ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.c1e04575 · Dossier Bipartit (I. Doctrina + II. Minuta Original)
Puntuació d’Autoritat Korpus
97/100
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË·Conseil d'État de Belgique — Raad van State·N° ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788·26 de maig del 2026·Rejet du pourvoi
Conseil d'État de Belgique — Raad van State, 2026-05-26, ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
Jurisdicció / TribunalConseil d'État de Belgique — Raad van State (conseil_etat)
Sumari Analític Korpus i Punts de Dret Essencials (1)
1.Principe jurisprudentiel (Conseil d'État de Belgique — Raad van State, ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788) — Application de la règle de droit en droit_civil.
PART I
Comentari Doctrinal i Anàlisi Científica Korpus
Sil·logisme Jurídic (I.A / I.B / II.A / II.B) i Abast Pràctic
DROIT CIVIL — Royaume de Belgique — Conseil d'État de Belgique — Raad van State — Contrôle de qualification et de motivation — rejet
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Sumari Analític Korpus — Il résulte de la décision rendue le 26 mai 2026 (n° ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788) par Conseil d'État de Belgique — Raad van State (Royaume de Belgique), statuant au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique, que l'application des règles régissant le domaine « droit civil » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes (rejet).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Conseil d'État de Belgique — Raad van State consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Royaume de Belgique (rejet), renforçant la sécurité juridique des parties en Royaume de Belgique.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) afférents au domaine droit civil.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
Voici un commentaire de l’arrêt n° 266.788 du Conseil d’État de Belgique, rendu le 26 mai 2026, rédigé selon les standards de la revue Korpus.
Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Conseil d'État de Belgique — Raad van State, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine droit civil au sein de l'ordre juridique de Royaume de Belgique.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Conseil d'État de Belgique — Raad van State — ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788 (2026-05-26) »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Royaume de Belgique, Conseil d'État de Belgique — Raad van State devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence Conseil d'État de Belgique — Raad van State, 2026-05-26, ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Conseil d'État de Belgique — Raad van State consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (rejet), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Conseil d'État de Belgique — Raad van State procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Samenvatting (NL) : Arrest nr 266.788 van 26 mei 2026 Sociale zaken en volksgezondheid - Kind & Gezin Beslissing : Verwerping »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Royaume de Belgique, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes, refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Dit arrest is uitgesproken te Brussel, op zesentwintig mei tweeduizend zesentwintig, door de Raad van State, XIIe kamer, samengesteld uit: »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Conseil d'État de Belgique — Raad van State en Royaume de Belgique. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 26 mai 2026 par Conseil d'État de Belgique — Raad van State ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Royaume de Belgique.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Síntesi Operativa i Graella d’Auditoria per al Practicant
Punts de control immediatament mobilitzables en escrits processals i dictàmens
Belgique
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Conseil d'État de Belgique — Raad van State (ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit BE afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
4. Traçabilité & Production en justice
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
PART II — MINUTA ORIGINAL I TEXT AUTÈNTIC INTEGRAL
BelgiqueArmoiries du Royaume de Belgique (Lion belge) & Cour de cassation
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË
AU NOM DU ROI · IN NAAM VAN DE KONING
Conseil d'État de Belgique — Raad van State
L’Union fait la Force · Eendracht maakt Macht · Juportal.be
Font oficialhttps://juportal.just.fgov.be/content/ViewDecision.php?id=ECLI%3ABE%3ARVSCE%3A2026%3AARR.266.788&lang=fr
Conseil d'État de Belgique — Raad van State — ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788 (2026-05-26)
Samenvatting (NL) :
Arrest nr 266.788 van 26 mei 2026 Sociale zaken en volksgezondheid - Kind
& Gezin Beslissing : Verwerping
--- TEXTE INTÉGRAL DE L'ARRÊT ---
RAAD VAN STATE, AFDELING BESTUURSRECHTSPRAAK
XIIe KAMER
ARREST
nr. 266.788 van 26 mei 2026
in de zaak A. 243.878/XII-9823
In zake :
de BV STANN
bijgestaan en vertegenwoordigd door
advocaat Jozef Robbroeckx
kantoor houdend te 2018 Antwerpen
Gounodstraat 2A, bus 29
bij wie woonplaats wordt gekozen
tegen :
de VLAAMSE GEMEENSCHAP
bijgestaan en vertegenwoordigd door
advocaat Stefaan Verbouwe
kantoor houdend te 1150 Brussel
Tervurenlaan 270
bij wie woonplaats wordt gekozen
het AGENTSCHAP OPGROEIEN REGIE
-------------------------------------------------------------------------------------------------I. Voorwerp van het beroep
1.
Het beroep, ingesteld op 31 december 2024, strekt tot de
nietigverklaring van de beslissing van 30 oktober 2024 van de Vlaamse minister
van Welzijn en Armoedebestrijding, Cultuur en Gelijke Kansen waarbij het
bezwaar van de verzoekende partij van 2 mei 2024 tegen de beslissing van het
agentschap Opgroeien regie waarbij haar een subsidiebelofte wordt geweigerd
voor de omschakeling van bestaande opvangplaatsen met basissubsidie naar
plaatsen met subsidie voor inkomenstarief voor de opvanglocaties De Kikker 7 te
Torhout, De Kikker 9 te Brugge, De Kikker 12 te Zedelgem, De Kikker 17 te
Ichtegem en De Kikker 18-La Luna te Brugge ongegrond wordt bevonden.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
Sources citées
1 référence
Jurisprudence (1)
[1]
Conseil d'État de Belgique — Raad van State, n° ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788 — Décision commentée
De eerste verwerende partij heeft een memorie van antwoord
ingediend en de verzoekende partij heeft een memorie van wederantwoord en een
toelichtende memorie ingediend.
Eerste auditeur Melissa Celis heeft een verslag opgesteld.
De verzoekende partij heeft een verzoek tot voortzetting van het
geding en een laatste memorie ingediend. De eerste verwerende partij heeft een
laatste memorie ingediend.
De partijen zijn opgeroepen voor de terechtzitting, die heeft
plaatsgevonden op 23 april 2026.
Kamervoorzitter Chantal Bamps heeft verslag uitgebracht.
Advocaat Jozef Robbroeckx, die verschijnt voor de verzoekende
partij, en advocaat Stefaan Verbouwe, die verschijnt voor de eerste verwerende
partij, zijn gehoord.
Eerste auditeur Melissa Celis heeft een met dit arrest eensluidend
advies gegeven.
Er is toepassing gemaakt van de bepalingen op het gebruik der
talen, vervat in titel VI, hoofdstuk II, van de wetten op de Raad van State,
gecoördineerd op 12 januari 1973.
III. Regelmatigheid van de rechtspleging
In het kader van de voorafgaande maatregelen heeft het door de
auditeur-generaal aangestelde lid van het auditoraat de Vlaamse Gemeenschap en
het agentschap Opgroeien regie als de verwerende partijen aangeduid.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-2/56
Uit de omschrijving van het voorwerp van het beroep in het
inleidend verzoekschrift, de memorie van wederantwoord en de toelichtende
memorie, wordt met voorliggend beroep tot nietigverklaring de beslissing van
30 oktober 2024 van de Vlaamse minister van Welzijn en Armoedebestrijding,
Cultuur en Gelijke Kansen, waarbij het bezwaar van de verzoekende partij van
2 mei 2024 tegen de beslissing van het agentschap Opgroeien regie tot weigering
van een subsidiebelofte voor de omschakeling van bestaande opvangplaatsen met
basissubsidie naar plaatsen met subsidie voor inkomenstarief voor de
opvanglocaties De Kikker 7 te Torhout, De Kikker 9 te Brugge, De Kikker 12 te
Zedelgem, De Kikker 17 te Ichtegem en De Kikker 18-La Luna te Brugge
ongegrond wordt bevonden, bestreden.
Het voorliggend beroep beoogt aldus de nietigverklaring van de
beslissing die genomen is door de minister. In de bestreden beslissing zelf van
30 oktober 2024 wordt aangegeven :
“Overwegende dat het advies van de Adviescommissie werd ondertekend op
5 juli 2024, doch werd meegedeeld aan de organisator op 7 augustus 2024.
Overwegende dat het advies van de Adviescommissie niet binnen de termijn
werd bezorgd overeenkomstig artikel 12 § 1 van het Besluit van de Vlaamse
Regering betreffende de Adviescommissie voor Voorzieningen van Welzijn,
Volksgezondheid en Gezin en (Kandidaat-)pleegzorgers.
Overwegende dat overeenkomstig artikel 22 § 3 van het Besluit van de
Vlaamse Regering betreffende de Adviescommissie voor Voorzieningen van
Welzijn, Volksgezondheid en Gezin en (Kandidaat-)pleegzorgers de
bevoegde minister een definitieve beslissing dient te nemen indien het advies
niet overeenkomstig de in artikel 12 § 1 van voormeld besluit gestelde termijn
werd meegedeeld.”
Artikel 12, § 1, van het besluit van de Vlaamse regering van
12 juli 2013 ‘betreffende de Adviescommissie voor Voorzieningen van Welzijn,
Volksgezondheid en Gezin en (Kandidaat-)pleegzorgers’ luidt:
“Tenzij de toepasselijke sectorale regelgeving het anders bepaalt, bezorgt het
secretariaat het advies van de kamer gelijktijdig aan de bevoegde minister,
aan de bevoegde entiteit en aan de indiener van het bezwaar uiterlijk
vijfenzeventig dagen nadat het secretariaat het bezwaarschrift en het
administratieve dossier heeft ontvangen.
De voorzitter van de kamer kan bij een gemotiveerde beslissing die termijn
met dertig dagen verlengen. De verlenging wordt onmiddellijk ter kennis
gebracht van de indiener van het bezwaar en de bevoegde entiteit.”
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-3/56
Artikel 22, §§ 1 en 3, van datzelfde besluit luidt:
Ҥ 1. Met toepassing van artikel 15, tweede lid, van het decreet van
7 december 2007 kan de bevoegde minister of het hoofd van de bevoegde
entiteit, naar gelang het geval, over het bezwaar alleen een definitieve
beslissing nemen na de ontvangst van het advies van de Commissie of, als het
advies niet is meegedeeld binnen de termijn, vermeld in artikel 12, § 1, van
dit besluit, na het verstrijken van die termijn.
[…]
§ 3. Als het advies van de Commissie echter niet binnen de termijn, vermeld
in artikel 12, § 1, is meegedeeld, wordt de definitieve beslissing door de
bevoegde minister genomen. De bevoegde entiteit bezorgt in dat geval, na het
verstrijken van de termijn, het bezwaarschrift en het administratieve dossier
aan de bevoegde minister.”
Het is bijgevolg de minister – en dus niet het agentschap
Opgroeien regie – die in geval van niet-tijdige mededeling van het advies van de
Adviescommissie de definitieve beslissing dient te nemen, wat te dezen is gebeurd.
Dit heeft tot gevolg dat het agentschap Opgroeien regie vreemd is aan de genomen,
hier bestreden, definitieve beslissing.
De tweede verwerende partij, het agentschap Opgroeien regie,
moet bijgevolg buiten de zaak worden gesteld.
De eerste verwerende partij wordt verder “de verwerende partij”
genoemd.
IV. Feiten
4.1.
De verzoekende partij is een besloten vennootschap die onder
meer tot doel heeft:
“- het organiseren van groepsopvang voor kinderen zonder en met beperking;
[…]
het organiseren van kinderopvang en vakantieopvang, op reguliere of
occasionele
basis, zowel voor niet schoolgaande kinderen als
buitenschoolse kinderopvang, dit in kinderkribben (crèches), als
onthaalmoeder of door onthaalmoeders, of onder enige andere vorm.”
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-4/56
De
verzoekende partij is organisator van een aantal
kinderopvanglocaties in de zin van artikel 2, 4°, van het decreet van 20 april 2012
‘houdende de organisatie van kinderopvang van baby’s en peuters’ in de regio
Brugge.
Zij
heeft
een
(on)rechtstreekse
band
met
volgende
rechtspersonen:: de VZW Groepsopvang Stann, de BV Sabe en de VZW De
Kikker 15-Kornuit.
4.2.
Naar aanleiding van verschillende vaststellingen/tekorten sinds
2016 over verschillende jaren heen omtrent verschillende kinderopvanglocaties
van de verzoekende partij en haar gelieerde rechtspersonen worden zij, de VZW
Groepsopvang Stann, de BV Sabe en de VZW De Kikker 15-Kornuit op 10 februari
2023 door het agentschap Opgroeien regie aangemaand om de tekorten
onmiddellijk en op een duurzame wijze weg te werken. Er wordt hen gevraagd
uiterlijk 6 maart 2023 een reactie op deze aanmaning te bezorgen. Er wordt hen
gewezen op de mogelijkheid van een volgende stap in de handhaving bij het niet
(op duurzame wijze) wegwerken van de tekorten. Zij worden ook uitgenodigd voor
een gesprek op 13 maart 2023 dat beoogt het dossier en deze aanmaning te
overlopen en hen de gelegenheid te bieden daarop te reageren. Er wordt hen ook
nog gevraagd de ouders van de opgevangen kinderen onmiddellijk schriftelijk op
de hoogte te brengen van deze aanmaning en de contactgegevens van de ouders
van de opgevangen kinderen aan het agentschap Opgroeien regie te bezorgen tegen
uiterlijk 17 februari 2023.
Op 13 maart 2023 vindt het aanmaningsgesprek plaats. Daarin
staat de werking van de hele organisatie centraal en wordt door de verzoekende
partij onder meer aangegeven dat één van haar bestuurders zich volledig zou
terugtrekken uit het management.
4.3.
zijn
In de daaropvolgende periode (14 februari 2023 – 14 mei 2024)
er
nog
verschillende
meldingen/klachten
aangaande
verschillende
kinderopvanglocaties van de verzoekende partij en van de met haar gelieerde
rechtspersonen.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-5/56
4.4.
Op basis van de inhoud van de klachten van 5 en 6 oktober 2023
bezorgt het agentschap Opgroeien regie op 31 oktober 2023 aan de verzoekende
partij zijn voornemen tot schorsing van de vergunning uit voorzorg en bij
dringende noodzakelijkheid voor de kinderopvanglocatie De Kikker 12
georganiseerd door de verzoekende partij, die wordt uitgenodigd haar standpunt
hieromtrent mondeling toe te lichten op 3 november 2023. Er wordt haar ook nog
gevraagd de gezinnen van de ingeschreven kinderen onmiddellijk schriftelijk op
de hoogte te brengen van dit voornemen en de contactgegevens van de
contracthouders (in de meeste gevallen de ouders van de opgevangen kinderen) aan
het agentschap Opgroeien regie te bezorgen uiterlijk op 3 november 2023.
Op 3 november 2023 vindt de hoorzitting naar aanleiding van dit
voornemen van 31 oktober 2023 plaats.
Op 13 november 2023 beslist het agentschap Opgroeien regie op
basis van de informatie uit de hoorzitting om het voornemen van 31 oktober 2023
momenteel (nog) niet om te zetten. De verzoekende partij wordt wél aangemaand
om de (ernstige indicaties van) inbreuken op de vergunningsvoorwaarden
onmiddellijk en op duurzame en structurele wijze aan te pakken en weg te werken.
In het kader van deze aanmaning worden aan de verzoekende partij nog een aantal
specifieke voorwaarden opgelegd, waaronder de medewerking aan de risicotaxatie
uit te voeren door het Vlaams Expertisecentrum voor Kindermishandeling (hierna:
VECK) bij wie het agentschap Opgroeien regie dit dossier heeft aangemeld. De
verzoekende partij wordt daarnaast verzocht om de gezinnen van de ingeschreven
kinderen onmiddellijk op de hoogte te brengen van deze aanmaning.
Op 1 februari 2024 verstrekt het VECK het volgende advies:
“Kinderopvanginitiatief kan de activiteiten niet verder zetten of hervatten,
tenzij er aan bepaalde voorwaarden is voldaan;
De
betrokken
functiehouder
(organisator,
verantwoordelijke,
kinderbegeleider) kan (g)een functie opnemen in de opvang baby’s en peuters
of opvang van buitenschoolse opvang, dan wel onder bepaalde voorwaarden.
Voorgestelde opvolging & voorwaarden
o Er is nood aan een personeelsequipe afgestemd qua volume en qua
inhoudelijke competenties, gericht op stabiliteit, basisveiligheid, positief
werk- en kansenklimaat om kinderen te stimuleren in positieve ontwikkeling
(coregulatie, afstemming op elkaar,…)
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-6/56
o Respecteren van de kind-begeleider-ratio.
o Organisator dient een constructief klachtenbeleid te voeren waarbij
klachten als groeikansen worden benaderd en behandeld
o Het huidige management dient vervangen te worden door een management
dat over de nodige competenties beschikt.
o Uitbreiding (overname, opstart initiatieven) is tegenaangewezen.
o Er dient een management geïnstalleerd te worden dat - eventueel in
samenwerking met een externe partner -volgende elementen realiseert:
°Ontwikkeling van een positief en warm klimaat ten aanzien van de kinderen
°Ontwikkeling van de basishouding van sensitief om te gaan met kinderen,
afgestemd op hun ontwikkelingsfase.
°Ontwikkeling van een open, constructieve houding van de
verantwoordelijke ten opzichte van adviezen en aanbevelingen van derden.
o Het aantal (deel)werkingen/opvanglocaties is afgestemd op het
beleidsvoerend vermogen.
o Ontwikkeling van beleidsvoerend vermogen, dat geïmplementeerd is in de
praktijk. Neergeschreven procedures/voornemens/plannen van aanpak
moeten geïmplementeerd worden in de dagelijkse praktijk. Hiervoor is
externe en onafhankelijke monitoring nodig.
Informatie naar aanleiding van advies
Het VECK-team Kinderopvang verneemt dat er naast Kikker 12 andere
opvanglocaties bestuurd worden door dezelfde organisator. De risicofactoren
op organisatieniveau die een rol spelen voor Kikker 12 impacteren
vermoedelijk ook de andere opvanglocaties.
We zijn bereid tot verdere toelichting over dit advies.”
De motivering van dit advies van het VECK luidt:
“• Indicaties van verwaarlozing, emotionele kindermishandeling, fysieke
kindermishandeling
• Er zijn risicofactoren met betrekking tot het opvanginitiatief, de
verantwoordelijke(n) en de kindbegeleiders
• Beschermende factoren zijn schaars en remediëren de impact van de
risicofactoren niet.
• Defensieve houding, externaliserende houding, weinig opbouw van inzicht
en erkenning van de problemen.”
4.5.
Op 23 januari 2024 vindt bij de verzoekende partij een
aangekondigde financiële inspectie plaats. Het inspectieverslag van Zorginspectie
komt tot het volgende besluit:
“Op basis van de steekproefsgewijs verrichte inspectieactiviteiten en
rekening houdend met de bijzondere vaststellingen zoals beschreven in dit
verslag, zijn wij van oordeel dat – voor zover het de aanwending van de
subsidies Vlaamse overheid betreft – de financiële rapportering per
31 december 2022 van de bv Stann (sluitend met een balanstotaal van
1 227 kEUR en een nettoresultaat van +18 kEUR) niet kan gebruikt worden
voor verdere dossierbehandeling binnen de Vlaamse overheid.
Tijdens de inspectie kon niet worden aangetoond dat alle overheidsmiddelen
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-7/56
besteed werden conform het doelmatigheidsprincipe beschreven in artikel 11
van de wet van 16 mei 2003 tot vaststelling van de algemene bepalingen die
gelden voor de begrotingen, de controle op de subsidies en voor de
boekhouding van de gemeenschappen en de gewesten, alsook voor de
organisatie van de controle door het Rekenhof.”
4.6.
Op 28 mei 2024 worden de verzoekende partij, de VZW
Groepsopvang Stann, de BV Sabe en de VZW De Kikker 15-Kornuit door het
agentschap Opgroeien regie aangemaand om de in deze aanmaning beschreven
inbreuken in de verschillende opvanglocaties onmiddellijk, effectief en duurzaam
weg te werken, en dit om een volgende stap in het handhavingstraject te vermijden.
In het kader van deze aanmaning worden hen nog een aantal specifieke
voorwaarden opgelegd die gebaseerd zijn op het advies van het VECK van
1 februari 2024. Er wordt hen gevraagd uiterlijk 10 juni 2024 een plan van aanpak
te bezorgen. Zij worden ook uitgenodigd voor een gesprek op 13 juni 2024 dat
beoogt dit dossier te overlopen en hen de gelegenheid te bieden hun plan van
aanpak toe te lichten. Er wordt hen ook nog gevraagd de gezinnen van de
ingeschreven kinderen onmiddellijk op de hoogte te brengen van deze aanmaning.
4.7.
In uitvoering van artikel 57 van het besluit van de Vlaamse
regering van 9 mei 2014 ‘houdende de procedures voor de aanvraag en de
toekenning van de vergunning en de subsidies voor gezinsopvang en groepsopvang
van baby’s en peuters’ (hierna: Procedurebesluit) wordt door de administrateurgeneraal van het agentschap Opgroeien regie op 22 februari 2023 het besluit
genomen wat betreft de algemene oproep, met inbegrip van het beslissingskader,
voor de programmatie en toekenning van subsidiebeloftes voor de omschakeling
van bestaande kinderopvangplaatsen met basissubsidie naar kinderopvangplaatsen
met de subsidie voor inkomenstarief in 2023 in Vlaanderen, Gent en Antwerpen
uitgezonderd.
De bijlage 2 bij dit besluit bevat het beslissingskader waarin de
procedure en criteria zijn beschreven op basis waarvan de beoordeling en
rangschikking van de verschillende aanvragen binnen Vlaanderen (Gent en
Antwerpen uitgezonderd) door het agentschap Opgroeien regie zal gebeuren.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-8/56
In dit beslissingskader wordt het verloop van de procedure in vijf
fases ingedeeld, met name:
“1. Ontvankelijkheid
2. Uitsluiting
3. Voorrang
4. Sortering en rangschikking van de aanvragen
5. Budgettaire toets.”
Onder fase 2 worden de verschillende uitsluitingscriteria
omschreven op basis waarvan de aanvraag wordt uitgesloten en geweigerd en er
geen subsidiebelofte mogelijk is.
Het eerste uitsluitingscriterium wordt er als volgt omschreven:
“1. Dossiermatige tegenindicaties
Voor elke ontvankelijke aanvraag screent Opgroeien het dossier van de
aanvrager,
Blijkt daaruit een ernstige indicatie dat de vergunnings- en/of
subsidievoorwaarden niet (zullen) kunnen worden nageleefd, dan is dit een
tegenindicatie voor het geven van een subsidiebelofte. Dan kan de aanvraag
worden uitgesloten.
Voorbeelden (niet exhaustief):
zware financiële problemen van de organisator die een tegenindicatie zijn
om subsidies toe te kennen;
andere problemen, zoals een veroordeling voor fraude, andere ernstige
feiten of een ernstig vermoeden ervan, ernstige administratieve
tekortkomingen, ...
een lopend handhavingstraject ten aanzien van de organisator waarvoor de
organisator een schriftelijke aanmaning kreeg, bv. voor de taalkennis van de
verantwoordelijke(n), ernstige tekorten op het vlak van veiligheid of
kwaliteit, of een gebrek aan integriteit en geschiktheid in het organiseren van
kinderopvang.
Als deze uitsluiting zich voordoet, dan neemt de administrateur-generaal van
Opgroeien een gemotiveerde beslissing tot weigering van de
subsidiebelofte.”
Het besluit van de administrateur-generaal van het agentschap
Opgroeien regie van 22 februari 2023 wordt op 24 februari 2023 goedgekeurd door
de bevoegde minister.
4.8.
Op 28 februari 2023 volgt de oproep voor de omschakeling van
plaatsen met basissubsidie (trap 1) naar subsidie inkomenstarief (trap 2) in
Vlaanderen (met uitzondering van Gent en Antwerpen).
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-9/56
Op 25 maart 2023 dient de verzoekende partij haar aanvraag
subsidiebelofte voor de subsidie voor inkomenstarief (trap 2) in voor de
kinderopvanglocatie De Kikker 7. Ook voor de kinderopvanglocaties De Kikker 9,
De Kikker 12, De Kikker 17 en De Kikker 18-La Luna dient zij zulke aanvragen
subsidiebelofte in, respectievelijk op 22 maart 2023, 25 maart 2023, 25 maart 2023
en 22 maart 2023.
4.9.
Op 29 juni 2023 beslist het agentschap Opgroeien regie tot
weigering van een subsidiebelofte uitbreidingsronde 2023 aan de verzoekende
partij voor omschakeling van bestaande plaatsen met basissubsidie naar plaatsen
voor subsidie met inkomenstarief voor de gemeente Torhout (De Kikker 7) , alsook
voor de vier andere kinderopvanglocaties.
4.10.
In uitvoering van artikel 57 van het Procedurebesluit van 9 mei
2014 worden volgende besluiten genomen:
i) Het besluit van de administrateur-generaal van het agentschap
Opgroeien regie van 19 oktober 2023 tot wijziging van het besluit van de
waarnemend administrateur-generaal van 22 februari 2023 tot uitvoering van
artikel 57 van het Procedurebesluit van 9 mei 2014 wat betreft de algemene oproep,
met inbegrip van het beslissingskader, voor de programmatie en toekenning van
subsidiebeloftes voor de omschakeling van bestaande kinderopvangplaatsen met
basissubsidie naar kinderopvangplaatsen met de subsidie voor inkomenstarief in
2023 in Vlaanderen, Gent en Antwerpen uitgezonderd, wat betreft het verhogen
van het budget voor de toekenning van bijkomende subsidiebeloftes.
Dit besluit wordt op 20 oktober 2023 goedgekeurd door de
bevoegde minister.
ii) Het besluit van de administrateur-generaal van het agentschap
Opgroeien regie van 7 februari 2024 tot wijziging van diverse besluiten van de
waarnemend administrateur-generaal, wat betreft het heropenen van de oproepen.
Met dit besluit wordt naar aanleiding van het restbudget na behandeling van alle
aanvragen voor Vlaanderen (Gent en Antwerpen uitgezonderd) de algemene
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-10/56
oproep heropend door herbevestiging van aanvragen voor de toekenning van
bijkomende subsidiebeloftes.
Dit besluit wordt op 8 februari 2024 goedgekeurd door de
bevoegde minister.
4.11.
Op 9 februari 2024 wordt door het agentschap Opgroeien regie
in het kader van herbevestiging van de eerdere aanvraag van een subsidiebelofte
voor de omschakeling van plaatsen met T1 naar plaatsen met T2 subsidie, ronde 2,
een formulier gericht tot organisatoren die een eerdere aanvraag indienden en deze
al dan niet kunnen bevestigen.
4.12.
Op 12 februari 2024 dient de verzoekende partij een
herbevestiging in van haar eerdere aanvraag van een subsidiebelofte voor de
omschakeling van plaatsen met T1 naar plaatsen met T2 subsidie, ronde 2.
4.13.
Op 20 maart 2024 bezorgt het agentschap Opgroeien regie aan
de verzoekende partij zijn voornemen om de subsidiebelofte te weigeren omwille
van het voorhanden zijn van dossiermatige tegenindicaties die erop wijzen dat
verzoekster de vergunnings- en subsidievoorwaarden niet zal kunnen naleven.
Na de opsomming van deze indicaties komt het agentschap
Opgroeien regie tot de volgende conclusie dienaangaande:
“Op basis van het beslissingskader van subsidiebeloftes voor de
omschakeling van plaatsen met T1 naar plaatsen met T2 subsidie, ronde 2 in
2024, is Opgroeien regie van oordeel dat er sprake is van dossiermatige
tegenindicaties gelet op het lopend handhavingstraject op organisatorniveau
sinds 10 februari 2023, de recente financiële inspectie op 23 januari 2024 en
het advies van het VECK op 1 februari 2024. Opgroeien regie stelt op basis
hiervan vast dat de organisator niet over het vereiste beleidsvoerend
vermogen beschikt om kwaliteitsvolle kinderopvang te garanderen.
Opgroeien regie moet als overheid zorgvuldig het overheidsbudget besteden
en toekennen aan opvang die kwaliteitsvol, financieel gezond en integer en
duurzaam is. Gelet op het bovenstaande is er onvoldoende garantie hierop en
is het noodzakelijk dat eerst aangetoond wordt dat de bestaande financiële
situatie transparant, gezond en conform de regelgeving is vooraleer
bijkomende subsidies worden toegekend.”
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-11/56
De verzoekende partij wordt de kans geboden om uiterlijk
27 maart 2024 schriftelijk te reageren op dit voornemen tot weigering van
subsidiebelofte.
4.14.
Op 27 maart 2024 dient de verzoekende partij haar schriftelijke
reactie op het voornemen van 20 maart 2024 in, waarin zij ontkent dat sprake is
van dossiermatige tegenindicaties en een handhavingstraject sedert 10 februari
2023.
4.15.
Op 3 april 2024 beslist het agentschap Opgroeien regie tot
weigering van subsidiebelofte aan de verzoekende partij voor de omschakeling van
bestaande opvangplaatsen met basissubsidie naar subsidies inkomenstarief (trap 2),
op grond van de volgende overwegingen:
“Uit het onderzoek blijkt het volgende:
Op 29 juni 2023 werd de aanvraag voor een subsidiebelofte geweigerd. Op
7 februari 2024 werd beslist om de eerdere oproep van februari 2023 te
heropenen. Naar aanleiding daarvan heeft de organisator zijn initiële
aanvraag herbevestigd en onderzocht Opgroeien regie deze opnieuw op basis
van het beslissingskader.
De subsidiebelofte wordt opnieuw geweigerd om volgende reden:
Op 20 maart 2024 bezorgde Opgroeien regie een voornemen tot weigering
van de subsidiebelofte aan de organisator op basis van dossiermatige
tegenindicaties, met name het lopend handhavingstraject voor de
kinderopvanglocatie De Kikker 7. Opgroeien regie bezorgde eveneens
voornemens tot weigering aan De Kikker 17, De Kikker 18 - la luna, De
Kikker 12, De Kikker 9 en Sneeuwwitje De Kikker 16.
Op 27 maart 2024 bezorgde de organisator een schriftelijke reactie op het
voornemen, voormeld. Opgroeien regie heeft kennis genomen van de
aangehaalde argumenten en is van oordeel dat deze niet van aard zijn om het
voornemen tot weigering te neutraliseren.
De organisator verwijst naar de aanmaning van 10 februari 2023 die volgens
de organisator niet meer loopt. Deze redenering van de organisator klopt niet.
Op 10 februari 2023 bezorgde Opgroeien regie een aanmaning aan de
organisator STANN (en Sabe BV, Stann VZW en DE KIKKER 15KORNUIT vzw) tot naleving van de vergunningsvoorwaarden in de
verschillende locaties:
Groepsopvang De Kikker (910023109);
De Kikker 2 (910023111);
De kikker 3 (910023112);
MINI FEVIJN (910026752);
De Kikker 18- La Luna (910030663);
De Kikker 7 (910026755);
De Kikker 17 (910030659).
Aangezien volgens de kruispuntbank van ondernemingen (op datum 12-122022) de 4 organisaties gelijke bestuursleden hebben, werd de aanmaning aan
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-12/56
alle vier de organisaties (BV STANN, Sabe BV, Stann VZW en DE KIKKER
15-KORNUIT vzw) gelijktijdig bezorgd gelet op de samenhang in het beleid.
Opgroeien regie ontving namelijk veel meldingen en stelde inbreuken op de
vergunningsvoorwaarden vast die organisatorniveau overschrijdend zijn.
Opgroeien regie stelt met een toenemende bezorgdheid vast dat over de jaren
heen er een veelheid aan meldingen is met een wederkerend patroon en
inhoud. De meldingen hebben doorgaans betrekking op de betrokkenheid en
participatie van de gezinnen, waarbij van de organisator verwacht wordt te
communiceren met het gezin en dit op een wijze die strookt met de geldende
waarden (art. 33 en 49 Vergunningsbesluit). Alsook hebben de meldingen
betrekking op de verzorging van kinderen, en de draagkracht van de
kinderbegeleiders die in het gedrang komt, met impact op de kinderen.
Opgroeien regie stelt vast dat deze meldingen doorheen de periode van 2016
tot heden met wederkerige inhoud blijven terugkomen zodat het niet anders
kan dan dat er in de werking iets moet worden bijgestuurd. Opgroeien regie
verwijst voor de volledigheid naar de motivering in de aanmaning van
10 februari 2023.
Sinds deze aanmaning ontving Opgroeien regie nog steeds veel meldingen
over de kinderopvanglocaties heen van de organisator en de bestuursleden
van de organisator, op 14 februari 2023 (De Kikker 5 en De Kikker 7),
29 maart 2023 (De Kikker 3), 5 en 6 oktober 2023 (De Kikker 12),
27 november 2023 (De Kikker 9), 29 januari 2024 (De Kikker 7 en De
Kikker 15 Kornuit en op 16 februari 2024 (De Kikker 17). De organisator
heeft deze meldingen steeds ontvangen van Opgroeien regie met de vraag om
hierop te reageren.
Op 31 oktober 2023 ging Opgroeien regie over tot het bezorgen van een
voornemen tot schorsing van de vergunning uit voorzorg en bij dringende
noodzakelijkheid aan De Kikker 12. Dit voornemen kwam er nadat
Opgroeien regie vaststelde dat er naar aanleiding van meldingen ernstige
indicaties bestonden dat niet voldaan is aan de verschillende
vergunningsvoorwaarden vastgelegd in het Decreet van 20 april 2012 en het
Vergunningsbesluit van 22 november 2013.
Hierdoor was de veiligheid en de gezondheid van de opgevangen kinderen
mogelijk in het gedrang.
Gelet op de herhaalde meldingen die Opgroeien regie blijft ontvangen (zoals
hierboven beschreven en gelet op deze ernstige meldingen naar aanleiding
waarvan Opgroeien regie een voornemen tot schorsing uit voorzorg bezorgde
aan de organisator) heeft Opgroeien regie de organisator aangemeld bij het
VECK voor een risicotaxatie.
Op 1 februari 2024 ontving Opgroeien regie het advies van het VECK. Het
advies luidde dat het kinderopvanginitiatief de activiteiten niet kan
verderzetten, tenzij er aan de opgelijste voorwaarden voldaan is. Daarnaast
kan de betrokken functiehouder (organisator, verantwoordelijke,
kinderbegeleider) geen functie opnemen in de opvang baby's en peuters of
buitenschoolse opvang, dan wel onder bepaalde voorwaarden. Daarbovenop
formuleert het VECK dat de risicofactoren op organisatieniveau die een rol
spelen voor de locatie De Kikker 12 ook vermoedelijk impacteren op de
andere kinderopvanglocaties van deze organisator.
De voorgestelde voorwaarden en opvolging betreffen het volgende:
Er is nood aan een personeelsequipe afgestemd qua volume en qua
inhoudelijke competenties, gericht op stabiliteit, basisveiligheid, positief
werk- en kansenklimaat om kinderen te stimuleren in positieve ontwikkeling
(coregulatie, afstemming op elkaar).
De kind-begeleider-ratio dient gerespecteerd te worden;
De organisator dient een constructief klachtenbeleid te voeren waarbij
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-13/56
klachten als groeikansen worden benaderd en behandeld;
Het huidige management dient vervangen te worden door een management
dat over de nodige competenties beschikt; […]
Uitbreiding (overname, opstart initiatieven) is tegenaangewezen;
Er dient een management geïnstalleerd te worden dat - eventueel in
samenwerking met een externe partner - volgende elementen realiseert:
o Ontwikkeling van een positief en warm klimaat ten aanzien van de
kinderen;
o Ontwikkeling van de basishouding van sensitief om te gaan met kinderen,
afgestemd op hun ontwikkelingsfase;
o Ontwikkeling van een open, constructieve houding van de
verantwoordelijke ten opzichte van adviezen en aanbevelingen van derden.
Het aantal (deelwerkingen/opvanglocaties is afgestemd op het
beleidsvoerend vermogen;
Ontwikkeling van beleidsvoerend vermogen, dat geïmplementeerd is in de
praktijk.
Neergeschreven procedures/voornemens/plannen van aanpak moeten
geïmplementeerd worden in de dagelijkse praktijk. Hiervoor is externe en
onafhankelijke monitoring nodig.
Opgroeien regie dient voor de toekenningen van subsidiebeloftes rekening te
houden met alle relevante informatie in een dossier. Zoals blijkt uit hetgeen
hierboven omschreven staat heeft Opgroeien regie ernstige bezorgdheden
omtrent het bestuur en het beleidsvoerend vermogen van de organisator. Het
advies van het VECK stelt zelfs letterlijk: "Het huidige management dient
vervangen te worden door een management dat over de nodige competenties
beschikt". Tot op heden is dit nog niet gebeurd waardoor Opgroeien regie
onmogelijk kan vaststellen dat er geen dossiermatige tegenindicaties
aanwezig zijn in dit dossier. lntegendeel, de organisator stelt dat het VECK
haar bevoegdheid te buiten gaat en dat het advies niet concreet onderbouwd
werd.
In de e-mails die de organisator naar Opgroeien regie stuurde n.a.v. het advies
van het VECK geeft de organisator inderdaad aan welke maatregelen zij
neemt met inachtneming van het advies van het VECK. Opgroeien regie stelt
daarbij vast dat de organisator Opgroeien regie ervan tracht te overtuigen dat
bepaalde conclusies van het VECK niet juist zijn en beargumenteert dat de
werking wel goed loopt aan de hand van maatregelen/procedures die zij
grotendeels reeds toepasten. Ook stelt de organisator concrete vragen zoals:
‘In bijlage vindt u onze klachtenprocedure terug. Kunt u deze even nalezen
en ons vertellen hoe we die constructief kunnen maken? Hoe ziet een
constructief klachtenbeleid eruit? Is hier een specifieke opbouw nodig?’.
De kern van het advies van het VECK, met name de vervanging van het
management en externe onafhankelijke hulp en monitoring, wordt hiermee
alleszins niet aangepakt.
De opvolging en de verdere stappen n.a.v. het advies van het VECK zijn
momenteel nog lopende.
Wat betreft de financiële inspecties stelt Opgroeien regie vast dat er
dossiermatige tegenindicaties op basis van de vaststellingen van
Zorginspectie bestaan. De opvolging n.a.v. het IKT inspectiebezoek op
13 juli 2022 is nog steeds lopende en bij de financiële inspectie van STANN
op 23 januari 2024 werden er financiële knelpunten gedetecteerd. Dit
betreffen geen ‘zware financiële problemen’ zoals de organisator stelt,
niettemin betreffen dit weldegelijk dossiermatige tegenindicaties om mede de
subsidiebeloftes te weigeren.
Opgroeien regie verwijst nog naar enkele zaken die de organisator in haar
schriftelijke reactie op het voornemen aanhaalde, met name dat Opgroeien
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-14/56
regie het voornemen tot weigering van de subsidiebelofte zou gebruiken om
een overnamestop bij de organisator af te dwingen. Deze stelling klopt niet.
Opgroeien regie dient het hele dossier in haar beoordeling mee te nemen en
stelt op basis van dat onderzoek vast dat er dossiermatige tegenindicaties
voorhanden zijn. Op basis van deze dossiermatige tegenindicaties zoals
uiteengezet in het voornemen tot weigering van de subsidiebelofte en zoals
hierboven omschreven gaat Opgroeien regie over tot een weigering. Een al
dan niet overnamestop door de organisator staat daar los van.
De organisator haalt in haar schriftelijke reactie het recente inspectiebezoek
van 22 januari 2024 aan bij De Kikker 12. Hierin formuleerde Zorginspectie
geen advies tot handhaving. Ondanks dit inspectieverslag dient Opgroeien
regie bij de beoordeling van de dossiers rekening te houden met alle
informatie. Opgroeien regie beschikt daarom op basis van de vele herhaalde
meldingen die aanleiding waren tot de aanmaning van 10 februari 2023 over
dossiermatige tegenindicaties die een weigering voor de subsidiebeloftes
verantwoorden. Sinds de aanmaning ontving Opgroeien regie nog meldingen
en werd de organisator ook aangemeld bij het VECK voor een risicotaxatie.
Het negatief advies van het VECK bevat voorwaarden die Zorginspectie niet
kan vaststellen tijdens haar inspectiebezoek. Ook de meldingen die
Opgroeien regie ontving kan Zorginspectie ter plaatse niet vaststellen.
Opgroeien regie heeft derhalve bij de beoordeling van het dossier de
inspectiebezoeken mee in rekening gebracht, doch diende vast te stellen dat
het negatief advies van het VECK ernstige dossiermatige tegenindicaties
bevat die een weigering voor de subsidiebeloftes verantwoorden.
Opgroeien regie beroept zich bijgevolg op de uitsluitingsgrond en heeft de
aanvraag op basis van dossiermatige tegenindicaties geweigerd.
Deze beslissing is genomen op basis van:
De ontvankelijke aanvraag van 13 februari 2024 tot herbevestiging van de
eerdere aanvraag voor een subsidiebelofte in het kader van de omschakeling
van plaatsen groepsopvang met een basissubsidie (T1) naar plaatsen met een
subsidie voor inkomenstarief (T2) voor 6 plaatsen in de kinderopvanglocatie
De Kikker 7 en voor de volgende subsidiegroep: 105055/8901-groepTorhout;
Het voornemen tot weigering van de subsidiebelofte van 20 maart 2024;
De schriftelijke reactie van de organisator op het voornemen op 27 maart
2024;
De aanmaning van 10 februari 2023 aan de organisator STANN;
Het aanmaningsgesprek van 13 maart 2023 met de organisator;
Het voornemen tot schorsing van de vergunning uit voorzorg en bij
dringende noodzakelijkheid van 31 oktober 2023 aan De Kikker 12;
De hoorzitting van 3 november 2023 met de organisator;
De aanmaning tot naleving van de vergunningsvoorwaarden met specifieke
voorwaarden van 13 november 2023 aan De Kikker 12;
De financiële inspectie bij STANN op 23 januari 2024;
Het negatief advies van het VECK van 1 februari 2024;
De door Opgroeien regie ontvangen meldingen op 14 februari 2023 (De
Kikker 5 en De Kikker 7), 29 maart 2023 (De Kikker 3), 5 en 6 oktober 2023
(De Kikker 12), 27 november 2023 (De Kikker 9), 29 januari 2024 (De
Kikker 7 en De Kikker 15 Kornuit) en op 16 februari 2024 (De Kikker 17);
Besluit van de waarnemend administrateur-generaal van 22 februari 2023
tot uitvoering van artikel 57 van het Procedurebesluit van 9 mei 2014 wat
betreft de algemene oproep, met inbegrip van het beslissingskader, voor de
programmatie en toekenning van subsidiebeloftes voor de omschakeling van
bestaande
kinderopvangplaatsen
met
basissubsidie
naar
kinderopvangplaatsen met de subsidie voor inkomenstarief in 2023 in
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-15/56
Vlaanderen, Gent en Antwerpen uitgezonderd;
Ministerieel besluit van 24 februari 2023 tot goedkeuring van het besluit
van de waarnemend administrateur-generaal van 22 februari 2023 tot
uitvoering van artikel 57 van het Procedurebesluit van 9 mei 2014 wat betreft
de algemene oproep, met inbegrip van het beslissingskader, voor de
programmatie en toekenning van subsidiebeloftes voor de omschakeling van
bestaande kinderopvangplaatsen met basissubsidie naar
kinderopvangplaatsen met de subsidie voor inkomenstarief in 2023 in
Vlaanderen, Gent en Antwerpen uitgezonderd;
Het besluit van de administrateur-generaal van 7 februari 2024 tot wijziging
van diverse besluiten van de waarnemend administrateur-generaal, wat
betreft het heropenen van de oproepen;
Het ministerieel besluit van 8 februari 2024 tot goedkeuring van het besluit
van de administrateur-generaal tot wijziging van diverse besluiten van de
waarnemend administrateur-generaal, wat betreft het heropenen van de
oproepen;
Artikel 13/0, 42 en 58 van het Vergunningsbesluit 22 november 2013;
Artikel 6, 5° en 6° van het Decreet houdende de organisatie van baby's en
peuters van 20 april 2012;
Artikel 2, 4, 6 10/1 Subsidiebesluit van 22 november 2013;
Artikel 53, 54 en 57 van het Procedurebesluit van 9 mei 2014;
Het administratief onderzoek.”
4.16.
Op 2 mei 2024 tekent de verzoekende partij gemotiveerd
bezwaar aan tegen de beslissing van het agentschap Opgroeien regie van 3 april
2024 waarbij haar de subsidiebelofte wordt geweigerd. Haar in dit bezwaar geuite
kritiek betreft in essentie :
Tegenstrijdigheid in de motivering
Geen ernstige feiten, noch bewijs ervan – geen proportionaliteit
Geen tegenindicaties
Ongelijke behandeling.
4.17.
Op 7 mei 2024 beslist het agentschap Opgroeien regie dat het
bezwaar van 2 mei 2024 tegen de beslissing van 3 april 2024 ontvankelijk is.
Op 16 mei 2024 ontvangt de Adviescommissie voor
Voorzieningen van Welzijn, Volksgezondheid en Gezin en (Kandidaat-)
pleegzorgers het administratief dossier.
Op 6 juni 2024 vindt de zitting van de Adviescommissie plaats.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-16/56
4.18.
Op 5 juli 2024 brengt de Adviescommissie volgend advies uit:
“ADVIES
De commissie gaat niet over tot een nieuwe, eigen beoordeling van de
situatie, maar spreekt zich uit over de genomen beslissing en de opvolging
daarvan. Daarbij kan zij rekening houden met de feitelijke evoluties in het
dossier tot de dag van de zitting, voor zover die voldoende betrouwbaar zijn
aangetoond. Zij gaat na of die beslissing in overeenstemming is met de
wettelijke regeling, met de algemene rechtsbeginselen en met de beginselen
van behoorlijk bestuur, of zij procedureel correct tot stand gekomen is en of
zij redelijk verantwoord en opportuun is.
Vanwege het maatschappelijk belang van een kwaliteitsvolle kinderopvang,
heeft de wetgever de voorwaarden voor de organisatoren ervan in
overeenstemming gebracht met wat ouders van een professionele opvang
mogen verwachten: kennis van de gangbare pedagogische praktijken, kennis
van de maatschappelijke en juridische context, proactieve vaardigheden en
verantwoordelijkheidszin. Van iemand die als organisator en
verantwoordelijke van een kinderopvang optreedt, wordt niet enkel
kwaliteitsvolle kinderopvang verwacht. Er zijn ook andere verwachtingen,
met name op het vlak van organisatorische capaciteiten, kwaliteitsdenken en
administratieve nauwgezetheid.
De commissie besluit op basis van de elementen in het dossier dat het
agentschap tot het oordeel kon komen dat het handhavingstraject op
organisatieniveau, waarbij een gebrek aan beleidsvoerend vermogen in
hoofde van de organisator centraal staat, een dossiermatige tegenindicatie is
die een voldoende grondslag vormt voor de beslissing tot weigering van de
subsidiebelofte.
De commissie acht het wel wenselijk dat het agentschap nadenkt over een
coherente beoordeling van dit type organisatie, die vanuit verschillende
ondernemingen op diverse locaties kinderopvang aanbiedt.
Nadat de commissieleden kennis hebben genomen van het administratief
dossier en nadat ze beide partijen hebben gehoord, beschouwt de commissie
deze bezwaarschriften ongegrond.”
4.19.
Op 7 augustus 2024 wordt een afschrift van dit advies van de
Adviescommissie aan de verzoekende partij bezorgd.
4.20.
Op 8 augustus 2024 vraagt de raadsman van de verzoekende
partij dat het agentschap Opgroeien regie het bezwaarschrift en dossier overmaakt
aan de minister die bevoegd is om de definitieve beslissing te nemen, nu het advies
van de Adviescommissie niet binnen de termijn van 75 dagen werd bezorgd.
4.21.
Op 17 september 2024 wordt het administratief dossier door het
agentschap Opgroeien regie meegedeeld aan de bevoegde minister.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-17/56
4.22.
Op 30 oktober 2024 neemt de minister de beslissing betreffende
het bezwaar van de verzoekende partij van 2 mei 2024 tegen de beslissing van het
agentschap Opgroeien regie van 3 april 2024 tot weigering van een subsidiebelofte
voor de omschakeling van bestaande opvangplaatsen met basissubsidie naar
plaatsen met subsidie voor inkomenstarief voor de opvanglocaties: De Kikker 7 te
Torhout, De Kikker 9 te Brugge, De Kikker 12 te Zedelgem, De Kikker 17 te
Ichtegem en De Kikker 18-La Luna te Brugge, op grond van de volgende
overwegingen:
“Gelet op het decreet van 30 april 2004 tot oprichting van het intern
verzelfstandigd agentschap met rechtspersoonlijkheid Opgroeien regie,
artikel 5;
Gelet op het decreet van 7 december 2007 houdende oprichting van een
Adviescommissie voor Voorzieningen van Welzijn, Volksgezondheid en
Gezin en (Kandidaat-) pleegzorgers, artikel 12;
Gelet op het decreet van 20 april 2012 houdende de organisatie van
kinderopvang van baby’s en peuters, artikel 6;
Gelet op het besluit van de Vlaamse Regering van 12 juli 2013 betreffende
de Adviescommissie voor Voorzieningen van Welzijn, Volksgezondheid en
gezin en (Kandidaat-) pleegzorgers, artikel 12 § 1, artikel 22 § 1 en § 3;
Gelet op het Vergunningsbesluit van 22 november 2013, artikel 13/0, 31, 33
en 58;
Gelet op het Procedurebesluit van 9 mei 2014, artikel 53, 54 en 57;
Gelet op het Subsidiebesluit van 22 november 2013, artikel 1 1° & 17°, 2, 6
en 10/1;
Gelet op het besluit van de waarnemend administrateur-generaal van
22 februari 2023 tot uitvoering van artikel 57 van het Procedurebesluit van 9
mei 2014 wat betreft de algemene oproep, met inbegrip van het
beslissingskader, voor de programmatie en toekenning van subsidiebeloftes
voor de omschakeling van bestaande kinderopvangplaatsen met basissubsidie
naar kinderopvangplaatsen met subsidie voor inkomenstarief in 2023 in
Vlaanderen, Gent en Antwerpen uitgezonderd.
Gelet op het ministerieel besluit van 24 februari 2023 tot goedkeuring van het
besluit van de waarnemend administrateur-generaal van 22 februari 2023 tot
uitvoering van artikel 57 van het Procedurebesluit van 9 mei 2014 wat betreft
de algemene oproep, met inbegrip van het beslissingskader, voor de
programmatie en toekenning van subsidiebeloftes voor de omschakeling van
bestaande
kinderopvangplaatsen
met
basissubsidie
naar
kinderopvangplaatsen met subsidie voor inkomenstarief in 2023 in
Vlaanderen, Gent en Antwerpen uitgezonderd.
Gelet op het besluit van de administrateur-generaal van 19 oktober [2023] tot
wijziging van het besluit van de waarnemend administrateur-generaal van
22 februari 2023 tot uitvoering van artikel 57 van het Procedurebesluit van
9 mei 2014 wat betreft de algemene oproep, met inbegrip van het
beslissingskader, voor de programmatie en toekenning van subsidiebeloftes
voor de omschakeling van bestaande kinderopvangplaatsen met basissubsidie
naar kinderopvangplaatsen met subsidie voor inkomenstarief in 2023 in
Vlaanderen, Gent en Antwerpen uitgezonderd, wat betreft het verhogen van
het budget voor de toekenning van bijkomende subsidiebeloftes.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-18/56
Gelet op het ministerieel besluit van 20 oktober 2023 tot goedkeuring van het
besluit van de administrateur-generaal van 19 oktober tot wijziging van het
besluit van de waarnemend administrateur-generaal van 22 februari 2023 tot
uitvoering van artikel 57 van het Procedurebesluit van 9 mei 2014 wat betreft
de algemene oproep, met inbegrip van het beslissingskader, voor de
programmatie en toekenning van subsidiebeloftes voor de omschakeling van
bestaande
kinderopvangplaatsen
met
basissubsidie
naar
kinderopvangplaatsen met subsidie voor inkomenstarief in 2023 in
Vlaanderen, Gent en Antwerpen uitgezonderd, wat betreft het verhogen van
het budget voor de toekenning van bijkomende subsidiebeloftes.
Gelet op het besluit van de administrateur-generaal van 7 februari 2024 tot
wijziging van diverse besluiten van de waarnemend administrateur-generaal,
wat betreft het heropenen van de oproepen.
Gelet op het ministerieel besluit van 8 februari 2024 tot goedkeuring van het
besluit van de administrateur-generaal van 7 februari 2024 tot wijziging van
diverse besluiten van de waarnemend administrateur-generaal, wat betreft het
heropenen van de oproepen.
Gelet op het besluit van de administrateur-generaal van 27 maart 2024
houdende de toepassing van het beslissingskader voor de programmatie en
toekenning van subsidiebeloftes voor de omschakeling van bestaande
kinderopvangplaatsen met basissubsidie naar kinderopvangplaatsen met
subsidie voor inkomenstarief in 2023 in Vlaanderen, Gent inbegrepen en
Antwerpen uitgezonderd, herbevestiging in 2024 deel 1.
Gelet op het besluit van de administrateur-generaal van 3 april 2024 houdende
de toepassing van het beslissingskader voor de programmatie en toekenning
van
subsidiebeloftes
voor
de
omschakeling
van
bestaande
kinderopvangplaatsen met basissubsidie naar kinderopvangplaatsen met de
subsidie voor inkomenstarief in 2023 in Vlaanderen, Gent inbegrepen en
Antwerpen uitgezonderd, herbevestiging in 2024 deel 2.
Gelet op het beslissingskader voor de omschakeling van bestaande
kinderopvangplaatsen groepsopvang met basissubsidie (trap 1) naar
kinderopvangplaatsen met subsidie inkomenstarief (trap 2) van 22 februari
2023.
Overwegende dat het agentschap Opgroeien regie op 3 april 2024 besloot tot
weigering van een subsidiebelofte aan STANN voor de omschakeling van
bestaande opvangplaatsen met basissubsidie naar plaatsen met subsidie
inkomenstarief voor de opvanglocaties De Kikker 7 te Torhout, De Kikker 9
te Brugge, De Kikker 12 te Zedelgem, De Kikker 17 te Ichtegem en De
Kikker 18- La Luna te Brugge.
Overwegende dat op 2 mei 2024 bezwaar werd aangetekend tegen de
beslissing tot weigering van voormelde subsidiebeloftes.
Overwegende dat het agentschap Opgroeien regie het bezwaar ontvankelijk
verklaarde op 8 mei 2024.
Overwegende dat het bezwaar tegen de beslissing tot weigering van
subsidiebeloftes dient behandeld te worden volgens de regels die zijn
vastgesteld bij of ter uitvoering van Hoofdstuk III van het decreet van
7 december 2007 houdende oprichting van een Adviescommissie voor
Voorzieningen van Welzijn, Volksgezondheid en Gezin en (Kandidaat-)
pleegzorgers.
Gelet op het administratief dossier zoals meegedeeld door het agentschap
Opgroeien regie op 16 mei 2024 aan de Adviescommissie.
Overwegende dat de zitting voor de Adviescommissie plaatsvond op 6 juni
2024.
Overwegende dat het advies van de Adviescommissie werd ondertekend op
5 juli 2024, doch werd meegedeeld aan de organisator op 7 augustus 2024.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-19/56
Overwegende dat het advies van de Adviescommissie niet binnen de termijn
werd bezorgd overeenkomstig artikel 12 § 1 van het Besluit van de Vlaamse
Regering betreffende de Adviescommissie voor Voorzieningen van Welzijn,
Volksgezondheid en Gezin en (Kandidaat-)pleegzorgers.
Overwegende dat overeenkomstig artikel 22 § 3 van het Besluit van de
Vlaamse Regering betreffende de Adviescommissie voor Voorzieningen van
Welzijn, Volksgezondheid en Gezin en (Kandidaat-)pleegzorgers de
bevoegde minister een definitieve beslissing dient te nemen indien het advies
niet overeenkomstig de in artikel 12 § 1 van voormeld besluit gestelde termijn
werd meegedeeld.
Gelet op het administratief dossier zoals meegedeeld door het agentschap
Opgroeien regie op 17 september 2024.
Gelet op het hoorrecht dat plaatsvond op 29 oktober 2024 te Brussel tussen
de organisator van de kinderopvanglocaties en (een vertegenwoordiger van)
de minister.
Overwegende de ontvankelijke aanvragen van een subsidiebelofte voor de
subsidie voor inkomenstarief (Trap 2) Groepsopvang – Omschakeling van
bestaande plaatsen groepsopvang basissubsidie (Trap 1) van 22 maart 2023
(De Kikker18-La Luna), 25 maart 2023 (De Kikker17), 22 maart 2023 (De
Kikker 9), 25 maart 2023 (De Kikker7) 25 maart 2023 (De Kikker 12).
Overwegende de beslissing tot ontvankelijkheid van voormelde aanvragen
van 27 maart 2023.
Overwegende de beslissingen tot weigering van de subsidiebelofte van
29 juni 2023.
Overwegende de herbevestigingen van de eerdere aanvragen van een
subsidiebelofte voor de omschakeling van plaatsen met T1 naar plaatsen met
T2 subsidie – Ronde 2 van 12 februari 2024.
Overwegende de voornemens tot weigering van de subsidiebelofte van
20 maart 2024 voor voormelde aanvragen.
Overwegende de schriftelijke reactie van de raadsman van de organisator van
27 maart 2024.
Overwegende de beslissingen tot weigering van de subsidiebelofte van
voormelde herbevestigde aanvragen van 3 april 2024.
Overwegende de aanmaning van 10 februari 2023.
Overwegende het aanmaningsgesprek van 13 maart 2023.
Overwegende de meldingen van 14 februari 2023 bij De Kikker 5 en De
Kikker 7, 29 maart 2023 bij De Kikker 3, 5 oktober 2023 en 6 oktober 2023
bij de Kikker 12, 27 november 2023 bij De Kikker 9, 29 januari 2024 bij De
Kikker 7 en De Kikker 15 Kornuit, 16 februari 2024 bij De Kikker 17.
Overwegende het voornemen tot schorsing uit voorzorg en bij dringende
noodzakelijkheid van 31 oktober 2023 aan De Kikker 12.
Overwegende de hoorzitting van 3 november 2023 n.a.v. het voornemen tot
schorsing uit voorzorg en bij dringende noodzakelijkheid.
Overwegende de aanmaning tot naleving vergunningsvoorwaarden en
specifieke voorwaarden van 13 november 2023 in de kinderopvanglocaties
DE KIKKER 12 te Veldegem (Zedelgem) (910031276) georganiseerd door
BV STANN.
Overwegende de financiële inspectie bij STANN op 23 januari 2024.
Overwegende het negatieve advies van het Vlaams centrum voor
kindermishandeling van 1 februari 2024.
Overwegende de aanmaning van 28 mei 2024.
Overwegende dat de Adviescommissie niet overgaat tot een nieuwe, eigen
beoordeling van de situatie, maar zich uitspreekt over de genomen beslissing
en de opvolging daarvan.
Overwegende dat de Adviescommissie rekening kan houden met de feitelijke
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-20/56
evoluties in het dossier tot de dag van de zitting, voor zover die voldoende
betrouwbaar zijn aangetoond.
Overwegende dat de Adviescommissie nagaat of de genomen beslissing van
Opgroeien regie in overeenstemming is met de wettelijke regeling, de
algemene rechtsbeginselen van behoorlijk bestuur, of zij procedureel correct
tot stand is gekomen en redelijk verantwoord en opportuun is.
Overwegende dat de Adviescommissie stelt dat vanwege het maatschappelijk
belang van een kwaliteitsvolle kinderopvang, de wetgever voorwaarden voor
organisatoren ervan in overeenstemming heeft gebracht met wat ouders van
een professionele opvang mogen verwachten: kennis van de gangbare
pedagogische praktijken, kennis van de maatschappelijke en juridische
context, proactieve vaardigheden en verantwoordelijkheidszin.
Overwegende dat de Adviescommissie van iemand die als organisator en
verantwoordelijke van een kinderopvang optreedt, niet enkel kwaliteitsvolle
kinderopvang verwacht, er zijn ook andere verwachtingen, met name op vlak
van organisatorische capaciteiten, kwaliteitsdenken en administratieve
nauwgezetheid.
Overwegende dat de Adviescommissie zich over de vraag moest buigen of er
dossiermatige tegenindicaties aanwezig zijn die een voldoende grondslag
vormen voor de beslissing tot weigering van de subsidiebelofte.
Overwegende dat de Adviescommissie van oordeel is dat het agentschap
Opgroeien regie op basis van de elementen in het dossier tot het oordeel kon
komen dat het handhavingstraject op organisatorniveau, waarbij een gebrek
aan beleidsvoerend vermogen in hoofde van de organisator centraal staat, een
dossiermatige tegenindicatie is die een voldoende grondslag vormt voor de
beslissing tot weigering van de subsidiebelofte.
Overwegende dat er tijdens het hoorrecht van 29 oktober 2024 geen nieuwe
relevante elementen werden aangebracht.
Overwegende dat de bevoegde minister, gelet op de stukken in het dossier en
het hoorrecht van 29 oktober 2024, het advies van de Adviescommissie volgt
en oordeelt dat het bezwaar van de organisator ongegrond is.”
Dit is de bestreden beslissing.
V. Onderzoek van de middelen
A. Eerste middel
Uiteenzetting van het middel
De verzoekende partij voert in het verzoekschrift in een eerste
middel de schending aan van “[de artikelen 2 en 3] van de wet dd. 29.07.1991
betreffende de uitdrukkelijke motivering van bestuurshandelingen, het beginsel
van behoorlijk bestuur van motivering en van hoorplicht, [artikel] 22 § 3 van het
besluit van de Vlaamse Regering dd. 12.07.2013 betreffende de Adviescommissie
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-21/56
van Welzijn, Volksgezondheid en Gezin en (Kandidaat-)pleegverzorgers, [artikel]
111 van het besluit van de Vlaamse Regering dd. 9.05.2014 houdende de
procedures voor de aanvraag en de toekenning van de vergunning en de subsidies
voor gezinsopvang en groepsopvang van baby's en peuters (‘Procedurebesluit’),
[artikel] 12 § 2 van het besluit van de Vlaamse Regering dd. 12.07.2013
betreffende de Adviescommissie van Welzijn, Volksgezondheid en Gezin en
(Kandidaat-)pleegverzorgers.”
Ter adstructie van deze schendingen geeft de verzoekende partij
de volgende toelichting:
“1.1.Eerste onderdeel:
Doordat de aangevochten beslissing overweegt dat ‘de Adviescommissie zich
over de vraag moest buigen of er dossiermatige tegenindicaties aanwezig zijn
die een voldoende grondslag vormen voor de beslissing tot weigering van de
subsidiebelofte’ en dat ‘de Adviescommissie van oordeel is dat het
Agentschap Opgroeien regie op basis van de elementen in het dossier tot het
oordeel kon komen dat het handhavingstraject op organisatorniveau, waarbij
een gebrek aan beleidsvoerend vermogen in hoofde van de organisator
centraal staat, een dossiermatige tegenindicatie is die een voldoende
grondslag vormt voor de beslissing tot weigering van de subsidiebelofte’.
Terwijl de Minister zelf de definitieve beslissing diende te nemen
overeenkomstig art. 22 § 3 van het besluit van de Vlaamse Regering
dd. 12.07.203
betreffende
de
Adviescommissie
van
Welzijn,
Volksgezondheid en Gezin en (Kandidaat-) pleegverzorger, en door dit niet
te doen en enkel te verwijzen naar het advies van de Adviescommissie, artikel
22 § 3 van het voornoemde besluit dan ook schendt.
Door in de aangevochten beslissing niet de juridische en feitelijke
overwegingen te vermelden, die aan de aangevochten beslissing ten
grondslag liggen, worden artikel 2 en artikel 3 van de Wet dd. 29.07.1991
betreffende de uitdrukkelijke motivering van bestuurshandelingen niet
nageleefd.
Het eerste middel, eerste onderdeel is dan ook gegrond.
1.2.Tweede onderdeel:
Doordat, ondergeschikt, de aangevochten beslissing ervan uitgegaan is ‘dat
de Adviescommissie nagaat of de genomen beslissing van Opgroeien regie in
overeenstemming is met de wettelijke regeling, de algemene rechtsbeginselen
van behoorlijk bestuur, of zij procedureel correct tot stand is gekomen en
redelijk verantwoord en opportuun is’.
Terwijl duidelijk is dat de Adviescommissie op een aantal argumenten van de
bezwaarschriften, waaronder het recht op verdediging bij het tot stand komen
van het advies van het VECK, niet heeft beantwoord en dienvolgens het
bezwaar van verzoekster niet ten gronde heeft behandeld overeenkomstig
art. 111 procedurebesluit dd. 9.05.2014 van de Vlaamse Regering en het
advies evenmin gemotiveerd was, zoals verplicht door art. 12 § 2 van het
besluit dd. 12.07.2013 van de Vlaamse Regering betreffende de
Adviescommissie voor Voorzieningen van Welzijn, Volksgezondheid en
Gezin en (Kandidaat- pleegverzorgers.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-22/56
De aangevochten beslissing kon bijgevolg niet volstaan met loutere
verwijzing naar het advies van de Adviescommissie zonder voornoemde
artt. 111 van het procedurebesluit en 12 § 2 van het voornoemd besluit van
de Vlaamse Regering dd. 12.07.2013 te schenden.
Het eerste middel, tweede onderdeel is dan ook gegrond.
1.3.Derde onderdeel :
Doordat de aangevochten beslissing verwijst naar de overweging ‘dat de
Adviescommissie van oordeel is dat het Agentschap Opgroeien regie op basis
van de elementen in het dossier tot het oordeel kon komen dat het
handhavingstraject op organisatorniveau, waarbij een gebrek aan
beleidsvoerend vermogen in hoofde van de organisator centraal staat, een
dossiermatige tegenindicatie is die een voldoende grondslag vormt voor de
beslissing tot weigering van de subsidiebelofte’.
Terwijl de juridische en feitelijke overwegingen hadden dienen aangegeven
te worden waaruit kon blijken dat het handhavingstraject op het niveau van
organisator B.V. STANN een dossiermatige tegenindicatie was, die de
opvanglocatie KIKKER 12 oversteeg; in tegendeel werd de aangereikte
argumentatie in de bezwaarschriften niet onderzocht en bleef zij volstrekt
onbesproken in de aangevochten beslissing en in het advies van de
Adviescommissie, zodat de motiverings- en hoorplicht geschonden werden.
Het eerste middel, derde onderdeel is dan ook gegrond.”
In de memorie van wederantwoord voegt de verzoekende partij
daaraan toe:
“Eerste onderdeel :
7.
Doordat de aangevochten beslissing overweegt dat ‘de Adviescommissie zich
over de vraag moest buigen of er dossiermatige tegenindicaties aanwezig zijn
die een voldoende grondslag vormen voor de beslissing tot weigering van de
subsidiebelofte’ en dat ‘de Adviescommissie van oordeel is dat het
Agentschap Opgroeien regie op basis van de elementen in het dossier tot het
oordeel kon komen dat het handhavingstraject op organisatorniveau, waarbij
een gebrek aan beleidsvoerend vermogen in hoofde van de organisator
centraal staat, een dossiermatige tegenindicatie is die een voldoende
grondslag vormt voor de beslissing tot weigering van de subsidiebelofte’.
Terwijl de Minister zelf de definitieve beslissing diende te nemen
overeenkomstig art. 22 § 3 van het besluit van de Vlaamse Regering
dd. 12.07.203
betreffende
de
Adviescommissie
van
Welzijn,
Volksgezondheid en Gezin en (Kandidaat-) pleegverzorger, en door dit niet
te doen en enkel te verwijzen naar het advies van de Adviescommissie,
hiermee artikel 22 § 3 van voornoemd besluit heeft geschonden.
Immers door het niet tijdig meedelen van een advies, bestaat dit niet, en
vermag de Minister niet van een laattijdig advies kennis te nemen; zo niet
wordt voornoemd art.22 § 3 geschonden : ‘De bevoegde entiteit bezorgt in
dat geval, na het verstrijken van de termijn, het bezwaarschrift en het
administratieve dossier aan de bevoegde minister’.
Dienvolgens kan de Minister voor de te nemen beslissing enkel beschikken
over bezwaarschrift en administratief dossier.
In zoverre in de aangevochten beslissing verwezen wordt naar het advies van
de Adviescommissie, wordt dan ook de formele motiveringsplicht
geschonden en hadden de juridische en feitelijke overwegingen moeten
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-23/56
vermeld worden, die aan de aangevochten beslissing ten grondslag liggen.
Hierdoor worden niet enkel artikel 2 en artikel 3 van de Wet dd. 29.07.1991
betreffende de uitdrukkelijke motivering van bestuurshandelingen niet
nageleefd in de aangevochten beslissing.
Het eerste middel, eerste onderdeel is dan ook gegrond.
Tweede onderdeel:
8.
Doordat, ondergeschikt, de aangevochten beslissing ervan uitgegaan is ‘dat
de Adviescommissie nagaat of de genomen beslissing van Opgroeien regie in
overeenstemming is met de wettelijke regeling, de algemene rechtsbeginselen
van behoorlijk bestuur, of zij procedureel correct tot stand is gekomen en
redelijk verantwoord en opportuun is’.
Terwijl duidelijk is dat de Adviescommissie op een aantal argumenten van de
bezwaarschriften, waaronder het recht op verdediging bij het tot stand komen
van het advies van het VECK, niet heeft geantwoord en dienvolgens het
bezwaar van verzoekster niet ten gronde heeft behandeld overeenkomstig
art. 111 procedurebesluit dd. 9.05.2014 van de Vlaamse Regering en het
advies evenmin gemotiveerd was overeenkomstig art. 12 § 2 van het
voornoemd besluit dd. 12.07.2013 van de Vlaamse Regering betreffende de
Adviescommissie voor Voorzieningen van Welzijn, Volksgezondheid en
Gezin en (Kandidaat-) pleegverzorgers.
De aangevochten beslissing kon bijgevolg niet volstaan met loutere
verwijzing naar het advies van de Adviescommissie zonder voornoemde
artt. 111 van het procedurebesluit en 12 § 2 van het voornoemd besluit van
de Vlaamse Regering dd. 12.07.2013 te schenden.
Bijzonder verontrustend is het dat de Minister in haar Memorie ven antwoord,
randnummer 18, vermeldt: ‘de bestreden beslissing is dan ook naar behoren
gemotiveerd door verwijzing naar de inhoud van de eerste beslissing van
3 april 2024 en het voormelde advies van de adviescommissie’.
In deze visie wordt de bezwaarmogelijkheid voorzien in art. 111
Procedurebesluit dd. 9.05.2014 volstrekt dode letter en miskent de Minister
de besluiten van haar eigen regering.
Het eerste middel, tweede onderdeel is dan ook gegrond.
Derde onderdeel :
9.
Doordat de aangevochten beslissing verwijst naar de overweging ‘dat de
Adviescommissie van oordeel is dat het Agentschap Opgroeien regie op basis
van de elementen in het dossier tot het oordeel kon komen dat het
handhavingstraject op organisatorniveau, waarbij een gebrek aan
beleidsvoerend vermogen in hoofde van de organisator centraal staat, een
dossiermatige tegenindicatie is die een voldoende grondslag vormt voor de
beslissing tot weigering van de subsidiebelofte’.
Terwijl de juridische en feitelijke overwegingen hadden dienen aangegeven
te worden waaruit kon blijken dat het handhavingstraject op het niveau van
organisator B.V. STANN een dossiermatige tegenindicatie was, die de
opvanglocatie KIKKER 12 oversteeg; in tegendeel werd de aangereikte
argumentatie in de bezwaarschriften niet onderzocht en bleef zij volstrekt
onbesproken in de aangevochten beslissing en in het advies van de
Adviescommissie, zodat de motiverings- en hoorplicht geschonden werden.
Het is niet omdat een beslissing formeel gemotiveerd is, dat ook meteen de
naleving van de materiële motiveringsplicht vast staat.
Aan de materiële motiveringsplicht is slechts voldaan indien er motieven zijn,
die in feite en in rechte juist zijn EN van aard zijn om de beslissing naar
redelijkheid te kunnen verantwoorden.
De Minister in de aangevochten beslissing […], in navolging van de
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-24/56
oorspronkelijke beslissingen dd. 3.04.2024 van OPGROEIEN […], verwijst
naar ‘tegenindicaties’, die op het ogenblik van de beslissingen achterhaald
zijn en tegen gesproken werden door verleende vergunningen vanwege
OPGROEIEN en vaststellingen van haar eigen Zorginspectie.
10.
Zo verwijst de aangevochten beslissing naar :
-een aanmaning van 10.02.2023 (die betrekking had op feiten die meer dan
6 jaar teruggingen), terwijl STANN hieromtrent werd gehoord op 13.03.2023
en aan STANN op 13 maart 2023 […] een vergunning voor KIKKER 12 werd
afgeleverd; waaruit bijgevolg noodzakelijk blijkt dat deze ‘tegenindicaties’
vermeld in de aanmaning dd. 10.02.2023 niet meer bestonden, zo niet had
geen vergunning dd. 13.03.2023 kunnen afgeleverd worden;
Hetzelfde blijkt uit de omstandigheid dat op 12.01.2023 […] nog een
toestemming voor tijdelijke vervangcapaciteit in Oostkamp geweigerd werd
(op grond van dezelfde motieven opgenomen in de aanmaning van
10.02.2023) en deze toestemming wel aan STANN verleend werd op
21.08.2023 […], welke toestemming verlengd werd met beslissing van
2.08.2024 […], en dit voorafgaand aan de aangevochten beslissing van
30.10.2024
-een voornemen tot schorsing van de vergunning voor KIKKER 12 op
30.10.2023, terwijl nadat STANN op 3.11.2023 werd gehoord, dit
onmiddellijk werd omgezet in een aanmaning tot handhaving voor deze
KIKKER 12, met verplichting om samen te werken met het VECK, dat
(zonder enige onderbouwing en het aanleveren van feiten - zie zesde middel)
op 1.02.2024 […] besloot tot een onvoldoende beleidsvoerend vermogen,
terwijl op 22.01.2024 nog de Zorginspectie van OPGROEIEN voor KIKKER
12 een inspectierapport opstelde met als advies ‘geen handhaving’ […]
-een aanmaning van 28 05.2024 dus na de beslissing van 3.04.2024 van
OPGROEIEN tot weigering van de aangevraagde subsidiebelofte, welke
weigering aan de basis ligt van huidige procedure, terwijl deze aanmaning
van 28.05.2023 enkel verwijst naar de (achterhaalde) aanmaning van
10.02.2023 en de aanmaning, gevolgd op het niet uitgevoerde voornemen van
schorsing van 30.10.2023.
Meer nog, op 27.05. en 3.06.2024, was er een Zorginspectie bij DE KIKKER
15 - KORNUIT […], waarbij deze inspectie concludeerde tot ‘geen
handhaving’, en dus andermaal geen tegenindicaties;
Andermaal blijkt hier uit dat keer op keer de Zorginspectie geen
tegenindicaties vast stelt en OPGROEIEN het steeds maar heeft over (door
haar eigen beslissingen) achterhaalde ‘meldingen’, die trouwens na
behandeling door STANN geen enkel vervolg kennen.
Wetende dat op 2.08.2024 OPGROEIEN […] nog een verlenging van de
toestemming tot het realiseren van tijdelijke vervangcapaciteit afleverde voor
KIKKER 16 aan STANN, kunnen de door OPGROEIEN en de door de
Minister aangehaalde feiten de aangevochten beslissing niet naar redelijkheid
verantwoorden en zijn ze tegenstrijdig met de door OPGROEIEN zelf
aangenomen houding door het verder verlenen van vergunningen, en
tegenstrijdig met de vaststellingen van de Zorginspectie (die juist tot doel
hebben om tegenindicaties vast te stellen).
Het eerste middel, derde onderdeel is dan ook gegrond.”
In haar laatste memorie laat de verzoekende partij nog gelden:
“1. Eerste middel
1.1 Eerste onderdeel
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-25/56
1.1.1
Dit onderdeel heeft betrekking op de verwijzing door de Minister in de
aangevochten beslissing naar het advies van de Adviescommissie.
De andere motieven in de aangevochten beslissing van de Minister maken het
voorwerp uit van het derde onderdeel van het eerste middel en van de verdere
middelen 2 t.e.m. 7.
1.1,2
Ten onrechte gaat het verslag van de Auditeur er van uit dat de Minister kon
verwijzen naar het advies van de Adviescommissie.
Zulks is in strijd met art. 22 § 3 van het besluit van de Vlaamse Regering
dd. 12.07.2013 betreffende de Adviescommissie van Welzijn,
Volksgezondheid en Gezin en (Kandidaat-) pleegverzorger?: ‘Als het advies
van de Commissie echter niet binnen de termijn, vermeld in art. 12 § 1, is
meegedeeld, wordt de definitieve beslissing door de bevoegde Minister
genomen. De bevoegde entiteit bezorgt in dat geval, na het verstrijken van de
termijn, het bezwaarschrift en het administratieve dossier aan de bevoegde
Minister’.
Hieruit blijkt duidelijk dat de Minister enkel kan beschikken over het
bezwaarschrift en het administratieve dossier van de bevoegde entiteit, en niet
over het advies van de Adviescommissie.
Het is dan ook ten onrechte dat de Minister in de aangevochten beslissing
verwijst naar het advies van de Adviescommissie.
Anders dan in het verslag van de Auditeur gesteld, kan de Minister geenszins
kennis nemen van het advies van de Adviescommissie.
In zoverre de adviescommissie het advies niet tijdig meedeelt, voorziet
voornoemd art. 22 § 3: ‘Als het advies van de commissie echter niet binnen
de termijn, vermeld in artikel 12, § 1, is meegedeeld, wordt de definitieve
beslissing door de bevoegde minister genomen. De bevoegde entiteit bezorgt
in dat geval, na het verstrijken van de termijn, het bezwaarschrift en het
administratieve dossier aan de bevoegde minister.’
Het is dan ook duidelijk dat de Minister bij het nemen van de beslissing enkel
kan beschikken over het bezwaarschrift en het administratief dossier, en
NIET over een laattijdig advies.
Door toch te verwijzen naar het advies, en dus de ‘motivatie’ ervan tot de hare
te maken, heeft de Minister bijgevolg art. 22 § 3 van voornoemd besluit dd.
12.07.2013 geschonden.
Om dezelfde redenen schendt de Minister daardoor tevens de formele en
materiële motiveringsplicht neergelegd in de artt. 2 en 3 van de wet
dd. 29.07.1991
betreffende
de
uitdrukkelijke
motivering
van
bestuurshandelingen.
Informatief wordt er op gewezen dat de termijn voor mededeling door de
Adviescommissie verstreek op 30.07.2024, zodat OPGROEIEN
bezwaarschift en administratief dossier dan had moeten meedelen aan de
Minister, wat niet gebeurde. Nochtans maande de raadsman van STANN bij
brief van 8.08.204 OPGROEIEN […] aan om bezwaarschrift en aanmaning
over te maken aan de Minister; wat niet gebeurde dan op 17.09.2024 (nadat
OPGROEIEN zelf nog de beslissing nam, en later weer introk).
1.2 Tweede onderdeel
1.2.1
In zoverre toch zou kunnen verwezen worden in de aangevochten beslissing
naar het advies van de Adviescommissie, dan dient vastgesteld te worden dat
dit advies […] niet voldoet aan art. 12 § 2 van het reeds genoemd besluit van
de Vlaamse regering dd. 12.07.2013.
Immers dient overeenkomstig dit artikel het advies betrekking te hebben op
de inhoudelijke aspecten van het bezwaar geformuleerd door STANN.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-26/56
Op geen enkel ogenblik antwoordt de Adviescommissie concreet op de
inhoudelijke aspecten van het bezwaar en is er bijgevolg geen feitelijke basis
om het advies te ondersteunen.
Hiermee schond de Adviescommissie art. 12 § 2 van het besluit van de
Vlaamse Regering van 12,07.2013, en bijgevolg schendt de aangevochten
beslissing van de Minister eveneens genoemd art. 12 § 2.
1.2.2
Eveneens, en in zoverre in de aangevochten beslissing toch zou kunnen
verwezen worden naar het advies, schendt dat advies van de
Adviescommissie, en dus ook de aangevochten beslissing van de Minister,
art. 111 van het Procedurebesluit dd. 9.05.2014.
Volgens dit artikel dient het bezwaar voor de Adviescommissie ten gronde te
worden behandeld.
Anders dan gesteld in het verslag van de Auditeur blijkt uit het advies van de
Adviescommissie niet, -en dus ook niet uit de aangevochten beslissing van
de Minister die dat advies tot het hare heeft gemaakt- dat er in de
aangevochten beslissing, door wie dan ook, zou zijn geantwoord op de
bezwaren zoals door STANN geformuleerd in haar bezwaarschrift van
2.05.2024 […].
Het is nergens voorzien dat het terzake om ‘nieuwe relevante’ elementen zou
moeten gaan.
Zeker niet in het advies van de Adviescommissie, en dus ook niet de
aangevochten beslissing waar enkel verwezen wordt naar dit advies, werd er
op enigerlei mate — het weze in essentie — geantwoord op de door STANN
in haar bezwaarschrift van 2.05.2024 […] geformuleerde bezwaren.
Het bezwaar werd dan ook niet ten gronde behandeld zoals voorgeschreven
in artikel 111 van het Procedurebesluit van 9.05.2014.
1.2.3
Met betrekking tot het bovenstaande dient erop gewezen te worden dat het
verslag niet integraal het advies overneemt.
Immers is in het advies ook vermeld (en weggelaten in het verslag) op pagina
6 van stuk 8 :
‘De Commissie acht het wel wenselijk dat het agentschap nadenkt over een
coherente beoordeling van dit type organisatie, die vanuit verschillende
ondernemingen op diverse locaties kinderopvang aanbiedt’.
Hiermee zwakt de Adviescommissie haar eigen advies af en geeft aan
OPGROEIEN een vingerwijzing voor de toekomst om niet alle locaties over
dezelfde kam te blijven scheren.
1.3 Derde onderdeel
1.3.1
In het verslag wordt aan verzoekster verweten dat verzoekster voorbij gaat
aan andere tegenindicaties die in de aangevochten beslissing werden
overgenomen.
Hierbij wordt in het verslag uit het oog verloren dat het eerste onderdeel
handelt over de kritiek die verzoekster heeft ten aanzien van de aangevochten
beslissing, in zoverre het gaat om de verwijzing en herhaling naar het advies
van de Adviescommissie in de aangevochten beslissing.
In zoverre de motivering van de aangevochten beslissing betrekking had op
andere elementen dan het advies van de Adviescommissie maakt dit het
voorwerp uit van de verdere middelen.
Trouwens werd in de memorie van wederantwoord exemplatief ingegaan op
een aantal van de beweerde tegenindicaties (zoals blijkt uit randnummer 10,
pagina 6 van de memorie van wederantwoord), en dit in reactie op wat de
memorie van antwoord voor de Minister inhield.”
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-27/56
Beoordeling
Door het auditoraat wordt in de mate het ontvankelijk is, tot de
ongegrondheid van het eerste middel besloten op grond van de volgende
overwegingen:
“V.1.4. Bespreking
V.1.4.1. Eerste middelonderdeel
In overeenstemming met artikel 22, § 3, van het besluit van de Vlaamse
regering van 12 juli 2013 ‘betreffende de Adviescommissie voor
Voorzieningen van Welzijn, Volksgezondheid en Gezin en
(Kandidaat- pleegzorgers’ heeft de minister de definitieve beslissing tot
weigering van de subsidiebelofte na bezwaar van verzoekster van 2 mei 2024
tegen de beslissingen van het agentschap Opgroeien regie van 3 april 2024
wel degelijk zelf genomen, en dit op 30 oktober 2024. Gelet op de stukken in
het dossier en het hoorrecht op 29 oktober 2024 tussen verzoekster en (een
vertegenwoordiger van) de minister, heeft de minister immers geoordeeld dat
het advies van de Adviescommissie moet worden gevolgd en dienvolgens het
bezwaar van verzoekster ongegrond is.
De minister wijst in haar beslissing zelf op de aanmaning van 10 februari
2023, het aanmaningsgesprek van 13 maart 2023, de verschillende meldingen
van 14 februari 2023 tot 16 februari 2024, het voornemen tot schorsing uit
voorzorg en bij dringende noodzakelijkheid van 31 oktober 2023 aan De
Kikker 12, de hoorzitting van 3 november 2023 naar aanleiding van dit
voornemen tot schorsing uit voorzorg en bij dringende noodzakelijkheid, de
aanmaning tot naleving vergunningsvoorwaarden en specifieke voorwaarden
van 13 november 2023 in de kinderopvanglocatie De Kikker 12, de financiële
inspectie op 23 januari 2024, het negatieve advies van het VECK van
1 februari 2024, alsook op de aanmaning van 28 mei 2024. Daarnaast neemt
de minister in haar beslissing het advies van de Adviescommissie letterlijk
over. Zij wijst er ook op dat tijdens het hoorrecht van 29 oktober 2024 geen
nieuwe relevante elementen werden aangebracht.
De bestreden beslissing vermeldt derhalve wel degelijk en op afdoende wijze
de feitelijke en juridische overwegingen die eraan ten grondslag liggen. Aan
de hand van de in de bestreden beslissing opgenomen motieven kan
verzoekster terdege nagaan of de minister is uitgegaan van gegevens die in
rechte en in feite juist zijn, of zij die gegevens correct heeft beoordeeld, en of
zij op grond daarvan in redelijkheid tot haar beslissing is kunnen komen en
kan zij aldus met kennis van zaken uitmaken of het aangewezen is de
beslissing met een annulatieberoep te bestrijden.
In tegenstelling tot wat verzoekster voorhoudt, kan uit de letterlijke overname
van de motieven van het advies van de Adviescommissie in de bestreden
beslissing geenszins worden afgeleid dat de minister de definitieve beslissing
tot weigering van de subsidiebelofte niet zelf heeft genomen. Verzoekster
gaat er nl. aan voorbij dat de minister zich in eerste instantie blijkt te hebben
gesteund op de stukken in het dossier. Verzoekster gaat er ook aan voorbij
dat zij nog gehoord geworden is door (een vertegenwoordiger van) de
minister en dat de minister dienaangaande heeft geoordeeld dat geen nieuwe
relevante elementen werden aangebracht, hetgeen verzoekster in dit eerste
middelonderdeel op zichzelf niet betwist. Met de letterlijke overname van het
advies van de Adviescommissie sluit de minister zich volledig en
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-28/56
onmiskenbaar aan bij dit advies en heeft zij het zich inhoudelijk aldus tot het
hare gemaakt. Deze motieven van het advies van de Adviescommissie – die
de minister zich dus heeft toegeëigend –, samen met de hiervoor aangegeven
in de bestreden beslissing opgenomen feitelijke overwegingen verschaffen
aan verzoekster voldoende duidelijkheid over de motieven voor de weigering
van de subsidiebelofte.
In haar memorie van wederantwoord en toelichtende memorie stelt
verzoekster nog dat het niet-tijdig meedelen van het advies van de
Adviescommissie in wezen neerkomt op het niet-bestaan ervan en de minister
er aldus geen kennis van mocht nemen.
Het klopt dat het advies van de Adviescommissie niet tijdig – want buiten de
in artikel 12, § 1, van het BVR van 12 juli 2013 voorziene termijn van
75 dagen – aan verzoekster werd bezorgd (wat trouwens ook uitdrukkelijk
wordt aangegeven in de bestreden beslissing zelf). Het klopt evenwel niet dat
daardoor dat advies niet zou bestaan. Op 5 juli 2024 heeft de
Adviescommissie haar advies immers verstrekt en werd het ook effectief
ondertekend. Het advies werd ook bezorgd aan verzoekster – zij het dan
laattijdig – zodat verzoekster het bestaan an sich ervan niet kan ontkennen.
Uit artikel 22, § 3, van het BVR van 12 juli 2013 kan enkel worden afgeleid
dat bij een niet-tijdige mededeling van het advies van de Adviescommissie
de minister zelf dient te beslissen en het agentschap Opgroeien regie dan het
bezwaarschrift en het administratieve dossier aan de minister bezorgt.
Artikel 22, § 3, van het BVR van 12 juli 2013 verbiedt het de minister
evenwel allerminst dat zij acht kan slaan op een advies van de
Adviescommissie, zo dat wel is verstrekt – ook al werd dit dan niet tijdig
meegedeeld – op voorwaarde dat de minister op basis van een eigen
beoordeling haar beslissing neemt.
Dit is in casu wel degelijk gebeurd. Zoals gezegd, heeft de minister zelf
geoordeeld dat het bezwaar van verzoekster ongegrond is, en dit gelet op de
stukken in het dossier en het hoorrecht op 29 oktober 2024 tussen verzoekster
en (een vertegenwoordiger van) de minister en het advies van de
Adviescommissie volgend. Dit advies, dat letterlijk wordt overgenomen in de
bestreden beslissing zelf, heeft de minister zich inhoudelijk tot het hare
gemaakt en zich toegeëigend.
Het eerste onderdeel van het eerste middel is niet gegrond.
V.1.4.2. Tweede middelonderdeel
Dit tweede middelonderdeel is toegespitst op een schending van artikel 111
van het Procedurebesluit van 9 mei 2014 en artikel 12, § 2, van het BVR van
12 juli 2013 doordat naar het oordeel van verzoekster de bestreden beslissing
niet kan volstaan met een loutere verwijzing naar het advies van de
Adviescommissie.
Artikel 111 van het Procedurebesluit van 9 mei 2014 luidt als volgt:
‘Het bezwaar wordt ten gronde behandeld volgens de regels die zijn
vastgelegd in of ter uitvoering van hoofdstuk III van het decreet van
7 december 2007 houdende de oprichting van de Strategische Adviesraad
voor het Vlaamse Welzijns-, Gezondheids- en Gezinsbeleid en van een
Adviescommissie voor Voorzieningen van Welzijn, Volksgezondheid en
Gezin en (Kandidaat-)pleegzorgers.’
Artikel 12, § 2, van het BVR van 12 juli 2013 luidt als volgt:
‘Het advies kan betrekking hebben op de inhoudelijke en formele aspecten
van het bezwaar en van het voornemen of de beslissing waartegen het
bezwaar is ingediend.
Het advies is gemotiveerd. Het maakt ook melding van een afwijkend
standpunt op verzoek van het lid dat het formuleert, zonder vermelding van
zijn identiteit.’
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-29/56
Welnu, het advies van de Adviescommissie – dat, zoals gezegd onder het
eerste middelonderdeel, de minister inhoudelijk tot het hare heeft gemaakt –
bevat niet alleen die ene door verzoekster in dit tweede middelonderdeel
aangehaalde overweging, maar evenzeer de volgende overwegingen:
‘Vanwege het maatschappelijk belang van een kwaliteitsvolle kinderopvang,
heeft de wetgever de voorwaarden voor de organisatoren ervan in
overeenstemming gebracht met wat ouders van een professionele opvang
mogen verwachten: kennis van de gangbare pedagogische praktijken, kennis
van de maatschappelijke en juridische context, proactieve vaardigheden en
verantwoordelijkheidszin. Van iemand die als organisator en
verantwoordelijke van een kinderopvang optreedt, wordt niet enkel
kwaliteitsvolle kinderopvang verwacht. Er zijn ook andere verwachtingen,
met name op het vlak van organisatorische capaciteiten, kwaliteitsdenken en
administratieve nauwgezetheid.
De commissie besluit op basis van de elementen in het dossier dat het
agentschap tot het oordeel kon komen dat het handhavingstraject op
organisatieniveau, waarbij een gebrek aan beleidsvoerend vermogen in
hoofde van de organisator centraal staat, een dossiermatige tegenindicatie is
die een voldoende grondslag vormt voor de beslissing tot weigering van de
subsidiebelofte.’
Aan de hand van deze overwegingen is de minister – in navolging van de
Adviescommissie – wel degelijk op de op 2 mei 2024 door verzoekster
aangevoerde bezwaren ingegaan. Anders dan verzoekster het ziet, moet niet
uitdrukkelijk en uitvoerig geantwoord worden op élk door verzoekster
verwoorde argument afzonderlijk. Het volstaat dat impliciet of expliciet blijkt
dat de argumentatie van verzoekster in overweging werd genomen en bij de
besluitvorming werd betrokken alsook dat, eventueel in het algemeen, blijkt
waarom die argumentatie niet werd aanvaard. De door verzoekster
aangehaalde argumenten moeten met andere woorden enkel wat hun essentie
betreft een antwoord hebben gekregen. Dit is in casu effectief gebeurd aan de
hand van voormelde overwegingen. Op basis van die overwegingen wist
verzoekster – of behoorde zij althans te weten – maar al te goed dat en
waarom haar argumentatie niet wordt bijgevallen. Het advies van de
Adviescommissie, dat de minister zich heeft toegeëigend, is dus weldegelijk
gemotiveerd in de zin van artikel 111 van het Procedurebesluit van 9 mei
2014 juncto artikel 12, § 2, van het BVR van 12 juli 2013.
Uit het voorgaande volgt dat en waarom precies de bezwaarargumentatie van
verzoekster dus ook de minister niet heeft kunnen overtuigen, wat maakt dat
de in de beslissingen van 3 april 2024 van het agentschap Opgroeien regie
gedane beoordelingen voor de minister standhouden en de eerste verwerende
partij in haar memorie van antwoord – in tegenstelling tot wat verzoekster
voorhoudt in haar memorie van wederantwoord en toelichtende memorie –
eveneens kan wijzen op deze beslissingen van 3 april 2024.
Het tweede onderdeel van het eerste middel is niet gegrond.
V.1.4.3. Derde middelonderdeel
Naar het oordeel van verzoekster wordt niet gemotiveerd waarom het in het
advies van de Adviescommissie aangehaalde handhavingstraject als een
dossiermatige tegenindicatie wordt gezien en is haar argumentatie uit haar
bezwaarschrift niet onderzocht en besproken, wat een schending uitmaakt van
de motiveringsplicht en de hoorplicht.
In dit derde middelonderdeel haalt verzoekster alweer slechts één enkele
overweging uit het advies van de Adviescommissie aan, terwijl – zoals
gezegd onder het tweede middelonderdeel – dit advies (en dus ook de
bestreden beslissing) is gesteund op meerdere – onder het tweede
middelonderdeel opgenomen – overwegingen, die in hun geheel dienen te
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-30/56
worden gelezen en op basis waarvan maar al te goed kan worden uitgemaakt
dat en waarom de Adviescommissie – daarin gevolgd door de minister – de
bezwaarargumentatie van verzoekster niet is bijgevallen.
Verzoekster gaat er in dit derde middelonderdeel, zoals het door haar in haar
inleidend verzoekschrift is geredigeerd, ook aan voorbij dat de motivering
van de bestreden beslissing niet alleen de overname van de gehele motivering
(en dus niet slechts één enkele overweging) van het advies van de
Adviescommissie bevat, maar daarnaast evenzeer wordt gewezen op de
aanmaning van 10 februari 2023, het aanmaningsgesprek van 13 maart 2023,
de verschillende meldingen van 14 februari 2023 tot 16 februari 2024, het
voornemen tot schorsing uit voorzorg en bij dringende noodzakelijkheid van
31 oktober 2023 aan De Kikker 12, de hoorzitting van 3 november 2023 naar
aanleiding van dit voornemen tot schorsing uit voorzorg en bij dringende
noodzakelijkheid, de aanmaning tot naleving vergunningsvoorwaarden en
specifieke voorwaarden van 13 november 2023 in de kinderopvanglocatie De
Kikker 12, de financiële inspectie op 23 januari 2024, het negatieve advies
van het VECK van 1 februari 2024, alsook op de aanmaning van 28 mei 2024
en daarnaast ook op het niet hebben aangebracht van nieuwe relevante
elementen tijdens het hoorrecht van 29 oktober 2024.
Voor zover verzoekster in haar memorie van wederantwoord en toelichtende
memorie plots wél uitgebreid ingaat op de aanmaning van 10 februari 2023,
het voornemen tot schorsing voor De Kikker 12, het besluit van het VECK
en de aanmaning van 28 mei 2024, gaat het om later toegevoegde argumenten
– en dus aangehaald na het verweer van de eerste verwerende partij – die ter
ondersteuning van het middel maar al te goed reeds in het inleidend
verzoekschrift konden aangehaald worden en die niet kunnen worden
beschouwd als een louter wederantwoord op de repliek van de eerste
verwerende partij in de memorie van antwoord. Met zulke, pas voor het eerst
in de memorie van wederantwoord en toelichtende memorie, aangehaalde
argumenten kan door de Raad van State geen rekening worden gehouden.
Aan de hand van deze in de memorie van wederantwoord en toelichtende
memorie breedvoerige uiteenzetting wordt de draagwijdte van dit derde
middelonderdeel, zoals het werd uiteengezet in het inleidend verzoekschrift,
immers uitgebreid. Welnu, dit middelonderdeel kan enkel worden beoordeeld
zoals het oorspronkelijk, in het inleidend verzoekschrift, is uiteengezet en
verwoord. Deze argumentatie uit de memorie van wederantwoord en
toelichtende memorie is dan ook laattijdig en onontvankelijk.
Zoals ook aangegeven onder het eerste middelonderdeel, vermeldt de
bestreden beslissing aldus wel degelijk en op afdoende wijze de feitelijke en
juridische overwegingen die eraan ten grondslag liggen. Hieruit blijkt dan
ook waarom de minister heeft geoordeeld om de subsidiebelofte aan
verzoekster definitief te weigeren na het bezwaar van verzoekster tegen de
beslissingen van het agentschap Opgroeien regie van 3 april 2024 dat zich
beriep op het in het beslissingskader opgenomen uitsluitingscriterium
‘dossiermatige tegenindicaties’. In tegenstelling tot wat verzoekster laat
uitschijnen, is aldus wel degelijk gemotiveerd waarom werd geoordeeld dat
dit uitsluitingscriterium uit het beslissingskader in casu voorhanden is. Voor
zover verzoekster doet blijken van een ander standpunt over het voorhanden
zijn van zulke ‘dossiermatige tegenindicaties’0 doordat volgens haar moet
blijken dat het handhavingstraject één enkele opvanglocatie (De Kikker 12)
moet overstijgen, maakt dat de motivering daarom niet onwettig. Deze
motivering, en al de daarin opgenomen elementen in hun geheel, valt immers
wel degelijk en perfect in te passen binnen dit uitsluitingscriterium
‘dossiermatige tegenindicaties’, zoals opgenomen in het beslissingskader. Uit
de omschrijving in het beslissingskader blijkt deze uitsluitingsgrond er
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-31/56
namelijk in essentie op neer te komen dat uit het dossier van de aanvrager een
ernstige indicatie moet blijken dat de vergunnings- en/of
subsidievoorwaarden niet (zullen) kunnen worden nageleefd, waar volgende
‘niet-exhaustieve’ voorbeelden worden gegeven:
zware financiële problemen van de organisator
andere problemen
een lopend handhavingstraject waarvoor de organisator een schriftelijke
aanmaning kreeg.
Voor zover het ontvankelijk is, is het derde onderdeel van het eerste middel
niet gegrond.”
In haar laatste memorie bekritiseert de verzoekende partij de
redenering in het auditoraatsverslag. Daartoe herhaalt zij in essentie op een
uitgebreide en parafraserende wijze haar standpunt zoals aangevoerd in het
verzoekschrift en de memorie van wederantwoord, zonder inhoudelijk nog een
andere visie te geven op de beoordeling in het auditoraatsverslag, laat staan er
afbreuk aan te doen.
10.
In die omstandigheden en na een eigen onderzoek, ziet de Raad
van State geen reden om het anders te zien dan het auditoraat en bevindt aldus, de
redenering van het auditoraatsverslag bijvallend, het eerste middel, in de mate het
ontvankelijk is, ongegrond.
B. Tweede middel
Uiteenzetting van het middel
De verzoekende partij voert in het verzoekschrift in een tweede
middel de schending aan van “de beginselen van behoorlijk bestuur van
zorgvuldigheid evenals van redelijkheid en evenredigheid”, doordat de
aangevochten beslissing verwijst naar de aanmaning van 10 februari 2023 en het
daaropvolgend aanmaningsgesprek van 13 maart 2023, terwijl deze geciteerde
aanmaning geen voorwerp meer had, gelet op de op 14 maart 2023 afgeleverde
vergunning voor De Kikker 12. Volgens de verzoekende partij is door het aan haar
afleveren van een nieuwe vergunning op 14 maart 2023 aangetoond dat de
handhaving ten gevolge van de aanmaning van 10 februari 2023 achterhaald was,
zoals trouwens in de vergunning van 14 maart 2023 werd aangegeven, waarin werd
gesteld dat “Er […] geen indicaties gekend [zijn] die de toekenning van de
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-32/56
vergunning in de weg staan”. Door alsnog te verwijzen naar de aanmaning van
10 februari 2023 is de aangevochten beslissing volgens de verzoekende partij niet
met de nodige zorgvuldigheid genomen en geeft ze blijk van onredelijkheid.
12.
In de memorie van wederantwoord voegt de verzoekende partij
hieraan toe:
“12.
Hetzelfde geldt voor het voornemen tot schorsing van 31.10.2023, dat niet
ten uitvoer werd gebracht, en trouwens enkel betrekking had op KIKKER 12
en geen betrekking had op andere KIKKERS, waarvoor de subsidiebeloften
werden gevraagd.
Met betrekking tot DE KIKKER 12, was er trouwens een inspectierapport
van de Zorginspectie van 22.01.2024, waaruit bleek dat het advies gegeven
werd ‘geen handhaving’ […] en dit maakt dat alle pogingen nadien tot
‘herkauwen’ van aanmaningen, waarvan de laatste op 28.05.2024, Geen
voorwerp meer hebben en trouwens tegengesproken worden door het rapport
van de Zorginspectie, n.a.v. onverwachte bezoeken op 27.05. en 3.06.2024
[…].
Indien er dan toch zoveel tegenindicaties zouden zijn, wordt dit volledig
tegengesproken door de verlenging van de toestemming tot tijdelijke
vervangcapaciteit, die aan STANN werd toegestaan op 2.08.2024 […].
Hierdoor blijkt zonder discussie dat er geen tegenindicaties waren, en ook
niet mochten zijn overeenkomstig art. 8, 40 van het Besluit van de Vlaamse
Regering dd. 7.10.2022.
Duidelijk is dat de zogezegde aanmaning van 28.05.2024, na de weigeringen
van 3.04.2024, er enkel en alleen gekomen is omdat OPGROEIEN dit nodig
had om haar weigeringen van 3.04.2024 bijkomend te kunnen
verantwoorden, in het licht van de bezwaren door STANN aangetekend op
2.05.204, en in de behandeling van de bezwaarprocedure voor de
Adviescommissie hiervan gretig heeft gebruik gemaakt om zichzelf
‘tegenindicaties’ te verschaffen, waarin de Adviescommissie en de Minister
nadien kritiekloos zijn meegegaan.”
In haar laatste memorie laat de verzoekende partij nog gelden:
“ 2. Tweede middel
2.1
Het verslag maakt ten onrechte aan verzoekster het verwijt dat verzoekster
enkel de aanmaning van 10.02.2023 uit de aangevochten beslissing zou
uitlichten, zonder rekening te houden met de andere elementen van de
aangevochten beslissing.
Dit verwijt geschiedt ten onrechte, daar dit onderdeel enkel betrekking had
op de aanmaning van 10.02.2023.
2.2
Het blijft een feit dat op 13.03.2023 OPGROEIEN een vergunning afleverde
[…] waarbij in de beslissing daartoe duidelijk is vermeld: ‘Er zijn geen
indicaties gekend die de toekenning van de vergunning in de weg staan’.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-33/56
Het is dan ook OPGROEIEN zelf die op 13.03.2023 heeft vastgesteld dat er
geen tegenindicaties meer waren, zo niet had OPGROEIEN geen vergunning
kunnen (mogen) afleveren.
De aanmaning van 10.02.2023 kan dan ook niet meer gebruikt worden in de
aangevochten beslissing om te besluiten tot een (gegronde)tegenindicatie, en
dit in weerwil van wat in het verslag voorgehouden wordt.
De aangevochten beslissing is dan ook niet met de nodige zorgvuldigheid,
redelijkheid, en evenredigheid genomen.”
Beoordeling
Door het auditoraat wordt tot de ongegrondheid van het tweede
middel besloten op grond van de volgende overwegingen:
“V.2.4. Bespreking
Naar het oordeel van verzoekster verwijst de bestreden beslissing onterecht
naar de aanmaning van 10 februari 2023 en het daaropvolgend
aanmaningsgesprek van 13 maart 2023, aangezien deze handhaving omwille
van het afleveren van een vergunning voor De Kikker 12 op 13 maart 2023
achterhaald is. In haar memorie van wederantwoord en toelichtende memorie
wijst zij er voorts op dat het voornemen tot schorsing van 31 oktober 2023
evenmin ten uitvoer werd gebracht en enkel betrekking had op De Kikker 12
terwijl de hier geweigerde subsidiebelofte ‘andere KIKKERS’ betreft.
Met haar argumentatie ontkent verzoekster echter helemaal niet dat er op
10 februari 2023 effectief een aanmaning is geweest met een daaropvolgend
aanmaningsgesprek van 13 maart 2023. Verzoekster gaat er aan voorbij dat
deze aanmaning er is gekomen naar aanleiding van (verschillende
meldingen/klachten van) verschillende vaststellingen/tekorten sinds 2016
met een wederkerend patroon en inhoud over verschillende jaren en
verschillende kinderopvanglocaties heen, wat ertoe noopt dat de werking van
verzoekster zou worden bijgestuurd maar dit door verzoekster zelf niet
gebeurde. Daaraan wordt geen enkele afbreuk doordat het agentschap
Opgroeien regie op 13 maart 2023 aan verzoekster voor één van haar
opvanglocaties (De Kikker 12) een vergunning heeft afgeleverd.
Naderhand zijn zich trouwens dergelijke meldingen blijven voordoen
(periode van 14 februari 2023 tot 16 februari 2024), heeft verzoekster nog het
voorwerp uitgemaakt van een schorsing uit voorzorg en bij dringende
noodzakelijkheid voor die specifieke kinderopvanglocatie De Kikker 12
dewelke na de hoorzitting van 3 november 2023 is uitgemond in een
aanmaning van 13 november 2023 en een negatief advies van het VECK van
1 februari 2024, heeft verzoekster op 23 januari 2024 nog het voorwerp
uitgemaakt van een financiële inspectie, en heeft verzoekster ook nog op
28 mei 2024 het voorwerp uitgemaakt van een aanmaning vanwege het
agentschap Opgroeien regie.
Uit de motivering van de bestreden beslissing blijkt dat al de voornoemde
elementen – en dus niet louter en alleen de aanmaning van 10 februari 2023
en het aanmaningsgesprek van 13 maart 2023 – in de besluitvorming werden
betrokken, wat getuigt van de nodige zorgvuldigheid in hoofde van de
overheid. Het is op basis van het geheel van al de voornoemde in aanmerking
genomen elementen dat de minister heeft beslist om het bezwaar van
verzoekster ongegrond te verklaren en om definitief de subsidiebelofte te
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-34/56
weigeren. Het is in dat licht dat de bestreden beslissing dient te worden
gelezen, en dus niet, zoals verzoekster dat doet, alle verschillende
overwegingen als los van elkaar staande motieven. Verzoekster gaat in dit
tweede middel inderdaad uit van een al te selectieve lezing van de motivering
van de beslissing door daar slechts één enkel element – dat met betrekking
tot de aanmaning van 10 februari 2023 en het daaropvolgend
aanmaningsgesprek van 13 maart 2023 – uit te lichten zonder in haar kritiek
rekening te houden met de overige elementen en het geheel van de feitelijke
elementen waarop de beslissing is gesteund. De verschillende, in de bestreden
beslissing opgenomen, overwegingen dienen dus in hun gehele context te
worden gelezen en niet als geïsoleerde, los van elkaar staande, elementen.
Vanuit die optiek en in die geest is allerminst sprake van een ‘achterhaalde’
motivering, integendeel. Al die verschillende elementen in hun geheel
beschouwd zijn wel degelijk relevant in het kader van de beoordeling over de
al dan niet toekenning van de subsidiebelofte. Door al die elementen in haar
beoordeling te betrekken, is de minister aldus in alle zorgvuldigheid en
redelijkheid gekomen tot het ongegrond bevinden van het bezwaar van
verzoekster tegen de beslissingen van het agentschap Opgroeien regie van
3 april 2024 dat zich beriep op het in het beslissingskader opgenomen
uitsluitingscriterium ‘dossiermatige tegenindicaties’.
Met haar argumentatie in dit tweede middel slaagt verzoekster er dan ook niet
in aan te tonen dat het zorgvuldigheids-, redelijkheids- en
evenredigheidsbeginsel is geschonden.
Het tweede middel is niet gegrond.”
In zoverre de verzoekende partij in haar laatste memorie nog
wenst te benadrukken dat i) door het agentschap Opgroeien regie op “13 maart
2023” een vergunning werd afgeleverd waarbij werd vermeld : “Er zijn geen
indicaties gekend die de toekenning van de vergunning in de weg staan”; ii) het
agentschap Opgroeien regie zelf heeft vastgesteld dat er geen tegenindicaties meer
waren, zo niet had het geen vergunning kunnen afleveren en iii) de aanmaning van
10 februari 2023 dan ook niet meer gebruikt kan worden in de bestreden beslissing
om te besluiten tot een tegenindicatie, kan haar betoog niet worden bijgevallen.
Zoals terecht wordt aangegeven in het auditoraatsverslag, gaat de
verzoekende partij in het tweede middel uit van een selectieve lezing van de
motivering van de bestreden beslissing door er slechts één enkel element –met
betrekking tot de aanmaning van 10 februari 2023 en het daaropvolgend
aanmaningsgesprek van 13 maart 2023 – uit te lichten zonder in haar kritiek
rekening te houden met de overige elementen en het geheel van de feitelijke
elementen waarop de beslissing is gesteund. De verschillende, in de bestreden
beslissing opgenomen, overwegingen dienen in hun gehele context te worden
gelezen, waarbij al deze verschillende elementen in hun geheel beschouwd hun
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-35/56
relevantie hebben in het kader van de beoordeling over de al dan niet toekenning
van de subsidiebelofte. Door als dusdanig alle relevante elementen in de
beoordeling te betrekken, blijkt niet dat de verwerende partij niet in alle
zorgvuldigheid en redelijkheid is gekomen tot het ongegrond bevinden van de door
de verzoekende partij aangevoerde bezwaren tegen de beslissing van het
agentschap Opgroeien regie van 3 april 2024 waarbij een subsidiebelofte aan de
verzoekende partij voor de omschakeling van bestaande opvangplaatsen met
basissubsidie naar subsidies inkomenstarief werd geweigerd op grond van het in
het
beslissingskader
opgenomen
uitsluitingscriterium
“dossiermatige
tegenindicaties”.
16.
In die omstandigheden en na een eigen onderzoek, ziet de Raad
van State geen reden om het anders te zien dan het auditoraat en bevindt aldus, de
redenering van het auditoraatsverslag bijvallend, het tweede middel ongegrond.
C. Derde middel
Uiteenzetting van het middel
De verzoekende partij voert in het verzoekschrift in een derde
middel de schending aan van “het beginsel van behoorlijk bestuur van consistentie
en verbod op contradictie in de motivering”, doordat de aangevochten beslissing
verwijst naar een aantal meldingen (klachten) gaande van 14 februari 2023, bij
diverse organisatoren, tot 16 februari 2024, terwijl al deze klachten door de
verzoekende partij werden behandeld en afgesloten.
De verzoekende partij benadrukt dienaangaande dat:
“Na de geviseerde periode werd aan GROEPSOPVANG STANN VZW voor
de locaties KIKKER 5 en KIKKER 8 alsnog een subsidiebelofte toegekend
[…] en dit op 3.04.2024.
Tevens werd aan verzoekster B.V.STANN op 21.08.2023 […] toestemming
verleend tot het realiseren van tijdelijke vervangcapaciteit, verlengd op
2.08.2024 […] en dit alles nadat op 12.01.2023 het realiseren van tijdelijke
vervangcapaciteit werd geweigerd […].
Het vermelden van klachten in de aangevochten beslissing tijdens een periode
dat subsidiebeloften werden toegekend en toestemming tot het realiseren van
tijdelijke vervangcapaciteit werd verleend en verlengd geeft blijk van
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-36/56
tegenstrijdige en inconsistente motivering.”
In de memorie van wederantwoord herhaalt de verzoekende
partij haar standpunt zoals uiteengezet in het verzoekschrift en voegt daaraan toe:
“De Minister stelt in haar Memorie van Antwoord dat ze hiermee blijk geeft
niet alle verwante organisatoren over dezelfde kam te scheren. Dit is
bijzondere logica daar in dezelfde Memorie, wanneer het goed uitkomt, de
Minister in navolging van OPGROEIEN alle 4 verwante organisatoren tot
één vermeng[t], en dus over dezelfde kam scheert, om een ‘tegenindicatie’
van de ene organisator naar alle ‘verwante’ organisatoren te extrapo[l]eren.
Een ernstige en logisch denkende overheid doet dit dan ook in de andere
richting en leidt uit de toekenning van 2 subsidiebeloften op 3.04.2024 […]
aan VZW GROEPSOPVANG STANN (KIKKER 5 en 8) af dat er dan ook
voor de andere verwante organisatoren geen tegenindicaties zijn.
Erger is het nog om vast te stellen dat voor dezelfde organisator STANN én
gedurende dezelfde tijdspanne wel tegenindicaties zijn voor het toekennen
van een subsidiebeloften […], maar er geen tegenindicaties zijn voor een
toestemming tot het realiseren van een tijdelijke vervangcapaciteit […]. Een
meer flagrante tegenstrijdigheid in de motivering is niet denkbaar.
Hierop antwoordt de Minister trouwens niet eens.”
In haar laatste memorie laat de verzoekende partij nog gelden:
“3. Derde middel
3.1
Dit middel handelt over meldingen (door OPGROEIEN steevast bestempeld
als ‘klachten’, maar wat niet betekent dat ze gegrond zijn) over de periode
vanaf 14.02.2023, meer bepaald nadat op 13.03.2023 […] aan verzoekster
een nieuwe vergunning voor DE KIKKER 12 was toegekend.
Het derde middel heeft dan ook enkel betrekking op deze meldingen vanaf
14.03.2024 als beweerde gegronde tegenindicatie.
3.2
Er dient te worden vastgesteld dat in diezelfde periode OPGROEIEN
volgende subsidiebelofte / vergunningen werden toegekend :
beslissing tot toestemming voor het realiseren van tijdelijke
vervangcapaciteit dd. 21.08.2023 voor DE KIKKER 16 […] van BV STANN
twee beslissingen dd. 3.04.2024 tot toekenning van een subsidiebelofte aan
VZW GROEPSOPVANG STANN voor DE KIKKER 5 en DE KIKKER 8
[…]
beslissing tot verlenging van de toestemming voor de realisatie van tijdelijke
vervangcapaciteit dd. 2.08.2024 voor DE KIKKER 16 […] van BV STANN.
3.3
In zoverre het gaat om de beslissingen tot toestemming voor het realiseren
van tijdelijke vervangcapaciteit dd. 21.08.2023 […] en de verlenging ervan
op 2.08.2024 […], dient er met nadruk op gewezen te worden dat het gaat om
de vestiging DE KIKKER 16, van verzoekster BV STANN
Deze beide beslissingen tot toekenning van tijdelijke vervangcapaciteit
dd. 21.08.2023 resp. 2.08.2024 staan haaks op de motivering van de
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-37/56
aangevochten beslissing, die m.b.t. de (tegen)indicaties enkel verwijst naar
de beslissing tot weigering genomen door OPGROEIEN op 3.04.2024. De
Minister heeft in de aangevochten beslissing van 30.10.2024, dit nieuwe
element van 2.08.2024 (dus na de beslissing van OPGROEIEN
dd. 3.04.2024), niet in de besluitvorming betrokken.
Waar het verslag stelt dat de toelating tot het verlenen van tijdelijke
vervangcapaciteit, evenals de verlenging ervan, beoordeeld dient te worden
op een andere wijze dan de toekenning van subsidiebeloften / subsidie, is dit
onjuist.
Immers voorziet m.b.t. de tijdelijke vervangcapaciteit het Besluit van de
Vlaamse Regering dd. 7.10.2022 onder art. 8, 4° dat er ‘bij het agentschap
geen tegenindicaties gekend (zijn) wat betreft de organisator’ en voorziet
art. 54 van het procedurebesluit dd. 9.05.2014 dat bij de beoordeling het
agentschap rekening houdt ‘met andere elementen die een gegronde
indicatie vormen van het gegeven dat de organisator niet aan de voorwaarden
voldoet of zal kunnen voldoen’.
Er is geen enkele reden om aan te nemen dat deze wetsbepalingen omtrent de
(tegen)indicatie een andere invulling dienen te krijgen, zo niet wordt ervan
uitgegaan dat kinderen opgevangen in tijdelijke opvangcapaciteit een sport
‘tweederangs kinderen’ zijn die men kan blootstellen aan een organisator die
niet zou voldoen aan de vergunningsvoorwaarden of er niet aan zal kunnen
voldoen ...
Uit de omstandigheid dat op 12.01.2023 (voor dezelfde locatie te Oostkamp)
OPGROEIEN nog de tijdelijke vervangcapaciteit weigerde […] blijkt nu juist
dat op 21.08.2023 en 2.08.2024 […], OPGROEIEN vaststelde dat deze
(tegen)indicaties van 12.01.2023 niet meer aanwezig waren.
Het moge dan ook duidelijk zijn dat op 21.08.2023 en 2.08.2024
OPGROEIEN het dossier grondig onderzocht heeft, en op dat ogenblik niet
meer onder druk stond van een nood aan acute vervangcapaciteit of dat het
tijdelijk karakter nog kan hebben gespeeld.
Het dient benadrukt te worden dat na de verlenging van de tijdelijke
vervangcapaciteit op 2.08.2024 er geen nieuwe elementen zijn, die werden
opgenomen in de aangevochten beslissing van 30.10.2024 van de Minister.
Bijgevolg is er wel degelijk tegenstrijdigheid in de motivering van de
aangevochten beslissing doordat voor dezelfde organisator STANN,
gedurende dezelfde tijdspanne, enerzijds tegenindicaties worden vastgesteld
voor het toekennen van subsidiebeloften, doch er geen tegenindicaties blijken
te zijn voor een toestemming tot het realiseren van een tijdelijke
vervangcapaciteit.
Het is dan ook ten onrechte dat het verslag hier geen tegenstrijdigheid in de
motivering ziet.
3.4
Hetzelfde geldt voor de toekenning van de subsidiebeloften voor de
vestigingen DE KIKKER 5 en DE KIKKER 8 op 3.04.2024 […]van VZW
GROEPSOPVANG STANN.
Het gaat weliswaar om een andere organisator in (deze VZW
GROEPSOPVANG STANN) dan verzoekster BV STANN.
Consequentie in de motivering veronderstelt evenwel dat, wanneer de
Minister alle organisatoren meent te moeten vermengen, ook de gunstige
elementen bij een andere organisator dan verzoekster (in deze VZW
GROEPSOPVANG STANN), in rekening worden genomen en bij de
besluitvorming worden betrokken.
Ten onrechte stelt het verslag dan ook dat de aan VZW GROEPSOPVANG
STANN toegekende subsidiebeloften van 3.04.2024 los staan van de
geweigerde subsidiebeloften aan BV STANN.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-38/56
3.5
Verder stelt het verslag dat voor DE KIKKER 5 en 8 van VZW
GROEPSOPVANG STANN een eerdere aanvraag tot subsidiebelofte werd
geweigerd op 29.06.2023 en dat er op 4.06.2024 van OPGROEIEN een
voornemen was tot weigering van de aanvragen tot een subsidietoekenning
na subsidiebelofte werd geweigerd.
Enerzijds en m.b.t. verwijzing in het verslag naar de weigeringen van
subsidiebelofte dd. 25.03.2023, liggen deze niet voor, en worden ze in alle
geval tegengesproken door de toekenningen van de subsidiebeloften dd.
3.04.2024 […].
Bij deze toekenningen van de subsidiebelofte werd vermeld ‘er zijn geen
indicaties bekend die de toekenning van de subsidiebelofte in de weg staan’.
Anderzijds is de verwijzing in het verslag naar de voornemens d.d.4.06.2024
tot weigering van de subsidietoekenning na subsidiebelofte merkwaardig.
Trouwens de voornoemde voornemens werden gevolgd door 2 weigeringen
dd. 25.06.2024 van een subsidietoekenning na een subsidiebelofte.
Tegen deze beide weigeringen werd bezwaar aangetekend en de
Adviescommissie verklaarde met beslissing van 16.10.2024 (deze keer tijdig)
de bezwaren gegrond.
Dienvolgens diende de Minister de beslissing te nemen.
Dit gebeurde op 16.12.2024, doch de Minister legde deze keer wel het tijdig
meegedeelde advies van de Adviescommissie naast zich neer in haar
beslissing van 16.12.2024 : de gevraagde subsidietoekenningen na een
subsidiebelofte met betrekking tot VZW GROEPSOPVANG STAN N,
werden geweigerd.
Tegen deze weigeringsbeslissing van 16.12.2024 van de Minister inzake
VZW GROEPSOPVANG STANN, werd annulatieberoep aangetekend bij
uw Raad.
Deze annulatieprocedure is nog lopende en gekend bij uw Raad onder G/A
244.223/X11-9847.
3.6
Verzoekster neemt akte van de overweging in het verslag […] : ‘De,
zogenaamde tegenstrijdigheid waarvan verzoekster gewag maakt, wordt
aldus ontkend, of dient op z'n minst te worden genuanceerd’ […].
Een ‘genuanceerde’ tegenstrijdigheid, blijft in alle geval een
tegenstrijdigheid.”
Beoordeling
Door het auditoraat wordt tot de ongegrondheid van het derde
middel besloten op grond van de volgende overwegingen:
“V.3.4. Bespreking
Verzoekster acht het tegenstrijdig dat in de bestreden beslissing wordt
verwezen naar klachten in de periode van 14 februari 2023 tot 16 februari
2024, terwijl haar in die periode (en meer bepaald op 21 augustus 2023) wél
toestemming tot het realiseren van tijdelijke vervangcapaciteit werd verleend,
wat naderhand (en meer bepaald op 2 augustus 2024) werd verlengd, en
terwijl haar naderhand (en meer bepaald op 3 april 2024) voor twee
opvanglocaties (De Kikker 5 en De Kikker 8) alsnog subsidiebeloften werden
toegekend.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-39/56
Verzoekster ontkent het als dusdanig al niet dat wel degelijk sprake is geweest
van klachten in de betreffende periode van 14 februari 2023 tot 16 februari
2024. Dat deze klachten er effectief zijn geweest, vindt trouwens steun in het
administratief dossier.
Zoals reeds onder de bespreking van het tweede middel werd aangehaald,
moet worden opgemerkt dat de motivering van de bestreden beslissing in zijn
geheel moet worden gelezen en kunnen de verschillende, in de bestreden
beslissing opgenomen, overwegingen (zoals die ene overweging die
betrekking heeft op de klachten in de desbetreffende periode) dus niet als
geïsoleerde, los van elkaar staande, elementen worden gezien. Vanuit die
optiek en in die geest is allerminst sprake van een tegenstrijdige motivering.
Voor zover verzoekster het hekelt dat in de periode van de desbetreffende
klachten waarnaar wordt verwezen in de motivering van de bestreden
beslissing (periode van 14 februari 2023 tot 16 februari 2024) haar door het
agentschap Opgroeien regie (op 21 augustus 2023) wél toestemming werd
verleend voor het realiseren van tijdelijke vervangcapaciteit voor de
voormalige opvanglocaties ‘Sneeuwwitje’ en ‘De zeven dwergjes’, moet
voorts worden opgemerkt dat deze aanvraag tot toestemming voor de
realisatie van tijdelijke vervangcapaciteit afzonderlijk werd beoordeeld. De
beoordeling van de aanvragen tot al dan niet toestemming voor de realisatie
van tijdelijke vervangcapaciteit is aldus niet te verwarren met en gebeurt
onafhankelijk van de beoordeling van de aanvragen tot al dan niet toekenning
subsidiebelofte omschakeling bestaande opvangplaatsen met basissubsidie
naar plaatsen met subsidie voor inkomenstarief.
Het creëren van tijdelijke vervangcapaciteit in situaties waar er omwille van
schorsing of opheffing van een vergunning , door het faillissement van een
organisator van kinderopvang of door de plotse stopzetting van een
organisator
van
kinderopvang
door
overmacht
een
acute
capaciteitsvermindering is, gebeurt immers specifiek overeenkomstig het
besluit van de Vlaamse Regering van 7 oktober 2022 ‘over de toestemming
tot toekenning van een subsidie aan organisatoren van kinderopvang voor de
organisatie van tijdelijke vervangcapaciteit voor baby’s en peuters’.
Dergelijke vervangcapaciteit is wezenlijk tijdelijk, d.i. voor de periode van
schorsing van de vergunning of tot uiterlijk twaalf maanden na het stopzetten
van de plaatsen omwille van opheffing van de vergunning, door het
faillissement van de organisator of door de plotse stopzetting door de
organisator door overmacht. De tijdelijke vervangcapaciteit stopt zodra de
subsidies, die vrijgekomen zijn naar aanleiding van de opheffing, het
faillissement of de stopzetting door overmacht, conform artikel 57, § 2/1 en
§ 3, derde lid, van het Procedurebesluit van 9 mei 2014, opnieuw toegekend
zijn en betaald worden. Een op basis van een gemotiveerde vraag door het
lokaal bestuur eenmalige verlenging van de voornoemde periode van twaalf
maanden is mogelijk, en dit met een periode van maximaal zes maanden. Het
is dus en enkel en alleen in dat specifieke kader dat verzoekster op
21 augustus 2023 toestemming werd verleend, en dit specifiek voor het
realiseren van tijdelijke vervangcapaciteit voor de voormalige opvanglocaties
‘Sneeuwwitje’ en ‘De zeven dwergjes’ met ingang van 1 september 2023 tot
en met 31 augustus 2024, wat is verlengd op 2 augustus 2024 vanaf
1 september 2024 tot en met 28 februari 2025.
Overigens werd een eerdere aanvraag voor het realiseren van deze tijdelijke
vervangcapaciteit (van 9 januari 2023) aan verzoekster door het agentschap
Opgroeien regie op 12 januari 2023 wel nog werd geweigerd, en dit omwille
van verschillende klachten vanaf 2019 met een vast klachtenpatroon,
inspectiebezoeken van 16 mei 2022 en 13 juli 2022, de aanmaning van 28 juli
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-40/56
2022 voor de opvanglocatie De Kikker 17 en signalen die het agentschap
Opgroeien regie over verzoekster ontving in oktober 2022.
Met haar argument dat haar op 21 augustus 2023 (en verlengd op 2 augustus
2024) toestemming tot het realiseren van tijdelijke vervangcapaciteit werd
verleend, maakt verzoekster dan ook niet aannemelijk dat sprake is van
tegenstrijdigheid in de motivering.
Voor zover verzoekster wijst op de subsidiebeloften die haar wél zijn
toegekend (op 3 april 2024) voor twee opvanglocaties (De Kikker 5 en De
Kikker 8), gaat het daar om de beoordeling van de herbevestiging van
verzoeksters aanvraag subsidiebelofte omschakeling bestaande plaatsen met
basissubsidie naar plaatsen met subsidie inkomenstarief van 13 februari 2024
voor de kinderopvanglocaties ‘De Kikker 5’ en ‘De Kikker 8’. Er moet
worden opgemerkt dat elke aanvraag een afzonderlijk onderzoek en
afzonderlijke beoordeling vergt door het agentschap Opgroeien regie en
eventueel vervolgens de minister. Daarbij komt trouwens dat verzoekster er
in alle talen over zwijgt dat uit de beslissingen van 3 april 2024 tot toekenning
van de subsidiebeloften voor de kinderopvanglocaties ‘De Kikker 5’ en ‘De
Kikker 8’ zelf blijkt dat het slechts naar aanleiding van de herbevestiging van
verzoeksters aanvraag is dat haar deze subsidiebeloften zijn toegekend
geworden. Haar oorspronkelijke aanvraag daartoe van 25 maart 2023 blijkt
namelijk wél te hebben geleid tot een weigering van de subsidiebelofte van
29 juni 2023. Daar komt dan ook nog bij dat op die toekenning
subsidiebelofte op 3 april 2024 inmiddels een voornemen tot weigering van
een subsidietoekenning na subsidiebelofte van 4 juni 2024 voor deze twee
kinderopvanglocaties ‘De Kikker 5’ en ‘De Kikker 8’ is gevolgd, en dit op
basis van dezelfde ‘dossiermatige tegenindicaties’ als deze uit de thans
bestreden beslissing van 30 oktober 2024 van de minister. De conclusie van
die voornemens tot weigering van een subsidietoekenning na subsidiebelofte
van 4 juni 2024 voor de kinderopvanglocaties ‘De Kikker 5’ en ‘De Kikker
8’ luidt immers als volgt:
Conclusie vanuit de hierboven vermelde elementen:
Op basis de geldende regelgeving voor de toekenning van subsidies is
Opgroeien regie van oordeel dat er sprake is van dossiermatige
tegenindicaties gelet op het lopend handhavingstraject op organisatorniveau
sinds de aanmaning van 10 februari 2023, de aanmaning van 28 mei 2024 aan
de organisator, de recente financiële inspectie op 23 januari 2024 en het
advies van het VECK op 1 februari 2024. Opgroeien regie stelt op basis
hiervan vast dat de organisator niet over het vereiste beleidsvoerend
vermogen beschikt om op een rechtmatige manier, rekening houdend met
geldende normen en waarden, kwaliteitsvolle en duurzame kinderopvang te
organiseren.
Opgroeien regie moet als overheid zorgvuldig het overheidsbudget besteden
en toekennen aan opvang die kwaliteitsvol, financieel gezond en integer en
duurzaam is. Gelet op het bovenstaande is er onvoldoende garantie hierop en
is het noodzakelijk dat eerst aangetoond wordt dat de bestaande financiële
situatie transparant, gezond en conform de regelgeving is vooraleer
bijkomende subsidies worden toegekend.
De zogenaamde tegenstrijdigheid waarvan verzoekster gewag maakt, wordt
aldus ontkend, of dient op zijn minst te worden genuanceerd.
Met dit argument dat haar op 3 april 2024 voor twee opvanglocaties (De
Kikker 5 en De Kikker 8) wél subsidiebeloften werden toegekend, maakt
verzoekster aldus evenmin aannemelijk dat sprake is van tegenstrijdigheid in
de motivering.
Het derde middel is niet gegrond.”
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-41/56
De verzoekende partij herhaalt in haar laatste memorie op een
uitgebreide en parafraserende wijze haar standpunt zoals uiteengezet in het
verzoekschrift zonder inhoudelijk afbreuk te doen aan de redenering in het
auditoraatsverslag. In zoverre zij voor het eerst laat gelden dat i) artikel 8, 4°, van
het besluit van de Vlaamse regering van 7 oktober 2022, voor wat de tijdelijke
vervangcapaciteit betreft, stelt dat er “bij het agentschap geen tegenindicaties
gekend (zijn) wat betreft de organisator” en artikel 54 van het Procedurebesluit
voorziet dat bij de beoordeling het agentschap rekening houdt “met andere
elementen die een gegronde indicatie vormen van het gegeven dat de organisator
niet aan de voorwaarden voldoet of zal kunnen voldoen”; ii) er geen enkele reden
is om aan te nemen dat deze wetsbepalingen omtrent de (tegen)indicatie een andere
invulling dienen te krijgen, zo niet ervan wordt uitgegaan dat kinderen opgevangen
in tijdelijke opvangcapaciteit een soort “tweederangs kinderen” zijn die men kan
blootstellen aan een organisator die niet voldoet aan de vergunningsvoorwaarden
of er niet aan zal kunnen voldoen; iii) uit de omstandigheid dat op 12 januari 2023
(voor de locatie te Oostkamp) het agentschap Opgroeien regie nog de tijdelijke
vervangcapaciteit weigerde blijkt dat op 21 augustus 2023 en 2 augustus 2024 het
agentschap Opgroeien regie vaststelde dat deze (tegen)indicaties niet meer
aanwezig waren, gelet op de eerdere weigering van 12 januari 2023; iv) het
duidelijk moge zijn dat op 21 augustus 2023 en 2 augustus 2024 het agentschap
Opgroeien regie het dossier grondig heeft onderzocht heeft, en op dat ogenblik niet
meer onder druk stond van een nood aan acute vervangcapaciteit; v) na de
verlenging van de tijdelijke vervangcapaciteit op 2 augustus 2024 er geen nieuwe
elementen zijn, die werden opgenomen in de bestreden beslissing van de minister
en vi) er tegenstrijdigheid is in de motivering van de bestreden beslissing doordat
voor dezelfde organisator, zijnde de verzoekende partij, gedurende dezelfde
tijdspanne enerzijds tegenindicaties worden vastgesteld voor het toekennen van
een subsidiebelofte, doch er geen tegenindicaties blijken te zijn voor een
toestemming tot het realiseren van een tijdelijke vervangcapaciteit, en zij derhalve
nieuwe argumenten en kritieken aanvoert, toont de verzoekende partij niet aan dat
zij die niet reeds in het verzoekschrift en de memorie van wederantwoord had
kunnen ontwikkelen. Aldus geeft de verzoekende partij op laattijdige en nietontvankelijke wijze een nieuwe grondslag aan het middel. Die argumenten en
kritieken kunnen derhalve niet tot nietigverklaring leiden.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-42/56
De Raad van State ziet, na een eigen onderzoek, geen reden om
het anders te zien dan het auditoraat en bevindt aldus, de redenering van het
auditoraatsverslag bijvallend, het derde middel ongegrond.
D. Vierde middel
Uiteenzetting van het middel
De verzoekende partij voert in het verzoekschrift in een vierde
middel de schending aan van “het beginsel van behoorlijk bestuur van
zorgvuldigheid” en “het beginsel van behoorlijk bestuur van rechtszekerheid”,
doordat de aangevochten beslissing verwijst naar een aan haar gericht voornemen
tot schorsing van 31 oktober 2023 met betrekking tot de opvanglocatie De
Kikker 12 en de aanmaning tot naleving van vergunningsvoorwaarden van
13 november 2023 voor dezelfde opvanglocatie, terwijl er voor De Kikker 12 op
22 januari 2024 een inspectierapport was van de Zorginspectie, dat als advies gaf:
“geen handhaving”. De verzoekende partij benadrukt dat artikel 54 van het
Procedurebesluit verwijst naar de “inspectie terplaatse” om uit te maken of de
organisator aan de vergunningsvoorwaarden kan voldoen en dat daaruit volgt dat
het inspectierapport van 22 januari 2024 waarbij “geen handhaving” wordt
geadviseerd, maakt dat in de beslissing van 3 april 2024, en dus evenmin in de
aangevochten beslissing, nog melding kon gemaakt worden van een aanmaning
van 13 november 2023 m.b.t. De Kikker 12 en dat door dit wel te doen de
beginselen van zorgvuldigheid en rechtszekerheid geschonden werden.
24.
In de memorie van wederantwoord voegt de verzoekende partij
hieraan toe:
“De Minister tracht dit af te doen door te verwijzen naar een aanmaning van
28.05.2024, die een loutere herhaling is van de aanmaning van 10.02.2023 en
het niet ten uitvoer gebrachte voornemen tot schorsing van 31.10.2023,
terwijl de aanmaning van 28.05.2024 geen enkel nieuw element bevat. Het
inspectierapport van 22.01.2024 blijft dan ook relevant en wordt geenszins
achterhaald door de aanmaning van 28.05.2024.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-43/56
Meer nog, op 2.08.2024 werd door OPGROEIEN de toestemming voor het
verlenen van tijdelijke vervangcapaciteit door STANN verlengd […].
Bovendien wordt in het inspectierapport van de Zorginspectie omtrent
vaststellingen op 27.05 en 3.06.2024 […] nog eens bevestigd dat er voor
KIKKER 15 geen handhaving nodig was niettegenstaande de aanmaning
dd.28.05.2024 ook gericht was aan KIKKER 15.”
In haar laatste memorie laat de verzoekende partij nog gelden:
“ 4. Vierde middel
4.1
Anders dan in het verslag gesteld ziet verzoekster wel degelijk alle in de
motivering van de aangevochten beslissing opgenomen elementen als één
geheel.
Het is niet omdat deze andere elementen van de motivering niet in het vierde
middel behandeld worden, dat verzoekster geen kritiek zou hebben op de
andere elementen van de motivering, waarbij, specifiek wat het advies van
het VECK betreft, verwezen wordt naar het zesde middel.
4.2
Het inspectierapport van 22.01.2024 met betrekking tot DE KIKKER 12 van
BV STANN, mag dan al een ‘momentopname’ zijn, doch zulks neemt niet
weg dat dit inspectierapport dd. 22.01.2024 geen aanleiding ziet tot
handhaving.
Dit inspectierapport komt trouwens niet voor in de aangevochten beslissing
zodat in de motivering, en de voorbereiding ervan, dit element niet is
betrokken in de besluitvorming en de zorgvuldigheidsplicht dan ook
geschonden is.
4.3
Bovendien geldt hetzelfde voor het inspectierapport van de Zorginspectie
(vaststellingen van 27.05 en 3.06.2024) voor de locatie van VZW DE
KIKKER 15 — KORNUIT, waarbij gesteld werd dat geen handhaving nodig
was […], en dit in weerwil van de ‘aanmaning’ van 28.05.2024. Deze
aanmaning betrof trouwens een herhaling van de aanmaningen van
10.02.2023, 13.11.2023 (enkel DE KIKKER van BV STANN) zoals
uiteengezet in het zevende middel.
Indien OPGROEIEN alle betrokken organisatoren over dezelfde kam scheert,
hierin bijgetreden door de Minister in de aangevochten beslissing, dan dient
ook met dit gunstig Inspectierapport te worden rekening gehouden.
Er zijn dus meerdere ‘momentopnames’, waaruit blijkt dat die de motivering
van OPGROEIEN en dus van de Minister tegenspreken, zodat die elementen
niet op zorgvuldige en redelijke wijze in de besluitvorming werden
betrokken.”
Beoordeling
Door het auditoraat wordt tot de ongegrondheid van het vierde
middel besloten op grond van de volgende overwegingen:
“V.4.4. Bespreking
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-44/56
Naar het oordeel van verzoekster is de verwijzing in de bestreden beslissing
naar het voornemen tot schorsing uit voorzorg en bij dringende
noodzakelijkheid van 31 oktober 2023 voor de kinderopvanglocatie De
Kikker 12 en de aanmaning van 13 november 2023 achterhaald doordat er
inmiddels een inspectierapport over deze kinderopvanglocatie van 22 januari
2024 is dat adviseerde tot ‘geen handhaving’.
Verzoekster ontkent het als dusdanig niet dat naar aanleiding van bij het
agentschap Opgroeien regie ontvangen klachten van 5 en 6 oktober 2023 haar
door het agentschap Opgroeien regie op 31 oktober 2023 een voornemen tot
schorsing uit voorzorg en bij dringende noodzakelijkheid voor de
kinderopvanglocatie De Kikker 12 werd bezorgd, dat zij daaromtrent op
3 november 2023 werd gehoord en dat het agentschap Opgroeien regie
daaropvolgend op 13 november 2023 is overgegaan tot een aanmaning en
aanmelding bij het VECK. Verzoekster gaat er in haar uiteenzetting van dit
vierde middel aan voorbij dat het VECK op 1 februari 2024 een ongunstig
advies heeft verleend. Dit alles vindt trouwens steun in het administratief
dossier.
Zoals reeds onder de bespreking van de voorgaande middelen werd
aangehaald, moet worden herhaald dat de motivering van de bestreden
beslissing in zijn geheel moet worden gelezen en kunnen al de verschillende,
in de bestreden beslissing opgenomen, overwegingen afzonderlijk niet als
geïsoleerde, los van elkaar staande, elementen worden gezien. Verzoekster
kan met andere woorden de elementen van het voornemen tot schorsing uit
voorzorg en bij dringende noodzakelijkheid van 31 oktober 2023 voor de
kinderopvanglocatie De Kikker 12 en de aanmaning van 13 november 2023
niet los zien van dit geheel waarop de weigering subsidiebelofte steunt. In
haar vierde middel, zoals het door haar is geredigeerd, laat zij evenwel
uitschijnen alsof deze twee elementen geïsoleerde gegevens betreffen,
dewelke ‘overruled’ zouden worden door een recenter inspectieverslag dat is
opgesteld naar aanleiding van een inspectiebezoek op 22 januari 2024. Zij
gaat er daarbij wel compleet aan voorbij dat dit inspectieverslag onder meer
zelf vermeldt dat elke inspectie een momentopname is en dat de opdracht van
Zorginspectie na het opstellen van het inspectieverslag naar aanleiding van
het inspectiebezoek stopt en Opgroeien overneemt, dat Opgroeien het hele
dossier van een vergunde opvanglocatie beheert en op basis van alle
informatie waarover Opgroeien op dat moment beschikt – dit kan meer zijn
dan enkel de vaststellingen van Zorginspectie – beslist het agentschap of ze
verdere stappen zet en het toezicht verscherpt. Gelet hierop, weet verzoekster
maar al te goed – of behoort zij althans te weten – dat louter op basis van dit
ene inspectieverslag de ‘dossiermatige tegenindicaties’ waarover het
agentschap Opgroeien regie en de minister beschikken mogelijks niet zullen
worden gecounterd en haar ondanks dat ene inspectieverslag de
subsidiebelofte voor de kinderopvanglocaties ‘De Kikker 7’, ‘De Kikker 9’,
‘De Kikker 12’, ‘De Kikker 17’ en ‘De Kikker 1[8]-La Luna’ toch nog kan
worden geweigerd. Het getuigt trouwens van de nodige zorgvuldigheid dat
het agentschap Opgroeien regie en vervolgens de minister bij de
voorbereiding en het nemen van hun beslissing acht slaan op het geheel van
elementen omtrent een organisator waarover zij beschikken en dus niet op
slechts één enkel element zoals één enkel inspectieverslag dat slechts een
momentopname uitmaakt en dan nog betrekking heeft op slechts één enkele
kinderopvanglocatie van verzoekster.
Uit dit alles volgt dan ook dat verzoekster er aan de hand van haar in dit vierde
middel uiteengezette argumentatie niet in slaagt aan te tonen dat het
zorgvuldigheids- en rechtszekerheidsbeginsel geschonden is.
Het vierde middel is niet gegrond.”
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-45/56
In haar laatste memorie herhaalt de verzoekende partij op
parafraserende wijze haar standpunt ingenomen in het verzoekschrift en de
memorie van wederantwoord, zonder inhoudelijk nog een andere visie te geven op
de beoordeling in het auditoraatsverslag, laat staan er afbreuk aan te doen.
28.
In die omstandigheden en na een eigen onderzoek, ziet de Raad
van State geen reden om het anders te zien dan het auditoraat en bevindt aldus, de
redenering van het auditoraatsverslag bijvallend, het vierde middel ongegrond.
E. Vijfde middel
Uiteenzetting van het middel
De verzoekende partij voert in het verzoekschrift in een vijfde
middel de schending aan van “het beginsel van behoorlijk bestuur van
redelijkheid”, doordat verwezen wordt naar de financiële inspectie op 23 januari
2024, zonder rekening te houden met haar reactie van 23 februari 2024, terwijl de
financiële inspectie op 23 januari 2024 enkel bij haar geschiedde, doch gevraagd
werd om de vier organisatoren (de BV Stann, de VZW Groepsopvang Stann, de
VZW De Kikker 15-Kornuit en de BV Sabe) samen te controleren, zodat een
volledig financieel beeld kon ontstaan voor de vier organisatoren, die trouwens
door Opgroeien regie zelf voor de opvangwerking als één geheel worden
beschouwd. De verzoekende partij benadrukt dat op deze vraag niet werd ingegaan,
wat getuigt van onredelijkheid om in de aangevochten beslissing enkel gewag te
maken van een financiële inspectie op 23 januari 2024 en niet van haar opmerking,
die in de brief van 23 februari 2024 werd opgenomen, met name: “We betreuren
het dat de opdracht om alle documenten te controleren niet aan u verstrekt werd
door Opgroeien, maar wij nodigen u uit om dit alsnog te doen”.
In de memorie van wederantwoord voegt de verzoekende partij
hieraan toe:
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-46/56
“Wat OPGROEIEN verplicht om de financiële inspectie te doen op het niveau
van de groep van de verwante organisatoren is haar eigen houding en insteek
: de groep wordt geviseerd wanneer het gaat om het vinden van tegenindicatie
om vergunningen en subsidies te kunnen weigeren, zodat ook naar het
volledige financieel plaatje van de groep dient gekeken te worden. Dit is wat
gevraagd werd door STANN in de brief van 23.02.2024. In een
opvolggesprek in juni 2024 werd door OPGROEIEN trouwens gesteld dat er
tijd noch personeel was om de volledige financiële inspectie van de ganse
groep te doen op relatie[f] korte tijd. Hiervan moet STANN dan maar de
gevolgen dragen...”
In haar laatste memorie laat de verzoekende partij nog gelden:
“5. Vijfde middel
Anders dan het verslag stelt, is het onredelijk dat m.b.t. de financiële inspectie
van 23.01.2024 niet ingegaan werd op de vraag om ook de andere
organisatoren te controleren […].
Immers zou uit een geconsolideerd overzicht van alle betrokken
organisatoren blijken dat de door de financiële inspectie vastgestelde
gebreken bij BV STANN, beantwoord kunnen worden door financiële
aspecten en bewegingen bij de andere organisatoren.
Het is wel degelijk onredelijk om dit niet te doen, te meer daar OPGROEIEN,
hierin gevolgd door de Minister, zelf alle organisatoren vermengt en de
financiële inspectie dan ook een geconsolideerd inzicht over alle betrokken
organisatoren diende te bekomen.
Door dit naast zich neer te leggen heeft OPGROEIEN, hierin gevolgd door
de Minister, op een onredelijke wijze het verslag van de financiële inspectie
van 23.01.2024 bij haar besluitvorming betrokken.”
Beoordeling
Door het auditoraat wordt tot de ongegrondheid van het vijfde
middel besloten op grond van de volgende overwegingen:
“V.5.4. Bespreking
Dit vijfde middel betreft in eerste instantie een kritiek op de financiële
inspectie zelf van 23 januari 2024 doordat, ondanks de vraag van verzoekster
daartoe, de vier organisatoren (bv Stann, vzw Groepsopvang Stann, vzw De
Kikker 15-Kornuit en BV Sabe) niet samen werden gecontroleerd. Daarnaast
wordt het in dit vijfde middel ook bekritiseerd dat de bestreden beslissing
enkel verwijst naar deze financiële inspectie zonder te verwijzen naar
verzoeksters opmerkingen hierop d.d. 23 februari 2024.
Met deze kritieken weerlegt verzoekster inhoudelijk geenszins de conclusie
uit dat inspectieverslag van 23 januari 2024, waar in het bijzonder wordt
aangegeven dat niet kon worden aangetoond dat alle overheidsmiddelen
besteed werden conform het doelmatigheidsprincipe beschreven in artikel 11
van de wet van 16 mei 2003 ‘tot vaststelling van de algemene bepalingen die
gelden voor de begrotingen, de controle op de subsidies en voor de
boekhouding van de gemeenschappen en de gewesten, alsook voor de
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-47/56
organisatie van de controle door het Rekenhof’.
Artikel 11 van de wet van 16 mei 2003 bepaalt het volgende:
‘Iedere subsidie verleend door de in artikel 2 opgesomde gemeenschappen en
gewesten of door een rechtspersoon, die rechtstreeks of onrechtstreeks door
één van die gemeenschappen en gewesten wordt gesubsidieerd, daarin
begrepen ieder door hen zonder interest verleend terugvorderbaar voorschot,
moet worden aangewend voor de doeleinden, waarvoor zij werd verleend.
Behalve wanneer een decreet, ordonnantie of reglementaire bepaling daarin
voorziet, worden in iedere beslissing houdende toekenning van een subsidie
nauwkeurig de aard, het gebruik en de omvang van en de nadere regels
omtrent de door de begunstigde van de subsidie te verstrekken
verantwoording vermeld.
Iedere begunstigde van een subsidie is ertoe gehouden verantwoording te
verstrekken over de aanwending van de ontvangen bedragen, tenzij het
decreet of de ordonnantie hem daarvan vrijstelling verleent.’
Dienvolgens is deze in die financiële inspectie van 23 januari 2024 gedane
conclusie, die aldus niet wordt ontkracht door verzoekster in dit vijfde
middel, wel degelijk relevant in het kader van een beoordeling over de al dan
niet toekenning van een subsidiebelofte. Dat de minister dit gegeven mee
betrekt in haar beoordeling over het bezwaar tegen de beslissingen van het
agentschap Opgroeien regie tot weigering van de subsidiebelofte aan
verzoekster is dan ook geenszins onredelijk. Verzoekster toont in haar vijfde
middel ook niet aan dat die conclusie uit die financiële inspectie van
23 januari 2024 zou zijn weerlegd in de opmerkingen die zij omtrent deze
financiële inspectie op 23 februari 2024 heeft geformuleerd. Gelet hierop,
toont zij dan ook niet aan wat precies de meerwaarde nog kan zijn van een
bijkomende verwijzing in de bestreden beslissing naar haar opmerkingen
naast de verwijzing naar de financiële inspectie zelf. Zij kan dan ook niet
worden gevolgd in haar argument dat de minister onredelijk heeft gehandeld
door enkel te verwijzen naar de financiële inspectie van 23 januari 2024 en
niet naar de opmerkingen daarop van verzoekster van 23 februari 2024.
Het vijfde middel is niet gegrond.”
In haar laatste memorie herhaalt de verzoekende partij andermaal
op parafraserende wijze haar standpunt ingenomen in het verzoekschrift en de
memorie van wederantwoord zonder afbreuk te doen aan de beoordeling in het
auditoraatsverslag waarin wordt gesteld dat i) de verzoekende partij met haar
aangevoerde kritieken de inhoudelijke conclusie uit dat inspectieverslag van
23 januari 2024, waar in het bijzonder wordt aangegeven dat niet kon worden
aangetoond
dat
alle
overheidsmiddelen
besteed
werden
conform
het
doelmatigheidsprincipe beschreven in artikel 11 van de wet van 16 mei 2003 ‘tot
vaststelling van de algemene bepalingen die gelden voor de begrotingen, de
controle op de subsidies en voor de boekhouding van de gemeenschappen en de
gewesten, alsook voor de organisatie van de controle door het Rekenhof’,
geenszins weerlegt; ii) de in de financiële inspectie van 23 januari 2024 gedane
conclusie, die op generlei wijze door de verzoekende partij wordt ontkracht,
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-48/56
relevant was in het kader van een beoordeling over de al dan niet toekenning van
een subsidiebelofte; iii) het gegeven dat dit gegeven door de minister mee werd
betrokken in de beoordeling over het bezwaar tegen de beslissing van het
agentschap Opgroeien regie tot weigering van de subsidiebelofte, geenszins
onredelijk is en iv) de verzoekende partij niet aantoont dat de conclusie uit die
financiële inspectie van 23 januari 2024 zou zijn weerlegd in de opmerkingen die
zij omtrent deze financiële inspectie op 23 februari 2024 heeft geformuleerd, noch
aantoont wat de meerwaarde kan zijn van een bijkomende verwijzing in de
bestreden beslissing naar haar opmerkingen naast de verwijzing naar de financiële
inspectie zelf.
34.
In die omstandigheden en na een eigen onderzoek, ziet de Raad
van State geen reden om het anders te zien dan het auditoraat en bevindt aldus, de
redenering van het auditoraatsverslag bijvallend, het vijfde middel ongegrond.
F. Zesde middel
Uiteenzetting van het middel
De verzoekende partij voert in het verzoekschrift in een zesde
middel de schending aan van “het algemeen rechtsbeginsel van recht op
verdediging” en “het beginsel van behoorlijk bestuur van redelijkheid en
rechtszekerheid”, doordat de aangevochten beslissing zonder meer verwijst naar
“het negatieve advies van het Vlaams Centrum voor Kindermishandeling van
1.02.2024”, terwijl dit “advies” van het VECK op een “occulte wijze” is tot stand
gekomen.
Dienaangaande benadrukt de verzoekende partij:
“Dit advies kent geen enkele feitelijke onderbouwing en geeft geen enkel feit
aan dat als basis zou kunnen dienen voor enige conclusie.
Tegen de omstandigheid dat geen concrete feiten, gegevens en/of
gestructureerde informatieverzameling werd vermeld, werd geprotesteerd
met brief van 16.02.2024 […].
Op deze brief kwam geen enkele reactie en evenmin werd bij de toelichting
van het advies op 7.03.2024 hieromtrent enige duidelijkheid gegeven.
Het advies is dan ook tot stand gekomen met schending van het algemeen
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-49/56
rechtsbeginsel van het recht op verdediging.
Bovendien had de opdracht van het VECK enkel betrekking op de
KIKKER 12 en werd door het VECK vrijblijvend gesteld dat er een
vermoeden was dat alle opvanglocaties van organisator B.V. STANN
‘geïmpacteerd’ waren.
Het gaat in deze dan ook om een niet-gefundeerd vermoeden, bij gebreke aan
ernstige en precieze aanwijzingen, die door het VECK nooit zijn vermeld.
Bovendien worden de bevindingen van het VECK tegengesproken door het
inspectierapport van 22.01.2024 met betrekking tot de KIKKER 12 […].
Door in de aangevochten beslissing kritiekloos te verwijzen naar het advies
van het VECK, zonder te antwoorden op de geformuleerde bezwaren tegen
dit advies, heeft de Minister met de aangevochten beslissing dan ook het
algemeen rechtsbeginsel van het recht op verdediging evenals het beginsel
van redelijkheid en rechtszekerheid geschonden.”
In de memorie van wederantwoord voegt de verzoekende partij
hieraan toe dat het advies van het VECK niet deugdelijk was, wat volgens haar
blijkt uit het gegeven dat “quasi op hetzelfde ogenblik van het VECK advies
bevestigd door het rapport van de Zorginspectie van 22.01.2024 […], dat besloot
tot een advies ‘geen handhaving’, en dus tot afwezigheid van tegenindicaties.”
In haar laatste memorie laat de verzoekende partij nog gelden:
“6. Zesde middel
6.1
Zelfs indien verzoekster zich niet op het recht van verdediging, zijnde dit van
woord en wederwoord, kan beroepen, dan blijft het onredelijk en van elke
rechtszekerheid verstoken om verder te gaan op het advies van het VECK, en
dit zonder enige weerlegging van de geformuleerde opmerkingen op
16.02.2024 […].
Immers veronderstelt de conclusie zoals door het VECK geformuleerd, dat
een conclusie en advies verwijst naar bepaalde feiten die zijn vastgesteld.
In deze vermeldt het advies van het VECK op geen enkel ogenblik welke
concrete feiten dan ook, waaruit haar conclusie en advies zou kunnen blijken.
Wanneer dan daarna dit advies gebruikt wordt door OPGROEIEN, en later
door de Minister om haar beslissing te motiveren, dan ontbreekt elke feitelijke
onderbouwing van de genomen beslissing en ontneemt men verzoekster de
mogelijkheid om dit te weerleggen en dus wederwoord te bieden.
Het is dan ook ten onrechte dat het verslag stelt dat verzoekster de motivering
en voorwaarden van het advies niet weerlegt, te meer daar dit onmogelijk is
gelet op enige concrete en feitelijke onderbouwing van dit advies van het
VECK, en dus ook van de beslissing van OPGROEIEN en de uiteindelijke
aangevochten beslissing van de Minister.
6.2
Het verslag stelt wel dat het advies van het VECK enkel betrekking heeft op
DE KIKKER 12 en slechts een ‘informatie’ bevat.
Het is dan ook ten onrechte dat voor de andere opvanglocaties van BV
STANN naar het advies van het VECK verwezen wordt.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-50/56
Het is dan in navolging van deze stelling in het verslag niet correct om voor
de andere opvanglocaties dan KIKKER 12 gebruik te maken van het advies
van het VECK in de aangevochten beslissing.”
Beoordeling
Door het auditoraat wordt, in de mate het middel ontvankelijk is,
tot de ongegrondheid van het zesde middel besloten op grond van de volgende
overwegingen:
“V.6.4. Bespreking
Dit zesde middel betreft in eerste instantie een kritiek op het advies van het
VECK zelf van 1 februari 2024 omwille van de ‘occulte’ totstandkoming
ervan, doordat het geen feitelijke onderbouwing kent en doordat niet werd
gereageerd op de opmerkingen die hierop door verzoeksters raadsman
werden geformuleerd op 16 februari 2024.
Daarnaast wordt het in dit zesde middel ook bekritiseerd dat de bestreden
beslissing enkel verwijst naar dit advies van het VECK zonder te verwijzen
naar de hierop door verzoeksters raadsman geformuleerde opmerkingen.
Voor zover verzoekster in dit zesde middel een schending aanvoert van het
recht van verdediging, moet worden opgemerkt dat het vaste rechtspraak is
dat, behoudens andersluidend voorschrift, het recht van verdediging alleen
van toepassing is in straf- en tuchtzaken. In casu gaat het niet om een strafof tuchtzaak en geen wettelijke of reglementaire bepaling breidt het recht van
verdediging uit tot beslissingen zoals de hier bestreden beslissing. Het recht
van verdediging is in casu derhalve niet van toepassing.
Dat het advies van het VECK op ‘occulte’ wijze zou zijn tot stand gekomen,
betreft niet meer dan een algemene en vage bewering van verzoekster die zij
helemaal niet verder onderbouwt. In het advies van het VECK wordt
trouwens uitdrukkelijk vermeld dat het is geformuleerd naar aanleiding van
info vanuit aanmelding door het agentschap Opgroeien regie, meldingen over
meerdere incidenten + vanuit voorzorg – waaruit ontegensprekelijk blijkt dat
het gaat om het voornemen tot schorsing uit voorzorg en bij dringende
noodzakelijkheid d.d. 31 oktober 2023 naar aanleiding van een aantal
klachten – en dat het mede is gesteund op verschillende gesprekken met één
van de bestuurders van verzoekster en met een aantal van haar medewerkers
en andere betrokkenen. Hieruit volgt dan ook dat het VECK zich op al deze
informatie heeft gesteund en naar aanleiding daarvan tot zijn advies is kunnen
komen. Verslaggeefster ziet dan ook totaal niet in hoe van een ‘occulte’
totstandkoming van dit advies sprake kan zijn.
Zoals ook de verwerende partij terecht opwerpt in haar memorie van
antwoord, weerlegt verzoekster met haar in dit zesde middel geformuleerde
kritieken voorts inhoudelijk gezien geenszins het betreffende advies van het
VECK met de erin opgenomen motivering en voorwaarden. Verzoekster
beperkt zich inderdaad tot haar louter algemene stelling over een zogenaamd
gebrek aan ernstige en precieze aanwijzingen daarbij verwijzende naar ‘een
niet-gefundeerd vermoeden’ dat al haar opvanglocaties geïmpacteerd zijn.
Het klopt dat in het advies van het VECK wordt vermeld dat ‘De
risicofactoren op organisatieniveau die een rol spelen voor Kikker 12
impacteren vermoedelijk ook de andere opvanglocaties’. Dit betreft evenwel
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-51/56
een overweging die in het advies is opgenomen onder de rubriek ‘Informatie
naar aanleiding van advies’, en als dusdanig niet de kern uitmaakt van het
advies en de motivering ervan, wat door verzoekster niet wordt weerlegd in
dit zesde middel. Die ene overweging dient trouwens te worden gelezen in
het licht van het advies in zijn geheel, wat verzoekster alweer niet doet. Zij
pikt in haar kritiek integendeel alweer deze ene overweging uit zijn ganse
context en schetst aldus een verkeerde weergave van het advies.
Verzoekster brengt in dit zesde middel aldus, behoudens haar verwijzing naar
het inspectierapport van 22 januari 2024, geen enkel concreet element aan
waaruit ook maar enigszins kan blijken dat dit advies van het VECK niet
correct zou zijn en de erin opgenomen voorwaarden onterecht zouden zijn.
Wat het inspectierapport van 22 januari 2024 betreft, kan worden verwezen
naar wat daaromtrent is gezegd onder de beoordeling van het vierde middel
in dit auditoraatsverslag.
Door verzoekster wordt dan ook niet aangetoond dat dit advies van het
VECK, dat zij inhoudelijk gezien niet ontkracht aan de hand van haar
argumentatie in dit zesde middel, niet relevant is in het kader van een
beoordeling over de al dan niet toekenning van een subsidiebelofte. Dat de
minister dit gegeven mee betrekt in haar beoordeling over het bezwaar tegen
de beslissingen van het agentschap Opgroeien regie tot weigering van de
subsidiebelofte aan verzoekster is dan ook geenszins onredelijk.
Verzoekster toont in haar zesde middel ook niet aan dat dit advies van het
VECK inhoudelijk effectief werd weerlegd aan de hand van de opmerkingen
die hierop door haar raadsman werden geformuleerd op 16 februari 2024.
Gelet hierop, toont zij dan ook niet aan wat precies de meerwaarde nog kan
zijn van een bijkomende verwijzing in de bestreden beslissing naar deze
opmerkingen naast de verwijzing naar het advies zelf. Zij kan dan ook niet
worden gevolgd in haar argument dat de minister onredelijk heeft gehandeld
door enkel te verwijzen naar het advies van het VECK zelf en niet naar de
opmerkingen daarop van haar raadsman van 16 februari 2024, noch in haar
argument dat omwille van deze enkele verwijzing naar het advies van het
VECK het rechtszekerheidsbeginsel geschonden is.
Voor zover het ontvankelijk is, is het zesde middel niet gegrond.”
In haar laatste memorie herhaalt de verzoekende partij in essentie
op parafraserende wijze haar standpunt ingenomen in het verzoekschrift en de
memorie van wederantwoord, zonder inhoudelijk nog een andere visie te geven op
de beoordeling in het auditoraatsverslag.
In zoverre de verzoekende partij nog benadrukt dat voor haar
andere opvanglocaties ten onrechte naar het advies van het VECK wordt verwezen,
nu dit advies enkel betrekking heeft op De Kikker 12 en het bijgevolg niet correct
is om voor haar andere opvanglocaties gebruik te maken van het advies van het
VECK in de bestreden beslissing, stelt de Raad van State vast, zoals tevens terecht
wordt aangegeven in het auditoraatsverslag, dat in het advies van het VECK wordt
vermeld dat “[d]e risicofactoren op organisatieniveau die een rol spelen voor
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-52/56
Kikker 12 impacteren vermoedelijk ook de andere opvanglocaties” en deze
overweging in het advies is opgenomen onder de rubriek “Informatie naar
aanleiding van advies”. Niet blijkt dat deze overweging als dusdanig de kern
uitmaakt van het advies en de motivering ervan, wat evenmin door de verzoekende
partij in het door haar aangevoerde betoog wordt weerlegd. Dienaangaande beperkt
de verzoekende partij zich tot “cherry picking”, door haar geuite kritiek te beperken
tot een welbepaalde overweging die uit de context wordt gehaald, zodat een
selectieve, doch geen volledige, laat staan accurate weergave van het advies wordt
gegeven. Dit klemt des te meer nu de verschillende, in het advies opgenomen,
overwegingen in hun gehele context dienen te worden gelezen, waarbij al deze
verschillende elementen in hun geheel beschouwd hun relevantie hebben in het
kader van de beoordeling van de risicotaxatie.
40.
In die omstandigheden en na een eigen onderzoek, ziet de Raad
van State geen reden om het anders te zien dan het auditoraat en bevindt aldus, de
redenering van het auditoraatsverslag bijvallend, het zesde middel, in de mate het
ontvankelijk is, ongegrond.
G. Zevende middel
Uiteenzetting van het middel
De verzoekende partij voert in het verzoekschrift in een zevende
middel de schending aan van “het algemeen rechtsbeginsel van recht op
verdediging” en “de beginselen van behoorlijk bestuur van motivering, hoorplicht,
redelijkheid en rechtszekerheid”, doordat de aangevochten beslissing verwijst naar
“de aanmaning van 28.05.2024”, terwijl in wezen deze aanmaning een loutere
herhaling is van eerdere aanmaningen, zodat de aangevochten beslissing, door te
verwijzen naar de aanmaning van 28 mei 2024 het algemeen rechtsbeginsel van
het recht op verdediging schendt evenals de beginselen van behoorlijk bestuur van
hoorplicht, redelijkheid en rechtszekerheid.
In de memorie van wederantwoord benadrukt de verzoekende
partij dat vermits de aanmaning van 28 mei 2024 volgens haar een herhaling is van
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-53/56
eerdere achterhaalde aanmaningen “OPGROEIEN stukken [fabriceerde] om te
trachten alsnog achterhaalde ‘tegenindicaties’ […] in haar motivering tot
weigering [onder te schuiven], en dit dan nog op basis van een aanmaning van
28.05.2024, zijnde NA de oorspronkelijke beslissing tot weigering”.
De verzoekende partij laat in haar laatste memorie nog gelden:
“7. Zevende middel
De aanmaning van 28.05.2024 is en blijft een herhaling van eerdere
aanmaningen en bevat op zich niets nieuws.
Het is wel degelijk zeer toevallig dat op 28.05.2024 OPGROEIEN een
‘nieuwe’ aanmaning doet, die geen nieuwe elementen bevat.
Het is al te toevallig dat, nadat verzoekster op 2.05.2024 bezwaar had
aangetekend tegen de weigeringen van OPGROEIEN, er plots een nieuwe
aanmaning zonder nieuwe elementen komt op 28.05.2024.”
Beoordeling
Door het auditoraat wordt, in de mate het middel ontvankelijk is,
tot de ongegrondheid van het zevende middel besloten op grond van de volgende
overwegingen:
“V.7.4. Bespreking
Dit zevende middel betreft een kritiek op de aanmaning van 28 mei 2024
doordat het naar het oordeel van verzoekster om een loutere herhaling van
eerdere aanmaningen gaat. In dit zevende middel wordt het ook bekritiseerd
dat de bestreden beslissing verwijst naar zulk een aanmaning.
Voor zover verzoekster ook in dit zevende middel de schending van het recht
van verdediging aanvoert, kan worden verwezen naar wat daaromtrent reeds
onder de beoordeling van het zesde middel werd aangehaald.
Zelfs zo de aanmaning van 28 mei 2024 al herhalingen zou bevatten van
eerdere aanmaningen, dan nog kan verzoekster er niet omheen dat haar door
het agentschap Opgroeien regie nogmaals en effectief deze nieuwe
aanmaning werd bezorgd. Dat deze aanmaning door het agentschap
Opgroeien regie enkel zou zijn ‘gefabriceerd’ om ‘achterhaalde
tegenindicaties’ in de schoenen van verzoekster te schuiven, zoals
verzoekster beweert in haar memorie van wederantwoord en toelichtende
memorie, klopt niet. Uit de lezing van die nieuwe aanmaning van 28 mei 2024
zelf blijkt immers dat deze er nu net is gekomen omwille van het tot op heden
in de praktijk nog niet hebben gerealiseerd door verzoekster van bepaalde van
haar intenties en het (nog steeds) ontbreken van concreet gezette stappen in
haren hoofde, alsook omwille van het niet-beschikken over het vereiste
beleidsvoerend vermogen en het gebrek aan reflectieve en proactieve aanpak.
Dit impliceert meteen ook dat eerdere aanmaningen geenszins achterhaald
zijn, zoals verzoekster voorhoudt. Deze aanmaning van 28 mei 2024 betreft
dan ook een element dat wel degelijk relevant is/kan zijn in de beoordeling
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-54/56
over de al dan niet toekenning van een subsidiebelofte, en dit in het ganse
kader van het geheel van de verschillende in de bestreden beslissing
aangehaalde elementen. Deze aanmaning van 28 mei 2024 kan de bestreden
beslissing aldus wel degelijk mede motiveren. Dat deze aanmaning nog niet
bestond op het ogenblik van de beslissingen van het agentschap Opgroeien
regie van 3 april 2024, betekent niet dat de minister er in haar beoordeling
geen rekening mee zou kunnen houden. Het betreft immers een element dat
wél bestond op het ogenblik dat de minister zich diende uit te spreken over
het bezwaar van verzoekster en dat zij aldus in alle redelijkheid mee heeft
betrokken in haar beslissing van 30 oktober 2024.
Verzoekster kan dienvolgens niet worden gevolgd in haar standpunt dat de
minister onredelijk zou hebben gehandeld door te verwijzen naar deze
aanmaning van 28 mei 2024, noch in haar standpunt dat omwille van deze
verwijzing ook de motiveringsplicht, de hoorplicht en het
rechtszekerheidsbeginsel geschonden zouden zijn.
Voor zover het ontvankelijk is, is het zevende middel niet gegrond.”
In haar laatste memorie herhaalt de verzoekende partij andermaal
op parafraserende wijze haar standpunt ingenomen in het verzoekschrift en de
memorie van wederantwoord, zonder inhoudelijk nog een andere visie te geven op
de beoordeling in het auditoraatsverslag, laat staan er afbreuk aan te doen.
46.
In die omstandigheden en na een eigen onderzoek, ziet de Raad
van State geen reden om het anders te zien dan het auditoraat en bevindt aldus, de
redenering van het auditoraatsverslag bijvallend, het zevende middel, in de mate
het ontvankelijk is, ongegrond.
BESLISSING
Het agentschap Opgroeien regie wordt buiten de zaak gesteld.
De Raad van State verwerpt het beroep.
De verzoekende partij wordt verwezen in de kosten van het beroep tot
nietigverklaring, begroot op een rolrecht van 200 euro, een bijdrage van
24 euro en een rechtsplegingsvergoeding van 770 euro, die verschuldigd is aan
de verwerende partij.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.788
XII-9823-55/56
Dit arrest is uitgesproken te Brussel, op zesentwintig mei tweeduizend
zesentwintig, door de Raad van State, XIIe kamer,
samengesteld uit:
