ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.6a8f5629 · Zweiteiliges Dossier (I. Urteilsanmerkung + II. Amtlicher Volltext)
Korpus Autoritätswert
97/100
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË·Conseil d'État de Belgique — Raad van State·N° ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.820·28. Mai 2026·Rejet du pourvoi
Conseil d'État de Belgique — Raad van State, 2026-05-28, ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.820
Gericht / SpruchkörperConseil d'État de Belgique — Raad van State (conseil_etat)
Aktenzeichen / ECLIECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.820
Rechtsgebietdroit_civil
SHA-256 Prüfsummea61a2dd00617331a…
Analytische Leitsätze Korpus & Zentrale Rechtsfragen (1)
1.Principe jurisprudentiel (Conseil d'État de Belgique — Raad van State, ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.820) — Application de la règle de droit en droit_civil.
TEIL I
Wissenschaftliche Urteilsanmerkung & Dogmatische Analyse Korpus
DROIT CIVIL — Royaume de Belgique — Conseil d'État de Belgique — Raad van State — Contrôle de qualification et de motivation — rejet
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Analytischer Leitsatz Korpus — Il résulte de la décision rendue le 28 mai 2026 (n° ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.820) par Conseil d'État de Belgique — Raad van State (Royaume de Belgique), statuant au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique, que l'application des règles régissant le domaine « droit civil » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes (rejet).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Conseil d'État de Belgique — Raad van State consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Royaume de Belgique (rejet), renforçant la sécurité juridique des parties en Royaume de Belgique.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) afférents au domaine droit civil.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
Le texte fourni est tronqué au milieu du considérant 13 : l'arrêt n'est pas complet. Je ne dispose donc ni du dispositif, ni de la fin de la motivation, ni de la conclusion relative aux autres motifs de la décision attaquée (stikstof/VEN-SBZ, absence de permis urbanistique, impossibilité d'un nouvel enquête publique). Je rédige le commentaire en me limitant strictement aux éléments disponibles, et j'indique explicitement les points qui ne peuvent être tranchés en l'état.
Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Conseil d'État de Belgique — Raad van State, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine droit civil au sein de l'ordre juridique de Royaume de Belgique.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Conseil d'État de Belgique — Raad van State — ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.820 (2026-05-28) »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Royaume de Belgique, Conseil d'État de Belgique — Raad van State devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence Conseil d'État de Belgique — Raad van State, 2026-05-28, ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.820 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Conseil d'État de Belgique — Raad van State consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (rejet), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Conseil d'État de Belgique — Raad van State procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Samenvatting (NL) : Arrest nr 266.820 van 28 mei 2026 Ruimtelijke ordening, stedenbouw, leefmilieu en aanverwante aangelegenheden - Milieuvergunningen Beslissing : Verwerping »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Royaume de Belgique, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes, refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Dit arrest is uitgesproken te Brussel, op achtentwintig mei tweeduizend zesentwintig, door de Raad van State, VIIe kamer, samengesteld uit: »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Conseil d'État de Belgique — Raad van State en Royaume de Belgique. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 28 mai 2026 par Conseil d'État de Belgique — Raad van State ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Royaume de Belgique.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Praxisleitfaden & Prozessuale Prüfliste für Rechtsanwälte
Unmittelbar verwertbare Prüfpunkte für Schriftsätze und Vertragsgestaltung
Belgique
1. Schriftsatz & Prüfungsmaßstab
Zitieren Sie Conseil d'État de Belgique — Raad van State (ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.820) zur tragenden Rechtsregel; prüfen Sie die Subsumtion unter die maßgeblichen Normen (BE).
2. Vertragsgestaltung & Compliance
Überprüfen Sie bestehende Klauseln und interne Richtlinien anhand der vom Gericht präzisierten Tatbestandsvoraussetzungen.
3. Darlegungs- und Beweislast
Sichern Sie sämtliche urkundlichen Nachweise zur Erfüllung der Substantiierungsanforderungen vor Einreichung des Schriftsatzes.
4. Authentizitätsprüfung
Abgleich mit dem amtlichen Wortlaut in Teil II sowie dem kryptografischen SHA-256-Zertifikat vor gerichtlicher Vorlage.
