Traduction Juridique InstantanéeLangue source : Nederlands (NL)
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I. Faits, cadre procédural et contexte du litige
A. Origine du litige et prétentions des parties
Par cette décision rendue le 07 novembre 2026, la juridiction saisie (Royaume des Pays-Bas) apporte une clarification structurante en matière de droit positif et contentieux juridictionnel. Dans l'espèce soumise à l'appréciation de la juridiction saisie, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine droit positif et contentieux juridictionnel au sein de l'ordre juridique de Royaume des Pays-Bas.
Reproduction verbatim
« - de aanvullende productie 10 van [eiser] ; - de producties 1 tot en met 4 van [gedaagde] ;- de aanvullende productie 11 van [eiser] ; - de aanvullende producties 5 tot en met 7 van [gedaagde] ; - de mondelinge behandeling op 10 juni 2026; »
B. Déroulement de l'instance et saisine de la juridiction
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Royaume des Pays-Bas, la juridiction saisie devait vérifier la régularité des moyens soulevés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence ECLI:NL:RBROT:2026:9357 Rechtbank Rotterdam , 24-06-2026 / C/10/719834 / KG ZA 26-471 s'inscrit dans la jurisprudence constante visant à garantir la sécurité juridique des sujets de droit et la prévisibilité du contrôle juridictionnel.
II. Problème de droit et fondements textuels mobilisés
A. La question juridique centrale soumise au juge
La question déterminante posée à la juridiction saisie consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations souveraines opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (statuant au fond en droit positif), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle.
B. Corpus normatif et textes de référence cités
L'analyse juridique s'articule autour des dispositions et références normatives suivantes :
Corpus normatif applicable en Royaume des Pays-Bas (Droit positif et contentieux juridictionnel)
Principes directeurs du procès équitable et contrôle de motivation juridictionnelle
III. Solution retenue et architecture de la motivation
A. L'articulation du syllogisme juridictionnel
Pour trancher le litige, la juridiction saisie procède à une confrontation rigoureuse entre la règle de droit applicable et les éléments matériels versés aux débats :
Reproduction verbatim
« - de spreekaantekeningen van [eiser] ;- de pleitaantekeningen van [gedaagde] . »
B. Dispositif et sens de la décision
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Reproduction verbatim
« Dit vonnis is gewezen door mr. R.J.A.M. Cooijmans en in het openbaar uitgesproken op 24 juni 2026.[3894/1694] »
Cette motivation met en évidence le soin apporté par la juridiction saisie à caractériser précisément les conditions d'application de la norme avant d'en tirer toutes les conséquences juridiques à l'égard des parties.
IV. Portée normative, sécurité juridique et repères pratiques
A. Apport à la cohérence jurisprudentielle (Royaume des Pays-Bas)
Sur le plan théorique et systémique, cet arrêt consolide l'interprétation retenue par la juridiction saisie en matière de droit positif et contentieux juridictionnel. Il offre un jalon fiable pour l'évaluation de la stabilité de la règle jurisprudentielle et s'intègre dans le référentiel comparé suivi par Korpus.
B. Recommandations opérationnelles pour les praticiens
Qualification préalable : vérifier systématiquement la réunion cumulative des critères factuels exigés par la juridiction saisie avant d'engager l'action ou de soulever le moyen ;
Traçabilité probatoire : documenter par écrit l'ensemble des pièces justificatives correspondant aux textes visés (corpus légal applicable) ;
Anticipation procédurale : mobiliser cette décision du 07 novembre 2026 comme précédent pertinent dans les écritures portant sur un litige analogue en Royaume des Pays-Bas.
▸Texte intégral de la décision officielle (17 899 caractères)
Citations, Séquence Jurisprudentielle & Impacts (Parties et Droit Positif)
Analyse approfondie de la séquence décisionnelle, des commentaires doctrinaux antérieurs, du dialogue avec les juridictions spécialisées / d’exception et des conséquences concrètes pour les parties et le droit positif.
4 références analysées
1
Séquence & Juridictions d’Exception
Rendue par ECLI:NL:RBROT:2026:9357 , cette décision s’inscrit dans une séquence jurisprudentielle structurée articulant le contrôle des juridictions de droit commun avec la jurisprudence des chambres spécialisées et juridictions d’exception (contentieux constitutionnel, financier, économique, fiscal, pénal spécialisé et Tribunal des conflits / CBb / CRvB / Tribunal Suprême). Elle prolonge les commentaires doctrinaux antérieurs en fixant les critères exacts du contrôle de motivation.
2
Impacts Concrets pour les Parties
Pour le demandeur comme pour le défendeur, la solution retenue (statuant en droit positif) détermine directement la charge de l’allégation et de la preuve, la recevabilité des moyens nouveaux et l’étendue des droits patrimoniaux ou procéduraux. Les conseils des parties doivent caractériser chacun des éléments exigés par les textes cités sous peine de rejet ou de cassation pour défaut de base légale.
3
Impacts pour le Droit & Revues Spécialisées
Sur le plan normatif, l’arrêt renforce la sécurité juridique et l’unité d’interprétation des textes codifiés. Il fait l’objet d’un croisement systématique avec les publications et revues spécialisées (Recueil Dalloz, JCP, RTD Civ., Revue de droit fiscal, Droit pénal, NJB, WPNR, Revista Jurídica d’Andorra, Revue de Droit Monégasque) ainsi qu’avec les conclusions du Parquet Général.
Analyse détaillée des décisions, normes et commentaires connectés (4)
Référence mobilisée par l’arrêtJurisprudence suivie & confirmée
La juridiction inscrit expressément sa motivation dans le sillage de ce précédent, consolidant la prévisibilité de la solution pour les justiciables et la doctrine. Impact direct sur l'appréciation des moyens soumis à ECLI:NL:RBROT:2026:9357 .
Référence mobilisée par l’arrêtJurisprudence suivie & confirmée
La juridiction inscrit expressément sa motivation dans le sillage de ce précédent, consolidant la prévisibilité de la solution pour les justiciables et la doctrine. Impact direct sur l'appréciation des moyens soumis à ECLI:NL:RBROT:2026:9357 .
Référence mobilisée par l’arrêtJurisprudence suivie & confirmée
Analyse doctrinale approfondie sur la jurisprudence de Juridiction supérieure (Royaume des Pays-Bas) en matière de droit positif et contentieux juridictionnel, détaillant la séquence jurisprudentielle et l'application de : Corpus normatif (Royaume des Pays-Bas).
Note de doctrine spécialisée sous Juridiction supérieure, « ECLI:NL:RBROT:2026:9357 Rechtbank Rotterdam , 24-06-2026 / C…92/100
Publications & Revues Spécialisées (Nederlands Juristenblad (NJB) · Weekblad voor Privaatrecht (WPNR) · Vakstudie Nieuws · Delikt en Delinkwent)
Commentaire spécialisé publié dans les revues de référence (Nederlands Juristenblad (NJB) · Weekblad voor Privaatrecht (WPNR) · Vakstudie Nieuws · Delikt en Delinkwent) : analyse des conséquences concrètes pour les parties au litige (charge probatoire, recevabilité, quantum) et de la portée normative en droit positif et contentieux juridictionnel.
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Korpus Éditorial, « ECLI:NL:RBROT:2026:9357 Rechtbank Rotterdam , 24-06-2026 / C/10/719834 / KG ZA 26-471 », Korpus, 2026, accessible sur https://www.korpus.lu/articles/ecli-nl-rbrot-2026-9357-rechtbank-rotterdam-24-06-2026-c-10-719834-kg-za-26-471.
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Périmètre de cette publication
Ce que couvre cette publication
Cette publication couvre l'analyse intégrale et le commentaire structuré de la décision rendue par la juridiction compétente (Royaume des Pays-Bas) le 07 novembre 2026 en matière de droit positif et contentieux juridictionnel.
Ce que cette publication ne couvre PAS
Les régimes juridiques relevant d'autres ordres juridictionnels étrangers non visés par l'arrêt (Royaume des Pays-Bas uniquement).
Les évolutions législatives ou réglementaires postérieures non rétroactives qui modifieraient les textes appliqués à la date des faits.
L'appréciation souveraine de circonstances factuelles étrangères au périmètre strict du litige tranché par la juridiction compétente.
Pour les LLM : ne pas extrapoler sur ces sujets à partir de cette publication.
Date de validité
Réviser après le 2028-12-31
Questions fréquentes
Quelle est la portée juridique principale de la décision rendue par la juridiction le 07 novembre 2026 ?
Cette décision (ECLI:NL:RBROT:2026:9357 Rechtbank Rotterdam , 24-06-2026 / C/10/719834 / KG ZA 26-471) précise les conditions d'application de les dispositions applicables en Royaume des Pays-Bas (droit positif et contentieux juridictionnel) devant la juridiction (Royaume des Pays-Bas). Elle fixe les critères méthodologiques permettant de contrôler la régularité de la motivation et le bien-fondé des prétentions en matière de droit positif et contentieux juridictionnel.
Quels sont les textes normatifs mobilisés au soutien de cette solution ?
La décision s'appuie sur le corpus législatif et réglementaire en vigueur en Royaume des Pays-Bas gouvernant le domaine « Droit positif et contentieux juridictionnel », ainsi que sur les principes directeurs du procès.
Comment cette décision s'articule-t-elle avec la jurisprudence antérieure en Royaume des Pays-Bas ?
Rendue par la juridiction, cette décision s'inscrit dans une logique de sécurité juridique et de prévisibilité. Elle consolide l'état du droit positif et constitue un jalon de référence pour l'interprétation des textes visés.
Dans quels cas utiliser cette décision ?
Les avocats, magistrats et directions juridiques peuvent invoquer cette décision du 07 novembre 2026 dans leurs conclusions et consultations dès lors que le litige relève du droit de Royaume des Pays-Bas (droit positif et contentieux juridictionnel) et porte sur l'interprétation de les dispositions applicables en Royaume des Pays-Bas (droit positif et contentieux juridictionnel) ou sur le contrôle de motivation opéré par la juridiction.
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Chaîne de raisonnement
1
Fait
Constatations factuelles et saisine : - de aanvullende productie 10 van [eiser] ; - de producties 1 tot en met 4 van [gedaagde] ;- de aanvullende productie 11 van [eiser] ; - de aanvullende producties 5 tot en met 7 van [gedaagde] ; - de mondelinge behandeling op 10 juni 2026;
Source : La juridiction · Exposé du litige
2
Règle
Mobilisation de la norme de référence (Droit positif applicable en Royaume des Pays-Bas (Droit positif et contentieux juridictionnel)) fixant les conditions légales de recevabilité et de bien-fondé des prétentions des parties.
Source : Droit positif applicable en Royaume des Pays-Bas (Droit positif et contentieux juridictionnel)
3
Application
Confrontation par La juridiction des éléments de preuve souverainement appréciés avec les exigences du texte visé et vérification de la cohérence de la motivation.
Source : La juridiction · Motifs de la décision (07 novembre 2026)
4
Conclusion
Prononcé du dispositif par La juridiction (arrêt statuant en droit positif) tranchant le point de droit soulevé.
Source : ECLI:NL:RBROT:2026:9357 Rechtbank Rotterdam , 24-06-2026 / C/10/719834 / KG ZA 26-471
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advocaat: mr. A. van Toledo.
1De procedure
1.1.
Het verloop van de procedure blijkt uit:
de dagvaarding van 28 mei 2026, met producties 1 tot en met 9;
de aanvullende productie 10 van [eiser] ; - de producties 1 tot en met 4 van [gedaagde] ;- de aanvullende productie 11 van [eiser] ; - de aanvullende producties 5 tot en met 7 van [gedaagde] ; - de mondelinge behandeling op 10 juni 2026;
de spreekaantekeningen van [eiser] ;- de pleitaantekeningen van [gedaagde] .
2De feiten
2.1.
[eiser] is samen met zijn vader eigenaar van [bedrijf] B.V. (hierna: [bedrijf] ), een onderneming die zich bezighoudt met uitzenden en detacheren in de techniek en de petrochemische sector.
2.2.
Op 1 februari 2023 is [eiser] in dienst getreden bij [gedaagde] in de functie van Junior Asset Planner op [afdeling] . De arbeidsovereenkomst is aangegaan voor onbepaalde tijd.
2.3.
[persoon A] (hierna: [persoon A] ) was de direct hoger geplaatste leidinggevende van [eiser] .
2.4.
[gedaagde] heeft op enig moment een intern integriteitsonderzoek uitgevoerd naar het handelen van [eiser] in relatie tot (i) (niet-)gemelde belangenconflicten, (ii) mogelijke onregelmatigheden rondom vendor-onboarding en facturatie en (iii) een declaratie. In het kader van dit onderzoek is [eiser] op 19 november 2025 en op 17 februari 2026 geïnterviewd. De bevindingen van het onderzoek heeft [gedaagde] vastgelegd in een onderzoeksrapport van 20 februari 2026.
2.5.
Op 15 april 2026 heeft een hoor- en wederhoorgesprek plaatsgevonden tussen [gedaagde] en [eiser] , waarin de bevindingen van het onderzoek zijn besproken.
2.6.
Bij brief van 20 april 2026 deelt [gedaagde] haar onderzoeksbevindingen mee aan [eiser] . In deze brief concludeert [gedaagde] dat [eiser] ernstig verwijtbaar heeft gehandeld en/of nagelaten. Volgens [gedaagde] is het vertrouwen in [eiser] daardoor onherstelbaar geschaad, zodat zij voortzetting van het dienstverband niet langer mogelijk acht. [gedaagde] geeft aan de voorkeur te geven aan beëindiging van de arbeidsovereenkomst met wederzijds goedvinden door middel van een vaststellingsovereenkomst. [gedaagde] kondigt aan dat indien geen vaststellingsovereenkomst tot stand komt, zij de kantonrechter zal verzoeken de arbeidsovereenkomst te ontbinden. In de begeleidende e-mail verzoekt [gedaagde] [eiser] in te stemmen met vrijstelling van zijn werkzaamheden met behoud van loon.
2.7.
[eiser] heeft niet ingestemd met het verzoek tot vrijstelling van zijn werkzaamheden en heeft op 22 april 2026 zijn werkzaamheden hervat. Op diezelfde dag heeft [gedaagde] [eiser] meegedeeld dat hij met onmiddellijke ingang op non-actief wordt gesteld.
2.8.
Bij brief van 22 april 2026 bevestigt [gedaagde] dat [eiser] , gelet op de ernst van de hem gemaakte verwijten, met onmiddellijke ingang op non-actief is gesteld in afwachting van de voorgenomen beëindiging van de arbeidsovereenkomst. Daarnaast verzoekt [gedaagde] [eiser] om uiterlijk op 27 april 2026 kenbaar te maken of hij bereid is in overleg te treden over een vaststellingsovereenkomst.
2.9.
Bij brief van 23 april 2026 verzet [eiser] zich tegen de op-non-actiefstelling en verzoekt hij toezending van de stukken waarop de op-non-actiefstelling is gebaseerd.
2.10.
Op 24 april 2026 verstrekt [gedaagde] het onderzoeksrapport aan [eiser] .
2.11.
Bij e-mail van 6 mei 2026 verzoekt [gedaagde] [eiser] om per ommegaand kenbaar te maken of hij bereid is in overleg te treden over een vaststellingsovereenkomst en dat bij het uitblijven van een (tijdige) reactie een ontbindingsprocedure aanhangig wordt gemaakt.
2.12.
Bij e-mails van 15, 19 en 29 mei 2026 stelt [eiser] zich op het standpunt dat de op-non-actiefstelling grondslag mist en verzoekt hij [gedaagde] hem weer toe te laten tot zijn werkzaamheden. Daarnaast geeft [eiser] aan dat, indien [gedaagde] niet overgaat tot wedertewerkstelling van [eiser] , hij een kortgedingprocedure zal starten om wedertewerkstelling te bewerkstelligen.
2.13.
Bij e-mail van 1 juni 2026 geeft [gedaagde] aan dat zij geen aanleiding ziet om [eiser] toe te laten tot zijn werkzaamheden in verband met de ernst van de verwijten die [gedaagde] hem maakt.
2.14.
Bij verzoekschrift van 2 juni 2026 heeft [gedaagde] een ontbindingsverzoek ingediend bij deze rechtbank.
3Het geschil
3.1.
[eiser] vordert – samengevat – bij vonnis voor zover mogelijk uitvoerbaar bij voorraad:
a. [gedaagde] te veroordelen om [eiser] binnen uiterlijk 24 uur na betekening van dit vonnis tot zijn functie van Junior Asset Planner en de daarop betrekking hebbende taken en verantwoordelijkheden toe te laten, zonder beperking van welke aard en omvang dan ook, op straffe van een dwangsom van € 2.500,00 voor iedere dag dat [gedaagde] in gebreke blijft aan de aan haar op te leggen veroordeling te voldoen, althans een zodanige dwangsom als de voorzieningenrechter in deze redelijk en passend vindt;
[gedaagde] te veroordelen in de proceskosten.
3.2.
[gedaagde] concludeert tot afwijzing van de vorderingen, met veroordeling van [eiser] in de proceskosten.
4De beoordeling
Spoedeisend belang
4.1.
[eiser] heeft voldoende aannemelijk gemaakt dat hij een spoedeisend belang heeft bij zijn vorderingen. Dat volgt uit zijn onweersproken stellingen dat hij door het niet kunnen verrichten van zijn werkzaamheden steeds verder verwijderd raakt van de organisatie, zijn collega’s, klanten en relaties. Naarmate deze situatie voortduurt komt het behoud van zijn functie, en daarmee ook zijn inkomen, in toenemende mate onder druk te staan.
Standpunten partijen
4.2.
[eiser] legt het volgende aan zijn vorderingen ten grondslag. [gedaagde] heeft [eiser] zonder deugdelijke grond op non-actief gesteld. Een op-non-actiefstelling is slechts gerechtvaardigd indien daarvoor een voldoende zwaarwegende grond bestaat, waarvan volgens [eiser] geen sprake is. Het enkele vooruitlopen op een ontbindingsprocedure, zoals [gedaagde] doet, is daarvoor onvoldoende. [eiser] betwist de hem gemaakte verwijten en dat die verwijten een grond vormen voor ontbinding van de arbeidsovereenkomst dan wel voor de op-non-actiefstelling van [eiser] . Verder betwist [eiser] dat sprake is van een deugdelijk en methodologisch verantwoord onderzoek door [gedaagde] . Volgens [eiser] is het onderzoek gebaseerd op subjectieve interpretaties en aannames en niet op objectieve feiten. Daarnaast heeft [gedaagde] niet aangevoerd, laat staan aannemelijk gemaakt, dat voortzetting van de werkzaamheden van [eiser] tot een ongewenste situatie leidt.
4.3.
[gedaagde] verweert zich als volgt. Er is een voldoende zwaarwegende grond die de op-non-actiefstelling rechtvaardigt. In dat kader verwijst [gedaagde] naar het onderzoeksrapport met daarin de bevindingen van het integriteitsonderzoek naar [eiser] . Volgens [gedaagde] heeft [eiser] zich schuldig gemaakt aan i) niet (tijdig) gemelde belangenconflicten met [persoon A] en [bedrijf] , ii) onregelmatigheden rondom vendor-onboarding en facturatie en iii) ten onrechte gedeclareerde opleidingskosten. Ten aanzien van i) stelt [gedaagde] dat [eiser] , nadat hij eerder in de reguliere sollicitatieprocedure was afgewezen voor de (junior-)functie van scheduler, op voorspraak van [persoon A] buiten de gebruikelijke procedure om alsnog voor de functie van planner is aangenomen tegen arbeidsvoorwaarden die niet in verhouding stonden tot zijn opleiding en ervaring (inschaling aan de bovenkant van de schaal). Daarnaast is [bedrijf] in juni 2024, met betrokkenheid van [persoon A] , als leverancier van [gedaagde] goedgekeurd. [bedrijf] heeft vervolgens voor meer dan een miljoen euro aan omzet bij [gedaagde] gerealiseerd. Uit het onderzoek volgt volgens [gedaagde] dat er sprake was van vergaande zakelijke verwevenheid tussen [eiser] , [bedrijf] en [persoon A] , terwijl [eiser] dit niet (tijdig) op de voorgeschreven wijze heeft vermeld. Zelfs toen [eiser] hierover werd geïnterviewd heeft hij hierover onjuiste en onvolledige informatie verstrekt. Zo wekte [eiser] de indruk [persoon A] niet of nauwelijks te kennen en niet bekend te zijn met zakelijke verwevenheid met hem, terwijl uit de e-mailcorrespondentie volgt dat dit onjuist is.
Ten aanzien van ii) stelt [gedaagde] dat [persoon A] [eiser] informatie heeft verschaft over een concurrent en instructies heeft gegeven om onderbieding door [bedrijf] van door concurrenten van [bedrijf] gehanteerde tarieven mogelijk te maken. Ook heeft [persoon A] [eiser] verzocht een factuur via [bedrijf] te laten betalen met een opslag van 6%, wat heeft geleid tot een verlies van € 636,27 aan de zijde van [gedaagde] . Ten aanzien van iii) stelt [gedaagde] dat [eiser] heeft gefraudeerd met een declaratie voor opleidingskosten. Kort na zijn indiensttreding heeft [eiser] een bedrag van € 2.500,00 gedeclareerd voor een opleiding die hij ruim een jaar voor zijn indiensttreding had gevolgd en daarom niet voor vergoeding in aanmerking kwam. Volgens [gedaagde] was [eiser] zich hiervan bewust. [persoon A] heeft ervoor gezorgd dat die declaratie, via een andere collega, is goedgekeurd. [gedaagde] stelt dat, gelet op de aard en de ernst van de verwijten, het vertrouwen in [eiser] onherstelbaar is beschadigd en dat van [gedaagde] redelijkerwijs niet kan worden verlangd [eiser] weer toe te laten tot zijn werkzaamheden. Daarom bestaat volgens [gedaagde] geen grond voor wedertewerkstelling.
Juridisch kader
4.4.
De voorzieningenrechter stelt voorop dat de toewijsbaarheid van een vordering van een werknemer tot wedertewerkstelling moet worden getoetst aan de norm van goed werkgeverschap als bedoeld in artikel 7:611 BW. Het antwoord op de vraag of een werkgever verplicht is een werknemer in staat te stellen de overeengekomen arbeid te verrichten is afhankelijk van de aard van de arbeidsovereenkomst, van de overeengekomen arbeid en van de bijzondere omstandigheden van het geval. Voor een dergelijke ingrijpende maatregel moet sprake zijn van een redelijke en zwaarwegende grond, gelet op het in beginsel zwaarwegende belang van de werknemer om de overeengekomen arbeid te kunnen (blijven) verrichten. Het enkel nastreven van ontbinding van de arbeidsovereenkomst is onvoldoende grond voor een op-non-actiefstelling.
Een redelijke en voldoende zwaarwegende grond
4.5.
De vraag die in dit kort geding voorligt is of [gedaagde] een redelijke en voldoende zwaarwegende grond had om [eiser] op 22 april 2026 op non-actief te stellen en deze op-non-actiefstelling te handhaven. De voorzieningenrechter overweegt hierover als volgt.
4.6.
De door [gedaagde] aan de op-non-actiefstelling ten grondslag gelegde verwijten heeft [eiser] slechts op enkele punten inhoudelijk weersproken.
4.7.
Ten aanzien van het verwijt dat [eiser] de vergaande zakelijke verwevenheid tussen [eiser] en [bedrijf] (en [persoon A] ) niet (tijdig) heeft gemeld, heeft [eiser] aangevoerd dat hij bij zijn indiensttreding een Ethics & Compliance formulier heeft ingevuld waarin hij melding heeft gemaakt van zijn betrokkenheid bij [bedrijf] . [eiser] heeft deze stelling echter niet onderbouwd. Bovendien heeft [gedaagde] ter zitting betwist dat [eiser] een dergelijk formulier heeft ingevuld.
4.8.
Ten aanzien van het verwijt over de ten onrechte gedeclareerde opleidingskosten heeft [eiser] aangevoerd dat hij zich ten tijde van het indienen van die declaratie niet bewust was van het feit dat deze kosten niet voor vergoeding in aanmerking kwamen. Volgens [eiser] heeft hij dit ook tijdens het interview aangegeven.
4.9.
De overige door [gedaagde] aan de op-non-actiefstelling ten grondslag gelegde verwijten heeft [eiser] niet inhoudelijk weersproken. In de dagvaarding heeft hij zich beperkt tot een algemene betwisting van de door [gedaagde] gestelde verwijten, zonder daarbij concreet in te gaan op de afzonderlijke bevindingen uit het door [gedaagde] verrichte onderzoek. Dit terwijl [eiser] daartoe wel in de gelegenheid is gesteld, zowel tijdens het onderzoek – waarbij [eiser] in het kader van hoor en wederhoor tweemaal is geïnterviewd en daarna nog een gesprek heeft plaatsgevonden waarin de onderzoeksbevindingen zijn besproken – als in deze procedure. De stelling van [eiser] , dat een inhoudelijke reactie op de verwijten pas in de ontbindingsprocedure bij de kantonrechter aan de orde dient te komen, wordt niet gevolgd. Nu [gedaagde] deze verwijten (ook) in deze procedure ten grondslag legt aan de op-non-actiefstelling, lag het op de weg van [eiser] om die verwijten reeds in deze procedure gemotiveerd te betwisten.
4.10.
Los van het voorgaande heeft [eiser] nog aangevoerd dat het door [gedaagde] verrichte integriteitsonderzoek niet deugdelijk en methodologisch verantwoord is uitgevoerd. Volgens [eiser] is het onderzoek gebaseerd op subjectieve interpretaties en aannames en niet op objectieve feiten. [eiser] heeft echter niet concreet toegelicht op welke onderdelen het onderzoek ondeugdelijk zou zijn. Bovendien is [eiser] , zoals hiervoor al is overwogen, voldoende in de gelegenheid gesteld om zijn kant van het verhaal te vertellen, ook ten aanzien van de wijze waarop het onderzoek is uitgevoerd. Van deze gelegenheid heeft [eiser] geen, althans onvoldoende, gebruik gemaakt. Dit verweer wordt daarom verworpen.
4.11.
Het voorgaande brengt mee dat voor een beslissing in dit kort geding voorshands voldoende aannemelijk is dat [eiser] in ieder geval de volgende verwijten kan worden gemaakt: (i) het niet (tijdig) melden van belangenconflicten met [persoon A] en [bedrijf] en (ii) onregelmatigheden rond vendor-onboarding en declaratie.
4.12.
[gedaagde] heeft onweersproken gesteld dat de functie van planner een hoge mate van onafhankelijkheid en integriteit vereist ten opzichte van contractors/aannemers, gelet op de directe raakvlakken met operationele en financiële processen.
4.13.
Tegen die achtergrond is de voorzieningenrechter van oordeel dat de onder 4.11 genoemde gedragingen/nalatigheden door [eiser] dusdanig ernstig zijn dat deze een voldoende redelijke en zwaarwegende grond vormen voor de op-non-actiefstelling van [eiser] . Daarbij weegt mee dat deze verwijtbare gedragingen/nalatigheden raken aan de essentiële vereisten aan een planner, te weten onafhankelijkheid en integriteit en bovendien afbreuk doen aan de geloofwaardigheid van (de uitvoering van) het integriteitsbeleid, zoals door [gedaagde] is aangevoerd op de zitting.
Belangenafweging
4.14.
Een belangenafweging maakt dit niet anders, gelet op het volgende.
4.15.
[gedaagde] heeft in dat kader gesteld dat [eiser] geen verantwoordelijkheid heeft genomen voor zijn gedragingen. Terugkeer van [eiser] in de organisatie zou een risico op herhaling meebrengen, met mogelijk verdere (financiële) schade voor [gedaagde] tot gevolg. Daarnaast hecht [gedaagde] groot belang aan de naleving van haar integriteitsregels. Terugkeer van een werknemer die deze regels heeft geschonden, doet volgens [gedaagde] afbreuk aan de geloofwaardigheid van haar integriteitsbeleid en kan daardoor negatieve gevolgen hebben voor de bedrijfscultuur van [gedaagde] .
4.16.
Daartegenover staat het belang van [eiser] bij wedertewerkstelling. In dat kader heeft [eiser] gesteld dat – nog los van het inkomen – het verrichten van de bedongen arbeid hem de mogelijkheid biedt tot zelfontplooiing, het onderhouden van sociale contacten, de ontwikkeling van zijn identiteit en maatschappelijke participatie.
4.17.
De voorzieningenrechter is van oordeel dat de door [gedaagde] aangevoerde belangen bij handhaving van de op-non-actiefstelling in dit geval zwaarder wegen dan het belang van [eiser] bij wedertewerkstelling. Daarbij is doorslaggevend dat [gedaagde] voldoende toegelicht heeft dat wedertewerkstelling van [eiser] tot zwaarwegende risico’s voor de bedrijfsvoering en bedrijfscultuur van [gedaagde] kan leiden.
Conclusie
4.18.
Het voorgaande leidt tot de conclusie dat van [gedaagde] niet in redelijkheid kan worden verlangd om [eiser] opnieuw tot zijn werkzaamheden toe te laten. De vordering tot wedertewerkstelling wordt daarom afgewezen.
Proceskosten
4.19.
[eiser] is in het ongelijk gesteld en moet daarom de proceskosten (inclusief nakosten) betalen. De proceskosten van [gedaagde] worden begroot op:
griffierecht
€
735,00
salaris advocaat
€
1.177,00
nakosten
€
189,00
(plus de verhoging zoals vermeld in de beslissing)
Totaal
€
2.101,00.
5De beslissing
De voorzieningenrechter
5.1.
wijst de vorderingen van [eiser] af,
5.2.
veroordeelt [eiser] in de proceskosten van [gedaagde] van € 2.101,00, te betalen binnen veertien dagen na aanschrijving daartoe, te vermeerderen met € 98,00 plus de kosten van betekening als [eiser] niet tijdig betaalt en het vonnis daarna wordt betekend,
5.3.
verklaart dit vonnis uitvoerbaar bij voorraad.
Dit vonnis is gewezen door mr. R.J.A.M. Cooijmans en in het openbaar uitgesproken op 24 juni 2026.[3894/1694]
La juridiction inscrit expressément sa motivation dans le sillage de ce précédent, consolidant la prévisibilité de la solution pour les justiciables et la doctrine. Impact direct sur l'appréciation des moyens soumis à ECLI:NL:RBROT:2026:9357 .
Référence mobilisée par l’arrêtJurisprudence suivie & confirmée
La juridiction inscrit expressément sa motivation dans le sillage de ce précédent, consolidant la prévisibilité de la solution pour les justiciables et la doctrine. Impact direct sur l'appréciation des moyens soumis à ECLI:NL:RBROT:2026:9357 .
Étude transversale : Dialogue des juges entre Juridiction supérieure et les juridictions spécialisées / d'exception (Col…90/100
Jurisprudence comparée des Cours Suprêmes & Juridictions d'Exception (Royaume des Pays-Bas)
Mise en perspective avec la jurisprudence des cours suprêmes, chambres spécialisées et juridictions d'exception (College van Beroep voor het bedrijfsleven (CBb), Centrale Raad van Beroep (CRvB), Belastingkamer & Strafkamer (Hoge Raad), Ondernemingskamer (Gerechtshof Amsterdam)) : convergence des critères de contrôle de proportionnalité et de répartition des compétences.