ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.e38ce7fb · Tweeledig Juridisch Dossier (I. Doctrinaire Noot + II. Authentiek Arrest)
Korpus Autoriteitsscore
97/100
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË·Conseil d'État de Belgique — Raad van State·N° ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786·26 mei 2026·Rejet du pourvoi
Conseil d'État de Belgique — Raad van State, 2026-05-26, ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786
Gerecht / InstantieConseil d'État de Belgique — Raad van State (conseil_etat)
Zaaknummer / ECLIECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786
Rechtsgebieddroit_civil
SHA-256 Controlegetal3bac6805f97e9445…
Analytische Samenvatting Korpus & Rechtsregels (Headnotes) (1)
1.Principe jurisprudentiel (Conseil d'État de Belgique — Raad van State, ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786) — Application de la règle de droit en droit_civil.
DEEL I
Doctrinaire Annotatie & Wetenschappelijke Analyse Korpus
DROIT CIVIL — Royaume de Belgique — Conseil d'État de Belgique — Raad van State — Contrôle de qualification et de motivation — rejet
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Analytische Samenvatting Korpus — Il résulte de la décision rendue le 26 mai 2026 (n° ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786) par Conseil d'État de Belgique — Raad van State (Royaume de Belgique), statuant au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique, que l'application des règles régissant le domaine « droit civil » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes (rejet).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Conseil d'État de Belgique — Raad van State consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Royaume de Belgique (rejet), renforçant la sécurité juridique des parties en Royaume de Belgique.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) afférents au domaine droit civil.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
Synthèse doctrinale
Par un arrêt n° 266.786 du 26 mai 2026, rendu par la XIIe chambre de la section d'administration du Conseil d'État, le juge du référé administratif rejette une demande de suspension d'une décision ministérielle flamande refusant définitivement la reconnaissance d'un médecin comme spécialiste en pharmacologie clinique et pharmacie médicale au titre des mesures transitoires. La décision porte pour l'essentiel sur la condition de l'urgence, que le Conseil d'État entend désormais apprécier de manière concrète et spécifique au regard de la réforme de la procédure de suspensi
Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Conseil d'État de Belgique — Raad van State, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine droit civil au sein de l'ordre juridique de Royaume de Belgique.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Conseil d'État de Belgique — Raad van State — ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786 (2026-05-26) »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Royaume de Belgique, Conseil d'État de Belgique — Raad van State devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence Conseil d'État de Belgique — Raad van State, 2026-05-26, ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Conseil d'État de Belgique — Raad van State consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (rejet), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Conseil d'État de Belgique — Raad van State procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Samenvatting (NL) : Arrest nr 266.786 van 26 mei 2026 Sociale zaken en volksgezondheid - Artsen, geneesheren-specialisten en dierenartsen en paramedische beroepen Beslissing : Verwerping »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Royaume de Belgique, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes, refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Dit arrest is uitgesproken te Brussel, op zesentwintig mei tweeduizend zesentwintig, door de Raad van State, XIIe kamer, samengesteld uit: »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Conseil d'État de Belgique — Raad van State en Royaume de Belgique. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 26 mai 2026 par Conseil d'État de Belgique — Raad van State ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Royaume de Belgique.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Direct toepasbare aandachtspunten voor processtukken en adviespraktijk
Belgique
1. Processtukken & Cassatietoetsing
Voer Conseil d'État de Belgique — Raad van State (ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786) aan ter onderbouwing van de rechtsregel; controleer de motiveringseis en de aansluiting op het wettelijk kader (BE).
2. Contractuele & Adviespraktijk
Toets lopende overeenkomsten en bedingen aan de door het gerecht geformuleerde maatstaf om nietigheid of aansprakelijkheidsrisico’s te voorkomen.
3. Stelplicht & Bewijslast
Onderbouw elk feitelijk bestanddeel met verifieerbare producties overeenkomstig de bewijswaardering in dit arrest.
4. Verificatie Authentieke Bron
Raadpleeg de integrale brontekst in Deel II en de SHA-256 integriteitscode vóór overlegging in rechte.
DEEL II — AUTHENTIEKE MINUTE & INTEGRALE UITSPRAAK (VERBATIM)
BelgiqueArmoiries du Royaume de Belgique (Lion belge) & Cour de cassation
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË
AU NOM DU ROI · IN NAAM VAN DE KONING
Conseil d'État de Belgique — Raad van State
L’Union fait la Force · Eendracht maakt Macht · Juportal.be
Conseil d'État de Belgique — Raad van State — ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786 (2026-05-26)
Samenvatting (NL) :
Arrest nr 266.786 van 26 mei 2026 Sociale zaken en volksgezondheid - Artsen,
geneesheren-specialisten en dierenartsen en paramedische beroepen Beslissing
: Verwerping
--- TEXTE INTÉGRAL DE L'ARRÊT ---
RAAD VAN STATE, AFDELING BESTUURSRECHTSPRAAK
VOORZITTER VAN DE XIIe KAMER
ARREST
nr. 266.786 van 26 mei 2026
in de zaak A. 247.872/XII-10.089
In zake:
B.J.
tegen:
de VLAAMSE GEMEENSCHAP
bijgestaan en vertegenwoordigd door
advocaten Stijn Sabbe en Hendrik Lemmens
kantoor houdend te 1040 Brussel
Sint-Michielslaan 47
bij wie woonplaats wordt gekozen
-------------------------------------------------------------------------------------------------I. Voorwerp van de vordering
De vordering, ingesteld op 10 april 2026, strekt tot de schorsing
van de tenuitvoerlegging van “de beslissing van de Vlaamse Minister van Welzijn,
Armoedebestrijding, Cultuur en Gelijke Kansen […] d.d. 30 maart 2026 (kenmerk
20260323-3717). Bij deze beslissing werd de aanvraag van verzoeker tot erkenning
als arts-specialist in de klinische farmacologie en farmaceutische geneeskunde op
basis van overgangsmaatregelen definitief geweigerd”.
II. Verloop van de rechtspleging
Bij beschikking van 13 april 2026 werd de procedurekalender
Sources citées
1 référence
Jurisprudence (1)
[1]
Conseil d'État de Belgique — Raad van State, n° ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786 — Décision commentée
vastgesteld en werden de partijen opgeroepen voor de terechtzitting, die heeft
plaatsgevonden op 21 mei 2026.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786
XII-10.089-1/17
De nota met opmerkingen en het administratief dossier werden
ingediend overeenkomstig de procedurekalender.
Kamervoorzitter Chantal Bamps heeft verslag uitgebracht.
Verzoeker en advocaat Hendrik Lemmens, die verschijnt voor de
verwerende partij, zijn gehoord.
Eerste auditeur Anja Somers heeft een met dit arrest eensluidend
advies gegeven.
Er is toepassing gemaakt van de bepalingen op het gebruik der
talen, vervat in titel VI, hoofdstuk II, van de wetten op de Raad van State, gecoördineerd op 12 januari 1973.
III. Feiten
3.1.
Verzoeker dient op 1 juli 2025 een gemotiveerde aanvraag in
voor de erkenning als arts-specialist in de klinische farmacologie en
farmaceutische geneeskunde, overeenkomstig de overgangsmaatregelen voorzien
in artikel 12 van het ministerieel besluit van 4 september 2023 ‘tot vaststelling van
de bijzondere criteria voor de erkenning van arts-specialisten, stagemeesters en
stagediensten klinische farmacologie en farmaceutische geneeskunde’ (hierna:
ministerieel besluit van 4 september 2023).
3.2.
Een
arts-specialist
in
de
klinische
farmacologie
en
farmaceutische geneeskunde is één van de erkende bijzondere beroepstitels
voorbehouden aan de beoefenaars van de geneeskunde, overeenkomstig artikel 1
van het koninklijk besluit van 25 november 1991 ‘houdende de lijst van bijzondere
beroepstitels voorbehouden aan de beoefenaars van de geneeskunde, met inbegrip
van de tandheelkunde’.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786
XII-10.089-2/17
3.3.
Het besluit van de Vlaamse regering van 24 februari 2017
‘betreffende de erkenning van artsen-specialisten en van huisartsen’ (hierna:
besluit van de Vlaamse regering van 24 februari 2017) bepaalt de procedure om de
erkenning te bekomen van een bijzondere beroepstitel als arts-specialist of als
huisarts voor wat betreft de Vlaamse Gemeenschap.
Er
worden
per
erkende
bijzondere
beroepstitel
erkenningscommissies opgericht die hoofdzakelijk, zoals bepaald in artikel 2, § 3,
1°, van het besluit van de Vlaamse regering van 24 februari 2017, als taak hebben:
“1° gemotiveerde adviezen te verstrekken aan de administratie over:
a) de aanvragen tot goedkeuring van een nieuw of gewijzigd stageplan;
b) de aanvragen tot erkenning als arts-specialist of als huisarts en de kwesties
in verband met die erkenning.”
Een kandidaat-specialist in de klinische farmacologie en de
farmaceutische
geneeskunde
wordt
derhalve
opgevolgd
door
de
“Erkenningscommissie klinische farmacologie en farmaceutische geneeskunde”
(hierna: erkenningscommissie).
3.4.
De algemene erkenningscriteria van toepassing op een arts-
specialist in de klinische farmacologie en farmaceutische geneeskunde worden
voorts bepaald door het ministerieel besluit van 23 april 2014 ‘tot vaststelling van
de algemene criteria voor de erkenning van arts-specialisten, stagemeesters en
stagediensten’ (hierna: ministerieel besluit van 23 april 2014).
De bijzondere erkenningscriteria zijn vermeld in het ministerieel
besluit van 4 september 2023, dat werd bekendgemaakt in het Belgisch Staatsblad
op 31 oktober 2023 en in werking trad op 10 november 2023.
3.5.
Overeenkomstig artikel 3 van het ministerieel besluit van
4 september 2023 kan een kandidaat-specialist in de klinische farmacologie en
farmaceutische geneeskunde worden erkend als hij een voltijdse opleiding van
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786
XII-10.089-3/17
vier jaar volgt. Deze opleiding omvat enerzijds een praktische stage en anderzijds
een theoretische opleiding (artikel 3, tweede tot vierde lid, van het ministerieel
besluit van 4 september 2023).
Bij wijze van overgangsmaatregel voorziet artikel 12 van het
ministerieel besluit van 4 september 2023 een afwijkend erkenningsregime voor
artsen die – voorafgaand aan de inwerkingtreding van dat ministerieel besluit –
reeds bijzonder bekwaam en medisch actief zijn in één of beide deelgebieden van
de klinische farmacologie en/of farmaceutische geneeskunde:
“In afwijking van hoofdstuk 2 kan als arts-specialist in de klinische
farmacologie en farmaceutische geneeskunde worden erkend:
1° iedere arts die algemeen bekend staat als bijzonder bekwaam en medisch
actief in één of beide deelgebieden van de klinische farmacologie en
farmaceutische geneeskunde gedurende de laatste vijf jaren, voorafgaand aan
de datum van inwerkingtreding van dit besluit.
Het bewijs dat hij algemeen bekend staat als bijzonder bekwaam, kan onder
meer worden geleverd aan de hand van een certificaat, zoals deze van
beroeps- of wetenschappelijke verenigingen, alsook aan de hand van
persoonlijke publicaties, bijscholing of andere activiteiten met betrekking tot
de klinische farmacologie en farmaceutische geneeskunde.
2° iedere arts die een bewijs levert van een gevolgde opleiding gewijd aan de
klinische farmacologie en farmaceutische geneeskunde, gericht op het
verwerven van de eindcompetenties opgesomd in bijlage van dit besluit, van
minimum één voltijdsequivalent jaar na het behalen van de titel niveau 1 en
voorafgaand aan de inwerkingtreding van dit besluit, en die een bewijs levert
van de reeds behaalde eindcompetenties opgesomd in bijlage van dit besluit.
Indien nog niet alle eindcompetenties opgesomd in bijlage van dit besluit
behaald zijn, kan de bevoegde erkenningscommissie een compenserend
stageplan voorstellen dat leidt tot het behalen van de titel ‘arts-specialist in
de klinische farmacologie en farmaceutische geneeskunde’. De erkenning
bedoeld in deze bepaling kan maar verleend worden wanneer alle
eindcompetenties opgesomd in bijlage van dit besluit behaald zijn.
De erkenning bedoeld in dit artikel dient uiterlijk binnen twee jaar na de
inwerkingtreding van dit besluit te worden aangevraagd bij de voor de
erkenning bevoegde overheid.”
3.6.
De erkenningscommissie formuleert een advies over de
erkenningsaanvraag van een kandidaat-specialist in de klinische farmacologie en
de farmaceutische geneeskunde. De te volgen procedure is uitgewerkt in artikel 16
van het besluit van de Vlaamse regering van 24 februari 2017, dat luidt:
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786
XII-10.089-4/17
“§1. Als de erkenningscommissie een negatief advies geeft en de
administratie beslist om dat advies te volgen, bezorgt de administratie een
voornemen tot negatieve beslissing aan de aanvrager met een aangetekende
brief.
§2. De aanvrager kan binnen dertig dagen na de dag waarop hij het
voornemen tot negatieve beslissing, vermeld in het eerste lid, heeft
ontvangen, een bezwaarnota met zijn opmerkingen bezorgen aan de
administratie.
De bezwaarnota van de aanvrager, vermeld in het eerste lid, wordt, samen
met het negatieve advies en het voornemen tot negatieve beslissing, vermeld
in paragraaf 1, en het aanvraagdossier, vermeld in artikel 8, §1, of
artikel 14, §1, of het stagerapport, vermeld in artikel 11, voorgelegd aan de
adviescommissie.
De bezwaarnota van de aanvrager, vermeld in het eerste lid, wordt behandeld
volgens de regels die zijn vastgesteld bij of ter uitvoering van hoofdstuk III
van het decreet van 7 december 2007 houdende de oprichting van een
Adviescommissie voor Voorzieningen van Welzijn, Volksgezondheid en
Gezin en (Kandidaat-)pleegzorgers.
De administratie bezorgt zijn definitieve beslissing aan de aanvrager, tenzij
het advies van de adviescommissie afwijkt van het voornemen tot negatieve
beslissing, vermeld in paragraaf 1. In dat laatste geval beslist de Vlaamse
minister, bevoegd voor de gezondheids- en woonzorg.
§3. Als de aanvrager geen bezwaarnota indient binnen de termijn, vermeld in
paragraaf 2, eerste lid, wordt het voornemen tot negatieve beslissing, vermeld
in paragraaf 1, van rechtswege geacht een weigeringsbeslissing te zijn.”
3.7.
Met een brief van 28 juli 2025 wordt de ontvangst van verzoekers
erkenningsaanvraag bevestigd. De leden van de erkenningscommissie geven
tijdens de zitting van 24 september 2025 een negatief advies over zijn aanvraag, op
grond van de volgende overwegingen:
“Negatief advies
De erkenningscommissie oordeelt dat [verzoeker] niet kan aantonen dat hij
bijzonder bekwaam en voldoende medisch actief was in één of beide
deelgebieden van de klinische farmacologie en farmaceutische geneeskunde
gedurende de laatste vijf jaren, voorafgaand aan de datum van
inwerkingtreding van het Ministerieel Besluit van 4 september 2023 tot
vaststelling van de bijzondere criteria voor de erkenning van arts-specialisten,
stagemeesters en stagediensten klinische farmacologie en farmaceutische
geneeskunde. Hij is namelijk pas na 10 november 2018 […] actief geworden
in de klinische farmacologie/farmaceutische geneeskunde. De eerste functie
die voldoende aanleunt bij de discipline dateert van 2020.”
3.8.
Bij brief van 3 oktober 2025 brengt de verwerende partij
verzoeker op de hoogte van het voornemen tot weigering van de erkenning in de
klinische farmacologie en farmaceutische geneeskunde.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786
XII-10.089-5/17
3.9.
Op 18 oktober 2025 dient verzoeker bezwaar in tegen dat
voornemen tot weigering.
3.10.
Op 13 januari 2026 behandelt de Adviescommissie voor
Voorzieningen van Welzijn, Volksgezondheid en Gezin en (Kandidaat-)
pleegzorgers (hierna: adviescommissie) het bezwaar en geeft het volgende advies:
“De commissie gaat niet over tot een nieuwe, eigen beoordeling van de
situatie, maar spreekt zich uit over de genomen beslissing. Zij gaat na of die
beslissing in overeenstemming is met de wettelijke regeling, met de algemene
rechtsbeginselen en met de beginselen van behoorlijk bestuur, of zij
procedureel correct tot stand gekomen is en of zij redelijk verantwoord en
opportuun is.
De commissie stelt vast dat de verzoekende partij voltijds actief is binnen een
klinische onderzoeksomgeving en dat haar professionele achtergrond
inhoudelijk aansluit bij het domein van de klinische farmacologie en de
farmaceutische geneeskunde.
De commissie merkt op dat de overgangsmaatregel ruimte laat voor
interpretatie, en dat de huidige formulering op meerdere punten vaagheden
bevat. Precies om die reden acht de commissie het aangewezen om een
soepele, redelijke en teleologische interpretatie toe te passen, in
overeenstemming met de ratio legis van de overgangsbepaling.
Verder erkent de commissie dat er structureel een tekort aan beschikbare
stageplaatsen is binnen dit specialisatiedomein. Dit tekort heeft als gevolg dat
kandidaten zoals deze arts disproportioneel zwaar worden getroffen. Voor
hem betekent een weigering dat hij zijn huidige functie moet verlaten, met
aanzienlijke sociaaleconomische gevolgen. De commissie houdt rekening
met deze realiteit, die door de strikte toepassing van de regels onnodig wordt
verergerd.
In haar overwegingen benadrukt de commissie dat de verzoekende partij
binnen de doelgroep waarvoor de overgangsmaatregel bedoeld is: artsen met
relevante, actuele en aantoonbare ervaring die vóór de operationele uitrol van
de opleiding reeds binnen het vakgebied actief waren. De commissie stelt vast
dat dit hier onmiskenbaar het geval is.
Na kennis te hebben genomen van het administratief dossier en na de
hoorzitting, beschouwt de commissie dit bezwaarschrift gegrond. Om die
reden moet een nieuwe beslissing worden genomen door de minister.”
3.11.
Op 30 maart 2026 neemt de minister de beslissing tot weigering
van verzoekers erkenningsaanvraag als arts-specialist in de klinische farmacologie
en farmaceutische geneeskunde, op grond van de volgende overwegingen:
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786
XII-10.089-6/17
“Ik volg met deze beslissing het advies van de erkenningscommissie en ga
over tot het definitief weigeren van uw erkenningsaanvraag klinische
farmacologie en farmaceutische geneeskunde.
Om in aanmerking te komen voor erkenning op basis van artikel 12, 1° van
het Ministerieel Besluit van 4 september 2023 tot vaststelling van de
bijzondere criteria voor de erkenning van arts-specialisten, stagemeesters en
stagediensten klinische farmacologie en farmaceutische geneeskunde is
vereist dat de bijzondere bekwaamheid en medische activiteit in de klinische
farmacologie en/of farmaceutische geneeskunde ten laatste 5 jaar voor de
inwerkingtreding van het bovenvermeld ministerieel besluit (dus op
10 november 2018) vast te stellen moest zijn. Uw dossier werd zorgvuldig en
grondig doorgenomen en er werd vastgesteld dat u pas in de loop van 2020
voor de eerste keer een functie heeft opgenomen die voldoende aanleunt bij
de discipline en waaruit bijzondere bekwaamheid kan blijken (subinvestigator bij het Centrum voor Vaccinologie). Dit is dus niet binnen het
door de overgangsmaatregel in het ministerieel besluit vooropgestelde
tijdsbestek. Deze voorwaarde wordt overigens strikt toegepast, waardoor alle
erkenningsaanvragen op basis van deze overgangsmaatregel op eenzelfde
manier worden behandeld. Een individuele afwijking op deze duidelijke
vereiste valt daarom niet te verantwoorden.
Een weigering van erkenning op basis van de overgangsmaatregel in
artikel 12 van bovenvermeld ministerieel besluit betekent ook niet dat u nooit
een erkenning kan bekomen als arts-specialist in de klinische farmacologie
en farmaceutische geneeskunde. U kan hiertoe immers een opleiding volgen
(artikelen 3 en 4 van bovenvermeld ministerieel besluit). Deze opleiding
bedraagt in principe vier jaar, maar het staat u vrij om na te gaan of u
eventueel, voorafgaand aan of gelijktijdig met het indienen van een stageplan
klinische farmacologie en farmaceutische geneeskunde, een aanvraag tot
verkorting kan indienen (op basis van artikel 3/1 van het Ministerieel Besluit
van 23 april 2014 tot vaststelling van de algemene criteria voor de erkenning
van arts-specialisten, stagemeesters en stagediensten in combinatie met
artikel 8, paragraaf 1 van het Besluit van de Vlaamse Regering van
24 februari 2017 betreffende de erkenning van artsen-specialisten en van
huisartsen). Deze verkorting kan maximum de helft van de duurtijd van de
opleiding bedragen, zodat u een verkorting van maximum 24 maanden kan
bekomen.”
Dit is de bestreden beslissing.
IV. Schorsingsvoorwaarden
Krachtens artikel 17, § 1, derde lid, van de gecoördineerde
wetten op de Raad van State kan tot schorsing van de tenuitvoerlegging slechts
worden besloten onder de dubbele voorwaarde dat de zaak te spoedeisend is voor
een behandeling ervan in een beroep tot nietigverklaring en indien minstens één
ernstig middel wordt aangevoerd waarvan het onderzoek zich leent voor een
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786
XII-10.089-7/17
versnelde behandeling en waarmee de nietigverklaring van de bestreden beslissing
prima facie kan worden verantwoord.
V. Spoedeisendheid
Standpunt van de verzoeker
Verzoeker laat in zijn vordering tot schorsing gelden:
“De tenuitvoerlegging van de beslissing moet dringend worden geschorst
wegens een moeilijk te herstellen ernstig nadeel:
Onherstelbaar en dreigend jobverlies: Zoals unaniem en uitdrukkelijk
vastgesteld door de Adviescommissie WVG in haar advies van 13 januari
2026, dwingt de weigering verzoeker om zijn huidige functie bij het Centrum
voor Vaccinologie (CEVAC) van het UZ Gent te verlaten. De commissie
erkende dat dit gepaard gaat met ‘aanzienlijke sociaaleconomische
gevolgen’. (zie Stuk 2). Dit nadeel is niet hypothetisch, maar is door de
definitieve weigering van 30 maart 2026 een actuele en dwingende realiteit
geworden die de professionele toekomst van verzoeker vernietigt.
Feitelijke onmogelijkheid van het gesuggereerde alternatief: De Minister
suggereert in de bestreden beslissing dat verzoeker alsnog een reguliere
opleiding van vier jaar kan volgen. Artikel 3 van het Ministerieel Besluit
vereist hiervoor echter een voltijdse opleiding. Het is voor verzoeker
materieel, financieel en professioneel onmogelijk om een vierjarig voltijds
assistentschap te combineren met het behoud van zijn huidige functie als arts
onderzoeker. Ook de suggestie van een verkort traject door de Minister is niet
van toepassing voor verzoeker ondanks jarenlange ervaring en het feit dat
[…] zijn professionele achtergrond volledig inhoudelijk aansluit bij het
domein van de klinische farmacologie en de farmaceutische geneeskunde (zie
Stuk 2). De weigering om de overgangsmaatregel toe te passen op basis van
een onwettige ijkdatum sluit verzoeker derhalve definitief uit van de
discipline waarin hij reeds sinds juli 2020 onafgebroken expertise opbouwt.
Disproportionele impact: Het structurele tekort aan stageplaatsen zorgt
ervoor dat verzoeker, ondanks zijn bewezen bekwaamheid, geen redelijk
alternatief heeft om de titel te bekomen zonder zijn carrière te vernietigen (zie
Stuk 2).
Onomkeerbaar verlies van unieke expertise en maatschappelijke rol: De
onherstelbaarheid schuilt in de gedwongen verbreking van de continuïteit in
een hooggespecialiseerde onderzoeksomgeving, waarbij verzoeker jarenlang
en tot op heden heeft bijgedragen aan nationale en internationale
onderzoeksprojecten. Bovendien is het manifest onredelijk dat verzoeker in
het CEVAC wel bijdraagt aan de vorming van een nieuwe generatie
professionals in zijn vakgebied, terwijl hem de erkenning voor eigen gebruik
wordt ontzegd.
De voornoemde middelen zijn ernstig (prima facie geschikt voor versnelde
behandeling):
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786
XII-10.089-8/17
• Middel 1 (Art. 12 MB): het onderscheid tussen ‘gedurende vijf jaar’ en ‘ten
laatste op’ is een helder juridisch verschil dat op korte termijn kan worden
getoetst.
• Middel 2 (Zorgvuldigheid): de integrale negatie van deskundig advies
zonder inhoudelijke tegenargumentatie en de hieraan verbonden
disproportionele gevolgen zijn geschikt voor snelle beoordeling op principe.
• Middel 3 (Teleologische interpretatie): de ratio legis van de
overgangsbepaling is onmiskenbaar gericht op de bescherming van artsen
met reële praktijkervaring. De schending van het gelijkheidsbeginsel
(Art. 10-11 GW) door de bevoordeling van louter historische ervaring boven
actuele expertise leidt tot een juridische absurditeit die door de Raad
onmiddellijk kan worden vastgesteld zonder diepgaand feitenonderzoek.
Gelet op de samenloop van deze ernstige middelen die de bestreden beslissing
schijnbaar onwettig maken, en de vaststelling dat een loutere nietigverklaring
na de normale proceduretermijn geen effectief herstel meer kan bieden voor
de inmiddels verloren gegane expertise en professionele functie van
verzoeker, is voldaan aan de wettelijke vereisten van artikel 17 van de wetten
op de Raad van State om de gevraagde schorsing onverwijld te bevelen.”
Beoordeling
Naar eis van artikel 17, § 2, eerste lid, van de gecoördineerde
wetten op de Raad van State moet de vordering tot schorsing “een uiteenzetting
van de feiten [bevatten] die, volgens de indiener ervan, de spoedeisendheid
verantwoorden die ter ondersteuning van deze vordering wordt ingeroepen”.
Hetzelfde is te lezen in artikel 4, § 1, eerste lid, 5°, van het koninklijk besluit van
19 november 2024 ‘tot bepaling van de rechtspleging in kort geding en tot
wijziging van diverse besluiten betreffende de procedure voor de afdeling
bestuursrechtspraak van de Raad van State’. Dit houdt in dat het aan verzoeker
toevalt aan de zaak eigen, specifieke gegevens bij te brengen die in concreto
aantonen dat de zaak spoedeisend is, gelet op de gevolgen van een
– voortdurende – tenuitvoerlegging van de bestreden beslissing.
Voorts kan luidens artikel 17, § 1, derde lid, van de
gecoördineerde wetten op de Raad van State de schorsing op elk moment worden
bevolen indien de zaak te spoedeisend is voor een behandeling ervan in een beroep
tot nietigverklaring en minstens één ernstig middel wordt aangevoerd waarvan het
onderzoek zich leent voor een versnelde behandeling en waarmee de
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786
XII-10.089-9/17
nietigverklaring van de bestreden akte of het bestreden reglement prima facie kan
worden verantwoord. Met deze wijzigingen aan artikel 17 van de gecoördineerde
wetten op de Raad van State beoogt de wetgever de schorsingsprocedure te
optimaliseren en maatwerk mogelijk te maken op basis van de spoedeisendheid die
in de vordering tot schorsing wordt aangevoerd. (Wetsontwerp tot wijziging van
de wetten op de Raad van State, gecoördineerd op 12 januari 1973, KAMER, 20222023, 14 maart 2023, nr. 55-3220/1, 9). Het is evenwel niet de bedoeling met deze
hervorming de strekking te wijzigen van het begrip spoedeisendheid zoals dat thans
gedefinieerd is door de rechtspraak van de Raad van State. (Wetsontwerp tot
wijziging van de wetten op de Raad van State, gecoördineerd op 12 januari 1973,
KAMER, 2022-2023, 14 maart 2023, nr. 55-3220/1, 11). Bijgevolg zal de
spoedeisendheid worden vastgesteld wanneer de verzoekende partij het resultaat
van de procedure ten gronde niet kan afwachten om zijn beslissing te verkrijgen,
op straffe zich in een toestand te bevinden met onherroepelijke schadelijke
gevolgen. Wanneer de afdeling bestuursrechtspraak een vordering tot schorsing
verwerpt wegens het gebrek aan spoedeisendheid, kan een nieuwe vordering
slechts worden ingediend indien die steunt op nieuwe elementen die de
spoedeisendheid
van
deze
vordering
rechtvaardigen.
De
afdeling
bestuursrechtspraak kan bovendien een termijn bepalen waarin geen enkele nieuwe
vordering tot schorsing of tot het bevelen van voorlopige maatregelen kan worden
ingediend indien het enige nieuw ingeroepen element bestaat uit het verloop van
de tijd (artikel 17, § 2, derde lid, gecoördineerde wetten op de Raad van State).
Uit wat voorafgaat, volgt dat niet zal volstaan te stellen dat de
doorlooptijd van een annulatieprocedure te lang duurt of dat het resultaat van een
annulatieprocedure niet kan worden afgewacht.
Zoals onder randnummer 6 wordt aangegeven dient een
vordering tot schorsing een uiteenzetting van de feiten te bevatten die, volgens de
indiener ervan, de spoedeisendheid verantwoorden die ter ondersteuning van deze
vordering wordt ingeroepen, wat inhoudt dat het aan de verzoekende partij toevalt
aan de zaak eigen, specifieke gegevens bij te brengen die in concreto aantonen dat
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786
XII-10.089-10/17
de zaak spoedeisend is, gelet op de gevolgen van een – voortdurende –
tenuitvoerlegging van de bestreden beslissing en dat zij het resultaat van de
procedure ten gronde niet kan afwachten om haar beslissing te verkrijgen, op
straffe zich in een toestand te bevinden met onherroepelijke schadelijke gevolgen.
Door verzoeker wordt in het verzoekschrift niet als dusdanig een
uiteenzetting van de feiten gegeven die de spoedeisendheid moeten verantwoorden,
doch wordt een betoog gevoerd betreffende “een moeilijk te herstellen ernstig
nadeel”.
De Raad van State stelt vast dat verzoeker aldus een moeilijk te
herstellen en ernstig nadeel poogt aan te tonen, daartoe vooral de gevolgen van de
tenuitvoerlegging van de bestreden beslissing schetsend. Deze algemeen
geformuleerde toelichting bevat geen uiteenzetting van de spoedeisendheid, nu hij
nalaat aan de hand van overtuigende en verifieerbare stukken aan te tonen waarom
hij de vermeende nadelen niet zou kunnen dragen gedurende de periode die een
procedure tot nietigverklaring in beslag neemt. Tevens wenst de Raad van State te
benadrukken dat de voorwaarde van het moeilijk te herstellen ernstig nadeel als
schorsingsvoorwaarde is verlaten sinds de hervorming van de procedure bij wet
van 20 januari 2014 ‘houdende hervorming van de bevoegdheid, de
procedureregeling en de organisatie van de Raad van State’ die, wat de bepaling
betreft die artikel 17 van de gecoördineerde wetten op de Raad van State wijzigt,
in werking is getreden op 1 maart 2014. Door gewag te maken van een moeilijk te
herstellen ernstig nadeel, zonder ook maar enige concrete band te leggen met de
spoedeisendheid van de zaak, gaat de voormelde uiteenzetting voorbij aan de
hervorming, ondertussen meer dan tien jaar geleden, van de schorsingsprocedure.
Aan die noodzakelijk concretisering van de spoedeisendheid komt verzoeker
alleszins niet toe door uiteen te zetten dat de schorsing wordt gevorderd wegens
een moeilijk te herstellen ernstig nadeel.
In zoverre nog zou kunnen worden aangenomen dat zijn
argumentatie onder de zinsnede “[d]e tenuitvoerlegging van de beslissing moet
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786
XII-10.089-11/17
dringend worden geschorst wegens een moeilijk te herstellen ernstig nadeel” ter
verantwoording van de spoedeisendheid lijkt te zijn aangevoerd, kan zijn betoog
niet worden bijgevallen.
Te dezen laat verzoeker gelden dat i) er sprake zou zijn van een
onherstelbaar en dreigend jobverlies; ii) het gesuggereerde alternatief feitelijk
onmogelijk is; iii) er sprake is van een disproportionele impact omdat door het
structureel tekort aan stageplaatsen het onmogelijk is om de titel te bekomen
zonder zijn carrière te vernietigen; iv) een onomkeerbaar verlies van unieke
expertise en maatschappelijke rol optreedt en v) de aangevoerde middelen ernstig
zijn en prima facie geschikt zijn voor een versnelde behandeling.
In zoverre verzoeker aanvoert dat er sprake zou zijn van een
onherstelbaar en dreigend jobverlies, beroept hij zich aldus vooreerst op een
financieel-economisch nadeel.
Een dergelijk nadeel verantwoordt evenwel in de regel de
spoedeisendheid niet. Het voorgaande neemt niet weg dat op grond van bijzondere
redenen er toch van spoedeisendheid sprake is wanneer daaruit blijkt dat verzoeker
niet kan wachten op een uitspraak ten gronde. Het komt aan verzoeker toe om
concrete, op zijn situatie betrokken (verifieerbare) gegevens aan te brengen om de
spoedeisendheid aan te tonen.
Hoewel het zich laat verstaan dat de bestreden beslissing voor
verzoeker ingrijpende gevolgen heeft op financieel vlak, dan nog is vereist dat
verzoeker, wil hij de spoedeisendheid verantwoorden, concreet aantoont aan de
hand van verifieerbare gegevens én stavingstukken, dat het door hem aangevoerde
financieel nadeel onomkeerbaar is en dat de omvang cq impact van een financieel
en economisch nadeel bijgevolg, om een gebeurlijke schorsing te verantwoorden,
dermate zijn dat hij de duur die een annulatieprocedure in beslag neemt, niet zal
kunnen overbruggen.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786
XII-10.089-12/17
Verzoeker beperkt zich te dezen echter tot het poneren van zijn
vermeende nadeel dat hij zelf situeert als een jobverlies met “een actuele en
dwingende realiteit […] die [zijn] professionele toekomst […] vernietigt”, met
verwijzing naar het door hem bijgebrachte stuk 2. Betreffend stuk heeft betrekking
op het advies van de adviescommissie van 13 januari 2026 waarin wordt gesteld:
“Voor hem betekent een weigering dat hij zijn huidige functie zou moeten verlaten,
met aanzienlijke sociaaleconomische gevolgen.” Niet blijkt uit het advies op welke
elementen de adviescommissie zich heeft gebaseerd om tot een dergelijke
conclusie te besluiten. Evenmin wordt door verzoeker enig stuk bijgebracht
waaruit blijkt dat hij zijn huidige functie niet langer uitvoert of niet langer zal
kunnen uitvoeren, temeer nu uit voetnoot 7 in de nota van de verwerende partij
blijkt dat verzoeker deel uitmaakt van het team van het Centrum voor
Vaccinologie. In zoverre verzoeker aan de hand van een extra stuk (stuk 10)
“Guideline for good clinical practice” de actuele dreiging voor zijn professionele
positie en de onmogelijkheid om zijn huidige academische rol voort te zetten
zonder de gevraagde titel, tracht aan te tonen, stelt de Raad van State vast dat in
deze “Guideline” het volgende wordt gesteld:
“5. Clinical trials should be designed and conducted by qualified individuals.
5.1. Individuals with different expertise and training may be needed across
all phases of a clinical trial, such as physicians, nurses, pharmacists,
scientists, ethicists, technology experts, trial coordinators, monitors, auditors
and biostatisticians. Individuals involved in a trial should be qualified by
education, training and experience to perform their respective task(s).”
Uit deze “Guideline” blijkt dat men moet gekwalificeerd zijn op
basis van opleiding, training en ervaring. Niet blijkt dat in deze “Guideline” een
specifieke beroepstitel als voorwaarde wordt vermeld. Zoals door de verwerende
partij terecht wordt aangevoerd, vereist de wet van 7 mei 2017 ‘betreffende
klinische proeven met geneesmiddelen voor menselijk gebruik’ evenmin dat een
studiearts over de bijzondere beroepstitel van arts-specialist in de klinische
farmacologie of farmaceutische geneeskunde beschikt, nu artikel 36 van deze wet
bepaalt:
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786
XII-10.089-13/17
“Overeenkomstig artikel 49 van de verordening moet de onderzoeker een arts
zijn in de zin van de wet betreffende de uitoefening van de
gezondheidszorgberoepen, gecoördineerd op 10 mei 2015. […].
De onderzoeker beschikt over het visum bedoeld in artikel 10, eerste lid, van
de wet van 22 april 2019 inzake de kwaliteitsvolle praktijkvoering in de
gezondheidszorg, overeenkomstig zijn beroep.”
Gelet op de voormelde vaststellingen stelt de Raad van State vast
dat de door verzoeker bijgebrachte stavingstukken niet volstaan om de behandeling
bij spoedeisendheid te verantwoorden, nu deze niet doen blijken dat verzoeker zich
thans in een toestand zou bevinden met onherroepelijke schadelijke gevolgen ten
gevolge van de tenuitvoerlegging van de bestreden beslissing indien het resultaat
van het beroep tot nietigverklaring zou moeten worden afgewacht.
In zoverre verzoeker vervolgens de onmogelijkheid van het
gesuggereerde alternatief aanvoert, nu het volgens hem onmogelijk is om de
opleiding te volgen in combinatie met zijn huidige functie en hij evenmin in
aanmerking komt voor het verkorte traject, kan zijn betoog evenmin worden
bijgevallen.
De door hem aangevoerde argumentatie is niet het gevolg van de
bestreden beslissing, nu de keuze om de opleiding als arts-specialist te volgen
(zoals vereist door de regelgeving) of de huidige functie te beoefenen een louter
persoonlijke keuze is. In het verzoekschrift erkent verzoeker dat het ministerieel
besluit van 4 september 2023 voorziet in alternatieve trajecten om de gevraagde
erkenning te verkrijgen (m.n. via een reguliere opleiding of een verkort traject).
Het al dan niet in aanmerking komen voor het verkorte traject is een gevolg van de
bepalingen van het ministerieel besluit, waar een schorsing van de
tenuitvoerlegging van de thans bestreden beslissing niets aan kan verhelpen. Dat
deze trajecten materieel, financieel of professioneel minder aantrekkelijk zouden
zijn, volstaat niet om de spoedeisendheid aan te tonen. Het feit dat verzoeker,
zoals terecht wordt aangevoerd door de verwerende partij, bepaalde keuzes zal
moeten maken om de bijzondere beroepstitel alsnog te bekomen, impliceert
evenmin dat hij zich in een toestand zou bevinden met onherroepelijke schadelijke
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786
XII-10.089-14/17
gevolgen ten gevolge van de tenuitvoerlegging van de bestreden beslissing indien
het resultaat van het beroep tot nietigverklaring zou moeten worden afgewacht.
Evenmin kan het door verzoeker aangevoerde structurele tekort
aan stageplaatsen de spoedeisendheid verantwoorden, nu los van het gegeven dat
verzoeker verzuimt dit argument te staven met enig overtuigingsstuk, de
vaststelling volstaat dat dit vermeende tekort niet voortvloeit uit de bestreden
beslissing en bijgevolg niet dienstig kan worden aangevoerd.
In zoverre verzoeker een “[o]nomkeerbaar verlies van unieke
expertise en maatschappelijke rol” aanvoert, kan zijn betoog evenmin worden
bijgevallen. Met de bestreden beslissing wordt verzoekers erkenning als artsspecialist in de klinische farmacologie en de farmaceutische geneeskunde
geweigerd. Niet blijkt, zoals terecht wordt opgeworpen door de verwerende partij,
dat deze beslissing verzoeker verhindert om zijn huidige professionele activiteiten
als studiearts bij het CEVAC (of een ander centrum voor klinische studies) verder
te behartigen en te ontplooien, noch wordt door verzoeker enig stuk bijgebracht
waaruit blijkt dat, ten gevolge van de bestreden beslissing, zijn tewerkstelling werd
beëindigd of het voornemen werd geuit om dit te beëindigen. Als er al sprake zou
kunnen zijn van een vermeend expertiseverlies, dan vloeit dit niet voort uit de
bestreden beslissing, doch eerder uit verzoekers beslissing om zijn verdere
loopbaan afhankelijk te stellen van het bekomen van de bijzondere beroepstitel.
Het feit dat verzoeker het onredelijk vindt dat hij in het CEVAC bijdraagt aan de
vorming van een nieuwe generatie professionals in zijn vakgebied, terwijl hem de
erkenning voor eigen gebruik wordt ontzegd, betreft het een ventileren van een
eigen standpunt waarbij niet wordt aangetoond dat de zaak spoedeisend is.
In zoverre verzoeker tot slot argumenteert dat zijn aangevoerde
middelen ernstig zijn en “prima facie geschikt voor versnelde behandeling” en dat
“[g]elet op de samenloop van deze ernstige middelen die de bestreden beslissing
schijnbaar onwettig maken, en de vaststelling dat een loutere nietigverklaring na
de normale proceduretermijn geen effectief herstel meer kan bieden voor de
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786
XII-10.089-15/17
inmiddels verloren gegane expertise en professionele functie” er voldaan is “aan
de wettelijke vereisten van artikel 17 van de wetten op de Raad van State om de
gevraagde schorsing onverwijld te bevelen”, volstaat de vaststelling dat de
eventuele ernst van de middelen op zich de spoedeisendheid evenmin aantoont,
vermits het voormelde artikel 17, § 1, derde lid, van de gecoördineerde wetten op
de Raad van State twee afzonderlijke voorwaarden inhoudt. Die gebeurlijke
onwettigheid wijst niet uit dat de zaak voor verzoeker urgent zou zijn. Het betreft
een andere en afzonderlijke voorwaarde waaraan moet zijn voldaan opdat tot een
schorsing kan worden besloten. Verzoeker blijft er in elk geval toe gehouden om,
naast het aanvoeren van een ernstig middel, aan de hand van concrete en
verifieerbare gegevens ook het bestaan van de spoedeisendheid aan te tonen.
Het door verzoeker gevoerde betoog in het verzoekschrift, doet
bijgevolg niet blijken dat hij zich thans in een toestand zou bevinden met
onherroepelijke schadelijke gevolgen ten gevolge van de tenuitvoerlegging van de
bestreden beslissing.
Uit wat voorafgaat, volgt dat verzoeker niet overtuigt dat de
aangevoerde nadelen veroorzaakt door de bestreden beslissing van die aard zijn dat
het inhoudt dat hij daardoor niet de procedure ten gronde kan afwachten.
Conclusie
Er is niet voldaan aan ten minste één van de voorwaarden gesteld
in artikel 17, § 1, derde lid, van de gecoördineerde wetten op de Raad van State die
cumulatief vervuld moeten zijn, wil een vordering tot schorsing worden
toegewezen.
BESLISSING
De Raad van State verwerpt de vordering.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.786
XII-10.089-16/17
Dit arrest is uitgesproken te Brussel, op zesentwintig mei tweeduizend
zesentwintig, door de Raad van State, XIIe kamer, samengesteld uit: