ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.b597bd77 · Dossier Bipartit (I. Doctrina + II. Minuta Original)
Puntuació d’Autoritat Korpus
97/100
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË·Conseil d'État de Belgique — Raad van State·N° ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895·1 d’octubre del 2026·Rejet du pourvoi
Conseil d'État de Belgique — Raad van State, 2026-10-01, ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895
Jurisdicció / TribunalConseil d'État de Belgique — Raad van State (conseil_etat)
Sumari Analític Korpus i Punts de Dret Essencials (1)
1.Principe jurisprudentiel (Conseil d'État de Belgique — Raad van State, ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895) — Application de la règle de droit en droit_civil.
PART I
Comentari Doctrinal i Anàlisi Científica Korpus
Sil·logisme Jurídic (I.A / I.B / II.A / II.B) i Abast Pràctic
DROIT CIVIL — Royaume de Belgique — Conseil d'État de Belgique — Raad van State — Contrôle de qualification et de motivation — rejet
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Sumari Analític Korpus — Il résulte de la décision rendue le 01 octobre 2026 (n° ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895) par Conseil d'État de Belgique — Raad van State (Royaume de Belgique), statuant au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique, que l'application des règles régissant le domaine « droit civil » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes (rejet).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Conseil d'État de Belgique — Raad van State consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Royaume de Belgique (rejet), renforçant la sécurité juridique des parties en Royaume de Belgique.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) afférents au domaine droit civil.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
Arrêt n° 267.895 du Conseil d'État de Belgique — Chambre de vacations (IXe chambre, président de chambre) — 1er octobre 2026
Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Conseil d'État de Belgique — Raad van State, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine droit civil au sein de l'ordre juridique de Royaume de Belgique.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Conseil d'État de Belgique — Raad van State — ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895 (2026-10-01) »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Royaume de Belgique, Conseil d'État de Belgique — Raad van State devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence Conseil d'État de Belgique — Raad van State, 2026-10-01, ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Conseil d'État de Belgique — Raad van State consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (rejet), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Conseil d'État de Belgique — Raad van State procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Samenvatting (NL) : Arrest nr 267.895 van 1 oktober 2026 Onderwijs en cultuur - Examens (onderwijs) Beslissing : Bevolen »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Royaume de Belgique, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes, refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Dit arrest is uitgesproken op een oktober tweeduizend zesentwintig, door de Raad van State, IXe kamer, samengesteld uit: »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Conseil d'État de Belgique — Raad van State en Royaume de Belgique. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 01 octobre 2026 par Conseil d'État de Belgique — Raad van State ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Royaume de Belgique.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Síntesi Operativa i Graella d’Auditoria per al Practicant
Punts de control immediatament mobilitzables en escrits processals i dictàmens
Belgique
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Conseil d'État de Belgique — Raad van State (ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit BE afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
4. Traçabilité & Production en justice
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
PART II — MINUTA ORIGINAL I TEXT AUTÈNTIC INTEGRAL
BelgiqueArmoiries du Royaume de Belgique (Lion belge) & Cour de cassation
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË
AU NOM DU ROI · IN NAAM VAN DE KONING
Conseil d'État de Belgique — Raad van State
L’Union fait la Force · Eendracht maakt Macht · Juportal.be
Font oficialhttps://juportal.just.fgov.be/content/ViewDecision.php?id=ECLI%3ABE%3ARVSCE%3A2026%3AARR.267.895&lang=fr
Conseil d'État de Belgique — Raad van State — ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895 (2026-10-01)
Samenvatting (NL) :
Arrest nr 267.895 van 1 oktober 2026 Onderwijs en cultuur - Examens (onderwijs)
Beslissing : Bevolen
--- TEXTE INTÉGRAL DE L'ARRÊT ---
RAAD VAN STATE, AFDELING BESTUURSRECHTSPRAAK
VOORZITTER VAN DE IXe KAMER
ARREST
nr. 267.895 van 1 oktober 2026
in de zaak A. 249.211/IX-11.082
In zake:
XXXX
bijgestaan en vertegenwoordigd door
advocaat Hilde Minnen
kantoor houdend te 2018 Antwerpen
Ballaarstraat 69-71 bus 5
bij wie woonplaats wordt gekozen
tegen:
de VZW KOBA REGIO HEIST-OP-DEN-BERG – LIER
bijgestaan en vertegenwoordigd door
advocaat Philippe Vande Casteele
kantoor houdend te 2900 Schoten
Klamperdreef 7
bij wie woonplaats wordt gekozen
-------------------------------------------------------------------------------------------------I. Voorwerp van de vordering
De vordering, ingesteld op 18 september 2026, strekt tot de
schorsing bij uiterst dringende noodzakelijkheid van de tenuitvoerlegging van de
beslissing van de beroepscommissie van de vzw KOBA Regio Heist-op-den-Berg
– Lier van 8 september 2026 waarbij aan verzoeker een oriënteringsattest B, met
clausulering voor de studierichtingen met doorstroomfinaliteit, Sportbegeleiding
tso en Topsport (dubbele finaliteit) tso, wordt toegekend.
II. Verloop van de rechtspleging
Sources citées
1 référence
Jurisprudence (1)
[1]
Conseil d'État de Belgique — Raad van State, n° ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895 — Décision commentée
De verwerende partij heeft een nota met opmerkingen en een
administratief dossier ingediend.
De partijen zijn opgeroepen voor de terechtzitting, die heeft
plaatsgevonden op 28 september 2026, om 12.00 uur.
Staatsraad Jurgen Neuts heeft verslag uitgebracht.
Advocaat Hilde Minnen, die verschijnt voor de verzoekende
partij en advocaat Philippe Vande Casteele, die verschijnt voor de verwerende
partij, zijn gehoord.
Auditeur Daniël Plas heeft een met dit arrest eensluidend advies
gegeven.
Er is toepassing gemaakt van de bepalingen op het gebruik der
talen, vervat in titel VI, hoofdstuk II, van de wetten op de Raad van State, gecoördineerd op 12 januari 1973.
III. Feiten
3.1.
Verzoeker is tijdens het schooljaar 2025-2026 leerling in het
eerste leerjaar van de tweede graad ‘Sport’ (dubbele finaliteit) in het HeiligHartcollege te Heist-op-den-Berg, waarvan de verwerende partij het schoolbestuur
is.
3.2.
Op het einde van het schooljaar behaalt verzoeker een algemeen
jaarcijfer van 56%, met jaartekorten voor Engels (37%), geschiedenis (49%) en
gymnastiek (40%).
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895
IX-11.082-2/24
De klassenraad beslist om aan verzoeker een oriënteringsattest B
uit te reiken, met clausulering voor de studierichtingen met doorstroomfinaliteit,
Sport tso en Topsport (dubbele finaliteit) tso. De motivering luidt als volgt:
“[Verzoeker] behaalt een onvoldoende voor de vakken Engels (37%),
geschiedenis (49%) en gymnastiek (40%), in totaal 5 weekuren. Hij behaalt
een zwak resultaat voor de vakken aardrijkskunde (53%), Frans (52%),
godsdienst (53%), natuurwetenschappen (55%), Nederlands (53%), basics
(58%), ritmisch-expressieve vorming / contact & verdediging (58%), sport
& wetenschappen (59%) en wiskunde (57%), in totaal 17 weekuren. Voor
de vakken mens & informatica (81%), muzikale opvoeding (62%), atletiek
(61%), biomechanica (67%), doel- en terugslagspelen (61%), sport &
agogisch handelen (63%) en zwemmen (76%) behaalt hij goede resultaten.
Remediëring werd aangeboden voor Engels en sport. [Verzoeker] heeft hier
voor Engels geen gebruik van gemaakt. Voor sport ging hij er te weinig op
in.
Als gevolg hiervan clausuleert de klassenraad bijgevoegde richtingen.”
3.3.
Overleg met de directeur leidt tot een nieuwe bijeenkomst van
de klassenraad op 27 augustus 2026. De klassenraad beslist om het B-attest met de
voormelde clausulering te behouden. Gemotiveerd wordt:
“Tijdens de herdeliberatie werden de aangebrachte elementen mee in
overweging genomen. [Verzoeker] heeft gedurende het hele schooljaar de
kans gekregen om zich bij te werken onder begeleiding en niet afgelegde
toetsen in te halen. Hiervan werden [verzoeker] en zijn ouders meermaals
op de hoogte gebracht via mail, planner en mondelinge toelichting.”
Daarop dient verzoeker een bezwaar in bij het schoolbestuur.
3.4.
Op 8 september 2026 beslist de beroepscommissie om aan
verzoeker een B-attest toe te kennen, met clausulering voor de studierichtingen met
doorstroomfinaliteit, Sportbegeleiding tso en Topsport (dubbele finaliteit) tso.
Dat is de bestreden beslissing. Ze is als volgt gemotiveerd:
“2.b
Wat betreft het leerplan voor de richtingspecifieke vakken (‘Sport’), dit is
opgesteld voor de graad en voor het volledige domein, inclusief de 2
weekuren basisvorming (‘L.O.’).
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895
IX-11.082-3/24
De school heeft, onder auspiciën van het schoolbestuur, de
evaluatieprincipes vastgelegd als volgt:
de evaluatie gebeurt op het einde van elk leerjaar (dus niet op het einde
van elke graad);
de richtingspecifieke vorming wordt opgedeeld in een aantal vakken,
waarvoor de leerling apart geëvalueerd wordt, deels via permanente
evaluatie, deels via het klassieke proefwerkensysteem.
De rapportering gebeurt dan ook op die manier: Sport krijgt geen quotering,
wel de verschillende vakken, die elk een aantal specifieke te bereiken
leerplandoelen evalueren en dienovereenkomstig over een aantal weekuren
beschikken om dat te doen.
De beroepscommissie kan niet aannemen dat verzoekers dat anders zouden
hebben gezien. In elk geval dient zij zich te richten naar de beschikkingen
van het schoolbestuur.
[…]
[Verzoeker] blijkt doorheen het schooljaar opvallend wisselende resultaten
te hebben behaald.
Hij behaalt een onvoldoende jaartotaal voor de vakken
• Engels (2 weekuren): 37 % […]
• Gymnastiek (2 weekuren): 40 % […]
• Geschiedenis (1 weekuur): 49 % […]
Hij behaalt een net voldoende resultaat voor de vakken
• Frans (2 weekuren): 52 % […]
• Aardrijkskunde (1 weekuur): 53 % […]
• Godsdienst (2 weekuren): 53 % […]
• Nederlands (4 weekuren): 53 % […]
• Natuurwetenschappen (2 weekuren): 55 % […]
• Wiskunde (3 weekuren): 57 % […]
Betere resultaten staan er voor de vakken
• Basics (1 weekuur): 58 % […]
• REV & contact & verdediging (1 weekuur): 58 % […]
• Sport en wetenschappen (1 weekuur): 59 % […]
• Atletiek (2 weekuren): 61 % […]
• Doel- en terugslagspelen (2 weekuren): 61 % […]
• Muzikale opvoeding (1 weekuur): 62 % […]
• Sport & agogisch handelen (2 weekuren): 63 % […]
• Biomechanica (1 weekuur): 67 % […]
Echt goede resultaten haalt hij enkel op
• Zwemmen (1 weekuur): 76 % […]
• Mens en informatica (1 weekuur): 81 % […]
Op 56 deelcijfers zijn er 16 onvoldoendes.
In totaal behaalt [verzoeker] 56 % (I: 55 – II: 57)
Met Kerstmis haalde [verzoeker] 6 onvoldoendes, in juni 2.
[Verzoeker] is gestegen in elf vakken: Godsdienst (19 %), Muzikale
opvoeding (12 %), Aardrijkskunde (10 %), Nederlands (9 %), Sport &
wetenschappen (9 %), Frans (8 %), Geschiedenis (5 %), Wiskunde (4 %),
Engels (3 %), Zwemmen (2 %), Sport en agogisch handelen (1 %).
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895
IX-11.082-4/24
Hij daalde in 5 vakken: Gymnastiek (38 %), Mens en informatica (21%),
Biomechanica (9 %), REV & contact & verdediging (8 %),
Natuurwetenschappen (1 %).
Dat [verzoeker] een ‘positieve evolutie’ heeft doorgemaakt zal de
beroepscommissie niet ontkennen, evenmin dat hij in juni twee
onvoldoende resultaten had en met Kerstmis zes. Het neemt echter niet weg
dat zijn totaalresultaat in juni nog altijd maar 57 % bedroeg en dat hij in
totaal, over het schooljaar, nog altijd drie onvoldoendes haalde, op vakken
die 5 weekuren vertegenwoordigen of 16 % van het totale lessenpakket.
Dat alleen al verklaart waarom de delibererende klassenraad, en na hem de
beroepscommissie, niet zonder meer een oriënteringsattest A kan
toekennen.
5.
[Verzoeker] vraagt dat zou gemotiveerd worden waarom [verzoeker] geen
kans op slagen zou hebben in de geclausuleerde richtingen en stelt meer
bepaald de opmerkingen van de klassenraad rond remediëring in vraag.
De klassenraad heeft dat beknopt weergegeven (van hem vraagt de
wetgever enkel een synthese van zijn motieven) in zijn motivatie:
remediëring is aan [verzoeker] blijkbaar niet besteed.
[Verzoeker] heeft, voor het vak Gymnastiek, herhaaldelijk kansen gekregen
om proeven in te halen na de reguliere lestijd; dat was dan blijkbaar te veel
gevraagd, want hij ging er nauwelijks op in.
Oorzaak daarvan zou een blessure zijn. Dat vindt de beroepscommissie niet
bevestigd in het dossier en ook niet in de bij het beroepsschrift gevoegde
overtuigingsstukken. Einde augustus 2025 blijkt [verzoeker] een ongeval te
hebben gehad; als gevolg daarvan kon hij niet voluit schoolsport doen tot
en met 9 november 2025. Er is opnieuw een attest voor de periode
26 februari tot 3 april2026.
Uit de rapporten blijkt dat [verzoeker] voor enkele sportvakken geen cijfer
kreeg voor het eerste trimester. Voor die sportvakken kreeg hij wel een
cijfer voor het tweede semester. De vraag waarom hij voor Gymnastiek dan
geen proeven heeft kunnen afleggen en voor de andere vakken wel, blijft
onbeantwoord. De doktersattesten hebben het over fysieke
sportinspanningen en niet expliciet over Gymnastiek.
6.
Uit het dossier komt een beeld naar voor van een leerling die voor school
weinig doet én daarnaast ook de lessen geregeld stoort.
Dat heeft uiteraard een weerslag op de resultaten. Wanneer de
beroepscommissie nog opmerkingen in die zin aantreft in mei 2026, dan
wijst dat erop dat [verzoeker] die attitude niet had aangepast.
[Verzoeker] kan zich met zijn leerstoornis een dergelijke studiehouding niet
permitteren (hij beschikt over ‘gemiddelde cognitieve mogelijkheden’).
Compenserende maatregelen hebben dan weinig of geen effect.
Uit de resultaten blijkt ook dat [verzoeker] een rekenaar is: staat er een
‘veilig’ resultaat voor een vak, dan is het volgende cijfer niet goed, en
omgekeerd.
Die studiehouding, die deels verklaart waarom het totaal resultaat van
[verzoeker] zelfs in het tweede semester ondermaats blijft, kan op zichzelf
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895
IX-11.082-5/24
geen reden zijn om [verzoeker] het oriënteringsattest A niet toe te kennen,
maar indien een leerling door die studiehouding een aantal onvoldoende
resultaten behaalt zal de delibererende klassenraad, en na hem de
beroepscommissie, daarin wel een reden zien om die onvoldoendes met een
strengere blik te bekijken.
Kortom: de beroepscommissie vindt in het dossier geen enkele reden om de
resultaten van [verzoeker] met door een andere bril te bekijken. Op grond
van de gegevens in het dossier mag de beroepscommissie ervan uitgaan dat
[verzoeker] remediëringsmaatregelen niet ernstig neemt en dat
waarschuwingen weinig indruk maken op hem.
Het is dus niet zonder reden dat de klassenraad [verzoeker] de raad geeft
om een gepaste richting te zoeken in de arbeidsgerichte finaliteit.
7.
Op basis van haar bevindingen concludeert de beroepscommissie dat een
clausulering voor de dubbele finaliteit onverkort op haar plaats zou zijn.
Anderzijds zag de delibererende klassenraad blijkbaar, en minstens in
principe, wel nog mogelijkheden en heeft hij enkel de sportrichtingen
uitgesloten. Het lijkt de beroepscommissie niet in het belang van de leerling
om de delibererende klassenraad hierin niet te volgen en de clausulering uit
te breiden tot de volledige dubbele finaliteit.”
IV. Herinnering aan de schorsingsvoorwaarden
Krachtens artikel 17, § 1, derde lid, van de gecoördineerde wetten
op de Raad van State kan tot schorsing van de tenuitvoerlegging bij uiterst
dringende noodzakelijkheid slechts worden besloten onder de dubbele voorwaarde
dat de zaak te spoedeisend is voor een behandeling ervan in een beroep tot
nietigverklaring en indien minstens één ernstig middel wordt aangevoerd waarvan
het onderzoek zich leent voor een versnelde behandeling en waarmee de
nietigverklaring van de bestreden beslissing prima facie kan worden verantwoord.
Overeenkomstig paragraaf 5 van datzelfde artikel wordt de zaak behandeld bij
uiterst dringende noodzakelijkheid en derhalve binnen een termijn van vijftien
dagen of minder, wanneer zulks in het opschrift wordt vermeld.
V. Spoedeisendheid – uiterst dringende noodzakelijkheid
Gelet op de vaste rechtspraak van de Raad van State met
betrekking tot de onmogelijkheid om zonder verlies van een schooljaar de studie
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895
IX-11.082-6/24
van zijn keuze voort te zetten, wijst verzoeker terecht erop dat de gewone
schorsingsprocedure weinig dienstig is om hem voor zo’n verlies te behoeden.
Eveneens terecht betwist de verwerende partij niet dat aan deze
schorsingsvoorwaarde is voldaan.
VI. Ernst van de middelen
A. Eerste middel
Standpunt van de partijen
Een eerste middel is genomen uit de schending van de artikelen
2 en 3 van de wet van 29 juli 1991 ‘betreffende de uitdrukkelijke motivering van
de bestuurshandelingen’, de materiëlemotiveringsplicht, het zorgvuldigheidsbeginsel en het redelijkheidsbeginsel.
Verzoeker zet vooreerst uiteen dat hij de beroepscommissie
uitdrukkelijk heeft verzocht om hem bijkomende proeven of een remediërende taak
op te leggen. Daarvoor verwijst hij naar het vierde en het vijfde middel dat hij voor
de beroepscommissie heeft aangebracht. Volgens verzoeker bevat de bestreden
beslissing geen antwoord op deze vraag. Dat was, zo stelt hij, nochtans “geen
bijkomstig argument”. Hij wijst erop dat hij tijdens het schooljaar “langdurig
geblesseerd [was] en […] hierdoor gedurende een aanzienlijke periode niet in staat
deel te nemen aan evaluatiemomenten voor Gymnastiek”. Precies het resultaat
voor dat vak, wordt als één van de drie jaartekorten aangehaald om de attestering
op te steunen. Wanneer twijfel erover bestaat of enkele tekorten aantonen dat een
leerling onvoldoende slaagkansen heeft in welbepaalde vervolgopleidingen en één
tekort betrekking heeft op een onderdeel waarvoor de leerling wegens een
geattesteerde blessure niet op een normale wijze aan alle evaluatiemomenten kon
deelnemen, mag volgens verzoeker van de beroepscommissie worden verwacht dat
zij uiteenzet waarom zij geen aanleiding zag tot een bijkomende verificatie van de
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895
IX-11.082-7/24
verworven competenties. De verwijzing naar remediëringsmogelijkheden tijdens
het schooljaar volstaat niet, zo besluit verzoeker. Immers, zijn vraag was bedoeld
om na te gaan of hij onvoldoende competenties bezit om de betrokken
studierichtingen voort te zetten.
Vervolgens noemt verzoeker het “verband tussen de vastgestelde
tekorten en de concrete omvang van de opgelegde clausulering” een “tweede
fundamenteel probleem”. Hij wijst erop te zijn uitgesloten van de studierichting
‘Sportbegeleiding’, terwijl dit een studierichting van de derde graad betreft. Alleen
al daarom vindt verzoeker dat de bestreden beslissing een “ernstige
onzorgvuldigheid” inhoudt.
De jaartekorten voor Engels en geschiedenis kunnen volgens
verzoeker “moeilijk” verklaren waarom hij van de sportrichtingen met dubbele
finaliteit is uitgesloten. Hij wijst erop dat de bestreden beslissing hem toelaat om
naar het volgende leerjaar van alle andere studierichtingen met dubbele finaliteit
over te gaan. In die richtingen geldt hetzelfde leerplan voor de twee voormelde
vakken. Daaruit leidt verzoeker af dat de tekorten voor die vakken geen beletsel
zijn om naar het volgende jaar over te gaan. Bijgevolg, zo redeneert verzoeker, is
het resultaat voor ‘gymnastiek’ determinerend voor de uitsluiting van de
sportrichtingen. Op dat vlak vertoont de bestreden beslissing “ernstige leemten”,
meent verzoeker. Zoals hij de beroepscommissie al heeft voorgelegd, voert
verzoeker aan dat de leerplandoelen voor ‘Sport’ in de tweede graad “als geheel”
worden geformuleerd. Er zijn geen afzonderlijke leerplandoelen voor
‘gymnastiek’. Daarbij wijst verzoeker op zijn cijfers voor de verschillende “sport
gerelateerde onderdelen”, die volgens hem een “veel genuanceerder beeld” tonen.
Verzoeker beklaagt zich erover dat uit de bestreden beslissing niet blijkt op grond
van welke vooraf vastgestelde evaluatiecriteria aan één onvoldoende voor
‘gymnastiek’ een zodanig doorslaggevend gewicht mag worden toegekend dat dit
een clausulering voor de door hem geambieerde sportrichting verantwoordt.
Evenmin wordt volgens verzoeker concreet aangegeven welke essentiële
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895
IX-11.082-8/24
leerplandoelen hij niet zou hebben bereikt en waarom die niet-bereikte
doelstellingen zijn slaagkansen in het volgende leerjaar zouden hypothekeren.
Verzoeker benadrukt voorts dat een B-attest noodzakelijk een
prospectief onderzoek en een bijzondere zorgvuldigheid in de motivering vergt. De
inschatting van de toekomstige slaagkansen moet worden gerelateerd aan de
concrete en objectieve gegevens van het leerlingendossier, zo stelt hij. Verzoeker
erkent drie jaartekorten te hebben behaald, maar wijst ook op zijn “talrijke
voldoende tot goede” resultaten, “in het bijzonder voor de sport gerelateerde
vakken”. Volgens verzoeker erkent de beroepscommissie de positieve evolutie in
zijn resultaten, wat een “essentieel gegeven” is bij de beoordeling van zijn
slaagkansen in een volgend leerjaar. Hij doet gelden dat de beroepscommissie het
niet aangewezen achtte om de clausulering uit te breiden tot de volledige dubbele
finaliteit; zij zag dus nog slaagkansen binnen andere richtingen van die finaliteit.
Dan blijft volgens verzoeker de “kernvraag” onbeantwoord, namelijk welke
concrete en objectieve gegevens uit zijn dossier verantwoorden dat hij niet in de
sportrichtingen binnen dezelfde finaliteit zou kunnen slagen. Een concrete
beoordeling op dat vlak ontbreekt, aldus verzoeker. De beroepscommissie beperkt
zich tot het opsommen van de resultaten en verwijzen naar de evaluatiewijze
binnen de school.
In de nota met opmerkingen wijst de verwerende partij onder
meer erop dat verzoeker de bestreden beslissing ten onrechte tot één cijfer – voor
‘gymnastiek’ – reduceert. De bestreden beslissing steunt echter op een globale
beoordeling: drie onvoldoendes, zwakke resultaten voor andere vakken (tussen
52% en 59%) en een globaal resultaat van 56%. Ook de inzet van verzoeker is
volgens de verwerende partij een relevant gegeven. In het bijzonder van belang,
noemt zij het, dat de zwakke resultaten ook voorkomen bij de richtingspecifieke
vakken. Dat verzoeker voor alle andere vakken met betrekking tot sport
“voldoende tot goede resultaten” behaalt, noemt de verwerende partij
“onvolledig”. Zij benadrukt tevens dat verzoeker tijdens het schooljaar “behoorlijk
[is] opgevolgd en tevens meermaals verwittigd”. De beroepscommissie mocht dan
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895
IX-11.082-9/24
ook in redelijkheid oordelen dat verzoeker, die “slechts nipt of niet slaagt voor het
merendeel van de richtingspecifieke onderdelen”, onvoldoende slaagkansen heeft
in het tweede leerjaar van dezelfde graad. Daar worden, zo stelt de verwerende
partij, de leerlijnen “verder en op een hoger niveau […] uitgebouwd”. In andere
richtingen van de dubbele finaliteit behoudt hij wél voldoende perspectief.
Volgens de verwerende partij staaft het administratief dossier dat
verzoeker de gelegenheid heeft gekregen om de niet-afgelegde toetsen in te halen,
dat hij daarvan onvoldoende gebruik heeft gemaakt en dat het resultaat voor
‘gymnastiek’ steunt op een voldoende en betrouwbare evaluatiegrond. De
bestreden beslissing verwijst uitdrukkelijk naar de kansen die verzoeker heeft
gekregen om zich “bij te werken”. Het ontbreekt, volgens de verwerende partij,
niet aan tevergeefse herinneringen. De beroepscommissie heeft afdoende
geantwoord op het argument van de blessures van verzoeker. Het lage cijfer voor
‘gymnastiek’ in het tweede semester is, naar het oordeel van de verwerende partij,
te wijten aan “het stelselmatig niet inhalen van gemiste proeven”. Niet is voorzien,
zo stelt zij, om die proeven in de vorm van een bijkomende proef in te halen. Het
is overigens niet gevraagd.
De verwerende partij benadrukt dat het B-attest geen sanctie
uitmaakt, maar het resultaat is van een verantwoorde pedagogische en
toekomstgerichte beoordeling van de behaalde resultaten, van de aangeboden
ondersteuning, van de mate waarin die ondersteuning effect had en van de
haalbaarheid van een vervolg in de studierichtingen ‘Sport’ en ‘Topsport’. Volgens
haar betekent de pedagogische keuze om leerlingen met medische moeilijkheden
of leerstoornissen maximaal te ondersteunen, niet dat een school die leerlingen
“koste wat het kost” in de studierichting van hun keuze moet laten voortgaan. Zij
moet eerlijk beoordelen of de leerplandoelstellingen voldoende zijn bereikt en of
verdere studievoortgang in een bepaalde richting haalbaar en verantwoord is. De
verwerende partij stelt dat verzoeker voor de beroepscommissie heeft
geargumenteerd dat het vak ‘gymnastiek’ niet kon meetellen als onvoldoende en
dat maar drie weekuren overbleven waarvoor een onvoldoende was behaald,
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895
IX-11.082-10/24
waarvan niet was aangetoond dat ze de clausulering rechtvaardigen. Nu redeneert
verzoeker, zo betoogt de verwerende partij, dat de algemene vakken de
clausulering niet determineren en dat de beroepscommissie niet verantwoordt
waarom alleen het resultaat voor ‘gymnastiek’ de clausulering ondersteunt. De
verwerende partij argumenteert dat de beroepscommissie drie onvoldoendes, naast
een aantal “ondermaatse resultaten”, telt en op grond daarvan tot de conclusie komt
dat zij “de dubbele finaliteit tout court geheel zou moeten uitsluiten”, wat zij
evenwel niet heeft gedaan. Zij besluit dat “de behaalde onvoldoende
schoolresultaten (en [verzoekers] inzet) terecht de beslissing tot het afleveren van
een B-attest met de opgegeven clausulering” rechtvaardigen.
Beoordeling
8.1.
Voor zover verzoeker de beroepscommissie verwijt niet te
hebben geantwoord op zijn vraag om bijkomende proeven, lijkt hij die kritiek in
zijn verzoekschrift voor de Raad van State alleen in verband te brengen met het
vak ‘gymnastiek’. Immers, waar verzoeker betoogt dat zijn vraag “geen bijkomstig
argument” was, omdat hij tijdens het schooljaar “langdurig geblesseerd” was, kan
dat op het eerste gezicht niet worden betrokken op de vakken Engels en
geschiedenis – de andere vakken waarvoor verzoeker een jaartekort laat optekenen.
Integendeel, bevestigt hij aldaar dat hij “gedurende een aanzienlijke periode niet in
staat [was] deel te nemen aan evaluatiemomenten voor Gymnastiek”.
8.2.
Verzoeker verwijst uitdrukkelijk naar het “vierde en vijfde
middel” in zijn bezwaarschrift voor de beroepscommissie.
In dat vierde middel dringt hij bij de beroepscommissie erop aan
om “ondergeschikt” een “formele waarschuwing” of een “gerichte vakantietaak”
opgelegd te krijgen; van een bijkomende proef lijkt in dat middel geen sprake.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895
IX-11.082-11/24
In het vijfde middel – “meer ondergeschikt” – vraagt hij wel om
een bijkomende proef, zij het slechts voor “Engels en/of Geschiedenis”, en dus niet
voor ‘gymnastiek’. Integendeel, verzoeker doet in dat verband gelden:
“Het tekort voor Gymnastiek kan niet afzonderlijk meetellen aangezien dit
een onderdeel is van het vak Sport waarvoor [verzoeker] wel slaagde.”
In het beschikkend gedeelte van zijn bezwaarschrift vraagt hij
aan de beroepscommissie:
“In meer ondergeschikte orde, [hem] toe te laten om een bijkomende proef
af te leggen voor Engels en/of Geschiedenis.”
8.3.
Vooralsnog neemt de Raad van State aan dat een leerling geen
‘recht’ heeft op bijkomende proeven. Het behoort tot de autonomie van – in dit
geval – de beroepscommissie om te oordelen of een leerling aan een bijkomende
proef moet worden onderworpen. Het is prima facie slechts wanneer het
delibererende orgaan door bijzondere omstandigheden meent op het einde van een
schooljaar toch niet over alle nodige informatie te beschikken om over het al dan
niet slagen van de leerling oordeelkundig te beslissen, dat het over de mogelijkheid
beschikt om zijn beslissing uit te stellen en om de leerling, uitzonderlijk,
bijkomende proeven te laten afleggen. Het toestaan van bijkomende proeven lijkt
bijgevolg de uitzondering te zijn, niet de regel. In principe beschikt een klassenraad
of beroepscommissie over voldoende inzicht om zich over de prestaties van een
leerling te buigen.
Verzoeker lijkt in zijn verzoekschrift geen enkel element aan te
voeren dat ertoe noopt dat dit uitgangspunt in zijn geval moet worden verlaten.
Wat voorafgaat, doet in de huidige stand van de rechtspleging
aannemen dat alleen wie uitdrukkelijk om de gunst van zo’n bijkomende proef
vraagt, hierop ook een duidelijk antwoord mag verwachten. Bij gebrek aan enige
vraag of eis daartoe, lijkt verzoeker zich bezwaarlijk erover te mogen beklagen in
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895
IX-11.082-12/24
de bestreden beslissing geen antwoord te hebben teruggevonden waarom hij geen
bijkomende proef voor ‘gymnastiek’ heeft opgelegd gekregen.
8.4.
Nog daargelaten of een bijkomende proef voor dat vak mogelijk
is, nu de verwerende partij erop wijst dat dit vak het voorwerp uitmaakt van
permanente evaluatie – wat verzoeker prima facie op geen enkel ogenblik betwist
– mist het middel in die mate de vereiste ernst.
Verzoeker neemt tevens aanstoot eraan dat in de bestreden
beslissing voor hem een studierichting wordt geclausuleerd die alleen in de derde
graad voorkomt.
De verwerende partij erkent dat het om een materiële misslag
gaat.
Op het eerste gezicht valt niet in te zien welk belang verzoeker
heeft bij deze grief. Immers, onmogelijk kan hij zich voor die studierichting in de
derde graad aanbieden, aangezien hij de tweede graad nog niet heeft beëindigd.
In die mate is het middel evenmin ernstig.
Verzoeker betoogt voorts dat de clausulering “onzorgvuldig” is
en “niet draagkrachtig [wordt] verantwoord”; de “prospectieve beoordeling vindt
onvoldoende steun in de concrete resultaten”.
De bestreden beslissing kent aan verzoeker een B-attest toe.
Naar luid van artikel 70, eerste lid, 2°, van het besluit van de
Vlaamse Regering van 15 juli 2022 ‘over de organisatie van het secundair
onderwijs, wat leerlingen betreft’ (“organisatiebesluit”) betekent dit dat “de
leerling het tweede leerjaar van de eerste graad, het eerste of tweede leerjaar van
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895
IX-11.082-13/24
de tweede graad of het eerste leerjaar van de derde graad van de dubbele finaliteit
– kso of tso met vrucht en met clausulering heeft beëindigd”.
Een clausulering wil zeggen, zo leert artikel 61, eerste lid, van
het organisatiebesluit, dat “aan de overstap naar een hoger leerjaar beperkingen
worden opgelegd”. In het eerste leerjaar van de tweede graad kunnen
clausuleringen worden opgelegd in de vorm van “de uitsluiting van een of meer
finaliteiten, onderwijsvormen of afzonderlijke structuuronderdelen”.
Een clausulering mag studiekeuzes in de loop van het secundair
onderwijs niet vroegtijdig sterk verengen, zo bepaalt artikel 61, derde lid, 1°, van
het organisatiebesluit.
De vaststelling dat de leerling het leerjaar “met vrucht” heeft
beëindigd, doet vooralsnog onder meer aannemen dat de motivering van een Battest de redenen moet kenbaar maken waarom de leerling die geslaagd is verklaard
– en die dus bekwaam wordt geacht zijn studies in een volgend leerjaar voort te
zetten – toch de toegang tot welbepaalde finaliteiten, onderwijsvormen of
afzonderlijke structuuronderdelen moet worden ontzegd.
Het clausuleren vergt een ‘prospectief’ onderzoek, dit wil
zeggen: een vooruitziend en de toekomst verkennend onderzoek. De leerling is
immers geslaagd, want heeft “rekening houdend met het pedagogisch project van
de school […] in voldoende mate de doelstellingen, vastgelegd door of krachtens
decreet- of regelgeving en opgenomen in het curriculumdossier en in de
leerplannen, […] bereikt of nagestreefd” (artikel 60, eerste lid, van het
organisatiebesluit) en wordt dus geacht zijn studies te kunnen voortzetten. Toch
oordeelt de beroepscommissie dat de betrokken leerling in het volgende schooljaar
welbepaalde
studierichtingen
niet
aankan.
Met
dit
oordeel
stelt
de
beroepscommissie zich als het ware in de plaats van de klassenraad van het
volgende schooljaar, tot wiens autonomie het immers behoort om over het al dan
niet slagen voor dát schooljaar te oordelen.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895
IX-11.082-14/24
De clausulering beperkt ook de principiële vrijheid van
studiekeuze van de leerling (of van zijn ouders). De beroepscommissie kan op
grond van de zwakke studieresultaten een onderbouwd advies geven om een
richting te ontraden, of zelfs een formele waarschuwing, maar de uiteindelijke
verantwoordelijkheid laten bij de leerling die, het zij herhaald, geslaagd is
verklaard. De beroepscommissie die een clausulering oplegt, verkiest echter in de
plaats van die leerling de studiekeuze gedeeltelijk te bepalen.
De aard van de prospectieve deliberatie moet een klassenraad of
beroepscommissie bij het uitreiken van een B-attest tot omzichtigheid in de
motivering nopen, zowel vanuit formeel oogpunt – de uitdrukkelijke en afdoende
vermelding van de motieven in de deliberatiebeslissing – als vanuit materieel
oogpunt – de aanwezigheid van een deugdelijke grondslag van die beslissing in het
dossier. Een inschatting van de toekomstige studies van een leerling is geen
nattevingerwerk. Van de beroepscommissie die een B-attest uitreikt, wordt
verwacht dat zij met overtuigende motieven aantoont dat de kansen van de
betrokken leerling om te slagen voor het volgende leerjaar van dezelfde
studierichting zó miniem zijn, dat hem zelfs niet de mogelijkheid mag worden
geboden dat volgende leerjaar in die studierichting aan te vatten. Een dergelijke
prospectieve beslissing om te clausuleren moet des te meer steunen op de concrete
en objectieve gegevens van het individuele dossier van de betrokken leerling. De
vooruitblik van de klassenraad of beroepscommissie is noodzakelijk ook deels
subjectief. Daarom moet het daartoe beslissende orgaan deze deels subjectieve
vooruitblik over het gebrek aan redelijke slaagkansen van een leerling in een
volgend jaar koppelen aan de beschikbare gegevens van het dossier en in het
bijzonder aan de bagage waarover de leerling op dat ogenblik beschikt – of net níét
beschikt.
Ter terechtzitting bevestigt verzoeker de wens om over te gaan
naar het volgende leerjaar ‘Sport’ (dubbele finaliteit – tso), waarvan hij niet lijkt te
betwisten dat de bestreden beslissing hem dat verhindert.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895
IX-11.082-15/24
In de nota met opmerkingen doet de verwerende partij gelden dat
de bestreden beslissing steunt op “drie onvoldoendes”, “zwakke resultaten tussen
52 % en 59 %”, “een globaal jaarresultaat van 57 %” en “de inzet” van verzoeker.
Lezing van de bestreden beslissing spreekt zulks op het eerste
gezicht niet tegen.
Wat de “drie onvoldoendes” betreft, lijken de jaartekorten voor
Engels en geschiedenis niet determinerend te zijn om verzoeker de toegang tot de
studierichting ‘Sport’ te ontzeggen.
Immers, verzoeker wordt slechts voor twee studierichtingen met
dubbele finaliteit geclausuleerd; beide hebben een “sportprofiel”.
Van alle andere studierichtingen met dubbele finaliteit wordt
verzoeker níét uitgesloten. In dat verband doet verzoeker prima facie niet zonder
grond opmerken dat de jaartekorten voor de twee voormelde vakken géén “beletsel
[vormen] om naar het volgende leerjaar binnen de dubbele finaliteit over te gaan”,
nu voor deze vakken in al die studierichtingen – en ook in ‘Sport’ – dezelfde
leerplannen gelden. De verwerende partij weerspreekt zulks niet, zo lijkt.
17.1.
Wat de “zwakke resultaten tussen 52 % en 59 %” en het
algemeen jaartotaal van 56% betreft, dient vooralsnog erop te worden gewezen dat
dit wél slaagcijfers zijn.
17.2.
Wanneer een beroepscommissie tot het besluit komt dat de
slaagkansen van een leerling in een volgend leerjaar zodanig miniem zijn, dat hij
van bepaalde studierichtingen moet worden uitgesloten, en daarbij meent te kunnen
steunen op slaagcijfers van die leerling, moet zij op het eerste gezicht met grote
omzichtigheid, omstandig en precies, aan de hand van onderwijsdoelen en
leerplannen gerelateerd aan de concreet behaalde (deel)resultaten, uiteenzetten
waarom de voorhanden zijnde – voldoende – resultaten toch de kansen van die
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895
IX-11.082-16/24
leerling determineren voor het verwerven van de volgend jaar in de door hem
geambieerde studierichting vereiste kennis en kunde voor die vakken.
17.3.
Dat doet de beroepscommissie in de bestreden beslissing prima
facie echter niet. Zij somt, zo lijkt, de volgens haar “opvallend wisselende
resultaten” op en catalogeert de jaartotalen voor de verschillende vakken als
“onvoldoende”, “net voldoende”, “[b]etere” en “[e]cht goede” resultaten. De
beroepscommissie vermeldt het jaartotaal, de onvoldoendes met Kerstmis en in
juni. Zij ziet stijgingen en dalingen in de cijfers van verzoeker en ontkent niet dat
hij een “positieve evolutie” heeft doorgemaakt. Evenwel neemt dit volgens haar
het “totaalresultaat” en de “drie onvoldoendes” niet weg, wat “alleen al” verklaart
waarom geen A-attest werd gegeven.
Hoe die cijfers concreet het attest met de voormelde clausulering
moeten verantwoorden, maakt de beroepscommissie vooralsnog niet inzichtelijk,
laat staan op de wijze zoals hiervóór beschreven.
18.1.
Er is nog de onvoldoende voor ‘gymnastiek’. Verzoeker lijkt zijn
resultaten voor dat vak niet te betwisten.
Evenmin wordt betwist, zo lijkt, dat een leerling die een
jaartekort behaalt, in beginsel voor dat vak niet de leerplandoelstellingen heeft
bereikt.
18.2.
Op het eerste gezicht laat het voor de voorliggende zaak
relevante leerplan ‘Sport’ in de tweede graad in de dubbele finaliteit, zich zo lezen
dat de leerplandoelen voor het sportgedeelte bewegingsdoelen en persoonsdoelen
bevatten, die overheen de verschillende bewegingsdomeinen zijn geformuleerd.
Gymnastiek is één van die opgelegde (individuele) bewegingsdomeinen, naast
atletiek en zwemmen. Daarnaast zijn er ook interactieve bewegingsdomeinen
(contact en verdediging, doelspelen en terugslagspelen) en ritmisch-expressieve
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895
IX-11.082-17/24
bewegingsdomeinen (ritmische vorming en dans). Voor geen van die
bewegingsdomeinen lijken specifieke leerplandoelen te bestaan.
De Raad van State neemt voorshands aan dat zulks niet eraan in
de weg staat dat de leerplandoelstellingen voor ‘Sport’ worden geëvalueerd op
basis van afzonderlijke vakken, bijvoorbeeld per bewegingsdomein. Het lijkt
immers tot de pedagogische vrijheid van iedere onderwijsinstelling te behoren hoe
zij concreet aan een en ander gestalte geeft.
18.3.
In zo’n geval moet de beroepscommissie prima facie wél erop
bedacht zijn dat zij bij haar prospectief onderzoek voldoende rekening ermee houdt
dat de leerplandoelen overkoepelend zijn geformuleerd, voor een ruimer geheel
van bewegingsdomeinen, en dat zij vervolgens uitdrukkelijk onder woorden brengt
waarom de resultaten voor één bewegingsdomein – of, zoals te dezen één vak –
toch doorslaggevend worden geacht; met andere woorden, waarom het in
onvoldoende mate bereiken van de leerplandoelen voor één bewegingsdomein zó
bepalend is, dat daaruit moet volgen dat de slaagkansen van de betrokken leerling
als dermate miniem moeten worden ingeschat, dat hem zelfs niet de mogelijkheid
mag worden geboden om bepaalde studierichtingen aan te vatten.
Van een dergelijke omzichtige afweging valt, zo lijkt, in de
bestreden beslissing geen spoor te ontdekken.
Wat voorafgaat, doet voorlopig ertoe besluiten dat de bestreden
beslissing, door voor het aan verzoeker toegekende B-attest louter op de cijfers te
steunen, niet deugdelijk is gemotiveerd.
20.1.
De beroepscommissie refereert in de bestreden beslissing
eveneens – en op het eerste gezicht uitvoerig – aan de studiehouding van verzoeker.
Er wordt op gewezen dat hij “herhaaldelijk kansen [heeft] gekregen om proeven in
te halen na de reguliere lestijd”, maar dat dit “dan blijkbaar te veel gevraagd [was],
want hij ging er nauwelijks op in”. Volgens de beroepscommissie blijkt uit het
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895
IX-11.082-18/24
dossier dat verzoeker “een leerling [is] die voor school weinig doet én daarnaast
ook de lessen geregeld stoort”. Dat heeft, naar het inzicht van de commissie, niet
alleen een “weerslag op de resultaten”. Hoewel zij erkent dat deze studiehouding
“op zichzelf geen reden [kan] zijn om [verzoeker] het oriënteringsattest A niet toe
te kennen”, meent de beroepscommissie dat zij “die onvoldoendes met een
strengere blik [mag] bekijken”.
20.2.
Geen regel lijkt te verbieden dat de beroepscommissie zich op de
studiehouding van de leerling steunt en daaruit zekere gevolgtrekkingen maakt.
Evenwel is dit als element voor de eindbeoordeling – in dit geval: het toekennen
van een B-attest – prima facie onvoldoende draagkrachtig. Immers, een zwakke
studiehouding wordt verdisconteerd in de punten. Zoals de beroepscommissie in
de bestreden beslissing zélf aangeeft, kan de studiehouding “op zichzelf” geen
reden zijn om de leerling een A-attest te ontzeggen – het kan als element bij de
eindbeoordeling op het eerste gezicht niet doorslaggevend zijn of de uitsluitende
beweegreden vormen, maar enkel een aanvulling of versterking van andere
motieven.
Van die andere motieven is evenwel hiervóór vastgesteld –
voorlopig – dat ze niet vermogen de bestreden beslissing te dragen. Alsdan moet
de conclusie zijn, zo lijkt, dat de studiehouding van verzoeker “op zichzelf” dat
evenmin doet.
Dat aan een klassenraadbeslissing een (decretaal verankerd)
vermoeden van deskundigheid kleeft, lijkt niet van aard om wat voorafgaat, anders
te zien.
Met dat vermoeden is de klassenraad prima facie immers
geenszins vrijgesteld van de plicht om zorgvuldig en op deugdelijke gronden tot
een beslissing te komen en de motieven die hem tot die beslissing drijven,
uitdrukkelijk in de akte op te nemen.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895
IX-11.082-19/24
Vooralsnog wordt geoordeeld dat diezelfde verplichting ook op
de beroepscommissie rust.
De verwijzing naar de passus in de bestreden beslissing dat een
clausulering voor álle studierichtingen met dubbele finaliteit “onverkort op haar
plaats zou zijn”, lijkt weinig zinvol en doet op het eerste gezicht evenmin afbreuk
aan wat voorafgaat. Immers, de beroepscommissie geeft zélf aan dat een
clausulering voor de volledige dubbele finaliteit “niet in het belang van de leerling”
is. Waarom die enkele zinsnede dan thans het hiervóór vastgestelde euvel zou
vermogen te verhelpen, is niet prima facie zichtbaar. De verwerende partij erkent
in de nota met opmerkingen trouwens dat de beroepscommissie “dit laatste [versta:
een clausulering voor de volledige dubbele finaliteit] evenwel niet [heeft] gedaan”
en bevestigt ook ter terechtzitting dat “daarop niet wordt teruggekomen”.
Tot slot, mag het argument in de nota met opmerkingen dat
verzoeker onvoldoende slaagkansen heeft in het tweede leerjaar van de tweede
graad omdat “diezelfde leerlijnen verder en op een hoger niveau worden
uitgebouwd, terwijl hij in andere richtingen van de dubbele finaliteit – die niet op
die sportspecifieke leerlijnen voortbouwen – wél voldoende perspectief behoudt”,
onbesproken blijven.
Immers, dat motief lijkt niet terug te vinden in de bestreden
beslissing zelf. Met wat niet uitdrukkelijk aan de beroepscommissie is toe te
schrijven, vermag de Raad van State geen rekening te houden.
Het middel is in de aangegeven mate ernstig.
B. Tweede middel
In het tweede middel, waarin de schending wordt aangevoerd van
het materiëlemotiveringsbeginsel en het zorgvuldigheidsbeginsel, herkauwt
verzoeker op het eerste gezicht bepaalde aspecten van het eerste middel, namelijk
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895
IX-11.082-20/24
dat de beroepscommissie “de specifieke clausulering niet op draagkrachtige wijze
afleidt uit de objectieve resultaten en verworven competenties van [verzoeker],
maar daarbij in belangrijke mate steunt op zijn vermeende studiehouding, zijn
omgang met remediëring en zelfs zijn dyscalculie”, dat de beroepscommissie niet
aantoont hoe zijn studiehouding zich concreet vertaalt in onvoldoende slaagkansen
voor de uitgesloten sportrichtingen en dat de commissie niet aantoont waarom
precies de vastgestelde tekorten rechtvaardigen dat verzoeker wordt uitgesloten
van onder meer de studierichting ‘Sport’, terwijl andere richtingen binnen deze
dubbele finaliteit wel toegankelijk blijven.
Omdat die grieven reeds werden besproken, behoeven ze alhier
geen nieuwe beoordeling.
C. Derde middel
Uiteenzetting van het middel
In een derde middel voert verzoeker de schending aan van het
gelijkheidsbeginsel, het zorgvuldigheidsbeginsel en het redelijkheidsbeginsel. Hij
vat dit middel als volgt samen:
“89. De bestreden beslissing schendt het gelijkheidsbeginsel, in samenhang
met het materiële motiveringsbeginsel en het redelijkheidsbeginsel, nu uit
de notulen van de delibererende klassenraad blijkt dat voldoende
vergelijkbare leerlingen wezenlijk verschillend werden beoordeeld zonder
dat daarvoor een objectieve en redelijke verantwoording wordt gegeven.
90. In het bijzonder behaalden medeleerlingen [C] en [V] slechts 35% voor
Gymnastiek en werden ook bij minstens één van hen ([C]) […]
uitdrukkelijke problemen inzake studiehouding, inzet en taakdiscipline
vastgesteld, maar ontvingen zij niettemin een A-attest. [Verzoeker]
behaalde daarentegen 40% voor hetzelfde onderdeel en voldoende tot
goede resultaten voor nagenoeg alle overige sport gerelateerde onderdelen,
maar zijn tekort voor Gymnastiek en zijn studiehouding worden mede
aangewend om precies de sportgerichte vervolgopleidingen uit te sluiten.
Nu de bestreden beslissing niet verduidelijkt welk relevant verschil tussen
beide individuele dossiers deze onderscheiden behandeling rechtvaardigt,
en evenmin verklaart waarom de positieve evolutie en overige
sportresultaten van [verzoeker] niet tot eenzelfde gunstige prospectieve
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895
IX-11.082-21/24
beoordeling kunnen leiden, blijkt niet dat het verschil in behandeling op een
objectief en pertinent criterium berust en redelijk evenredig is.”
Beoordeling
Leerlingen van eenzelfde klas verhouden zich tegenover elkaar
niet als concurrenten voor een voordeel dat alleen aan één of aan enkelen onder
hen kan worden toegekend, zoals het geval is bij een benoeming of de gunning van
een overheidsopdracht.
Daarenboven zijn deliberatiesituaties die aan de oppervlakte als
gelijk verschijnen, dat bij nader inzien niet omdat bij de beoordeling van het al dan
niet slagen van een leerling niet enkel met het zuivere cijferresultaat rekening moet
worden gehouden, maar óók met de individuele context van elke leerling
afzonderlijk. Dat andere leerlingen wél een A-attest krijgen toegekend en voor een
tekort worden “gedelibereerd”, bewijst op het eerste gezicht niet ipso facto een
ongeoorloofde ongelijke behandeling.
Het komt er, zo lijkt, voor verzoeker dus op aan om aan de Raad
van State aanwijzingen te verschaffen dat hij aan een andere beoordelingsmaatstaf
is onderworpen dan andere leerlingen én zonder dat daarvoor een deugdelijke
verantwoording bestaat. Het gelijkheidsbeginsel kan immers maar geschonden zijn
indien in rechte en in feite gelijke gevallen ongelijk werden behandeld, zonder dat
er voor deze ongelijke behandeling een objectieve verantwoording bestaat. Het
behoort aan verzoeker, die aanvoert dat het gelijkheidsbeginsel werd geschonden,
om in het verzoekschrift met concrete en precieze gegevens die schending
aannemelijk te maken.
Verzoeker slaagt vooralsnog daarin niet.
Blijkens de notulen van de beslissing van de klassenraad van
30 juni 2026 is aan leerling C eveneens een B-attest, zelfs met clausulering voor
de studierichtingen met doorstroomfinaliteit én dubbele finaliteit opgelegd.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895
IX-11.082-22/24
Hoe verzoeker zich, ten opzichte van die medeleerling, ongelijk
behandeld weet, blijft voor de Raad van State vooralsnog een raadsel.
Dezelfde notulen maken duidelijk dat de andere leerling
waarmee verzoeker zich vergelijkt – leerling V – een A-attest heeft gekregen.
Evenwel is voor die leerling slechts één onvoldoende vermeld. Inzicht in,
bijvoorbeeld, de andere cijfers van die leerling biedt verzoeker niet.
Alleen al dáárom lijkt iedere vergelijking spaak te lopen.
Het middel is in genen dele ernstig.
VII. Conclusie
Er is voldaan aan de voorwaarden gesteld in artikel 17, §§ 1 en
5, van de gecoördineerde wetten op de Raad van State die cumulatief vervuld
moeten zijn wil een vordering tot schorsing bij uiterst dringende noodzakelijkheid
worden toegewezen.
BESLISSING
De Raad van State beveelt de schorsing bij uiterst dringende
noodzakelijkheid van de tenuitvoerlegging van de beslissing van de
beroepscommissie van de vzw KOBA Regio Heist-op-den-Berg – Lier van
8 september 2026 waarbij aan XXXX een oriënteringsattest B, met
clausulering
voor
de
studierichtingen
met
doorstroomfinaliteit,
Sportbegeleiding tso en Topsport (dubbele finaliteit) tso, wordt toegekend.
Bij de publicatie van dit arrest door de Raad van State wordt de identiteit
van de verzoekende partij niet bekendgemaakt.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.895
IX-11.082-23/24
Dit arrest is uitgesproken op een oktober tweeduizend zesentwintig, door de Raad
van State, IXe kamer, samengesteld uit: