ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.3c07ad26 · Dossier Bipartit (I. Doctrina + II. Minuta Original)
Puntuació d’Autoritat Korpus
97/100
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË·Conseil d'État de Belgique — Raad van State·N° ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.785·26 de maig del 2026·Rejet du pourvoi
Conseil d'État de Belgique — Raad van State, 2026-05-26, ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.785
Jurisdicció / TribunalConseil d'État de Belgique — Raad van State (conseil_etat)
Sumari Analític Korpus i Punts de Dret Essencials (1)
1.Principe jurisprudentiel (Conseil d'État de Belgique — Raad van State, ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.785) — Application de la règle de droit en droit_civil.
PART I
Comentari Doctrinal i Anàlisi Científica Korpus
Sil·logisme Jurídic (I.A / I.B / II.A / II.B) i Abast Pràctic
DROIT CIVIL — Royaume de Belgique — Conseil d'État de Belgique — Raad van State — Contrôle de qualification et de motivation — rejet
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Sumari Analític Korpus — Il résulte de la décision rendue le 26 mai 2026 (n° ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.785) par Conseil d'État de Belgique — Raad van State (Royaume de Belgique), statuant au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique, que l'application des règles régissant le domaine « droit civil » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes (rejet).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Conseil d'État de Belgique — Raad van State consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Royaume de Belgique (rejet), renforçant la sécurité juridique des parties en Royaume de Belgique.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) afférents au domaine droit civil.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
Synthèse doctrinale. Par l'arrêt n° 266.785 du 26 mai 2026, le Conseil d'État belge annule la décision par laquelle un conseil communal a constaté un usage public trentenaire d'une voie et, par là même, inscrit celle-ci dans le réseau des voiries communales. La décision est remarquable à un double titre. D'une part, elle opère une distinction nette entre le constat factuel d'un usage public de trente ans, qui relève de la compétence du juge judiciaire en tant que question de droit civil, et la décision administrative d'inscription de la bande de terrain comme voirie communale, qui constitue l'exercice d'un pouvoir discrétionnaire soumis au contrôle du juge administratif. D'autre part, elle affirme que cette décision doit être précédée d'une appréciation de l'intérêt général, notamment de l'insertion de la voie dans un réseau viaire ordonné au regard d'une bonne planification territoriale
Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Conseil d'État de Belgique — Raad van State, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine droit civil au sein de l'ordre juridique de Royaume de Belgique.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Conseil d'État de Belgique — Raad van State — ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.785 (2026-05-26) »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Royaume de Belgique, Conseil d'État de Belgique — Raad van State devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence Conseil d'État de Belgique — Raad van State, 2026-05-26, ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.785 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Conseil d'État de Belgique — Raad van State consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (rejet), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Conseil d'État de Belgique — Raad van State procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Samenvatting (NL) : Arrest nr 266.785 van 26 mei 2026 Ruimtelijke ordening, stedenbouw, leefmilieu en aanverwante aangelegenheden - Wegenwezen Beslissing : Vernietiging »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Royaume de Belgique, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes, refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« tweeduizend zesentwintig, door de Raad van State, Xe kamer, samengesteld uit: »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Conseil d'État de Belgique — Raad van State en Royaume de Belgique. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 26 mai 2026 par Conseil d'État de Belgique — Raad van State ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Royaume de Belgique.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Síntesi Operativa i Graella d’Auditoria per al Practicant
Punts de control immediatament mobilitzables en escrits processals i dictàmens
Belgique
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Conseil d'État de Belgique — Raad van State (ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.785) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit BE afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
4. Traçabilité & Production en justice
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
PART II — MINUTA ORIGINAL I TEXT AUTÈNTIC INTEGRAL
BelgiqueArmoiries du Royaume de Belgique (Lion belge) & Cour de cassation
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË
AU NOM DU ROI · IN NAAM VAN DE KONING
Conseil d'État de Belgique — Raad van State
L’Union fait la Force · Eendracht maakt Macht · Juportal.be
Font oficialhttps://juportal.just.fgov.be/content/ViewDecision.php?id=ECLI%3ABE%3ARVSCE%3A2026%3AARR.266.785&lang=fr
Conseil d'État de Belgique — Raad van State — ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.785 (2026-05-26)
Samenvatting (NL) :
Arrest nr 266.785 van 26 mei 2026 Ruimtelijke ordening, stedenbouw, leefmilieu
en aanverwante aangelegenheden - Wegenwezen Beslissing : Vernietiging
--- TEXTE INTÉGRAL DE L'ARRÊT ---
RAAD VAN STATE, AFDELING BESTUURSRECHTSPRAAK
Xe KAMER
ARREST
nr. 266.785 van 26 mei 2026
in de zaak A. 239.927/X-18.461
In zake :
de NV E.V.
bijgestaan en vertegenwoordigd door
advocaat Kristof Vanhove
kantoor houdend te 3500 Hasselt
Kuringersteenweg 179
bij wie woonplaats wordt gekozen
tegen :
de STAD GEEL
bijgestaan en vertegenwoordigd door
advocaat Jonas De Wit
kantoor houdend te 2800 Mechelen
Antwerpsesteenweg 16-18
bij wie woonplaats wordt gekozen
-------------------------------------------------------------------------------------------------I. Voorwerp van het beroep
Het beroep, ingesteld op 31 augustus 2023, strekt tot de
nietigverklaring van het besluit van de gemeenteraad van de stad Geel van
30 maart 2023 waarbij het onafgebroken dertigjarig gebruik van de wegverbinding
tussen Antwerpseweg en Steenrijt – gekend als Steenovens – wordt vastgesteld en
het college van burgemeester en schepenen wordt belast met de opmaak van een
rooilijnplan en de vrijwaring en het beheer van de weg.
II. Verloop van de rechtspleging
Sources citées
1 référence
Jurisprudence (1)
[1]
Conseil d'État de Belgique — Raad van State, n° ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.785 — Décision commentée
De verwerende partij heeft een memorie van antwoord ingediend
en de verzoekende partij heeft een memorie van wederantwoord ingediend.
Adjunct-auditeur Evelien De Taeye heeft een verslag opgesteld.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.785
X-18.461-1/15
De verzoekende partij heeft een laatste memorie ingediend.
De verwerende partij heeft een laatste memorie ingediend.
De partijen zijn opgeroepen voor de terechtzitting, die heeft
plaatsgevonden op 24 april 2026.
Staatsraad Patricia De Somere heeft verslag uitgebracht.
Advocaat Laura Thewis, die loco advocaat Kristof Vanhove
verschijnt voor de verzoekende partij, en advocaat Dylan Vercammen, die
loco advocaat Jonas De Wit verschijnt voor de verwerende partij, zijn gehoord.
Auditeur Evelien De Taeye heeft een met dit arrest eensluidend
advies gegeven.
Er is toepassing gemaakt van de bepalingen op het gebruik der
talen, vervat in titel VI, hoofdstuk II, van de wetten op de Raad van State,
gecoördineerd op 12 januari 1973.
III. Feiten
3.1.
De verzoekende partij is eigenaar van een aantal percelen
gelegen aan de Antwerpseweg en Steenovens te 2240 Geel, als volgt aangeduid in
het verzoekschrift:
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.785
X-18.461-2/15
3.2.
Op 25 juli 2022 beslist het college van burgemeester en
schepenen van de stad Geel tot de opmaak van een rooilijnplan voor ‘Steenovens’.
3.3.
Bij gemeenteraadsbesluit van 30 maart 2023 stelt de
gemeenteraad van de stad Geel op grond van artikel 13 van het decreet van
3 mei 2019 ‘houdende de gemeentewegen’ (hierna: het gemeentewegendecreet)
het onafgebroken dertigjarig publiek gebruik vast van de wegverbinding tussen de
Antwerpseweg en Steenrijt – gekend als Steenovens – en belast hij het college van
burgemeester en schepenen met de opmaak van een rooilijnplan en de vrijwaring
en het beheer van de weg.
Dit is het bestreden besluit.
De te dezen relevante overwegingen luiden:
“Aanleiding en context
De straatnaam Steenovens wordt gebruikt voor meerdere verharde en
onverharde wegen. Deze zijn met een rode stippellijn aangeduid op
bijgevoegde kaart ‘overzicht Steenovens’, bron: GRB, Digitaal Vlaanderen.
Vanuit het westen heb je achtereenvolgens:
• het deel gemeenteweg in openbaar domein, gelegen tussen Vogelzang en
Groententen;
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.785
X-18.461-3/15
• het deel gemeenteweg in private percelen, gelegen tussen Groententen en
Steenrijt;
• het deel wegverbinding met juridisch betwiste situatie vanaf Steenrijt naar
de Antwerpseweg (N19 – gewestweg).
Steenrijt zelf is tussen 1841 en 1845 opgenomen als ‘chemin particulier’ in
de Atlas der Buurtwegen en door gebruik en bezitshandelingen een
gemeenteweg geworden. Het deel Steenovens in het verlengde van Steenrijt
naar de Antwerpseweg (N19) is niet opgenomen in de Atlas der Buurtwegen.
Tot op heden is voor deze wegverbinding geen rooilijnplan opgesteld.
Juridische grond
Decreet van 3 mei 2019 houdende de gemeentewegen.
Argumentatie
Het langdurig publiek gebruik gedurende minstens de voorbije 30 jaar wordt
door de Gemeenteraad vastgesteld op basis van de hiernavolgende
elementen.
[…]
De wegenis komt voor in volgende bouwvergunningen van [de verzoekende
partij] op percelen 142P en 142R - relevante stukken in bijlage:
[…]
De wegenis komt voor in volgende bouwvergunningen op percelen […]
relevante stukken in bijlage:
[…]
De wegenis komt voor in volgende bouwvergunningen op percelen […]
relevante stukken in bijlage:
[…]
De gemeente stelde zelf volgende bezitshandelingen aan de weg, en de
wegaanhorigheden:
[…]
Juridische betwisting
Tot 2014 werd door geen enkele partij bezwaar geuit over het publiek
karakter, noch over het beheer van Steenovens voor het deel tussen de
Antwerpseweg en Steenrijt.
Integendeel werden door verschillende aangelanden tussenkomsten gevraagd
en verleend door stad Geel m.b.t. het beheer van de weg en
wegaanhorigheden.
Sinds de bouwaanvraag voor [Y.] wordt het juridisch karakter betwist door
[de verzoekende partij]. Het bestuur van [de] stad Geel beschouwt deze
verbinding als een openbare weg door gebruik en bezitshandelingen die ze
zelf stelt en stelde. Ook bij beslissingen inzake ruimtelijke ordening wordt
deze weg als een gemeenteweg beoordeeld.
Gerechtelijke uitspraken
Op 16 februari 2017 ontving [de] stad Geel het vonnis van het vredegerecht
van [het] kanton Geel […] uitgesproken op 14 februari 2017 – in bijlage
toegevoegd.
De aanlegster van het vonnis tekent beroep aan tegen de uitspraak van de
vrederechter. Op 29 oktober 2018 schrijft de Rechtbank van Eerste Aanleg
Antwerpen, afdeling Turnhout vonnis […] – in bijlage toegevoegd.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.785
X-18.461-4/15
Zowel het vredegerecht van Geel, als de rechtbank van eerste aanleg van
Turnhout, spreken in hun vonnis uit dat de weg en wegaanhorigheden niet in
feitelijke en exclusieve heerschappij is van [de verzoekende partij].
De argumenten die zowel het vredegerecht als de rechtbank hiervoor
aanhalen, zijn onder meer de bezitshandelingen die [de] stad Geel al sinds
1967-1968 stelt.
De vrederechter stelt bij vonnis vast:
• dat [de verzoekende partij] zelf bevestigt in haar besluiten, [dat] de weg
door derden gebruikt wordt om [zich], vanuit achterliggende percelen naar
de Antwerpseweg te begeven,
• aan de weg een straatnaambord is aangebracht door de stad Geel,
• het verkeer op de weg wordt geregeld door een verkeersbord, geplaatst
door de stad Geel,
• de weg voorzien is van een elektriciteitsleiding,
• dat [de] stad Geel in haar besluit van het college van burgemeester en
schepenen van 2 mei 2016 [stelt] dat er in de bodem een waterleiding is
aangelegd, evenals bekabeling voor elektriciteit en Telenet,
• de belijning op de weg in handen is van de wegbeheerders van de stad
Geel,
• de stad Geel stelt dat zij, volgens haar dienstnota's instaat voor de
asfaltering van de weg sedert 1968,
• het onderhoud van de weg en van de gracht gebeurt door de
stadsdiensten, inbegrepen het ruimen van de gracht en het afbermen.
Daartegenover staat dat [de verzoekende partij] geen enkel concreet bewijs
voorlegt van het uitoefenen, door haarzelf, van exclusieve macht over de weg
en de gracht.
Vast staat integendeel dat velen, niet alleen [de verzoekende partij], van de
weg gebruik maken, en er geen enkele aanwijzing is dat [de verzoekende
partij] enig onderhoud van de gracht doet, hetzij gedaan heeft.
De rechtbank van eerste aanleg bevestigt het vonnis van de vrederechter in
al zijn geledingen.
Uit de argumenten die in deze uitspraken worden aangehaald, blijkt niet
alleen dat [de verzoekende partij] geen bezit heeft van de wegenis maar ook
dat de wegenis wordt gebruikt als een publieke wegenis.
[…]
Besluit
Artikel 1
De gemeenteraad stelt conform artikel 13 van het Decreet houdende de
Gemeentewegen het onafgebroken dertigjarig publiek gebruik van de
wegverbinding tussen Antwerpseweg en Steenrijt vast, en belast het college
van burgemeester en schepenen met de opmaak van een rooilijnplan en de
vrijwaring en het beheer van de weg.
Op deze weg rust van rechtswege een publieke erfdienstbaarheid van
doorgang.”
3.4.
In dezelfde gemeenteraadszitting wordt het rooilijnplan
‘Steenovens’ voorlopig vastgesteld.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.785
X-18.461-5/15
3.5.
Tijdens het openbaar onderzoek georganiseerd van 3 juli 2023 tot
1 augustus 2023 dient de verzoekende partij een bezwaar in.
3.6.
Op 28 september 2023 keurt de gemeenteraad van de stad Geel
het rooilijnplan ‘Steenovens’ definitief goed.
3.7.
Bij ministerieel besluit van 5 september 2024 vernietigt de
bevoegde Vlaamse minister het gemeenteraadsbesluit van 28 september 2023
houdende de definitieve vaststelling van het rooilijnplan ‘Steenovens’.
De verwerende partij heeft de rooilijnprocedure sindsdien niet hernomen.
IV. Ontvankelijkheid van het beroep
A. Ratione temporis
Exceptie
In haar memorie van antwoord werpt de verwerende partij als
exceptie op dat het verzoekschrift laattijdig is. De verzoekende partij stelt
weliswaar dat de bekendmaking van de lijst van de gemeenteraadsbeslissingen via
de webtoepassing, overeenkomstig artikel 285, §1 van het decreet van
22 december 2017 ‘over het lokaal bestuur’ (hierna: het decreet lokaal bestuur),
niet volstaat om de beroepstermijn voor de Raad van State te laten aanvatten,
doch zij laat na te kaderen dat deze bekendmaking haar wel de mogelijkheid bood
om kennis te nemen van de aard van de beslissing en de draagwijdte ervan. Er werd
immers duidelijk aangegeven dat het gaat om de “erkenning” van Steenovens als
gemeenteweg en op welk gedeelte deze erkenning betrekking heeft.
De verzoekende partij had bijgevolg reeds vanaf 27 april 2023 de nodige stappen
kunnen zetten om deze beslissing en zijn bijlagen te consulteren. Het kan niet zijn
dat de “feitelijke kennisname” van de inhoud van de bestreden beslissing
afhankelijk wordt gemaakt van een vertragend optreden door de verzoekende
partij. Bovendien werden op 3 mei 2023 ook de notulen van de vergadering van de
gemeenteraad van 30 maart 2023 op de website gepubliceerd, waaruit de
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.785
X-18.461-6/15
verzoekende partij alle nodige gegevens kon verzamelen en inhoudelijk ten volle
kennis kon nemen van de bestreden beslissing.
Beoordeling
Artikel 4 van het algemeen procedurereglement bepaalt dat de
beroepen bedoeld in artikel 14, §§ 1 en 3, van de gecoördineerde wetten op de
Raad van State verjaren zestig dagen nadat de bestreden akten, reglementen of
beslissingen werden bekendgemaakt of betekend. Indien ze noch bekendgemaakt,
noch betekend dienen te worden, gaat de termijn in met de dag waarop de
verzoekende partij er kennis heeft van gehad.
Ter bepaling van het beginpunt van de beroepstermijn voor de
verzoekende partij dient nagegaan te worden of de administratieve rechtshandeling
bekendgemaakt moet worden en in welke vorm. Indien dergelijke verplichting
bestaat, doet de bekendmaking in die vorm de beroepstermijn in principe ingaan
ten aanzien van personen aan wie de bekendgemaakte overheidsakte niet betekend
moet worden. In dat geval speelt het geen rol dat de verzoekende partij reeds vóór
de bekendmaking van het bestreden besluit er al feitelijke kennis van gehad zou
hebben.
Wanneer de gemeenteraad bepaalt dat een grondstrook in
aanmerking komt als gemeenteweg, oefent hij een verordenende bevoegdheid uit
waarbij
de
algemeenheid
van
de
geadresseerden
vooropstaat.
Artikel 286, § 1, 1°, van het decreet lokaal bestuur vereist dat een reglement of
verordening wordt bekendgemaakt op de gemeentelijke website.
Dit is te dezen niet gebeurd.
Op 27 april 2023 is enkel een overzichtslijst van de beslissingen
van de gemeenteraadszitting van 30 maart 2023 op de gemeentelijke website
geplaatst, en niet de inhoud van het bestreden besluit zelf. De summiere vermelding
onder een op datum gerangschikte overzichtslijst kan niet aanzien worden als een
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.785
X-18.461-7/15
transparante, voldoende bekendmaking van een reglement of verordening in de zin
van artikel 286, §1, 1°, van het decreet lokaal bestuur.
De omstandigheid dat de verzoekende partij vanaf 27 april 2023
de nodige stappen had kunnen zetten om het bestreden besluit te consulteren, doet
niets af aan de wettelijke vereiste dat de integrale tekst van een gemeentelijk
reglement of verordening op de gemeentelijke website dient te worden
bekendgemaakt.
Voorts is de op 3 mei 2023 gedane publicatie van de notulen van
de gemeenteraadszitting van 30 maart 2023 evenmin een transparante, voldoende
bekendmaking in de zin van artikel 286, § 1, 1°, van het decreet lokaal bestuur.
Wie kennis wil nemen van een gemeenteraadsbesluit via de publicatie van de
notulen van de gemeenteraad op de gemeentelijke website, moet al weten dat en
op welke datum de gemeenteraad het besluit heeft genomen, wat niet evident is.
Dat de website van de stad Geel een zoekfunctie heeft die snel gerichte resultaten
oplevert, zoals de verwerende partij in haar laatste memorie opwerpt, verandert
hier niets aan.
De omstandigheid dat de verzoekende partij zelf in het
verzoekschrift stelt dat, na onderzoek, blijkt dat de gemeenteraad op 30 maart 2023,
naast de voorlopige vaststelling van het rooilijnplan ‘Steenovens’, ook het
dertigjarig publiek gebruik van deze grondstrook heeft vastgesteld, doet evenmin
afbreuk aan het voorafgaande.
De exceptie wordt verworpen.
B. Belang
Exceptie
De verwerende partij werpt op dat de verzoekende partij haar
belang uiterst summier omschrijft, terwijl daaruit niet blijkt in welke zin zij een
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.785
X-18.461-8/15
nadeel, hinder of schade zou ondervinden door het bestreden besluit, of welk
voordeel zij mogelijks zou kunnen halen uit de vernietiging van het bestreden
besluit. De weg kent reeds jaren een publiek gebruik, waardoor de kwalificatie als
openbare weg in eerste instantie een beperking inzake het beheer van deze weg
omvat. Indien een vermeend nadeel zou voortkomen uit een beperking van de
beheersbevoegdheid, moet opgemerkt worden dat uit de rechterlijke uitspraken van
2017 en 2018 reeds blijkt dat de verzoekende partij niet het exclusieve beheer had
over de weg, en dat uit de feitelijke elementen evenzeer blijkt dat de verwerende
partij steeds het beheer op zich heeft genomen. Bovendien laat de erkenning als
gemeenteweg het eigendomsrecht onverlet. Voorts wijst de verwerende partij er
nog op dat in de tussentijd ook een rooilijnplan definitief werd vastgesteld bij
gemeenteraadsbesluit van 28 september 2023. Doordat de verzoekende partij dit
rooilijnplan niet heeft aangevochten, heeft de verzoekende partij geen belang bij
de voorliggende procedure.
Beoordeling
Artikel 13, §§ 1 en 2, van het gemeentewegendecreet luidt:
“§1. Grondstroken waarvan met enig middel van recht bewezen wordt dat ze
gedurende de voorbije dertig jaar door het publiek werden gebruikt, kunnen
in aanmerking komen als gemeenteweg.
[…]
§ 2. De gemeenteraad die op eigen initiatief of op grond van een
verzoekschrift vaststelt dat een grondstrook gedurende de voorbije dertig jaar
door het publiek gebruikt werd, belast het college van burgemeester en
schepenen met de opmaak van een rooilijnplan, en met de vrijwaring en het
beheer van de weg overeenkomstig de in dit decreet opgenomen
instrumenten en handhavingsbevoegdheden.
De vaststelling door de gemeenteraad van een dertigjarig gebruik door het
publiek heeft van rechtswege de vestiging van een publiek recht van
doorgang tot gevolg.”
Een op grond van dit artikel 13, §§ 1 en 2, van het
gemeentewegendecreet genomen gemeenteraadsbesluit vertoont twee aspecten:
enerzijds, stelt de gemeenteraad een dertigjarig gebruik van de grondstrook door
het publiek vast en, anderzijds, beslist de gemeenteraad dat deze grondstrook in
aanmerking komt als gemeenteweg.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.785
X-18.461-9/15
In zoverre de verwerende partij zich beroept op het
gemeenteraadsbesluit van 28 september 2023, moet worden vastgesteld dat dit
besluit vernietigd is door het ministerieel besluit van 5 september 2024
(randnr. 3.7).
De verzoekende partij is eigenaar van de percelen gelegen
langsheen
de
betrokken
weg
Steenovens.
De voorafgaande,
administratiefrechtelijke beslissing van de gemeenteraad om de grondstrook als
gemeenteweg in aanmerking te nemen, houdt een uitspraak in betreffende de
rechtstoestand van verzoeksters percelen, wat volstaat om te besluiten dat zij doet
blijken van het vereiste belang bij het beroep. Dat de verzoekende partij eigenaar
zou blijven van de grondstrook, zoals de verwerende partij opwerpt in haar laatste
memorie, doet hieraan niets af.
Ook deze exceptie wordt verworpen.
V. Onderzoek van het tweede middel
Standpunt van de partijen
In het tweede middel voert de verzoekende partij de schending
aan van onder meer het zorgvuldigheidsbeginsel als algemeen beginsel van
behoorlijk bestuur, als volgt:
“Doordat, verwerende partij bij voege van haar gemeenteraad overgaat tot de
vaststelling van het 30-jarig publiek gebruik van de wegverbinding tussen
Antwerpseweg en Steenrijt, met name de Steenovens; de vaststelling van het
30-jarig publiek gebruik heeft als gevolg dat er van rechtswege een publieke
erfdienstbaarheid van doorgang wordt gevestigd op de betrokken weg; het
college van burgemeester en schepenen wordt belast met de opmaak van een
rooilijnplan en de vrijwaring en het beheer van de betrokken weg;
En doordat, de vaststelling van het 30-jarig publiek gebruik volgens
verwerende partij volstaat om de betrokken weg Steenovens op te nemen in
het gemeentelijk wegennet;
Terwijl, dat de gemeenteraad nadat het 30-jarig publiek gebruik werd
vastgesteld nog steeds een zorgvuldige afweging moet maken of deze weg –
waarvan het publiek gebruik eerst werd vastgesteld – dient te worden
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.785
X-18.461-10/15
opgenomen in het gemeentelijk wegennet; dat zij bij deze afweging rekening
dient te houden met alle mogelijke relevante elementen;
Zodat, de voormelde artikelen en beginselen werden geschonden.”
De verwerende partij stelt in de memorie van antwoord dat uit de
rechtspraak van de Raad van State niet voortvloeit dat het bestreden besluit een
uitdrukkelijke motivering zou moeten bevatten op grond waarvan blijkt dat de
opname in het gemeentelijk wegennet opportuun is. Uit het bestreden besluit blijkt
minstens impliciet dat het algemeen belang gediend is met de opname van de
betrokken weg in het gemeentelijk wegennet. Immers blijkt uit de bewijselementen
van het dossier dat de verwerende partij reeds herhaaldelijk bezitshandelingen
heeft gesteld en het beheer heeft uitgeoefend op de betrokken grondstrook, waarbij
zij reeds in 1998 heeft beslist tot het invoeren van een tonnagebeperking, wat erop
duidt dat er herhaaldelijk gebruik van de weg werd gemaakt. Daarnaast strookt het
vereisen van een dubbele beoordeling aangaande artikel 4 van het
gemeentewegendecreet niet met de ratio legis van de voorziene procedure.
De verwerende partij heeft overeenkomstig artikel 13, §§ 1 en 2, van het
gemeentewegendecreet beslist tot de erkenning van de gemeenteweg waarbij de
rooilijnprocedure zoals opgenomen in de artikelen 16 tot 19 van dit decreet werd
doorlopen. Binnen die rooilijnprocedure is de verwerende partij verplicht om over
het inpassen van deze weg in haar wegennet na te denken. Wat ook zo geschiedde,
zoals blijkt uit de beslissing van de gemeenteraad op dezelfde zitting van
30 maart 2023 houdende de voorlopige vaststelling van het rooilijnplan
betreffende Steenovens. Het zou dan ook overdreven formalistisch zijn om in casu
een dubbele beoordeling aangaande dit criterium te vereisen. In de argumentatie
van de voorlopige vaststelling van het rooilijnplan op de zitting van 30 maart 2023
werd uitdrukkelijk ingegaan op het algemeen belang.
De verwerende partij stelt in haar laatste memorie dat zij geen
onderscheid ziet tussen de beoordeling die de gemeenteraad dient te maken op het
ogenblik dat hij een grondstrook in aanmerking neemt en deze die hij dient te
maken in de navolgende rooilijnprocedure. Bij het goedkeuren van een rooilijnplan
dient de gemeenteraad na te gaan of de weg past binnen een ruimtelijk doordacht
wegennet en wat de rol van de wegenis in het wegennet zal zijn. Ook bij een
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.785
X-18.461-11/15
rooilijnprocedure dient de verwerende partij oog te hebben voor de inpassing in het
bestaande wegennet, de mogelijke effecten, de aansluitingen, en de wenselijkheid
ervan. Daarnaast heeft de verwerende partij er herhaaldelijk op gewezen dat in het
bestreden besluit voldoende wordt aangetoond dat er zich een openbaar gebruik
voordoet en sinds lang voorgedaan heeft, waardoor reeds daaruit blijkt dat de
verbinding gewenst is. Volgens de verwerende partij is een motivering soms zo
duidelijk, dat ze niet om een uitdrukkelijke verwoording vraagt. Bovendien blijkt
uit het relaas van het vastgestelde openbaar gebruik overduidelijk wat de
meerwaarde is van de wegenis in het gemeentelijk wegennet (en ook vanuit een
ruimtelijk doordacht gegeven). Het bestreden besluit beperkt zich tot een
regularisatie van de bestaande toestand, waardoor het bijkomend motiveren van
een ruimtelijke wenselijkheid, wanneer het openbaar gebruik reeds lang vaststaat,
dan ook geheel overbodig is en evident blijkt.
Beoordeling
Het zorgvuldigheidsbeginsel houdt onder meer in dat de
overheid haar besluiten op een zorgvuldige wijze moet voorbereiden door de
relevante gegevens en de op het spel staande belangen te inventariseren en deze
gegevens en belangen tegen elkaar af te wegen in het licht van het doel van het
besluit.
Zoals hoger gesteld (zie supra, randnummer 11), vertoont een op
grond van het geciteerde artikel 13, §§ 1 en 2, van het gemeentewegendecreet
genomen gemeenteraadsbesluit twee aspecten: enerzijds, stelt de gemeenteraad een
dertigjarig gebruik van de grondstrook door het publiek vast en, anderzijds, beslist
de gemeenteraad dat deze grondstrook in aanmerking komt als gemeenteweg.
Een betwisting van de vaststelling door de gemeenteraad of er al
dan niet sprake is van een dertigjarig gebruik door het publiek betreft een burgerlijk
recht, zodat het aan de justitiële rechter toekomt om erover te oordelen.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.785
X-18.461-12/15
Zulks
geldt
evenwel
niet
met
betrekking
tot
de
bestuursrechtelijke beslissing van de gemeenteraad om de grondstrook als
gemeenteweg in aanmerking te nemen. Bij het nemen van deze beslissing oefent
de gemeenteraad een discretionaire bevoegdheid uit, waarbij hij het algemeen
belang in acht dient te nemen en onder meer dient na te gaan of de weg past in een
uit het oogpunt van een goede ruimtelijke ordening doordacht wegennet. Ook als
er stukken voorliggen waaruit blijkt dat de grondstrook al dertig jaar door het
publiek wordt gebruikt, kan de gemeenteraad bij de toepassing van
artikel 13, § 1, van het gemeentewegendecreet oordelen dat het algemeen belang
er zich tegen verzet ze in aanmerking te nemen als gemeenteweg. Dat het
gemeentewegendecreet aldus geïnterpreteerd moet worden, volgt uit het gebruik
van het werkwoord “kunnen” in artikel 13, § 1, eerste lid, en uit artikel 4, 1°, ervan
krachtens hetwelk wijzigingen van het gemeentelijk wegennet steeds ten dienste
dienen te staan van het algemeen belang.
Aldus dient de gemeenteraad, op het ogenblik dat hij een
grondstrook als gemeenteweg in aanmerking neemt, te beoordelen of de weg past
in een uit het oogpunt van een goede ruimtelijke ordening doordacht wegennet,
waarbij rekening moet worden gehouden met de artikelen 3 en 4 van het
gemeentewegendecreet.
Te dezen bevat het bestreden besluit een opsomming van de
stukken en motieven op grond waarvan de verwerende partij tot het besluit komt
dat er sprake is van een dertigjarig publiek gebruik, maar geen veruitwendigde
motieven waarom het wenselijk is dat de betrokken grondstrook in het algemeen
belang wordt doorgetrokken en toegevoegd aan het gemeentelijk wegennet.
Voor zover volgens de verwerende partij uit het bestreden besluit
“minstens impliciet blijkt dat het algemeen belang gediend is met de opname van
de betrokken weg in het gemeentelijk wegennet” nu “uit de bewijselementen van
het dossier [blijkt] dat verwerende partij reeds herhaaldelijke bezitshandelingen, en
het beheer, uitgeoefend heeft op de betrokken grondstrook […] hetgeen erop duidt
dat er herhaaldelijk gebruik gemaakt werd van de weg”, wordt vastgesteld dat deze
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.785
X-18.461-13/15
elementen los staan van de vraag naar de wenselijkheid om de betrokken
grondstrook in aanmerking te nemen als gemeenteweg.
Voorts kan de verwerende partij in ieder geval niet nuttig naar de
navolgende rooilijnprocedure verwijzen, nu het gemeenteraadsbesluit van
28 september 2023 waarmee het rooilijnplan definitief werd vastgesteld en de
grondstrook als gemeenteweg werd erkend, middels het ministerieel besluit van
5 september 2024 werd vernietigd, onder meer omdat noch uit dit
gemeenteraadsbesluit, noch uit het administratief dossier blijkt dat de
gemeenteraad rekening heeft gehouden met de artikelen 3 en 4 van het
gemeentewegendecreet.
Uit
wat
voorafgaat,
blijkt
een
schending
van
het
zorgvuldigheidsbeginsel.
Het tweede middel is in de aangegeven mate gegrond.
BESLISSING
De Raad van State vernietigt het besluit van de gemeenteraad van de
stad Geel van 30 maart 2023 waarbij het onafgebroken dertigjarig gebruik
van de wegverbinding tussen Antwerpseweg en Steenrijt – gekend als
Steenovens – wordt vastgesteld en het college van burgemeester en schepenen
wordt belast met de opmaak van een rooilijnplan en de vrijwaring en het
beheer van de weg.
Dit arrest dient bij uittreksel te worden bekendgemaakt op dezelfde wijze
als het vernietigde besluit.
De verwerende partij wordt verwezen in de kosten van het beroep tot
nietigverklaring, begroot op een rolrecht van 200 euro, een bijdrage van
24 euro en een rechtsplegingsvergoeding van 770 euro, die verschuldigd is aan
de verzoekende partij.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.785
X-18.461-14/15
Dit
arrest
is
uitgesproken
te
Brussel,
op
zesentwintig
mei
tweeduizend zesentwintig, door de Raad van State, Xe kamer, samengesteld uit: