STSJAD 128/2016 (ECLI:AD:TSJADAD:2016:128)
Décision commentée : STSJAD 128/2016 (ECLI:AD:TSJADAD:2016:128) (Lire sur source officielle)
Juridiction : Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, Sala Penal (Andorre-la-Vieille) Date : 18 juillet 2016 Numéro de recours : 20/16 (rouleau TSJP-0000020/16) Nature : sentence (Sentència 39-2016), arrêt d'appel en matière pénale Rapporteure : M^me^ Fátima Ramírez Souto ; composition complétée par M. Yves Picod (président) et M^me^ Marie Conte
Faits et procédure
Dans la nuit du 25 mars 2012, vers 3 h 30, M. Escolano et son épouse, M^me^ Sainz, quittaient un établissement de nuit pour rejoindre leur véhicule stationné sur un parking communal. Un occupant d'un véhicule garé en parallèle heurta la portière de leur véhicule. Une altercation s'ensuivit, au cours de laquelle deux hommes, MM. Calderón et Vilar, portèrent chacun un coup de poing au visage de M. Escolano. Celui-ci subit des fractures multiples du massif facial et une fracture de l'orbite, nécessitant une antibiothérapie et une rééducation. Le temps moyen de guérison fut évalué à 45-50 jours, dont 33 jours d'arrêt de travail.
Par sentence du 23 mars 2016, le Tribunal de Corts (juridiction de première instance) condamna MM. Calderón et Vilar, en qualité d'auteurs d'un délit majeur de lésions dolosives (article 113.2 du Code pénal), à six mois de prison conditionnelle qualifiée, avec un délai de suspension de quatre ans, et au paiement solidaire des indemnités civiles ainsi que des frais de procédure, honoraires d'avocat de la partie civile inclus.
M. Calderón interjeta appel. Il sollicitait sa relaxe au motif d'une appréciation erronée des preuves : il soutenait que, en état d'ivresse avancée, il n'avait pas pu frapper la victime, que deux témoins (MM. Gálvez et Ferrer) avaient déclaré au cours de l'instruction qu'une autre personne était à l'origine de la rixe, et qu'un doute raisonnable subsistait sur son identité. La partie civile et le ministère public concluaient au rejet de l'appel. M. Vilar, condamné en première instance, n'a pas interjeté appel.
Question de droit
La Cour devait déterminer dans quelle mesure une juridiction d'appel peut réexaminer l'appréciation des preuves personnelles (déclarations des parties et témoignages) réalisée par le juge de première instance, qui a seul perçu directement ces éléments. Plus précisément, il s'agissait de savoir si la contrad