ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.97ca75a9 · Dossier Bipartit (I. Doctrina + II. Minuta Original)
Puntuació d’Autoritat Korpus
97/100
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË·Conseil d'État de Belgique — Raad van State·N° ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923·5 d’octubre del 2026·Rejet du pourvoi
Conseil d'État de Belgique — Raad van State, 2026-10-05, ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
Jurisdicció / TribunalConseil d'État de Belgique — Raad van State (conseil_etat)
Sumari Analític Korpus i Punts de Dret Essencials (1)
1.Principe jurisprudentiel (Conseil d'État de Belgique — Raad van State, ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923) — Application de la règle de droit en droit_civil.
PART I
Comentari Doctrinal i Anàlisi Científica Korpus
Sil·logisme Jurídic (I.A / I.B / II.A / II.B) i Abast Pràctic
DROIT CIVIL — Royaume de Belgique — Conseil d'État de Belgique — Raad van State — Contrôle de qualification et de motivation — rejet
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Sumari Analític Korpus — Il résulte de la décision rendue le 05 octobre 2026 (n° ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923) par Conseil d'État de Belgique — Raad van State (Royaume de Belgique), statuant au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique, que l'application des règles régissant le domaine « droit civil » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes (rejet).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Conseil d'État de Belgique — Raad van State consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Royaume de Belgique (rejet), renforçant la sécurité juridique des parties en Royaume de Belgique.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) afférents au domaine droit civil.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
Par. synth. — Conseil d'État de Belgique, 5 octobre 2026, n° 267.923 (ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923)
Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Conseil d'État de Belgique — Raad van State, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine droit civil au sein de l'ordre juridique de Royaume de Belgique.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Conseil d'État de Belgique — Raad van State — ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923 (2026-10-05) »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Royaume de Belgique, Conseil d'État de Belgique — Raad van State devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence Conseil d'État de Belgique — Raad van State, 2026-10-05, ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Conseil d'État de Belgique — Raad van State consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (rejet), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Conseil d'État de Belgique — Raad van State procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Samenvatting (NL) : Arrest nr 267.923 van 5 oktober 2026 Sociale zaken en volksgezondheid - Voedselveiligheid (FAVV) Beslissing : Verwerping »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Royaume de Belgique, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes, refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Dit arrest is uitgesproken op vijf oktober tweeduizend zesentwintig, door de Raad van State, XIIe kamer, samengesteld uit: Chantal Bamps, »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Conseil d'État de Belgique — Raad van State en Royaume de Belgique. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 05 octobre 2026 par Conseil d'État de Belgique — Raad van State ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Royaume de Belgique.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Síntesi Operativa i Graella d’Auditoria per al Practicant
Punts de control immediatament mobilitzables en escrits processals i dictàmens
Belgique
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Conseil d'État de Belgique — Raad van State (ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit BE afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
4. Traçabilité & Production en justice
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
PART II — MINUTA ORIGINAL I TEXT AUTÈNTIC INTEGRAL
BelgiqueArmoiries du Royaume de Belgique (Lion belge) & Cour de cassation
ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË
AU NOM DU ROI · IN NAAM VAN DE KONING
Conseil d'État de Belgique — Raad van State
L’Union fait la Force · Eendracht maakt Macht · Juportal.be
Font oficialhttps://juportal.just.fgov.be/content/ViewDecision.php?id=ECLI%3ABE%3ARVSCE%3A2026%3AARR.267.923&lang=fr
Conseil d'État de Belgique — Raad van State — ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923 (2026-10-05)
Samenvatting (NL) :
Arrest nr 267.923 van 5 oktober 2026 Sociale zaken en volksgezondheid
Voedselveiligheid (FAVV) Beslissing : Verwerping
--- TEXTE INTÉGRAL DE L'ARRÊT ---
RAAD VAN STATE, AFDELING BESTUURSRECHTSPRAAK
XIIe KAMER
ARREST
nr. 267.923 van 5 oktober 2026
in de zaak A. 244.987/XII-9885
In zake :
de VZW FEDERATIE VAN HET BELGISCH VLEES
(FEBEV)
de
VZW
VERENIGING
VAN
INDUSTRIËLE
PLUIMVEESLACHTERIJEN VAN BELGIË (VIP BELGIË)
bijgestaan en vertegenwoordigd door
advocaten Dirk De Keuster en Uschi Steurs
kantoor houdend te 2980 Zoersel
Handelslei 60
bij wie woonplaats wordt gekozen
tegen :
de BELGISCHE STAAT, vertegenwoordigd door de minister van
Landbouw
bijgestaan en vertegenwoordigd door
advocaat Rik Depla
kantoor houdend te 8310 Brugge
Karel van Manderstraat 123
bij wie woonplaats wordt gekozen
-------------------------------------------------------------------------------------------------I. Voorwerp van het beroep
1.
Het beroep, ingesteld op 2 juni 2025, strekt tot de
nietigverklaring van het koninklijk besluit van 30 januari 2025 ‘betreffende het
nemen en analyseren van monsters’, gepubliceerd in het Belgisch Staatsblad van
2 april 2025, minstens van de artikelen 5, 7, 2°, en 8, van dat besluit.
II. Verloop van de rechtspleging
2.
De verwerende partij heeft een memorie van antwoord ingediend
Sources citées
1 référence
Jurisprudence (1)
[1]
Conseil d'État de Belgique — Raad van State, n° ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923 — Décision commentée
en de verzoekende partijen hebben een memorie van wederantwoord ingediend.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-1/28
Auditeur Benny De Sutter heeft een verslag opgesteld.
De verzoekende partijen hebben een verzoek tot voortzetting van
het geding en een laatste memorie ingediend.
De partijen zijn opgeroepen voor de terechtzitting, die heeft
plaatsgevonden op 18 juni 2026.
Staatsraad Peter Sourbron heeft verslag uitgebracht.
Advocaat Uschi Steurs, die verschijnt voor de verzoekende
partijen, is gehoord.
Auditeur Benny De Sutter heeft een met dit arrest eensluidend
advies gegeven.
Er is toepassing gemaakt van de bepalingen op het gebruik der
talen, vervat in titel VI, hoofdstuk II, van de wetten op de Raad van State,
gecoördineerd op 12 januari 1973.
III. Regelgevend kader en feiten
3.1.
Verordening (EU) 2017/625 van het Europees Parlement en de
Raad van 15 maart 2017 betreffende officiële controles en andere officiële
activiteiten die worden uitgevoerd om de toepassing van de levensmiddelen- en
diervoederwetgeving
en
van
de
voorschriften
inzake
diergezondheid,
dierenwelzijn, plantgezondheid en gewasbeschermingsmiddelen te waarborgen,
tot wijziging van de Verordeningen (EG) nr. 999/2001, (EG) nr. 396/2005,
(EG) nr. 1069/2009, (EG) nr. 1107/2009, (EU) nr. 1151/2012, (EU) nr. 652/2014,
(EU) 2016/429 en (EU) 2016/2031 van het Europees Parlement en de Raad, de
Verordeningen (EG) nr. 1/2005 en (EG) nr. 1099/2009 van de Raad en de
Richtlijnen 98/58/EG, 1999/74/EG, 2007/43/EG, 2008/119/EG en 2008/120/EG
van de Raad, en tot intrekking van de Verordeningen (EG) nr. 854/2004 en
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-2/28
(EG) nr. 882/2004 van het Europees Parlement en de Raad, de Richtlijnen
89/608/EEG, 89/662/EEG, 90/425/EEG, 91/496/EEG, 96/23/EG, 96/93/EG en
97/78/EG van de Raad en Besluit 92/438/EEG van de Raad (hierna: verordening
officiële controles) beoogt “de totstandbrenging van een geharmoniseerd
Uniekader voor de organisatie van officiële controles, en andere officiële
activiteiten dan officiële controles, in de hele agro-voedselketen, rekening houdend
met de voorschriften inzake officiële controles van Verordening (EG) nr. 882/2004
en van de desbetreffende sectorale wetgeving, en met de ervaring die bij de
toepassing van die voorschriften is opgedaan” (zie overweging 20 bij de
verordening).
Voor de uitvoering van officiële controles die tot doel hebben de
correcte toepassing van de agro-voedselketenwetgeving van de Unie te verifiëren,
en van de andere officiële activiteiten die bij de agro-voedselketenwetgeving van
de Unie aan autoriteiten van de lidstaten zijn toevertrouwd, moeten de lidstaten
bevoegde autoriteiten aanwijzen die “handelen in het algemeen belang, over
toereikende
middelen
en
apparatuur
beschikken,
en
waarborgen
van
onpartijdigheid en professionalisme bieden” (zie overweging 27). De bevoegde
autoriteiten moeten de kwaliteit, consistentie en effectiviteit van officiële controles
waarborgen. Daartoe moeten zij onder meer regelmatig, op basis van het risico en
met een passende frequentie, officiële controles uitvoeren in alle sectoren en ten
aanzien van alle exploitanten, activiteiten, dieren en goederen die onder de agrovoedselketenwetgeving van de Unie vallen (zie overweging 32).
3.2.
Exploitanten wier dieren of goederen bij officiële controles
worden bemonsterd, geanalyseerd, getest of gediagnosticeerd, moeten volgens de
verordening recht hebben op een, op eigen kosten ingewonnen, advies van een
tweede deskundige.
Artikel 35 van de verordening officiële controles bepaalt in dit
verband:
“1. De bevoegde autoriteiten zorgen ervoor dat exploitanten wier dieren of
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-3/28
goederen bij officiële controles worden bemonsterd, geanalyseerd, getest of
gediagnosticeerd, het recht hebben te verzoeken om het advies van een
tweede deskundige, op kosten van de exploitant.
Dat recht op het advies van een tweede deskundige stelt de exploitant in staat
te verzoeken om beoordeling van de documenten betreffende de
bemonstering, analyse, test of diagnose door een tweede erkende en passend
gekwalificeerde deskundige;
2. Indien relevant en technisch haalbaar, met name gezien de prevalentie en
verspreiding van het gevaar bij de dieren of goederen, de bederfelijkheid van
de monsters of goederen en de hoeveelheid beschikbaar substraat, zorgen de
bevoegde autoriteiten ervoor:
a) dat bij het nemen van het monster, en desgevraagd door de exploitant, een
voldoende hoeveelheid materiaal wordt genomen om het advies van een
tweede deskundige en de in lid 3 bedoelde beoordeling mogelijk te maken,
mocht dit nodig blijken, of
b) dat wanneer het niet mogelijk is een voldoende hoeveelheid materiaal als
bedoeld onder a) te nemen, de exploitant daarvan op de hoogte wordt gesteld.
Dit lid is niet van toepassing bij de beoordeling van de aanwezigheid van
quarantaineorganismen in planten, plantaardige producten of ander materiaal
voor het doel van controle van naleving van de regels bedoeld in artikel 1,
lid 2, onder g).
3. De lidstaten kunnen besluiten dat, ingeval van geschil tussen de bevoegde
instanties en de exploitanten dat is gebaseerd op het advies van een tweede
deskundige als bedoeld in lid 1, laatstgenoemden op eigen kosten kunnen
verzoeken om de beoordeling van de documenten van de eerste analyse, test
of diagnose en, in voorkomend geval, om de uitvoering van een andere
analyse, test of diagnose door een ander officieel laboratorium.
4. Dat de exploitant overeenkomstig lid 1 van dit artikel het advies van een
tweede deskundige heeft aangevraagd, doet niet af aan de verplichting van
de bevoegde autoriteiten om, overeenkomstig de in artikel 1, lid 2, bedoelde
regels en deze verordening, onmiddellijk actie te ondernemen om de risico’s
voor de gezondheid van mensen, dieren en planten, voor het dierenwelzijn
of, wat ggo’s en gewasbeschermingsmiddelen betreft, ook voor het milieu,
weg te nemen of in te perken.”
Volgens de concordantietabellen bij de verordening officiële
controles stemt artikel 35, lid 1 en 2, overeen met artikel 11, lid 5 en 6, van de bij
artikel 146 ingetrokken verordening (EG) nr. 882/2004 van het Europees
Parlement en de Raad van 29 april 2004 inzake officiële controles op de naleving
van de wetgeving inzake diervoeders en levensmiddelen en de voorschriften inzake
diergezondheid en dierenwelzijn (hierna: verordening (EG) nr. 882/2004).
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-4/28
Artikel 11, lid 5 en 6, van verordening (EG) nr. 882/2004
bepaalde destijds:
“5. De bevoegde autoriteiten stellen passende procedures vast om ervoor te zorgen
dat exploitanten van diervoeder- of levensmiddelenbedrijven wier producten
bemonsterd en geanalyseerd worden, het recht hebben om een aanvullende expertise
aan te vragen, onverminderd de verplichting van de bevoegde autoriteiten om in
noodsituaties onmiddellijk in actie te komen.
6. Zij zorgen er in het bijzonder voor dat de exploitanten van diervoeder- en
levensmiddelenbedrijven te dien einde voldoende aantallen monsters voor een
aanvullende expertise kunnen verkrijgen, tenzij dit in het geval van zeer bederfelijke
producten of een zeer kleine hoeveelheid beschikbaar materiaal onmogelijk is.”
3.3.
Op nationaal niveau regelt het koninklijk besluit van
22 februari 2001 ‘houdende organisatie van de controles die worden verricht door
het Federaal Agentschap voor de Veiligheid van de Voedselketen en tot wijziging
van diverse wettelijke bepalingen’ (hierna: koninklijk besluit van 22 februari 2001)
de procedures voor de door het Federaal Agentschap voor de Veiligheid van de
Voedselketen (hierna: FAVV) uitgevoerde controles.
Artikel 3 van het koninklijk besluit van 22 februari 2001
bepaalt:
“§ 1. Onverminderd de ambtsbevoegdheden van de officieren van gerechtelijke
politie zien de daartoe door de minister aangewezen statutaire of contractuele
personeelsleden van het [FAVV] toe op de uitvoering van de bepalingen van dit
besluit of de uitvoeringsbesluiten ervan, van de wet van 4 februari 2000 houdende
oprichting van het [FAVV] en van de uitvoeringsbesluiten daarvan, van de wetten
bedoeld in artikel 5 van de wet van 4 februari 2000 en van de uitvoeringsbesluiten
daarvan evenals van de verordeningen en beschikkingen van de Europese Unie en
die behoren tot de bevoegdheden van het Agentschap.
[…]
§ 5. Ze zijn gemachtigd het product of een monster ervan aan een onderzoek of een
analyse te onderwerpen, in een erkend laboratorium.
Bijzondere analyses kunnen evenwel worden uitgevoerd in een niet erkend
laboratorium onder de door Ons te bepalen voorwaarden.
De wijze en de voorwaarden van de monsterneming evenals de
erkenningsvoorwaarden en -procedure van de analyselaboratoria worden door Ons
bepaald.
De Minister bepaalt de analysemethodes. Hij kan de maximum tarieven van de
analyses of de onderzoeken vaststellen.
Het Agentschap erkent de laboratoria.”
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-5/28
3.4.
Aan
artikel 3,
§
5,
van
het
koninklijk besluit
van
22 februari 2001 wordt verder uitvoering gegeven door het koninklijk besluit van
20 september 2012 ‘betreffende de monsternemingen en de analyse ervan, bedoeld
in artikel 3, § 5, van het koninklijk besluit van 22 februari 2001 houdende
organisatie van de controles die worden verricht door het Federaal Agentschap
voor de Veiligheid van de Voedselketen en tot wijziging van diverse wettelijke
bepalingen’ (hierna: koninklijk besluit van 20 september 2012).
Over het nemen van monsters bepaalde het koninklijk besluit
van 20 september 2012 onder meer:
“Art. 3. § 1. De monsternemers beslissen, met het oog op het garanderen van de
representativiteit van het monster, om over te gaan hetzij tot het nemen van de
basismonsters, hetzij tot het nemen van de eindmonsters, hetzij tot het nemen van
de monsters bestemd voor het laboratorium, behalve in de gevallen waar het
reglementair anders bepaald is.
De monsternemers stellen een monsternemingsverslag op.
§ 2. Uit het basismonster of, desgevallend, het eindmonster bereidt de
monsternemer twee monsters bestemd voor het laboratorium: het ene voor de
analyse, het andere voor de eventuele tegenanalyse, behalve in de gevallen waar het
reglementair anders bepaald is. Indien geen twee monsters bestemd voor het
laboratorium kunnen bereid worden, wordt de reden daarvan in het
monsternemingsverslag vermeld.
In de volgende gevallen wordt evenwel slechts één enkel monster bestemd voor het
laboratorium genomen:
1° indien het gaat om een zeer bederfbaar product, behalve als de belanghebbende
een onmiddellijke tegenanalyse vraagt;
2° indien er een onvoldoende hoeveelheid van het product is;
3° bij de opsporing van dierenziekten of voor planten schadelijke organismen;
4° indien het monster bestemd voor het laboratorium de gehele partij uitmaakt;
5° in de andere gevallen bepaald door de Minister.
§ 3. De monsternemer neemt beide monsters bestemd voor het laboratorium mee,
het ene voor analyse in een erkend laboratorium of voor onderzoek, het andere wordt
ter beschikking van de belanghebbende bewaard.
In de gevallen die hij zelf bepaalt, kan de monsternemer het tweede monster bestemd
voor het laboratorium echter ter plaatse laten onder de verantwoordelijkheid van de
belanghebbende.
Ingeval het belangrijk is voor de belanghebbende dat de tegenanalyse kan
aanvangen vooraleer het analyseresultaat gekend is, deelt de monsternemer hem de
uiterste termijn mede waarbinnen de eventuele tegenanalyse moet worden aangevat.
Hij wijst hem op de in het kader van de tegenanalyse uit te voeren analyses. Deze
gegevens worden geacteerd in het monsternemingsverslag.
[…]
Art. 6. § 1. De monsternemer deelt aan de belanghebbende of aan de persoon die bij
de monsterneming aanwezig is mede:
1° dat het monster bestemd voor het laboratorium voor tegenanalyse ter zijner
beschikking blijft voor het overmaken aan een erkend laboratorium;
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-6/28
2° dat hij binnen een vastgestelde termijn een tegenanalyse kan laten uitvoeren in
een erkend laboratorium dat hij kan kiezen uit een lijst van erkende laboratoria die
hem door het Agentschap ter beschikking wordt gesteld;
3° dat de tegenanalyses moeten betrekking hebben op de parameters, die hem zullen
meegedeeld worden in geval van een niet-conforme analyse-uitslag;
4° dat de kosten van de verzending van het monster naar het gekozen erkende
laboratorium voor tegenanalyse en de kosten van de tegenanalyse ten laste vallen
van de belanghebbende.
§ 2. Naargelang de uit te voeren analyse, onderzoekt de monsternemer het monster
bestemd voor het laboratorium of verstuurt hij het onverwijld naar een erkend
laboratorium. In dit geval wordt het monster bestemd voor het laboratorium
verstuurd samen met een aanvraag van de uit te voeren analyses. Deze aanvraag kan
via een informaticasysteem doorgestuurd worden.
Deze gegevens worden vermeld in het monsternemingsverslag.”
3.5.
Het koninklijk besluit van 20 september 2012 wordt vervangen
door het koninklijk besluit van 30 januari 2025 ‘betreffende het nemen en
analyseren van monsters’, dat over de bemonstering, de beoordeling van de
documenten, de analyse van het verdedigingsmonster en het resultaat van het
advies van de tweede deskundige, het volgende bepaalt:
“HOOFDSTUK II. - De bemonstering
Art. 3. § 1. Met het oog op de controle van de naleving van de bepalingen die onder
de bevoegdheid van het Agentschap vallen, nemen de monsternemers het of de
basismonster(s), behalve in de gevallen waar het reglementair anders bepaald is.
§ 2. In voorkomend geval neemt de monsternemer uit het eindmonster het monster
bestemd voor het laboratorium en het verdedigingsmonster.
In de gevallen bedoeld in artikel 7, wordt geen verdedigingsmonster genomen.
Indien er een verdedigingsmonster wordt genomen, of indien er geen
verdedigingsmonster werd genomen, wordt dit in het bemonsteringsverslag
genoteerd.
§ 3. Onverminderd andere wettelijke bepalingen, indien een partij niet volledig
toegankelijk is, wordt de bemonstering verricht op het toegankelijke deel van de
partij. In dat geval wordt dit in het bemonsteringsverslag vermeld.
Indien bij de analyse van het monster dat is genomen in het toegankelijke deel van
een partij is vastgesteld dat dat deel van de partij niet-conform is aan de geldende
reglementering, wordt aangenomen dat dit voor de hele partij geldt en van
toepassing is niettegenstaande het niet-representatieve karakter van het monster
voor de hele partij.
§ 4. De monsternemer neemt het monster bestemd voor het laboratorium en in
voorkomend geval, het verdedigingsmonster mee.
In de gevallen die het Agentschap bepaalt, kan de monsternemer echter het
verdedigingsmonster ter plaatse laten onder de verantwoordelijkheid van de houder
van het bemonsterde product en in die gevallen vermeldt hij in het
monsternemingsverslag dat het verdedigingsmonster onder verantwoordelijkheid
van de houder van het bemonsterde product is gebleven.
§ 5. De monsternemer stelt een monsternemingsverslag op.
Art. 4. Het Agentschap betaalt de waarde van de genomen monsters aan de
belanghebbende.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-7/28
Worden evenwel niet betaald:
1° monsters genomen bij de controles in het kader van de invoer of van het
handelsverkeer in de Europese Unie;
2° biologische monsters genomen van levende dieren, van kadavers of van planten;
3° biologische monsters genomen in het kader van een vermoeden van een
overdraagbare ziekte of van de aanwezigheid van een plaagorganisme;
4° monsters genomen ingevolge een inbeslagname met inbegrip van een bewarend
inbeslagname;
5° monsters genomen in het kader van een onderzoek volgend op eerdere
monsternemingen die hebben geleid tot niet-conforme analyseresultaten, nietconforme etiketteringen of naar aanleiding van een gemotiveerde verdenking van
fraude;
6° monsters waarvoor de houder van het bemonsterde product vrijwillig afziet van
hetgeen aan hem betaald zou worden;
7° de verdedigingsmonsters die overeenkomstig artikel 3, § 4, ter plaatse bij de
houder van het bemonsterde product worden achtergelaten;
8° monsters bestaande uit meerdere deelmonsters genomen in het kader van
microbiologische analyse.
HOOFDSTUK III. - Beoordeling van de documenten
Art. 5. § 1. Zodra het ongunstige resultaat van de eerste analyse hem ter kennis is
gebracht, kan de belanghebbende om een beoordeling van de documenten door een
deskundige verzoeken, die moet voldoen aan de voorwaarden van artikel 1, punt 14°
op straffe van nietigheid van de beoordeling van de documenten. Het bewijs dat aan
deze voorwaarden is voldaan, wordt door de deskundige aan het Agentschap
meegedeeld, uiterlijk samen met zijn verslag van de beoordeling van de
documenten.
§ 2. Eens de deskundige is aangewezen, stelt hij een lijst op van de basisdocumenten
en, in voorkomend geval, van de aanvullende documenten die hij wenst te
beoordelen, en verstuurt hij deze lijst aangetekend of op een andere wijze dat een
vaste datum aan de zending verleent, naar het laboratorium dat de eerste analyse
heeft verricht en naar het Agentschap indien deze eerste analyse niet in een
laboratorium van het Agentschap werd verricht.
Zodra de lijst is ontvangen, moeten de gewenste basisdocumenten binnen
5 werkdagen aan de deskundige worden toegezonden. Aanvullende documenten
moeten zo spoedig mogelijk aan de deskundige worden toegezonden of ter
beschikking worden gesteld in het laboratorium dat de analyse heeft uitgevoerd.
§ 3. De deskundige stelt op basis van de in paragraaf 2 bedoelde documenten een
verslag van de beoordeling van de documenten op, evenals, in voorkomend geval,
op basis van het analyseverslag van de tweede analyse bedoeld in artikel 6, § 1. Hij
kan verzoeken door het Agentschap gehoord te worden zonder dat dit gevolgen heeft
voor de termijn voor de indiening van zijn verslag van de beoordeling van de
documenten bij de belanghebbende en het Agentschap.
§ 4. Op straffe van nietigheid moet de deskundige, indien hij niet om aanvullende
documenten verzoekt, zijn verslag van de beoordeling van de documenten binnen
11 werkdagen na het verzoek om beoordeling van de documenten aan de
belanghebbende en aan het Agentschap toezenden. Ingeval de deskundige om
aanvullende documenten heeft verzocht en de mededeling van deze documenten
meer dan 5 werkdagen vergt, wordt de termijn waarbinnen de deskundige zijn
verslag van de beoordeling van de documenten aan de belanghebbende en aan het
Agentschap moet toezenden, verlengd met het aantal dagen die de 5 werkdagen
overschrijden om deze aanvullende documenten toe te zenden.
HOOFDSTUK IV. - Analyse van het verdedigingsmonster
Art. 6. § 1. In toepassing van artikel 35, lid 2, van de verordening inzake officiële
controles kan de belanghebbende verzoeken om de analyse van het
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-8/28
verdedigingsmonster in het laboratorium van zijn keuze, behalve in de gevallen
waar dit overeenkomstig artikel 7 niet is voorzien. Hij brengt het Agentschap op de
hoogte zodra hij zijn beslissing heeft genomen om de analyse van het
verdedigingsmonster aan te vragen.
§ 2. De kosten in verband met deze tweede analyse van het verdedigingsmonster
alsook de kosten van het vervoer van het verdedigingsmonster naar het laboratorium
dat de tweede analyse uitvoert, zijn ten laste van de belanghebbende.
§ 3. Indien van toepassing wordt het verdedigingsmonster, dat in goede
omstandigheden wordt bewaard in het laboratorium dat de eerste analyse heeft
uitgevoerd, naar het door de belanghebbende gekozen laboratorium gestuurd met
het oog op een tweede analyse.
§ 4. De verzending van het verdedigingsmonster naar het tweede laboratorium
wordt zodanig uitgevoerd dat vervanging, verwijdering of toevoeging van stoffen
of materiaal onmogelijk is. Het verzenden moet ook in goede omstandigheden
gebeuren, al naargelang het type monster
§ 5. Indien een laboratorium niet in staat is de tweede analyse binnen 5 werkdagen
uit te voeren, kan de belanghebbende binnen 5 werkdagen nadat hij in kennis is
gesteld van het resultaat van de eerste analyse bij het Agentschap verzoeken om de
in artikel 5, § 4 voorgeschreven termijn te verlengen. Het Agentschap doet binnen
3 werkdagen uitspraak over dit verzoek op basis van informatie waarover het
beschikt.
§ 6. De belanghebbende ziet erop toe dat het analyseverslag van deze tweede
analyse door de deskundige bedoelde in artikel 5 wordt geëvalueerd in het kader
van de beoordeling van de documenten en dat deze evaluatie wordt opgenomen in
het verslag van de beoordeling van de documenten bedoeld in artikel 5, § 3.
§ 7. De technische kwalificatie van het laboratorium dat de tweede analyse heeft
uitgevoerd evenals de gebruikte analysemethode moeten in het verslag van de
tweede analyse worden opgenomen, zodat deze kunnen worden vergeleken met de
prestaties van het laboratorium dat de eerste analyse heeft uitgevoerd en met deze
van de analysemethode die voor deze eerste analyse is gebruikt.
Art. 7. In de volgende gevallen kan een tweede analyse niet worden uitgevoerd:
1° in geval van parasitaire, immunologische analyses, of onderzoeken voor de
diagnose van een prionziekte;
2° in geval van microbiologische analyses wanneer het technisch niet mogelijk is of
wanneer de wetenschappelijke relevantie van een tweede analyse niet is aangetoond
op basis van het in artikel 5, § 3 bedoelde verslag van de beoordeling van de
documenten, waarbij het Agentschap in voorkomend geval een beslissing hierover
zal nemen volgens de voorwaarden en modaliteiten die vastgelegd zijn door de
Europese regelgeving, zo nodig aangevuld of verduidelijkt in de richtlijnen die het
opstelt;
3° wanneer er een aanwezigheid van fysische contaminanten werd gedetecteerd in
de partij;
4° wanneer de hoeveelheid van het eindmonster onvoldoende is om naast het
monster bestemd voor het laboratorium een verdedigingsmonster te vormen;
5° in het geval van onderzoek van plaagorganismen in planten, plantaardige
producten of ander materiaal met als doel de controle van de naleving van de regels
betreffende de beschermende maatregelen tegen schadelijke organismen bij planten;
6° bij de analyse van monsters genomen in het kader van aankopen door middel van
een techniek voor communicatie op afstand.
HOOFDSTUK V. - Resultaat van het advies van de tweede deskundige
Art. 8. In voorkomend geval zal het Agentschap een beslissing nemen op basis van
het resultaat van de eerste analyse en het verslag van de deskundige dat is opgesteld
na zijn beoordeling van de documenten overeenkomstig artikel 5, § 3. Deze
beslissing wordt binnen 5 werkdagen na ontvangst van het verslag van de
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-9/28
beoordeling van de documenten genomen en aan de belanghebbende meegedeeld
via het e-mailadres dat deze aan het Agentschap heeft meegedeeld.”
Dit is het thans (gedeeltelijk) bestreden koninklijk besluit.
IV. Onderzoek van het enig middel
Uiteenzetting van het middel
4.
In een enig middel wordt de schending aangevoerd van artikel 35
van de verordening officiële controles, artikel 6 van het Europees Verdrag voor de
Rechten van de Mens (hierna: EVRM), de artikelen 10, 11, 33 en 105 van de
Grondwet en “het beginsel van duidelijke regelgeving met inbegrip van het
rechtszekerheidsbeginsel en het zorgvuldigheidsbeginsel”.
In een eerste middelonderdeel zetten de verzoekende partijen
uiteen dat het bestreden koninklijk besluit niet langer voorziet in een gegarandeerd
recht op een tegenanalyse, terwijl de verordening officiële controles zowel voorziet
in een dossierstudie als in een tweede analyse, behalve wanneer deze laatste
technisch gezien onmogelijk of irrelevant zou zijn. De bepalingen van de
verordening strekken er niet toe om het recht op tegenanalyse te beperken of aan
voorwaarden te verbinden. Met het bestreden koninklijk besluit wordt de
tegenanalyse daarentegen afhankelijk gesteld van de wetenschappelijke relevantie
ervan op basis van het verslag van de beoordeling van de documenten van de eerste
analyse.
In ondergeschikte orde vragen de verzoekende partijen een
prejudiciële vraag te stellen aan het Europees Hof van Justitie over de
overeenstemming van de artikelen 7, 2°, en 8, van het bestreden koninklijk besluit
met artikel 35 van de verordening officiële controles, die zij als volgt, formuleren:
“Moet artikel 35, gelezen in combinatie met overweging 48, van de EGVerordening 2017/625 van het Europees Parlement en de Raad van 15 maart 2017
betreffende officiële controles en andere officiële activiteiten die worden uitgevoerd
om de toepassing van de levensmiddelen- en diervoederwetgeving en van de
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-10/28
voorschriften inzake diergezondheid, dierenwelzijn, plantgezondheid en
gewasbeschermingsmiddelen te waarborgen, tot wijziging van de Verordeningen
(EG) nr. 999/2001, (EG) nr. 396/2005, (EG) nr. 1069/2009, (EG) nr. 1107/2009,
(EU) nr. 1151/2012, (EU) nr. 652/2014, (EU) 2016/429 en (EU) 2016/2031 van het
Europees Parlement en de Raad, de Verordeningen (EG) nr. 1/2005 en (EG)
nr. 1099/2009 van de Raad en de Richtlijnen 98/58/EG, 1999/74/EG, 2007/43/EG,
2008/119/EG en 2008/120/EG van de Raad, en tot intrekking van de Verordeningen
(EG) nr. 854/2004 en (EG) nr. 882/2004 van het Europees Parlement en de Raad,
de Richtlijnen 89/608/EEG, 89/662/EEG, 90/425/EEG, 91/496/EEG, 96/23/EG,
96/93/EG en 97/78/EG van de Raad en Besluit 92/438/EEG van de Raad
(verordening officiële controles) aldus worden uitgelegd dat zij zich verzet tegen
een nationale regeling zoals vervat in artikel 6, gelezen in samenhang met de
artikelen 7, 2° en 8 van het Koninklijk Besluit betreffende het nemen en analyseren
van monsters dd. 30 januari 2025 en zoals gepubliceerd in het Belgisch Staatsblad
dd. 2 april 2025, waarbij er geen sprake is van een gegarandeerd recht op een advies
van een tweede deskundige voor een tweede beoordeling van de documenten, dan
wel de uitvoering van een tweede analyse, test of diagnose maar waarbij dit
afhankelijk wordt gesteld van een eigen beslissing door de bevoegde
overheidsinstantie die belast is met enerzijds de controle én anderzijds de bestraffing
met administratieve geldboetes?”
Als tweede middelonderdeel voeren de verzoekende partijen aan
dat hun recht op verdediging wordt geschonden doordat een tegenanalyse en een
tweede onderzoek afhankelijk wordt gesteld van een discretionaire beslissing van
het FAVV, dat tegelijk rechter en partij is omdat het zowel instaat voor de controle
als de bestraffing van de vastgestelde inbreuken. In dit verband merken de
verzoekende partijen ook op dat de afdeling Wetgeving van de Raad van State
reeds meermaals kritiek heeft geuit op de catch-allbepaling van artikel 9, §§ 2 en
3, van het koninklijk besluit van 22 februari 2001 wegens strijdigheid ervan met
het strafrechtelijk legaliteitsbeginsel. Bovendien is er sprake van een
ongeoorloofde delegatie van bevoegdheid op grond waarvan het FAVV
bijkomende procedureregels kan uitvaardigen.
In het derde middelonderdeel stellen de verzoekende partijen dat
artikel 7, 2°, van het bestreden koninklijk besluit een onderscheid lijkt te maken
tussen microbiologische analyses en andere analyses. Het recht op tegenanalyse
wordt in die lezing beperkt voor microbiologische analyses. Er bestaat evenwel
geen enkele objectieve reden om microbiologische analyses aan een strenger
regime te onderwerpen in vergelijking met labo-analyses. Bovendien is het FAVV
niet geaccrediteerd voor staalnames bij microbiologische analyses. De wijze van
staalname is evenmin wettelijk geregeld. Het FAVV treedt dus opnieuw op als
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-11/28
rechter en partij waarbij de wijze van opsporing, de staalname, niet wettelijk
beschermd is.
Tot slot voeren de verzoekende partijen in een vierde
middelonderdeel aan dat de bepalingen van het bestreden koninklijk besluit
onduidelijk en zelfs tegenstrijdig zijn. In de eerste plaats betogen zij dat het
onmogelijk is om reeds bij de bemonstering uit te maken of er al dan niet een
verdedigingsmonster moet worden genomen. De tweede analyse is immers
afhankelijk van een verslag van de deskundige, dat maar zal worden opgemaakt na
een ongunstig resultaat van de eerste analyse. De verzoekende partijen
benadrukken dat overeenkomstig een door het FAVV ingenomen standpunt er
nooit een tegenanalyse mogelijk is bij microbiologische analyses. Voorts is het op
basis van artikel 8 van het bestreden koninklijk besluit niet duidelijk over welke
tweede deskundige die bepaling handelt, aangezien in de tekst van het bestreden
koninklijk besluit nergens melding wordt gemaakt van een tweede deskundige,
maar enkel van een tweede analyse. Tevens blijkt dat, nadat de afdeling Wetgeving
van de Raad van State zijn advies had uitgebracht, er nog overleg heeft
plaatsgevonden tussen de gewestregeringen en de federale overheid, terwijl in het
advies uitdrukkelijk wordt gesteld dat als aan de aan de Raad van State voorgelegde
tekst nog wijzigingen zouden worden aangebracht, andere dan wijzigingen
waarmee aan het advies wordt tegemoetgekomen, de gewijzigde of toegevoegde
bepalingen voor advies moesten worden voorgelegd. Het is volgens de
verzoekende partijen niet duidelijk of er nog dergelijke wijzigingen zijn
aangebracht.
5.
Met betrekking tot het eerste middelonderdeel dupliceren de
verzoekende partijen in hun memorie van wederantwoord dat uit het gevoerde
verweer blijkt dat er geen recht op een tweede analyse bestaat in de gevallen
bepaald in artikel 7 van het bestreden koninklijk besluit. Daarnaast geeft de
verwerende partij, althans volgens de verzoekende partijen, ook toe dat
artikel 7, 2°, van het bestreden koninklijk besluit enkel betrekking heeft op
microbiologische analyses. Zij beklemtonen in dit verband dat het recht op een
tweede analyse ook moet gelden voor microbiologische analyses en dat dit recht
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-12/28
niet afhankelijk mag worden gesteld van een beslissing van het FAVV. Ook wijzen
zij op een bestaande praktijk waarbij het FAVV nooit een tweede onderzoek
toestaat voor microbiologische analyses. Tot slot merken de verzoekende partijen
in een rechtsvergelijkende context op dat uit het ‘Handboek Levensmiddelen
Microbiologie’ van de Nederlandse Voedsel- en Warenautoriteit blijkt dat in
Nederland wel een tweede analyse wordt toegelaten bij microbiologische analyses.
Meer nog, nagenoeg alle lidstaten van de Europese Unie voorzien wel degelijk in
een recht op een tweede analyse voor wat betreft microbiologische analyses.
Voorts laat de verwerende partij ook ten onrechte uitschijnen dat de mededeling
van de Commissie van 8 november 2024 over de uitvoering van Verordening
(EU) 2017/625 van het Europees Parlement en de Raad (verordening officiële
controles), PbEU2024, C/2024/6481 (hierna: mededeling C/2024/6481) aan de
lidstaten een discretionaire bevoegdheid zou verlenen om al dan niet te voorzien in
een recht op een tweede analyse. De verzoekende partijen leiden uit het voormelde
document af dat de Europese Commissie duidelijk heeft voorzien in het recht van
de exploitant om op eigen kosten om het advies van een tweede deskundige te
verzoeken. De Commissie stelt hierbij dat het advies van een tweede deskundige
de legitieme rechten van de exploitanten waarborgt, met name hun recht om tegen
genomen maatregelen beroep in te stellen. De Europese Commissie legt de
verplichting op om deze tweede analyse toe te laten, behalve wanneer dit technisch
onmogelijk of irrelevant is. Bovendien vermeldt de mededeling van de Commissie
uitdrukkelijk de regels die op niveau van de lidstaten moeten worden ingevoerd.
Daarbij is nergens sprake van enige beperking inzake het recht op een tweede
analyse in het kader van het advies van de tweede deskundige. Ook hebben de
voorbeelden in de mededeling van de Commissie geen betrekking op algemene
uitsluitingen zoals de uitsluiting van microbiologische analyses. In tegenstelling
tot wat de verwerende partij tracht voor te houden, is er wel degelijk sprake van
een inperking van de rechten van de exploitant doordat de microbiologische
analyses over de ganse lijn worden uitgesloten. Dat het FAVV dit ook zo uitvoert
in de praktijk, wordt bevestigd door de toelichting die wordt achtergelaten bij
officiële
monsternames,
waarin
uitdrukkelijk
wordt
gesteld
dat
voor
microbiologische analyses nooit een tweede analyse kan worden uitgevoerd. De
verzoekende partijen wijzen er nog op dat de uitzondering zoals opgenomen in
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-13/28
artikel 7, 2°, van het bestreden koninklijk besluit ervoor zorgt dat in meer dan 35 %
van de gevallen geen verdedigingsmonster wordt voorzien. In elk geval, zo
besluiten de verzoekende partijen, bestaat er een verschil in interpretatie van de
verordening officiële controles en dringen zij verder aan op de noodzaak tot het
stellen van een prejudiciële vraag aan het Hof van Justitie. De formulering van die
vraag dient te worden aangevuld ten einde rekening te houden met het standpunt
van de verwerende partij dat de beperking van het recht op een tweede analyse
enkel geldt voor microbiologische criteria en niet voor andere analyses.
Inzake het tweede middelonderdeel wederantwoorden de
verzoekende partijen dat de stelling van de verwerende partij dat er een principieel
recht zou bestaan op een tweede laboratoriumanalyse, in elk geval niet correct is
in het licht van de beperkingen die zijn opgenomen in artikel 7 van het bestreden
koninklijk besluit. Voorts vallen ook administratieve geldboetes onder de
bescherming van artikel 6 EVRM. In dit verband wijzen de verzoekende partijen
erop dat het recht op een tweede analyse voorzien moet worden op een vroeg
tijdstip in de procedure om eventuele fouten bij onder andere staalnames,
conditionering, transport en analyses uit te sluiten. Tot slot herhalen zij dat
artikel 7, 2°, van het bestreden koninklijk besluit aan het FAVV een reglementaire
bevoegdheid toekent.
In zake het derde middelonderdeel merken de verzoekende
partijen op dat het Wetenschappelijk Comité een orgaan van het FAVV zelf is.
Over de grond van de discussie menen de verzoekende partijen dat het standpunt
van het Wetenschappelijk Comité, dat erop neerkomt dat de eerste analyse en de
tweede analyse van elkaar kunnen verschillen en de tweede analyse om die reden
niet noodzakelijk is, niet pertinent is omdat dit geldt voor elke analyse. Bovendien
steunt deze zienswijze niet op wetenschappelijk onderzoek. Het advies van het
Wetenschappelijk Comité kan daarom niet dienen als een objectieve motivering
om het recht op een tweede analyse radicaal uit te sluiten voor microbiologische
criteria. Overigens merken de verzoekende partijen op dat deze motivering niet
terug te vinden is in het bestreden koninklijk besluit, noch in het verslag aan de
Koning bij het besluit. Wat betreft de stelling van de verwerende partij dat
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-14/28
overeenkomstig artikel 5 van het bestreden koninklijk besluit nog steeds een
tweede deskundige kan worden aangesteld om het gehele dossier te bekijken,
benadrukken de verzoekende partijen dat een documentencontrole niet dezelfde
waarde heeft als een tweede laboratoriumanalyse. Ze verduidelijken dat niet de
kwaliteit van het advies van de tweede deskundige in vraag wordt gesteld, maar
wel de positie van het FAVV waarbij deze zowel partij als rechter in dezelfde zaak
zal zijn. In tegenstelling tot wat de verwerende partij laat uitschijnen, poneren zij
niet dat het FAVV niet bevoegd zou zijn voor het nemen van stalen, maar enkel
dat het FAVV hiervoor niet geaccrediteerd is, in tegenstelling tot private
ondernemingen.
Aangaande het vierde middelonderdeel benadrukken de
verzoekende partijen dat het volgens de chronologie van het bestreden koninklijk
besluit niet mogelijk is om reeds bij de eerste bemonstering te bepalen of er al dan
niet een verdedigingsmonster moet worden afgenomen, aangezien de tweede
analyse afhankelijk is van een verslag van de deskundige dat maar zal worden
opgemaakt na een ongunstig resultaat van de eerste analyse. Tevens herhalen zij
dat het FAVV niet onpartijdig kan zijn omdat het ertoe wordt gebracht opnieuw te
beoordelen of de deskundige die door de operator is aangesteld wel deskundig is.
6.
In hun laatste memorie voegen de verzoekende partijen, met
betrekking tot het eerste middelonderdeel, nog toe dat in de mededeling van de
Commissie van 8 december 2022 over de uitvoering van Verordening (EU)
2017/625 van het Europees Parlement en de Raad (verordening officiële controles),
PbEU2022, C 467/02 wordt aangegeven dat de lidstaten verplicht zijn om een
tweede analyse toe te laten, behalve wanneer zulks technisch onmogelijk of
irrelevant zou zijn, dat artikel 35, lid 3, van de verordening officiële controles enkel
betrekking heeft op een nieuwe analyse en een onderzoek in een ander
laboratorium en dat de uitzondering voor microbiologische analyses slaat op een
zeer belangrijk aandeel van de monsternemingen die jaarlijks door het FAVV
worden uitgevoerd.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-15/28
Over het tweede middelonderdeel laten zij nog gelden dat een
documentencontrole niet dezelfde waarde heeft als een effectieve tweede
laboratoriumanalyse. De verzoekende partijen verwijzen voorts naar recente
gevallen waarbij een tweede onderzoek van microbiologische analyses door het
FAVV werd geweigerd terwijl “uit de analyse van de documenten uitgevoerd door
de deskundige zoals aangesteld door de exploitant uitdrukkelijk blijkt dat de eerste
analyse zoals uitgevoerd door het FAVV gebrekkig is”.
Aangaande het derde middelonderdeel benadrukken de
verzoekende partijen dat bij de vergelijkbaarheidstoets uitgegaan moet worden van
“de aard en het doel van de kwestieuze norm en het daardoor gecreëerd
onderscheid”. Meer concreet argumenteren zij dat de monsternames op alle
contaminanten zich in een vergelijkbare toestand bevinden ten opzichte van de
aangevochten maatregel, dat alle monsternemingen worden geregeld door het
bestreden koninklijk besluit en dat er geen enkele objectieve rechtvaardiging
bestaat om enkel monsternemingen op micro-organismen uit te sluiten van een
tweede analyse.
Omtrent het vierde middelonderdeel wijzen de verzoekende
partijen er nog op dat in het kader van een microbiologische analyse een tweede
analyse altijd technisch mogelijk is.
Beoordeling
A. Eerste middelonderdeel
7.
De verzoekende partijen voeren in wezen aan dat het bestreden
koninklijk besluit in strijd is met de verordening officiële controles omdat het
“recht op een tweede analyse én een tweede dossierstudie” niet wordt gegarandeerd
en dit recht bovendien afhankelijk wordt gesteld van een eigen beslissing door het
FAVV.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-16/28
Betwist wordt niet dat artikel 35 van de verordening officiële
controles uitdrukkelijk voorziet in de mogelijkheid tot het inwinnen van het advies
van een tweede deskundige op vraag en op kosten van de betrokken exploitant.
Voormelde bepaling schrijft immers voor dat de exploitant in staat moet worden
gesteld om te verzoeken tot “beoordeling van de documenten betreffende de
bemonstering, analyse, test of diagnose door een tweede erkende en passend
gekwalificeerde deskundige”.
In de mededeling C/2024/6481 wordt verduidelijkt dat het advies
van een tweede deskundige de legitieme rechten van de exploitanten waarborgt,
met name hun recht om tegen genomen maatregelen beroep in te stellen
overeenkomstig artikel 7 van de verordening officiële controles, door bij te dragen
tot een solide feitelijke basis. Volgens dezelfde mededeling bestaat het recht op het
advies van een tweede deskundige uit drie elementen die de exploitant in staat
stellen om: (i) “te verzoeken om een beoordeling van de documenten betreffende
de initiële bemonstering, analyse, test of diagnose door een erkende en passend
gekwalificeerde deskundige (artikel 35, lid 1, van de VOC)”, (ii) “de bevoegde
autoriteit te verzoeken een voldoende hoeveelheid monstermateriaal te nemen met
het oog op een tweede analyse in het kader van het advies van een tweede
deskundige (overweging 48 en artikel 35, lid 2, van de VOC, onder de daarin
vermelde voorwaarden); dit element van het advies van een tweede deskundige is
niet
van
toepassing
bij
de
beoordeling
van
de
aanwezigheid
van
quarantaineorganismen in planten, plantaardige producten of andere materialen
voor het doel van controle van naleving van de regels bedoeld in artikel 1, lid 2,
punt g), van de VOC (artikel 35, lid 2, tweede zin)” en (iii) “de bevoegde autoriteit
te verzoeken een voldoende hoeveelheid monstermateriaal te nemen met het oog
op een andere analyse door een ander officieel laboratorium die wordt uitgevoerd
op verzoek van de exploitant in het geval van een geschil op basis van de eerste
analyse en het advies van de tweede deskundige, indien de nationale wetgeving in
dit recht voorziet (artikel 35, lid 3, van de VOC, onder de voorwaarden van
artikel 35, lid 2, van de VOC)” (zie punt 2.3.2).
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-17/28
Artikel 5, § 1, van het bestreden koninklijk besluit bepaalt dat de
belanghebbende “[z]odra het ongunstige resultaat van de eerste analyse hem ter
kennis is gebracht, […] om een beoordeling van de documenten door een
deskundige [kan] verzoeken, die moet voldoen aan de voorwaarden van artikel 1,
punt 14° op straffe van nietigheid van de beoordeling van de documenten”.
Voormelde bepaling strookt met artikel 35, lid 1, van de
verordening officiële controles waarbij de exploitant het recht wordt verleend om
beroep te doen op een tweede deskundige voor de “beoordeling van de
documenten” betreffende de bemonstering, analyse, test of diagnose.
10.
De mogelijkheid voor de exploitant om te verzoeken om een
beoordeling van de documenten door een door hem zelf gekozen deskundige,
wordt daarbij niet onderworpen aan enige beperking of voorwaarde, noch wordt de
uitoefening van dit recht afhankelijk gesteld van een beslissing van het FAVV.
In dit verband verwijzen de verzoekende partijen vergeefs naar
artikel 8 van het bestreden koninklijk besluit. Die bepaling houdt namelijk enkel in
dat de beslissing over het al dan niet conform zijn van het resultaat van een officiële
controle niet uitsluitend wordt bepaald door het resultaat van de tegenanalyse, maar
voortaan zal worden onderbouwd door een beoordeling van zowel de eerste analyse
als het verslag van de deskundige waarvan in voorkomend geval, zo volgt uit
artikel 6, § 6, van het bestreden koninklijk besluit, ook het analyseverslag van de
tweede analyse deel uitmaakt.
Voorts schrijft artikel 35, lid 2, van de verordening officiële
controles voor dat de bevoegde autoriteiten ervoor moeten zorgen dat “[i]ndien
relevant en technisch haalbaar” bij het nemen van het monster, en desgevraagd
door de exploitant, een voldoende hoeveelheid materiaal wordt genomen om het
advies van een tweede deskundige en de in lid 3 bedoelde beoordeling van de
documenten van de eerste analyse, test of diagnose, mogelijk te maken. Volgens
artikel 35, lid 3, van de verordening “kunnen” de lidstaten besluiten dat, ingeval
van een geschil tussen de bevoegde instanties en de exploitanten dat is gebaseerd
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-18/28
op het advies van een tweede deskundige, de exploitanten kunnen verzoeken om
“de uitvoering van een andere analyse, test of diagnose door een ander officieel
laboratorium”. Specifiek wat deze laatste bepaling betreft, verduidelijkt de
Europese Commissie in de mededeling C/2024/6481 dat een van de drie elementen
van het recht op het advies van een tweede deskundige erin bestaat de exploitant
in staat te stellen “de bevoegde autoriteit te verzoeken een voldoende hoeveelheid
monstermateriaal te nemen met het oog op een andere analyse door een ander
officieel laboratorium die wordt uitgevoerd op verzoek van de exploitant […]
indien de nationale wetgeving in dit recht voorziet” (zie punt 2.3.2, iii) van de
mededeling). Bijgevolg berust de in het middelonderdeel geformuleerde kritiek
van de verzoekende partijen op de foutieve premisse dat de verordening officiële
controles voorziet in een gegarandeerd recht op een tweede analyse. Meer bepaald
gaan de verzoekende partijen eraan voorbij dat het nemen van een voldoende
hoeveelheid materiaal om het advies van een tweede deskundige en de in artikel 35,
lid 3, van de verordening bedoelde beoordeling mogelijk te maken, slechts
verplicht is in zoverre dit “relevant en technisch haalbaar” is. De mogelijkheid voor
de exploitant om te verzoeken om de uitvoering van een andere analyse, door een
ander officieel laboratorium, is dan weer slechts van toepassing “indien de
nationale wetgeving in dit recht voorziet”.
11.
In zoverre artikel 7, 2°, van het bestreden koninklijk besluit stelt
dat een tweede analyse niet kan worden uitgevoerd “in geval van microbiologische
analyses wanneer het technisch niet mogelijk is of wanneer de wetenschappelijke
relevantie van een tweede analyse niet is aangetoond op basis van het in
artikel 5, § 3 bedoelde verslag van de beoordeling van de documenten”, volgt uit
die uitsluiting dat er geen algemeen en onbeperkt recht wordt toegekend voor het
laten uitvoeren van een andere microbiologische analyse door een ander officieel
laboratorium. De nationale wetgever “kan” volgens artikel 35, lid 3, van de
verordening officiële controles in een dergelijk recht voorzien, maar is daartoe niet
verplicht. Door te bepalen dat een tweede analyse niet mogelijk is in geval van
microbiologische analyses, wordt artikel 35, lid 3, van de verordening officiële
controles dan ook niet geschonden. Het feit dat de in Nederland bevoegde autoriteit
wel een tweede analyse van microbiologische analyses toestaat, doet geen afbreuk
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-19/28
aan deze conclusie. Hetzelfde geldt voor het argument dat in de vroegere
reglementering wel een dergelijk recht werd toegekend aan de exploitanten.
12.
Door in artikel 3, § 2, tweede lid, van het bestreden koninklijk
besluit aan te geven dat in de gevallen bedoeld in artikel 7 van hetzelfde besluit
geen verdedigingsmonster wordt genomen, blijkt ontegenzeglijk dat de
verwerende partij van oordeel is dat het voor onder meer de in artikel 7, 2°,
genoemde microbiologische analyses niet “relevant en technisch haalbaar” is om
een voldoende hoeveelheid materiaal te nemen om het advies van een tweede
deskundige en de in artikel 35, lid 3, van de verordening officiële controles
bedoelde beoordeling mogelijk te maken. Aangezien het volgens artikel 35, lid 2,
van de verordening officiële controles aan de bevoegde autoriteiten, te dezen het
FAVV, toekomt om ervoor te zorgen dat “[i]ndien relevant en technisch haalbaar”
een voldoende hoeveelheid materiaal wordt bemonsterd en de exploitant ervan op
de hoogte te stellen als dat niet mogelijk is, staat het uiteraard ook aan de betrokken
bevoegde autoriteit om de relevantie en technische haalbaarheid van de
bemonstering te beoordelen. In de mededeling C/2024/6481 wordt dit ten andere
bevestigd waar wordt verduidelijkt dat “[i]n het algemeen […] de bevoegde
autoriteit, wanneer de bemonstering van een voldoende hoeveelheid materiaal
overeenkomstig artikel 35, lid 2, van de VOC niet relevant, passend of technisch
haalbaar wordt geacht, de exploitant daarvan op de hoogte [brengt]” (zie punt
2.3.2.1, in fine). De verzoekende partijen kunnen ook niet nuttig verwijzen naar de
in deze mededeling gegeven voorbeelden “inzake het niet relevant, passend of
technisch haalbaar zijn van een bemonstering van een voldoende hoeveelheid
monstermateriaal” vermits het, zoals zij trouwens zelf aangeven, een nietlimitatieve lijst betreft.
13.
Aangezien het middelonderdeel, en de daarmee samenhangende
prejudiciële vraag, uitgaan van een foutieve opvatting over de draagwijdte van
zowel de nationale regelgeving als de verordening officiële controles, bestaat er
geen aanleiding om de door de verzoekende partijen gesuggereerde vraag, zoals
geherformuleerd in de memorie van wederantwoord, aan het Hof van Justitie van
de Europese Unie voor te leggen.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-20/28
Het eerste middelonderdeel is ongegrond.
B. Tweede middelonderdeel
15.
In zoverre de verzoekende partijen bij de ontwikkeling van het
middelonderdeel opnieuw uitgaan van de premisse dat de “tweede dossierstudie”
afhankelijk wordt gesteld van, en beperkt door, een beslissing van het FAVV, faalt
hun kritiek naar recht. Zoals uit de beoordeling van het eerste middelonderdeel is
gebleken, wordt de mogelijkheid van de exploitant, om te verzoeken tot een
herbeoordeling van de documenten door een gekozen deskundige, namelijk niet
onderworpen aan enige beperking of voorwaarde, noch wordt de uitoefening van
dat recht afhankelijk gesteld van een voorafgaande beslissing van het FAVV. In
die mate kan het tweede middelonderdeel niet leiden tot de nietigverklaring van
het bestreden koninklijk besluit.
Dezelfde conclusie geldt ook voor de wettigheidskritieken die de
verzoekende partijen formuleren ten aanzien van de artikelen 7, § 1, en 9, §§ 2 en
3, van het koninklijk besluit van 22 februari 2001. Het voormelde koninklijk
besluit behoort immers niet tot het voorwerp van voorliggend annulatieberoep.
16.
Het algemeen rechtsbeginsel houdende eerbiediging van het
recht van verdediging houdt onder meer in dat in principe niets wat medebepalend
kan zijn voor de beslissing van de bevoegde overheid aan het op tegenspraak
gevoerde debat onttrokken mag blijven. Ter bescherming van het recht van
verdediging rust op de administratieve overheid die overweegt om een maatregel
op te leggen onder meer de verplichting om inzage te geven in het dossier en de
betrokkene de mogelijkheid te geven om zijn verweermiddelen in te dienen.
17.
Het bestreden koninklijk besluit voorziet er precies in dat de
betrokken exploitant steeds kan verzoeken om een beoordeling van de documenten
door een deskundige van eigen keuze wanneer een eerste analyse voor die
exploitant een ongunstig resultaat oplevert. Daarnaast kan de exploitant ook
verzoeken om de analyse van een verdedigingsmonster in een laboratorium van
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-21/28
zijn keuze, “behalve in de gevallen waar dit overeenkomstig artikel 7 [van het
bestreden koninklijk besluit] niet is voorzien”, waaronder het geval van
“microbiologische analyses wanneer het technisch niet mogelijk is of wanneer de
wetenschappelijke relevantie van een tweede analyse niet is aangetoond op basis
van het in artikel 5, § 3 bedoelde verslag van de beoordeling van de documenten,
waarbij het Agentschap in voorkomend geval een beslissing hierover zal nemen
volgens de voorwaarden en modaliteiten die vastgelegd zijn door de Europese
regelgeving, zo nodig aangevuld of verduidelijkt in de richtlijnen die het opstelt”.
Het enkele gegeven dat in het geval van microbiologische analyses een tweede
analyse wordt uitgesloten, impliceert niet dat het recht van verdediging van de
exploitant wordt miskend. Hij kan immers nog steeds verzoeken om een
beoordeling, door een zelf gekozen deskundige, van de documenten van de eerste
en enige analyse, waarop een voor hem nadelige beslissing in voorkomend geval
zal worden gebaseerd. De betrokken exploitant kan dus nog steeds zijn verweer
voeren over de analyse en de erbij horende documenten, die niet aan het op
tegenspraak gevoerde debat onttrokken blijven.
18.
Het onpartijdigheidsbeginsel, zoals van toepassing op organen
van het actief bestuur, waarborgt zowel de persoonlijke onpartijdigheid van de
personeelsleden en de (leden van bestuurlijke) organen die mede een beslissing
nemen, als de structurele onpartijdigheid van die personeelsleden en bestuurlijke
organen op het vlak van de organisatie van deze organen, het verloop van de
procedure en het tot stand komen van hun beslissingen. In zoverre het de structurele
onpartijdigheid waarborgt, is het onpartijdigheidsbeginsel slechts van toepassing
op een orgaan van actief bestuur als de toepassing ervan verenigbaar is met de
eigen aard, inzonderheid de eigen structuur van het bestuur. De toepassing van het
onpartijdigheidsbeginsel mag er niet toe leiden dat het nemen van een regelmatige
beslissing onmogelijk wordt, namelijk doordat dit beginsel het optreden van het
bevoegde orgaan onmogelijk zou maken. Om de schending van de structurele
onpartijdigheid van een bestuursorgaan aannemelijk te maken, volstaat geen louter
subjectieve indruk van partijdigheid, maar moet die schending objectief kunnen
worden gerechtvaardigd, rekening houdend met de concrete, feitelijke elementen
van de zaak.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-22/28
Het enkele gegeven dat het FAVV de controles uitvoert en ook
overgaat tot het opleggen van een administratieve sanctie wanneer het resultaat van
de controle daartoe aanleiding geeft, doet op zich niet besluiten tot een schending
van het (structurele) onpartijdigheidsbeginsel. Bovendien worden de met controle
belaste personen aangeduid door artikel 3, §§ 1 en 1/1, van het koninklijk besluit
van 22 februari 2001, meer bepaald de officieren van gerechtelijke politie, de
daartoe door de minister aangewezen statutaire en contractuele personeelsleden
van het FAVV, alsook de statutaire en contractuele personeelsleden van de
gemeentelijke diensten die dienaangaande een overeenkomst hebben gesloten met
het FAVV, voor zover het toezicht is beperkt tot de detailhandel. Daartegenover
staat dat uit artikel 7, § 1, van het koninklijk besluit van 22 februari 2001 juncto
artikel 2 van het koninklijk besluit van 30 augustus 2023 ‘tot vaststelling van de
procedureregels en de modaliteiten van betaling van de administratieve boetes
ingesteld bij het koninklijk besluit van 22 februari 2001 houdende organisatie van
de controles die worden verricht door het Federaal Agentschap voor de Veiligheid
van de Voedselketen’ volgt dat de adviseur-generaal van de juridische dienst van
het FAVV, of de door hem aangeduide ambtenaren-jurist, belast zijn met het
opleggen van de administratieve geldboetes. De verzoekende partijen tonen niet
aan dat in voorliggend geval dezelfde personeelsleden zouden zijn belast met zowel
de controle als de sanctionering van de vastgestelde inbreuken.
20.
Tot slot voeren de verzoekende partijen aan dat artikel 7, 2°, van
het bestreden koninklijk besluit het FAVV machtigt om “verdere regels […] over
de te volgen procedure” uit te vaardigen. Het voormelde artikel bepaalt onder meer
dat het FAVV een beslissing zal nemen “volgens de voorwaarden en modaliteiten
die vastgelegd zijn door de Europese regelgeving, zo nodig aangevuld of
verduidelijkt in de richtlijnen die het opstelt”. De bevoegdheid van het FAVV om
informatieve of interpretatieve richtlijnen op te stellen, kan niet worden
gekwalificeerd als een ontoelaatbare delegatie van normatieve bevoegdheid. De
kritiek van de verzoekende partijen faalt derhalve naar recht. Voor het overige kan
de eenzijdige, speculatieve bewering van de verzoekende partijen dat het FAVV
omzendbrieven zal uitvaardigen die “in elk geval een verordenend karakter”
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-23/28
hebben, niet leiden tot de vaststelling dat het bestreden koninklijk besluit zelf met
een onwettigheid is aangetast.
21.
Het tweede middelonderdeel is ongegrond.
C. Derde middelonderdeel
22.
Het grondwettelijk gelijkheidsbeginsel, zoals vervat in de
artikelen 10 en 11 van de Grondwet, kan slechts geschonden zijn als in rechte en
in feite gelijke situaties zonder objectieve en redelijke verantwoording ongelijk
worden behandeld of als in rechte en in feite ongelijke situaties zonder objectieve
en redelijke verantwoording gelijk worden behandeld. Een verzoekende partij die
een dergelijke schending aanvoert, moet deze met concrete en precieze gegevens
in het verzoekschrift aantonen. Het komt met andere woorden aan de verzoekende
partij voor de Raad van State toe om voldoende concrete elementen aan te brengen
die het mogelijk maken te onderzoeken en vast te stellen of er sprake is van een
ongelijke behandeling ten aanzien van andere gelijke of minstens gelijkaardige
gevallen. Zij moet daarbij, in de eerste plaats, de vergelijkbaarheid aantonen van
de betrokken situaties en vervolgens aantonen waarom de verschillende
behandeling daarvan een discriminatie uitmaakt.
23.
In het verzoekschrift tot nietigverklaring geven de verzoekende
partijen aan dat de microbiologische criteria “staan bepaald o.m. in de Verordening
(EG) Nr. 2073/2005 van 15 november 2005 inzake microbiologische criteria voor
levensmiddelen” en dat er “geen enkele objectieve reden [bestaat] om
microbiologische analyses aan een strenger regime te onderwerpen dan
labo-analyses op basis van andere Verordeningen (meestal chemische laboanalyses) en derhalve op andere normen en criteria”. Uit de ontwikkeling van het
middelonderdeel blijkt dat er sprake is van in rechte ongelijke gevallen, met laboanalyses die het voorwerp uitmaken van regelingen in onderscheiden
verordeningen. De verzoekende partijen brengen verder geen voldoende concrete
elementen aan die het mogelijk maken te onderzoeken en vast te stellen of de
microbiologische
analyses,
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
uitgevoerd
op
basis
van
de
verordening
XII-9885-24/28
(EG) nr. 2073/2005 van de Commissie van 15 november 2005 inzake
microbiologische criteria voor levensmiddelen en de labo-analyses uitgevoerd op
basis van andere verordeningen zich als gelijke, of minstens gelijkaardige gevallen,
aandienen.
24.
De vaststelling dat de verzoekende partijen in het verzoekschrift
niet ervan doen overtuigen dat er sprake is van in rechte en in feite gelijke of
minstens vergelijkbare gevallen, volstaat op zich om de aangevoerde schending
van het gelijkheidsbeginsel te verwerpen. De vraag of er al dan niet een
aanvaardbare verantwoording voor de ongelijke behandeling bestaat, behoeft dan
ook geen verder onderzoek. De overige kritiek van de verzoekende partijen houdt
geen verband met de aangevoerde schending van het gelijkheidsbeginsel en kan
dan ook niet tot de nietigverklaring van het bestreden koninklijk besluit leiden.
25.
Het derde middelonderdeel is ongegrond.
D. Vierde middelonderdeel
26.
Het rechtszekerheidsbeginsel beoogt, wat de verordenende
bevoegdheid betreft, aan iedere persoon waarborgen te bieden bij de kenbaarheid
van de nieuwe regelgeving. De regelgeving moet duidelijk worden geformuleerd
en moet tijdig worden bekendgemaakt en het rechtsbeginsel houdt een principieel
verbod van terugwerkende kracht in.
27.
Op grond van het zorgvuldigheidsbeginsel moet elk bestuur zich
gedragen zoals een voorzichtig en redelijk handelend bestuur, geplaatst in dezelfde
omstandigheden. Het zorgvuldigheidsbeginsel houdt onder meer in dat het bestuur
zijn beslissing op zorgvuldige wijze moet voorbereiden. Dit impliceert dat de
beslissing dient te steunen op werkelijk bestaande en concrete feiten, die met de
vereiste zorgvuldigheid werden vastgesteld. Het bestuur is onder meer verplicht
om zorgvuldig te werk te gaan bij de voorbereiding van de beslissing en de
feitelijke en juridische aspecten van het dossier deugdelijk te onderzoeken, zodat
het met kennis van zaken kan beslissen. Het komt aan de verzoekende partij toe
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-25/28
om met concrete gegevens aannemelijk te maken dat de handelwijze van het
bestuur niet doet blijken van het vereiste zorgvuldig handelen. Het formuleren door
de verzoekende partij van eigen aannames, veronderstellingen en kritieken zonder
enig begin van bewijs, volstaat niet om aannemelijk te maken dat de bestreden
beslissing op een onzorgvuldige wijze tot stand is gekomen.
28.
Artikel 3, § 2, eerste en tweede lid, van het bestreden koninklijk
besluit bepaalt:
“In voorkomend geval neemt de monsternemer uit het eindmonster het monster
bestemd voor het laboratorium en het verdedigingsmonster.
In de gevallen bedoeld in artikel 7, wordt geen verdedigingsmonster genomen.”
In artikel 7, 2°, van hetzelfde besluit wordt bepaald dat geen
tweede analyse kan worden uitgevoerd “in geval van microbiologische analyses
wanneer het technisch niet mogelijk is of wanneer de wetenschappelijke relevantie
van een tweede analyse niet is aangetoond op basis van het in artikel 5, § 3
bedoelde verslag van de beoordeling van de documenten”.
29.
De verzoekende partijen menen dat er sprake is van een
tegenstrijdigheid, minstens een onduidelijkheid, omdat het chronologisch niet
mogelijk is om reeds bij de bemonstering te bepalen of er een verdedigingsmonster
moet worden genomen, aangezien de tweede analyse afhankelijk is van het verslag
van de deskundige, dat pas wordt opgemaakt na een ongunstig resultaat van de
eerste analyse.
Zij gaan er evenwel aan voorbij dat volgens artikel 7, 2°, van het
bestreden koninklijk besluit, in het geval van microbiologische analyses, de tweede
analyse niet alleen niet wordt uitgevoerd wanneer de wetenschappelijke relevantie
ervan niet is aangetoond in het bedoelde deskundigenverslag, maar ook niet
wanneer een tweede analyse technisch niet mogelijk is. Die alternatieve
voorwaarde laten zij echter in het geheel onbesproken, zodat hun kritiek geen
aanleiding kan geven tot de nietigverklaring van de bestreden beslissing.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-26/28
Waar de verzoekende partijen voorts de onduidelijkheid hekelen
van de woorden “tweede deskundige”, wordt vooreerst vastgesteld dat zij kritiek
uiten op het opschrift van hoofdstuk V van het bestreden koninklijk besluit. Dat
opschrift is als dusdanig geen bindende of dwingende norm met een reglementair
karakter. Voormeld hoofdstuk V bevat een artikel 8 waarin uitdrukkelijk wordt
gerefereerd aan de deskundige die een verslag opstelt overeenkomstig
artikel 5, § 3, van het bestreden koninklijk besluit. Het is voldoende duidelijk dat
daarmee wordt verwezen naar de (tweede) deskundige die op vraag van de
exploitant wordt aangezocht nadat hem het ongunstige resultaat van de eerste
analyse ter kennis werd gebracht.
30.
In zoverre de verzoekende partijen tot slot aanvoeren dat het
“lijkt” alsof het bestreden koninklijk besluit onzorgvuldig tot stand is gekomen
omdat het “niet duidelijk [is] of er nog wijzigingen werden aangebracht” aan de
tekst nadat de afdeling Wetgeving van de Raad van State haar advies had
uitgebracht, maken zij niet met concrete elementen aannemelijk dat de handelwijze
van de verwerende partij doet blijken van een onzorgvuldige besluitvorming.
31.
Het vierde middelonderdeel is ongegrond.
E. Conclusie
32.
Het enig middel is in al zijn onderdelen ongegrond.
BESLISSING
De Raad van State verwerpt het beroep.
De verzoekende partijen worden, ieder voor de helft, verwezen in de kosten
van het beroep tot nietigverklaring, begroot op een rolrecht van 400 euro, een
bijdrage van 26 euro en een rechtsplegingsvergoeding van 770 euro, die
verschuldigd is aan de verwerende partij.
ECLI:BE:RVSCE:2026:ARR.267.923
XII-9885-27/28
Dit arrest is uitgesproken op vijf oktober tweeduizend zesentwintig, door de Raad
van State, XIIe kamer, samengesteld uit:
Chantal Bamps,