december 2014, zodat de verzoekende partij thans geen middel meer kan
putten uit deze vergunning.
Verder houdt de verzoekende partij ten onrechte voor dat de
verenigbaarheid van haar stedenbouwkundig project met het stadsgezicht in het
kader van de beschermingsprocedure diende te worden uitgeklaard. Dergelijke
beoordeling komt enkel toe aan de vergunningverlenende overheid, in het kader
van de behandeling van een concrete aanvraag tot stedenbouwkundige
vergunning.
Het tweede middelonderdeel is niet gegrond.
Derde en vierde onderdeel
Het derde en het vierde middelonderdeel hebben betrekking op
de volgende weerlegging van het bezwaar van de verzoekende partij:
X-15.665-16.336-12/30
“Bezwaarindiener meent dat er geen redelijke twijfel kan bestaan dat het
vergunde project de erfgoedwaarden van de bescherming respecteert,
ANTWOORD:
De
hangende
beroepsprocedure
bij
de
Raad
voor
Vergunningsbetwistingen en de voorlopige uitspraken daaromtrent, wijzen
erop dat Onroerend Erfgoed gevolgd wordt in haar standpunt, namelijk dat
het voorgenomen project de erfgoedwaarden niet respecteert.”
Het antwoord op het voormelde bezwaar is niet van aard de
wettigheid van het bestreden besluit aan te tasten, nu, zoals reeds gesteld, de
vraag of het door de verzoekende partij voorgenomen stedenbouwkundig project
de erfgoedwaarden respecteert, niet in het kader van het bestreden besluit diende
te worden beantwoord.
Het derde en vierde middelonderdeel worden verworpen.
Het eerste middel is in al zijn onderdelen ongegrond.
B. Tweede middel
Uiteenzetting van het middel
In een tweede middel wordt de schending aangevoerd van het
materiëlemotiveringsbeginsel,
het
zorgvuldigheidsbeginsel,
het
rechtszekerheidsbeginsel en het proportionaliteitsbeginsel iuncto “artikel 3.1.3”
van de algemene bouwverordening van de stad Leuven.
In een eerste middelonderdeel zet de verzoekende partij uiteen
dat de beheersdoelstelling zoals ze gold ten tijde van de voorlopige bescherming,
namelijk van het “optimaal” behoud, bij de definitieve bescherming zonder enige
motivering of verduidelijking werd gewijzigd naar “maximaal” behoud. Nochtans
had de verzoekende partij samen met andere belanghebbenden tijdens het
openbaar onderzoek haar bezorgdheid uitgesproken over het feit dat dergelijke
beheersdoelstellingen in de praktijk zouden leiden tot de onmogelijkheid om
bepaalde noodzakelijke werken uit te voeren. Hoewel de bestreden beslissing
deze bezorgdheid heeft onderkend, werd de beheersdoelstelling in het definitief
X-15.665-16.336-13/30
beschermingsbesluit op onbegrijpelijke wijze gewijzigd naar “maximaal” behoud.
Dit is in strijd met wat elders in het bestreden besluit bij de behandeling van de
bezwaren werd uiteengezet. Het bestreden besluit is in dit opzicht tegenstrijdig
gemotiveerd volgens de verzoekende partij.
In een tweede middelonderdeel voert de verzoekende partij aan
dat het vereiste van “maximaal behoud” tot gevolg heeft dat “op de keper
beschouwd” elke aanpassing van de voorgevel in feite onmogelijk wordt. Door de
combinatie van, enerzijds, een gedetailleerde beschrijving van het exterieur van
de panden met erfgoedwaarde in het dossier en, anderzijds, de ondubbelzinnige
beheersdoelstelling inzake het maximaal behoud, dreigt elke wijziging aan deze
kenmerken aanzien te worden als een inbreuk op het beschermingsbesluit. De
verzoekende partij meent nooit op een toelating tot gevelwijziging te kunnen
rekenen. Ze stelt dit alvast te hebben ervaren in haar dossier en verwijst naar het
negatief advies dat het agentschap Onroerend Erfgoed uitbracht naar aanleiding
van de nieuwe vergunningsbeslissing van de deputatie na de vernietiging door de
RvVb. Ook uit de reactie van het agentschap Onroerend Erfgoed op andere
bezwaren leidt de verzoekende partij af dat voorgevels de facto worden
bevroren”. Voorts merkt de verzoekende partij op dat het agentschap Onroerend
Erfgoed zijn adviesbevoegdheid “extensief” opvat, men houdt zich immers ook
bezig met de inwendige structuur als die “van buitenaf” zichtbaar is. De
verzoekende partij is van oordeel dat “dermate strenge beheersdoelstellingen”
ofwel leiden tot de “complete bevriezing” van de voorgevels ofwel tot situaties
van willekeur en rechtsonzekerheid omdat bij sommige panden wel
voorgevelaanpassingen worden toegestaan, doch waarbij achteraf dan het risico
bestaat dat toch nog, bijvoorbeeld bij arrest van de RvVb, een strijdigheid met het
stadsgezicht wordt vastgesteld als “rechtstreeks werkende norm” in de zin van
artikel 4.3.3 VCRO. Minstens bestaat er met het beschermingsbesluit in zijn
huidige versie ruimte voor ernstige discussie en dus rechtsonzekerheid. Het
bestreden besluit is niet ingegaan op de uitdrukkelijke vraag tot verduidelijking in
het bezwaar. Dit maakt het probleem “des te prangender”.
X-15.665-16.336-14/30
In een derde middelonderdeel voert de verzoekende partij aan
dat
het
beschermingsbesluit
een
ernstige
rem
zet
op
de
algemene
bouwverordening van de stad Leuven. Deze bouwverordening duidt de
Bondgenotenlaan aan als kernwinkelgebied. Eigenaars van panden in dit gebied
mogen volgens dezelfde verordening bepaalde gelijkvloerse uitbreidingen doen
en in functie daarvan ook beperkte aanpassingen aan de voorgevels doorvoeren.
Tot aan de bescherming mocht de verzoekende partij aannemen dat zij een
vergunning kon verkrijgen, mits de ramen niet werden verbreed. Ingevolge de
bescherming volstaat het nu niet meer om de raambreedte te eerbiedigen. Het
beschermingsbesluit is “buitenproportioneel bezwarend” voor eigenaars van
commerciële panden die onder meer “nood hebben aan verlaging van interne
vloeren en uitdieping van ramen om de commerciële vloeroppervlakte te benutten
en door te trekken in te tuin”. Het bestreden besluit moet zich als individueel
besluit kunnen inpassen in de normen die andere administratieve overheden tot
stand hebben gebracht met kracht van wet, zoals bijvoorbeeld een
stedenbouwkundige verordening. De verzoekende partij acht de bevriezing van
de nodige stedenbouwkundige vergunning onredelijk. De mogelijkheden van de
algemene bouwverordening van de stad Leuven blijven op die manier dode letter.
Zo heeft de verzoekende partij al mogen ondervinden dat er geen vergunning
mogelijk is voor de uitbreiding in de tuin. Volgens de verzoekende partij houdt
het bestreden besluit enkel rekening met de erfgoedwaarden, en dit ten koste van
de economische belangen. Ze verduidelijkt dat om een “normaal functionerend
handelspand” te hebben er een rechtstreekse toegang moet zijn die uitgeeft op de
straat en de ramen bijgevolg moeten kunnen worden uitgediept tot een deur. Een
zijdelingse toegang vermindert de omzet met ongeveer 50% en een trede
vermindert de omzet met ongeveer 10%. Panden met zijdelingse ingangen of
traptreden zijn veel moeilijker verhuurbaar en tegen beduidend slechtere
voorwaarden.
In de memorie van wederantwoord merkt de verzoekende partij
op dat de verwerende partij in haar memorie van antwoord niet antwoordt op het
eerste middelonderdeel. De verwerende partij verwijst ter zake enkel naar enkele
overlegmomenten, waarbij het onderscheid tussen panden met erfgoedwaarde en
X-15.665-16.336-15/30
panden zonder erfgoedwaarde werd naar voren gebracht. De verzoekende partij
stelt zich de vraag of de verwerende partij haar bevoegdheid niet te buiten is
gegaan door bijkomend een onderscheid te maken tussen panden met
erfgoedwaarde (waaronder onder meer de onroerende goederen opgenomen in
een vastgestelde inventaris) en deze zonder erfgoedwaarde. Artikel 4.1.8 van het
decreet van 12 juli 2013 ‘betreffende het onroerend erfgoed’ stelt dat de opname
van een onroerend goed in een vastgestelde inventaris op zich geen
weigeringsgrond vormt voor een vergunning. Via het beschermingsbesluit als
stadsgezicht wordt thans evenwel de toets die de vergunningverlenende instantie
bij een concrete aanvraag zou moeten maken reeds door de verwerende partij
gemaakt: het maximaal behoud van ieder individueel pand met erfgoedwaarde is
er de leidraad. Dit gaat volgens de verzoekende partij verder dan hetgeen een
bescherming als stadsgezicht inhoudt.
Met betrekking tot het tweede middelonderdeel herneemt de
verzoekende partij haar kritiek omtrent de aangevoerde onmogelijkheid om nog
gevelaanpassingen rechtszeker te vergunnen. Ze verwijst naar het advies van het
agentschap Onroerend Erfgoed waarin het uitdiepen van de ramen en de daarmee
samenhangende verlaging van de vloer wordt afgewezen en stelt dat het niet
duidelijk is in welk opzicht deze werken het stadsgezicht zouden havenen. Ze
wijst op enkele andere winkels in de Bondgenotenlaan, nrs. 40 en 54, die ook tot
aan de stoep verlaagde ramen hebben.
Betreffende
het
eerste
middelonderdeel
herhaalt
de
verzoekende partij in haar laatste memorie dat nergens verduidelijkt wordt wat
het verschil is tussen “maximaal” behoud en “optimaal” behoud en waarom deze
beheersdoelstelling in die zin werd gewijzigd. Dit betreft nochtans een punt dat
dient uitgeklaard te worden, anders zal de discussie in het vergunningsdossier van
de verzoekende partij aanhouden. Dat is ook de reden waarom de verzoekende
partij in haar bezwaar uitdrukkelijk wou dat standpunt zou worden ingenomen
over haar project, wat niet is gebeurd.
X-15.665-16.336-16/30
Aangaande het tweede middelonderdeel verduidelijkt de
verzoekende partij dat de “kern van het wettigheidsbezwaar […] is dat het
bestreden besluit omwille van zijn individueel karakter, omwille van zijn
gedetailleerd karakter en omwille van zijn beheersdoelstelling van maximaal
behoud geen discretionaire toets openlaat aan het vergunningverlenend orgaan”.
Beoordeling
Eerste onderdeel
De verzoekende partij meent dat het bestreden besluit
tegenstrijdig gemotiveerd is aangezien bij de weerlegging van de bezwaren en
adviezen gesteld wordt dat “[n]iet het maximale, wel het optimale behoud van
gevelwanden en volumes […] voorop [staat]”, terwijl in het definitieve
beschermingsbesluit in de specifieke beheersdoelstellingen voor gebouwen met
erfgoedwaarden gesteld wordt dat “[e]r wordt gestreefd naar maximaal behoud
van het exterieur van de waardevolle panden : volume (gevels en bedaking),
schaal, materialen en architectuur”.
In de motiveringsnota is ter zake de volgende verduidelijking
terug te vinden:
“2. Specifieke beheersdoelstellingen:
In samenspraak met de stad Leuven werd een aanvullende
erfgoedwaardering voor de panden aan de Bondgenotenlaan opgemaakt.
Daarin onderscheiden zich 2 groepen van gebouwen : panden met
erfgoedwaarde en panden zonder erfgoedwaarde. De groep van de
gebouwen met erfgoedwaarde bevat (voorlopig) beschermde monumenten,
panden opgenomen in de vastgestelde inventaris van het bouwkundig
erfgoed, panden opgenomen in de wetenschappelijke inventaris van het
bouwkundig erfgoed en panden die de erfgoedwaarde van de
Bondgenotenlaan ondersteunen. Binnen de groep van panden zonder
erfgoedwaarde bevinden zich zowel panden die neutraal zijn binnen het
straatbeeld als panden die als storend ervaren worden. Voor beide groepen
werden specifieke beheersdoelstellingen uitgewerkt.”
Vervolgens wordt de motiveringsnota aangepast en wordt voor
de panden met erfgoedwaarde, waaronder het pand van de verzoekende partij, als
X-15.665-16.336-17/30
specifieke beheersdoelstellingen gesteld dat er gestreefd wordt naar maximaal
behoud van het exterieur van de waardevolle panden.
Uit de gegevens van de zaak blijkt dat deze precisering het
gevolg is van het openbaar onderzoek en de adviezen aldaar uitgebracht door de
stad Leuven. Aan een beschermingsbesluit gaat een brede raadpleging vooraf. De
verwerende partij is er toe gehouden de ingediende adviezen, opmerkingen en
bezwaren te onderzoeken én bij haar beoordeling te betrekken. Van enige
tegenstrijdige motivering is dan ook geen sprake. Het is duidelijk welke
beheersdoelstelling op het pand van de verzoekende partij van toepassing is.
Verder komt het niet onredelijk voor dat de verwerende partij
bij het bepalen van de specifieke beheersdoelstellingen voor het stadsgezicht een
onderscheid maakt tussen panden met een erfgoedwaarde, waaronder onder meer
gebouwen opgenomen in de vastgestelde inventaris van het bouwkundig erfgoed,
en panden zonder erfgoedwaarde. De verwerende partij overschrijdt haar
bevoegdheid niet door een in een inventaris opgenomen goed op te nemen in een
bescherming als stadsgezicht en in het kader daarvan voor dit pand eigen
beheersdoelstellingen te bepalen.
Het eerste middelonderdeel wordt verworpen.
Tweede onderdeel
De specifieke beheersdoelstelling, zoals onder meer van
toepassing op het pand van de verzoekende partij, luidt als volgt:
“Er wordt gestreefd naar maximaal behoud van het exterieur van de
waardevolle panden: volume (gevels en bedaking), schaal, materialen en
architectuur. Daarbij gaat bijzondere aandacht naar het straatbeeld en die
elementen die mee het wezenlijke aspect van de Bondgenotenlaan bepalen:
percellering (behoud van perceelsindeling of -breedte), oorspronkelijke
gevelordonnantie, gevelritmiek en gabarit, gevelafwerking en
geveldetaillering, oorspronkelijke materialen, (winkel)puien, schrijnwerk,
kroonlijsten, dakvensters en dakkapellen,…”
X-15.665-16.336-18/30
De verzoekende partij maakt niet aannemelijk dat door de
doelstelling die vereist dat “wordt gestreefd naar maximaal behoud van het
exterieur van de waardevolle panden”, iedere wijziging onmogelijk wordt.
Evenmin is deze doelstelling dermate verregaand dat het bestreden besluit “geen
disretionaire toets openlaat aan het vergunningverlenend orgaan”, zoals de
verzoekende partij in haar laatste memorie aanvoert.
Het rechtszekerheidsbeginsel houdt in dat de inhoud van het
recht voorzienbaar en toegankelijk is, zodat de rechtzoekende in redelijke mate de
gevolgen van een bepaalde handeling kan voorzien op het tijdstip dat die
handeling wordt verricht.
Het loutere feit dat een eigenaar op basis van het bestreden
beschermingsbesluit niet met 100% zekerheid kan stellen of een bepaalde
aanvraag tot wijziging van een voorgevel van een gebouw binnen een
stadsgezicht al dan niet strijdig bevonden zal worden met dit beschermingsbesluit
toont op zich niet aan dat het rechtszekerheidsbeginsel zou geschonden zijn.
De geciteerde beheersdoelstelling geeft op duidelijke wijze de
in acht te nemen aspecten weer.
De kritiek die de verzoekende partij in dit middelonderdeel uit
op het advies dat het agentschap Onroerend Erfgoed heeft uitgebracht in het
kader van de vergunningsprocedure naar aanleiding van haar stedenbouwkundige
aanvraag, heeft geen uitstaans met het bestreden beschermingsbesluit en is niet
van aard de wettigheid van dit besluit aan te tasten.
Het tweede middelonderdeel wordt verworpen.
X-15.665-16.336-19/30
Derde onderdeel
De in het derde middelonderdeel vervatte kritiek heeft de
verzoekende partij ook reeds geuit in haar tijdens het openbaar onderzoek
ingediend bezwaarschrift.
In het verslag van 23 oktober 2014 antwoordt het agentschap
Onroerend Erfgoed als volgt op het bezwaar van de verzoekende partij:
“Bezwaarindiener verzoekt om een beperking [...] van de voorgestelde
beschermingsmaatregel, rekening houdend met de bestaande ruimtelijke
planning en de beleidsvisie (kernwinkelgebied) van de stad Leuven.
ANTWOORD:
De bescherming houdt rekening met de bestaande ruimtelijke planning
en met de beleidsvisie van de stad Leuven. Immers, in tegenstelling tot
hetgeen gebruikelijk is bij beschermingen, wordt voor de bescherming van
de Bondgenotenlaan niet het volledige perceel – dus bebouwing én open
ruimte – beschermd maar enkel de bebouwing. Dit om de stedelijke
verordening voor het kernwinkelgebied niet te doorkruisen, in het bijzonder
de bepaling die uitbreiding op de begane grond over het gehele perceel
mogelijk maakt voor handelsfunctie. Als de volledige percelen waren
opgenomen in de afbakening van het stadsgezicht, kon de bescherming
conflicterend zijn met de stedelijke verordening. Daarom werd in de
beheersdoelstellingen volgende passage opgenomen: ‘Omwille van het door
de stad Leuven afgebakende ‘kernwinkelgebied’ dat in de belangrijkste
handelsstraten bebouwing voor commerciële doeleinden toestaat van één
(gelijkvloerse) bouwlaag over het volledige perceel, werd geopteerd om
niet het volledige perceel, maar enkel de bebouwing op te nemen in de
afbakening van het stadsgezicht’.”
Verder wordt in datzelfde verslag het volgende gesteld:
“De stelling dat de bescherming van de Bondgenotenlaan de
ontwikkeling van een eigen ruimtelijke ordeningsbeleid op lokaal niveau
doorkruist, is onterecht. Het stadsbestuur van Leuven vaardigde een
stedelijke verordening uit voor het kernwinkelgebied, die een versoepeling
van de stedenbouwkundige voorschriften in commerciële zones inhoudt.
Dit om nieuwe ontwikkelingen mogelijk te maken en te stimuleren. Het
beschermingsvoorstel houdt rekening met de bepalingen van deze stedelijke
verordening. De voorschriften werden meegenomen in de afweging die
voorafging aan de afbakening van het stadsgezicht en in de opmaak van de
beheersdoelstellingen. Zo werd de bescherming (en daaruit volgend dus
ook de adviesverlening) beperkt tot enkel de bestaande bebouwing (in
plaats van het volledige perceel, zoals gebruikelijk). Hierdoor blijft de
mogelijkheid bestaan om handelsgelijkvloerse ruimten uit te breiden over
X-15.665-16.336-20/30
de volledige oppervlakte van het perceel zonder verplichte adviesvraag aan
Onroerend Erfgoed.”
De
argumenten
die
de
verzoekende
partij
in
het
middelonderdeel ontwikkelt, zijn niet van aard aan te tonen dat de in het vorige
randnummer geciteerde antwoorden haar kritiek niet afdoende zouden
weerleggen.
