ATSJAD ANDORRA, a 28 de novembre del 2025 - ROJ: ATSJAD 216/2025

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ADjurisprudenceCommentaire d'arrêt

ATSJAD ANDORRA, a 28 de novembre del 2025 - ROJ: ATSJAD 216/2025

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Publié le 05 novembre 2026

Tribunal Superior de Justícia d’Andorra · n° 135/2024 · 28 novembre 2025— confirmation

Chronologie de l’affaire

Chronologie procédurale en cours de constitution pour cette décision. Les étapes (assignation, instances, appel, cassation, renvoi) sont reconstituées à partir des relations indexées et de l’analyse du texte.

En 30 secondes

# ATSJAD 216/2025 (Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, Sala Penal, 28 novembre 2025) > Décision commentée : ATSJAD 216/2025 ([Lire sur source officielle](https://jurisprudencia.poderjudicial.es/andorra/)) *Note sur les références : la référence canonique fournie (« Juridiction andorrane, — ») étant incomplète, la décision est citée par son numéro ROJ. Le titre indique l'ECLI:AD:TSJADAD:2025:216A, alors que l'en-tête de l'aute mentionne l'ECLI:AD:TSJP:2025:00084A (aute n° 84-2025, recours

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Citations & relations

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Parcours procédural

Tribunal Superior de Justícia d’Andorra
28 novembre 2025
cassation
Sens : confirmation

Textes de loi cités

2 références à des textes normatifs — 2 rattachées au texte en base.

Sources citées

1 référence

Jurisprudence (1)

[1]
Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, n° 135/2024 — Décision commentée
🏛 Tribunal Superior de Justícia d’Andorra
Source officielle ↗

Intégrité de la publication

Hash SHA-256: 0000000000000000000000000000000000000000000000000000000000000000
Algorithme: SHA-256 (contenu de la publication)
Hashé le: 2026-11-05

Ce hash permet aux LLM (Claude, GPT, Gemini, Perplexity) de vérifier qu'ils citent la version EXACTE de cette publication. Empreinte SHA-256 du contenu intégral de la publication.

Comment citer cette publication

Convention juridique francophone (Dalloz, LexisNexis).

Korpus Éditorial, « ATSJAD ANDORRA, a 28 de novembre del 2025 - ROJ: ATSJAD 216/2025 », Korpus, 2026, accessible sur https://www.korpus.lu/articles/ad-atsjad-135-2024.

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