ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.dfdee85f · Dossier Bipartit (I. Doctrina + II. Minuta Original)
Puntuació d’Autoritat Korpus
97/100
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË·Conseil d'État de Belgique — Raad van State·N° ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.822·28 de maig del 2026·Rejet du pourvoi
Conseil d'État de Belgique — Raad van State, 2026-05-28, ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.822
Jurisdicció / TribunalConseil d'État de Belgique — Raad van State (conseil_etat)
Sumari Analític Korpus i Punts de Dret Essencials (1)
1.Principe jurisprudentiel (Conseil d'État de Belgique — Raad van State, ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.822) — Application de la règle de droit en droit_civil.
PART I
Comentari Doctrinal i Anàlisi Científica Korpus
Sil·logisme Jurídic (I.A / I.B / II.A / II.B) i Abast Pràctic
DROIT CIVIL — Royaume de Belgique — Conseil d'État de Belgique — Raad van State — Contrôle de qualification et de motivation — rejet
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Sumari Analític Korpus — Il résulte de la décision rendue le 28 mai 2026 (n° ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.822) par Conseil d'État de Belgique — Raad van State (Royaume de Belgique), statuant au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique, que l'application des règles régissant le domaine « droit civil » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes (rejet).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Conseil d'État de Belgique — Raad van State consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Royaume de Belgique (rejet), renforçant la sécurité juridique des parties en Royaume de Belgique.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) afférents au domaine droit civil.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
Par un arrêt n° 266.822 rendu le 28 mei 2026, la VIIe chambre de la section du contentieux administratif du Conseil d’État de Belgique précise les contours de la charge de la preuve et de l’intensité du contrôle juridictionnel en matière de « test de la nature » (natuurtoets). Saisi d’un pourvoi en cassation contre une décision du Conseil des contestations d’autorisations (Raad voor Vergunningsbetwistingen), le Conseil d’État confirme la validité d’un permis d’environnement portant sur l’aménagement d’un parking en zone naturelle et la régularisation d’un déboisement. L’apport doctrinal majeur réside dans la distinction opérée entre l’obligation de diligence de l’administration — laquelle doit démontrer l’absence de dommages évitables ou irréparables au Réseau Écologique Flamand (VEN) — et l’obligation pour la partie requérante d’étayer ses griefs de manière circonstanciée. La Haute
Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Conseil d'État de Belgique — Raad van State, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine droit civil au sein de l'ordre juridique de Royaume de Belgique.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Conseil d'État de Belgique — Raad van State — ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.822 (2026-05-28) »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Royaume de Belgique, Conseil d'État de Belgique — Raad van State devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence Conseil d'État de Belgique — Raad van State, 2026-05-28, ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.822 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Conseil d'État de Belgique — Raad van State consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (rejet), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Conseil d'État de Belgique — Raad van State procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Samenvatting (NL) : Arrest nr 266.822 van 28 mei 2026 Ruimtelijke ordening, stedenbouw, leefmilieu en aanverwante aangelegenheden - Bouwvergunningen en gemengde vergunningen Beslissing : Verwerping »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Royaume de Belgique, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes, refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Dit arrest is uitgesproken te Brussel, op achtentwintig mei tweeduizend zesentwintig, door de Raad van State, VIIe kamer, samengesteld uit: »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Conseil d'État de Belgique — Raad van State en Royaume de Belgique. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 28 mai 2026 par Conseil d'État de Belgique — Raad van State ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Royaume de Belgique.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Síntesi Operativa i Graella d’Auditoria per al Practicant
Punts de control immediatament mobilitzables en escrits processals i dictàmens
Belgique
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Conseil d'État de Belgique — Raad van State (ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.822) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit BE afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
4. Traçabilité & Production en justice
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
PART II — MINUTA ORIGINAL I TEXT AUTÈNTIC INTEGRAL
BelgiqueArmoiries du Royaume de Belgique (Lion belge) & Cour de cassation
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË
AU NOM DU ROI · IN NAAM VAN DE KONING
Conseil d'État de Belgique — Raad van State
L’Union fait la Force · Eendracht maakt Macht · Juportal.be
Font oficialhttps://juportal.just.fgov.be/content/ViewDecision.php?id=ECLI%3ABE%3ARVSCE%3A2026%3AARR.266.822&lang=fr
Conseil d'État de Belgique — Raad van State — ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.822 (2026-05-28)
Samenvatting (NL) :
Arrest nr 266.822 van 28 mei 2026 Ruimtelijke ordening, stedenbouw, leefmilieu
en aanverwante aangelegenheden - Bouwvergunningen en gemengde vergunningen
Beslissing : Verwerping
--- TEXTE INTÉGRAL DE L'ARRÊT ---
RAAD VAN STATE, AFDELING BESTUURSRECHTSPRAAK
VIIe KAMER
ARREST
nr. 266.822 van 28 mei 2026
in de zaak A. 244.121/VII-42.790
In zake :
S.D.
bijgestaan en vertegenwoordigd door
advocaten Liesbeth Peeters en Astrid Engelen
kantoor houdend te 2300 Turnhout
Parklaan 126, bus 1
bij wie woonplaats wordt gekozen
tegen :
de PROVINCIE ANTWEREN
-------------------------------------------------------------------------------------------------I. Voorwerp van het beroep
Het cassatieberoep, ingesteld op 7 februari 2025, strekt tot de
nietigverklaring van arrest nr. RvVb-A-2425-0322 van de Raad voor
Vergunningsbetwistingen van 19 december 2024 in de zaak 2324-RvVb-0386-A.
II. Verloop van de rechtspleging
Het cassatieberoep is toelaatbaar verklaard bij beschikking van
14 maart 2025.
Sources citées
1 référence
Jurisprudence (1)
[1]
Conseil d'État de Belgique — Raad van State, n° ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.822 — Décision commentée
Verzoekster heeft een toelichtende memorie ingediend.
Eerste auditeur Wouter De Cock heeft op 24 juli 2025 een
verslag opgesteld, op grond van artikel 16 van het koninklijk besluit van
30 november 2006 ‘tot vaststelling van de cassatie-procedure bij de Raad van
State’ (hierna: cassatieprocedurebesluit).
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.822
VII-42.790-1/12
Verzoekster heeft een verzoek tot voortzetting van de procedure
ingediend.
De partijen zijn opgeroepen voor de terechtzitting, die heeft
plaatsgevonden op 7 mei 2026.
Staatsraad Francis Van Nuffel heeft verslag uitgebracht.
Advocaat Tariq Pels, die loco advocaten Liesbeth Peeters en
Astrid Gelijkens verschijnt voor verzoekster, is gehoord.
Eerste auditeur Wouter De Cock heeft een met dit arrest
eensluidend advies gegeven.
Er is toepassing gemaakt van de bepalingen op het gebruik der
talen, vervat in titel VI, hoofdstuk II, van de wetten op de Raad van State,
gecoördineerd op 12 januari 1973 (hierna: RvS-wet).
III. Regelmatigheid van de rechtspleging
In het verzoek tot voorzetting van de procedure antwoordt
verzoekster op het auditoraatsverslag.
Het cassatieprocedurebesluit voorziet niet in de mogelijkheid om
na de kennisgeving van het auditoraatsverslag nog een schriftelijke uiteenzetting
in te dienen. Wanneer de auditeur concludeert dat het cassatieberoep moet worden
verworpen,
kan
de
verzoekende
partij
luidens
artikel
18
van
het
cassatieprocedurebesluit vragen dat de procedure wordt voortgezet, bij gebreke
waaraan de afstand van het geding kan worden uitgesproken. Het “verzoek tot
voortzetting” van verzoekster wordt slechts als procedurestuk aanvaard in zoverre
hierin wordt verzocht om de procedure voort te zetten. In zoverre het stuk een
schriftelijke voorbereiding vormt van de mondelinge uiteenzetting op de
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.822
VII-42.790-2/12
terechtzitting, wordt het beschouwd als een loutere inlichting.
IV. Feiten
4.1.
Het college van burgemeester en schepenen van Vorselaar
verleent een omgevingsvergunning voor de aanleg, in natuurgebied, van een
parking en de regularisatie van een ontbossing.
4.2.
Verzoekster
tekent
bestuurlijk
beroep
aan
tegen
de
vergunningsbeslissing. De deputatie van de provincieraad van Antwerpen beslist
op 23 november 2023 om het beroep niet in te willigen, en de
omgevingsvergunning te verlenen.
4.3.
Met
het
bestreden
arrest
verwerpt
de
Raad
voor
Vergunningsbetwistingen (hierna: RvVb) het beroep van verzoekster tot
vernietiging van het deputatiebesluit van 23 november 2023.
V. Onderzoek van het middel tot nietigverklaring
Uiteenzetting van het middel
Verzoekster voert de schending aan van de artikelen 16 en 26bis
van het decreet van 21 oktober 1997 ‘betreffende het natuurbehoud en het
natuurlijk milieu’ (hierna: natuurdecreet), de artikelen 4.3.2 en 4.3.3, § 2, van het
decreet van 5 april 1995 ‘houdende algemene bepalingen inzake milieubeleid’
(hierna: DABM), en artikel 32 van het decreet van 4 april 2014 ‘betreffende de
organisatie en de rechtspleging van sommige Vlaamse bestuursrechtscolleges’
(hierna: DBRC).
De uiteenzetting van verzoekster bestaat uit een “samenvatting”
en een “toelichting”.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.822
VII-42.790-3/12
In de “samenvatting” voert verzoekster aan:
“Doordat, eerste [onderdeel], in het bodemarrest wordt aangegeven dat de
beslissing van de verwerende partij niet onwettig is op vlak van de
beoordeling van de natuurschade, zodat de omgevingsvergunning kon
worden verleend,
En doordat de [RvVb] aangeeft dat het volstaat dat een verzoekende partij
aannemelijk maakt dat er een kans bestaat dat natuurwaarden in het gedrang
komen opdat de vergunning moet worden geweigerd,
En doordat de [RvVb] aangeeft dat vermijdbare schade moet worden
begrepen als ‘schade die kan worden vermeden door het aanpassen van de
gevraagde handelingen die in de praktijk haalbaar zijn en die niet leiden tot
de ondoeltreffendheid van de aanvraag’ en [verzoekster] niet aantoont dat er
sprake is van ‘vermijdbare schade’ waar ze stelt dat het project ook op een
andere locatie zou kunnen worden uitgevoerd,
En doordat de [RvVb] overweegt dat de loutere beweringen van
[verzoekster] niet zou worden gestaafd of onderbouwd, terwijl de bestreden
beslissing zou steunen op een onderzoek naar de mogelijke impact van de
aanvraag op het VEN-gebied,
En doordat, tweede [onderdeel], de [RvVb] aangeeft dat er geen
alternatievenonderzoek moest worden gevoerd en dat [verzoekster] niet
aantoont dat er alternatieven bestaan,
Terwijl artikel 26bis Natuurdecreet voorschrijft dat elke vorm van
onvermijdbare en onherstelbare schade moet worden uitgesloten, en artikel
16 Natuurdecreet dat elke vorm van vermijdbare schade aan de natuur moet
worden vermeden,
En terwijl, de deputatie in navolging van het [Agentschap voor Natuur en
Bos, hierna: ANB] had aangegeven dat [verzoekster] niet aantoont dat de
NOx-depositie wordt verhoogd, en dat er geen sprake is van schade in de zin
van artikel 26bis Natuurdecreet doordat er geen sprake is van meetbare of
aantoonbare aantasting van de aanwezige natuur,
En terwijl [verzoekster] in haar beroepschrift wel degelijk heeft aangegeven
welke alternatieve locaties er voorhanden waren buiten het natuurgebied,
waardoor de natuurschade kon worden vermeden, omdat die locaties evident
minder schadelijk zijn gelet op hun verdere afstand én het gegeven dat er
geen natuurgebied diende te sneuvelen,
Zodat de [RvVb zijn] beslissing niet alleen tegenstrijdig motiveert, maar
tevens geen oog heeft voor de (on)vermijdbare natuurschade die wordt
veroorzaakt.”
In de “toelichting” zet verzoekster uiteen:
“Eerste [onderdeel]
[…]
De [RvVb] overweegt enerzijds dat het volstaat dat een verzoekende partij
aannemelijk maakt dat er een kans bestaat dat de natuurwaarden in het
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.822
VII-42.790-4/12
gedrang komen opdat de vergunning moet worden geweigerd. Anderzijds
overweegt de [RvVb] dat de beoordeling van de verwerende partij, die zich
beperkt tot een loutere verwijzing naar het advies van ANB, niet onwettig is.
Nochtans overweegt het ANB in [zijn] advies, dat integraal werd bijgetreden
door de verwerende partij, dat de verzoekende partij niet aantoont dat de
NOx-depositie wordt verhoogd. Hiermee vraagt [ANB] dat [verzoekster] het
bewijs levert van een toekomstige gebeurtenis. Nochtans overweegt de
[RvVb] zelf dat het volstaat dat de verzoekende partij dit aannemelijk maakt.
De bestreden beslissing is op dit punt dus tegenstrijdig en niet afdoende met
redenen omkleed.
Bovendien is deze stelling ook onjuist: [verzoekster] gaf aan dat alle
stikstofuitstoot zich zal concentreren op één locatie binnen het natuurgebied
door de komst van de parking, terwijl een gespreid parkeren zorgt voor een
spreiding van de stikstofuitstoot (ook buiten het natuurgebied). Daarnaast
wees [verzoekster] er in haar repliek op het advies van ANB nog op dat een
parking tot gevolg heeft dat mensen worden aangetrokken: het gaat om extra
faciliteiten voor de bezoekers, hetgeen gepaard gaat met een
aantrekkingsfunctie […]. Deze argumentatie werd niet beantwoord door
ANB, noch door de verwerende partij, hetgeen op zichzelf al een
motiveringsgebrek uitmaakt. De [RvVb] ziet deze aspecten over het hoofd
bij [zijn] beoordeling. [Verzoekster] moest niets bewijzen en maakt
voldoende aannemelijk dat de vervoersbewegingen en NOx-deposities in het
natuurgebied kunnen toenemen.
[…]
[Verzoekster] gaf voorts ook aan dat het advies van ANB behept is met
diverse gebreken doordat ANB ervan uitgaat dat de NOx-depositie zal dalen
met de komst van de parking. [Verzoekster] gaf daarbij aan dat deze stelling
niet correct is.
In het bodemarrest wordt geoordeeld dat [verzoekster] geen kritiek heeft
geuit op het advies van het [ANB]. Zij heeft nochtans een replieknota
opgemaakt tegen dit advies van maar liefst 6 pagina’s lang […]. Het
bodemarrest heeft dus geen rekening gehouden met alle dossierstukken.
[…]
De [RvVb] overweegt voorts dat vermijdbare natuurschade moet worden
begrepen als ‘schade die kan worden vermeden door het aanpassen van de
gevraagde handelingen die in de praktijk haalbaar zijn en die niet leiden tot
de ondoeltreffendheid van de aanvraag’.
In dat verband wees [verzoekster] er gedurende de administratieve procedure
meermaals op dat de parking ook voorzien kan worden buiten het
natuurgebied, aangezien de wandelaars in het natuurgebied een lus maken
die ook dichter gelegen is bij het agrarische gebied.
Indien de parking kan voorzien worden op een andere locatie, die ook
gelegen is nabij de wandelroute, dan kan de natuurschade worden vermeden
doordat het natuurgebied niet wordt aangetast door alle hinder die de
aanvraag met zich meebrengt: insnijding van het natuurgebied, verharding in
het natuurgebied, autoverkeer in het natuurgebied trekken met alle stikstof-,
uitstoot-, geluids- en andere hinder die daarmee gepaard gaat. Op die manier
toonde [verzoekster] dus aan dat de schade kan worden vermeden. De stelling
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.822
VII-42.790-5/12
van de [RvVb] dat [verzoekster] niet aantoont dat er vermijdbare schade
wordt veroorzaakt, is derhalve feitelijk onjuist.
Het voorzien van een parking buiten het natuurgebied is geenszins
onhaalbaar in de praktijk, blijkt bovendien ook niet deftig te zijn onderzocht,
en leidt niet tot de ondoeltreffendheid van de aanvraag die erin bestaat een
parking te voorzien voor de bezoekers van het natuurgebied.
[…]
De [RvVb] overweegt dat [verzoekster] louter zaken beweert die niet worden
onderbouwd en draait hiermee de bewijslast om.
[Verzoekster] bekritiseert net [dat] er geen zorgvuldig onderzoek naar de
stikstofemissies heeft plaatsgevonden. Het komt logischerwijze niet aan de
verzoekende partij toe om zelf een onderzoek naar de stikstofemissies te
voeren. Het is voldoende dat ze haar stelling aannemelijk maakt. Er is ook
helemaal geen impactscore berekend, laat staan dat werd onderzocht wat de
impact van de werkzaamheden zelf is op het natuurgebied […]. De stelling
van [verzoekster] dat de verwerende partij deze aspecten die onderdeel
uitmaken van de natuurtoets niet afdoende heeft onderzocht, is derhalve
correct.
Het komt de verzoekende partij bovendien niet toe om zelf het bewijs te
leveren dat het project schadelijke uitstoot veroorzaakt in natuurgebied. Het
komt volgens de artikelen 14 en 16 van het [n]atuurdecreet toe aan de
aanvrager van de omgevingsvergunning. Als deze dit onvoldoende heeft
onderzocht, quod casu quo, dan komt dit toe aan de vergunningverlenende
overheid. De vergunningverlenende overheid heeft dit in casu niet afdoende
onderzocht. Minstens is er geen spoor van grondig onderzoek in de bestreden
beslissing terug te vinden. Het komt vanzelfsprekend niet toe aan
[verzoekster] om aan te tonen dat er zich wel schade voordoet: dit ontneemt
elk nut aan de project-m.e.r.-screeningsnota van het dossier en zelfs
uitgebreider van het recht om beroep te kunnen instellen en kritiek te kunnen
leveren op gebrekkig onderzochte milieueffecten.
[…]
Elke uitstoot in het kader van het project (zowel tijdens de werken als erna)
veroorzaakt schade aan de natuur. De verwerende partij motiveert niet
waarom dit aanvaardbaar zou zijn, quod non. Zij verwijst daarbij naar de
(beweerde en niet aangetoonde) situatie van vandaag de dag waarbij er wild
zou worden geparkeerd, maar houdt hierbij geen rekening met het feit dat
door de aanvraag alle wagens in het natuurgebied zullen worden geparkeerd.
[…]
Tweede [onderdeel]
[…]
[Verzoekster] hekelt de gebrekkige project-m.e.r.-screeningsnota bij het
project. De stikstof en NOx-emissies werden hierin niet afdoende
onderzocht. De verwerende partij heeft hiervoor niet genoeg oog gehad bij
de beoordeling.
Zoals hierboven reeds aangehaald, is dergelijke project-m.e.r.screeningsnota relevant omdat hierin de milieueffecten van het project
moeten worden onderzocht. Als dergelijke nota niet grondig is opgemaakt,
dan zijn de milieueffecten niet grondig onderzocht. Het komt in zo’n geval
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.822
VII-42.790-6/12
niet aan de verzoekende partij toe om het bewijs te leveren van de
milieueffecten: deze taak komt haar niet toe maar wordt door de wetgeving
opgedragen aan de aanvrager en de vergunningverlenende overheid.
De [RvVb] draait deze bewijslast om door ze te leggen bij [verzoekster]. Zij
past de [als geschonden opgegeven] wetgeving dus niet correct toe.”
Beoordeling
Luidens artikel 3, § 2, 9°, van het cassatieprocedurebesluit moet
het verzoekschrift “een uiteenzetting van de cassatiemiddelen bevatten”. Onder
“cassatiemiddel” moet een voldoende duidelijke omschrijving van de door het
bestreden arrest geschonden rechtsregel of rechtsbeginsel worden begrepen. Onder
“uiteenzetting” van het cassatiemiddel moet worden begrepen de wijze waarop die
rechtsregel of dat rechtsbeginsel door de bestreden uitspraak worden miskend.
In het middel wordt niet op voldoende nauwkeurige wijze
uiteengezet op welke wijze het bestreden arrest een schending zou inhouden van
de artikelen 4.3.2 en 4.3.3, § 2, DABM.
Bovendien maakt verzoekster niet voldoende duidelijk welke
wettigheidskritiek zij aan de orde wil stellen in het tweede onderdeel van het
middel. De in de “samenvatting” van het middel uiteengezette grieven sporen niet
met de kritiek die in de “toelichting” bij het tweede onderdeel wordt uiteengezet.
Het middelonderdeel mist voldoende nauwkeurigheid om de Raad van State toe te
laten zijn wettigheidstoezicht uit te oefenen.
Het middel is in zoverre niet ontvankelijk.
Artikel 16, § 1, van het natuurdecreet luidt:
“In het geval van een vergunningsplichtige activiteit, draagt de bevoegde
overheid er zorg voor dat er geen vermijdbare schade aan de natuur kan
ontstaan door de vergunning of toestemming te weigeren of door
redelijkerwijze voorwaarden op te leggen om de schade te voorkomen, te
beperken of, indien dit niet mogelijk is, te herstellen.”
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.822
VII-42.790-7/12
Artikel 26bis, § 1, eerste lid, van het natuurdecreet bepaalt:
“De overheid mag geen toestemming of vergunning verlenen voor een
activiteit die onvermijdbare en onherstelbare schade aan de natuur in het
[Vlaams Ecologisch Netwerk (VEN)] kan veroorzaken.”
In het kader van de beoordeling van de kritiek van verzoekster
dat de vergunningsbeslissing geen afdoende onderzoek heeft gevoerd naar de
mogelijke effecten van de aanvraag op de natuur, en ten onrechte heeft geoordeeld
dat de aanvraag de in deze bepalingen bedoelde toetsen doorstaat, overweegt het
bestreden arrest:
“Verder voert [verzoekster] de schending aan van artikel 16, § 1
Natuurdecreet, dat de zorgplicht voor de bevoegde overheid invoert. De
zorgplicht, die geconcretiseerd wordt in de ‘natuurtoets’, houdt voor elke
bevoegde overheid de verplichting in ervoor te zorgen dat door het toelaten
van een handeling of activiteit geen vermijdbare schade aan de natuur kan
ontstaan, ongeacht de aard of het voorwerp van de aanvraag, en ongeacht de
planologische bestemming van het gebied.
[…]
Voor vergunningsplichtige werken of activiteiten in of in de buurt van een
VEN-gebied geldt een verscherpte natuurtoets. Uit artikel 26bis
Natuurdecreet volgt dat de aanvrager, of bij diens nalaten de betrokken
overheid, dient te onderzoeken en aan te tonen dat de vergunningsplichtige
activiteit geen ‘onvermijdbare en onherstelbare schade’ aan de natuur in het
VEN kan veroorzaken. De vergunningverlenende overheid zal bij de
beoordeling van de aanvraag dan ook moeten onderzoeken welke impact de
aanvraag heeft voor de natuurwaarden in het VEN-gebied. De
vergunningverlenende overheid dient in dat geval steeds advies te vragen aan
de dienst bevoegd voor het natuurbehoud, met name het Agentschap voor
Natuur en Bos [hierna: ANB]. Enkel indien wordt aangetoond dat er zich
geen ‘onvermijdbare en onherstelbare schade’ zal voordoen, mag de
vergunningverlenende overheid de gevraagde vergunning of aktename van
melding verlenen. Artikel 26bis Natuurdecreet voorziet niet in een expliciete
schadedrempel. Elke vorm van ‘onvermijdbare en onherstelbare schade’
moet in beginsel worden uitgesloten, wat inhoudt dat een kans op
‘onvermijdbare schade en onherstelbare schade’ voldoende is om een
vergunning te weigeren. Bijgevolg volstaat het dat een verzoekende partij
aannemelijk maakt dat er een kans bestaat dat natuurwaarden in het gedrang
komen en [moet] ze niet aantonen dat er effectief sprake zal zijn van
‘onvermijdbare en onherstelbare schade’.
[…]
De verwerende partij beoordeelt in de bestreden beslissing de natuurtoets als
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.822
VII-42.790-8/12
volgt: […]
[…]
Het gegeven dat de verwerende partij zich in de bestreden beslissing beperkt
tot een overname van het advies van het [ANB], hoeft […] niet noodzakelijk
tot de onwettigheid van de bestreden beslissing te leiden. […] [De RvVb
stelt] vast dat [verzoekster] geen kritiek formuleert tegen de overwegingen
in dit advies; ze stelt louter dat er in [de] bestreden beslissing onvoldoende
wordt geantwoord op haar repliek naar aanleiding van dit gunstig advies. Er
moet evenwel worden vastgesteld dat de argumenten vervat in deze repliek
reeds afdoende werden ontmoet in het advies van het [ANB], dat de
verwerende partij integraal bijtreedt.
Wat de kritiek van [verzoekster] op het ontbreken van een
alternatievenonderzoek betreft, wijst het [ANB] erop dat vermijdbare schade
moet worden begrepen als ‘schade die kan worden vermeden door het
aanpassen van de gevraagde handelingen die in de praktijk haalbaar zijn en
die niet leiden tot de ondoeltreffendheid van de aanvraag’. [Verzoekster]
toont niet aan dat er sprake is van ‘vermijdbare schade’ waar ze stelt dat het
project ook op een andere locatie zou kunnen worden uitgevoerd.
Daarenboven overweegt het [ANB] dat [verzoekster] niet aantoont dat het
project op een andere wijze zou kunnen worden uitgevoerd, waarbij
natuurschade wordt vermeden.
Waar [verzoekster] in haar replieknota wijst op de NOx-emissies die met de
aanvraag gepaard zouden gaan, overweegt het [ANB] dat het project ‘geen
toename van NOx-emissie binnen natuurgebied [veroorzaakt]’, aangezien
‘voorliggend project het bestaande verkeer naar de randzone van VEN
verschuift’. [Verzoekster] maakt niet inzichtelijk waarom het aantal
verkeersbewegingen toch zou toenemen, ondanks het gegeven dat de
aangevraagde parking louter beoogt om de reeds bestaande bezoekers van
het natuurgebied op te vangen.
In elk geval maakt [verzoekster] niet inzichtelijk dat er in tegenstelling tot
het besluit van de verwerende partij ‘Er zal geen onvermijdbare en
onherstelbare schade aan de natuur van het VEN ontstaan’, op eensluidend
advies van het [ANB], dat er wél sprake zou zijn van onvermijdbare en
onherstelbare schade aan de natuur in het VEN. Haar loutere beweringen
worden niet gestaafd of onderbouwd terwijl de bestreden beslissing duidelijk
steunt op een gedegen en zorgvuldig onderzoek naar de mogelijke impact
van de aanvraag op het betrokken VEN-gebied en hierover een [uitgebreide
motivering] opneemt ter ondersteuning van haar besluit. De loutere blote
beweringen van [verzoekster] volstaan niet om te besluiten dat de bestreden
beslissing, gesteund op een gespecialiseerd advies (van het ANB), onjuist of
onwettig zou zijn.”
Met deze beoordeling heeft de RvVb niet beslist dat het
verzoekster toekomt om het bewijs te leveren dat de vergunde handelingen
vermijdbare schade aan de natuur zullen veroorzaken, of onvermijdbare en
onherstelbare schade aan de natuur in het VEN kunnen veroorzaken. Het bestreden
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.822
VII-42.790-9/12
arrest oordeelt slechts dat verzoekster met haar kritiek niet inzichtelijk maakt dat
de andersluidende beoordeling van de verwerende partij onjuist of onwettig is. De
kritiek van verzoekster dat de RvVb de bewijslast dat de aanvraag de in de artikelen
16 en 26bis van het natuurdecreet bedoelde toetsen niet doorstaat, bij haar zou
leggen, berust op een verkeerde lezing van het arrest, en kan bijgevolg niet worden
aangenomen.
De
in
artikel
32
DBRC
ingeschreven
rechterlijke
motiveringsverplichting heeft het karakter van een vormvereiste met beperkte
draagwijdte. Een uitspraak voldoet aan deze motiveringsplicht wanneer de rechter
duidelijk en ondubbelzinnig de redenen uiteenzet - al waren ze verkeerd of
onwettig - die hem ertoe brengen zijn beslissing te nemen. Bij de beoordeling of
de rechterlijke motiveringsverplichting werd nageleefd, is bijgevolg niet de vraag
aan de orde of in de beslissing een verkeerde beoordeling van de feitelijke gegevens
is uitgedrukt. Het gaat er dan ook niet om of de motivering omstandig of juist is.
Alleen een gemis aan motivering of daarmee gelijkgestelde gevallen, zoals
tegenstrijdigheid in de motieven, maken een schending uit van artikel 32 DBRC.
Wanneer de motivering een verkeerde gevolgtrekking in rechte maakt, kan dit een
schending van de wet uitmaken, maar is er nog geen sprake van een
motiveringsgebrek.
Met de overweging
“[Verzoekster] toont niet aan dat er sprake is van ‘vermijdbare schade’ waar
ze stelt dat het project ook op een andere locatie zou kunnen worden
uitgevoerd.”
heeft de RvVb enkel aangegeven dat verzoekster er niet in slaagt aan te tonen dat
het begrip “vermijdbare schade” zoals dit door het ANB werd begrepen, onjuist is,
en heeft hij niet geoordeeld dat het aan verzoekster zou toekomen om aan te tonen
dat de aanvraag geen vermijdbare schade zal veroorzaken. In zoverre verzoekster
aanvoert dat dit motief tegenstrijdig is met het motief waarin wordt uiteengezet dat
het verzoekster enkel toekomt “aannemelijk [te maken] dat er een kans bestaat dat
natuurwaarden in het gedrang komen”, berust haar kritiek dan ook op een
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.822
VII-42.790-10/12
verkeerde lezing van het bestreden arrest.
Verzoekster voert in de toelichting bij het middel ook aan dat er
een tegenstrijdigheid bestaat tussen een motief van het bestreden arrest en een
overweging van het ANB die door de verwerende partij wordt bijgetreden. De hier
geviseerde tegenstrijdigheid bestaat aldus niet tussen verschillende motieven van
het bestreden arrest, zodat de kritiek vreemd is aan artikel 32 DBRC.
De aangevoerde schending van artikel 32 DBRC wordt niet
aangenomen.
Met haar overige grieven nodigt verzoekster de Raad van State
uit om de feitelijke beoordeling van de zaak over te doen. Als cassatierechter kan
de Raad van State echter niet in de beoordeling treden van de zaak zelf (artikel 14,
§ 2, RvS-wet). Het middel is in zoverre niet ontvankelijk.
In zoverre het ontvankelijk is, is het middel ongegrond.
BESLISSING
De Raad van State verwerpt het cassatieberoep.
Verzoekster wordt verwezen in de kosten van het cassatieberoep, begroot
op een rolrecht van 200 euro en een bijdrage van 24 euro.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.266.822
VII-42.790-11/12
Dit arrest is uitgesproken te Brussel, op achtentwintig mei tweeduizend
zesentwintig, door de Raad van State, VIIe kamer, samengesteld uit: