PROCEDURES PROCEDURE COMMERCIALE · SOCIETES PROCEDURES COLLECTIVES ET OPERATIONS DE RESTRUCTURATION · TRIBUNAL-PREMIERE-INSTANCE-COMMERCIALE — Principauté de Monaco — Cour d'appel de Monaco — Contrôle de qualification et de motivation — rejet

Sommaire analytique Korpus — Thèse & Solution de droit

Sommaire analytique Korpus — Il résulte de la décision rendue le 28 octobre 2026 (n° 14735) par Cour d'appel de Monaco (Principauté de Monaco), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté de Monaco, que l'application des règles régissant le domaine « procedures procedure commerciale · societes procedures collectives et operations de restructuration · tribunal-premiere-instance-commerciale » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de révision en droit (ou d’appréciation de conformité constitutionnelle au Titre III de la Constitution du 17 décembre 1962) propre aux juridictions souveraines de la Principauté (rejet).

L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir

Règle directrice & sens de l'arrêt : Cour d'appel de Monaco consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté de Monaco (rejet), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté de Monaco.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer les écritures devant le Tribunal de première instance, la Cour d’appel et la Cour de révision, ainsi que les statuts de SAM/SCI et actes régis par le droit international privé monégasque (Loi n° 1.448) afférents au domaine procedures procedure commerciale · societes procedures collectives et operations de restructuration · tribunal-premiere-instance-commerciale.

Tribunal de Première Instance de Monaco, 25 février 2016, n° 14735

Extrait certifié — Reproduction verbatim

Décision commentée : Tribunal de Première Instance de Monaco, 25 février 2016, n° 14735 (Lire sur source officielle)

Faits et procédure

La société A., société de droit panaméen, a conclu avec la SAM B trois contrats de vente de navires vraquiers. La SAM B s'est substituée, pour chacun d'eux, trois sociétés panaméennes distinctes (sociétés C, D et E), et s'est portée garante de leurs obligations. Madame g. ER., détentrice de 95 % des parts sociales de la SAM B, était également la bénéficiaire économique de ces trois sociétés. Celles-ci ayant manqué à leurs obligations de paiement, la société A. a engagé des procédures d'arbitrage.

Par procès-verbal du 18 décembre 2013, les actionnaires de la SAM B ont prononcé sa dissolution anticipée à effet du 31 décembre 2013 et désigné Madame ER. en qualité de liquidateur. Deux sentences arbitrales définitives, rendues à Londres le 8 janvier 2014, ont condamné la SAM B, en qualité de garante, à payer à la société A. des sommes en dollars américains et en livres sterling, outre intérêts et dépens. Une mise en demeure a été adressée le 9 juin 2014.

Par procès-verbal du 30 juillet 2014, l'assemblée générale a pris acte de la clôture des opérations de liquidation et demandé la radiation au registre du commerce et de l'industrie, effective le 2 septembre 2014. Une saisie-arrêt, pratiquée le 22 août 2014 sur les comptes bancaires, n'a permis d'identifier qu'un solde de 130,21 euros. Un administrateur ad hoc, M. Garino, a été désigné par ordonnance présidentielle du 23 octobre 2014.

La société A. a assigné la SAM B le 21 novembre 2014 aux fins de voir constater sa cessation des paiements sur le fondement de l'article 408 du Code de commerce. Par ordonnances du 23 juin 2015, la présidente du tribunal a déclaré les sentences exécutoires sur le territoire de la Principauté. Madame ER. est intervenue volontairement à l'instance, sollicitant à titre principal le rejet des demandes et, à titre subsidiaire, la reconnaissance de sa bonne foi dans l'exercice de sa mission de liquidateur ainsi que l'absence de préjudice pour la demanderesse.

Question de droit

Le litige soulevait deux questions distinctes.

La première portait sur la recevabilité de l'action. Une société dissoute et radiée du registre peut-elle encore faire l'objet d'une procédure tendant à la constatation de sa cessation des paiements ? Le demandeur soutenait que l'assignation avait été délivrée dans le délai d'un an suivant la radiation, conformément à l'article 553 du Code de commerce. L'intervenante opposait l'extinction de la personnalité morale par la clôture de la liquidation.

La seconde concernait le fond : la SAM B se trouvait-elle en état de cessation des paiements au sens de l'article 408 du Code de commerce, alors que son passif avait été fixé par des sentences arbitrales non encore exequaturées au moment de la dissolution, et qu'aucune procédure collective n'avait été ouverte avant l'action ?

Solution et dispositif

Sur la recevabilité

la société C suivant protocole d'accord daté du 22 juin 2007 modifié par avenant du 19 janvier 2009 portant sur la vente et l'achat du navire dénommé HULL 3005 ;
la société D suivant protocole d'accord daté du 12 septembre 2007 modifié par avenant du 10 octobre 2007 portant sur la vente et l'achat du navire dénommé HULL DY 3025 ;
la société E suivant protocole d'accord daté du 20 juin 2007 pour la vente et l'achat d'un troisième navire dénommé HULL 3029. Dans chacun de ces contrats, la SAM B, (dont l'administratrice et détentrice de 95 % des parts sociales est Madame g. ER.) demeurait garante des obligations de chacune des sociétés. Ces trois sociétés dont Madame g. ER. était également la bénéficiaire économique, ont failli à leurs obligations de paiement et la société A a initié des procédures d'arbitrage aux fins d'obtenir la condamnation de ses cocontractantes. Suivant procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire du 18 décembre 2013, les actionnaires de la SAM B ont pris la décision de prononcer la dissolution anticipée de la société à l'effet du 31 décembre 2013 en application de l'article 18 des statuts et de nommer Madame g. ER., en qualité de liquidateur. Suivant deux sentences arbitrales définitives du 8 janvier 2014 rendues à Londres par M. Mark TEMPLEMAN QC, la SAM B, en sa qualité de garante de la société C et de la société Da été condamnée à payer à la société A la somme de 9.397.959,31 USD et la somme de 1.442.773,48 GPB, outre les intérêts et dépens pour ne pas avoir honoré le paiement des navires dénommés respectivement HULL 3005 et HULL DY 3025. Par courrier recommandé en date du 9 juin 2014, la société A a mis en demeure la SAM B de lui régler les sommes dues au titre de ces sentences. Par procès-verbal du 30 juillet 2014, l'assemblée générale extraordinaire de la SAM B a pris acte de la clôture des opérations de liquidation et formulé une demande de radiation au registre du commerce et des sociétés. La publicité en a été faite au journal officiel le 1er août 2014 et la radiation au RCI a été inscrite le 2 septembre 2014 Par exploit du 22 août 2014, la société A, dûment autorisée par ordonnance présidentielle du 19 août 2014, a procédé à la saisie-arrêt des comptes bancaires de la SAM B auprès de l'établissement bancaire F et de l'établissement bancaire G (Monaco) à concurrence de 9.000.000 d'euros. Seule l'établissement bancaire F a déclaré détenir une somme de 130,21 euros. Selon ordonnance présidentielle du 23 octobre 2014, Monsieur GARINO a été désigné en qualité d'administrateur ad hoc de la SAM B avec pour mission d'assurer sa représentation notamment en justice et de poursuivre les opérations de liquidation. Par acte d'huissier en date du 21 novembre 2014, la société A a assigné la SAM B devant le tribunal de première instance de Monaco, représentée par Monsieur GARINO administrateur ad hoc aux fins de prononcer la cessation des paiements en application de l'article 408 du code de commerce avec toutes conséquences de droit. Selon deux ordonnances du 23 juin 2015, la présidente du tribunal de première instance de Monaco a déclaré les deux sentences arbitrales rendues à Londres le 8 janvier 2014 exécutoires sur le territoire de la Principauté. Par conclusions en date du 13 janvier 2015, Monsieur GARINO ès-qualités d'administrateur ad hoc a précisé que le personnel de la société a été licencié ainsi que ses locaux restitués et a indiqué que la clôture des opérations de liquidation amiable faisait apparaître un boni de 20.775,91 euros en l'état de la renonciation de l'actionnaire principal à son compte courant, le seul passif étant éventuellement constitué par les sommes dont se prévaut la société A aux termes des sentences arbitrales du 8 janvier 2014. Par conclusions du 8 juillet 2015, la société A reprend les termes de son assignation, sollicitant le prononcé de la cessation des paiements de la société B représentée par son administrateur ad hoc. Par conclusions du 31 juillet 2015, Madame g. ER. est intervenue volontairement à la procédure. À titre principal, elle demande au tribunal de débouter la société A de l'intégralité de ses demandes. Subsidiairement, elle lui demande de :
constater qu'elle a agi en toute bonne foi et n'a pas failli dans sa mission de liquidateur amiable de la société B ;
constater que la société A ne justifie pas avoir subi un quelconque préjudice en l'état de l'absence totale d'actif à réaliser. Madame g. ER. fait valoir :
qu'elle n'a pas été partie à la médiation des arbitres concernant les sociétés C, D et E, mais entendue comme simple témoin ;
que la société B qu'elle administrait a décidé sa dissolution anticipée dès le 18 décembre 2013 en raison de l'importance de son passif social, avant même que soient rendues les deux décisions arbitrales de Londres à son encontre le 8 janvier 2014 ;
que la procédure de liquidation amiable s'est déroulée régulièrement avant sa clôture le 30 juillet 2014 ;
que la société A a attendu 6 mois avant de porter à la connaissance de la SAM B les sentences arbitrales dont elle ne justifie pas de la bonne réception ;
que les créances n'ont pas été déclarées aux liquidateurs dans les délais légaux ;
que rien n'autorise la demanderesse à solliciter l'admission de sa créance, l'exequatur des décisions arbitrales du 8 janvier 2014 n'ayant pas été sollicité avant le 15 juin 2015. Par conclusions du 8 juillet 2015, la société A reprend les termes de son assignation, sollicitant le prononcé de la cessation des paiements de la société B représentée par son administrateur ad hoc. Elle fait valoir :
qu'elle est toujours recevable à solliciter la cessation des paiements en application de l'article 553 du code de commerce, son assignation ayant été délivrée dans l'année de la dissolution de la société ;
que la clôture de la liquidation de la SAM B lui est inopposable, en l'état de sa créance impayée ;
que Madame g. ER., liquidateur amiable, a tenté par ce biais d'échapper à ses obligations ; -qu'elle avait parfaitement connaissance de la procédure d'arbitrage en cours concernant les 3 sociétés dont elle était bénéficiaire économique et de la procédure d'arbitrage concernant la SAM B en sa qualité de garante des sommes dues ;
qu'à ce jour les décisions arbitrales du 8 janvier 2014 sont définitives et exécutoires en Principauté de Monaco selon ordonnances présidentielles du 23 juin 2015 ;
que la SAM B n'ayant pas l'actif disponible pour y faire face se trouve en état de cessation des paiements. SUR CE : Sur la recevabilité de l'action En l'espèce les actionnaires de la SAM B ont pris la décision de prononcer la dissolution anticipée de la société suivant procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire du 18 décembre 2013 et de clôturer les opérations de liquidation suivant décision du 30 juillet 2014 avec radiation du répertoire du commerce et de l'industrie au 2 septembre 2014. Cependant, la personnalité morale d'une société dissoute subsiste pour les besoins de sa liquidation jusqu'à la clôture et ladite clôture ne peut être effective tant que les obligations sociales ne sont pas liquidées. Or en l'espèce, des procédures arbitrales étaient en cours à Londres depuis l'année 2009 entre la société A d'une part et chacune des trois sociétés C, D et E d'autre part, pour lesquels la SAM B s'était portée garante, et ont abouti à sa condamnation suivant deux décisions du 8 janvier 2014, ce qu'elle ne pouvait pas ignorer. En effet, Madame g. ER. administrateur et actionnaire principale de la SAM B a été amenée à témoigner personnellement au cours des procédures d'arbitrage ayant débuté en 2009. De plus, il ressort d'une des sentences arbitrales du 8 janvier 2014 concernant la société C que la SAM B a été informée par le cabinet d'avocat Davis and Co, dès le 2 juillet 2013, de la procédure engagée à son encontre en sa qualité de garante. Les droits du créancier ayant pour gage le patrimoine social, la clôture de la liquidation amiable décidée par procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire du 30 juillet 2014 ne peut donc lui être opposée et ce tant que les droits et obligations n'ont pas été liquidés. C'est d'ailleurs en ce sens, que la Présidente du tribunal de première instance de Monaco a désigné Monsieur GARINO en qualité de mandataire ad hoc afin de poursuivre les opérations de liquidation et d'assurer la représentation sociale de la SAM B. Aux termes des dispositions de l'article 553 du code de commerce, « lorsqu'une personne morale a été dissoute, la saisine du tribunal doit intervenir au plus tard dans l'année de la radiation de l'inscription au répertoire du commerce et de l'industrie (RCI) ou au répertoire des sociétés civiles ». La SAM B ayant été radiée du RCI le 2 septembre 2014, la société A, qui a fait délivrer l'acte introductif d'instance le 21 novembre 2014, est donc toujours recevable à voir constater sa cessation des paiements. Sur la demande de cessation des paiements En application des dispositions de l'article 408 du code de commerce, l'état de cessation des paiements est constaté par jugement du tribunal de première instance rendu sur déclaration du débiteur ou sur assignation d'un créancier ou même d'office. L'état de cessation des paiements est constaté lorsque la société se trouve dans l'impossibilité de faire face à son passif exigible avec son actif disponible. En l'espèce, il ressort des pièces de la procédure que la SAM B est débitrice des sommes totales cumulées de 9.397.959,31 USD et de 1.442.772,43 GPB, outre intérêts et dépens, à l'égard de la société A conformément aux sentences arbitrales définitives rendues à son encontre le 8 janvier 2014, ayant reçu force exécutoire en Principauté de Monaco suivant ordonnances présidentielles du 23 juin 2015. S'agissant d'une dissolution anticipée avec liquidateur amiable, et à défaut d'ouverture d'une procédure collective jusqu'à ce jour, il n'existait pas pour la société A d'obligation de déclarer sa créance dans un quelconque délai légal. Force est de constater qu'il existe bien un passif important constitué par la créance de la société A (soit des sommes cumulées de 9.397.959,31 USD et de 1.442.772,43 GPB, outre intérêts et dépens). Or il résulte des conclusions de Monsieur GARINO, ès-qualités d'administrateur ad hoc de la société défenderesse, que le boni de liquidation, arrêté au 30 juillet 2014 par l'assemblée générale des actionnaires est de 20.775,91 euros. En outre la saisie-arrêt diligentée sur les comptes bancaires de la SAM B est quasi infructueuse puisque l'établissement bancaire F a déclaré que ladite société était créditrice d'une somme de 130,21 euros. Au vu de ces éléments, il apparaît que la société défenderesse n'est pas en mesure de faire face avec son actif disponible à l'ensemble de son passif exigible. En conséquence, il y a lieu de constater la cessation des paiements conformément aux dispositions de l'article 408 du code de commerce et de fixer provisoirement la date de cette cessation des paiements au 23 juin 2015, date de l'exequatur des sentences arbitrales en principauté de Monaco. S'agissant des demandes subsidiaires de Madame g. ER. en sa qualité d'intervenante volontaire, il n'y a pas lieu de statuer dans le cadre de la présente instance sur d'éventuelles fautes commises dans le cadre de sa mission de liquidateur amiable, ce point n'étant nullement l'objet de la présente procédure. PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL, Statuant publiquement, par jugement contradictoire et en premier ressort, Déclare recevable l'action formée par la société A à l'encontre de la SAM B, société en liquidation, représentée par Monsieur GARINO, ès-qualités d'administrateur ad hoc ; Reçoit l'intervention volontaire de Madame g. ER. ; Constate avec toutes conséquences de droit l'état de cessation des paiements de la SAM B dont le siège social était sis 13 boulevard des Moulins à Monaco ; Fixe provisoirement au 23 juin 2015, la date de cessation des paiements ; Prononce également la liquidation des biens de cette société ; Nomme Monsieur Sébastien BIANCHERI, Premier Juge, en qualité de juge commissaire ; Désigne Monsieur André GARINO, expert-comptable en qualité de syndic ; Dit que le présent jugement sera exécutoire sur minute et par provision en application de l'article 572 du code de commerce et soumis à la publicité prévue par l'article 415 dudit code ; Rejette le surplus des demandes ; Ordonne l'enrôlement les dépens en frais privilégiés de procédure collective ; Ainsi jugé par Madame Michèle HUMBERT, Premier Juge chargé des fonctions de Vice-Président, Chevalier de l'Ordre de Saint-Charles, Monsieur Sébastien BIANCHERI, Premier Juge, Madame Emmanuelle CASINI-BACHELET, Juge, qui en ont délibéré conformément à la loi assistés, lors des débats seulement, de Madame Isabelle TAILLEPIED, Greffier ; Lecture du dispositif de la présente décision a été donnée à l'audience du 25 février 2016, dont la date avait été annoncée lors de la clôture des débats, par Madame Michèle HUMBERT, Premier Juge chargé des fonctions de Vice-Président, Chevalier de l'Ordre de Saint-Charles, assistée de Madame Emmanuelle PHILIBERT, Greffier stagiaire, en présence de Mademoiselle Alexia BRIANTI, Substitut du Procureur Général, et ce en application des dispositions des articles 15 et 58 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l'organisation judiciaires.

Tribunal de première instance, 25 février 2016, La société A. c/ La SAM B

Sommaire analytique Korpus & Points de droit essentiels (1)

Commentaire Doctrinal & Analyse Scientifique Korpus

L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir

Tribunal de Première Instance de Monaco, 25 février 2016, n° 14735

Faits et procédure

Question de droit

Solution et dispositif

Synthèse Opérationnelle & Grille d’Audit Praticien

Cour d'appel de Monaco

Sources citées

Législation (3)

Jurisprudence (1)