ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.aefa6657 · Dossier Bipartite (I. Doctrine + II. Minute Originelle)
Score d’Autorité Korpus
97/100
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË·Conseil d'État de Belgique — Raad van State·N° ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.734·18 septembre 2026·Rejet du pourvoi
Conseil d'État de Belgique — Raad van State, 2026-09-18, ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.734
Juridiction / SourceConseil d'État de Belgique — Raad van State (conseil_etat)
Référence / RôleECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.734
Domaine juridiquedroit_civil
Empreinte SHA-256d4ab3668a09bd2d5…
Sommaire analytique Korpus & Points de droit essentiels (1)
1.Principe jurisprudentiel (Conseil d'État de Belgique — Raad van State, ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.734) — Application de la règle de droit en droit_civil.
PARTIE I
Commentaire Doctrinal & Analyse Scientifique Korpus
DROIT CIVIL — Royaume de Belgique — Conseil d'État de Belgique — Raad van State — Contrôle de qualification et de motivation — rejet
Sommaire analytique Korpus — Thèse & Solution de droit
Sommaire analytique Korpus — Il résulte de la décision rendue le 18 septembre 2026 (n° ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.734) par Conseil d'État de Belgique — Raad van State (Royaume de Belgique), statuant au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique, que l'application des règles régissant le domaine « droit civil » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes (rejet).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Conseil d'État de Belgique — Raad van State consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Royaume de Belgique (rejet), renforçant la sécurité juridique des parties en Royaume de Belgique.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) afférents au domaine droit civil.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
Arrêt n° 267.734 du Conseil d'État de Belgique (18 septembre 2026) — Rejet d'une demande de suspension de la décision ministérielle de cessation d'une formation de médecin spécialiste en anatomie pathologique
Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Conseil d'État de Belgique — Raad van State, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine droit civil au sein de l'ordre juridique de Royaume de Belgique.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Conseil d'État de Belgique — Raad van State — ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.734 (2026-09-18) »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Royaume de Belgique, Conseil d'État de Belgique — Raad van State devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence Conseil d'État de Belgique — Raad van State, 2026-09-18, ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.734 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Conseil d'État de Belgique — Raad van State consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (rejet), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Conseil d'État de Belgique — Raad van State procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Samenvatting (NL) : Arrest nr 267.734 van 18 september 2026 Sociale zaken en volksgezondheid - Artsen, geneesheren-specialisten en dierenartsen en paramedische beroepen Beslissing : Verwerping »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Royaume de Belgique, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes, refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Dit arrest is uitgesproken op achttien september tweeduizend zesentwintig, door de Raad van State, XIIe kamer, samengesteld uit: »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Conseil d'État de Belgique — Raad van State en Royaume de Belgique. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 18 septembre 2026 par Conseil d'État de Belgique — Raad van State ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Royaume de Belgique.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Points de contrôle immédiatement mobilisables dans vos écritures et dossiers
Belgique
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Conseil d'État de Belgique — Raad van State (ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.734) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit BE afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
4. Traçabilité & Production en justice
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
PARTIE II — MINUTE ORIGINELLE & TEXTE AUTHENTIQUE INTÉGRAL
BelgiqueArmoiries du Royaume de Belgique (Lion belge) & Cour de cassation
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË
AU NOM DU ROI · IN NAAM VAN DE KONING
Conseil d'État de Belgique — Raad van State
L’Union fait la Force · Eendracht maakt Macht · Juportal.be
Conseil d'État de Belgique — Raad van State — ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.734 (2026-09-18)
Samenvatting (NL) :
Arrest nr 267.734 van 18 september 2026 Sociale zaken en volksgezondheid
Artsen, geneesheren-specialisten en dierenartsen en paramedische beroepen
Beslissing : Verwerping
--- TEXTE INTÉGRAL DE L'ARRÊT ---
RAAD VAN STATE, AFDELING BESTUURSRECHTSPRAAK
VOORZITTER VAN DE XIIe KAMER
ARREST
nr. 267.734 van 18 september 2026
in de zaak A. 248.717/XII-10.165
In zake:
XXXX
bijgestaan en vertegenwoordigd door
advocaten Jellina Buelens en Joost Bosquet
kantoor houdend te 2650 Edegem
Mechelsesteenweg 262
bij wie woonplaats wordt gekozen
tegen:
de VLAAMSE GEMEENSCHAP
bijgestaan en vertegenwoordigd door
advocaten Bart Staelens en Joost Hoste
kantoor houdend te 8000 Brugge
Gerard Davidstraat 46 bus 1
bij wie woonplaats wordt gekozen
-------------------------------------------------------------------------------------------------I. Voorwerp van de vordering
De vordering, ingesteld op 24 juli 2026, strekt tot de schorsing
van de tenuitvoerlegging van “[d]e beslissing van 7 juli 2026 van de Minister van
Welzijn en Armoedebestrijding, Cultuur en Gelijke Kansen houdende de stopzetting van de opleiding van [verzoeker] tot arts-specialist in de pathologische anatomie, zoals ontvangen op 9 juli 2026”.
Sources citées
1 référence
Jurisprudence (1)
[1]
Conseil d'État de Belgique — Raad van State, n° ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.734 — Décision commentée
Bij beschikking van 27 juli 2026 werd de procedurekalender
vastgesteld.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.734
XII-10.165-1/16
De verwerende partij heeft een nota met opmerkingen en een administratief dossier ingediend.
Eerste auditeur Anja Somers heeft een verslag opgesteld.
De partijen zijn opgeroepen voor de terechtzitting, die heeft
plaatsgevonden op 17 september 2026.
Kamervoorzitter Chantal Bamps heeft verslag uitgebracht.
Advocaten Joost Bosquet en Julie Philtjens, loco advocaat
Jellina Buelens, die verschijnen voor de verzoekende partij en advocaat Caroline
Cleynen, die loco advocaten Joost Hoste en Bart Staelens verschijnt voor de verwerende partij, zijn gehoord.
Eerste auditeur Ines Martens heeft een met dit arrest eensluidend
advies gegeven.
Er is toepassing gemaakt van de bepalingen op het gebruik der
talen, vervat in titel VI, hoofdstuk II, van de wetten op de Raad van State, gecoördineerd op 12 januari 1973.
III. Feiten
3.1.
Verzoeker studeert op 29 juni 2021 af als master in de genees-
kunde aan de Katholieke Universiteit Leuven. Na zijn studies vat hij zijn stage aan
in het UZ Leuven met als specialisatie klinische biologie, afdeling microbiologie.
3.2.
Op 14 april 2023 wordt het stagerapport van zijn eerste jaar, dat
werd ingediend op 18 november 2022, goedgekeurd door het Departement Zorg
betreffende de opleiding klinische biologie, na een positief advies van de erkenningscommissie op 29 maart 2023.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.734
XII-10.165-2/16
Het stagerapport van het tweede jaar klinische biologie, dat werd
ingediend op 27 december 2023, wordt op 11 april 2024 goedgekeurd door het
Departement Zorg, na een positief advies van de erkenningscommissie op 6 maart
2024.
3.3.
Verzoeker dient op 27 december 2023 een stageplan in voor de
opleiding tot arts-specialist in de pathologische anatomie. Op 4 januari 2024 verzoekt hij tevens om de valorisatie van zijn eerder gevolgde opleiding. De erkenningscommissie brengt op 8 januari 2024 een gunstig advies uit over het stageplan
en de gevraagde valorisatie. Het Departement Zorg keurt op 22 januari 2024 het
stageplan goed en staat een verkorting van de opleiding met twaalf maanden toe.
3.4.
Op 25 juni 2024 dient verzoeker een wijziging van zijn stageplan
in. De erkenningscommissie adviseert hierover gunstig op 5 september 2024,
waarna het gewijzigde stageplan op 11 september 2024 wordt goedgekeurd.
3.5.
Verzoeker volgt van 1 december 2023 tot en met 30 September
2025 zijn opleiding op de dienst pathologische anatomie van het Universitair Ziekenhuis Antwerpen (hierna: UZ Antwerpen), onder het toezicht van professor A.
D. als coördinerend stagemeester. Op 1 oktober 2025 start hij zijn stage bij ZAS
Middelheim, onder leiding van dokter S. D.
3.6.
Tijdens verzoekers stage in het UZ Antwerpen vinden verschil-
lende evaluatie- en functioneringsgesprekken plaats. Het betreft onder meer gesprekken op 2 juli en 17 oktober 2024 met professor D., op 20 november en 13 december 2024 met professor D., professor K. en dokter A., op 1 mei 2025 met professor K. en op 9 juli 2025 met professor D. Tijdens deze gesprekken worden door
verschillende supervisors herhaaldelijk aandachtspunten geformuleerd inzake de
macro- en microscopie, de voorbereiding en tijdige afwerking van dossiers, de
werkorganisatie, de administratieve opvolging, de overdracht bij afwezigheid en
de verwerking van feedback.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.734
XII-10.165-3/16
3.7.
Verzoeker dient op 27 juni 2025 zijn eerste stagerapport in. Aan-
gezien het dossier nog niet volledig is, verzoekt het Departement Zorg om bijkomende informatie. Op 25 augustus 2025 wordt een volledig ondertekend stagerapport ontvangen.
De erkenningscommissie brengt op 3 september 2025 een gunstig advies uit over het stagerapport. De goedkeuring ervan wordt op 10 september
2025 aan verzoeker meegedeeld.
3.8.
Tijdens verzoekers stage bij ZAS Middelheim worden aan-
dachtspunten vastgesteld inzake de pathologische kennis, de verwerking en verslaggeving van dossiers, de werkorganisatie, de aanwezigheid op de dienst en de
opvolging van taken.
Op 17 december 2025 vindt hierover een functioneringsgesprek
plaats met dokter D. en dokter M. Op 29 december 2025 volgt een nieuw gesprek
naar aanleiding van verdere observaties en feedback. Daarbij worden concrete afspraken gemaakt over de aanwezigheid op de dienst, het voorafgaande overleg bij
afwezigheid, de afwerking van nieuwe stalen onder rechtstreekse supervisie en de
tijdige verwerking en rapportering ervan.
3.9.
Bij schrijven van 19 januari 2026 verzoekt professor D. de er-
kenningscommissie om advies uit te brengen over het verdere verloop van verzoekers opleiding. Bij dit schrijven worden de eerdere evaluatie- en functioneringsverslagen gevoegd.
3.10.
Op 20 januari 2026 wordt verzoeker uitgenodigd voor de zitting
van de erkenningscommissie van 18 februari 2026. Daarbij wordt hem meegedeeld
dat hij zich door een raadsman of vertrouwenspersoon kan laten bijstaan.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.734
XII-10.165-4/16
3.11.
Op 18 februari 2026 hoort de erkenningscommissie afzonderlijk
professor D. en verzoeker. Vervolgens wordt eveneens dokter D. gehoord, waarna
verzoeker een tweede maal de gelegenheid krijgt om zijn standpunt uiteen te zetten.
3.12.
Na beraadslaging brengt de erkenningscommissie unaniem een
negatief advies uit. Zij steunt haar advies op de evaluatieverslagen, de tijdens de
hoorzittingen besproken concrete casussen, de gelijklopende vaststellingen binnen
de twee stagediensten en het volgens haar uitblijven van voldoende verbetering en
zelfinzicht. De commissie acht verzoeker niet geschikt om de opleiding in de pathologische anatomie voort te zetten.
3.13.
Op 11 maart 2026 deelt het Departement Zorg aan verzoeker het
voornemen mee het advies van de erkenningscommissie te volgen en zijn opleiding
in de pathologische anatomie stop te zetten. Het advies van de erkenningscommissie wordt als bijlage bij dit voornemen gevoegd.
3.14.
Op 19 maart 2026 worden de medische activiteiten van verzoe-
ker door de hoofdarts van ZAS Middelheim voorlopig geschorst.
3.15.
Verzoeker dient tegen het voornemen tot stopzetting van de op-
leiding op 8 april 2026 een bezwaarschrift met bijbehorende stukken in.
3.16.
Het bezwaar wordt op 12 mei 2026 behandeld door de kamer
voor artsen-specialisten en huisartsen van de Adviescommissie voor Voorzieningen van Welzijn, Volksgezondheid en Gezin en (Kandidaat-)pleegzorgers (hierna:
Adviescommissie).
De Adviescommissie verklaart het bezwaar gegrond. Zij acht het
aangewezen dat verzoeker de mogelijkheid krijgt om binnen een andere stagedienst
een nieuw en duidelijk afgebakend opleidingstraject aan te vatten. Zij benadrukt
daarbij dat van verzoeker mag worden verwacht dat hij de ernst van de vastgestelde
tekortkomingen inziet en zich actief voor bijsturing openstelt.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.734
XII-10.165-5/16
Aangezien dit advies afwijkt van het voornemen van het Departement Zorg, komt de bevoegdheid om de definitieve beslissing te nemen toe aan
de bevoegde minister.
3.17.
Bij beslissing van 7 juli 2026 volgt de minister het advies van de
erkenningscommissie en wordt de opleiding van verzoeker tot arts-specialist in de
pathologische anatomie stopgezet, op grond van de volgende overwegingen:
“Beslissing stopzetting opleiding [verzoeker].
Geachte dr. XXXX,
Hierbij bezorg ik u mijn beslissing met betrekking tot de vraag van het Departement Zorg om uw opleiding tot arts-specialist in de pathologische anatomie stop
te zetten.
De erkenningscommissie heeft op 18 februari 2026 het advies gegeven om uw
opleiding in de pathologische anatomie stop te zetten. Op 11 maart 2026 werd u
door het Departement Zorg op de hoogte gebracht van het voornemen om dit advies te volgen.
U diende op 8 april 2026 een bezwaarschrift in. Dit bezwaar werd behandeld tijdens de zitting van 12 mei 2026 van de kamer voor artsen-specialisten en huisartsen van de Adviescommissie voor voorzieningen van Welzijn, Volksgezondheid
en Gezin en (kandidaat-) pleegzorgers (hierna: ‘de adviescommissie’). De adviescommissie heeft uw bezwaar gegrond verklaard.
Overeenkomstig artikel 16, §2, laatste lid van het Besluit van de Vlaamse Regering
van 24 februari 2017 houdende de erkenning van artsen-specialisten en van huisartsen, moet ik een beslissing nemen wanneer het advies van de adviescommissie
afwijkt van het voornemen van het Departement Zorg.
Met deze beslissing volg ik het advies van de erkenningscommissie en zet ik uw
opleiding in de pathologische anatomie stop.
De beslissing om een opleiding stop te zetten is bijzonder ingrijpend. Ik erken dat
een remediëringstraject, waarbij de kandidaat de kans krijgt om zijn professioneel
gedrag bij te sturen en te verbeteren, van groot belang is.
In uw geval werd echter vastgesteld dat u herhaaldelijk werd gewezen op tekortkomingen in uw functioneren en dat u meerdere kansen tot bijsturing heeft gekregen. Uw dossier bevat acht uitgebreide evaluatiegesprekken. Tijdens deze gesprekken werd herhaaldelijk en expliciet gewezen op de noodzaak om uw professioneel gedrag aan te passen. Daarnaast hebben de stagemeesters, prof. D. en dr.
D., vijftien ernstige casussen gedocumenteerd die aantonen dat uw functioneren
ontoereikend is om de opleiding op een verantwoorde wijze verder te zetten. Er
werd vastgesteld dat u tekortschiet in uw functioneren als arts, wetenschapper,
manager en communicator. Daarbij werd ook vastgesteld dat de patiëntveiligheid
in het gedrang komt.
Hoewel u de mogelijkheid heeft gehad om uw functioneren bij te sturen, werd
geen voldoende duurzame verbetering vastgesteld.
Gelet op:
de ernst en de aard van de vastgestelde tekortkomingen
de herhaalde en expliciete feedback
het uitblijven van voldoende en duurzame verbetering
en het risico voor de patiëntveiligheid
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.734
XII-10.165-6/16
concludeer ik dat u niet voldoet aan de vereiste professionele competenties en besluit ik uw opleiding tot arts-specialist in de pathologische anatomie stop te zetten.
U kunt tegen deze beslissing in beroep gaan bij de Raad van State. Om ontvankelijk te zijn, stuurt u uw beroep binnen 60 dagen naar de afdeling Administratie van
de Raad van State, Wetenschapsstraat 33, 1040 Brussel en volgt u daarbij de procedure vastgelegd in het besluit van de Regent van 23 augustus 1948 tot regeling
van de rechtspleging voor de afdeling Administratie van de Raad van State.”
Dit is de bestreden beslissing.
IV. Schorsingsvoorwaarden
Krachtens artikel 17, § 1, derde lid, van de gecoördineerde wet-
ten op de Raad van State kan tot schorsing van de tenuitvoerlegging slechts worden
besloten onder de dubbele voorwaarde dat de zaak te spoedeisend is voor een behandeling ervan in een beroep tot nietigverklaring en indien minstens één ernstig
middel wordt aangevoerd waarvan het onderzoek zich leent voor een versnelde
behandeling en waarmee de nietigverklaring van de bestreden beslissing prima facie kan worden verantwoord.
V. Spoedeisendheid
Standpunt van verzoeker
Verzoeker laat in het verzoekschrift ter verantwoording van de
spoedeisendheid gelden:
“V. SPOEDEISENDHEID
29. Overeenkomstig art. 17 §1 en §2 RvS-Wet kan de Raad van State de schorsing
bevelen van de administratieve rechtshandelingen indien de zaak te spoedeisend
is voor een behandeling ervan in een beroep tot nietigverklaring, en indien minstens één ernstig middel wordt aangevoerd dat de nietigverklaring van de akte of
het reglement prima facie kan verantwoorden. De vordering tot schorsing en het
beroep tot nietigverklaring kunnen ook na de Wet van 20 januari 2014 houdende
hervorming van de organisatie van de Raad van State nog samen worden ingeleid.
Dit is eens te meer zo indien de hoogdringendheid reeds van bij aanvang van de
vernietigingsprocedure voor handen is.
De spoedeisendheid ‘zal worden vastgesteld wanneer de verzoeker het resultaat
van [de] procedure [ten gronde] niet kan afwachten om zijn beslissing te
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.734
XII-10.165-7/16
verkrijgen, op straffe zich in een toestand te bevinden met onherroepelijke schadelijke gevolgen’ (memorie van toelichting, Parl.St. Senaat, 2012-13, nr. 5-227/1,
13).
30. De loutere nietigverklaring van de bestreden beslissing is op zichzelf niet afdoende om de dreigende en moeilijk herstelbare schade te voorkomen waarmee
verzoekende partij thans wordt geconfronteerd.
De bestreden beslissing maakt immers een onmiddellijk einde aan de opleiding
van verzoekende partij in de specialisatie van de pathologische anatomie. Daardoor kan hij zijn opleiding niet verderzetten, beschikt hij niet langer over een geldig stageplan en is hij evenmin in de mogelijkheid een gewijzigd stageplan ter
goedkeuring voor te leggen zolang de bestreden beslissing rechtsgevolgen blijft
sorteren.
31. Een schorsing heeft een concreet en onmiddellijk noodzakelijk effect. Zij zou
de juridische belemmering wegnemen die thans voortvloeit uit de definitieve stopzetting van de stage en verzoekende partij in staat stellen onmiddellijk potentiële
stagemeesters en stageplaatsen aan te schrijven, de nodige afspraken te maken en
een gewijzigd stageplan samen te stellen. De situatie is des te dringender nu de
bevoegde erkenningscommissie slechts op een beperkt aantal tijdstippen per jaar
samenkomt om onder meer gewijzigde stageplannen te beoordelen. De eerstvolgende vergadering is voorzien op 2 oktober 2026. Indien vóór die datum geen
rechterlijke tussenkomst volgt, verliest
verzoekende partij een volledige beslissingscyclus. Zelfs indien hij inmiddels een
nieuwe stagemeester zou vinden en een gewijzigd stageplan zou kunnen voorbereiden, kan daarover geen beslissing worden genomen zolang de bestreden beslissing van kracht blijft.
Indien de schorsing daarentegen vóór die vergadering wordt uitgesproken, kan
verzoekende partij onmiddellijk de nodige stappen ondernemen om overeenkomstig de toepasselijke regelgeving een gewijzigd stageplan voor te bereiden en de
vereiste contacten met potentiële stagemeesters aan te knopen, zodat de erkenningscommissie zich hierover tijdig kan uitspreken. Indien een voorlegging tegen
2 oktober 2026 praktisch niet meer haalbaar zou blijken, kan verzoekende partij
door een tijdige schorsing minstens de nodige voorbereidingen treffen om zijn
gewijzigd stageplan bij de eerstvolgende vergadering in het begin van 2027 te laten behandelen.
Minstens kan aldus worden vermeden dat verzoekende partij de daaropvolgende
beslissingscyclus van de erkenningscommissie, die pas in het begin van 2027
wordt verwacht, eveneens zou missen.
Hierdoor kan zijn opleiding minstens verscheidene bijkomende maanden en mogelijk een volledig opleidingsjaar vertraging oplopen.
Elke bijkomende vertraging heeft bovendien verstrekkende gevolgen voor de opleiding van verzoekende partij. De specialistische opleiding is opgebouwd volgens
opeenvolgende stageperiodes en kan slechts worden voortgezet na goedkeuring
van een stageplan. Zolang de bestreden beslissing niet wordt geschorst, kan verzoekende partij geen opleiding volgen, geen stageprestaties verrichten en geen
verdere ervaring opbouwen in het kader van zijn erkenning als arts-specialist. Het
hierdoor veroorzaakte tijdsverlies kan achteraf niet integraal worden hersteld door
een eventuele vernietiging van de bestreden beslissing.
Dit klemt des te meer nu de Vlaamse Regering recent haar principiële goedkeuring
heeft gehecht aan het voorontwerp van besluit waarbij de subquota voor artsenspecialisten voor het jaar 2029 worden vastgelegd, overeenkomstig het advies van
de Vlaamse Planningscommissie. Voor de opleiding pathologische anatomie
wordt daarbij een maximumquotum van twaalf opleidingsplaatsen vooropgesteld.
De toegang tot en de voortzetting van de specialistische opleiding gebeuren
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.734
XII-10.165-8/16
derhalve binnen een strikt gereguleerd contingent van opleidingsplaatsen. Naarmate de tenuitvoerlegging van de bestreden beslissing voortduurt, vermindert de
reële mogelijkheid voor verzoekende partij om opnieuw een opleidingsplaats en
een stagemeester te vinden teneinde zijn opleiding verder te zetten.
Een latere vernietiging van de bestreden beslissing kan dit verlies aan opleidingskansen niet ongedaan maken, zodat de schorsing zich opdringt om te vermijden
dat de nadelige gevolgen van de bestreden beslissing zich verder bestendigen.
32. Daarbij moet rekening worden gehouden met het feit dat verzoekende partij
reeds een aanzienlijk gedeelte van zijn opleiding heeft doorlopen. Indien hij het
resultaat van de annulatieprocedure moet afwachten, dreigen de reeds geleverde
inspanningen en de tijdens de voorbije stagejaren opgebouwde ervaring in belangrijke mate hun praktisch nut te verliezen. Het gaat derhalve niet uitsluitend om het
uitstellen van een toekomstige opleiding, maar om de verdere onderbreking van
een reeds aangevat en vergevorderd professioneel opleidingstraject.
33. De bestreden beslissing bevat bovendien het uitdrukkelijke oordeel dat verzoekende partij ongeschikt is voor de opleiding tot arts-specialist in de pathologische anatomie. Een dergelijke vaststelling blijft haar uitwerking behouden zolang de beslissing niet wordt geschorst of vernietigd. Zij is van aard het professionele krediet van verzoekende partij ernstig aan te tasten en bemoeilijkt in aanzienlijke mate zijn mogelijkheden om een nieuwe stagemeester of opleidingsinstelling te overtuigen hem alsnog een opleidingsplaats toe te kennen.
De gevolgen van de bestreden beslissing reiken bovendien verder dan de huidige
opleiding alleen.
Een kandidaat die tijdens een specialistische opleiding door de bevoegde overheid
definitief ongeschikt wordt geacht, draagt dat oordeel noodzakelijkerwijze mee
wanneer hij zich voor een andere specialisatie aanbiedt. Het is weinig realistisch
te veronderstellen dat een stagemeester of opleidingsinstelling bereid zal zijn een
kandidaat op te leiden die eerder door de bevoegde overheid ongeschikt werd verklaard om een specialistische opleiding verder te zetten. Ook indien de bestreden
beslissing formeel slechts betrekking heeft op de opleiding pathologische anatomie, heeft zij derhalve een verstrekkende feitelijke impact op de verdere medische
loopbaan van verzoekende partij.
34. Door de bestreden beslissing verliest verzoekende partij niet alleen de mogelijkheid zijn gespecialiseerde opleiding te voltooien, maar tevens zijn professionele activiteit en de inkomsten die hij in het kader van die opleiding genoot. Hoewel het financiële nadeel op zichzelf niet noodzakelijk volstaat om de spoedeisendheid aan te tonen, versterkt het in casu de concrete en onmiddellijke gevolgen
van de volledige uitsluiting uit het opleidingstraject.
35. Een schorsing dringt zich dan ook op teneinde verzoekende partij te vrijwaren
van een onomkeerbaar beroepsnadelige toestand, en hem in de gelegenheid te stellen om zijn wettigheidsgrieven effectief te doen beoordelen op een ogenblik dat
herstel nog mogelijk is.
Het afwenden van dergelijke schade van een zekere omvang en ernst, onderbouwt
de door verzoekende partij aangevoerde hoogdringendheid.”
Beoordeling
Naar eis van artikel 17, § 2, eerste lid, van de gecoördineerde
wetten op de Raad van State moet de vordering tot schorsing “een uiteenzetting
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.734
XII-10.165-9/16
van de feiten [bevatten] die, volgens de indiener ervan, de spoedeisendheid verantwoorden die ter ondersteuning van deze vordering wordt ingeroepen”. Hetzelfde is
te lezen in artikel 4, § 1, eerste lid, 5°, van het koninklijk besluit van 19 november
2024 ‘tot bepaling van de rechtspleging in kort geding en tot wijziging van diverse
besluiten betreffende de procedure voor de afdeling bestuursrechtspraak van de
Raad van State’. Dit houdt in dat het aan verzoeker toevalt aan de zaak eigen, specifieke gegevens bij te brengen die in concreto aantonen dat de zaak spoedeisend
is, gelet op de gevolgen van een – voortdurende – tenuitvoerlegging van de bestreden beslissing.
Voorts kan luidens artikel 17, § 1, derde lid, van de gecoördineerde wetten op de Raad van State de schorsing op elk moment worden bevolen
indien de zaak te spoedeisend is voor een behandeling ervan in een beroep tot nietigverklaring en minstens één ernstig middel wordt aangevoerd waarvan het onderzoek zich leent voor een versnelde behandeling en waarmee de nietigverklaring
van de bestreden akte of het bestreden reglement prima facie kan worden verantwoord. Met deze wijzigingen aan artikel 17 van de gecoördineerde wetten op de
Raad van State beoogt de wetgever de schorsingsprocedure te optimaliseren en
maatwerk mogelijk te maken op basis van de spoedeisendheid die in de vordering
tot schorsing wordt aangevoerd (Wetsontwerp tot wijziging van de wetten op de
Raad van State, gecoördineerd op 12 januari 1973, KAMER, 2022-2023, 14 maart
2023, nr. 55-3220/1, 9). Het is evenwel niet de bedoeling met deze hervorming de
strekking te wijzigen van het begrip spoedeisendheid zoals dat thans gedefinieerd
is door de rechtspraak van de Raad van State (Wetsontwerp tot wijziging van de
wetten op de Raad van State, gecoördineerd op 12 januari 1973, KAMER, 20222023, 14 maart 2023, nr. 55-3220/1, 11). Bijgevolg zal de spoedeisendheid worden
vastgesteld wanneer de verzoekende partij het resultaat van de procedure ten
gronde niet kan afwachten om zijn beslissing te verkrijgen, op straffe zich in een
toestand te bevinden met onherroepelijke schadelijke gevolgen. Wanneer de afdeling bestuursrechtspraak een vordering tot schorsing verwerpt wegens het gebrek
aan spoedeisendheid, kan een nieuwe vordering slechts worden ingediend indien
die steunt op nieuwe elementen die de spoedeisendheid van deze vordering
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.734
XII-10.165-10/16
rechtvaardigen. De afdeling bestuursrechtspraak kan bovendien een termijn bepalen waarin geen enkele nieuwe vordering tot schorsing of tot het bevelen van voorlopige maatregelen kan worden ingediend indien het enige nieuw ingeroepen element bestaat uit het verloop van de tijd (artikel 17, § 2, derde lid, gecoördineerde
wetten op de Raad van State).
Uit wat voorafgaat, volgt dat niet zal volstaan te stellen dat de
doorlooptijd van een annulatieprocedure te lang duurt of dat het resultaat van een
annulatieprocedure niet kan worden afgewacht.
Verzoeker benadrukt ter verantwoording van de spoedeisendheid
dat de bestreden beslissing een onmiddellijk einde maakt aan zijn opleiding in de
specialisatie van de pathologische anatomie, waardoor hij zijn opleiding niet kan
verderzetten, hij niet langer beschikt over een geldig stageplan en hij evenmin in
de mogelijkheid is een gewijzigd stageplan ter goedkeuring voor te leggen zolang
de bestreden beslissing rechtsgevolgen blijft sorteren.
Verzoeker laat dienaangaande vooreerst gelden dat een schorsing
een concreet en onmiddellijk noodzakelijk effect zal hebben, nu deze de juridische
belemmering zou wegnemen die thans voortvloeit uit de definitieve stopzetting van
zijn stage en hem in staat zou stellen onmiddellijk potentiële stagemeesters en stageplaatsen aan te schrijven, de nodige afspraken te maken en een gewijzigd stageplan samen te stellen. Tevens wijst hij erop dat hij zo spoedig mogelijk (2 oktober
2026 of begin 2027) een nieuw stageplan ter goedkeuring zal voorleggen aan de
erkenningscommissie en dat hij, indien de beslissing niet wordt geschorst hij het
risico loopt op tijdsverlies en vertraging van zijn opleiding.
Dit betoog wordt niet bijgevallen.
De Raad van State stelt vast dat niet blijkt dat verzoeker thans
over enige concrete en onmiddellijk beschikbare mogelijkheid beschikt om zijn
opleiding voort te zetten, noch wordt door hem enige stagedienst of stagemeester
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.734
XII-10.165-11/16
vernoemd die bereid is hem op korte termijn op te leiden. Evenmin wordt door
verzoeker een akkoord, een beginselverklaring, een ontwerp van gewijzigd stageplan of een concrete aanvangsdatum voorgelegd.
Verzoekers betoog al zou hij, indien vóór de eerstvolgende vergadering van de erkenningscommissie voorzien op 2 oktober 2026, geen rechterlijke tussenkomst volgt, een volledige beslissingscyclus verliezen, komt gelet op
de voorgaande vaststelling en de daaruit voortvloeiende onwaarschijnlijkheid dat
een nieuw stageplan zou kunnen worden beoordeeld op 2 oktober 2026 als hypothetisch voor. Het beweerde verlies van een ‘beslissingscyclus’ veronderstelt immers dat verzoeker op korte termijn een bereidwillige stagemeester vindt, met deze
persoon overeenstemming bereikt over een volledig stageplan en alle vereiste stukken tijdig kan indienen. Deze voorwaarden zijn thans op generlei wijze vervuld,
noch worden deze met enig stuk ter staving aannemelijk gemaakt. Bijgevolg volstaat de vaststelling dat verzoekers argumentatie berust op loutere aannames en
hypothetische veronderstellingen, die op generlei wijze een vermeende spoedeisendheid kunnen staven.
Verzoeker lijkt met dit aangevoerde betoog te wijzen op de nadelige gevolgen van de bestreden beslissing, zonder evenwel aan te tonen dat de
nadelen van die aard en omvang zijn dat hij deze niet kan lijden totdat over nietigverklaring van de zaak uitspraak wordt gedaan.
Een beroep tot nietigverklaring heeft geen schorsende werking
maar het moeten afwachten van het normale procedureverloop in het kader van een
beroep tot nietigverklaring maakt het onvermijdelijke lot uit van elke beroepsindiener en het staat aan de verzoekende partij om aan te tonen dat zij het resultaat
van de procedure tot nietigverklaring niet kan afwachten op straffe van zich in een
toestand te bevinden met ernstige schadelijke gevolgen. Het enkele gegeven dat
verzoeker voorlopig zijn opleiding niet kan verderzetten, geen nieuw stageplan kan
indien of een nieuwe stageplaats zoeken, is dan ook niet meer dan het
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.734
XII-10.165-12/16
griefhoudende gevolg van de bestreden beslissing maar geen bewijs van de spoedeisendheid.
In zoverre verzoeker verwijst naar de voor 2029 vooropgestelde
subquota kan zijn argument evenmin worden bijgevallen. Zoals terecht wordt opgeworpen door de verwerende partij betreft het een principieel goedgekeurd voorontwerp over het aantal kandidaten dat in 2029 tot bepaalde opleidingen kan worden toegelaten. Verzoeker legt niet uit hoe door dit voorontwerp zijn mogelijkheden om in 2026 of 2027 een gewijzigd stageplan in te dienen concreet zouden worden beperkt. Evenmin wordt door hem aangetoond dat hij door de tenuitvoerlegging van de bestreden beslissing een welbepaalde opleidingsplaats binnen dat toekomstige quotum dreigt te verliezen. Met zijn bewering al zou het later moeilijker
kunnen worden een stageplaats te vinden, komt hij bijgevolg niet verder dan een
loutere hypothetische bewering, zonder op enigerlei wijze een verifieerbaar nadeel
aan te tonen.
In zoverre verzoeker meent dat de geleverde inspanningen en de
reeds opgebouwde ervaring gedurende zijn opleiding in belangrijke mate hun praktisch nut zullen verliezen, volstaat de vaststelling dat deze bewering niet wordt onderbouwd, noch gestaafd. Deze loutere bewering kan de spoedeisendheid niet aantonen.
In zoverre verzoeker voorts ter verantwoording van de ver-
meende spoedeisendheid betoogt dat i) de bestreden beslissing het uitdrukkelijke
oordeel bevat dat hij ongeschikt is voor de opleiding tot arts-specialist in de pathologische anatomie; ii) een dergelijke vaststelling haar uitwerking blijft behouden
zolang de beslissing niet wordt geschorst of vernietigd en van aard is zijn professionele krediet ernstig aan te tasten en in aanzienlijke mate zijn mogelijkheden om
een nieuwe stagemeester of opleidingsinstelling te overtuigen hem alsnog een opleidingsplaats toe te kennen bemoeilijkt; iii) de gevolgen van de bestreden beslissing verder reiken dan de huidige opleiding alleen, nu het oordeel dat een kandidaat
die tijdens een specialistische opleiding door de bevoegde overheid definitief
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.734
XII-10.165-13/16
ongeschikt wordt geacht, mee wordt gedragen wanneer hij zich voor een andere
specialisatie aanbiedt en iv) ook indien de bestreden beslissing formeel slechts betrekking heeft op de opleiding pathologische anatomie, zij een verstrekkende feitelijke impact heeft op zijn verdere medische loopbaan, beroept hij zich op een
moreel nadeel.
Verzoeker maakt evenwel niet aannemelijk dat die morele
schade van die aard is dat de bestreden beslissing, in afwachting van een uitspraak
ten gronde, hem in een schadelijke toestand brengt die niet te verdragen valt. Het
volstaat immers niet te wijzen op de nadelige gevolgen van de bestreden beslissing.
Tevens moet worden aangetoond dat de nadelen van die aard en omvang zijn dat
verzoeker ze niet kan lijden totdat over nietigverklaring van de zaak uitspraak
wordt gedaan.
Te dezen beperkt verzoeker zich tot het louter poneren van zijn
standspunt, zonder dit te staven met concrete gegevens en overtuigende argumenten die door de Raad van State op hun merites kunnen worden onderzocht. Bijgevolg maakt het door hem aangevoerde argument, niettegenstaande zulks doet blijken van de ongemakken en gevolgen die verbonden zijn aan het uitvoerbaar karakter van de bestreden beslissing, niet aannemelijk dat het aangevoerde moreel
nadeel van dien aard en omvang is dat verzoeker het niet kan lijden totdat over de
nietigverklaring van de zaak uitspraak wordt gedaan en zulks los van de vraag of
de ingeroepen morele schade van dien aard is dat een eventueel later tussen te komen vernietigingsarrest niet voldoende genoegdoening zou kunnen verschaffen.
In zoverre verzoeker tot slot ter verantwoording van de spoedei-
sendheid laat gelden dat i) hij door de bestreden beslissing niet alleen de mogelijkheid zijn gespecialiseerde opleiding te voltooien verliest, maar tevens zijn professionele activiteit en de inkomsten die hij in het kader van die opleiding genoot en
ii) hoewel het financiële nadeel op zichzelf niet noodzakelijk volstaat om de spoedeisendheid aan te tonen, het te dezen de concrete en onmiddellijke gevolgen van
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.734
XII-10.165-14/16
de volledige uitsluiting uit het opleidingstraject versterkt, beroept hij zich aldus op
een financieel-economisch nadeel.
Een dergelijk nadeel verantwoordt evenwel in de regel de spoedeisendheid niet. Het voorgaande neemt niet weg dat op grond van bijzondere redenen er toch van spoedeisendheid sprake is wanneer daaruit blijkt dat verzoeker niet
kan wachten op een uitspraak ten gronde. Het komt aan verzoeker toe om concrete,
op zijn situatie betrokken (verifieerbare) gegevens aan te brengen om de spoedeisendheid aan te tonen.
Hoewel het zich laat verstaan dat de bestreden beslissing voor
verzoeker ingrijpende gevolgen kan hebben op financieel vlak, dan nog is vereist
dat verzoeker, wil hij de spoedeisendheid verantwoorden, concreet aantoont aan de
hand van verifieerbare gegevens én stavingsstukken, dat het door hem aangevoerde
financieel nadeel onomkeerbaar is en dat de omvang cq impact van een financieel
en economisch nadeel bijgevolg, om een gebeurlijke schorsing te verantwoorden,
dermate zijn dat verzoeker de duur die een annulatieprocedure in beslag neemt,
niet zal kunnen overbruggen.
Verzoeker beperkt zich te dezen echter tot het louter poneren van
zijn vermeende nadeel dat hij zelf situeert als een verlies van inkomsten “die hij in
het kader van die opleiding genoot”, zonder enige verdere duiding. Dit volstaat op
zich niet om de behandeling bij spoedeisendheid te verantwoorden, nu hij, bij gebrek aan enig concreet, precies en dienstig gegeven ter staving van zijn aangevoerde betoog, niet doet blijken dat hij zich thans in een toestand zou bevinden met
onherroepelijke schadelijke gevolgen ten gevolge van de tenuitvoerlegging van de
bestreden beslissing indien het resultaat van het beroep tot nietigverklaring zou
moeten worden afgewacht.
Het door de verzoeker gevoerde betoog in het verzoekschrift doet
bijgevolg niet blijken dat hij zich thans in een toestand zou bevinden met
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.734
XII-10.165-15/16
onherroepelijke schadelijke gevolgen ten gevolge van de tenuitvoerlegging van de
bestreden beslissing.
Uit wat voorafgaat volgt dat de verzoeker niet overtuigt dat de
aangevoerde nadelen veroorzaakt door de bestreden beslissing van die aard zijn dat
het inhoudt dat hij daardoor niet de procedure ten gronde kan afwachten.
VI. Conclusie
Er is niet voldaan aan ten minste één van de voorwaarden gesteld
in artikel 17, § 1, derde lid, van de gecoördineerde wetten op de Raad van State die
cumulatief vervuld moeten zijn wil een vordering tot schorsing worden toegewezen.
BESLISSING
De Raad van State verwerpt de vordering.
Bij de publicatie van dit arrest door de Raad van State wordt de identiteit
van verzoeker niet bekendgemaakt.
Dit arrest is uitgesproken op achttien september tweeduizend zesentwintig, door de
Raad van State, XIIe kamer, samengesteld uit: