Arrêt N° 192/24 – II – CIV (aff. fam.)
Arrêt civil
Audience publique du vingt-trois décembre deux mille
vingt-quatre
Numéro CAL-2024-00578 du rôle
rendu par la deuxième chambre de la Cour d’appel, siégeant en
matière civile, dans la cause
Entre:
PERSONNE1.), demeurant à L-ADRESSE1.),
appelant aux termes d’une requête d’appel déposée au greffe de la
Cour d’appel le 19 juin 2024,
représenté par Maître Perrine LAURICELLA, avocat à la Cour,
demeurant à Luxembourg,
et:
PERSONNE2.), demeurant à L-ADRESSE2.),
intimée aux fins de la prédite requête d’appel,
représentée par Maître Laura GUETTI, avocat à la Cour, demeurant à
Luxembourg.
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LA COUR D'APPEL:
PERSONNE2.) et PERSONNE1.) (ci-après PERSONNE1.)) sont les
parents d’PERSONNE3.) (ci-après PERSONNE3.)), née le DATE1.).
Par jugement du 8 mai 2024, le juge aux affaires familiales a
dit non fondée la demande de PERSONNE2.) à se voir attribuer
l’autorité parentale exclusive envers PERSONNE3.),
constaté que l’autorité parentale à l’égard d’PERSONNE3.) est
exercée
conjointement
par
PERSONNE2.)
et
par
PERSONNE1.),
fixé le domicile légal et la résidence habituelle d’PERSONNE3.)
auprès de PERSONNE2.),
donné acte à PERSONNE1.) qu’il renonce à exercer un droit de
visite et d’hébergement à l’égard d’PERSONNE3.),
condamné PERSONNE1.) à payer à PERSONNE2.) une
contribution à l’entretien et à l’éducation d’PERSONNE3.) du
montant indexé de 250 EUR pour la période allant du 14 août
au 31 décembre 2023 et de 350 EUR à partir du 1er janvier
2024,
dit que PERSONNE1.) est tenu de payer la moitié des frais
extraordinaires exposés dans l’intérêt d’PERSONNE3.), dont
notamment les frais de crèche, les frais scolaires, les frais de
voyages scolaires, les frais d’activité extrascolaires et les frais
médicaux non remboursés, y compris les frais d’orthodontie ou
de lunettes depuis le mois de septembre 2023,
précisé que les frais extraordinaires doivent être engagés d’un
commun accord des parties au titre de l’autorité parentale
conjointe.
De ce jugement, PERSONNE1.) a régulièrement relevé appel limité
par requête déposée le 19 juin 2024 au greffe de la Cour d’appel.
Il demande de
« réformer le jugement :
partant de décharger la partie appelante de l’ensemble des
condamnations prononcées à son encontre,
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principalement, réduire le quantum de la pension alimentaire au
montant de EUR 250.- par mois à partir du 1er janvier 2024, date après
laquelle la partie appelante n’a plus exercé son droit de visite et
d’hébergement,
subsidiairement, réduire le quantum de la pension alimentaire au
montant de EUR 150.- EUR pour la période du 14 août 2023 au 31
décembre 2023 et au montant de EUR 250.- partir du 1er janvier 2024,
déduction faite des versements déjà effectués par la partie
appelante ».
Par ordonnance du 18 novembre 2024, prise en application de l’article
1007-10 du Nouveau Code de procédure civile, la Cour d’appel a
délégué la présente affaire à un conseiller unique.
A l’audience des plaidoiries, PERSONNE1.) a précisé que son appel
ne porte que sur le paiement du montant de 350 EUR à titre de pension
alimentaire pour l’entretien et l’éducation d’PERSONNE3.) et ce pour
la période postérieure au 1er janvier 2024.
PERSONNE2.) a demandé de confirmer le jugement du 8 mai 2024
en ce qui concerne les montants lui alloués à titre de pension
alimentaire pour la période du 14 août 2023 au 31 juillet 2024.
Elle a sollicité, en interjetant régulièrement appel incident, l’attribution
de l’exercice exclusif de l’autorité parentale à l’égard d’PERSONNE3.)
et l’allocation d’une pension alimentaire de 450 EUR par mois à partir
du 1er août 2024, date à partir de laquelle sa situation financière se
serait détériorée.
PERSONNE1.) s’est déclaré d’accord à voir confier l’exercice exclusif
de l’autorité parentale à l’égard de l’enfant commune à PERSONNE2.)
et a conclu au rejet de l’appel incident en ce qui concerne le montant
de 450 EUR réclamé à titre de pension alimentaire à partir du 1er août
2024.
Appréciation de la Cour
Compte tenu du fait qu’PERSONNE1.) a donné son accord à ce que
PERSONNE2.) se voit confier l’exercice exclusif de l’autorité parentale
à l’égard de l’enfant commune, il y a lieu d’y faire droit et de réformer
le jugement du 8 mai 2024 de ce chef.
PERSONNE1.) sollicite la réduction de la pension alimentaire pour
PERSONNE3.) au montant de 250 EUR à partir du 1er janvier 2024,
tandis que PERSONNE2.) demande son augmentation au montant de
450 EUR à partir du 1er août 2024.
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La situation financière des parties sera dès lors appréciée au regard
des développements des parties ainsi que des pièces versées par
chacune d’entre elles qui se rapportent à la période postérieure au 1er
janvier 2024 en faisant abstraction des nombreuses pièces versées
pour l’année 2023.
PERSONNE1.) fait valoir que le montant de 350 EUR fixé par le juge
aux affaires familiales à titre de pension alimentaire pour
PERSONNE3.) est disproportionné par rapport tant aux besoins de
celle-ci qu’aux situations financières respectives des parties.
Il soutient encore que le juge aux affaires familiales a fait une
mauvaise appréciation de sa situation financière tant en ce qui
concerne ses revenus mensuels que ses dépenses incompressibles.
Tout comme en première instance, PERSONNE1.) conteste toucher
un revenu locatif de 2.500 EUR tiré de la location de chambres dans
deux immeubles situés à ADRESSE3.). Le juge aux affaires familiales
aurait retenu à tort un revenu locatif théorique du montant précité dans
son chef.
Il fait valoir qu’il « s’est retiré du bail de la maison sise LADRESSE4.) ».
Il déclare toucher des indemnités de chômage du montant de 2.828,63
EUR depuis le mois de janvier 2024.
A titre de dépenses incompressibles, il invoque sa part du loyer
mensuel de 1.750 EUR, le montant de 300 EUR par mois et par enfant
payé pour l’entretien et l’éducation de deux enfants issus d’une
relation antérieure avec une autre femme ainsi qu’une mensualité de
368,78 EUR relative à un prêt voiture.
PERSONNE2.) demande de retenir un revenu net théorique du
montant de 5.300 EUR dans le chef d’PERSONNE1.). Ce montant
tiendrait compte des revenus locatifs touchés pour la location de
chambres dans la maison sise à ADRESSE4.). Tant qu’elle vivait à
cette adresse, elle aurait payé un loyer réduit de 200 EUR par mois.
D’autres locataires dans cette maison auraient payé un loyer mensuel
de 700 à 800 EUR pour une chambre.
Elle conteste qu’PERSONNE1.) paye une pension alimentaire du
montant total de 600 EUR par mois pour l’entretien et l’éducation des
deux enfants issus d’une relation antérieure avec une autre femme et
qualifie l’attestation rédigée par la mère de ces deux enfants
d’attestation de complaisance.
C’est à bon droit que le juge aux affaires familiales s’est référé aux
articles 372-2 et 376-2 du Code civil pour apprécier la demande de
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PERSONNE2.) en obtention d’une pension alimentaire pour l’entretien
et l’éducation de l’enfant commun.
En application l’article 372-2 précité, chacun des parents contribue à
l’entretien et à l’éducation des enfants à proportion de ses ressources,
de celles de l’autre parent ainsi que des besoins des enfants. Pour
évaluer les ressources du débiteur d’aliments, il est tenu compte de
l’origine de ses revenus (capital ou produits du travail), ainsi que des
charges dont ces revenus sont grevés.
Aux termes de l’article 376-2 du Code civil, « en cas de séparation des
parents ou entre ceux-ci et l’enfant, la contribution à son entretien et à
son éducation prend la forme d’une pension alimentaire versée, selon
le cas, par l’un des parents à l’autre ou à la personne à laquelle l’enfant
est confié. Cette pension peut en tout ou en partie prendra la forme
d’une prise en charge directe de frais exposés au profit de l’enfant ».
Il est de principe que les besoins du créancier d’aliments et des
ressources du débiteur sont appréciés souverainement par le juge
compte tenu de toutes les particularités de la situation des intéressés.
Les besoins du créancier sont définis en fonction, notamment, de son
âge, de son sexe, de sa situation sociale et de son état de santé. Pour
évaluer les ressources du débiteur, il est tenu compte de l’origine de
ses revenus (capital ou produits du travail), ainsi que des charges dont
ces revenus sont grevés.
Il résulte de la lecture du jugement du 8 mai 2024 que le juge aux
affaires familiales a retenu qu’au vu du rapport d’enquête sociale du
Service central d’assistance sociale (SCAS) du 28 septembre 2023,
PERSONNE1.) n’était pas transparent quant à sa situation financière.
Au vu de ses déclarations faites lors de cette enquête sociale, le juge
aux affaires familiales a retenu un revenu locatif théorique du montant
mensuel de 2.500 EUR dans son chef.
Il résulte des pièces versées par PERSONNE1.) qu’il a pris en location
deux immeubles à ADRESSE3.), l’un situé à ADRESSE4.) (ci-après
immeuble ADRESSE4.)), et l’autre à ADRESSE5.) (ci-après
l’immeuble ADRESSE5.)).
Si l’immeuble ADRESSE4.) a été pris en location en date du 17 juillet
2020 par PERSONNE1.) ensemble avec son frère et PERSONNE4.),
mère des deux enfants pour lesquels il prétend payer une pension
alimentaire, l’immeuble ADRESSE5.) a été pris en location par
PERSONNE1.) seul en vertu d’un contrat de bail du 27 janvier 2022.
Il déclare habiter à cette dernière adresse, ensemble avec sa nouvelle
compagne et les deux enfants de celle-ci.
Il est constant en cause que depuis le mois de janvier 2024,
PERSONNE1.) touche des indemnités de chômage qui, suivant
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décompte relatif au mois d’avril 2024, s’élèvent au montant net
mensuel de 2.818,63 EUR.
A l’audience des plaidoiries devant la Cour d’appel, il a déclaré que
son chômage expire en janvier 2025. Dans son rapport du 28
septembre 2023, l’agent du SCAS mentionne ce qui suit : « Monsieur
PERSONNE1.) avoue également de travailler de façon non déclarée
afin de gagner encore plus d’argent pour soutenir ses autres
enfants ». Il ressort encore dudit rapport qu’PERSONNE1.) travaillait
à l’époque comme chef-cuisinier dans différents restaurants
appartenant à un groupe de restaurants à Luxembourg et touchait un
montant net mensuel de 3.100 EUR. A l’audience des plaidoiries, il fait
valoir qu’il a été licencié pour des raisons économiques. Il n’a pas
donné de précisions quant à son avenir professionnel pour la période
postérieure à janvier 2025.
Tout comme en première instance, PERSONNE1.) est resté
intransparent en ce qui concerne les ressources financières
supplémentaires tirées d’un travail non déclaré telles qu’elles sont
mentionnées le rapport d’enquête sociale précité. Ses
développements quant aux raisons pour lesquelles il a pris en location
deux immeubles en juillet 2020 et janvier 2022 ne sont pas de nature
à écarter la seule raison plausible qui est celle de sous-louer des
chambres dans lesdits immeubles à des sous-locataires.
Concernant l’avenant qu’il a signé en date du 28 août 2023 avec le
bailleur de la maison ADRESSE4.) selon lequel « il se retire du contrat
de location » tout en restant « garant de l’accomplissement du
paiement du loyer et de toutes responsabilités et devoirs décrits dans
ce contrat », PERSONNE1.) a déclaré à l’agent du SCAS qu’il
s’agissait d’une « ruse afin que Madame PERSONNE2.) sorte du
logement ».
C’est partant à juste titre que le juge aux affaires familiales a retenu
des revenus supplémentaires dans le chef d’PERSONNE1.)
provenant de la location de chambres dans l’immeuble ADRESSE4.),
auxquels il convient d’ajouter des revenus non déclarés tirés de son
activité de cuisinier.
Dans la mesure où il résulte du contrat de bail relatif à l’immeuble
ADRESSE4.) que le loyer s’élève au montant mensuel de 2.950 EUR
et non pas de 5.000 EUR tel que retenu par le juge aux affaires
familiales, il convient de prendre en considération, au vu des
développements qui précèdent et quant aux revenus mensuels
d’PERSONNE1.), un revenu net théorique du montant de 5.300 EUR
dans son chef.
A titre de dépenses incompressibles, il convient de prendre en
considération sa part du loyer de l’immeuble ADRESSE5.) du montant
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mensuel de 1.750 EUR, les frais d’entretien et d’éducation des enfants
issus de la relation antérieure avec une autre femme évalués, à défaut
de pièces probantes quant aux montants payés à ce titre, au montant
de 250 EUR par mois et par enfant et la mensualité de 368,78 EUR
relative au prêt voiture dont la nécessité n’est pas contestée par
PERSONNE2.).
Il dispose partant d’un revenu net disponible théorique du montant de
3.181,22 EUR par mois.
Aucune des parties ne critique l’appréciation que le juge aux affaires
familiales a fait de la situation financière de PERSONNE2.) pour la
période postérieure au 1er janvier 2024. Il convient partant de retenir
qu’elle disposait d’un revenu net disponible de 1.300,13 EUR par
mois.
Depuis le 1er août 2024, PERSONNE2.) s’adonne à nouveau à une
activité rémunérée. Ses fiches de salaire des mois d’août et de
septembre 2024 renseignent un revenu net de 2.377,45 EUR par
mois.
Elle continue à vivre
ORGANISATION1.) ».
avec
l’enfant
commune
au
Foyer
En instance d’appel, PERSONNE2.) ne fait plus état du montant
mensuel de 102 EUR pris en considération par le juge aux affaires
familiales pour le remboursement d’une dette auprès de l’office social
de ADRESSE6.). A défaut de verser des pièces établissant que cette
dette est encore remboursée, il y a lieu d’en faire abstraction.
Pour le surplus, elle invoque les mêmes dépenses incompressibles
qu’en première instance, à savoir sa participation à concurrence d’un
tiers de son salaire, soit le montant de 792,48 EUR, à titre de frais
d’hébergement au Foyer et la mensualité de 360,24 EUR relative à un
prêt personnel. Ces dépenses n’étant pas contestées par
PERSONNE1.), elles sont à prendre en considération pour
l’appréciation de ses capacités contributives.
PERSONNE2.) dispose partant d’un revenu net disponible mensuel
de respectivement 1.300,13 EUR pour la période du 1er janvier au 31
juillet 2024 et 1.224,73 EUR pour la période postérieure au 1er août
2024.
En ce qui concerne les besoins d’PERSONNE3.), PERSONNE1.)
renvoie à une étude du STATEC chiffrant les besoins d’un enfant de
son âge au montant mensuel de 411 EUR.
Outre le fait qu’il reste en défaut de verser l’étude précitée, les besoins
de l’enfant commune ne peuvent pas être déterminés sur base de
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publications du STATEC, mais doivent être appréciées in concreto
dans chaque cas d’espèce.
PERSONNE2.) ne fait pas état de besoins spécifiques dans le chef
d’PERSONNE3.), de sorte qu’il y a lieu de se référer aux besoins
normaux de nourriture, de logement, d’habillement et de soins de
chaque enfant de cet âge, qui ne sont pas entièrement couverts par
les allocations familiales touchées par sa mère.
Dans la mesure où les frais de crèche de l’enfant commune constituent
des frais extraordinaires auxquels les parents contribuent chacun par
moitié, ces frais ne sont pas pris en considération pour déterminer la
pension alimentaire au profit de celle-ci.
Au vu de la situation financière de chacune des parties telle qu’elle est
décrite ci-dessus, des besoins d’PERSONNE3.) et de l’absence de
contribution en nature d’PERSONNE1.) à l’entretien d’PERSONNE3.)
avec laquelle il n’a pas de contact, c’est à juste titre que la pension
alimentaire pour son entretien et son éducation a été fixée au montant
mensuel de 350 EUR à partir du 1er janvier 2024.
Au vu des besoins de l’enfant commune et de l’absence pour
PERSONNE2.) d’établir une détérioration significative de son revenu
disponible net à partir du 1er août 2024, il n’y a pas non plus lieu
d’augmenter la pension alimentaire pour l’enfant commune à partir de
cette date.
Le jugement du 8 mai 2024 est partant à confirmer de ce chef.
L’appel principal est non fondé.
Compte tenu du fait que les deux parties sont d’accord à voir réformer
le jugement du 8 mai 2024 en ce qui concerne l’autorité parentale à
l’égard d’PERSONNE3.), l’appel incident est partiellement fondé.
Au vu du sort du litige en instance d’appel, il y a lieu de condamner
PERSONNE1.) aux frais et dépens de cette instance.
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PAR CES MOTIFS
la Cour d’appel, deuxième chambre, siégeant en matière civile et en
matière d’appel contre une décision du juge aux affaires familiales,
statuant contradictoirement,
vu l’article 1007-10 du Nouveau Code de procédure civile,
reçoit les appels principal et incident,
dit l’appel principal non fondé,
dit l’appel incident partiellement fondé,
réformant,
confie à PERSONNE2.) l’exercice exclusif de l’autorité parentale à
l’égard de l’enfant commune PERSONNE3.), née le DATE1.),
confirme le jugement entrepris pour le surplus,
condamne PERSONNE1.) aux frais et dépens de l’instance d’appel.
Ainsi fait, jugé et prononcé à l’audience publique où étaient présentes :
Béatrice KIEFFER, premier conseiller, président,
Alexandra NICOLAS, greffier.
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