Sumari Analític Korpus i Punts de Dret Essencials (4)
1.La production de pièces pour la première fois devant la Cour de révision n'est pas prohibée par la loi et ne constitue pas un motif de rejet des débats, en l'absence de texte l'interdisant expressément.
2.Les pièces produites après le dépôt initial de la requête en révision doivent être écartées des débats, conformément à l'article 451 du Code de procédure civile qui impose que les pièces soient visées par le greffier au moment de leur dépôt et qu'aucune autre pièce ne puisse faire partie de la procédure.
3.Le droit de déposer un mémoire en réplique en procédure de révision est réservé aux seuls pourvois considérés comme urgents. Une réplique déposée dans une procédure ne revêtant pas le caractère d'urgence est irrecevable.
4.L'appréciation souveraine par les juges du fond de l'existence de la condition d'urgence justifiant la procédure de référé et de l'étendue de la mission de l'expert ne peut être remise en cause par des griefs de défaut d'urgence, de défaut de réponse à conclusions ou de dénaturation des pièces.
PART I
Comentari Doctrinal i Anàlisi Científica Korpus
Sil·logisme Jurídic (I.A / I.B / II.A / II.B) i Abast Pràctic
PROCEDURES PROCEDURES SPECIFIQUES · COUR-REVISION-CIVILE — Principauté de Monaco — Cour d'appel de Monaco — Contrôle de qualification et de motivation — irrecevabilite
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Sumari Analític Korpus — Il résulte de la décision rendue le 19 mars 2010 (n° 2353) par Cour d'appel de Monaco (Principauté de Monaco), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté de Monaco, que l'application des règles régissant le domaine « procedures procedures specifiques · cour-revision-civile » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de révision en droit (ou d’appréciation de conformité constitutionnelle au Titre III de la Constitution du 17 décembre 1962) propre aux juridictions souveraines de la Principauté (irrecevabilite).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Cour d'appel de Monaco consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté de Monaco (irrecevabilite), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté de Monaco.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer les écritures devant le Tribunal de première instance, la Cour d’appel et la Cour de révision, ainsi que les statuts de SAM/SCI et actes régis par le droit international privé monégasque (Loi n° 1.448) afférents au domaine procedures procedures specifiques · cour-revision-civile.
Le 18 avril 2006, M. g. LO-GH. est décédé en laissant quatre enfants pour héritiers. Aux termes de son testament, il a attribué indivisément à ses filles, Mmesdames LA., BE. et CO., la quotité disponible, et à son fils, M. a. LO-GH., le montant de sa part réservataire. Il était prévu que ce dernier puisse prélever sur les comptes bancaires du défunt les sommes nécessaires pour compenser les donations antérieurement consenties à ses sœurs.
M. a. LO-GH. a saisi le juge des référés afin d'obtenir une expertise destinée à estimer la valeur des donations portant sur des actions de la société Simon Financial Limited, et à déterminer si la quotité disponible avait été dépassée. La cour d'appel a accueilli cette demande par arrêt du 21 avril 2009, signifié le 12 mai 2009.
Mesdames LA. et BE. ont formé un pourvoi par déclaration du 12 juin 2009, avec consignation de l'amende éventuelle. Leur requête, accompagnée de trente et une pièces, a été déposée le 13 juillet 2009. Une pièce complémentaire, numérotée 32, a été produite par courrier, dont la date est mentionnée tantôt comme le 17 juillet 2009 dans les visas, tantôt comme le 15 juillet 2009 dans les motifs. La pièce 33 a été transmise le 2 octobre 2009 selon les visas, ou le 5 octobre 2009 selon les motifs (les dates ne concordent pas entre les passages de la décision). Le défendeur a déposé une contre-requête le 12 août 2009, puis une duplique le 27 août 2009. Les demanderesses ont produit une réplique le 20 août 2009.
Le défendeur a soulevé plusieurs incidents : le rejet des pièces 26 à 28, produites pour la première fois devant la Cour de révision, le rejet des pièces 32 et 33 pour production tardive, et l'irrecevabilité de la réplique. Il a également sollicité l'indemnité prévue à l'article 459-4 du Code de procédure civile.
Question de droit
La Cour devait trancher quatre questions distinctes.
La première portait sur la recevabilité des pièces nouvelles. Il s'agissait de savoir si la production devant la Cour de révision de pièces non soumises aux juges du fond était admissible, et si des pièces communiquées après le dépôt de la requête pouvaient être retenues au regard de l'article 451 du Code de procédure civile.
La deuxième concernait la recevabilité de la réplique, au regard de l'article 453 du même code, qui réserve la faculté de répliquer aux seuls pourvois jugés urgents.
La troisième était celle du bien-fondé des moyens de cassation, dirigés contre l'arrêt ayant retenu l'urgence de l'expertise et défini sa mission. Les griefs invoquaient les articles 414 du Code de procédure civile, 733 et 789 du Code civil, 199 et 435 du Code de procédure civile, et visaient un défaut de réponse à conclusions, une contradiction de motifs et une dénaturation.
La quatrième portait sur les demandes de M. a. LO-GH. fondées sur l'article 459-4 du Code de procédure civile, ainsi que sur une demande de distraction des dépens.
Solution et dispositif
La Cour a fait droit à la demande de rejet partiel des pièces, rejeté la demande relative aux pièces 26 à 28, déclaré irrecevable la réplique, rejeté le pourvoi et écarté les demandes fondées sur l'article 459-4.
Sur les pièces nouvelles, la Cour a jugé qu'« aucun texte ne prohibe la production de telles pièces ». Elle a donc refusé d'écarter les pièces 26, 27 et 28.
Sur les pièces 32 et 33, elle a retenu l'article 451 du Code de procédure civile, aux termes duquel les pièces sont visées par le greffier au moment de
Síntesi Operativa i Graella d’Auditoria per al Practicant
Punts de control immediatament mobilitzables en escrits processals i dictàmens
Monaco
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Cour d'appel de Monaco (2353) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit MC afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
4. Traçabilité & Production en justice
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
PART II — MINUTA ORIGINAL I TEXT AUTÈNTIC INTEGRAL
MonacoArmoiries princières de Monaco (Maison Grimaldi) & Direction des Services Judiciaires
PRINCIPAUTÉ DE MONACO
AU NOM DE SON ALTESSE SÉRÉNISSIME LE PRINCE DE MONACO
Cour d'appel de Monaco
Deo Juvante · LégiMonaco
Referència / Batllia / Rol2353
Data de la resolució19 de març del 2010
Dispositiu / FalladaIrrecevabilité
Font oficialhttps://legimonaco.mc/jurisprudence/cour-revision/2010/03-19-2353
Révision - Procédure - Pièces visées par le greffe - Défaut - Hors débat - Moyens de cassation - Griefs non fondés - Appréciation souveraine - Urgence - Référés
L'article 451 du Code de procédure civile disposant qu'au moment de leur dépôt au greffe général, les pièces seront visées par le greffier, et qu'aucune autre pièce ne pourra faire partie de la procédure, les pièces n°32 et 33, doivent être écartées des débats.
Sous le couvert des griefs non fondés de défaut d'urgence, de défaut de réponse à conclusions, de défaut et contradiction de motifs et de dénaturation, le moyen ne tend qu'à remettre en cause l'appréciation souveraine des juges du fond sur l'existence de la condition d'urgence justifiant la procédure de référé et sur l'étendue de la mission de l'expert.
Pourvoi N° 2009/68 en session
COUR DE REVISION
ARRET DU 19 MARS 2010
En la cause de :
Madame a. LO-GH. épouse LA., administrateur de sociétés, demeurant X à Monaco ;
Madame m-a. LO-GH. épouse BE., administrateur de sociétés, demeurant X à Monaco ;
Ayant élu domicile en l'étude de Maître Richard MULLOT, avocat-défenseur près la cour d'appel de Monaco et plaidant par ledit avocat-défenseur;
Demanderesse en révision,
d'une part,
Contre :
Monsieur a. LO-GH., administrateur de sociétés demeurant X à Monaco ;
Ayant élu domicile en l'étude de Maître Christine PASQUIER-CIULLA, avocat-défenseur près la cour d'appel de Monaco et plaidant par Maître LE PRADO, avocat aux conseils et par Maître Jean-Louis DAVID, avocat au Barreau de Grasse ;
Défendeur en révision,
d'autre part,
LA COUR DE REVISION,
VU :
l'arrêt rendu le 21 avril 2009, par la Cour d'appel, signifié le 12 mai 2009 ;
la déclaration de pourvoi souscrite au greffe général, le 12 juin 2009 par Maître Richard MULLOT, avocat-défenseur, au nom de a. LO-GH. épouse LA. et m-a. LO-GH. épouse BE. ;
le récépissé délivré par la Caisse des Dépôts et Consignations sous le n°38233, en date du 12 juin 2009 attestant de la remise par Maître Richard MULLOT, avocat-défenseur, au nom des demanderesses de la somme de 300 euro au titre de l'amende éventuelle prévue par la loi ;
la requête à l'appui du pourvoi, déposée au Greffe Général le 13 juillet 2009, par Maître Richard MULLOT, avocat-défenseur, au nom de a. LO-GH. épouse LA. et m-a. LO-GH., accompagnée de 31 pièces, signifiée le même jour ;
le courrier de Maître Richard MULLOT, avocat-défenseur, au nom de a. LO-GH. épouse LA. et m-a. LO-GH. en date du 17 juillet 2009 produisant une pièce complémentaire (n°32) à l'appui de la requête déposée le 13 juillet 2009 ;
la contre requête, déposée au Greffe Général le 12 août 2009, par Maître Christine PASQUIER-CIULLA, avocat-défenseur, au nom de a. LO-GH., accompagnée de 11 pièces, signifiée le même jour ;
la réplique à l'appui du pourvoi, déposée au Greffe Général le 20 août 2009, par Maître Richard MULLOT, avocat-défenseur, au nom de a. LO-GH. épouse LA. et m-a. LO-GH., signifiée le même jour ;
la duplique déposée au Greffe Général le 27 août 2009, par Maître Christine PASQUIER-CIULLA, avocat-défenseur, au nom de a. LO-GH., signifiée le même jour ;
le courrier en date du 2 octobre 2009 de Maître Richard MULLOT, avocat-défenseur, au nom de a. LO-GH. épouse LA. et m-a. LO-GH. aux fins d'annexer la pièce n°33 à celles déposées au soutien du pourvoi ;
le courrier du 13 octobre 2009 de Maître Christine PASQUIER-CIULLA, avocat-défenseur, au nom de a. LO-GH. par lequel, elle soulève l'irrecevabilité de la communication de pièce tardive ;
Ensemble le dossier de la procédure,
A l'audience du 18 mars 2010 sur le rapport de Monsieur José CHEVREAU, conseiller de la cour de révision,
Après avoir entendu Maître Richard MULLOT pour Mesdames LA. et BE. et Maître Jean-Louis DAVID pour M. a. LO-GH. ;
Ouï le procureur général;
Après en avoir délibéré conformément à la loi,
Sur la demande de rejet de pièces formée par M. a. LO-GH.
Attendu que M. a. LO-GH. demande que soit rejetée des débats les pièces n°26, 27 et 28, jointes à la requête en révision, au motif qu'elles sont produites pour la première fois devant la Cour de révision ;
Mais attendu qu'aucun texte ne prohibe la production de telles pièces ; que la demande n'est pas fondée ;
Attendu que M. a. LO-GH. demande le rejet des débats des pièces n°32 et n°33, adressées par le conseil de Mmes LA. et BE. au greffe général le 15 juillet et le 5 octobre 2009, alors que la requête et les autres pièces avaient été déposées le 13 juillet 2009 ;
Attendu que l'article 451 du Code de procédure civile disposant qu'au moment de leur dépôt au greffe général, les pièces seront visées par le greffier, et qu'aucune autre pièce ne pourra faire partie de la procédure, les pièces n°32 et 33, doivent être écartées des débats ;
Sur la recevabilité du mémoire en réplique, déposé par Mesdames LA. et BE. le 20 août 2009, contestée par M. a. LO-GH.
Attendu que l'article 453 du Code de procédure civile réserve aux seuls pourvois considérés comme urgents la possibilité pour le demandeur en révision de déposer une réplique sommaire ; que la présente procédure ne relevant pas de l'urgence, la réplique déposée par Mesdames LA. et BE. le 20 août 2009 est irrecevable ;
Sur les deux moyens réunis
Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. g. LO-GH. est décédé le 18 avril 2006, laissant pour héritiers quatre enfants et qu'aux termes de son testament, il a donné indivisément à ses filles, Mesdames LA., BE. et CO., la quotité disponible et à son fils, a., le montant de sa part réservataire avec la possibilité de prendre sur ses comptes bancaires les sommes nécessaires pour compenser les donations faites antérieurement à ses sœurs ; que M. a. LO-GH. a saisi le juge des référés pour voir ordonner une expertise afin d'estimer la valeur des donations portant sur des actions de la société Simon Financial limited et dire si la quotité disponible est dépassée ;
Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli cette demande alors, de première part, qu'en retenant qu'il y aurait urgence à évaluer les parts de la Société Simon Financial Ltd ayant fait l'objet d'un don manuel parce que les divergences des parties sur leur évaluation feraient obstacle au règlement de la succession, tout en constatant qu'aucune pièce du dossier des parties, hormis leurs écritures, ne permet d'apprécier l'étendue de la masse successorale ni même des biens immobiliers situés à Monaco et qu'il n'y aurait pas lieu d'ordonner une expertise aux fins de décrire les biens constituant la masse successorale et de les évaluer, la cour d'appel a violé les articles 414 du Code de procédure civile 733 et 789 du Code civil ; alors, de deuxième part, qu'en retenant qu'il y aurait urgence à évaluer les parts de la société Simon Financial Ltd, sans répondre aux conclusions faisant valoir qu'il ne saurait y avoir urgence à procéder à cette évaluation aussi longtemps que M. a. LO-GH. n'aurait pas informé la succession de la totalité des libéralités dont il a bénéficié et que ne pourrait en conséquence être évaluée la masse successorale, la Cour d'appel a entaché sa décision de défaut de motifs, en violation des articles 199 et 435 du Code de procédure civile ; alors, de troisième part, que ne tire pas les conséquences légales de ses propres constatations, en violation des articles 414 du Code de procédure civile, 733 et 789 du Code civil, la Cour d'appel qui, tout en jugeant qu'il est urgent d'ordonner une expertise pour procéder à l'évaluation des parts de la société Simon Financial Ltd, rejette néanmoins la demande tendant à voir nommer un expert pour identifier et évaluer l'ensemble des biens constituant la masse successorale ; alors, de quatrième part, qu'en ne répondant pas aux conclusions de Mesdames LA. et BE. faisant valoir qu a. LO-GH. refusait de communiquer au notaire la liste exhaustive des avantages et d'expertise sollicitée, la cour d'appel a entaché sa décision de défaut de motifs en violation de l'article 199 du Code de procédure civile ; et alors enfin, qu'en indiquant que la société Holding du groupe de shipping était gérée par Mesdames LA. et BE., alors qu'il a été conclu et démontré que tel n'était pas le cas, la cour d'appel a dénaturé les pièces produites aux débats ;
Mais attendu que sous le couvert des griefs non fondés de défaut d'urgence, de défaut de réponse à conclusions, de défaut et contradiction de motifs et de dénaturation, le moyen ne tend qu'à remettre en cause l'appréciation souveraine des juges du fond sur l'existence de la condition d'urgence justifiant la procédure de référé et sur l'étendue de la mission de l'expert ; d'où il suit que le moyen n'est pas fondé ;
Sur les demandes de M. a. LO-GH., fondées sur l'article 459-4 du Code de procédure civile
Attendu que M. a. LO-GH. demande que lui soit allouée l'indemnité maximale prévue par l'article 459-4, alinéa 2, du Code de procédure civile, outre 20.000 euro à titre de dommages et intérêts ;
Mais attendu que compte tenu des circonstances de la cause, il n'y a pas lieu d'accueillir ces demandes ;
PAR CES MOTIFS,
Dit que les pièces n°32 et 33 sont écartées des débats et retirées des dossiers,
Déclare irrecevable la réplique déposée par Mesdames LA. et BE. le 20 août 2009 ;
Rejette le pourvoi,
Condamne Mesdames LA. et BE. à l'amende et aux dépens,
Rejette les demandes de M. a. LO-GH. fondées sur l'article 459-4 du Code de procédure civile,
Déclare irrecevable la demande de distraction des dépens formée par Me Pasquier-Ciulla après l'expiration du délai de 30 jours prescrit par l'article 450 du Code de procédure civile pour signifier les défenses.
Ainsi délibéré et jugé le dix-neuf mars deux mille dix, par la Cour de Révision de la Principauté de Monaco, composée de Monsieur Jean APOLLIS, premier-président, commandeur de l'Ordre de Saint-Charles, Monsieur Roger BEAUVOIS, vice-président, Monsieur José CHEVREAU, chevalier de l'Ordre de Saint-Charles, conseiller rapporteur, en présence de Monsieur Jacques RAYBAUD, procureur général, assistés de Madame Béatrice BARDY, greffier en chef, chevalier de l'Ordre de Saint-Charles.-
Le greffier en chef, le premier président,
