OTBAT 170/2025 (ECLI:AD:TBATAD:2025:170)
Décision commentée : OTBAT 170/2025, Batllia d'Andorre-la-Vieille, ordonnance pénale du 9 mai 2025 (ROJ : OTBAT 170/2025 ; ECLI:AD:TBATAD:2025:170) (Lire sur source officielle)
Note de méthode : le champ « référence canonique » fourni (« Juridiction andorrane, — ») étant incomplet, la référence retenue est celle figurant dans le texte intégral (ROJ et ECLI). La date de l'ordonnance diffère selon les passages : l'en-tête mentionne Andorre-la-Vieille « le 8 de maig del 2025 », tandis que les métadonnées indiquent une date de résolution au 9 mai 2025. Le résumé automatique (« Resum I.A. ») figurant sur la page n'a pas été utilisé comme source ; seul le texte de l'ordonnance fonde l'analyse.
Faits et procédure
Le 12 juillet 2024, vers quinze heures quarante-cinq, le prévenu, de nationalité espagnole et domicilié à Encamp, conduisait son véhicule sur la route secondaire 220 (carretera dels Cortals d'Encamp). Au point kilométrique 5,250, à hauteur de l'œuvre « Lloc Pagà », le véhicule est sorti de la chaussée et s'est immobilisé sur le talus, à environ deux mètres cinquante sous la base de la sculpture.
Selon les constatations policières, la trajectoire du véhicule était initialement rectiligne et ne présentait ni traces de freinage ni de dérapage, ce qui a conduit la Police à retenir le caractère intentionnel de la sortie de route. Un médecin du service d'urgences a par ailleurs indiqué que l'occupant du véhicule avait, peu avant l'accident, appelé les secours en faisant état d'intentions autolytiques. Les policiers ont relevé à la réalisation du contrôle des signes d'imprégnation alcoolique (élocution pâteuse, expression verbale répétitive). Une analyse sanguine pratiquée à l'hôpital, sur autorisation, a révélé un taux d'éthanol de 1,37 g par litre de sang.
Deux rapports médicaux sont versés au dossier. Le premier, daté du 10 février 2025, relève une hospitalisation en unité d'aiguës de psychiatrie du 12 au 29 juillet 2024 pour une tentative auto-lésive dans un contexte de consommation d'alcool, et conclut à un trouble lié à l'usage d'alcool et à un trouble anxieux. Il indique que l'évaluation clinique des capacités cognitives et volitives n'a révélé aucune anomalie au-delà d'un ralentissement psychomoteur lié à l'intoxication éthylique, le jugement de réalité étant globalement préservé. Le second, daté du 5 mars 2025, établit un diagnostic de phéochromocytome (tumeur surrénalienne productrice de catécholamines) à l'origine d'un trouble anxieux secondaire, dont il rattache les épisodes d'angoisse, la consommation d'alcool et de benzodiazépines, ainsi que la tentative de suicide, à une désespérance liée à des symptômes non contrôlés.
Le casier judiciaire ne mentionne aucune condamnation antérieure. La procédure a fait l'objet de la cons