STCOR 157/2016 (Tribunal de Corts, Penal, 20 juillet 2016)

Décision commentée : STCOR 157/2016, 20 juillet 2016, ECLI:AD:TCORAD:2016:157 (Lire sur source officielle)

Faits et procédure

La décision est rendue par le Tribunal de Corts d'Andorre (siège d'Andorra la Vella), dans la cause n° 6000003/2015, à l'issue d'un jugement oral et public. Les métadonnées de saisie ne mentionnent qu'une juridiction générique et un tiret pour la référence ; la référence retenue ici est celle figurant dans le texte intégral. Le ponent est le magistrat Enric Anglada Fors, la formation comprenant également MM. Josep Maria Pijuan Canadell et Mme Concepció Baron Mora.

Le prévenu, Esteban, de nationalité espagnole et sans antécédents, vivait depuis 2008 au domicile familial avec son épouse, les deux filles de celle-ci (Sarabia, née en 1995, et Salamanca, née en 1997) et leur enfant commun. Il est établi que l'épouse souffrait d'une dépression depuis 2009, ce qui avait conduit à confier à l'intéressé l'exercice exclusif de la responsabilité parentale.

Les faits retenus concernent deux victimes mineures. À l'égard de Sarabia, des gestes à caractère sexuel (attouchements des seins et des fesses, frottement génital) ont été commis en décembre 2009 puis durant l'année 2010, alors que la victime était âgée de quatorze ans. À l'égard de Salamanca, des actes ont été commis de janvier 2011 à novembre 2012, comprenant l'introduction de doigts dans le vagin, des attouchements génitaux et une conduite de contact dans le lit de la victime. Les juges relèvent que les deux victimes présentent un trouble de stress post-traumatique chronique, une dépression et de l'anxiété.

Le Ministère public a qualifié les faits de délits majeurs continus d'actes sexuels sans consentement avec accès charnel par voie vaginale sur mineure de moins de quatorze ans, commis par la personne exerçant de fait l'autorité familiale (art. 147.1.2 et .3 du Code pénal), et de deux délits majeurs d'abus sexuel avec prévalence sur mineure (art. 148.1 et .3). À l'audience, il a modifié ses conclusions pour retenir trois délits d'abus sexuel à l'égard de Sarabia. La défense a contesté la matérialité des faits et invoqué des ambiguïtés et contradictions dans les accusations des deux victimes, sollicitant l'acquittement.

Question de droit

La décision soulève plusieurs questions :

1. La preuve de la matérialité des infractions sexuelles peut-