Tribunal d'arrondissement de Luxembourg, 2025-10-30, n° TAL-2024-01762 (TALCH01)

Jugement civil no 2025TALCH01/00291 Audience publique du jeudi trente octobre deux mille vingt-cinq. Numéros TAL-2024-01762 et TAL-2025-04137 du rôle Composition : Françoise HILGER, premier vice-président, Emina SOFTIC, premier juge, Melissa MOROCUTTI, premier juge, Helena PERUSINA, greffier assumé.

I.

TAL-2024-01762

ENTRE

1. PERSONNE1.),
2. PERSONNE2.) et
3. PERSONNE3.), demeurant ensemble à D-ADRESSE1.), parties demanderesses aux termes d’un exploit de l’huissier de justice suppléant Christine KOVELTER, en remplacement de l’huissier de justice Martine LISÉ de Luxembourg, du 26 février 2024, comparaissant par Maître Luca GOMES, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,

ET

Le Procureur d’Etat près le tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, ayant ses bureaux à la Cité Judiciaire à Luxembourg.

II.

TAL-2025-04137

ENTRE

1. PERSONNE1.),
2. PERSONNE2.) et
3. PERSONNE3.), demeurant ensemble à D-ADRESSE1.), parties demanderesses aux termes d’un exploit de l’huissier de justice suppléant Kelly FERREIRA SIMOES en remplacement de l’huissier de justice Carlos CALVO de Luxembourg, du 28 avril 2025, comparaissant par Maître Luca GOMES, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,

ET

Le Jugendamt der Stadtverwaltung Trier, établi à D-ADRESSE2.), représenté par son collège des Bourgmestre et Echevins, sinon par qui de droit, partie défenderesse aux fins du prédit exploit FERREIRA SIMOES, défaillant,

EN PRESENCE DE

Le Procureur d’Etat près le tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, ayant ses bureaux à la Cité Judiciaire à Luxembourg.

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LE TRIBUNAL

1. Procédure Par exploit d’huissier du 26 février 2024, PERSONNE1.), PERSONNE2.) et PERSONNE3.) (ci-après : « les consorts GROUPE1.) ») ont fait donner assignation à Monsieur le Procureur d’Etat près le tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg à comparaître devant le tribunal de ce siège aux fins d’entendre dire, sous le bénéfice de l’exécution provisoire, que la décision n° NUMERO1.) rendue par l’Amtsgericht Saarburg (République fédérale d’Allemagne) en date du DATE1.) 2021, ayant prononcé l’adoption de PERSONNE3.), née le DATE2.) à Luxembourg, par PERSONNE1.), né le DATE3.) à Luxembourg et dont PERSONNE2.), née le DATE4.) à Luxembourg, est la mère biologique, sera exécutoire au Grand-Duché de Luxembourg comme si elle émanait d’une juridiction luxembourgeoise. L’affaire a été inscrite sous le numéro TAL-2024-01762 du rôle et soumise à l’instruction de la Ière section. Par ordonnance du 10 juillet 2024, l’instruction de l’affaire a été clôturée. Suivant jugement civil interlocutoire n° 2024TALCH01/00335 rendu en date du 1DATE1.) 2024, le tribunal de céans, autrement composé, a révoqué l’ordonnance de clôture prononcée le 10 juillet 2024 et avant tout autre progrès en cause, invité les consorts GROUPE1.) à prendre position sur la nécessité de régulariser la procédure par une intervention volontaire ou forcée du Jugendamt der Stadtverwaltung Trier, également partie à la décision candidate à l’exequatur, en réservant tous les droits des parties ainsi que les frais et dépens de l’instance. Par exploit d’huissier de justice du 28 avril 2025, les consorts GROUPE1.) ont fait donner assignation au Jugendamt der Stadtverwaltung Trier (ci-après : « le Jugendamt ») à se présenter devant le tribunal de ce siège aux fins, à défaut d’intervention volontaire, s’entendre déclarer forcé à intervenir dans la procédure pendante devant la Ière section du tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg et inscrite au rôle sous le numéro TAL-2024-01762. L’affaire a été inscrite sous le numéro TAL-2025-04137 du rôle et soumise à l’instruction de la Ière section. Par ordonnance du 5 juin 2025, les affaires inscrites sous les numéros TAL-202401762 et TAL-2025-04137 du rôle ont été jointes dans l’intérêt d’une bonne administration de la justice. 3

Maître Luca GOMES a été informé par bulletin du 20 juin 2025 de la composition du tribunal. Par ordonnance du 2 octobre 2025, l’instruction de l’affaire a été clôturée une deuxième fois. En application de l’article 226 du Nouveau Code de procédure civile, les parties sont réputées avoir réitéré leurs moyens à l’audience des plaidoiries et leurs mandataires sont dispensés de se présenter à l’audience des plaidoiries. Entendu le représentant du Ministère public. L’affaire a été prise en délibéré par le président du siège à l’audience des plaidoiries du 2 octobre 2025.

1. Prétentions et moyens des parties Les consorts GROUPE1.) poursuivent l’exequatur de la décision n° NUMERO1.) rendue par l’Amtsgericht Saarburg en date du DATE1.) 2021, ayant prononcé l’adoption de PERSONNE3.), née le DATE2.) à Luxembourg, par PERSONNE1.), né le DATE3.) à Luxembourg et dont PERSONNE2.), née le DATE4.) à Luxembourg, est la mère biologique. À l’appui de leur demande, ils font valoir que cette décision, coulée en force de chose jugée et exécutoire sur le territoire sur lequel elle a été rendue, serait régulière en la forme et juste quant au fond ; qu’elle aurait été rendue conformément à la loi allemande et émanerait d’une juridiction compétente en Allemagne et que les principes de compétence internationale juridictionnelle et législative admis par les règles de conflit luxembourgeois auraient été respectés. Dans la mesure où elle ne heurterait pas l’ordre public luxembourgeois et qu’ils en auraient besoin pour s’en prévaloir dans les relations avec les autorités et instances publiques luxembourgeoises, il y aurait lieu de faire droit à l’exequatur sollicitée. Le Ministère public souligne que la décision n° NUMERO1.) du DATE1.) 2021 a été prononcée dans les règles procédurales applicables en Allemagne, qu’aucune violation des droits de la défense n’a été commise, que ladite décision ne heurte pas l’ordre public luxembourgeois, qu’aucune fraude à la loi n’est établie et, au vu de la pièce n° 1 de la farde de 5 pièces de Maître Luca GOMES, qu’elle est coulée en force de chose jugée, partant exécutoire, de sorte qu’il ne s’oppose pas à la demande d’exequatur telle que formulée par les consorts GROUPE2.).

2. Motifs de la décision 3.1. Quant à la régularité de la procédure À titre liminaire, il échet de relever qu’en application de l’article 78, alinéa 2, du Nouveau Code de procédure civile, le juge statuant à l’égard du défendeur qui n’a pas 4

comparu, « […] ne fait droit à la demande que dans la mesure où il l’estime régulière, recevable et bien fondée. » En vertu de cette disposition, il appartient au juge d’examiner sérieusement la demande avant d’y faire droit puisque le défaut de comparution du défendeur n’implique pas nécessairement son acquiescement à la demande. Lorsque la partie assignée ne comparaît pas devant la juridiction qui est appelée à toiser le litige, il appartient à cette juridiction de vérifier d’office la régularité de l’exploit introductif d’instance, de relever la moindre irrégularité et de prononcer d’office l’annulation de l’acte, dès lors que dans cette hypothèse, la juridiction saisie doit sauvegarder les droits de la défense. Autrement dit, le défaut de comparaître du défendeur ne dispense pas le juge de vérifier le bien-fondé de la demande, car l’absence du défendeur n’équivaut pas à un aveu de sa part. La non-comparution du défendeur n’est pas, à elle seule, un motif suffisant pour le condamner.

Le juge doit par conséquent examiner les moyens allégués par le demandeur et ce n’est que si ceux-ci lui paraissent bien fondés qu’il doit prononcer la condamnation du défendeur (cf. JurisClasseur Procédure civile, Fasc. 540 : jugement par défaut et opposition, n° 39). Ainsi, le juge statuant par défaut doit vérifier sa compétence, la régularité de la procédure et la recevabilité de la demande. Le juge s’assurera ainsi que le défendeur défaillant a effectivement été atteint par la convocation en justice de telle sorte que celui-ci a véritablement choisi d’être absent. Le défaut de comparaître est en effet assimilé à une contestation du défendeur et oblige le juge de vérifier si la demande est régulière, recevable et bien fondée. Dans la mesure où le Jugendamt n’a pas constitué avocat, c’est sous cet angle que la demande des consorts GROUPE1.) sera analysée. Le tribunal constate que suivant les indications contenues dans l’exploit d’assignation civile en intervention forcée du 28 avril 2025, l’huissier de justice instrumentant a adressé « deux copies de l’acte avec traduction en langue allemande, sous pli recommandé avec avis de réception, à l’entité requise territorialement compétente : GROUPE3.) Justizstraβe ADRESSE2.) ADRESSE2.) Afin que cet acte soit signifié ou notifié conformément au règlement (UE) n° 2020/1784 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2020 relatif à la signification et à la notification dans les Etats membres des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile ou commerciale, et pour autant que de besoin, [il a] envoyé une copie de l’acte avec traduction en langue allemande, sous pli recommandé avec avis de réception à ce destinataire. »

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Il s’ensuit que l’huissier de justice instrumentant a respecté les formalités prévues par l’article 156 du Nouveau Code de procédure civile et par le Règlement (UE) n° 2020/1784 précité du 25 novembre 2020.

Il résulte en outre du formulaire K « BESCHEINIGUNG ÜBER DIE ZUSTELLUNG BZW. NICHTZUSTELLUNG VON SCHRIFTSTÜCKEN » tel que prévu par l’article 11 du Règlement (UE) n° 2020/1784 soumis au tribunal que l’entité requise, soit l’Allemagne, a fait procéder à la signification ou la notification de l’assignation civile en intervention forcée le 2 juin 2025 selon le droit de l’État membre requis. Le tribunal constate de plus que par courrier du 28 mai 2025, déposé au greffe du tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg le 4 juin 2025, le Jugendamt s’est adressé au tribunal de céans en y indiquant ce qui suit : « […]. Abschlieβend teilt die GAV [Gemeinsame Adoptionsvermittlungsstelle der Jugendämter der Stadt Trier, der Landkreise Trier-Saarburg, Vulkaneifel, Bernkastel-Wittlich, Cochem-Zell und des Eifelkreises Bitburg-Prüm] mit, dass keine Bedenken gegen die Anerkennung der in Deutschland mit Beschluss vom DATE1.) 2021 (AZ NUMERO1.)) ausgesprochenen Adoption in Luxemburg bestehen. » Il résulte ainsi du prédit courrier que le Jugendamt a été régulièrement touché et qu’il ne s’oppose pas à la demande en exequatur introduite par les consorts GROUPE1.), de sorte que le présent jugement est réputé contradictoire à son égard en application de l’article 79, alinéa 2, du Nouveau Code de procédure civile. L’action en exequatur est une action attitrée. À ce titre, elle est réservée aux personnes qui ont été parties à la procédure devant le juge étranger. L’action en exequatur est introduite par voie d’assignation devant le tribunal d’arrondissement siégeant en matière civile et elle est dirigée contre celui contre lequel l’exécution est poursuivie ou même contre toutes les personnes auxquelles la décision étrangère peut être opposée (cf. TAL, 22 janvier 1909, Pas. 8, p. 22 ; TAL, 17 février 1986, Pas. 26, p. 255 citées in WIWINIUS (J.-C.), Le droit international privé au Grand-Duché de Luxembourg, 3e édition, n° 1620, p. 340). La demande qui ne remplit pas ces conditions est à déclarer irrecevable. En l’espèce, les consorts GROUPE1.) poursuivent l’exequatur de la décision n° NUMERO1.) rendue par l’Amtsgericht Saarburg (République fédérale d’Allemagne) en date du DATE1.) 2021, ayant prononcé l’adoption de PERSONNE3.), née le DATE2.) à Luxembourg, par PERSONNE1.), né le DATE3.) à Luxembourg et dont PERSONNE2.), née le DATE4.) à Luxembourg, est la mère biologique (cf. pièce n° 1 de la farde de 5 pièces de Maître Luca GOMES). Dans la mesure où le Jugendamt était partie à l’instance devant l’Amtsgericht Saarburg, la décision candidate à l’exequatur lui est opposable. Suite au jugement civil interlocutoire n° 2024TALCH01/00335 rendu en date du 1DATE1.) 2024, ayant invité les consorts GROUPE1.) à prendre position sur la nécessité de régulariser la procédure par une intervention volontaire ou forcée 6

du Jugendamt, les consorts GROUPE1.) ont fait intervenir ce dernier à la procédure par voie d’exploit d’huissier de justice du 28 avril 2025. Toutes les personnes auxquelles la décision étrangère peut être opposée étant parties à la présente instance et l’action ayant été introduite dans les forme et délai de la loi, il y a lieu de déclarer celle-ci aussi recevable. 3.2. Quant au fond Si, en principe, les jugements étrangers relatifs à l’état et à la capacité des personnes jouissent au Luxembourg de l’autorité de la chose jugée et y produisent leurs effets indépendamment de toute déclaration d’exequatur, il n’en est plus de même au cas où ces jugements doivent donner lieu à des actes d’exécution (cf. TAL, 28 mars 1984, Pas. 26, p. 255). En l’occurrence, afin de pouvoir se prévaloir notamment dans ses relations avec les autorités et instances publiques luxembourgeoises de l’adoption de l’enfant mineur PERSONNE3.), née le DATE2.) à Luxembourg, les partenaires GROUPE1.) ne peuvent se contenter de la seule décision allemande rendue en date du DATE1.) 2021 sans que celle-ci soit déclarée exécutoire sur le territoire luxembourgeois, de sorte qu’ils ont intérêt à en solliciter l’exequatur. Le juge saisi de la demande d’exequatur n’apprécie pas le fond de l’affaire qui était soumise au juge étranger, mais se limite à vérifier les conditions de régularité internationale de la décision, à savoir la compétence indirecte du juge étranger, fondée sur le rattachement du litige au juge saisi, la conformité à l’ordre public international de fond et de procédure, l’absence de fraude à la loi et le caractère exécutoire de la décision. Le juge saisi de la demande en exequatur d’un jugement étranger n’est pas tenu de vérifier que la loi appliquée par le juge étranger est celle désignée par la règle de conflit de lois luxembourgeoise. En l’espèce, les consorts GROUPE1.) versent une copie de la décision dont l’exequatur est demandé, une copie de l’acte de naissance de l’enfant mineur PERSONNE3.), une copie des cartes d’identité des partenaires GROUPE1.), une attestation de partenariat enregistré sous le n° NUMERO2.) à la Commune de ADRESSE3.) ainsi qu’un certificat de résidence élargie dressé par le « Verbandsgemeindeverwaltung Saarburg-Kell » (cf. pièces nos 2 à 5 de la farde de 5 pièces de Maître Luca GOMES). Le tribunal relève que la décision étrangère n° NUMERO1.) rendue par l’Amtsgericht Saarburg (République fédérale d’Allemagne) en date du DATE1.) 2021, ayant prononcé l’adoption de PERSONNE3.), née le DATE2.) à Luxembourg, par PERSONNE1.), né le DATE3.) à Luxembourg et dont PERSONNE2.), née le DATE4.) à Luxembourg, est la mère biologique, candidate à l’exequatur, a été prononcée par un tribunal compétent et dans le respect des règles procédurales applicables devant la juridiction saisie et qu’aucune violation des droits de la défense n’a été commise.

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Le tribunal relève encore que la décision dont question ne heurte pas l’ordre public luxembourgeois et qu’aucune fraude à la loi n’est établie. En ce qui concerne le caractère définitif et exécutoire de la décision précitée, il ressort de la dernière page de celle-ci que « [d]er Beschluss ist mit Rechtsmitteln nicht anfechtbar », de sorte qu’il y a lieu de retenir qu’elle est coulée en force de chose jugée. Partant, il y a lieu de considérer qu’elle est exécutoire dans son pays d’origine. Les conditions de l’exequatur étant partant remplies, il y a lieu de faire droit à la demande d’exequatur et de déclarer exécutoire au Grand-Duché de Luxembourg, comme si elle émanait d’une juridiction luxembourgeoise, la décision n° NUMERO1.) rendue par l’Amtsgericht Saarburg (République fédérale d’Allemagne) en date du DATE1.) 2021, ayant prononcé l’adoption de PERSONNE3.), née le DATE2.) à Luxembourg, par PERSONNE1.), né le DATE3.) à Luxembourg et dont PERSONNE2.), née le DATE4.) à Luxembourg, est la mère biologique. La décision à exéquaturer touchant à l’état des personnes, il n’y a pas lieu d’ordonner l’exécution provisoire de la présente décision. La présente décision étant à rendre dans l’intérêt des parties demanderesses, les entiers frais et dépens de l’instance sont à laisser à leur charge.

PAR CES MOTIFS le tribunal d’arrondissement de Luxembourg, première chambre, siégeant en matière civile, statuant par jugement réputé contradictoire à l’égard du Jugendamt der Stadtverwaltung Trier et contradictoirement pour le surplus, le Ministère Public entendu en ses conclusions, reçoit la demande en la forme, dit la demande recevable et fondée, partant, déclare exécutoire au Grand-Duché de Luxembourg, comme si elle émanait d’une juridiction luxembourgeoise, la décision n° NUMERO1.) rendue par l’Amtsgericht Saarburg (République fédérale d’Allemagne) en date du DATE1.) 2021, ayant prononcé l’adoption de PERSONNE3.), née le DATE2.) à Luxembourg, par PERSONNE1.), né le DATE3.) à Luxembourg et dont PERSONNE2.), née le DATE4.) à Luxembourg, est la mère biologique, dit qu’il n’y a pas lieu à exécution provisoire du présent jugement, laisse les entiers frais et dépens à charge des parties demanderesses.

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