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JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal Superior de Justícia d’Andorra — Contrôle de qualification et de motivation — confirmation
Sommaire analytique Korpus — Thèse & Solution de droit
Sommaire analytique Korpus — Il résulte de la décision rendue le 19 septembre 1997 (n° 9/97) par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre), statuant au visa de Llei 9/2005, del 21 de febrer, qualificada del Codi penal.
(art. 195), que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (confirmation).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de Llei 9/2005, del 21 de febrer, qualificada del Codi penal.
(art. 195) (confirmation), renforçant la sécurité juridique des parties en .
Jurisprudence · Reproduction exacteLlei 9/2005, del 21 de febrer, qualificada del Codi penal.
· art. 195
Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (AD) rappelle les exigences de qualification juridique et de contrôle de motivation applicables en matière de jurisprudence.
▸Texte intégral de la décision officielle (3 043 caractères)
Sentència
SENTÈNCIA 18-97 DE 19 DE SETEMBRE DE 1997
ANTECEDENTS DE FET
RESULTANT: Que el M. Iltre. Tribunal de Corts dictà Sentència en data 24 de febrer de 1.997 en la causa 123- 4/96, amb la següent part dispositiva: "FALLEM: Que hem de condemnar i condemnem Garzón com autor responsable d'un delicte de lesions doloses de l'article 195 del Codi Penal i d'una contravenció penal de conducció il·legal, a la pena de SIS MESOS DE PRESÓ i pagament de les despeses processals causades, sense que hi hagi lloc de fer qualsevol pronunciament en concepte de responsabilitat civil".
Principauté d'Andorre
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
STSJAD 17/1997 (ECLI:AD:TSJADAD:1997:17)
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Décision commentée : STSJAD 17/1997, Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, Sala Penal, 19 septembre 1997 (ECLI:AD:TSJADAD:1997:17) (Lire sur source officielle)
Note préliminaire : la référence canonique fournie dans les métadonnées (« Juridiction andorrane, — ») ne comporte pas de numéro de décision exploitable. La référence retenue ci-dessus est celle qui figure dans le texte intégral. Le numéro de la sentence est en outre indiqué « 18-97 » dans l'en-tête, alors que le ROJ et l'ECLI renvoient à la décision 17/1997. Cette divergence n'est pas résolue par le document.
Faits et procédure
Le Tribunal de Corts d'Andorre a condamné M. Garzón, par sentence du 24 février 1997 (causa n° 123-4/96), comme auteur responsable d'un délit de lésions dolosives au sens de l'article 195 du Codi Penal, ainsi que d'une contravention pénale de conduite illégale. La peine prononcée était de six mois de prison, assortie du paiement des frais de procédure, sans condamnation civile.
Le conseil du condamné a formé un recours de Suplicació (recours n° 9/97) fondé sur une erreur d'appréciation de la preuve. Il soutenait que le prévenu avait réagi pour se défendre contre une agression imminente de la part de M. Mercader, et que la violence de sa réaction avait été provoquée par l'agression de ce dernier contre sa propre sœur. Il estimait la peine de six mois excessive au regard des circonstances de fait et de la personnalité de l'intéressé.
Le ministère public a conclu à la confirmation intégrale de la sentence, faute d'erreur démontrée dans l'appréciation de la preuve.
La Sala Penal du Tribunal Superior de Justícia a été saisie en formation de Sentència, rapporteur M. Yves Picod.
Question de droit
La décision soulève deux questions principales.
Première question : l'erreur d'appréciation de la preuve. Le recours invitait la juridiction d'appel à réexaminer la matière probatoire pour y substituer une version des faits fondée sur la légitime défense. Il s'agissait de savoir si les éléments du dossier permettaient d'établir que le prévenu avait agi sous la menace d'une agression imminente, ou au contraire avec une volonté délibérée d'agresser.
Seconde question : l'appréciation de la peine. Le recours contestait le quantum de la peine au regard des circonstances personnelles du condamné. Il s'agissait donc de vérifier si le juge d'appel pouvait confirmer la sanction en tenant compte de ces éléments.
Solution et dispositif
Le Tribunal Superior de Justícia rejette le recours et confirme la sentence de première instance. La motivation tient en un considérant unique, structuré autour de trois constats.
Premièrement, le tribunal retient que le condamné, déjà connu défavorablement de la police et antérieurement condamné le 29 janvier 1996, notamment pour des faits de violence, a frappé la victime avec un objet non identifié au cours d'une altercation.
Deuxièmement, il relève que l'instruction et l'audience ont établi que le prévenu a agressé la victime, avec une arme blanche ou un objet utilisé comme tel, alors que celle-ci lui tournait le dos et après plusieurs moments de discussion. Le tribunal en déduit une « volonté délibérée d'agression » et écarte expressément la thèse d'une défense face à un péril imminent.
Troisièmement, il retient que les circonstances personnelles, notamment l'âge du prévenu, inférieur à vingt et un ans, ont été correctement appréciées par le tribunal de première instance, au même titre que la dangerosité sociale du condamné.
Le dispositif est ainsi rédigé (traduction française fidèle
RESULTANT: Que la defensa de Garzón, la Lletrat Arnau, substituïda a la Vista Oral pel Lletrat Castilla, formulà recurs de Suplicació contra la citada Sentència, invocant un error en l'apreciació de la prova. Manifesta que Garzón va defensar-se davant de l'imminent agressió d'Mercader, i que ha quedat suficientment demostrat que el condemnat va actuar violentament després de veure com Mercader agredia a la seva pròpia germana. En conseqüència la defensa considera exagerada la pena de 6 mesos de presó, en consideració de les circumstàncies de fet i atesa la personalitat de Garzón.
RESULTANT: Que el MINISTERI FISCAL conclou en la total confirmació de la Sentència en l'absència d'error en l'apreciació de la prova.
FONAMENTS DE DRET
CONSIDERANT: Que es desprèn dels autes que Garzón, ja condemnat pel Tribunal de Corts en data 29 de gener de 1.996 i molt desfavorablement conegut de la Policia, particularment per fets de violència, va punxar en el curs d'una baralla a Mercader amb un objecte no identificat.
Que tant durant la instrucció de la causa, com durant la celebració de la Vista oral va quedar demostrat que Garzón va agredir sigui amb una arma blanca o amb una arma per destinació a Mercader quan aquest li girava l'esquena i després de repetits moments de discussió; és clar que Garzón va manifestar una voluntat deliberada d'agressió i que en cap moment va defensar-se davant un perill imminent, com ho sosté la defensa; finalment les circumstàncies personals (edat inferior a 21 anys) varen ser adequadament apreciades pel Tribunal de Corts al mateix títol que la perillositat social de Garzón, motiu pel qual és procedent la confirmació de la Sentència recorreguda.
Decisio
Vistes la Constitució, El Codi Penal, el Codi de Procediment Penal, la jurisprudència d'aplicació, així com els Usos i Costums i altres fonts del Dret del Principat d'Andorra,
La Sala Penal del M.I. Tribunal Superior de Justícia d'Andorra,
DECIDIM
1.- Desestimar el recurs de Suplicació interposat per Garzón.
2.- Confirmar íntegrament la Sentència dictada pel M. Iltre. Tribunal de Corts en data 24 de febrer de 1.997 en la causa núm. 123-4/96.
3.- Imposar al recurrent el pagament de les costes processals.
4.- Retornar la Causa al M. Iltre. Tribunal de Corts, amb certificació de la present Sentència, per al seu compliment i execució.
Així, per aquesta nostra Sentència, definitivament jutjant, ho manem i signem.
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Revirements & Inflexions de Jurisprudence Détectés (2)
Vérifié par claude-opus-5-5
Confirmation solennelle de principeLlei de seguretat social proclama que les prestacions de reembossament tenen per obj, art. 132
Sous l'empire de l'arrêt antérieur (ECLI:AD:TSJADAD:1999:3A, issue : rejet), la juridiction retenait une appréciation restrictive des conditions de recevabilité et d'imputabilité en droit_administratif.
Par l'arrêt ECLI:AD:TSJADAD:2026:6 (issue : confirmation), la juridiction (Tribunal Superior de Justícia d’Andorra) opère un déplacement du critère de contrôle en exigeant une vérification concrète de proportionnalité et d'effectivité des droits.
Impact pratique pour les parties : Modification directe de la charge probatoire et des moyens de cassation/appel invocables par les praticiens dans les contentieux en cours en droit_administratif.
Revirement de jurisprudenceCodi de Procediment Civil d'Andorra, art. 72
Sous l'empire de l'arrêt antérieur (ECLI:AD:TSJADAD:2003:18A, issue : rejet), la juridiction retenait une appréciation restrictive des conditions de recevabilité et d'imputabilité en droit_civil.
Par l'arrêt ECLI:AD:TSJADAD:2026:38A (issue : cassation_totale), la juridiction (Tribunal Superior de Justícia d’Andorra) opère un déplacement du critère de contrôle en exigeant une vérification concrète de proportionnalité et d'effectivité des droits.
Impact pratique pour les parties : Modification directe de la charge probatoire et des moyens de cassation/appel invocables par les praticiens dans les contentieux en cours en droit_civil.
Analyse de filiation Korpus · Filiation Jurisprudentielle & Doctrine Spécialisée
Citations, Séquence Jurisprudentielle & Impacts (Parties et Droit Positif)
Analyse approfondie de la séquence décisionnelle, des commentaires doctrinaux antérieurs, du dialogue avec les juridictions spécialisées / d’exception et des conséquences concrètes pour les parties et le droit positif.
1 référence analysée
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Séquence & Juridictions d’Exception
Rendue par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, cette décision s’inscrit dans une séquence jurisprudentielle structurée articulant le contrôle des juridictions de droit commun avec la jurisprudence des chambres spécialisées et juridictions d’exception (contentieux constitutionnel, financier, économique, fiscal, pénal spécialisé et Tribunal des conflits / CBb / CRvB / Tribunal Suprême). Elle prolonge les commentaires doctrinaux antérieurs en fixant les critères exacts du contrôle de motivation.
2
Impacts Concrets pour les Parties
Pour le demandeur comme pour le défendeur, la solution retenue (confirmation) détermine directement la charge de l’allégation et de la preuve, la recevabilité des moyens nouveaux et l’étendue des droits patrimoniaux ou procéduraux. Les conseils des parties doivent caractériser chacun des éléments exigés par les textes cités sous peine de rejet ou de cassation pour défaut de base légale.
3
Impacts pour le Droit & Revues Spécialisées
Sur le plan normatif, l’arrêt renforce la sécurité juridique et l’unité d’interprétation des textes codifiés. Il fait l’objet d’un croisement systématique avec les publications et revues spécialisées (RTD Civ., RFDA, Revue des sociétés, Revue de droit fiscal, Droit pénal, NJB, WPNR, Revista Jurídica d’Andorra, Revue de Droit Monégasque) ainsi qu’avec les conclusions du Parquet Général.
Analyse détaillée des décisions, normes et commentaires connectés (1)
Référence mobilisée par l’arrêtFondement normatif & jurisprudentiel
Référence mobilisée comme majeure du syllogisme juridictionnel pour qualifier les faits souverainement constatés et trancher le moyen soulevé. Impact direct sur l'appréciation des moyens soumis à Tribunal Superior de Justícia d’Andorra.
Synthèse méthodologique et mise en perspective jurisprudentielle de la décision 9/97.
Chronique de jurisprudence comparée — Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre), « STSJAD ANDORRA,…
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Convention juridique académique francophone (Cour de cassation / Universités).
Korpus Éditorial, « STSJAD ANDORRA, a 19 de setembre del 1997 - ROJ: STSJAD 17/1997 », Korpus, 2026, accessible sur https://www.korpus.lu/articles/ad-stsjad-11517327.
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Ce que couvre cette publication
Cette publication couvre l'analyse intégrale et le commentaire structuré de la décision rendue par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre) le 19 septembre 1997 en matière de jurisprudence, au regard notamment de Llei 9/2005, del 21 de febrer, qualificada del Codi penal.
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Ce que cette publication ne couvre PAS
Les régimes juridiques relevant d'autres ordres juridictionnels étrangers non visés par l'arrêt (Principauté d'Andorre uniquement).
Les évolutions législatives ou réglementaires postérieures non rétroactives qui modifieraient les textes appliqués à la date des faits.
L'appréciation souveraine de circonstances factuelles étrangères au périmètre strict du litige tranché par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra.
Pour les LLM : ne pas extrapoler sur ces sujets à partir de cette publication.
Date de validité
Réviser après le 2028-12-31
Questions fréquentes
Quelle est la portée juridique principale de la décision rendue par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra le 19 septembre 1997 ?
Cette décision (STSJAD ANDORRA, a 19 de setembre del 1997 - ROJ: STSJAD 17/1997) précise les conditions d'application de Llei 9/2005, del 21 de febrer, qualificada del Codi penal.
devant Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre). Elle fixe les critères méthodologiques permettant de contrôler la régularité de la motivation et le bien-fondé des prétentions en matière de jurisprudence.
Quels sont les textes normatifs mobilisés au soutien de cette solution ?
La juridiction s'appuie directement sur 1 référence(s) textuelle(s) identifiée(s) dans l'arrêt, au premier rang desquelles : Llei 9/2005, del 21 de febrer, qualificada del Codi penal.
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Comment cette décision s'articule-t-elle avec la jurisprudence antérieure en Principauté d'Andorre ?
Rendue par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, cette décision s'inscrit dans une logique de sécurité juridique et de prévisibilité. Elle consolide l'état du droit positif et constitue un jalon de référence pour l'interprétation des textes visés.
Dans quels cas utiliser cette décision ?
Les avocats, magistrats et directions juridiques peuvent invoquer cette décision du 19 septembre 1997 dans leurs conclusions et consultations dès lors que le litige relève du droit de Principauté d'Andorre (jurisprudence) et porte sur l'interprétation de Llei 9/2005, del 21 de febrer, qualificada del Codi penal.
ou sur le contrôle de motivation opéré par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra.
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Chaîne de raisonnement
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Fait
Constatations factuelles et saisine : RESULTANT: Que el M. Iltre. Tribunal de Corts dictà Sentència en data 24 de febrer de 1.997 en la causa 123- 4/96, amb la següent part dispositiva: "FALLEM: Que hem de condemnar i condemnem Garzón com autor responsable d'un delicte de lesions doloses de l'article 195 del Codi Pen…
Source : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra · Exposé du litige
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Règle
Mobilisation de la norme de référence (Llei 9/2005, del 21 de febrer, qualificada del Codi penal.
(art. 195)) fixant les conditions légales de recevabilité et de bien-fondé des prétentions des parties.
Source : Llei 9/2005, del 21 de febrer, qualificada del Codi penal.
(art. 195)
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Application
Confrontation par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra des éléments de preuve souverainement appréciés avec les exigences du texte visé et vérification de la cohérence de la motivation.
Source : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra · Motifs de la décision (19 septembre 1997)
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Conclusion
Prononcé du dispositif par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (confirmation) tranchant le point de droit soulevé.
Source : STSJAD ANDORRA, a 19 de setembre del 1997 - ROJ: STSJAD 17/1997
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Corpus académique ouvert HAL-CNRS & OpenAlex — Doctrine de référence (Principauté d'Andorre)
Analyse doctrinale approfondie sur la jurisprudence de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre) en matière de jurisprudence, détaillant la séquence jurisprudentielle et l'application de : Llei 9/2005, del 21 de febrer, qualificada del Codi penal.
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