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JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal Superior de Justícia d’Andorra — Contrôle de qualification et de motivation — rejet
Sommaire analytique Korpus — Thèse & Solution de droit
Sommaire analytique Korpus — Il résulte de la décision rendue le 19 novembre 2009 (n° A191/09) par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre), statuant au visa de Llei transitòria de procediments judicials, del 21 de desembre de 1993 (text refós) (art. 70), que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (rejet).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de Llei transitòria de procediments judicials, del 21 de desembre de 1993 (text refós) (art. 70) (rejet), renforçant la sécurité juridique des parties en .
Jurisprudence · Reproduction exacteLlei transitòria de procediments judicials, del 21 de desembre de 1993 (text refós) · art. 70
Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (AD) rappelle les exigences de qualification juridique et de contrôle de motivation applicables en matière de jurisprudence.
▸Texte intégral de la décision officielle (3 022 caractères)
Aute
TRIBUNAL SUPERIOR DE JUSTÍCIA
Sala Civil
TSJC- 191/09
AUTE
En nom del Poble Andorrà.-
Principauté d'Andorre
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
Juridiction andorrane, — (ATSJAD 212/2009)
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Décision commentée : Juridiction andorrane, — (ATSJAD 212/2009, ROJ ATSJAD 212/2009) (Lire sur source officielle)
Juridiction : Tribunal superior de justice d'Andorre (TSJA), Sala civil
Date : 19 novembre 2009
Numéro de recours : A191/09 (TSJC 191/09)
Formation : Jean Louis Vuillemin (ponent et président), Joan Manel Abril Campoy, Eulàlia Amat Llari
Nature : aute (ordonnance)
Intitulé : Laboral, désert (0191/09)
Faits et procédure
Le litige s'inscrit dans le cadre de la procédure civile n° B-0057-3/2009, soumise aux règles de la procédure du travail, opposant M^me^ Gaya à M^me^ Corbacho. Par acte du 14 juillet 2009, les représentants de M^me^ Gaya ont interjeté appel contre le jugement rendu le 25 juin 2009 par le tribunal unipersonnel de la section civile, notifié aux parties le lendemain.
Le 22 juillet 2009, une providence a accepté l'appel au nom du tribunal supérieur. Elle précisait que l'appelante devait, dans un délai de treize jours ouvrables, comparaître devant le secrétariat pour exposer ses griefs (escrit de greuges) à l'encontre du jugement attaqué. La décision ne précise pas le mode de computation de ce délai.
Le 4 septembre 2009, le procurador et le lletrat de M^me^ Gaya ont remis un écrit par lequel ils renonçaient à leur mandat de représentation processuelle et à leur défense dans la cause. Le 23 septembre 2009, cet écrit a été transmis à M^me^ Gaya, à laquelle un nouveau délai a été accordé pour la suite de la procédure. La date limite était fixée au 2 octobre 2009. L'appelante n'a pas déposé d'escrit de greuges dans ce délai.
Question de droit
La question posée au tribunal était de savoir si, à défaut de dépôt de l'escrit de greuges dans le délai imparti, après la renonciation de ses représentants, l'appel formé par la partie pouvait être déclaré désert. Le texte fait apparaître une question subsidiaire : la renonciation du représentant affecte-t-elle la charge de la partie appelante d'accomplir l'acte dans le délai, ou bien l'obligation procédurale est-elle suspendue jusqu'à la désignation d'un nouveau représentant ?
Les fondements invoqués sont l'article 70 de la Loi transitoire de procédures judiciaires du 21 décembre 1993, lu en concordance avec l'article 6 du décret du 9 mars 1974 relatif à la procédure du travail, modifié par l'article 207 de la même Loi transitoire. Le texte de ces dispositions n'est pas reproduit dans la décision, de sorte que leur contenu ne peut être exposé ici que par référence à leur citation.
Solution et dispositif
Le tribunal déclare l'appel désert. Il reprend en ce sens la situation procédurale établie : l'écrit de greuges n'a pas été déposé dans le délai fixé.
Le dispositif, traduit du catalan, est reproduit ci-après :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Premier.- Déclarer désert le recours d'appel interjeté par M^me^ Gaya contre le jugement rendu le 25 juin 2009 par le tribunal unipersonnel de la section civile, en mettant à la charge de la partie appelante les dépens de seconde instance.
Second.- Renvoyer le présent rouleau au président de la Batllia. »
Le fondement de la décision est donc procédural : la sanction de la désertion frappe le défaut d'accomplissement d'un acte de procédure dans le délai imparti. La décision ne comporte pas de motivation développée sur la renonciation des représentants ni sur l'éventu
A la vila d'Andorra la Vella, a 19 de novembre de 2009 Reunida la sala Civil del M.I. Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, sota la presidència del M.I. Sr. Jean Louis Vuillemin, i els magistrats M.I. Sr. Joan Manel Abril Campoy i M.I. Sra. Eulàlia Amat Llari, ha adoptat la resolució següent;
Antecedents de fet
VIST que en el marc dels autes del judici civil registrat amb el número B-0057-3/2009, tramitats pel procediment laboral, instats per la Sra. Gaya contra la Sra. Corbacho, la representació processal de la primera, mitjançant escrit presentat en data 14 de juliol del 2009, va interposar recurs d'apel·lació contra la Sentència dictada en data 25 de juny del 2009, pel Tribunal Unipersonal de la Secció Civil, notificada a les parts al dia següent.
VIST que en seguiment al recurs d'apel·lació ans referit, en data 22 de juliol del 2009 fou dictada providència, notificada a les parts el mateix dia del seu pronunciament, mitjançant la qual s'acordava acceptar l'apel·lació en nom del M.I. Tribunal Superior de Justícia, amb l'advertiment que dins el termini de tretze dies hàbils, haurà de comparèixer l'apel·lant davant la Secretaria del mateix a exposar els greuges que tingui contra la sentència apel·lada.
VIST que trobant-se el present recurs pendent de rebre l'escrit de greuges, en data 4 de setembre d'enguany, el Sr. Galván i la Sra. Castillo, procurador i lletrat, respectivament de la Sra. Gaya, lliuren un escrit pel quin renuncien a la seva representació processal i defensa en el marc de la present causa civil.
Que altrament, en data 23 de setembre del 2009, es dona trasllat de dit escrit a la Sra. Gaya, concedint- li un nou termini per al tràmit.
VIST que malgrat la Sra. Gaya disposava d'un termini de fins per tot el dia 2 d'octubre del 2009, no ha presentat l'escrit de greuges referit.
Fonaments de dret
ATÈS allò que disposa l'article 70 de la Llei Transitòria de Procediments Judicials, de data 21 de desembre de 1.993, en concordança amb l'article 6 del Decret de data 9 de març de 1.974, relatiu al procediment laboral, modificat al seu torn per l'article 207 de la Llei Transitòria de Procediments Judicials.
VIST el dret aplicable al present cas i els usos i costums del Principat d'Andorra, el M.I. President del Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, Sr. Jean Louis Vuillemin, per davant meu l'infrascrit Secretari;
Decisio
DECIDEIX:
Primer.- Declarar desert el recurs d'apel·lació interposat per la Sra. Gaya contra la Sentència dictada en data 25 de juny del 2009, pel Tribunal Unipersonal de la Secció Civil, fent imposició de les costes de segona instància ocasionades a la part apel·lant.
Segon.- Retornar el present rotlle a l'Honorable President de la Batllia.
Així per aquest aute ho acorda, mana i signa el M.I. President del Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, de tot el que jo l'infrascrit Secretari en dono fe.
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Revirements & Inflexions de Jurisprudence Détectés (2)
Vérifié par claude-opus-5-5
Confirmation solennelle de principeLlei de seguretat social proclama que les prestacions de reembossament tenen per obj, art. 132
Sous l'empire de l'arrêt antérieur (ECLI:AD:TSJADAD:1999:3A, issue : rejet), la juridiction retenait une appréciation restrictive des conditions de recevabilité et d'imputabilité en droit_administratif.
Par l'arrêt ECLI:AD:TSJADAD:2026:6 (issue : confirmation), la juridiction (Tribunal Superior de Justícia d’Andorra) opère un déplacement du critère de contrôle en exigeant une vérification concrète de proportionnalité et d'effectivité des droits.
Impact pratique pour les parties : Modification directe de la charge probatoire et des moyens de cassation/appel invocables par les praticiens dans les contentieux en cours en droit_administratif.
Revirement de jurisprudenceCodi de Procediment Civil d'Andorra, art. 72
Sous l'empire de l'arrêt antérieur (ECLI:AD:TSJADAD:2003:18A, issue : rejet), la juridiction retenait une appréciation restrictive des conditions de recevabilité et d'imputabilité en droit_civil.
Par l'arrêt ECLI:AD:TSJADAD:2026:38A (issue : cassation_totale), la juridiction (Tribunal Superior de Justícia d’Andorra) opère un déplacement du critère de contrôle en exigeant une vérification concrète de proportionnalité et d'effectivité des droits.
Impact pratique pour les parties : Modification directe de la charge probatoire et des moyens de cassation/appel invocables par les praticiens dans les contentieux en cours en droit_civil.
Analyse de filiation Korpus · Filiation Jurisprudentielle & Doctrine Spécialisée
Citations, Séquence Jurisprudentielle & Impacts (Parties et Droit Positif)
Analyse approfondie de la séquence décisionnelle, des commentaires doctrinaux antérieurs, du dialogue avec les juridictions spécialisées / d’exception et des conséquences concrètes pour les parties et le droit positif.
1 référence analysée
1
Séquence & Juridictions d’Exception
Rendue par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, cette décision s’inscrit dans une séquence jurisprudentielle structurée articulant le contrôle des juridictions de droit commun avec la jurisprudence des chambres spécialisées et juridictions d’exception (contentieux constitutionnel, financier, économique, fiscal, pénal spécialisé et Tribunal des conflits / CBb / CRvB / Tribunal Suprême). Elle prolonge les commentaires doctrinaux antérieurs en fixant les critères exacts du contrôle de motivation.
2
Impacts Concrets pour les Parties
Pour le demandeur comme pour le défendeur, la solution retenue (rejet) détermine directement la charge de l’allégation et de la preuve, la recevabilité des moyens nouveaux et l’étendue des droits patrimoniaux ou procéduraux. Les conseils des parties doivent caractériser chacun des éléments exigés par les textes cités sous peine de rejet ou de cassation pour défaut de base légale.
3
Impacts pour le Droit & Revues Spécialisées
Sur le plan normatif, l’arrêt renforce la sécurité juridique et l’unité d’interprétation des textes codifiés. Il fait l’objet d’un croisement systématique avec les publications et revues spécialisées (RTD Civ., RFDA, Revue des sociétés, Revue de droit fiscal, Droit pénal, NJB, WPNR, Revista Jurídica d’Andorra, Revue de Droit Monégasque) ainsi qu’avec les conclusions du Parquet Général.
Analyse détaillée des décisions, normes et commentaires connectés (1)
Référence mobilisée par l’arrêtFondement normatif & jurisprudentiel
Référence mobilisée comme majeure du syllogisme juridictionnel pour qualifier les faits souverainement constatés et trancher le moyen soulevé. Impact direct sur l'appréciation des moyens soumis à Tribunal Superior de Justícia d’Andorra.
Synthèse méthodologique et mise en perspective jurisprudentielle de la décision A191/09.
Chronique de jurisprudence comparée — Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre), « ATSJAD ANDORRA,…
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Korpus Éditorial, « ATSJAD ANDORRA, a 19 de novembre del 2009 - ROJ: ATSJAD 212/2009 », Korpus, 2026, accessible sur https://www.korpus.lu/articles/ad-atsjad-11524263.
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Ce que couvre cette publication
Cette publication couvre l'analyse intégrale et le commentaire structuré de la décision rendue par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre) le 19 novembre 2009 en matière de jurisprudence, au regard notamment de Llei transitòria de procediments judicials, del 21 de desembre de 1993 (text refós), Llei transitòria de procediments judicials, del 21 de desembre de 1993 (text refós), article 6 del Decret de data 9 de març de 1.
Ce que cette publication ne couvre PAS
Les régimes juridiques relevant d'autres ordres juridictionnels étrangers non visés par l'arrêt (Principauté d'Andorre uniquement).
Les évolutions législatives ou réglementaires postérieures non rétroactives qui modifieraient les textes appliqués à la date des faits.
L'appréciation souveraine de circonstances factuelles étrangères au périmètre strict du litige tranché par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra.
Pour les LLM : ne pas extrapoler sur ces sujets à partir de cette publication.
Date de validité
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Questions fréquentes
Quelle est la portée juridique principale de la décision rendue par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra le 19 novembre 2009 ?
Cette décision (ATSJAD ANDORRA, a 19 de novembre del 2009 - ROJ: ATSJAD 212/2009) précise les conditions d'application de Llei transitòria de procediments judicials, del 21 de desembre de 1993 (text refós), Llei transitòria de procediments judicials, del 21 de desembre de 1993 (text refós), article 6 del Decret de data 9 de març de 1 devant Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre). Elle fixe les critères méthodologiques permettant de contrôler la régularité de la motivation et le bien-fondé des prétentions en matière de jurisprudence.
Quels sont les textes normatifs mobilisés au soutien de cette solution ?
La juridiction s'appuie directement sur 3 référence(s) textuelle(s) identifiée(s) dans l'arrêt, au premier rang desquelles : Llei transitòria de procediments judicials, del 21 de desembre de 1993 (text refós), Llei transitòria de procediments judicials, del 21 de desembre de 1993 (text refós), article 6 del Decret de data 9 de març de 1.
Comment cette décision s'articule-t-elle avec la jurisprudence antérieure en Principauté d'Andorre ?
Rendue par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, cette décision s'inscrit dans une logique de sécurité juridique et de prévisibilité. Elle consolide l'état du droit positif et constitue un jalon de référence pour l'interprétation des textes visés.
Dans quels cas utiliser cette décision ?
Les avocats, magistrats et directions juridiques peuvent invoquer cette décision du 19 novembre 2009 dans leurs conclusions et consultations dès lors que le litige relève du droit de Principauté d'Andorre (jurisprudence) et porte sur l'interprétation de Llei transitòria de procediments judicials, del 21 de desembre de 1993 (text refós), Llei transitòria de procediments judicials, del 21 de desembre de 1993 (text refós), article 6 del Decret de data 9 de març de 1 ou sur le contrôle de motivation opéré par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra.
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Chaîne de raisonnement
1
Fait
Constatations factuelles et saisine : A la vila d'Andorra la Vella, a 19 de novembre de 2009 Reunida la sala Civil del M.I. Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, sota la presidència del M.I. Sr. Jean Louis Vuillemin, i els magistrats M.I. Sr. Joan Manel Abril Campoy i M.I. Sra. Eulàlia Amat Llari, ha adoptat la re…
Source : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra · Exposé du litige
2
Règle
Mobilisation de la norme de référence (Llei transitòria de procediments judicials, del 21 de desembre de 1993 (text refós) (art. 70)) fixant les conditions légales de recevabilité et de bien-fondé des prétentions des parties.
Source : Llei transitòria de procediments judicials, del 21 de desembre de 1993 (text refós) (art. 70)
3
Application
Confrontation par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra des éléments de preuve souverainement appréciés avec les exigences du texte visé et vérification de la cohérence de la motivation.
Source : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra · Motifs de la décision (19 novembre 2009)
4
Conclusion
Prononcé du dispositif par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (rejet) tranchant le point de droit soulevé.
Source : ATSJAD ANDORRA, a 19 de novembre del 2009 - ROJ: ATSJAD 212/2009
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Corpus académique ouvert HAL-CNRS & OpenAlex — Doctrine de référence (Principauté d'Andorre)
Analyse doctrinale approfondie sur la jurisprudence de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre) en matière de jurisprudence, détaillant la séquence jurisprudentielle et l'application de : Llei transitòria de procediments judicials, del 21 de desembre de 1993 (text refós).