De algemene beweringen in verband met de economische
nadelen die het bestreden beschermingsbesluit zou meebrengen, zijn hoe dan ook
niet van aard om concreet aan te tonen dat dit besluit “buitenproportioneel
bezwarend” zou zijn.
Het derde middelonderdeel wordt verworpen.
Het tweede middel is niet gegrond.
C. Derde middel
Uiteenzetting van het middel
Een derde middel wordt afgeleid uit de schending van het
begrip stadsgezicht zoals bepaald in artikel 2, 3°, eerste gedachtenstreepje, van
het toentertijd geldende decreet van 3 maart 1976 ‘tot bescherming van
monumenten en stads- en dorpsgezichten’ (hierna: het monumentendecreet),
“doordat het stadsgezicht wordt opgevat als een optelsom van individuele gevels
die worden behandeld als individueel monument, terwijl voor een stadsgezicht
kenmerkend is dat het geheel primeert op de delen”.
In de toelichting verduidelijkt de verzoekende partij onder meer
dat ze “geen bezwaar [heeft] tegen een bescherming van de Bondgenotenlaan als
stadsgezicht mits gevelwijzigingen waarvoor vergunning wordt gevraagd dan ook
worden afgewogen tegen de erfgoedwaarden van de Bondgenotenlaan in het
algemeen en niet aan de erfgoedwaarden/erfgoedkenmerken zoals ze in iedere
X-15.665-16.336-21/30
individuele gevel naar voor komen”. Volgens de verzoekende partij zijn de
vooropgestelde werken wel verenigbaar met de algemene beheersdoelstelling van
de bescherming, minstens blijkt uit het beschermingsbesluit niet dat ze strijdig
zouden zijn met de erfgoedwaarden. Beperkte gevelaanpassingen moeten volgens
de verzoekende partij dan ook kunnen binnen deze doelstellingen. Ze meent dat
de aanpassingen aan het pand geen reële impact hebben op de historische,
architectuurhistorische en sociaal-culturele waarde achter de bescherming. Ook al
is er op het niveau van het individuele pand een bepaalde wijziging merkbaar, in
het kader van het geheel zal dit amper gemerkt worden. De verzoekende partij
voert aan dat het besluit niet enkel wil waken over het algemene straatbeeld, maar
over het uitzicht van elke waardevolle gevel op zich beschouwd. De praktijk
toont dit volgens haar ook aan. De impact van de gevelaanpassingen dient echter
beschouwd te worden op het niveau van de Bondgenotenlaan in het algemeen en
niet op niveau van het individuele pand dat tot het stadsgezicht behoort. Indien
men de individuele gevels dermate verregaand wenst te beschermen, dienden de
panden individueel te worden beschermd als monument.
nog
In de memorie van wederantwoord stelt de verzoekende partij
dat
een
bescherming
als
stadsgezicht
“beslist
geen
dergelijke
individualisering van concrete panden met of zonder erfgoedwaarden [kan]
doorvoeren”. Het is aan de vergunningverlenende instantie om te beslissen of “in
de eerste plaats de belangenafweging met de Inventaris van het Bouwkundig
Erfgoed doorweegt aan de zijde van de erfgoedwaarde […] en vervolgens de
toets met het stadsgezicht te maken”. Met het bestreden beschermingsbesluit
wordt deze toets reeds voor de vergunningverlenende instantie gemaakt. Op die
manier wordt volgens de verzoekende partij op verkapte wijze een collectieve
bescherming als monument afgekondigd, buiten de eigenlijke procedures om en
zonder de geëigende rechtsbescherming. De verzoekende partij meent dat het
bestreden besluit de panden onterecht behandelt alsof het individuele
monumenten zijn.
X-15.665-16.336-22/30
In de laatste memorie volhardt de verzoekende partij in haar
stelling
dat
het
stadsgezicht
de
uitwerking
heeft
van
een
monumentenbescherming op individueel niveau.
Beoordeling
Artikel 2.3, eerste gedachtenstreepje van het toentertijd
geldende monumentendecreet bepaalde wat volgt:
“Dit decreet verstaat onder:
[…]
3. stads- of dorpsgezicht :
Een groepering van één of meer monumenten en/of onroerende
goederen met omgevende bestanddelen, zoals onder meer beplantingen,
omheiningen, waterlopen, bruggen, wegen, straten en pleinen, die vanwege
haar artistieke, wetenschappelijke, historische, volkskundige, industrieelarcheologische of andere sociaal-culturele waarde van algemeen belang is.
[…].”
Het bestreden besluit is als volgt gemotiveerd:
“Art. 2. Het algemeen belang dat de bescherming verantwoordt, wordt
door het gezamenlijk voorkomen en de onderlinge samenhang van de
volgende intrinsieke waarden gemotiveerd:
Historische waarde:
De Bondgenotenlaan is de oudste en belangrijkste getuige van de
oostelijke stadsuitbreiding, door stadsarchitect H.J. Laenen (1801-1849)
ontworpen als hoofdstraat en verbindingsas tussen het station en het
historische stadscentrum, aangelegd en bebouwd tussen 1843 en 1875, en
tijdens de brandstichting van 25 en 26 augustus 1914 door de Duitse
bezetter nagenoeg volledig in de as gelegd als vergelding tegen vermeende
‘franc-tireurs’. Als illustratie van het 19de-eeuwse stedenbouwkundige
denken en onlosmakelijk verbonden met de Leuvense en de Belgische
politieke geschiedenis, bezit de Bondgenotenlaan als dusdanig een
belangrijke historische en documentaire waarde.
Historische, in casu architectuurhistorische waarde […]:
Goed bewaard en voor de periode van de wederopbouw representatief en
architecturaal kwalitatief ensemble, gevormd door schaarse relicten van de
19de-eeuwse neoclassicistische basisbebouwing, gecombineerd met
gehelen van voornamelijk tussen 1918 en 1926 opgetrokken
wederopbouwpanden in eclectische ‘wederopbouwstijl’, waarbij
voornamelijk teruggegrepen wordt naar vormvoorbeelden uit de regionale
bouwtraditie, al of niet in een geïnterpreteerde vorm of met inbreng van
eigentijdse elementen. De homogeen ogende opeenvolging van onderling
X-15.665-16.336-23/30
geïndividualiseerde gevels met al dan niet kenmerkende, variërende
topconstructies, nadrukkelijk uitgewerkte registers of verticale geledingen,
rijke geveldetailleringen en contrasterend traditiegetrouw materiaalgebruik,
maakt van de brede en lange, met gekandelaarde beuken afgezoomde
Bondgenotenlaan, een architecturaal kwalitatief en prestigieus ensemble
met statige handelspanden en voorname burger- en herenhuizen.
Sociaal-culturele waarde:
Immateriële waarde van de herinnering, verbeeld door materiële
getuigen – de gespaarde 19de-eeuwse basisbebouwing naast
wederopbouwpanden met de zogenaamde ‘wederopbouwsteen’ – die
herinneren aan vernieling en groots opgezette wederopbouw, ontsproten uit
nationalisme en patriottisme en verwijzend naar een rijk verleden met de
bedoeling de stad als een feniks te doen herrijzen uit haar as.”
Uit wat voorafgaat blijkt dat de bescherming op het niveau van
de Bondgenotenlaan wel degelijk gebeurt als “groepering” van onroerende
goederen. Het feit dat hierdoor beperkingen worden opgelegd aan het exterieur
van waardevolle panden binnen dit stadsgezicht, brengt niet met zich dat er in
casu sprake zou zijn van een afzonderlijke bescherming van ieder pand als
“monument”. Immers, zoals ook uitdrukkelijk gesteld bij de specifieke
beheersdoelstellingen gaat bij dit streefdoel “bijzondere aandacht naar het
straatbeeld en die elementen die mee het wezenlijk aspect van de
Bondgenotenlaan bepalen” (randnr. 35).
In de mate dat de verzoekende partij in dit middel uiteenzet
waarom de ingrepen die zij aan het pand wenst door te voeren wel degelijk in te
passen zijn binnen het voorliggend beschermingsbesluit, dient nogmaals te
worden opgemerkt dat de verzoekende partij hiermee kritiek geeft op de wijze
waarop haar stedenbouwkundige aanvraag beoordeeld werd, en deze kritiek niet
van aard is een onwettigheid van het bestreden beschermingsbesluit aan te tonen.
Het derde middel is niet gegrond.
X-15.665-16.336-24/30
D. Vierde middel
Uiteenzetting van het middel
De verzoekende partij leidt een vierde middel af uit de
schending van artikel 2, 3°, eerste gedachtenstreepje, van het monumentendecreet
iuncto artikel 2 en 3 van de motiveringswet en het materiëlemotiveringsbeginsel
en het zorgvuldigheidsbeginsel als algemene beginselen van behoorlijk bestuur.
In een eerste onderdeel van het middel voert de verzoekende
partij in essentie aan dat ook de achtergevel van het pand in de bescherming
wordt opgenomen, hoewel deze geen enkele van de in artikel 2.3, eerste
gedachtenstreepje, van het monumentendecreet opgesomde beschermenswaardige
elementen bevat, minstens worden deze elementen niet in het besluit aangegeven.
Het bestreden besluit motiveert niet of niet afdoende waarom ganse volumes
moeten worden beschermd, met inbegrip van achtergevels en uitbouwen die aan
de straatzijde niet zichtbaar zijn en die geen enkele erfgoedwaarde hebben. Uit de
motivatienota kan worden afgeleid dat het opnemen van de “volumes” in het
stadsgezicht kennelijk verband houdt met het feit dat in de wederopbouw werd
teruggegrepen naar de bouw van diephuizen. Wat er typisch of waardevol is aan
deze “diephuizen” en waarin deze zouden verschillen van gewone rijhuizen en
waarom het ganse volume dan wordt beschermd ook al is er vanaf het publiek
domein enkel een façade te zien, blijft onduidelijk.
In een tweede onderdeel van het middel stelt de verzoekende
partij dat het besluit “minstens onnauwkeurig, niet afdoende en zelfs tegenstrijdig
is gemotiveerd”, doordat de gelijkvloerse uitbreiding van de panden wordt
gehypothekeerd door de opname van het volume en de achtergevel, terwijl het
besluit bij de opgegeven afbakening zelf stelt dat het bebouwing voor
commerciële doeleinden van één gelijkvloerse bouwlaag over het volledige
perceel mogelijk wil houden.
X-15.665-16.336-25/30
In de memorie van wederantwoord vult de verzoekende partij
betreffende het eerste onderdeel nog aan dat het feit dat ook de achtergevels
wederopgebouwd zijn of achtergevels zijn van gespaarde 19de eeuwse
basisbebouwing, niet volstaat om ze in bescherming te nemen als stadsgezicht. Ze
stelt daarbij dat, als de waarde van de achtergevels en volumes zo groot is als de
verwerende partij nu wil doen aannemen, men zou verwachten dat de panden dan
in bescherming worden genomen als monument. Uiteraard is dit niet gebeurd
omdat de achtergevels onvoldoende waarde hebben en niet substantieel bijdragen
aan het stadsgezicht.
In de laatste memorie herhaalt de verzoekende partij
betreffende het eerste onderdeel dat de achtergevels niet zichtbaar zijn vanaf de
Bondgenotenlaan en dat nergens wordt aangegeven dat zij erfgoedwaarde hebben
in een groter geheel. Bovendien gaat het niet om enkele achtergevels: alle
achtergevels worden opgenomen zonder dat beweerd wordt dat deze waardevolle
elementen zouden bevatten die een opname verantwoorden. De verzoekende
partij meent dat dergelijke opname niet zonder risico is, mede gelet op de
beheersdoelstelling van maximaal behoud, waardoor er weinig beleidsvrijheid
overblijft voor de vergunningverlenende overheid.
De overweging dat de achtergevels mee in de bescherming
worden opgenomen omdat in sommige gevallen ingrepen aan de achtergevel toch
onrechtstreeks effect kunnen hebben op de voorgevel, acht de verzoekende partij
“een te verregaande reden” om “systematisch en volledig” de niet-zichtbare
achtergevels in een stadsgezicht op te nemen. Ongewenste effecten op de
voorgevel kan men volgens de verzoekende partij tegenhouden met
“voorgevelbescherming” alleen, daarvoor heeft men geen bescherming van de
inwendige structuur of de achtergevel nodig. Een en ander wijst er enkel op dat
hier op verkapte wijze een monumentenbescherming wordt nagestreefd, aldus de
verzoekende partij.
Met betrekking tot het tweede onderdeel wijst de verzoekende
partij nogmaals op het gevaar voor “immobilisme” door de bescherming van het
X-15.665-16.336-26/30
stadsgezicht, terwijl dergelijke bescherming reeds voldoende kan geboden
worden met de regelgeving inzake ruimtelijke ordening. De stelling dat
wijzigingen kunnen worden aangebracht in de achtergevel kan niet gegarandeerd
worden door toedoen van het bestreden besluit. De verzoekende partij is de
mening toegedaan dat de rechtszekerheid in casu gebiedt dat de achtergevels
ondubbelzinnig uit het stadsgezicht worden uitgesloten.
Beoordeling
Eerste onderdeel
Vooreerst dient te worden vastgesteld dat de verzoekende partij
er foutief van uitgaat dat elk onderdeel van een stadsgezicht een “beeldbepalend
karakter” moet hebben en als dusdanig visueel zichtbaar moet zijn.
Een stadsgezicht wordt beschermd omdat het als geheel een
waarde van algemeen belang heeft. Binnen een stadsgezicht kunnen andere
onroerende goederen vallen die op zich geen bijzondere waarde hebben maar die,
omdat zij deel uitmaken van een geheel dat een waarde van algemeen belang
heeft, opgenomen worden in een besluit tot bescherming als stadsgezicht. In het
beschermingsbesluit moet niet afzonderlijk voor elk perceel en onroerend goed
dat valt binnen een stadsgezicht, gemotiveerd worden om welke reden van
algemeen belang het wordt beschermd. Het volstaat dat de betrokken percelen en
goederen deel uitmaken van een geheel waarvoor wordt gemotiveerd omwille van
welke waarden de bescherming van algemeen belang is. Bij de bespreking van
het derde middel is gebleken dat de verzoekende partij er niet in slaagt aan te
tonen dat het besluit in dit opzicht onvoldoende gemotiveerd zou zijn.
In antwoord op een gelijkaardig bezwaar van de stad Leuven
stelt het verslag van 23 oktober 2014 het volgende:
“Naar aanleiding van een concreet dossier stelt de stad dat de
bescherming duidelijk verder gaat dan de gevels en het dak, zichtbaar van
op het domein.
X-15.665-16.336-27/30
ANTWOORD : In een beschermd stadsgezicht primeert het straatbeeld,
met name het zicht van op het openbaar domein. Dat was het uitgangspunt
bij de opmaak van de beheersdoelstellingen en zal ook het uitgangspunt zijn
voor toekomstig beheer. Niet het maximale, wel het optimale behoud van
gevelwanden en volumes staat daarbij voorop. Ingrepen die een impact
hebben op het wezenlijk aspect of de beeldwaarde van de Bondgenotenlaan,
moeten daarom afgewogen worden aan de erfgoedwaarden en de
erfgoedelementen die in het dossier zijn opgenomen. De
beheersdoelstellingen focussen op het buitenaspect van de panden aan de
Bondgenotenlaan. Maar een huis is meer dan een gevel alleen. Een gevel
toont een achterliggende, van op de straat onzichtbare structuur, soms zelfs
de planindeling. Daarom worden in beschermde stads- of dorpsgezichten
ook structurele ingrepen met effect op de gevel afgewogen bij advisering.
Dit om te vermijden dat een bescherming als stads- of dorpsgezicht herleid
wordt tot ‘façadisme’.”
In de algemene beheersdoelstellingen wordt verduidelijkt dat
“[d]e bescherming van de Bondgenotenlaan als stadsgezicht […] het behoud van
de ruimtelijke structuur [beoogt]; het algemene straatbeeld, het stratenpatroon, de
perceelsindeling, de typologie van rijwoningen, ...”.
In tegenstelling tot wat de verzoekende partij poneert, neemt het
bestreden besluit dus wel degelijk standpunt in omtrent de bepalende elementen
bij de omvang van de bescherming en de reden waarom het “volume”, met de
achtergevel, beschermd wordt. De erkende erfgoedwaarden hebben betrekking op
deze volumes.
Een afzonderlijke motivering omtrent de achtergevels was in de
gegeven omstandigheden niet vereist.
Het eerste middelonderdeel is niet gegrond.
Tweede onderdeel
De verzoekende partij gaat in dit middelonderdeel uit van de
verkeerde veronderstelling dat datgene wat in de bescherming van een
stadsgezicht wordt opgenomen, niet meer gewijzigd zou kunnen worden om
X-15.665-16.336-28/30
reden dat anders afbreuk zou worden gedaan aan de erfgoedwaarden. Ook binnen
een stads- of dorpsgezicht zijn wijzigingen mogelijk.
Bij de vraag of een ingreep binnen een stads- of dorpsgezicht
toelaatbaar is, zal dienen onderzocht te worden of deze een impact zal hebben op
het wezenlijk aspect of beeldwaarde van de Bondgenotenlaan, waarbij de
afweging zal gebeuren aan de erfgoedwaarden en de erfgoedelementen die in het
dossier zijn opgenomen. Dit onderzoek hangt derhalve af van het soort en de
plaats van ingreep. Zoals reeds gesteld, kunnen binnen een stadsgezicht immers
percelen en andere onroerende goederen vallen die op zich geen bijzondere
waarde hebben maar die, omdat zij deel uitmaken van een geheel dat een waarde
van algemeen belang heeft, opgenomen worden in een besluit tot bescherming als
stadsgezicht.
Het feit dat, enerzijds, aangenomen wordt dat wijzigingen
kunnen aangebracht worden in de achtergevel en, anderzijds, de achtergevels mee
in de bescherming als stadsgezicht worden opgenomen, houdt derhalve geen
tegenstrijdigheid of negatie van de erfgoedwaarde in.
Het tweede middelonderdeel is niet gegrond.
Het vierde middel is, in al zijn onderdelen, ongegrond.
Het beroep in de zaak sub II wordt verworpen.
VI. Ontvankelijkheid van het beroep in de zaak sub I
Ten gevolge van het definitieve beschermingsbesluit, bestreden
in de zaak sub II, kan het voorlopige beschermingsbesluit, bestreden in de zaak
sub I, geen rechtsgevolgen meer sorteren zodat de verzoekende partij geen
actueel belang meer heeft bij het beroep tot nietigverklaring ervan.
Het beroep in de zaak sub I is onontvankelijk.
X-15.665-16.336-29/30
BESLISSING
De zaken A. 211.565/X-15.665 en A.216.867/X-16.336 worden gevoegd.
De Raad van State verwerpt de beroepen.
De verzoekende partij wordt verwezen in de kosten van de vordering tot
schorsing en de beroepen tot nietigverklaring, begroot op een rolrecht van
575 euro en op een rechtsplegingsvergoeding van 1400 euro die verschuldigd
is aan de verwerende partij.
Dit arrest is uitgesproken te Brussel, in openbare terechtzitting van
zeventien januari 2017, door de Raad van State, Xe kamer, samengesteld uit: