Jugement commercial 2024TALCH15/00942
Audience publique du mercredi, vingt-six juin deux mille vingt-quatre.
Numéro TAL-2024-00224 du rôle
Composition :
Anne LAMBÉ, Vice-présidente ;
Fernand PETTINGER, juge ;
Änder PROST, juge-délégué ;
Emmanuelle BAUER, greffière.
Entre:
la société à responsabilité limitée SOCIETE1.) SARL, établie et ayant son siège social
à L-ADRESSE1.), représentée par son/ses gérants actuellement en fonctions et
inscrite au Registre de Commerce et des Sociétés de Luxembourg sous le numéro
NUMERO1.),
élisant domicile en l’étude de Maître Sandra MAROTEL, avocat à la Cour, demeurant
à Luxembourg,
demanderesse, comparant par Maître Sandra MAROTEL, avocat à la Cour susdit,
et:
la société à responsabilité limitée SOCIETE2.) SARL, établie et ayant son siège
social à L-ADRESSE2.), représentée par son/ses gérants actuellement en
fonctions et inscrite au Registre de Commerce et des Sociétés de Luxembourg
sous le numéro NUMERO2.),
la société anonyme SOCIETE3.) SA, établie et ayant son siège social à LADRESSE2.), représentée par son conseil d’administration actuellement en
fonctions et inscrite au Registre de Commerce et des Sociétés de Luxembourg
sous le numéro NUMERO3.),
1
défenderesses, comparant par Maître Michaël MIGNON, avocat à la Cour, en
remplacement de Maître Denis CANTELE, avocat à la Cour, tous les deux demeurant
à Luxembourg.
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Faits:
Par acte de l’huissier de justice Josiane GLODEN d’Esch-sur-Alzette en date du 4
janvier 2024, la demanderesse a fait donner assignation aux défenderesses à
comparaître le vendredi, 26 janvier 2024 à 09.00 heures devant le tribunal
d’arrondissement de et à Luxembourg, deuxième chambre, siégeant en matière
commerciale, Cité Judiciaire, Bâtiment CO, 1er étage, salle CO1.01, pour y entendre
statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit acte d’huissier ci-après
reproduit :
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L’affaire fut inscrite sous le numéro TAL-2024-00224 du rôle pour l’audience publique
du 26 janvier 2024 devant la deuxième chambre, siégeant en matière commerciale.
La cause fut renvoyée devant la quinzième chambre.
L’affaire fut utilement retenue à l’audience du 21 mai 2024 lors de laquelle les débats
eurent lieu comme suit :
Maître Sandra MAROTEL, mandataire de la partie demanderesse, donna lecture de
l’assignation et exposa ses moyens.
Maître Michaël MIGNON, en remplacement de Maître Denis CANTELE, mandataire
des parties défenderesses, répliqua et exposa ses moyens.
Sur ce, le tribunal prit l'affaire en délibéré et rendit à l’audience publique de ce jour le
jugement qui suit:
Faits et procédure
La société à responsabilité limitée SOCIETE2.) SARL (ci-après « SOCIETE2.) ») et la
société anonyme SOCIETE3.) SA (ci-après « SOCIETE3.) ») font parties du
GROUPE1.), spécialisé dans l’installation et l’entretien sanitaire.
Au courant du mois de mai 2022, PERSONNE1.) a confié à la société à responsabilité
limitée SOCIETE1.) SARL (ci-après « SOCIETE1.) ») l’exécution de travaux de
tuyauterie et de sanitaire sur un « ENSEIGNE1.) » à l’ADRESSE3.) à ADRESSE3.).
Dans ce contexte SOCIETE1.) a émis les factures suivantes pour la somme de
52.130,52 EUR :
la facture n°F20220902-10145 du 2 septembre 2022 de 4.043,52 EUR,
la facture n°F20220926-10157 du 26 septembre 2022 de 2.695,68 EUR,
la facture n°F20220928-10159 du 28 septembre 2022 de 10.445,76 EUR,
la facture n°F20221014-10175 du 14 octobre 2022 de 6.402,24 EUR,
la facture n°F20221028-10188 du 28 octobre 2022 de 10.625,94 EUR,
la facture n°F20221130-10202 du 30 novembre 2022 de 13.293,54 EUR, et
la facture n°F20221214-10218 du 14 décembre 2022 de 4.623,84 EUR.
Malgré plusieurs rappels, les factures n’ont été que partiellement acquittées, sans faire
l’objet de contestations.
Le 21 mars 2023, SOCIETE2.) s’est engagée à payer le montant de 45.000.- EUR,
correspondant au montant encore redu en principal de 43.442,10 EUR ainsi qu’un
supplément pour le retard accusé.
Le paiement devait se faire en trois mensualités de 15.000.- EUR les 30 avril, 31 mai
et 30 juin 2023 au plus tard.
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Le 8 mai 2023, 7.500.- EUR ont été payés, 5.000.- EUR le 26 mai 2023 et 2.500.EUR le 17 juillet 2023, de sorte qu’un solde de 30.000.- EUR demeure impayé.
Par acte d’huissier de justice du 4 janvier 2024, SOCIETE1.) a fait donner assignation
à SOCIETE2.) et à SOCIETE3.) à comparaître devant le tribunal d’arrondissement de
et à Luxembourg siégeant en matière commerciale.
Prétentions et moyens
SOCIETE1.) demande la condamnation solidaire, sinon in solidum, sinon de chacune
pour le tout de SOCIETE2.) et de SOCIETE3.) au paiement du montant de 30.000
EUR, au titre des factures impayées, avec les intérêts de retard au taux de référence
prévu par l’article 3 de la loi modifiée du 18 avril 2004 relative aux délais de paiement
et aux intérêts de retard (ci-après la « Loi de 2004 ») à partir de l’échéance respective
des factures, sinon à partir de « la mise en demeure du 21 mars 2023 », sinon à partir
de la demande en justice, jusqu’à solde.
Elle demande en outre la condamnation solidaire, sinon in solidum, sinon de chacune
pour le tout de SOCIETE2.) et de SOCIETE3.) au paiement du forfait de 40.- EUR fixé
à l’article 5 (1) de la Loi de 2004 ainsi qu’au paiement du montant de 1.500.- EUR à
titre d’indemnisation raisonnable pour les frais de recouvrement par suite du retard du
débiteur en vertu de l’article 5 (3) de la Loi de 2004, au paiement d’une indemnité de
procédure d’un montant de 2.500.- EUR sur le fondement de l’article 240 du Nouveau
Code de procédure civile et au paiement des frais et dépens de l’instance.
SOCIETE1.) base sa demande sur le principe de la facture acceptée déduit de l’article
109 du Code de commerce, sinon sur l’article 1134 du Code civil.
Elle fait valoir que les factures réclamées n’ont fait l’objet d’aucune contestation et
qu’elle a correctement exécuté ses obligations en effectuant les prestations
convenues.
En réponse aux développements adverses, SOCIETE1.) soutient que la relation
contractuelle existait initialement avec SOCIETE2.), mais que les factures
renseignent, à la demande du GROUPE1.), le numéro de TVA de SOCIETE3.),
laquelle a partiellement payé les factures.
Elle explique avoir assigné les deux défenderesses car le numéro TVA renseigné sur
les factures est celui de SOCIETE3.) tandis que SOCIETE2.) s’est reconnue débitrice
des factures par courrier du 21 mars 2023.
Elle fait encore état d’une confusion de patrimoines entre les deux défenderesses.
Elle ajoute que la créance a été reconnue et acceptée dans le plan de réorganisation
voté dans le cadre de la procédure de réorganisation judiciaire ouverte à l’encontre de
SOCIETE2.) pour un montant de 28.442,10 EUR. Bien que le plan de réorganisation
s’impose entre parties, elle souligne que le montant de 28.442,10 EUR correspond à
un arrangement applicable dans le contexte du plan de réorganisation, mais que sa
créance réelle est de 30.000.- EUR.
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SOCIETE3.) conclut au rejet de la demande dirigée à son encontre et sollicite une
indemnité de procédure d’un montant de 1.000.- EUR sur base de l’article 240 du
Nouveau Code de procédure civile.
Elle conteste l’existence de toute relation contractuelle avec SOCIETE1.) et soutient
que toutes les factures ont été traitées par SOCIETE2.) et que les paiements partiels
proviennent de SOCIETE2.). Elle conteste avoir effectué un quelconque paiement au
profit de SOCIETE1.).
Elle ajoute que les travaux exécutés ne rentrent pas dans son objet social et que le
numéro de TVA figurant sur les factures résulte d’une inadvertance.
Quant à l’application de l’article 109 du Code de commerce, elle réplique que les
factures ne lui sont pas adressées, de sorte que le principe de la facture acceptée ne
s’applique pas.
A titre subsidiaire, au cas où elle serait redevable des factures, elle sollicite la
réduction du montant réclamé au solde restant dû de 28.442,10 EUR.
SOCIETE2.) ne s’oppose pas à la demande principale de SOCIETE1.) et elle ne
conteste pas la dette dans son principe. Quant au quantum, elle soutient que seul le
montant de 28.442,10 EUR est encore dû, conformément à la créance retenue dans
le plan de réorganisation judiciaire, tel qu’homologué par le tribunal.
Elle conclut toutefois au rejet des demandes formulées sur base des articles 5 (1) et
5 (3) de la Loi de 2004 et sur base de l’article 240 du Nouveau Code de procédure
civile, au motif qu’elle a tenté de payer ce qu’elle pouvait.
Motifs de la décision
La demande est recevable pour avoir été introduite conformément aux forme et délai
prévus par la loi.
I.
Les factures impayées
1.
La demande dirigée contre SOCIETE3.)
Aux termes de l’article 109 du Code de commerce, les achats et ventes se constatent
par une facture acceptée.
SOCIETE3.) conteste l’application du principe de la facture acceptée à son encontre
alors qu’elle n’est pas destinataire des factures litigieuses.
En l’absence d’une définition légale, la facture peut être définie comme un « écrit
dressé par un commerçant, dans lequel sont mentionnés l’espèce et le prix des
marchandises ou des services, le nom du client et l’affirmation de la dette de ce dernier
et qui est destiné à être remis au client afin de l’inviter à payer la somme indiquée ».
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La facture doit contenir la spécification d’une dette et constitue une invitation au
paiement de celle-ci, elle doit mentionner le nom du fournisseur, le nom du client, la
description des fournitures ou des services rendus et leur prix.
Il est constant en cause que les factures dont le solde est réclamé ont été adressées
au « GROUPE1.) ».
Les factures n’étant pas adressées à SOCIETE3.), il n’y a pas lieu d’examiner la
demande de SOCIETE1.) sur base de l’article 109 du Code de commerce mais sur
base du droit commun.
Pour prospérer dans sa demande sur base de l’article 1134 du Code civil, il appartient
à SOCIETE1.) qui se prévaut de l’existence d’une relation contractuelle avec
SOCIETE3.) d’en rapporter la preuve, conformément au droit commun de la preuve.
Force est de constater que les seules pièces versées par SOCIETE1.) à l’appui de sa
demande sont les sept factures précitées et le courrier du 21 mars 2023, dans lequel
SOCIETE2.) se reconnaît débitrice du solde redû au titre desdites factures.
La mention du numéro de TVA de SOCIETE3.) sur les factures n’est, à elle seule, pas
suffisante pour établir une relation contractuelle entre parties.
Face aux contestations de SOCIETE3.), SOCIETE1.) reste ainsi en défaut de
rapporter la preuve de l’existence d’une relation contractuelle entre parties, laquelle
rendrait SOCIETE3.) débitrice du montant réclamé.
Il y a partant lieu de dire la demande non fondée à l’égard de SOCIETE3.).
2.
La demande dirigée contre SOCIETE2.)
Conformément aux développements ci-avant, l’article 109 du Code de commerce ne
saurait s’appliquer à la demande de SOCIETE1.), alors que les factures émises le
sont à l’attention du GROUPE1.) et non de SOCIETE2.).
SOCIETE1.) demande la condamnation de SOCIETE2.) au paiement du montant de
30.000.- EUR en s’appuyant notamment sur le courrier du 21 mars 2023 de
SOCIETE2.) qui est de la teneur suivante :
Conformément à ce courrier, SOCIETE2.) s’est engagée, de manière ferme, à payer
les factures ouvertes d’un montant de 43.442,10 EUR en procédant à trois paiements
de 15.000.- EUR chacun, soit 45.000.- EUR au total.
Il est constant en cause qu’un montant total de 15.000.- EUR a été payé, portant le
solde à payer à 30.000.- EUR.
SOCIETE2.) ne conteste pas être débitrice de SOCIETE1.) et avoir reconnu être
redevable du montant de 45.000.- EUR avant l’ouverture de la procédure de
réorganisation judiciaire à son profit.
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Au vu de la reconnaissance par SOCIETE2.) de sa dette envers SOCIETE1.), il
devient oiseux d’analyser la demande de SOCIETE1.) sous l’angle de la base légale
invoquée tirée de l’article 1134 du Code civil.
SOCIETE2.) estime cependant que seul le montant de 28.442,10 EUR, repris dans le
plan de réorganisation, tel qu’homologué après acceptation par les créanciers
sursitaires, saurait être retenu.
En vertu de l’article 53 de la loi du 7 août 2023 relative à la préservation des
entreprises et portant modernisation du droit de la faillite (ci-après la « Loi du 7 août
2023 »), « l’homologation du plan de réorganisation le rend contraignant pour tous les
créanciers sursitaires ».
Selon l’article 54 de la Loi du 7 août 2023, la révocation du plan de réorganisation
implique que le débiteur et les créanciers se retrouvent dans la position qu’ils auraient
eue s’il n’y avait pas eu de plan de réorganisation homologué.
En application de ces deux dispositions légales, le plan de réorganisation homologué
s’impose aux créanciers, sauf s’il venait à être révoqué.
Conformément à la position de la demanderesse, il y a partant lieu de retenir que
l’existence d’un plan de réorganisation homologué, bien qu’il s’impose aux créanciers
sursitaires, n’a pas d’impact sur le montant réel de la créance tel qu’il existe en dehors
du contexte du plan de réorganisation judiciaire.
Dans ces circonstances, il y a lieu de dire la demande de SOCIETE1.) dirigée à
l’encontre de SOCIETE2.) fondée pour le montant réclamé de 30.000.- EUR, étant
précisé que le plan de réorganisation s’impose entre parties tant qu’il est en vigueur.
En ce qui concerne les intérêts réclamés, le tribunal constate que le montant de
30.000.- EUR comprend un « supplément pour le retard accusé » et les parties n’ont
pas autrement pris position quant à l’imputation des paiements partiels. Aucune pièce
à cet égard n’est versée au dossier.
Par ailleurs, les factures ne sont pas adressées à SOCIETE2.), de sorte que
l’échéance indiquée sur les factures ne lui est pas opposable.
Dans ces circonstances, il n’y a pas lieu d’allouer les intérêts sur les factures à compter
de leurs échéances respectives
.
Une « mise en demeure » du 21 mars 2023 qui ferait courir les intérêts moratoires fait
défaut, de sorte qu’il n’y a pas non plus lieu d’allouer les intérêts à compter de cette
date.
SOCIETE2.) ayant été valablement mise en demeure par l’assignation du 4 janvier
2024, il y a lieu d’allouer les intérêts sur le montant de 30.000.- EUR au taux prévu à
l’article 3 de la Loi de 2004 à compter de cette date.
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Le tribunal condamne partant SOCIETE2.) à payer à SOCIETE1.) le montant de
30.000.- EUR, avec les intérêts au taux prévu à l’article 3 de la Loi de 2004 à compter
du 4 janvier 2024 jusqu’à solde.
II.
Quant aux demandes accessoires
Eu égard à l’issue de la demande principale dirigée à l’encontre de SOCIETE3.), il y
a lieu de dire les demandes de SOCIETE1.) sur base des articles 5 (1) et 5 (3) de la
Loi de 2004 et sur base de l’article 240 du Nouveau Code de procédure civile dirigées
à l’encontre de SOCIETE3.) non fondées.
Il y a par contre lieu de condamner SOCIETE2.) à payer à SOCIETE1.) le montant
forfaitaire de 40.- EUR sur base de l’article 5 (1) de la Loi de 2004 et, au vu des
contestations limitées de SOCIETE2.), le tribunal évalue ex aequo et bono les frais de
recouvrement raisonnables à allouer à SOCIETE1.) au montant de 500.- EUR sur
base de l’article 5 (3) de la Loi de 2004.
Ni SOCIETE3.), ni SOCIETE1.) ne justifient de l’iniquité requise par l’article 240 du
Nouveau Code de procédure civile, de sorte qu’il y a lieu de rejeter les demandes
respectives des parties en allocation d’une indemnité de procédure.
SOCIETE2.) succombant à l’instance, il y a lieu de la condamner aux frais et dépens
de l’instance.
Par ces motifs :
le tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, quinzième chambre, siégeant en
matière commerciale, statuant contradictoirement,
reçoit la demande,
la dit partiellement fondée,
condamne la société à responsabilité limitée SOCIETE2.) SARL à payer à la société
à responsabilité limitée SOCIETE1.) SARL le montant de 30.000.- EUR, avec les
intérêts de retard tels que prévus par l’article 3 de la loi modifiée du 18 avril 2004
relative aux délais de paiement et aux intérêts de retard, à compter du 4 janvier 2024,
jusqu’à solde,
condamne la société à responsabilité limitée SOCIETE2.) SARL à payer à la société
à responsabilité limitée SOCIETE1.) SARL les montants de 40.- EUR et de 500.- EUR
sur base des articles 5 (1) et 5 (3) de la loi modifiée du 18 avril 2004 relative aux délais
de paiement et aux intérêts de retard,
la dit non fondée pour le surplus,
rejette les demandes respectives sur base de l’article 240 du Nouveau Code de
procédure civile,
9
condamne la société à responsabilité limitée SOCIETE2.) SARL aux frais et dépens
de l’instance.
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