Tribunal d'arrondissement de Luxembourg, 2025-05-21, n° TAL-2023-07188 (TALCH08)

Jugement civil n° 2025TALCH08/00084 Audience publique du mercredi, 21 mai 2025. Numéro du rôle : TAL-2023-07188 Composition : Sandra ALVES ROUSSADO, vice-présidente, Hannes WESTENDORF, juge, Karin SPITZ, juge, Guy BONIFAS, greffier.

ENTRE

1. PERSONNE1.), agent d’assurances, et son épouse
2. PERSONNE2.), salariée, les deux demeurant à demeurant à L-ADRESSE1.), parties demanderesses aux termes d'un exploit de l'huissier de justice Patrick KURDYBAN, en remplacement de l'huissier de justice Cathérine NILLES de Luxembourg du 6 septembre 2023, comparaissant par Maître Marc WAGNER, avocat, demeurant à Luxembourg,

ET

la société à responsabilité limitée SOCIETE1.) S.àr.l., déclarée en état de faillite par jugement du tribunal d’arrondissement de Luxembourg du 17 mai 2024, ayant eu son siège social à L-ADRESSE2.), inscrite au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg sous le n° B NUMERO1.), représentée par son curateur Maître Yann BADEN, partie défenderesse aux fins du prédit exploit KURDYBAN,

ayant comparu initialement par Maître Marc PETIT, avocat, et comparaissant actuellement par son curateur Maître Yann BADEN, avocat, les deux demeurant à Luxembourg.

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LE TRIBUNAL

Procédure Par exploit d’huissier de justice du 10 octobre 2022, PERSONNE1.) et son épouse PERSONNE2.) (ci-après les « époux PERSONNE3.) »), comparaissant par Maître Marc WAGNER, avocat, ont fait donner assignation en référé-expertise à la société à responsabilité limitée SOCIETE1.) S.àr.l. (ci-après « SOCIETE1.) »). Par ordonnance n° 2022TALREFO/00452 du 25 novembre 2022, le juge des référés a ordonné une expertise et commis pour y procéder l’expert Christophe BESTGEN. Le 26 juillet 2023, le rapport d’expertise a été déposé au greffe du tribunal. Par exploit d’huissier de justice du 6 septembre 2023, les époux PERSONNE3.), comparaissant par Maître Marc WAGNER, avocat, ont fait donner assignation à SOCIETE1.) à comparaître devant le tribunal d’arrondissement de ce siège. Maître Marc PETIT s’est constitué pour SOCIETE1.) le 15 septembre 2023. L’affaire a été inscrite sous le numéro TAL-2023-07188 du rôle. Elle a été soumise à l’instruction de la 8e section. SOCIETE1.) a été déclarée en état de faillite par jugement du tribunal d’arrondissement de Luxembourg du 17 mai 2024 et est représentée désormais par son curateur Maître Yann BADEN qui s’est constitué le 2 août 2024. L’instruction a été clôturée par ordonnance du 25 septembre 2024 et l’affaire a été renvoyée à l’audience du 11 décembre 2024 pour plaidoiries. L’affaire a été prise en délibéré à la même audience. Prétentions des parties Les époux PERSONNE3.) Les époux PERSONNE3.) demandent  le rejet de l’ensemble des moyens d’SOCIETE1.),  de constater l’existence de nombreux désordres, dégradations, vices et malfaçons accrus aux travaux effectués par SOCIETE1.),  sous le bénéfice de l’exécution provisoire, de condamner SOCIETE1.) à o leur payer la somme totale de 58.160,29.- euros à titre de frais de remise en état, de frais d’expertise et de perte de jouissance avec les intérêts légaux à partir de la demande en justice, jusqu’à solde,

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o payer à chacun d’eux, la somme de 5.000.- euros du chef de dommage moral avec les intérêts légaux à partir de la demande en justice, jusqu’à solde,  de dire que le taux d’intérêt sera augmenté de trois points à l’expiration du troisième mois suivant la signification du jugement à intervenir, o l’ensemble des frais et dépens de cette instance et des frais et dépens de l’instance de référé ayant abouti à l’ordonnance n° 2022TALREFO/00452 du 25 novembre 2022, avec distraction au profit de Maître WAGNER qui la demande, affirmant en avoir fait l’avance, o payer à chacun d’eux une indemnité de procédure de 5.000.- euros sur le fondement de l’article 240 du Nouveau Code de procédure civile, L’expert judiciaire aurait attribué la cause des désordres à une exécution des travaux en violation flagrante des règles de l’art par SOCIETE1.). Aucune donnée statique n’aurait été changée par l’installation d’une piscine et SOCIETE1.) resterait en défaut d’en rapporter la preuve. Les travaux en relation avec la pose de la piscine ne constitueraient nullement la cause des désordres. De même, SOCIETE1.) aurait eu conscience de la pose de la piscine qui aurait été réalisée avant la fin de ses travaux, de telle manière qu’elle aurait dû en tenir compte. Le mur en gabions aurait été posé par SOCIETE1.), qui aurait aussi effectué les travaux de terrassement et de remblai et posé le géotextile. Les travaux y relatifs auraient été facturés par cette dernière. La prétendue « entreprise PERSONNE4.) » serait le sous-traitant d’SOCIETE1.). De même, la pose d’une dalle n’aurait aucun lien causal avec les dommages des époux PERSONNE3.). Les allégations relatives aux voisins des époux PERSONNE3.) sont contestées et seraient hors sujet. SOCIETE1.), qui, en tant que constructeur, serait tenue d’une obligation de résultat, aurait gravement manqué à ses obligations contractuelles, parce que les travaux n’auraient pas été exécutés conformément aux règles de l’art. Il n’existerait aucune réception des travaux. La responsabilité d’SOCIETE1.) est recherchée sur le fondement des articles 1134 et suivants du Code civil, sinon subsidiairement sur le fondement des articles 1792 et 2270 du Code civil, sinon plus subsidiairement sur le fondement de toute autre base légale ou jurisprudentielle applicable.

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SOCIETE1.) SOCIETE1.) demande de dire les demandes des époux PERSONNE3.) non fondées et de les rejeter. Sinon, elle demande de fixer le montant de la créance des époux PERSONNE3.) dans la faillite d’SOCIETE1.). Elle demande enfin de statuer sur les frais et dépens. En raison de la faillite d’SOCIETE1.), il résulterait des articles 452 et 453 du Code de commerce et du principe de l’arrêt des poursuites individuelles que le créancier devrait en principe procéder par voie de déclaration de créance. Si le tribunal devait estimer que la créance des époux PERSONNE3.) était fondée, aucune condamnation de payer ne pourrait être prononcée. Le tribunal ne pourrait alors statuer que sur l’existence et le quantum de la créance. De même, le cours des intérêts de la créance non garantie par un privilège, un nantissement ou une hypothèque serait arrêté à l’égard de la masse en vertu de l’article 451 du Code de commerce. Quant au fond, SOCIETE1.) fait valoir qu’elle n’aurait jamais eu commande pour faire un trou pour l’installation d’une piscine et n’aurait pas émis de facture pour de tels travaux. Il tomberait sous les sens que l’installation de la piscine aurait fondamentalement altéré les données statiques, ce qui aurait eu une incidence sur le mur en question. Ce mur aurait été construit par l’entreprise PERSONNE4.) avec du matériel acheté directement par les époux PERSONNE3.) auprès de SOCIETE2.) à l’insu d’SOCIETE1.). De même, la dalle aurait été installée à l’insu et sans intervention d’SOCIETE1.) immédiatement à côté du mur. SOCIETE1.) n’aurait ni posé, ni facturé une pose de gabions, de géotextile, de mise en œuvre de remblais ou de creusement de la fosse pour la piscine. Il n’y aurait donc aucune intervention d’SOCIETE1.) relative à la commande et la pose de gabions et il n’y aurait aucune facturation à ce sujet. Les travaux auraient été facturés directement par l’entreprise PERSONNE4.) aux époux PERSONNE3.). Les mêmes gabions auraient été posés par l’entreprise PERSONNE4.) sur le terrain des voisins des époux PERSONNE3.) et, en l’absence de piscine, il n’y aurait pas eu de déformation, de telle manière que cette dernière serait due à la piscine installée par les époux PERSONNE3.).

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Le mur en pierre brut dolomie commandé par les époux PERSONNE3.) auprès d’SOCIETE1.) et facturé par cette dernière ne présenterait aucune malfaçon. Les demandes en condamnation pour dommage moral et en paiement d’une indemnité de procédure sont contestées et l’argumentation relative au taux d’intérêt et à l’exécution provisoire ne reposerait sur aucune base légale. Motifs de la décision Quant à la recevabilité Aucun moyen d’irrecevabilité n’ayant été soulevé et aucun moyen d’irrecevabilité à soulever d’office par le tribunal n’étant donné, la demande des époux PERSONNE3.), ayant été introduite dans les délai et forme de la loi, est à dire recevable en la forme. Quant au fond D’après l’expertise de Christophe BESTGEN du 21 juillet 2023 (pièce 8 de la farde de Maître WAGNER, page 15), « les gabions posés ne sont pas suffisamment stables au vu de leur épaisseur pour faire l’effet d’un mur-poids, et donc supporter les poussées de terre situées derrière. […] La raison de ce risque est que le poids des gabions et la largeur de ceux-ci ne contrebalancent pas la poussée des terres. Une raison supplémentaire et le manque de compactage de la terre de remblai à l’arrière des gabions, qui crée des tassements naturels qui prennent du temps et créent également des tensions dans le sol ». À la page 17 de son rapport, l’expert note ce qui suit :« Par ailleurs, la pose des gabions en soi n’a pas posé problème. C’est la charge située derrière et due à la mise en place des terres de remblai qui est à l’origine du déplacement. Cette charge a été réalisée par l’entreprise SOCIETE1.) sur base du contrat de travaux. La pose des clôtures y compris des parties opacifiantes a également amplifié l’effort sur les gabions, dû à la prise au vent dans celles-ci. » Conformément à l’article 58 du Nouveau Code de procédure civile, « Il incombe à chaque partie de prouver conformément à la loi les faits nécessaires au succès de sa prétention. ». Dans le même sens, l’article 1315 du Code civil prévoit que « Celui qui réclame l'exécution d'une obligation, doit la prouver. Réciproquement, celui qui se prétend libéré, doit justifier le paiement ou le fait qui a produit l'extinction de son obligation. ». En effet, le demandeur doit démontrer l’existence du fait ou de l’acte juridique sur lequel il fonde sa prétention : actori incumbit probatio. Celui qui a fait la preuve des éléments nécessaires à la naissance du droit qu’il invoque ne doit pas, en outre, prouver que ce droit s’est maintenu sans être modifié. Le défendeur se mue en demandeur en tant qu’il invoque une exception : reus in excipiendo fit actor. Il lui appartient donc de faire la preuve des faits qu’il invoque à titre d’exception (R. MOUGENOT, Droit des obligations, La preuve, éd. Larcier, 4e éd., 2012, p.108).

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Conformément aux principes dégagés ci-avant, il appartient aux époux PERSONNE3.) d’établir l’existence de la créance à hauteur du montant réclamé. Dans la mesure où SOCIETE1.) conteste avoir entrepris les travaux critiqués, il appartient aux époux PERSONNE3.) de prouver que ces travaux ont été effectués par SOCIETE1.). Les époux PERSONNE3.) prétendent que les devis et factures (pièces 1 à 5 de la farde de Maître WAGNER) établiraient que les travaux litigieux auraient été effectués par SOCIETE1.). Il résulte ce qui suit du Devis N° AS-18-06-6187 du 27 juin 2018 (pièce 1 de la farde de Maître WAGNER) : « Prestation de service pour un mur en pierres sis au ADRESSE3.), ADRESSE3.) Mur/Escalier pierres brutes Dolomie […] Préparation du terrain pour la pose des gabions (fourni par le client) T-1002 Terrassement en quantités <100m3 avec la mise en décharge des débris (pour préparation du terrain pour mur) m3 […]1083,36 HTVA T-1017 Hérisson en 0/50HF compacté ép. 40cm Typar m2[…]1050,00 HTVA S-1009 Heure de manipulation pour la pose des gabions […] 272,88 HTVA » Il résulte ce qui suit de la Facture N° AS-18-10-6437 du 30 octobre 2018 (pièce 4 de la farde de Maître WAGNER) : « Prestation de service pour la mise en place d’une clôture sis au ADRESSE3.), ADRESSE3.) Clôture et Portail […] » Il résulte ce qui suit de la Facture N° AS-18-11-6469 du 8 novembre 2018 (pièce 5 de la farde de Maître WAGNER) : « Prestation de service pour un mur en pierres sis au ADRESSE3.), ADRESSE3.) Mur/Escalier pierres brutes Dolomie […] »

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Il s’ensuit qu’aucune prestation relative au poste « Préparation du terrain pour la pose des gabions (fourni par le client) » n’est reprise dans les factures émises par SOCIETE1.) et il n’en résulte - contrairement aux affirmations contenues dans l’expertise BESTGEN (pièce 8 de la farde de Maître WAGNER, page 17) - pas la moindre preuve qu’SOCIETE1.) aurait entrepris ces travaux. Il résulte ce qui suit des courriers électroniques de PERSONNE5.) d’SOCIETE1.) (pièce 6 de la farde de Maître WAGNER) : Message du 9 juillet 2021, 10h40 : « Ech wor den 7.6.2021 op der Platz an hun Iech versprach, dass ech mam Herr Siebenaller op d’Platz kommen. […] Ech well awer präziséieren an richteg stellen, dass ech op der Platz gesin hun, dass sech eng liicht Wölbung gebillt huet. Den Grond virwat dat esou as musse mer analyséieren an versichen eng Léisung ze fannen. » Message du 23 juillet 2021, 9h25 : « Wei der gesin hudd, wor ech den leschten Freideg mam Herr Siebenaller op der Platz fir Situatioun ze weisen. Den Herr Siebenaller huet mer confirméiert, dass hien heizou eng Stellungnahm mecht an kuckt wat den Problem as. Hien huet mir awer och versechert, dass staatesch gesin, keen Problem besteht dass d’Mauer ouni weideres geing emfaalen. Ech bleiwen dohannert an halen Iech um laafenden.» Message du 21 septembre 2021, 8h54 : « Ech hun haut dem Herr Siebenaller eng relance gemach fir sou seier wei meigelech eng Stellungnahm ze kréien. Ech bleiwen dohannert ! » Il résulte de ces différents courriers électroniques qu’SOCIETE1.) a relayé les informations à un Monsieur PERSONNE4.) et qu’elle lui a demandé une prise de position relative aux travaux. Il n’en résulte pas quelle est la relation contractuelle entre SOCIETE1.) et PERSONNE4.). En particulier, il n’en résulte pas que PERSONNE4.) serait le soustraitant d’SOCIETE1.). Contrairement à ce qui résulte de l’expertise BESTGEN (pièce 8 de la farde de Maître WAGNER, page 17), il y a lieu de conclure que les époux PERSONNE3.) n’apportent pas la preuve que les travaux litigieux ont été effectués par SOCIETE1.) ou que cette dernière serait responsable de ces travaux à leur égard. 8

Eu égard à cette conclusion, il y a donc lieu de rejeter les demandes en réparation des époux PERSONNE3.) à l’égard d’SOCIETE1.) comme non fondées. Quant aux demandes accessoires Les époux PERSONNE3.) sollicitent une indemnité de procédure sur base de l’article 240 du Nouveau Code de Procédure civile. Aux termes de l’article 240 du Nouveau Code de procédure civile, « lorsqu’il paraît inéquitable de laisser à la charge d’une partie les sommes exposées par elle et non comprises dans les dépens, le juge peut condamner l’autre partie à lui payer le montant qu’il détermine ». L’application de l’article 240 du Nouveau Code de procédure civile relève du pouvoir discrétionnaire du juge (Cass., 2 juillet 2015, n° 60/15 du registre, JTL 2015, p. 166). En raison de l’issue du litige, il y a lieu de dire non fondée la demande des époux PERSONNE3.). L’article 244 du Nouveau Code de procédure civile dispose que « l’exécution provisoire, sans caution, sera ordonnée même d’office, s’il y a titre authentique, promesse reconnue, ou condamnation précédente par jugement dont il n’y ait point appel. Dans tous les autres cas, l’exécution provisoire pourra être ordonnée avec ou sans caution ». Lorsque l’exécution provisoire est facultative, son opportunité est appréciée en fonction des circonstances de l’espèce. Il y a notamment lieu de prendre en considération les intérêts respectifs des parties, le degré d’urgence, le péril en la demeure et les avantages ou inconvénients que l’exécution provisoire peut entraîner pour les parties (Cour d’appel, 8 octobre 1974, Pas. 23, p. 5). Au regard des circonstances de l’espèce et dès lors que les époux PERSONNE3.) ne justifient pas pour quelle raison l’exécution provisoire du présent jugement s’imposerait, il n’y a pas lieu de faire droit à ce volet de sa demande. Aux termes de l’article 238 du Nouveau Code de procédure civile, « toute partie qui succombera sera condamnée aux dépens sauf au tribunal à laisser la totalité, ou une fraction des dépens à charge d’une autre partie par décision spéciale et motivée ». Au vu de l’issue du litige, il y a dès lors lieu de mettre les frais et dépens de l’instance à charge des époux PERSONNE3.).

PAR CES MOTIFS

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le tribunal d'arrondissement de et à Luxembourg, huitième chambre, siégeant en matière civile, statuant contradictoirement, reçoit la demande en la forme, dit non fondées les demandes formées par PERSONNE1.) et son épouse PERSONNE2.), dit non fondées les demandes de PERSONNE1.) et de son épouse PERSONNE2.) en allocation d’une indemnité de procédure sur base de l’article 240 du Nouveau Code de procédure civile, dit qu’il n’y a pas lieu à exécution provisoire, déboutant pour le surplus, condamne PERSONNE1.) et son épouse PERSONNE2.) à payer les frais et dépens de l’instance.

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