ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.98c293c8 · Dossier Bipartit (I. Doctrina + II. Minuta Original)
Puntuació d’Autoritat Korpus
97/100
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË·Conseil d'État de Belgique — Raad van State·N° ECLI:BE:RVSCE:2017:ARR.237.458·23 de febrer del 2017·Rejet du pourvoi
Conseil d'État de Belgique — Raad van State, 2017-02-23, ECLI:BE:RVSCE:2017:ARR.237.458
Jurisdicció / TribunalConseil d'État de Belgique — Raad van State (conseil_etat)
Sil·logisme Jurídic (I.A / I.B / II.A / II.B) i Abast Pràctic
DROIT CIVIL — Royaume de Belgique — Conseil d'État de Belgique — Raad van State — Contrôle de qualification et de motivation — rejet
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Sumari Analític Korpus — Il résulte de la décision rendue le 23 février 2017 (n° ECLI:BE:RVSCE:2017:ARR.237.458) par Conseil d'État de Belgique — Raad van State (Royaume de Belgique), statuant au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique, que l'application des règles régissant le domaine « droit civil » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes (rejet).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Conseil d'État de Belgique — Raad van State consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Royaume de Belgique (rejet), renforçant la sécurité juridique des parties en Royaume de Belgique.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) afférents au domaine droit civil.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
Synthèse doctrinale
Par un arrêt n° 237.458 du 23 février 2017, le Conseil d'État belge (VIIe chambre) annule une décision du ministre flamand de l'Environnement, de la Nature et de la Culture accordant, après renvoi, une autorisation d'environnement pour l'exploitation d'un centre de stockage et de tri de ferraille, de déchets de câbles et d'équipements électriques et électroniques usagés. Le juge administratif y affirme avec netteté que la compatibilité d'une installation classée avec « la bonne aménagement des lieux » (goede plaatselijke ruimtelijke ordening) constitue un critère de lég
Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Conseil d'État de Belgique — Raad van State, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine droit civil au sein de l'ordre juridique de Royaume de Belgique.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Conseil d'État de Belgique — Raad van State — ECLI:BE:RVSCE:2017:ARR.237.458 (2017-02-23) »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Royaume de Belgique, Conseil d'État de Belgique — Raad van State devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence Conseil d'État de Belgique — Raad van State, 2017-02-23, ECLI:BE:RVSCE:2017:ARR.237.458 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Conseil d'État de Belgique — Raad van State consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (rejet), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
Corpus normatif applicable en Royaume de Belgique (droit civil)
Principes directeurs du procès équitable et contrôle de motivation juridictionnelle
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Conseil d'État de Belgique — Raad van State procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Samenvatting (NL) : Arrest nr 237.458 van 23 februari 2017 Ruimtelijke ordening, stedenbouw, leefmilieu en aanverwante aangelegenheden - Milieuvergunningen Beslissing : Vernietiging bekendmaking »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Royaume de Belgique, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes, refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Dit arrest is uitgesproken te Brussel, in openbare terechtzitting van drieëntwintig februari tweeduizend »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Conseil d'État de Belgique — Raad van State en Royaume de Belgique. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 23 février 2017 par Conseil d'État de Belgique — Raad van State ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Royaume de Belgique.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Síntesi Operativa i Graella d’Auditoria per al Practicant
Punts de control immediatament mobilitzables en escrits processals i dictàmens
Belgique
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Conseil d'État de Belgique — Raad van State (ECLI:BE:RVSCE:2017:ARR.237.458) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit BE afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
4. Traçabilité & Production en justice
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
PART II — MINUTA ORIGINAL I TEXT AUTÈNTIC INTEGRAL
BelgiqueArmoiries du Royaume de Belgique (Lion belge) & Cour de cassation
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË
AU NOM DU ROI · IN NAAM VAN DE KONING
Conseil d'État de Belgique — Raad van State
L’Union fait la Force · Eendracht maakt Macht · Juportal.be
Font oficialhttps://juportal.just.fgov.be/content/ViewDecision.php?id=ECLI%3ABE%3ARVSCE%3A2017%3AARR.237.458&lang=fr
Conseil d'État de Belgique — Raad van State — ECLI:BE:RVSCE:2017:ARR.237.458 (2017-02-23)
Samenvatting (NL) :
Arrest nr 237.458 van 23 februari 2017 Ruimtelijke ordening, stedenbouw,
leefmilieu en aanverwante aangelegenheden - Milieuvergunningen Beslissing
: Vernietiging bekendmaking
--- TEXTE INTÉGRAL DE L'ARRÊT ---
RAAD VAN STATE, AFDELING BESTUURSRECHTSPRAAK
VIIe KAMER
ARREST
nr. 237.458 van 23 februari 2017
in de zaken I. A. 213.250/VII-39.183
II. A. 213.276/VII-39.188.
In zake :
I.
de NV AQUACARE BELGIUM - PRODUCTION AND
PROMOTION COMPANY
bijgestaan en vertegenwoordigd door
advocaat Ward Robben
kantoor houdend te 3510 Kermt - Hasselt
Heerstraat 1
bij wie woonplaats wordt gekozen
II.
de BVBA TURBO SERVICE BELGIUM
bijgestaan en vertegenwoordigd door
advocaten Koen Geelen en Wouter Moonen
kantoor houdend te 3500 Hasselt
Gouverneur Roppesingel 131
bij wie woonplaats wordt gekozen
tegen :
het VLAAMSE GEWEST
bijgestaan en vertegenwoordigd door
advocaat Dirk Abbeloos
kantoor houdend te 9200 Dendermonde
Sint-Gillislaan 117
bij wie woonplaats wordt gekozen
Tussenkomende partij :
Patrick BODEN
bijgestaan en vertegenwoordigd door
advocaat Wim Mertens
kantoor houdend te 3580 Beringen
Paalsesteenweg 81
bij wie woonplaats wordt gekozen
‡CDCRIFDCD-BCIFEFV‡
VII-39.183 & VII-39.188-1/26
I. Voorwerp van de beroepen
De beroepen, in de zaak sub I ingesteld op 30 juli 2014 en in de
Sources citées
1 référence
Jurisprudence (1)
[1]
Conseil d'État de Belgique — Raad van State, n° ECLI:BE:RVSCE:2017:ARR.237.458 — Décision commentée
zaak sub II ingesteld op 2 augustus 2014, strekken tot de nietigverklaring van het
besluit van de Vlaamse minister van Leefmilieu, Natuur en Cultuur van 23 mei
2014 waarbij de beroepen ingesteld tegen de beslissing van de deputatie van de
provincieraad van Limburg van 4 augustus 2011, houdende het deels verlenen,
deels weigeren van de milieuvergunning aan Patrick Boden voor een inrichting
voor opslag en sortering van schroot, kabelafval en afgedankte elektrische en
elekronische apparaten, gelegen aan de Industrieweg 1020 in Herk-de-Stad,
gedeeltelijk gegrond worden verklaard en de beroepen beslissing wordt gewijzigd.
II. Verloop van de rechtspleging
De verwerende partij heeft in beide zaken een memorie van
antwoord ingediend en de verzoekende partij telkens een memorie van
wederantwoord.
De tussenkomende partij heeft in beide zaken een verzoekschrift
tot tussenkomst ingediend. De tussenkomsten zijn toegestaan bij beschikkingen
van 20 oktober 2014. De tussenkomende partij heeft telkens een memorie
ingediend.
Auditeur Rita Van Den Eeckhout heeft in beide zaken een
verslag opgesteld.
De verwerende partij heeft in beide zaken een verzoek tot
voortzetting van het geding en een laatste memorie ingediend. De verzoekende
partij heeft telkens een laatste memorie ingediend. De tussenkomende partij heeft
in de zaak sub II een laatste memorie ingediend.
‡CDCRIFDCD-BCIFEFV‡
VII-39.183 & VII-39.188-2/26
De partijen zijn opgeroepen voor de terechtzitting, die heeft
plaatsgevonden op 26 januari 2017.
Kamervoorzitter Eric Brewaeys heeft verslag uitgebracht.
Advocaat Hilde Van Gorp, die loco advocaat Ward Robben
verschijnt voor de verzoekende partij in de zaak sub I, en advocaat Nick Parthoens,
die loco advocaten Koen Geelen en Wouter Moonen verschijnt voor de
verzoekende partij in de zaak sub II, advocaat Dirk Abbeloos, die in beide zaken
verschijnt voor de verwerende partij, en advocaat Joris Gebruers, die in beide
zaken loco advocaat Wim Mertens verschijnt voor de tussenkomende partij, zijn
gehoord.
Auditeur Rita Van Den Eeckhout heeft een met dit arrest
eensluidend advies gegeven.
Er is toepassing gemaakt van de bepalingen op het gebruik der
talen, vervat in titel VI, hoofdstuk II, van de wetten op de Raad van State,
gecoördineerd op 12 januari 1973.
III. Feiten
3.1.
De tussenkomende partij baat in Herk-de-Stad, aan de
Industrieweg 1008, sedert 1981 een garage/carrosserie uit. Dit bedrijf is
geëvolueerd tot een inrichting voor opslag en verwerking van schroot. De
planologische bestemming volgens het gewestplan Hasselt - Genk, vastgesteld bij
koninklijk besluit van 3 april 1979, is industriegebied.
3.2.
De verzoekende partij in de zaak sub I baat een bedrijf uit dat
gespecialiseerd is in waterbehandeling, en verdeler is van waterontharders en
drinkwatersystemen. Zij is gevestigd op het industrieterrein Daelemveld,
Industrieweg 1026 in Herk-de-Stad.
‡CDCRIFDCD-BCIFEFV‡
VII-39.183 & VII-39.188-3/26
De verzoekende partij in de zaak sub II baat een bedrijf uit dat
als activiteit heeft het afstellen en reviseren van turbo‟s. Zij is gevestigd op het
industrieterrein Daelemveld, Industrieweg 1014 in Herk-de-Stad.
3.3.
Op 25 januari 2011 dient de tussenkomende partij een aanvraag
in voor een hernieuwing van een milieuvergunning voor het verder exploiteren van
een inrichting voor opslag, sortering en bewerking van schroot, onder meer voor
afgedankte voertuigen, gelegen aan de Industrieweg 1008 in Herk-de-Stad.
3.4.
Zij dient tegelijkertijd een aanvraag in voor een inrichting voor
opslag, sortering en bewerking van schroot, gelegen aan de Industrieweg 1020,
ook in Herk-de-Stad. Die aanvraag betreft een nieuwe exploitatievergunning. Er
wordt gesteld dat de ruimte waarover de bestaande inrichting op de
Industrieweg 1008 beschikt, te beperkt is geworden. Voorts vermeldt de aanvraag
dat het bedrijf installaties zal bevatten voor het opslaan en sorteren, dit is het
manueel of met lichte gereedschappen bijeenvoegen van schroot, afgedankte
elektrische en elektronische apparaten, afvalkabels en aanverwante producten.
Daarnaast is er de opslag en sortering van kabelafval, zowel gevaarlijk als
niet-gevaarlijk, en niet-gedepollueerde afgedankte elektrische en elektronische
apparaten (hierna: AEEA). Als nieuwe activiteit is ook de sortering en depollutie
van AEEA opgenomen. Het bedrijf wordt geëxploiteerd in een regime van zes
dagen per week. Aan- en afvoeren, en bijgevolg overslaan en mechanisch
behandelen van AEEA, gebeuren tussen 7 en 19 uur.
3.5.
Tijdens het openbaar onderzoek worden drie schriftelijke
bezwaren ingediend, onder meer door de verzoekende partijen, waarin onder meer
gewag wordt gemaakt van reeds bestaande ernstige hinder.
3.6.
De deputatie van de provincieraad van Limburg verleent op
4 augustus 2011 de vergunning onder voorwaarden voor de exploitatie aan de
Industrieweg 1020. De vergunning wordt geweigerd voor de opslag en sortering
van de overige 100 ton schroot, van de overige 5 ton koel- en vriesapparaten en de
‡CDCRIFDCD-BCIFEFV‡
VII-39.183 & VII-39.188-4/26
overige 15 ton beeldbuishoudende AEEA-toestellen, en de opslag en mechanische
bewerking van de overige 120 ton AEEA.
3.7.
Tegen deze beslissing wordt beroep aangetekend door
drie omliggende bedrijven, waaronder de verzoekende partijen.
3.8.
Op 4 april 2012 wordt aan de tussenkomende partij de
vergunning verleend voor een termijn tot 4 augustus 2031, voor het exploiteren van
een inrichting voor opslag en sortering van schroot, kabelafval en AEEA, gelegen
aan de Industrieweg 1020 te Herk-de-Stad, op de kadastrale percelen, afdeling 1,
sectie A, perceelnrs. 255/F en 255/G, omvattende:
“- opslag van max. 2 ton batterijen door derden aangeleverd (klasse 1);
opslag en sortering (het manueel of met lichte gereedschappen soort bij
soort voegen) van max. 15 ton niet-gevaarlijk kabelafval en max. 300 ton
schroot - totaal 315 ton (klasse 1);
opslag en sortering van max. 15 ton gevaarlijk kabelafval, max. 5 ton
koel- en vriesapparaten (KV) en max. 5 ton beeldbuishoudende AEEA
toestellen (TVM) - totaal 25 ton (klasse 1);
opslag en mechanische bewerking (sortering, depollutie en ontmanteling)
van AEEA (afgedankte elektrische en elektronische apparaten) zijnde grote
huishoudelijke apparaten (GW) en overige kleine AEEA (OVE) + opslag van de
gedemonteerde onderdelen zijnde condensators die eventueel PCB‟s bevatten,
elektrolytische condensators, kwikhoudende onderdelen, batterijen en
accumulatoren, printplaten, tonercassettes, asbesthoudende onderdelen,
kunststoffen die gebromeerde brandvertragers bevatten, onderdelen die
vuurvaste keramische vezels bevatten, uitwendige elektrische kabels,
gasontladingslampen, niet elders ingedeelde vloeistoffen en radio-actieve
onderdelen - de totale opslag bedraagt max. 30 ton (klasse 1);
het lozen van max. 2 m³/u - 10 m³/dag - 1.900 m³/jaar bedrijfsafvalwater
in de openbare riolering (klasse 2);
een stalplaats voor 3 heftrucks en 3 vrachtwagens (klasse 3);
opslag van 1.000 liter mazout en 1.000 liter afvalolie in verplaatsbare
recipiënten (klasse 3);
opslag van 1.000 liter oliën in verplaatsbare recipiënten (klasse 3)”.
De milieuvergunning wordt geweigerd voor de opslag en
mechanische behandeling van de overige 100 ton schroot, de opslag en sortering
van de overige 5 ton koel- en vriesapparaten, de overige 15 ton beeldbuishoudende
AEEA toestellen, en de opslag en mechanische bewerking van de overige 120 ton
‡CDCRIFDCD-BCIFEFV‡
VII-39.183 & VII-39.188-5/26
AEEA.
Als bijzondere voorwaarde wordt onder meer voorzien in een
groenscherm van vijf meter achteraan het terrein, en van twee meter aan de
linkerkant en één meter aan de rechterkant van het terrein.
De voorwaarde van het aanleggen van een vier meter hoge
geluidsmuur wordt geschrapt.
3.9.
Bij arrest van de Raad van State nr. 225.294 van 31 oktober 2013
wordt deze beslissing nietig verklaard.
3.10.
In het kader van de hernomen beroepsprocedure worden de
volgende adviezen ingewonnen:
de Openbare Vlaamse Afvalstoffenmaatschappij (hierna: OVAM) verleent een
gunstig advies;
de afdeling Gebieden en Projecten van het departement Ruimte Vlaanderen
verleent een gunstig advies;
de Vlaamse milieumaatschappij behoudt haar advies eerste aanleg met betrekking
tot het aspect lozing afvalwater;
de afdeling Milieuvergunningen geeft op 14 december 2011 een deels gunstig,
deels ongunstig advies.
de Gewestelijke Milieuvergunningscommissie (hierna: GMVC) adviseert, nadat
de tussenkomende partij op 23 december 2013 werd gehoord, deels gunstig, deels
ongunstig. Zij stelt voor het besluit te wijzigen, zoals ook voorgesteld door de
afdeling Milieuvergunningen.
3.11.
Op 23 mei 2014 verleent de Vlaamse minister van Leefmilieu,
Natuur en Cultuur aan de tussenkomende partij de vergunning voor een termijn,
verstrijkend op 4 augustus 2031, voor het exploiteren van een inrichting voor
opslag en sortering van schroot, kabelafval en AEEA, gelegen aan de Industrieweg
1020 te Herk-de-Stad, op de kadastrale percelen, afdeling 1, sectie A,
‡CDCRIFDCD-BCIFEFV‡
VII-39.183 & VII-39.188-6/26
perceelnrs. 255/F en 255/G, omvattende:
“- opslag van max. 2 ton batterijen door derden aangeleverd (klasse 1);opslag en sortering (het manueel of met lichte gereedschappen soort bij soort
voegen) van max. 15 ton niet-gevaarlijk kabelafval en max. 300 ton schroot totaal 315 ton (klasse 1);
opslag en sortering van max. 15 ton gevaarlijk kabelafval, max. 5 ton
koel- en vriesapparaten (KV) en max. 5 ton beeldbuishoudende AEEA
toestellen (TVM) - totaal 25 ton (klasse 1);
opslag en mechanische bewerking (sortering, depollutie en ontmanteling)
van AEEA (afgedankte elektrische en elektronische apparaten) zijnde grote
huishoudelijke apparaten (GW) en overige kleine AEEA (OVE) + opslag van de
gedemonteerde onderdelen zijnde condensators die eventueel PCB‟s bevatten,
elektrolytische condensators, kwikhoudende onderdelen, batterijen en
accumulatoren, printplaten, tonercassettes, asbesthoudende onderdelen,
kunststoffen die gebromeerde brandvertragers bevatten, onderdelen die
vuurvaste keramische vezels bevatten, uitwendige elektrische kabels,
gasontladingslampen, niet elders ingedeelde vloeistoffen en radio-actieve
onderdelen - de totale opslag bedraagt max. 30 ton (klasse 1);
het lozen van max. 2 m³/u - 10 m³/dag - 1.900 m³/jaar bedrijfsafvalwater
in de openbare riolering (klasse 2);
een stalplaats voor 3 heftrucks en 3 vrachtwagens (klasse 3);
opslag van 1.000 liter mazout en 1.000 liter afvalolie in verplaatsbare
recipiënten (klasse 3);
opslag van 1.000 liter oliën in verplaatsbare recipiënten (klasse 3)”.
De milieuvergunning wordt geweigerd voor de opslag en
mechanische behandeling van de overige 100 ton schroot, de opslag en sortering
van de overige 5 ton koel- en vriesapparaten, de overige 15 ton beeldbuishoudende
AEEA toestellen, en de opslag en mechanische bewerking van de overige 120 ton
AEEA.
De
wijzigingen,
voorgesteld
door
de
afdeling
Milieuvergunningen en de GMVC, worden grotendeels in de bestreden beslissing
overgenomen. Er wordt tevens in voorzien dat een interne procedure wordt
opgesteld om de wachtende leveranciers te verzoeken de motor van hun voertuig af
te zetten, hetgeen door middel van borden duidelijk zal worden gemaakt.
Dit is de bestreden beslissing.
‡CDCRIFDCD-BCIFEFV‡
VII-39.183 & VII-39.188-7/26
IV. Samenhang
De tussenkomende partij verzoekt om de zaak samen te voegen
met andere zaken waarin zij in dezelfde hoedanigheid optreedt.
Met het oog op een goede rechtsbedeling worden de zaken
A. 213.250/VII-39.183 en A. 213.276/VII-39.188, die betrekking hebben op
dezelfde bestreden beslissing, samengevoegd.
De zaken die betrekking hebben op een andere beslissing kunnen
los van deze worden behandeld, zonder dat daardoor een goede rechtsbedeling in
het gedrang wordt gebracht.
V. Onderzoek van de middelen
Zaak 213.250/VII-39.183
A. Eerste middel
Standpunten van de partijen
De verzoekende partij roept de schending in van de
artikelen 1.1.4 en 4.3.1, § 2, van de Vlaamse Codex Ruimtelijke Ordening
(hierna: VCRO), artikel 17 van het decreet van 28 juni 1985 betreffende de
milieuvergunning (hierna: milieuvergunningsdecreet), de artikelen 2 en 3 van de
wet van 29 juli 1991 betreffende de uitdrukkelijke motivering van de
bestuurshandelingen (hierna: motiveringswet), en de beginselen van behoorlijk
bestuur, meer in het bijzonder het materieel motiveringsbeginsel en het
zorgvuldigheidsbeginsel.
‡CDCRIFDCD-BCIFEFV‡
VII-39.183 & VII-39.188-8/26
Zij betoogt dat de bestreden beslissing ten onrechte oordeelt dat
de vergunningsaanvraag in overeenstemming is met de goede ruimtelijke
ordening. De ruimtelijke toestand in de onmiddellijke omgeving werd volgens haar
niet concreet onderzocht en haar uitvoerige bezwaren daaromtrent zouden
onvoldoende zijn beantwoord. De bestreden beslissing zou onvoldoende motieven
bevatten waaruit de afweging van de goede ruimtelijke ordening blijkt. De
verzoekende partij verwijst daarbij naar haar beroepschrift tegen het besluit van de
deputatie van de provincieraad van Limburg, naar de bezwaren die zij aanvoerde
tijdens het openbaar onderzoek, naar het vernietigingsarrest en naar het
auditoraatsverslag in de vorige vergunningszaak.
De verenigbaarheid met de goede ruimtelijke ordening wordt
volgens de verwerende partij besproken in verscheidene overwegingen die zij
citeert. De Raad van State heeft ter zake volgens haar slechts een marginale
toetsingsbevoegdheid. De betrokken inrichting ligt volgens haar in het enige juiste
planningsgebied, namelijk industriegebied. Zij begrijpt niet hoe de activiteiten van
andere bedrijven zouden kunnen leiden tot een onverenigbaarheid met de goede
ruimtelijke ordening en wijst erop dat de inpasbaarheid van de exploitatie tussen de
andere bedrijven in de omgeving in wezen in een planologisch kader moet worden
gezien, met name de ligging in het correcte bestemmingsgebied. De ligging van de
inrichting van de verzoekende partij schendt volgens haar niet op zich de
verenigbaarheid met de goede ruimtelijke ordening. Voorts tracht de verwerende
partij de vermeende hinderaspecten te weerleggen.
De tussenkomende partij stelt in de toelichtende memorie dat de
artikelen 1.1.4 en 4.3.1, § 2, VCRO, die betrekking hebben op stedenbouwkundige
vergunningsaanvragen, niet het toetsingskader kunnen vormen dat de verzoekende
partij voor ogen heeft. Een schending van deze artikelen is volgens haar niet aan de
orde en kan niet tot de nietigverklaring van de bestreden beslissing leiden.
Zij wijst op de vaste rechtspraak van de Raad van State dat het
onderzoek naar de stedenbouwkundige verenigbaarheid van de inrichting zich niet
‡CDCRIFDCD-BCIFEFV‡
VII-39.183 & VII-39.188-9/26
enkel beperkt tot een toetsing aan de bestemmingsvoorschriften van het
gewestplan, maar ook aandacht dient te hebben voor de stedenbouwkundige
verenigbaarheid met de omgeving en de goede plaatselijke ruimtelijke ordening.
Gelet op de eigen specificiteit van de milieuvergunningprocedure is het volgens de
tussenkomende partij evident dat deze toetsing niet kan worden gelijkgesteld met
de toetsing die dient te gebeuren in het kader van de stedenbouwkundige
vergunningsprocedure.
Uit de motivering van de bestreden beslissing blijkt volgens de
tussenkomende partij dat de verwerende partij heeft geoordeeld dat er zich binnen
een straal van 100 meter rond de perceelsgrens zes woningen bevinden, dat de
dichtste woning zich op circa 70 meter van de inrichting bevindt, dat de inrichting
gelegen is in het Vogelrichtlijngebied, op 320 meter van de Demervallei, dat gelet
op de grote afstand van de Demervallei dit Habitatrichtlijngebied geen significante
negatieve effecten zal ondervinden, dat op het terrein reeds een L-vormig
bedrijfsgebouw aanwezig is en een stapelzone in open lucht, dat het terrein een
drie meter hoge omheining heeft, dat er een verharde zone aanwezig is tussen de
openbare weg en de bedrijfsgebouwen, dat de druk bereden Grote Baan gelegen is
tussen de exploitatie en de dichtstbij gelegen woningen, dat de activiteiten van de
aanvrager de bewoners van het woongebied niet hinderen, dat de verzoekende
partij een bedrijf vormt op industrieterrein en, concluderend, dat de inrichting
verenigbaar is met de goede ruimtelijke ordening.
Uit bepaalde overwegingen in het bestreden besluit blijkt
steeds volgens de tussenkomende partij - dat de verwerende partij de belendende
percelen heeft betrokken in de beoordeling en dat de exploitatie voor de omgeving
geen lawaai-, geur-, rook-, stof-, geluid- en trillingshinder oplevert voor haar
omgeving.
Volgens de tussenkomende partij is de verwerende partij onder
meer op basis van deze overwegingen terecht tot de conclusie gekomen dat de
aanvraag verenigbaar is met de stedenbouwkundige voorschriften en met de goede
‡CDCRIFDCD-BCIFEFV‡
VII-39.183 & VII-39.188-10/26
ruimtelijke ordening en dat “de aanvraag zal komen te liggen tussen grote en
kleinere bedrijven”.
Het is volgens haar voorts niet juist dat de verwerende partij de
gehele beoordeling van de verenigbaarheid met de omgeving en de goede
plaatselijke ruimtelijke ordening steunt op de loutere vaststelling dat de aanvraag
ligt tussen grote en kleinere bedrijven. Uit de geciteerde overwegingen blijkt
volgens haar dat de aanvraag “zich verstaat” met zijn omgeving. De hinder die
voortvloeit uit een exploitatie vormt immers een wezenlijk onderdeel van de
beoordeling van de goede ruimtelijke ordening.
De grieven van de verzoekende partij handelen ten slotte volgens
de tussenkomende partij veeleer over de hinderaspecten van de aanvraag en niet
zozeer over de wijze waarop de constructies waar de activiteiten plaatsvinden zich
manifesteren in de omgeving en op welke wijze zij een impact hebben op de goede
ruimtelijke ordening. Zij besluit dat de beoordeling van de goede ruimtelijke
ordening weliswaar, “voor zover daar klare aanleiding toe bestaat”, rekening dient
te houden met de hinder die het aangevraagde teweeg brengt, maar dat dit niet
betekent dat de beoordeling van de verenigbaarheid met de omgeving puntsgewijs
al deze onderdelen moet behandelen.
In haar laatste memorie voegt de verwerende partij nog toe dat
zij niet inziet “welke interferenties er zouden voorhanden zijn tussen hetgeen
voorwerp vormt van de bestreden beslissing en omliggende bedrijvigheid
(inzonderheid de bedrijvigheid van verzoeker), en welke niet aan bod zijn
gekomen in de bestreden beslissing”.
Beoordeling
Artikel 21, § 2, 2°, van het besluit van de Vlaamse regering van
6 februari 1991 houdende vaststelling van het Vlaams reglement betreffende de
milieuvergunning, bepaalt dat het advies van het departement Ruimtelijke
Ordening, Woonbeleid en Onroerend Erfgoed, een gemotiveerde beoordeling dient
‡CDCRIFDCD-BCIFEFV‡
VII-39.183 & VII-39.188-11/26
te bevatten “van de verenigbaarheid van de inrichting waarvoor een
[milieu]vergunning wordt gevraagd met de omgeving en de goede plaatselijke
ruimtelijke ordening”. Hieruit vloeit voort dat de onverenigbaarheid van een
inrichting met de goede plaatselijke ordening tot de weigering van de
milieuvergunning kan leiden.
De bestreden beslissing bevat vooreerst een beschrijving van de
ligging van de inrichting ten opzichte van de dichtstbijzijnde woningen, en een
beschrijving van de inrichting zelf.
De stedenbouwkundige beoordeling van de milieuvergunningsaanvraag luidt als volgt:
“Overwegende dat overeenkomstig artikel 7 van het koninklijk besluit van
28 december 1972 betreffende de inrichting en de toepassing van de
ontwerp-gewestplannen en de gewestplannen de industriegebieden bestemd
zijn voor de vestiging van industriële of ambachtelijke bedrijven en dat deze
gebieden een bufferzone bevatten;
Overwegende dat het bijzonder plan van aanleg „Daelem Veld‟ niet langer
van kracht is;
Overwegende dat de volgende stedenbouwkundige vergunning is
verleend:- 20 juli 1990: het oprichten van een loods;
Overwegende dat beide inplantingen gemakkelijk bereikbaar zijn vanaf de
ringweg noordelijk van de gemeentekern; dat de industrieweg die meerdere
industriële bedrijven bedient, maar over korte afstand moet gebruikt worden;
dat de ontsluiting van de bedrijvigheid als aanvaardbaar moet worden
beschouwd;
Overwegende dat de inrichting gelegen in industriegebied verenigbaar is
met de stedenbouwkundige voorschriften en de goede ruimtelijke ordening”.
Een beoordeling van de goede plaatselijke aanleg dient vooreerst
uit te gaan van de concrete kenmerken van de nabije omgeving. De formele
motivering schiet op dit punt tekort, hoewel verschillende elementen in dit dossier
op de noodzaak wijzen om de verenigbaarheid van de inrichting met de goede
ruimtelijke ordening nader te onderzoeken en te motiveren.
‡CDCRIFDCD-BCIFEFV‡
VII-39.183 & VII-39.188-12/26
Zo spitsen de bezwaren van de omliggende bedrijven tijdens het
openbaar onderzoek en de argumentatie in de administratieve beroepsschriften
waaronder die van de verzoekende partij - zich onder meer toe op de schending
van de goede ruimtelijke ordening. Als beroepsargument voert de verzoekende
partij onder meer aan dat de exploitatie zou moeten worden geherlocaliseerd
wegens schending van de goede ruimtelijke ordening, onder andere omdat de
meeste bedrijven in de omgeving KMO-bedrijven zijn of minstens geen bedrijven
met industriële activiteiten, waaronder enkele die zich toeleggen op de
voedingssector. Gezien deze omgeving acht zij een industriële activiteit met alle
mogelijke hinder niet bestaanbaar met de geschetste omgeving en met de
ruimtelijke ordening. Een goede plaatselijke ordening verdraagt geen activiteiten
van een schrootbedrijf, die industrieel van aard zijn en ernstig gevaar en vervuiling
opleveren. Bovendien merkt zij in haar beroepschrift op dat de deputatie van de
provincieraad van Limburg in haar beslissing dit bezwaar niet heeft onderzocht,
noch in rekening heeft gebracht.
Uit de vergunningsaanvraag blijkt dat het een bedrijf betreft voor
opslag, sortering en mechanisch behandelen van, onder meer, schroot. Het betreft
hier bovendien een tweede inrichting, door de aanvrager zelf gezien als
milieutechnisch verbonden met een reeds bestaande schrootverwerkende
inrichting
op
50
meter
afstand,
eveneens
voorwerp
van
een
milieuvergunningsaanvraag en van klachten omtrent de schending van de goede
ruimtelijke ordening. Het bedrijf van de verzoekende partij ligt naast een bedrijf
van de tussenkomende partij. In het licht van de toereikendheid van de formele
motivering is het niet evident dat het schrootverwerkend bedrijf, gelet op de eigen
aard ervan, verenigbaar is met zijn onmiddellijke omgeving. Bovendien heeft de
hinderverwekkende aard van het bedrijf ook specifieke stedenbouwkundige
implicaties zoals blijkt uit de opeenvolgende standpunten van overheden en
adviesinstanties omtrent het groenscherm en de vier meter hoge muur, die tot doel
had om de geluidshinder te beperken.
‡CDCRIFDCD-BCIFEFV‡
VII-39.183 & VII-39.188-13/26
De bestreden beslissing bevat geen feitelijke beschrijving van de
kenmerken van de naaste omgeving. De vraag dringt zich nochtans op of dergelijk
bedrijf, met al zijn hinderlijke aspecten, in stedenbouwkundig opzicht verenigbaar
is met de “goede plaatselijke ruimtelijke ordening”. Het gegeven dat het hier om
een “industriële onderneming” in “industriegebied” gaat, ontslaat de overheid er
niet van dit onderzoek te voeren, nu ook de specifieke kenmerken van een
industriële omgeving bepalend kunnen zijn voor de vraag naar de ruimtelijke
inpasbaarheid. De opheffing van het BPA Daelemveld, dat de ruimtelijke indeling
op het industrieterrein mede vorm heeft gegeven, brengt niet met zich mee dat over
een verder onderzoek naar de overeenstemming met de onmiddellijke omgeving
kan worden heengestapt.
De opmerking in de laatste memorie van de verwerende partij
doet hieraan niets af.
De bestreden beslissing is dus niet afdoende gemotiveerd wat
betreft de overeenstemming van de inrichting met de goede plaatselijke ruimtelijke
ordening en de omgeving.
Het eerste middel is gegrond.
B. Tweede middel
Standpunten van de verzoekende partij
De verzoekende partij voert in het tweede middel de schending
aan van de artikelen 2 en 3 van de motiveringswet.
Zij betoogt dat de bestreden beslissing verwijst naar
verschillende adviezen - die deels gunstig, maar ook deels ongunstig zijn - maar
dat de inhoud van die adviezen niet wordt weergegeven en dat er in de bestreden
beslissing niet wordt gemotiveerd waarom zij niet worden gevolgd.
‡CDCRIFDCD-BCIFEFV‡
VII-39.183 & VII-39.188-14/26
Dit gebrek wordt volgens haar duidelijk doordat in het bestreden
besluit “totaal ongemotiveerd” wordt overgegaan tot de schrapping van de aanleg
van een geluidsmuur als bijkomende voorwaarde, en doordat niet wordt toegelicht
waarom een afwijking wordt toegestaan op het wettelijk voorgeschreven
groenscherm van vijf meter, en waarom een groenscherm van één meter aan de ene
zijde en een scherm van twee meter aan de andere zijde van hetzelfde perceel
wordt opgelegd. De verantwoording van de “globale” afwijking van de decretale
voorschriften met de stelling dat het perceel te klein is en dat de buren van het
bedrijf alleen bedrijven zijn, is volgens haar duidelijk ontoereikend.
In de memorie van wederantwoord voegt de verzoekende partij
toe dat, wanneer een beslissingtreffende overheid het recht zou hebben om in haar
beslissing louter te verwijzen naar adviezen zonder deze naar hun inhoud op te
nemen en zonder te verduidelijken waarom zij al dan niet akkoord gaat met het
verstrekte advies, het principe van de motiveringsverplichting zonder inhoud zou
zijn.
Beoordeling
De artikelen 2 en 3 van de motiveringswet verplichten de
overheid in de akte de juridische en feitelijke overwegingen op te nemen die aan de
beslissing ten grondslag liggen, en dat op een afdoende wijze. Het afdoende
karakter van de motivering betekent dat de motivering pertinent moet zijn, dit wil
zeggen dat ze duidelijk met de beslissing te maken moet hebben, en dat ze
draagkrachtig moet zijn, dit wil zeggen dat de aangehaalde redenen moeten
volstaan om de beslissing te dragen.
De belangrijkste bestaansreden van de motiveringsplicht
opgelegd door de motiveringswet bestaat erin dat de betrokkene in de beslissing
zelf de motieven moet kunnen aantreffen op grond waarvan ze werd genomen,
derwijze dat blijkt, of minstens kan worden nagegaan of de overheid is uitgegaan
van gegevens die in rechte en in feite juist zijn, of zij die gegevens correct heeft
beoordeeld, en of zij op grond daarvan in redelijkheid tot haar beslissing is kunnen
‡CDCRIFDCD-BCIFEFV‡
VII-39.183 & VII-39.188-15/26
komen, opdat de betrokkene met kennis van zaken zou kunnen uitmaken of het
aangewezen is de beslissing met een annulatieberoep te bestrijden.
De motiveringswet houdt op zich niet de verplichting in om de
inhoud van de ingewonnen adviezen in de beslissing op te nemen. Die verplichting
bestaat enkel indien aan de formelemotiveringsplicht wordt voldaan door
verwijzing naar een advies.
De bestreden beslissing bevat evenwel zelf een formele
motivering.
Uit het administratief dossier blijkt dat de “deels ongunstige”
adviezen van de GMVC en de afdeling Milieuvergunningen verband houden met
de ingestelde beroepen tegen de beslissing van de deputatie van de provincieraad
van Limburg, die deels gegrond zijn verklaard. Hierbij werd voorgesteld het
besluit van de deputatie te wijzigen, wat betreft artikel 4, § 2, middels toevoeging,
vervanging en schrapping, en dat de overige bepalingen van het besluit worden
bevestigd. De bestreden beslissing volgt de adviezen volledig op deze punten en
ook het overwegend gedeelte is gelijklopend. De bestreden beslissing wijkt niet af
van deze adviezen, zodat in dat opzicht geen bijkomende formele motivering nodig
was.
Het tweede middel is niet gegrond.
Zaak 213.276/VII-39.188
A. Tweede middel
Standpunten van de partijen
Het tweede middel steunt op de schending van artikel 5, § 2, van
het milieuvergunningsdecreet, de artikelen 2 en 3 van de motiveringswet van
‡CDCRIFDCD-BCIFEFV‡
VII-39.183 & VII-39.188-16/26
29 juli 1991 betreffende de uitdrukkelijke motivering van de bestuurshandelingen
en op de schending van de beginselen van behoorlijk bestuur meer in het bijzonder
het materieel motiveringsbeginsel en het zorgvuldigheidsbeginsel.
De verzoekende partij betoogt dat de stedenbouwkundige
vergunning voor het perceel Industrieweg 1020 definitief is geweigerd bij
beslissing van 29 november 2011.
De geweigerde stedenbouwkundige vergunningsaanvraag betrof
onder meer de wettelijk verplichte en noodzakelijke aanleg van een vloeistofdichte
vloer om insijpeling van afvalstoffen in de grond te voorkomen. Ook conform het
besluit van de Vlaamse regering van 1 juni 1995 houdende algemene en sectorale
bepalingen inzake milieuhygiëne (hierna: Vlarem II) is dergelijke vloer verplicht.
De stedenbouwkundige vergunning zou bijgevolg een absolute vereiste zijn om de
geplande activiteiten te kunnen uitvoeren en wordt ook betrokken bij de
beoordeling van de milieuvergunning door de minister.
De verzoekende partij wijst erop dat de milieuvergunning op
grond van artikel 5, § 2, van het milieuvergunningsdecreet vervalt wanneer de
stedenbouwkundige vergunning definitief is geweigerd, zodat ingevolge de
principes
van
de
koppeling
en
de
milieutechnische
eenheid,
de
milieuvergunningsaanvraag en de vergunningsbeslissing van de deputatie te dezen
is vervallen. Het beroep bij de minister was volgens haar zonder voorwerp en de
minister had minstens het verval van de milieuvergunning moeten vaststellen.
Door het beroep toch te beoordelen zou de minister haar bevoegdheid
overschrijden.
De verwerende partij verwijst naar rechtspraak van de Raad van
State die stelt dat wanneer een milieuvergunning meerdere afsplitsbare
inrichtingen betreft, de koppeling van artikel 5 van het milieuvergunningsdecreet
enkel van toepassing is op inrichtingen waarvoor een stedenbouwkundige
vergunning moet worden verkregen om de exploitatielokalen te realiseren.
‡CDCRIFDCD-BCIFEFV‡
VII-39.183 & VII-39.188-17/26
Bovendien
moet
het
gaan
om
een
zogenaamde
corresponderende
stedenbouwkundige vergunning. Te dezen is volgens haar geen enkel onderdeel
van de stilzwijgend geweigerde stedenbouwkundige vergunning vereist om de
milieuvergunningsaanvraag ten uitvoer te leggen.
Volgens de tussenkomende partij voorziet artikel 5, § 2, van het
milieuvergunningsdecreet enkel in de uitdrukkelijke sanctie van verval na het
afleveren van een milieuvergunning. De werking van de vervalkoppeling vereist
volgens haar een positieve beslissing over de milieuvergunningsaanvraag en het
genoemde artikel 5 voorziet volgens haar niet in de plicht om een lopende
milieuvergunningsaanvraag te weigeren bij een definitieve weigering van de
stedenbouwkundige vergunning. De verwerende partij zou evenmin haar
bevoegdheid verliezen.
Voorts betreft de stedenbouwkundige vergunning voor het
slopen van een bestaande zijbouw, het plaatsen van een vloeistofdichte vloer en het
plaatsen
van
scheidingsmuren
volgens
de
tussenkomende
partij
geen
corresponderende stedenbouwkundige vergunning zoals bedoeld in artikel 4 van
het
milieuvergunningsdecreet.
De
zeer
beperkte
stedenbouwkundige
vergunningsaanvraag geeft, steeds volgens de tussenkomende partij, helemaal
geen uitvoering aan de milieuactiviteit die werd vergund ingevolge het bestreden
besluit, zoals ook blijkt uit het advies van de gewestelijke stedenbouwkundige
ambtenaar geciteerd in het besluit van het college van burgemeester en schepenen
van Herk-de-Stad.
Indien de geciteerde stedenbouwkundige vergunning werkelijk
zou corresponderen met het voorwerp van de bestreden milieuvergunning, zou de
verzoekende partij zich volgens de tussenkomende partij zeer eenvoudig op
artikel 5 van het milieuvergunningsdecreet kunnen beroepen, en diende zij geen
beroep voor de Raad van State in te stellen. In dat geval zou de procedure zonder
voorwerp zijn.
‡CDCRIFDCD-BCIFEFV‡
VII-39.183 & VII-39.188-18/26
De verzoekende partij repliceert in de memorie van
wederantwoord dat noch de verwerende, noch de tussenkomende partij betwist dat
de stedenbouwkundige aanvraag vergunningsplichtige handelingen tot voorwerp
had die onontbeerlijk waren voor de milieuvergunning, zoals de aanleg van een
vloeistofdichte vloer om insijpeling van afvalstoffen in de grond te voorkomen.
Zij merkt bovendien op dat in de bestreden beslissing als feitelijk
gegeven rekening werd gehouden met het bestaan van een vloeistofdichte vloer,
terwijl de noodzakelijke vergunning daartoe definitief was geweigerd op datum
van de beoordeling van de milieuvergunningsaanvraag. Dergelijke beoordeling, op
grond van onbestaande feitelijke gegevens, strookt volgens de verzoekende partij
vanzelfsprekend niet met de zorgvuldigheidsplicht.
In haar laatste memorie voegt de tussenkomende partij nog toe
dat de visie als zou een volledige milieuvergunning dreigen te vervallen “indien
ook maar het minste onderdeel van de inrichting stedenbouwkundig wordt
geweigerd” niet overeenstemt met de bedoeling van de decreetgever.
Beoordeling
Artikel 5, § 2, vijfde lid, van het milieuvergunningsdecreet,
bepaalt dat wanneer de stedenbouwkundige vergunning definitief wordt
geweigerd, de milieuvergunning van rechtswege vervalt.
Deze koppelingsregeling gaat uit van de vooronderstelling dat
de milieuvergunning wordt verleend op een ogenblik dat nog geen beslissing is
genomen over de aanvraag tot het verkrijgen van de voor het project vereiste
stedenbouwkundige vergunning. Ze verhindert in de eerste plaats de
tenuitvoerlegging van de milieuvergunning in afwachting van het verkrijgen van
de vereiste stedenbouwkundige vergunning. Waar artikel 5, § 2, van het
milieuvergunningsdecreet op dwingende wijze het lot regelt van de verleende
milieuvergunning wanneer de bouwaanvraag later resulteert in een definitieve
‡CDCRIFDCD-BCIFEFV‡
VII-39.183 & VII-39.188-19/26
weigering, biedt deze bepaling geen rechtsgrond voor de stelling dat de weigering
van de stedenbouwkundige vergunning meebrengt dat een op dat ogenblik
onbestaande milieuvergunning van rechtswege vervalt.
Het tweede middel is niet gegrond.
B. Derde middel
Standpunten van de partijen
De verzoekende partij voert in een eerste onderdeel de schending
aan van de artikelen 20 en 22 van het milieuvergunningsdecreet, van artikel 43 van
het besluit van de Vlaamse regering van 6 februari 1991 houdende vaststelling van
het Vlaams reglement betreffende de milieuvergunning (hierna: Vlarem I) en van
artikel 4.1.3.2 van Vlarem II. Zij voert tevens de schending aan van de
motiveringsplicht zoals bepaald bij artikel 17 van het milieuvergunningsdecreet,
artikel 30, § 1, 5°, van Vlarem I, artikel 36ter, § 3, lid 1 tot 3 van het decreet van
21 oktober 1997 betreffende het natuurbehoud en het natuurlijk milieu, de
artikelen 2 en 3 van de motiveringswet en van “de algemene beginselen van
behoorlijk bestuur, onder meer het materieel motiveringsbeginsel en het
zorgvuldigheidsbeginsel”.
Volgens de verzoekende partij werd de hinderlijkheid van de
exploitatie op ontoereikende wijze beoordeeld en beantwoordt de verwerende
partij onvoldoende de bezwaren en beroepsgrieven terzake. Zij wijst op
onaanvaardbare trillingshinder door een verviervoudiging van het vermogen ten
opzichte van de bestaande schaar/persinstallatie met economische schade tot
gevolg. Zij gaat voorts in op de lawaaihinder, de verkeershinder, de onvoldoende
maatregelen tegen stofhinder, puin en afval, en op de geurhinder.
Het tweede onderdeel steunt op de schending van de in het eerste
onderdeel vermelde bepalingen en beginselen en daarenboven op de schending van
‡CDCRIFDCD-BCIFEFV‡
VII-39.183 & VII-39.188-20/26
artikel 21, § 2, 25, 2°, en 29, 2°, van Vlarem I, artikel 1.1.4 en 4.3.1, § 2, VCRO.
De verzoekende partij stelt onder meer dat er geen beoordeling
werd gemaakt van de functionele inpasbaarheid en ruimtelijke draagkracht, van de
schaal en het ruimtegebruik, en van de economische en sociale gevolgen. Het zijn
volgens haar precies deze aspecten die worden geschonden. Over de inpasbaarheid
van de exploitatie tussen de andere bedrijven in de omgeving, de geprangde ligging
van de verzoekende partij tussen de bedrijven van de tussenkomende partij, de
economische gevolgen voor de verzoekende partij en de hinder die in de toekomst
zal uitgaan van de twee vestigingen, wordt volgens haar met geen woord gerept in
de bestreden beslissing.
De verwerende partij herinnert er wat het eerste onderdeel
betreft aan dat de bestreden beslissing “grotendeels een hernieuwing van een
milieuvergunning betreft”. Zij wijst erop dat voor geen enkel hinderaspect een
klacht werd voorgelegd, noch een proces-verbaal (bijvoorbeeld trillingshinder) en
dat het gegeven dat zich geen hinder voordoet wordt bevestigd door de
plaatsbezoeken. Voorts geldt volgens haar in industriegebied een hogere
tolerantiegraad voor hinder.
De verenigbaarheid met de goede ruimtelijke ordening wordt
volgens de verwerende partij besproken in verscheidene overwegingen die zij
citeert. De Raad van State heeft terzake volgens haar slechts een marginale
toetsingsbevoegdheid. De betrokken inrichting ligt volgens haar in het enige juiste
planningsgebied, namelijk industriegebied. Zij begrijpt niet hoe de activiteiten van
andere bedrijven zouden kunnen leiden tot een onverenigbaarheid met de goede
ruimtelijke ordening en wijst erop dat de inpasbaarheid van de exploitatie tussen de
andere bedrijven in de omgeving in wezen in een planologisch kader moet worden
gezien, met name de ligging in het correcte bestemmingsgebied. De ligging van de
verzoekende partij tussen de twee bedrijven van de betrokken exploitant schendt
volgens haar geenszins op zich de verenigbaarheid met de goede ruimtelijke
ordening. Steeds volgens de verwerende partij verwijst de verzoekende partij
‡CDCRIFDCD-BCIFEFV‡
VII-39.183 & VII-39.188-21/26
weliswaar naar een aantal hinderaspecten, doch niet naar een wezenlijke
stedenbouwkundige problematiek.
De tussenkomende partij betoogt in essentie dat de verzoekende
partij het dossier opnieuw aan een opportuniteitstoets wil onderwerpen. De
verzoekende partij levert volgens haar geen inhoudelijke kritiek op de “terechte
conclusie” van de verwerende partij, en plaatst enkel haar argumenten tegenover
die van de verwerende partij.
De artikelen 1.1.4 en 4.3.1, § 2, VCRO hebben betrekking op
stedenbouwkundige vergunningsaanvragen, en volgens de tussenkomende partij
kunnen zij niet het toetsingskader vormen dat de verzoekende partij voor ogen
heeft. Een schending van deze artikelen is volgens haar dan ook niet aan de orde,
en zou niet tot de nietigverklaring van de bestreden beslissing kunnen leiden.
Volgens de tussenkomende partij is het evident dat de toetsing
van de stedenbouwkundige verenigbaarheid van de inrichting met de omgeving en
de goede plaatselijke ruimtelijke ordening “geenszins gelijk kan worden gesteld
met
deze
die
moet
worden
doorgevoerd
in
de
stedenbouwkundige
vergunningsprocedure”.
Wat de verenigbaarheid met de onmiddellijke omgeving betreft,
verwijst de tussenkomende partij naar de motivering van het besluit. Bovendien
gaat het om “de hernieuwing van een bestaande milieuvergunning en niet om de
aanvraag voor een nieuwe inrichting”.
Zij stelt dat de huidige aanvraag ontegensprekelijk thuishoort in
industriegebied en dat “wat voor de hand ligt” geen breedvoerige beschouwingen
vereist.
Voorts vloeien de kritieken in verband met de hinderaspecten
volgens haar voort uit de exploitatie en niet zozeer uit de constructies waar de
‡CDCRIFDCD-BCIFEFV‡
VII-39.183 & VII-39.188-22/26
exploitatie zich afspeelt. Zij merkt daarbij op dat de beoordeling van de goede
ruimtelijke ordening weliswaar rekening kan houden met de hinder die het
aangevraagde teweegbrengt, maar dat dit niet betekent dat de beoordeling van de
verenigbaarheid met de omgeving in het kader van de milieuvergunningsprocedure
puntsgewijs al deze onderdelen moet behandelen.
In haar laatste memorie voegt de tussenkomende partij wat het
tweede onderdeel betreft nog toe dat men, bij de beoordeling van de formele
motivering, de ligging van de inrichting in het geëigende gebied niet mag
veronachtzamen, ook al is de verenigbaarheid voor de verzoekende partij niet
evident.
Beoordeling
Eerste onderdeel
De vergunningverlenende overheid heeft tot taak om, rekening
houdend met alle concrete gegevens waarvan zij via de vergunningsaanvraag en
het uitgevoerd onderzoek kennis heeft, de hinder die de inrichting veroorzaakt en
de risico‟s voor de mens en het leefmilieu te onderzoeken en, rekening houdend
met de precieze bevindingen van dat onderzoek en na afweging ook van de
verschillende belangen die bij de zaak betrokken zijn, de passende conclusie te
trekken. De Raad van State mag zich voor die beoordeling niet in de plaats van het
bestuur stellen. Hij mag enkel nagaan of de beoordeling van het bestuur steunt op
correcte gegevens die in feite en in rechte de genomen beslissing kunnen
onderbouwen en die niet kennelijk onredelijk beoordeeld zijn.
De verzoekende partij heeft gewezen op grote trillingen, niet
alleen veroorzaakt door schaar- en persinstallatie - die zich weliswaar bevindt op
nummer 1008 - maar ook door het verwerken van schroot en het laden en lossen
van containers. Dat is, zo stelt zij, niet bevorderlijk voor het fijnstellen van turbo‟s,
wat precies haar bedrijfsactiviteit uitmaakt.
‡CDCRIFDCD-BCIFEFV‡
VII-39.183 & VII-39.188-23/26
De trillingshinder komt in de bestreden beslissing evenwel
slechts summier aan bod.
Inzake deze mogelijke hinder stelt de bestreden beslissing:
“Overwegende dat tijdens de plaatsbezoeken van 29 november 2011 en
6 december 2013 van de afgevaardigde van de afdeling Milieuvergunningen
bleek dat er ter plaatse geen trillings-, geur- of stofhinder kon worden
waargenomen; dat er evenmin verkeershinder kon worden waargenomen; […]”.
De bestreden beslissing besteedt uitgebreid aandacht aan
geluids-, stof- en verkeershinder, die verder gaat dan een loutere verwijzing naar
de vaststellingen, gedaan tijdens twee plaatsbezoeken. De bestreden beslissing
bevat echter slechts een summiere motivering inzake de beteugeling van
“trillingshinder”. De enkele verwijzing naar twee plaatsbezoeken met een ruime
tussenperiode kan, mede in dat opzicht, niet als een afdoende formele motivering
worden beschouwd waaruit kan worden afgeleid dat er de trillingshinder
voldoende werd onderzocht. Deze hinder, die niet uitsluitend kan worden
toegeschreven aan de activiteiten op nummer 1008, is nochtans relevant genoeg
om te beoordelen en verder te motiveren, gelet op de specifieke problematiek ten
aanzien van de verzoekende partij.
Het eerste onderdeel is in die mate gegrond.
Tweede onderdeel
Om de redenen aangehaald bij de beoordeling van het eerste
middel in de zaak 213.250/VII-39.183, is de bestreden beslissing evenmin
afdoende gemotiveerd wat betreft de overeenstemming van de inrichting met de
goede plaatselijke ruimtelijke ordening en de omgeving.
‡CDCRIFDCD-BCIFEFV‡
VII-39.183 & VII-39.188-24/26
De opmerking in de laatste memorie van de tussenkomende
partij doet hieraan niets af.
Het tweede onderdeel van het derde middel is eveneens gegrond.
BESLISSING
De Raad van State vernietigt het besluit van de Vlaamse minister van
Leefmilieu, Natuur en Cultuur van 23 mei 2014 waarbij de beroepen
ingesteld tegen de beslissing van de deputatie van de provincieraad van
Limburg van 4 augustus 2011, houdende het deels verlenen, deels weigeren
van de milieuvergunning aan Patrick Boden voor een inrichting voor opslag
en sortering van schroot, kabelafval en afgedankte elektrische en
elekronische apparaten, gelegen aan de Industrieweg 1020 te Herk-de-Stad,
gedeeltelijk gegrond worden verklaard en de beroepen beslissing wordt
gewijzigd.
Dit arrest dient bij uittreksel te worden bekendgemaakt op dezelfde wijze
als het vernietigde besluit.
De verwerende partij wordt verwezen in de kosten van de beroepen tot
nietigverklaring, begroot op 400 euro, en een rechtsplegingsvergoeding van
700 euro, verschuldigd zowel aan de verzoekende partij in de zaak sub I als
aan de verzoekende partij in de zaak sub II.
De tussenkomende partij wordt verwezen in de kosten van de tussenkomsten,
begroot op 300 euro.
‡CDCRIFDCD-BCIFEFV‡
VII-39.183 & VII-39.188-25/26
Dit arrest is uitgesproken te Brussel, in openbare terechtzitting van
drieëntwintig februari tweeduizend