Arrêt commercial
Audience publique du vingt-cinq mai deux mille onze.
Numéro 33760 du rôle.
Composition :
Irène FOLSCHEID, présidente de chambre;
Annette GANTREL, première conseillère ;
Eliane ZIMMER, première conseillère;
Marcel SCHWARTZ, greffier.
Entre:
la société à responsabilité limitée AAA s.à r.l., établie et ayant son siège social
à UUU, inscrite au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg sous le
numéro ……., représentée par son gérant actuellement en fonctions,
appelante aux termes d’un exploit de l'huissier de justice Patrick KURDYBAN
d’Esch-sur-Alzette du 28 avril 2008,
comparant par Maître Gilles PLOTTKE, avocat à Luxembourg ;
et:
- BBB, commerçante,
- CCC, commerçant-artisan,
les deux demeurant ensemble à VVV, et faisant le commerce sous la
dénomination « DDD »,
intimés aux fins du susdit exploit KURDYBAN,
sub 1) et 2) comparant par Maître Fernand BENDUHN, avocat à Luxembourg.
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LA COUR D'APPEL :
Par exploit d'huissier du 16 mai 2006 BBB et CCC, faisant le commerce sous la
dénomination "DDD" ont fait comparaître la société à responsabilité limitée AAA
devant le tribunal d'arrondissement de Luxembourg, siégeant en matière
commerciale, pour s'entendre condamner à leur payer la somme de 70.797,32 euros
à titre de solde redu pour fourniture de matériel et travaux d'installation de chauffage
et de sanitaire pour son immeuble sis à WWW.
Par jugement rendu le 29 février 2008 la société AAA a été condamnée au
paiement du montant réclamé avec les intérêts légaux à partir d'une mise en
demeure du 29 novembre 2005 jusqu'à solde et augmentation du taux d'intérêt à
raison de trois points à l'expiration d'un délai de trois mois suivant la signification du
jugement.
Par exploit d'huissier du 28 avril 2008 la société à responsabilité limitée AAA a
régulièrement relevé appel de ce jugement, lui signifié le 18 mars 2008.
DDD a effectué dans l'immeuble de la société AAA des travaux d'installation de
chauffage suivant offre du 30 janvier 2003. Dans l'offre le prix de ces travaux est
chiffré à 65.573,65 euros. DDD a d'autre part effectué dans le même immeuble des
travaux d'installation sanitaire qui n'ont pas été précédés d'une offre. Le 4 septembre
2005 DDD émet six factures. Les factures portant les numéros 79/2005, 80/2005,
82/2005 et 83/2005 se rapportent à l'installation de chauffage, celles portant les
numéros 78/2005 et 81/2005 se rapportent aux travaux d'installation sanitaire. La
société AAA, qui a payé des acomptes d'un montant total de 68.350.- euros refuse
de payer le solde.
L'appelante reproche aux premiers juges d'avoir dit que les travaux et fournitures
concernant l'installation sanitaire consistaient dans un marché différent de celui relatif
à l'installation de chauffage ayant fait l'objet de l'offre du 30 janvier 2003. Elle fait
valoir que les factures ont toutes été émises le même jour et se suivent
chronologiquement, qu'il faut dès lors considérer qu'il s'agissait d'un seul et même
marché à forfait, sinon à devis, qui aurait dû faire l'objet d'une actualisation, compte
tenu du dépassement considérable du prix initialement prévu.
Du seul fait que des factures sont émises le même jour ne résulte pas que ces
factures se rapportent nécessairement à un marché unique. La Cour se rallie par
ailleurs aux premiers juges et aux motifs par eux énoncés en ce qu'ils ont retenu qu'à
côté du marché portant sur l'installation de chauffage, faisant l'objet de l'offre du 30
janvier 2003, DDD s'est encore vu confier les travaux d'installation sanitaire et que le
marché relatif aux installations sanitaires est un marché à part, non concerné par
l'offre du 30 janvier 2003.
Il est vrai, ainsi que le fait valoir la société AAA, qu'il n'existe pas d'offre ni de devis
concernant ce marché, les multiples demandes en ce sens que l'appelante affirme
avoir faites restent toutefois à l'état d'allégation. Dans les différents courriers
adressés par AAA à DDD pour lui donner des instructions relativement aux travaux
sanitaires, elle ne fait aucune remarque concernant une absence d'offre ou de devis.
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En présence des éléments d'ores et déjà acquis en cause et de la position prise
par DDD, il n'y a pas lieu de faire droit à la demande de la société AAA tendant à voir
ordonner une comparution personnelle des parties afin "d'éclaircir" la susdite
demande prétendument formulée à d'itératives reprises.
La Cour ne peut toutefois se rallier aux premiers juges en ce qu'ils ont dit que la
société AAA ayant intégralement réglé les travaux et fournitures relatifs à l'installation
de chauffage, d'un montant total de 68.334,49 euros, il n'y a plus lieu de revenir sur
ce marché qui a été exécuté de part et d'autre, de sorte que les développements de
la société AAA concernant la qualification juridique du contrat portant sur l'installation
de chauffage et ceux relatifs à un dépassement du devis sont à rejeter comme non
pertinents.
Si, en effet, la société AAA a payé des acomptes d'un montant total de 68.350.euros, il résulte des pièces versées que des quatre demandes d'acomptes honorées
par elle, une se réfère aux travaux de chauffage, les trois autres aux travaux de
chauffage et sanitaires. On ne peut donc déduire de ces paiements d'acomptes que
la société AAA a intégralement réglé les travaux d'installation de chauffage et qu'elle
n'est plus en droit de discuter le marché y relatif et de se prévaloir d'un dépassement
de l'offre.
L'appelante soutient que relativement aux travaux d'installation de chauffage les
parties ont conclu un marché à forfait.
Pour que le marché puisse être qualifié de forfaitaire, il faut qu'il ait été convenu un
prix nettement déterminé et insusceptible de varier selon des éléments incertains
(JCL Civil, art. 1788 à 1794, fasc. 20, n° 11).
En l'espèce, et abstraction faite de ce que dans l'offre du 30 janvier 2003 il n'est
nulle part dit que le prix stipulé serait un prix forfaitaire, la Cour constate que pour
différents postes de cette offre tant les quantités que les prix sont précédés du signe
+-, ce qui est incompatible avec le caractère forfaitaire du marché.
Les parties sont donc liées par un marché sur devis.
Les travaux d'installation de chauffage ont été facturées pour un prix total de
68.334,49 euros en présence d'une offre s'élevant à 65.573,65 euros, et ce
dépassement de prix reste endéans les limites de l'acceptable.
L'appelante reprend d'autre part son argumentation déjà présentée en première
instance concernant les heures de régie mises en compte par l'intimée tant pour les
travaux d'installation de chauffage que pour les travaux sanitaires, qui n'auraient
jamais été signées et subséquemment acceptées par elle.
La Cour constate avec les premiers juges que le 11 novembre 2005 le gérant de
la société AAA a demandé le détail des heures de régie pour permettre le contrôle
des six factures et que le 29 novembre 2005 DDD a donné suite à cette demande.
Elle retient avec eux qu'en informant en détail la société AAA sur l'identité des
ouvriers ayant travaillé sur le chantier, le nombre d'heures prestées par chaque
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ouvrier à des dates précises et le taux horaire appliqué pour chaque ouvrier, DDD a
mis l'appelante en mesure de contrôler le bien-fondé des différentes factures et
d'émettre, le cas échéant, des contestations circonstanciées. De telles contestations
circonstanciées continuent à faire défaut en instance d'appel.
Pour voir rejeter la demande adverse, l'appelante soutient que dans le bâtiment,
secteur d'activité spécifique, aucune construction de résidence de l'importance de
celle édifiée à WWW, n'a jamais été réalisée en heures de régie. Cette affirmation
reste encore à l'état d'allégation et n'est par ailleurs pas pertinente pour l'examen du
bien-fondé de la demande de l'intimée.
Parmi les pièces versées par l'intimée figurent différentes offres lui adressées par
EEE auprès duquel DDD a acheté le matériel sanitaire installé dans la Résidence du
FFF. Concernant ces offres l'appelante soutient qu'elles ne lui ont jamais été
communiquées alors qu'elle était seule habilitée à confirmer ces commandes et à
donner l'ordre d'installation, qu'elle avait d'autre part besoin de ces offres pour
pouvoir établir le décompte y relatif et le répercuter sur le client concerné.
Ces conclusions sont à rejeter. En effet, il résulte des considérations qui
précèdent que la société AAA avait chargé DDD des travaux d'installation sanitaire et
ces travaux lui ont été facturés par DDD, ensemble le matériel sanitaire que celle-ci
s'est procuré auprès du EEE. La société AAA n'avait donc pas besoin de confirmer
les commandes passées par DDD auprès du EEE. Elle n'avait pas non plus besoin
de ces offres pour faire ses décomptes, les factures de DDD lui permettant de les
faire.
L'appelante soutient d'autre part que les factures 78-83/2005 remplacent
d'anciennes factures incomplètes, lesquelles n'ont jamais été produites au débat.
Dans un courrier du 30 août 2005 la société AAA accuse réception des factures
67.2005 - 72.2005. Dans un courrier du 11 novembre 2005, elle accuse réception
des factures 78.2005 – 83.2005 et dit admettre que ces dernières remplacent celles
portant les numéros 67-72/2005. La société AAA a donc reçu ces factures et devrait
être à même de les produire aux débats si cette production présentait un quelconque
intérêt, ce que l'appelante ne soutient pas.
La société AAA reproche à DDD des retards dans l'exécution des travaux. Elle
soutient que les travaux ont pris plus d'un an, alors que l'intimée s'était engagée à les
exécuter en trois mois. Elle demande à voir entendre les parties sur ce point dans le
cadre d'une comparution personnelle des parties.
Au vu des contestations formulées à ce sujet par DDD, pareille mesure s'avère
non concluante. De toute façon l'appelante, qui se plaint de retards dans l'exécution
des travaux, ne se prévaut du moindre préjudice qui lui serait accru de ce fait de
sorte qu'un examen de cette question s'avère superflu.
L'appelante se prévaut d'autre part de vices et malfaçons qui, selon elle,
affecteraient les travaux. Elle se réfère dans ce contexte à plusieurs courriers qu'elle
a adressés à DDD dans lesquels elle se plaint de différents défauts. Ainsi que le fait
valoir à juste titre l'intimée, la société AAA verse également les courriers de réponse
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lui envoyés par DDD, dont résulte que ces défauts se réduisent à de petits
problèmes de fonctionnement auxquels il a été remédié de suite.
Concernant la société tierce Viessmann a laquelle, selon l'appelante, DDD a été
obligée de faire appel au égard aux réclamations lui adressées, l'intimée fait valoir
qu'il ne s'agit pas en l'espèce d'une entreprise tierce, mais du constructeur de la
chaudière installée dans la résidence et qui s'est rendu sur place pour vérifier les
paramètres de la régulation. Il résulte effectivement des factures litigieuses que la
chaudière installée est une chaudière Viessmann.
La société AAA se prévaut encore dans ce contexte d'un courrier daté du 14 avril
2006 dans lequel une société GGG informe la firme HHH que dans le cadre du
nouveau règlement grand-ducal le local chaufferie de la Résidence FFF à WWW ne
remplit plus les normes requises et énumère les travaux qui sont à réaliser.
L’appelante soutient que la non-conformité aux normes en vigueur de l'installation de
chauffage effectuée par DDD résulte du fait qu'aucun certificat de conformité n'a été
délivré jusqu'à ce jour.
A l'audience du 24 février 2010 la Cour a prononcé la rupture du délibéré et la
révocation de l'ordonnance de clôture pour permettre aux parties d'instruire plus
amplement cette dernière affirmation de l'appelante, renvoyant à l'article 10 de
l'arrêté grand-ducal du 14 août 2000 relatif aux installations de combustion
alimentées en gaz.
Suite à cette rupture du délibéré DDD a fait procéder à la réception de
l'installation, laquelle a été opérée le 21 juin 2010. Le procès-verbal de réception ne
fait état d'aucun défaut, seulement de quelques "éléments à surveiller", dont ne
résulte pas, contrairement à ce que soutient l'appelante, que l'installation n'a pas été
effectuée selon les règles de l'art.
En ce qui concerne d'ailleurs le problème d'étanchéité de la conduite de gaz,
énumérée parmi ces éléments à surveiller, il résulte des pièces versées par l'intimée
qu'il a été procédé à un contrôle de cette étanchéité en date du 8 octobre 2010.
La constatation de l'appelante que le contrôle des installations n'a été réalisé
qu'en 2010 alors que les travaux ont débuté en 2003 n'est pas pertinente. Si
l'installation est conforme en 2010, elle l'était également en 2003, l'appelante ne
soutenant pas avoir diligenté elle-même une mise en conformité.
Par conclusions notifiées le 27 octobre 2010 la société AAA fait plaider qu'avant le
démarrage du chantier DDD avait pris l'engagement de facturer son intervention à un
prix inférieur au devis "III", que cet engagement a été pris en présence d'un témoin,
Monsieur JJJ dont l'appelante verse une attestation testimoniale. Elle demande
l'audition de ce témoin et conclut à une comparution personnelle des parties.
L'intimée conclut à l'irrecevabilité de l'attestation testimoniale pour émaner d'une
personne qui détient la moitié des parts sociales dans la société à responsabilité
limitée AAA et qui ne peut donc déposer dans sa propre affaire.
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La société AAA conclut au rejet de ce moyen. Elle soutient que dans le présent
litige elle a toujours été représentée par son gérant KKK, que JJJ n'est donc pas
partie au procès.
L'intimée a versé l'acte de constitution de la société AAA du 10 août 1999, avec en
annexe un procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire lors de laquelle KKK a
été nommé gérant technique et JJJ gérant administratif.
D'après l'article 191 bis, alinéa 2, de la loi modifiée du 10 août 1915 sur les
sociétés commerciales, "chaque gérant (d'une société à responsabilité limitée)
représente la société à l'égard des tiers et en justice, en demandant ou en
défendant".
Les gérants étant dans la société à responsabilité limitée les personnes physiques
incarnant la personne morale en justice, ils ne sont pas tiers au sens de l'article 399
du Nouveau code de procédure civile et ne peuvent dès lors déposer dans un litige
mettant en cause la société (Cass. 30.6.2005, P.33,58).
L'attestation est à rejeter et il n'y a pas lieu de procéder à l'audition de JJJ.
C'est par ailleurs à bon droit que l'intimée fait valoir que la société AAA a accepté
les conditions du marché proposé par DDD en payant sans réserves des acomptes
substantiels sur les factures lui adressées.
La Cour constate dans ce contexte que les deux courriers adressés les 30 août
2005 et 11 novembre 2005 par la société AAA à DDD suite à la réception des
factures émises par cette dernière, la société AAA déclare contester les factures
dans leur forme et leur contenu, sans autre précision, et demande le détail des
heures prestées.
Si, ainsi que le soutient actuellement l'appelante, DDD s'était engagée à aligner le
coût de l'installation de chauffage à celui d'un devis "III", d'ailleurs non versé, un non
respect de cet engagement aurait été la toute première contestation élevée contre
les factures lui adressées.
Dans ces conditions, et en présence de la position adoptée par l'intimée, une
comparution personnelle des parties s'avère inutile.
Concernant les travaux d'installation sanitaire la société AAA conclut à voir
procéder à une expertise aux fins de vérifier la bonne exécution de ces travaux et de
constater les éventuels vices et malfaçons pouvant les affecter.
A part les quelques petits problèmes signalés dans les courriers dont question
plus haut et qui ont été redressés, l'appelante est en défaut d'indiquer, à fortiori de
documenter d'une manière ou d'une autre des malfaçons, respectivement mauvais
fonctionnements qui affecteraient ces travaux.
Conformément à l'article 351, alinéa 2, du Nouveau code de procédure civile, la
demande en institution d'une expertise aux fins de rechercher si ces travaux
présentent d'éventuelles malfaçons est à rejeter.
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Pour s'opposer au paiement des factures l'appelante fait encore valoir qu'elle n'a
jamais réceptionné les travaux et que si les premiers juges ont fait état de plusieurs
procès-verbaux de réception signés par différents copropriétaires de la résidence,
celle-ci comprend encore d'autres copropriétaires qui n'ont pas signé de procèsverbaux de réception.
Les procès-verbaux de réception versés par l'intimée datent de décembre 2004 et
de janvier 2005. Il faut donc admettre que la résidence est habitée depuis cette
époque, également par les copropriétaires qui n'ont pas signé de procès-verbaux de
réception. L'appelante ne verse aucune plainte émanant de ces copropriétaires et ne
soutient d'ailleurs même pas que ces derniers aient fait état de dysfonctionnements.
Dans ces circonstances l'absence de signature de procès-verbal de réception ne
porte pas à conséquence et ne permet surtout pas à l'appelante de se délier de son
obligation de payer les travaux.
Il s'en suit que l'appel n'est pas fondé et que le jugement entrepris est à confirmer,
sauf à fixer l'augmentation du taux d'intérêt à raison de trois points à l'expiration d'un
délai de trois mois suivant la signification du présent arrêt.
DDD demande la condamnation de la société AAA à lui payer la somme de
2.500.- euros à titre de dommages et intérêts pour procédure abusive et vexatoire,
soutenant que la société AAA a interjeté un appel purement dilatoire.
Il n'existe en l'espèce pas d'éléments suffisants permettant de conclure à un abus
commis par la société AAA dans l'usage de son droit d'appel et cette demande est à
dire non fondée.
Il serait toutefois inéquitable de laisser à charge de l'intimée l'intégralité des frais
non compris dans les dépens qu'elle a dû exposer pour se défendre en instance
d'appel. Sa demande basée sur l'article 240 Nouveau code de procédure civile est
par conséquent fondée et il y a lieu de lui allouer la somme de 2.500.- euros au titre
d'une participation aux honoraires d'avocat.
La société AAA, qui succombe dans son appel et est à condamner aux frais et
dépens de l'instance d'appel ne peut prétendre à une indemnité de procédure et sa
demande basée sur la même disposition légale est à dire non fondée.