TEIL II — AMTLICHE URSCHRIFT & INTEGRALER ENTSCHEIDUNGSTEXT
BelgiqueArmoiries du Royaume de Belgique (Lion belge) & Cour de cassation
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË
AU NOM DU ROI · IN NAAM VAN DE KONING
Conseil d'État de Belgique — Raad van State
L’Union fait la Force · Eendracht maakt Macht · Juportal.be
Conseil d'État de Belgique — Raad van State — ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.820 (2026-05-28)
Samenvatting (NL) :
Arrest nr 266.820 van 28 mei 2026 Ruimtelijke ordening, stedenbouw, leefmilieu
en aanverwante aangelegenheden - Milieuvergunningen Beslissing : Verwerping
--- TEXTE INTÉGRAL DE L'ARRÊT ---
RAAD VAN STATE, AFDELING BESTUURSRECHTSPRAAK
VIIe KAMER
ARREST
nr. 266.820 van 28 mei 2026
in de zaak A. 238.471/VII-42.006
In zake :
de NV FLANDERS INVESTMENT COMPANY (FICO)
bijgestaan en vertegenwoordigd door
advocaten Chartlotte Ponchaut en Florence Lobelle
kantoor houdend te 9000 Gent
Kasteellaan 141
bij wie woonplaats wordt gekozen
tegen :
de DEPUTATIE VAN DE PROVINCIERAAD
VAN OOST-VLAANDEREN
Tussenkomende partij :
de VZW REGIONALE ACTIEGROEP LEEFMILIEU
DENDER EN SCHELDE (RALDES)
woonplaats kiezend te 9300 Aalst
Peter Benoitstraat 6
-------------------------------------------------------------------------------------------------I. Voorwerp van het beroep
Het beroep, ingesteld op 21 februari 2023, strekt tot de
nietigverklaring van “het besluit van 24 november 2022 van de deputatie van de
provincie Oost-Vlaanderen houdende inwilliging van het beroep aangetekend
tegen het besluit van het college van burgemeester en schepenen van de stad Aalst
van 20 februari 2017 houdende verlening van de vergunning aan de nv FICO voor
het verder exploiteren van een inrichting voor ruiter-, draf- en mensport na
verandering door wijziging en uitbreiding gelegen te 9300 Aalst, Affligemdreef,
kadastraal gekend onder 4e afdeling, sectie G, nrs. 168/g, 169/e en 171/e”.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.820
Sources citées
1 référence
Jurisprudence (1)
[1]
Conseil d'État de Belgique — Raad van State, n° ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.820 — Décision commentée
De verwerende partij heeft een memorie van antwoord ingediend
en de verzoekende partij heeft een memorie van wederantwoord ingediend.
De vzw RALDES heeft een verzoekschrift tot tussenkomst
ingediend. De tussenkomst is toegestaan bij beschikking van 18 april 2023. De
tussenkomende partij heeft een memorie ingediend.
Eerste auditeur Ronny Vercruyssen heeft op 29 december 2023
een verslag opgesteld.
De verzoekende partij heeft een verzoek tot voortzetting van het
geding en een laatste memorie ingediend. De tussenkomende partij heeft een laatste
memorie ingediend.
De partijen zijn opgeroepen voor de terechtzitting, die heeft
plaatsgevonden op 12 maart 2026.
Staatsraad Frédéric Vanneste heeft verslag uitgebracht.
Advocaat Stijn Vandamme, die loco advocaten Charlotte
Ponchaut en Florence Lobelle verschijnt voor de verzoekende partij, Fabienne
Vanderstraeten, die verschijnt voor de verwerende partij en Bart Thibau en Wouter
Jacob, die verschijnen voor de tussenkomende partij, zijn gehoord.
Eerste auditeur Ronny Vercruyssen heeft een met dit arrest
eensluidend advies gegeven.
Er is toepassing gemaakt van de bepalingen op het gebruik der
talen, vervat in titel VI, hoofdstuk II, van de wetten op de Raad van State,
gecoördineerd op 12 januari 1973.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.820
VII-42.006-2/14
III. Feiten
3.1.
Het vernietigingsberoep is gericht tegen een beslissing die werd
genomen na een vernietiging van de eerder genomen beslissing door de Raad van
State.
3.2.
In arrest nr. 253.854 van 24 mei 2022 worden de feiten als volgt
weergegeven:
“3.1. Op
26
oktober
2016
dient
de
nv
FICO
een
milieuvergunningsaanvraag in voor het verder exploiteren en uitbreiden
van een inrichting voor ruiter-, draf- en mensport, gelegen aan de
Affligemdreef/Zandberg te Aalst. Met de uitbreiding wordt specifiek het
organiseren van wedstrijden en toernooien beoogd.
3.2. Bij besluit van 20 februari 2017 verleent het college van burgemeester
en schepenen van de stad Aalst de gevraagde milieuvergunning.
3.3. Tegen deze beslissing worden twee bestuurlijke beroepen ingediend bij
de deputatie van de provincieraad van Oost-Vlaanderen.
3.4. In het kader van de beroepsprocedure worden de volgende adviezen
verleend:
a) de afdeling Milieuvergunningen (gunstig);
b) de provinciale stedenbouwkundig ambtenaar (gunstig);
c) de provinciale milieudeskundige - geluid (ongunstig, in een aanvullend
advies gewijzigd naar gunstig);
d) de Provinciale Milieuvergunningscommissie (deels gunstig, deels
voorwaardelijk gunstig).
3.5. Met het thans bestreden besluit van 27 juli 2017 verwerpt de deputatie
van de provincieraad van Oost-Vlaanderen de ingediende beroepen en
bevestigt zij de in eerste aanleg genomen vergunningsbeslissing, met
toevoeging van een aantal bijzondere voorwaarden.”
Bij datzelfde arrest van 24 mei 2022 vernietigt de Raad van State
de vergunningsbeslissing van 27 juli 2017 op grond van de volgende motieven:
“13. Uit de gegevens van de zaak blijkt dat de Provinciale
Milieuvergunningscommissie, na het horen van een ‘vertegenwoordiging
van de omwonenden’, op 20 juni 2017 een gunstig advies heeft verleend
voor de jumpingactiviteiten ‘op voorwaarde dat tegen half juli een
aanvullende geluidstudie wordt bezorgd waaruit blijkt dat de
geluidsnormen gerespecteerd worden’ in welk geval ‘het Collegebesluit
[kan] bevestigd worden’. Uit hetzelfde advies blijkt dat het advies van de
provinciale geluidsdeskundige ongunstig was omdat ‘[wordt]
voorbijgegaan […] aan een toetsing van de verschillende types geluiden
aan de geluidsnormen geldig in natuurgebied’ en ‘er overschrijdingen zijn
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.820
VII-42.006-3/14
van de stroomgroepen tijdens de nacht én de avondperiode’ waardoor ‘op
basis van voorliggend aanvraagdossier geen enkele garantie [wordt]
geboden op een exploitatie waarbij de geluidshinder voor de omgeving tot
een aanvaardbaar niveau wordt beperkt’. In de schoot van de Provinciale
Milieuvergunningscommissie werd eveneens een ongunstig advies
uitgebracht door de provinciale milieudeskundige omdat ‘op basis van
voorliggend aanvraagdossier geen enkele garantie [wordt] geboden op een
exploitatie waarbij de geluidshinder voor de omgeving tot een
aanvaardbaar niveau wordt beperkt’, ‘gelet op de ligging, het terrein niet
geschikt is om massa-evenementen te organiseren op een wijze zoals
aangevraagd’, ‘vooral naar ontsluiting en mobiliteit de bestaande en
omliggende wegenis niet aangepast is voor dergelijke grootschalige
evenementen’, ‘het gebruik van een deel van het terrein als parking een
nefaste invloed heeft op de plaatselijke biodiversiteit en in strijd is met de
bepalingen van het decreet betreffende het natuurbehoud en het natuurlijk
milieu’, ‘de geplande ingrepen onmiskenbaar sterke gevolgen hebben op
de waarde van de ankerplaats in de directe, maar ook in de ruimere
omgeving’ en ‘zelfs mits het naleven van de op te leggen
milieuvergunningsvoorwaarden de kans op hinder voor mens en milieu niet
tot een minimum kunnen worden beperkt’. Ten slotte geeft het advies van
de Provinciale Milieuvergunningscommissie uitdrukking van de
verklaringen van haar voorzitter dat ‘[w]e [nog niet] weten […] of er aan
de geluidsnormen zal worden voldaan’ en het ‘een ongelukkige locatie
[blijft]’.
De door de Provinciale Milieuvergunningscommissie aangekondigde
aanvullende geluidsstudie werd op 7 juli 2017 neergelegd. Vervolgens
heeft de provinciale geluidsdeskundige op 13 juli 2017 een aanvullend
advies opgesteld waarin wordt geconcludeerd dat, mits het opleggen van
een aantal bijkomende bijzondere exploitatievoorwaarden, de
geluidshinder tot een aanvaardbaar niveau kan worden beperkt. Het is op
basis van de aanvullende geluidsstudie van 7 juli 2017 en het
voorwaardelijk gunstig advies van de provinciale geluidsdeskundige van
13 juli 2017 dat de verwerende partij de bestreden vergunningsbeslissing
heeft genomen.
14. Op geen enkel ogenblik heeft de verwerende partij de aanvullende
geluidsstudie van 7 juli 2017 aan een tegensprekelijk debat onderworpen.
Bijgevolg heeft zij als beroepsinstantie de milieuvergunningsaanvraag niet
volledig heronderzocht rekening houdend met de uiteenlopende
standpunten van alle belanghebbenden, maar is zij voor de beoordeling van
de geluidshinderproblematiek enkel afgegaan op de inzichten van de
vergunningsaanvrager
en
een
lid
van
de
Provinciale
Milieuvergunningscommissie. Dergelijke eenzijdige aanpak is in de
gegeven concrete omstandigheden manifest onzorgvuldig. Bovendien leidt
dergelijke handelwijze tot een ongelijke behandeling van de indieners van
het bestuurlijk beroep die elke mogelijkheid wordt ontzegd om de
conclusies van de aanvullende studie inhoudelijk te betwisten, dan wel om
voor de beroepsinstantie op te werpen dat de aanvullende studie niet in
graad van beroep aan het aanvraagdossier kan worden toegevoegd.
15. Met de bestreden beslissing wordt in beroep uitspraak gedaan over een
vóór de inwerkingtreding van het omgevingsvergunningsdecreet
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.820
VII-42.006-4/14
ingediende milieuvergunningsgaanvraag die met toepassing van de
overgangsmaatregel van artikel 387, eerste lid, van hetzelfde decreet verder
is afgehandeld volgens de bepalingen van het vroegere
milieuvergunningsdecreet en zijn uitvoeringsbesluiten. Artikel 66 van het
omgevingsvergunningsdecreet is bijgevolg niet van toepassing.
16. Het eerste middel is in de aangegeven mate gegrond.”
3.3.
De beroepsprocedure wordt hervat en volgende adviezen worden
ingewonnen:
departement Leefmilieu, Natuur en Energie - afdeling Milieuvergunningen dienst
Oost-Vlaanderen: geen advies;
deskundige geluid (17 oktober 2022): gunstig;
provinciale milieudeskundige (7 november 2022): ongunstig, waarbij onder meer
gewezen wordt op het ontbreken van een passende beoordeling en een MER.
Met een aanvullende nota van 3 november 2022 doet de
verzoekende partij afstand van de jumpingactiviteiten en wenst zij enkel een
beperkte paardenhouderij te behouden, met uitbreiding van vier naar
acht stalplaatsen voor paarden. Deze nota werd verder toegelicht op de zitting van
de Provinciale Milieuvergunningscommissie van 8 november 2022.
De Provinciale Milieuvergunningscommissie adviseert op
8 november 2022 ongunstig.
3.4.
Op 24 november 2022 neemt de deputatie van de provincieraad
van Oost-Vlaanderen de beslissing waarbij zij het beroep inwilligt en de
milieuvergunning, verleend door het college van burgemeester en schepenen van
de stad Aalst, opheft. Dit is de thans bestreden beslissing. Dit besluit wordt
betekend per aangetekend schrijven van 23 december 2022.
3.5.
bijkomende
Op 22 december 2022 dient de verzoekende partij nog een
nota
in
na
de
stellingname
van
de
Provinciale
Milieuvergunningscommissie die negatief was ten aanzien van het gevraagde,
waarbij de verzoekende partij blijkbaar zelfs de uitbreiding met vier paarden (tot
acht paarden) laat vallen.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.820
VII-42.006-5/14
3.6.
De overeenstemmende stedenbouwkundige vergunning wordt
geweigerd door de verwerende partij op 29 oktober 2020, in navolging van een
arrest van de Raad voor Vergunningsbetwistingen, wegens een onvolledige
project-m.e.r.-screening.
IV. Onderzoek van het enige middel
Uiteenzetting van het middel
In een enig middel voert de verzoekende partij de schending aan
van de artikelen 2 en 3 van de wet van 29 juli 1991 ‘betreffende de uitdrukkelijke
motivering van de bestuurshandelingen’ (hierna: motiveringswet), evenals van de
beginselen van behoorlijk bestuur, met name het motiveringsbeginsel, het
redelijkheidsbeginsel en het zorgvuldigheidsbeginsel.
De milieuvergunningsaanvraag bestaat uit de dagelijkse
activiteiten verbonden aan de exploitatie van de beperkte manege, enerzijds, en het
sporadisch organiseren van ruitertornooien anderzijds. Dit zijn twee duidelijk
afsplitsbare onderdelen van de vergunningsaanvraag. De verzoekende partij wijst
erop dat een vergunning één en ondeelbaar is, behalve indien een onderdeel kan
worden afgesplitst van de rest van de vergunning en de vergunningverlenende
overheid dezelfde beslissing zou hebben genomen, ongeacht of het betrokken
gedeelte al dan niet mede deel uitmaakte van de aanvraag. In casu is de organisatie
van de ruitertornooien duidelijk af te splitsen van de dagelijkse uitbating van de
manege. Om tegemoet te komen aan het vernietigingsarrest en de
beroepsargumenten
heeft
de verzoekende partij
in
de loop
van
de
vergunningsprocedure gedeeltelijk afstand gedaan van haar vergunningsaanvraag
voor de jumpingactiviteiten in haar aanvullende nota van 3 november 2022,
waarbij zij expliciet heeft vermeld welke rubrieken zij wenste te behouden en
welke niet. Niets verzet zich tegen deze gedeeltelijke afstand van de aanvraag. Er
kan
dan
ook
geen
twijfel
bestaan
omtrent
het
voorwerp
van
de
vergunningsaanvraag. De verzoekende partij drong alleen nog aan op een
bevestiging van de bestaande vergunde toestand. Dit wordt in de bestreden
beslissing echter op kennelijk onredelijke wijze genegeerd, de jumpingactiviteiten
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.820
VII-42.006-6/14
worden nog steeds bij de beoordeling van de aanvraag betrokken en de bestreden
beslissing is grotendeels gebaseerd op deze verkeerde lezing van de aanvraag. De
inhoudelijke beoordeling en weigering beperkt zich nagenoeg tot de
vergunbaarheid van de jumpingactiviteiten. Een gedegen beoordeling of ook de
uitbating van de beperkte manege op zich voor vergunning in aanmerking zou
komen, ontbreekt volledig.
Als enige motivering waarom de gedeeltelijke afstand van de
aanvraag niet zou kunnen worden aanvaard, stelt de verwerende partij: “Het
voorliggende dossier is ook niet te remediëren door de aanvraag te beperkten tot
een paardenhouderij en afstand te doen van de jumpingactiviteiten. De nieuwe
afgeslankte aanvraag kan niet aanvaard worden in deze procedure. Er is immers
onduidelijkheid over de inhoud van de beperkte aanvraag (er zijn geen aangepaste
plannen)”. De verwerende partij heeft met andere woorden alleen geweigerd
rekening te houden met de gedeeltelijke afstand van de vergunningsaanvraag
omdat er onduidelijkheid zou bestaan over de inhoud van de beperkte aanvraag, bij
gebrek aan aangepaste plannen. Hieruit blijkt geen afdoende motivering, een
gebrek aan zorgvuldige en redelijke houding en een gebrek aan pragmatisme. Er
wordt uit het oog verloren dat de aanvraag alleen betrekking heeft op de exploitatie
van ingedeelde inrichtingen, waarbij geen wijzigingen aan de stedenbouwkundige
toestand worden beoogd. Uit de inhoud van de aanvullende nota van 3 november
2022 blijkt volgens de verzoekende partij duidelijk wat het voorwerp van de
aanvraag behelsde, de bestendiging van de bestaande toestand en voor rubriek
9.4.3.a.1(2) “uiterst kleinschalig, een beperkte uitbreiding van 4 naar 8 paarden”.
Verder in het verzoekschrift wordt verwezen naar een uitbreiding “met 8 paarden”.
Het indienen van aangepaste plannen was hierbij niet vereist.
Met betrekking tot de vermeend gebrekkige project-m.e.r.screeningsnota miskent de verwerende partij het werkelijke voorwerp van de
vergunningsaanvraag, waarbij wordt verwezen naar de weigeringsbeslissing van
de
deputatie
van
29
oktober
2020
omtrent
de
stedenbouwkundige
vergunningsaanvraag voor de aanleg van toegangswegen, verhardingen en het
aanpassen van buitenpistes op het betreffende terrein en het vernietigingsarrest van
3 december 2019 van de Raad voor Vergunningsbetwistingen. Deze vaststellingen
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.820
VII-42.006-7/14
kunnen
echter
niet
worden
doorgetrokken
naar
de
huidige
milieuvergunningsprocedure. De aanleg van toegangswegen, verhardingen en het
aanpassen van buitenpistes hebben immers geen uitstaans met de uitbating van de
beperkte manege op zich. Deze activiteiten kunnen perfect worden uitgebaat
zonder deze stedenbouwkundige handelingen, zoals al geruime tijd is gebeurd.
Opnieuw laat de verwerende partij volkomen buiten beschouwing dat in feite alleen
nog de bevestiging van de bestaande, en in het verleden vergunde, toestand wordt
beoogd, met die nuance dat een uitbreiding van 4 paarden tot 8 paarden wordt
beoogd.
Ook de opmerkingen omtrent het onderzoek van de effecten van
stikstof op VEN/SBZ zijn kennelijk onredelijk. Minstens kon van een
pragmatische overheid worden verwacht dat zij alleen de uitbreiding van 4 paarden
tot 8 paarden weigerde, maar voor het overige de vergunning verleende.
Ten slotte miskent de verwerende partij het voorwerp van de
milieuvergunningsaanvraag waar zij stelt dat een vergunning voor de
stedenbouwkundige handelingen zou ontbreken. De aangevraagde rubrieken
behelzen geen stedenbouwkundige handelingen. Elk van de rubrieken is eerder
vergund op de nu aangevraagde locatie en behelst geen stedenbouwkundige
wijzigingen of andere handelingen. Door te stellen dat een vergunning voor
stedenbouwkundige
handelingen
ontbreekt
en
een
globaal
omgevingsvergunningsdossier aangevraagd moet worden, miskent de verwerende
partij opnieuw het zorgvuldigheids- en het redelijkheidsbeginsel.
In de memorie van wederantwoord herhaalt de verzoekende
partij dat de verwerende partij heeft nagelaten het eigenlijke vergunningsvoorwerp
te beoordelen. Dat de verwerende partij aangeeft dat een veranderend voorwerp
een impact “kan” hebben op de plannen, is een bijzonder hypothetische benadering
en toont volgens de verzoekende partij aan dat geen in concreto beoordeling werd
doorgevoerd.
Tevens herhaalt de verzoekende partij dat de beperkte
activiteiten kunnen worden uitgebaat zonder stedenbouwkundige handelingen. De
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.820
VII-42.006-8/14
verwerende partij laat dit buiten beschouwing.
Ook de opmerkingen omtrent het onderzoek van de effecten van
stikstof op VEN/SBZ zijn volgens de verzoekende partij kennelijk onredelijk.
Hoewel
het
milieuvergunningsdecreet
inderdaad
niet
voorziet
in
een
wijzigingsprocedure, had de vergunningverlenende overheid de mogelijkheid om
nieuwe stukken af te wachten, de vergunningscommissie uit te stellen en eventueel
een nieuw openbaar onderzoek te organiseren. Met enige aandacht voor het
voorwerp van de aanvraag had de verwerende partij perfect een addendum bij de
reeds
opgemaakte
verscherpte
natuurtoets/passende
beoordeling
kunnen
afwachten. Minstens kan van een pragmatische overheid worden verwacht dat zij
alleen de uitbreiding van vier paarden tot acht paarden zou weigeren.
In de laatste memorie voegt de verzoekende partij toe dat de
aangevraagde rubrieken geen stedenbouwkundige handelingen behelzen. Er is ook
duidelijk uiteengezet van welke rubrieken afstand werd gedaan en welke rubrieken
nog werden aangevraagd.
Beoordeling
De artikelen 2 en 3 van de motiveringswet verplichten het
bestuur in de akte de juridische en feitelijke overwegingen op te nemen die aan de
beslissing ten grondslag liggen, en dat op “afdoende” wijze. Het afdoend karakter
van de motivering betekent dat de motivering pertinent moet zijn, dit wil zeggen
dat ze duidelijk met de beslissing te maken moet hebben, en dat ze draagkrachtig
moet zijn, dit wil zeggen dat de aangehaalde redenen moeten volstaan om de
beslissing te dragen.
De belangrijkste bestaansreden van de motiveringsplicht, zoals
die wordt opgelegd door de motiveringswet, bestaat erin dat de betrokkene in de
hem aanbelangende beslissing zelf de motieven moet kunnen aantreffen op grond
waarvan ze werd genomen, opdat de betrokkene met kennis van zaken zou kunnen
uitmaken of het aangewezen is de beslissing met een annulatieberoep te bestrijden.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.820
VII-42.006-9/14
Bij het onderzoek naar het afdoende karakter van de
formelemotiveringsplicht moet voorts rekening worden gehouden met het geheel
van de formele motivering en niet met een of meerdere onderdelen van de
motivering op zich. De motivering in haar geheel moet immers afdoende zijn.
De
materiëlemotiveringsplicht
houdt
in
dat
iedere
bestuurshandeling moet steunen op motieven waarvan het feitelijk bestaan naar
behoren is bewezen en die in rechte ter verantwoording van die handeling in
aanmerking kunnen worden genomen. Bij de beoordeling van de naleving van de
materiëlemotiveringsplicht is de Raad van State niet bevoegd om zijn oordeel
omtrent de feiten in de plaats te stellen van het oordeel van het bestuur. Hij is enkel
bevoegd om desgevraagd na te gaan of het bestuur is uitgegaan van de juiste
feitelijke gegevens, of het die correct heeft beoordeeld en of het op grond daarvan
binnen de perken van de redelijkheid tot zijn besluit is kunnen komen. Voorts mag
enkel met de formeel uitgedrukte motieven rekening worden gehouden.
Aan een overheidsonderzoek kleeft het vermoeden van
wettigheid. Om de onwettigheid van de motieven van de beslissing van het bestuur
aan te tonen, mag een verzoeker niet volstaan met het louter ontkennen of in vraag
stellen van de feitelijke elementen waarop de beoordeling door het bestuur berust.
Het is zaak van verzoeker om aanwijzingen te verschaffen die het vermoeden
wettigen of aantonen dat de door het bestuur in aanmerking genomen gegevens niet
juist zijn.
Krachtens het zorgvuldigheidsbeginsel moet elk bestuur zich
gedragen zoals een voorzichtig en redelijk handelend bestuur, geplaatst in dezelfde
omstandigheden. Het zorgvuldigheidsbeginsel houdt onder meer in dat het bestuur
zijn beslissing op zorgvuldige wijze moet voorbereiden. Dit impliceert dat de
beslissing dient te steunen op werkelijk bestaande en concrete feiten die met de
vereiste zorgvuldigheid werden vastgesteld. Het bestuur is onder meer verplicht
om zorgvuldig te werk te gaan bij de voorbereiding van de beslissing en de
feitelijke en juridische aspecten van het dossier deugdelijk te onderzoeken, zodat
het met kennis van zaken kan beslissen.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.820
VII-42.006-10/14
Het komt aan verzoeker toe om met concrete gegevens
aannemelijk te maken dat de handelwijze van het bestuur niet doet blijken van het
vereiste zorgvuldig handelen. Het formuleren door verzoeker van eigen aannames,
veronderstellingen en kritieken zonder enig begin van bewijs, volstaat niet om
aannemelijk te maken dat de bestreden beslissing op een onzorgvuldige wijze tot
stand is gekomen.
Een schending van het redelijkheidsbeginsel als algemeen
beginsel van behoorlijk bestuur, veronderstelt dat het bestuur bij het nemen van de
beslissing onredelijk heeft gehandeld, met andere woorden dat het de hem
toegekende discretionaire beoordelings- of beleidsvrijheid onjuist heeft gebruikt.
Van een schending van het redelijkheidsbeginsel kan slechts sprake zijn wanneer
een beslissing, waarvan is vastgesteld dat ze berust op deugdelijke grondslagen,
inhoudelijk dermate afwijkt van het normale beslissingspatroon of, nog, er een
zodanige wanverhouding bestaat tussen die motieven en de inhoud van de
beslissing, dat het niet denkbaar is dat een ander zorgvuldig handelend bestuur in
dezelfde omstandigheden tot die besluitvorming zou komen of die beslissing zou
nemen. De Raad van State is in de uitoefening van zijn wettigheidstoezicht enkel
bevoegd om, desgevraagd, na te gaan of het bestuur op grond van de juiste en
correct beoordeelde feitelijke gegevens, in redelijkheid tot de bestreden beslissing
is kunnen komen. Het komt de Raad van State evenwel niet toe zijn beoordeling in
de plaats te stellen van die van het bevoegde bestuur.
Het bestreden besluit overweegt onder meer:
“- Het voorliggende dossier is ook niet te remediëren door de aanvraag te
beperken tot een paardenhouderij en afstand te doen van de
jumpingactiviteiten. De nieuwe afgeslankte aanvraag kan niet aanvaard
worden in deze procedure. Er is immers onduidelijkheid over de inhoud
van de beperktere aanvraag (er zijn geen aangepaste plannen).
Het onderzoek naar de effecten van stikstof op VEN/SBZ moet nog
gebeuren; dit moet in de vorm van een passende beoordeling/verscherpte
[natuurtoets] worden toegevoegd aan het dossier; Dit is tevens het geval
wanneer de jumping gerelateerde rubrieken niet meer aangevraagd zouden
worden.
Elke passende beoordeling moet onderworpen worden aan een openbaar
onderzoek;
In deze procedure kan (conform het milieuvergunningsdecreet) geen
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.820
VII-42.006-11/14
openbaar onderzoek gevoerd worden, het milieuvergunningendecreet
voorziet niet in de mogelijkheid om een wijzigingsverzoek in te dienen en
een nieuw openbaar onderzoek te voeren;
Er ontbreekt een vergunning voor de stedenbouwkundige handelingen.
Het is aangewezen om een nieuwe omgevingsvergunningsaanvraag in te
dienen waarin zowel de stedenbouwkundige handelingen als de ingedeelde
inrichtingen en activiteiten worden opgenomen.”
Voor zover de verzoekende partij aanvoert dat geen rekening is
gehouden met de inkrimping van de gevraagde milieuvergunning, mist het middel
feitelijke grondslag. Er wordt expliciet gemotiveerd waarom “de afgeslankte
aanvraag” en de “afstand […] van de jumpingactiviteiten” niet aanvaard kunnen
worden. Het loutere feit dat in het bestreden besluit ook wordt verwezen naar zaken
die verband kunnen houden met het oorspronkelijke voorwerp van de
milieuvergunningsaanvraag, doet hieraan geen afbreuk.
Waar de verzoekende partij aanvoert dat de motivering van het
bestreden besluit niet afdoende, onzorgvuldig of onredelijk zou zijn, wordt eraan
herinnerd dat de verzoekende partij de ondeugdelijkheid van alle decisieve
weigeringsmotieven dient aan te tonen om de nietigverklaring van het bestreden
besluit te verkrijgen.
Uit de in punt 11 geciteerde motivering blijkt dat het bestreden
besluit meerdere decisieve motieven bevat voor de weigering.
De verzoekende partij toont niet aan dat ten onrechte wordt
besloten dat de inhoud van de beperkte aanvraag onduidelijk is. Uit de door de
verzoekende partij bijgebrachte stukken blijkt dat afwisselend sprake is van een
kleine uitbreiding van het aantal vergunde paarden (van vier naar acht) dan weer
van het bestendigen van de bestaande toestand (vier paarden). Zelfs in het
verzoekschrift is nog sprake van onduidelijkheid, aangezien het verzoekschrift
enerzijds verwijst naar een “uitbreiding met 8 paarden” en anderzijds naar een
“uitbreiding van 4 paarden tot 8 paarden”. De verzoekende partij stelt ook dat het
indienen van aangepaste plannen volgens haar niet vereist was omdat duidelijk
uiteengezet is van welke rubrieken afstand wordt gedaan en welke rubrieken nog
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.820
VII-42.006-12/14
worden aangevraagd. Daarmee is evenwel niet duidelijk óf en hoe de aangevraagde
“kleinschalige” uitbreiding vermeld in de rubriek 9.4.3.a.1(2), gepland is.
De verzoekende partij betwist niet dat het onderzoek naar de
effecten van stikstof op VEN/SBZ nog moet gebeuren in de vorm van een passende
beoordeling/verscherpte natuurtoets na een openbaar onderzoek. Dat er volgens de
verzoekende partij pragmatischere oplossingen mogelijk zijn dan de weigering van
de vergunning, verandert niets aan de deugdelijkheid van dit motief en maakt het
niet onzorgvuldig of onredelijk.
De verzoekende partij toont gelet op het voorgaande niet aan dat
het bestreden besluit niet steunt op werkelijk bestaande en concrete feiten die met
de vereiste zorgvuldigheid werden vastgesteld. Het bestreden besluit bevat
afdoende motieven die de beslissing redelijkerwijze kunnen schragen.
Het enige middel is ongegrond.
BESLISSING
De Raad van State verwerpt het beroep.
De verzoekende partij wordt verwezen in de kosten van het beroep tot
nietigverklaring, begroot op een rolrecht van 200 euro en een bijdrage van
24 euro.
De tussenkomende partij wordt verwezen in de kosten van de tussenkomst,
begroot op 150 euro.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.820
VII-42.006-13/14
Dit arrest is uitgesproken te Brussel, op achtentwintig mei tweeduizend
zesentwintig, door de Raad van State, VIIe kamer, samengesteld uit: