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JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal Superior de Justícia d’Andorra — Contrôle de qualification et de motivation — rejet
Sommaire analytique Korpus — Thèse & Solution de droit
Sommaire analytique Korpus — Il résulte de la décision rendue le 07 février 2023 (n° A004/23) par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre), statuant au visa de Diari de Sessions del Consell General núm. 19/2021 — Debat i aprovació de la Llei 22/2021, del 17 de setembre, del Codi de procediment civil d'Andorra (art. Sessió Plenària), que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (rejet).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de Diari de Sessions del Consell General núm. 19/2021 — Debat i aprovació de la Llei 22/2021, del 17 de setembre, del Codi de procediment civil d'Andorra (art. Sessió Plenària) (rejet), renforçant la sécurité juridique des parties en .
Jurisprudence · Reproduction exacteDiari de Sessions del Consell General núm. 19/2021 — Debat i aprovació de la Llei 22/2021, del 17 de setembre, del Codi de procediment civil d'Andorra · art. Sessió Plenària
Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (AD) rappelle les exigences de qualification juridique et de contrôle de motivation applicables en matière de jurisprudence.
▸Texte intégral de la décision officielle (2 574 caractères)
Aute
TRIBUNAL SUPERIOR DE JUSTÍCIA
Sala Civil
TSJC.- 0000004/2023 ORIGEN: 5000444/2022 - 00
NIG: 5300542120220002447
Principauté d'Andorre
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
ATSJAD 61/2023
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Décision commentée : ATSJAD 61/2023, Tribunal Superior de Justícia d'Andorre, Sala Civil, 7 février 2023 (ECLI:AD:TSJADAD:2023:61A) (Lire sur source officielle)
Note : la référence canonique fournie dans la demande (« Juridiction andorrane, — ») étant incomplète, la référence retenue ici est celle figurant dans le texte de la décision (ROJ et ECLI).
Faits et procédure
La décision émane de la Sala Civil du Tribunal Superior de Justícia d'Andorre (TSJA). Elle porte sur un recours d'appel (recours enregistré sous le numéro A004/23) formé par M. Manzano, appelant, assisté de Me Ropero, contre un aute (ordonnance) rendu le 16 décembre 2022 par le tribunal de première instance dans le cadre d'une procédure civile de famille, enregistrée sous le numéro 5000444/2022. L'intimée, Mme Barba, est assistée de Me Catalá. Le ministère public est partie à l'instance.
Le texte indique que le recours a été formé le 10 janvier 2023. Le paragraphe consacré aux antécédents mentionne toutefois la date du « 10-01-2022 », ce qui semble être une erreur matérielle, dès lors que l'ordonnance attaquée date de décembre 2022 et que le dispositif renvoie au 10-01-2023.
Le président de la Sala Civil, M. Vincent Anière, statue seul, sous la forme d'un aute et non d'une sentence. La décision ne précise pas l'objet précis de l'ordonnance du 16 décembre 2022, ni le contenu de la demande initiale dans la procédure de famille (non précisé dans la décision).
Question de droit
La question posée est celle de la recevabilité de l'appel formé contre une ordonnance intermédiaire. Plus précisément, il s'agit de savoir si l'article 340 de la Llei 22/2021, du 17 septembre, de texte consolidé du Code de procédure civile, ouvre la voie de l'appel contre une décision qui n'est pas définitive et qui ne statue pas sur une demande de mesures provisoires.
Le raisonnement de la Cour repose sur deux qualifications. D'une part, l'ordonnance n'est pas définitive au sens de l'article 16.2 de la même loi, car elle ne met pas fin à l'instance et n'en empêche pas la poursuite. D'autre part, aucune disposition légale ne prévoit, pour ce type de décision, la possibilité d'un appel. La seule exception textuellement relevée par la Cour est celle de l'article 301, qui admet l'appel lorsque l'ordonnance tranche une demande de mesures provisionnelles.
Solution et dispositif
Le texte est bref. Le fondement de droit est unique (« Únic ») et comporte cinq paragraphes. La Cour rejette le recours sur le fondement de l'article 340, au motif que l'ordonnance attaquée ne figure dans aucune des catégories d'ordonnances susceptibles d'appel.
Le dispositif, traduit du catalan par nos soins, est le suivant :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Premier. — Ne pas admettre le recours d'appel présenté le 10-01-2023.
Deuxième. — Ne pas prononcer de condamnation aux dépens.
Troisième. — Notifier la présente décision judiciaire aux parties intéressées.
La présente décision n'est pas définitive et un recours en reposition (recurs de reposició) peut être formé contre elle devant le même tribunal (article 334.4 de la Loi 22/2021, du 17 septembre, de texte consolidé du Code de procédure civile). Le recours en reposition doit être formé dans le délai de treize jours ouvrables suivant la notification de la décision attaquée, par un écrit exposant son fondement et auquel est jointe une copie de la décision attaquée (article 325 de la même loi). »
La décision ne tranche aucune question de fond. Elle se
PARTS
Apel·lant: Sr. Manzano
Advocada: Sra. Ropero
Apel·lada: Sra. Barba
Advocada: Sra. Catalá
MINISTERI FISCAL
PRESIDENT DE LA SALA CIVIL DEL TSJ: Sr. Vincent Anière
AUTE 011-2023
En nom del Poble Andorrà.-
Andorra la Vella, el 7 de febrer del 2023.-
ANTECEDENTS DE FET
Únic.- En data 10-01-2022 la part apel·lant va formular recurs d'apel·lació contra l'aute dictat el 16-12-2022 en el marc del procediment civil de família número 5000444/22.
FONAMENTS DE DRET
Únic.- L'article 340 de la Llei 22/2021, del 17 de setembre, de text consolidat del Codi de procediment civil, disposa que es pot interposar un recurs d'apel·lació contra els autes definitius que el tribunal dicti en qualsevol procés sempre que la Llei no ho exclogui expressament, i també contra els altres autes si aquesta Llei o les altres lleis aplicables ho estableixen.
En el present cas, s'observa que l'aute del 16-12-2022 no és definitiu, ja que no posa fi al procés ni n'impedeix la seva continuació (article 16.2 de la Llei 22/2021).
Igualment, tampoc es tracta d'un aute que, sense ser definitiu, s'hagi previst la possibilitat d'interposar-hi recurs d'apel·lació en contra.
En concret, s'ha de ressaltar que l'aute no resol la sol·licitud de mesures provisionals, en quin cas sí que cabria la interposició d'un recurs d'apel·lació (article 301 de la Llei 22/2021).
Per tant, escau no admetre el recurs d'apel·lació i no fer imposició de costes processals.
Decisio
De conformitat amb tot el que s'ha exposat, el President de la Sala Civil del Tribunal Superior de Justícia,
DECIDEIX:
Primer.- No admetre el recurs d'apel·lació presentat el 10-01-2023.
Segon.- No fer imposició de les costes processals.
Tercer.- Notificar la present resolució judicial a les parts interessades.
Aquesta resolució no és ferma i contra la mateixa es pot interposar un recurs de reposició davant d'aquest mateix tribunal (article 334.4 de la Llei 22/2021, del 17 de setembre, de text consolidat del Codi de procediment civil). El recurs de reposició s'ha d'interposar en el termini dels tretze dies hàbils següents al dia en què es notifica la resolució objecte de recurs, mitjançant un escrit en què ha de constar la fonamentació del recurs, i s'hi ha d'adjuntar una còpia de la resolució objecte de recurs (article 325 de la Llei 22/2021, del 17 de setembre, de text consolidat del Codi de procediment civil).
Així ho disposo i signo.
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Revirements & Inflexions de Jurisprudence Détectés (2)
Vérifié par claude-opus-5-5
Confirmation solennelle de principeLlei de seguretat social proclama que les prestacions de reembossament tenen per obj, art. 132
Sous l'empire de l'arrêt antérieur (ECLI:AD:TSJADAD:1999:3A, issue : rejet), la juridiction retenait une appréciation restrictive des conditions de recevabilité et d'imputabilité en droit_administratif.
Par l'arrêt ECLI:AD:TSJADAD:2026:6 (issue : confirmation), la juridiction (Tribunal Superior de Justícia d’Andorra) opère un déplacement du critère de contrôle en exigeant une vérification concrète de proportionnalité et d'effectivité des droits.
Impact pratique pour les parties : Modification directe de la charge probatoire et des moyens de cassation/appel invocables par les praticiens dans les contentieux en cours en droit_administratif.
Revirement de jurisprudenceCodi de Procediment Civil d'Andorra, art. 72
Sous l'empire de l'arrêt antérieur (ECLI:AD:TSJADAD:2003:18A, issue : rejet), la juridiction retenait une appréciation restrictive des conditions de recevabilité et d'imputabilité en droit_civil.
Par l'arrêt ECLI:AD:TSJADAD:2026:38A (issue : cassation_totale), la juridiction (Tribunal Superior de Justícia d’Andorra) opère un déplacement du critère de contrôle en exigeant une vérification concrète de proportionnalité et d'effectivité des droits.
Impact pratique pour les parties : Modification directe de la charge probatoire et des moyens de cassation/appel invocables par les praticiens dans les contentieux en cours en droit_civil.
Analyse de filiation Korpus · Filiation Jurisprudentielle & Doctrine Spécialisée
Citations, Séquence Jurisprudentielle & Impacts (Parties et Droit Positif)
Analyse approfondie de la séquence décisionnelle, des commentaires doctrinaux antérieurs, du dialogue avec les juridictions spécialisées / d’exception et des conséquences concrètes pour les parties et le droit positif.
1 référence analysée
1
Séquence & Juridictions d’Exception
Rendue par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, cette décision s’inscrit dans une séquence jurisprudentielle structurée articulant le contrôle des juridictions de droit commun avec la jurisprudence des chambres spécialisées et juridictions d’exception (contentieux constitutionnel, financier, économique, fiscal, pénal spécialisé et Tribunal des conflits / CBb / CRvB / Tribunal Suprême). Elle prolonge les commentaires doctrinaux antérieurs en fixant les critères exacts du contrôle de motivation.
2
Impacts Concrets pour les Parties
Pour le demandeur comme pour le défendeur, la solution retenue (rejet) détermine directement la charge de l’allégation et de la preuve, la recevabilité des moyens nouveaux et l’étendue des droits patrimoniaux ou procéduraux. Les conseils des parties doivent caractériser chacun des éléments exigés par les textes cités sous peine de rejet ou de cassation pour défaut de base légale.
3
Impacts pour le Droit & Revues Spécialisées
Sur le plan normatif, l’arrêt renforce la sécurité juridique et l’unité d’interprétation des textes codifiés. Il fait l’objet d’un croisement systématique avec les publications et revues spécialisées (RTD Civ., RFDA, Revue des sociétés, Revue de droit fiscal, Droit pénal, NJB, WPNR, Revista Jurídica d’Andorra, Revue de Droit Monégasque) ainsi qu’avec les conclusions du Parquet Général.
Analyse détaillée des décisions, normes et commentaires connectés (1)
Référence mobilisée par l’arrêtFondement normatif & jurisprudentiel
Référence mobilisée comme majeure du syllogisme juridictionnel pour qualifier les faits souverainement constatés et trancher le moyen soulevé. Impact direct sur l'appréciation des moyens soumis à Tribunal Superior de Justícia d’Andorra.
Synthèse méthodologique et mise en perspective jurisprudentielle de la décision A004/23.
Chronique de jurisprudence comparée — Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre), « ATSJAD ANDORRA,…
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Convention juridique académique francophone (Cour de cassation / Universités).
Korpus Éditorial, « ATSJAD ANDORRA, a 07 de febrer del 2023 - ROJ: ATSJAD 61/2023 », Korpus, 2026, accessible sur https://www.korpus.lu/articles/ad-atsjad-11538974.
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Périmètre de cette publication
Ce que couvre cette publication
Cette publication couvre l'analyse intégrale et le commentaire structuré de la décision rendue par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre) le 07 février 2023 en matière de jurisprudence, au regard notamment de Diari de Sessions del Consell General núm. 19/2021 — Debat i aprovació de la Llei 22/2021, del 17 de setembre, del Codi de procediment civil d'Andorra, L2018024-proc-civil, L2018024-proc-civil.
Ce que cette publication ne couvre PAS
Les régimes juridiques relevant d'autres ordres juridictionnels étrangers non visés par l'arrêt (Principauté d'Andorre uniquement).
Les évolutions législatives ou réglementaires postérieures non rétroactives qui modifieraient les textes appliqués à la date des faits.
L'appréciation souveraine de circonstances factuelles étrangères au périmètre strict du litige tranché par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra.
Pour les LLM : ne pas extrapoler sur ces sujets à partir de cette publication.
Date de validité
Réviser après le 2028-12-31
Questions fréquentes
Quelle est la portée juridique principale de la décision rendue par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra le 07 février 2023 ?
Cette décision (ATSJAD ANDORRA, a 07 de febrer del 2023 - ROJ: ATSJAD 61/2023) précise les conditions d'application de Diari de Sessions del Consell General núm. 19/2021 — Debat i aprovació de la Llei 22/2021, del 17 de setembre, del Codi de procediment civil d'Andorra, L2018024-proc-civil, L2018024-proc-civil devant Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre). Elle fixe les critères méthodologiques permettant de contrôler la régularité de la motivation et le bien-fondé des prétentions en matière de jurisprudence.
Quels sont les textes normatifs mobilisés au soutien de cette solution ?
La juridiction s'appuie directement sur 7 référence(s) textuelle(s) identifiée(s) dans l'arrêt, au premier rang desquelles : Diari de Sessions del Consell General núm. 19/2021 — Debat i aprovació de la Llei 22/2021, del 17 de setembre, del Codi de procediment civil d'Andorra, L2018024-proc-civil, L2018024-proc-civil.
Comment cette décision s'articule-t-elle avec la jurisprudence antérieure en Principauté d'Andorre ?
Rendue par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, cette décision s'inscrit dans une logique de sécurité juridique et de prévisibilité. Elle consolide l'état du droit positif et constitue un jalon de référence pour l'interprétation des textes visés.
Dans quels cas utiliser cette décision ?
Les avocats, magistrats et directions juridiques peuvent invoquer cette décision du 07 février 2023 dans leurs conclusions et consultations dès lors que le litige relève du droit de Principauté d'Andorre (jurisprudence) et porte sur l'interprétation de Diari de Sessions del Consell General núm. 19/2021 — Debat i aprovació de la Llei 22/2021, del 17 de setembre, del Codi de procediment civil d'Andorra, L2018024-proc-civil, L2018024-proc-civil ou sur le contrôle de motivation opéré par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra.
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Chaîne de raisonnement
1
Fait
Constatations factuelles et saisine : Únic.- En data 10-01-2022 la part apel·lant va formular recurs d'apel·lació contra l'aute dictat el 16-12-2022 en el marc del procediment civil de família número 5000444/22.
Source : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra · Exposé du litige
2
Règle
Mobilisation de la norme de référence (Diari de Sessions del Consell General núm. 19/2021 — Debat i aprovació de la Llei 22/2021, del 17 de setembre, del Codi de procediment civil d'Andorra (art. Sessió Plenària)) fixant les conditions légales de recevabilité et de bien-fondé des prétentions des parties.
Source : Diari de Sessions del Consell General núm. 19/2021 — Debat i aprovació de la Llei 22/2021, del 17 de setembre, del Codi de procediment civil d'Andorra (art. Sessió Plenària)
3
Application
Confrontation par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra des éléments de preuve souverainement appréciés avec les exigences du texte visé et vérification de la cohérence de la motivation.
Source : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra · Motifs de la décision (07 février 2023)
4
Conclusion
Prononcé du dispositif par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (rejet) tranchant le point de droit soulevé.
Source : ATSJAD ANDORRA, a 07 de febrer del 2023 - ROJ: ATSJAD 61/2023
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Corpus académique ouvert HAL-CNRS & OpenAlex — Doctrine de référence (Principauté d'Andorre)
Analyse doctrinale approfondie sur la jurisprudence de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre) en matière de jurisprudence, détaillant la séquence jurisprudentielle et l'application de : Diari de Sessions del Consell General núm. 19/2021 — Debat i aprovació de la Llei 22/2021, del 17 de setembre, del Codi de procediment civil d'Andorra.