Tribunal d'arrondissement de Diekirch, 2024-02-29, n° DCrim2 (TADPENAL)

Décision officielle commentée

qui n’a pas atteint l’âge de seize ans, notamment en la caressant aux seins et aux parties intimes, en lui léchant le sexe, en frottant son pénis contre ses parties intimes, en l’embrassant sur la bouche et en prenant l’orteil de la mineure dans sa bouche, ainsi qu’en prenant la main de la mineur pour essayer de la mettre sur son pénis, avec la circonstance que PERSONNE1.) avait autorité sur la victime au moment des faits. Subsidiairement, en infraction à l’article 372 du Code pénal, d’avoir commis un attentat à la pudeur sur la personne ou à l’aide de la personne d’un enfant de l’un ou de l’autre sexe, âgé de moins de seize ans, en l’espèce, d’avoir commis, de façon régulière, un attentat à la pudeur sur la personne de E.M. F.M.L, née le DATE2.), partant sur la personne d’un enfant qui n’a pas atteint l’âge de seize ans, notamment en la caressant aux seins et aux parties intimes, en lui léchant le sexe, en frottant son pénis contre ses parties intimes, en l’embrassant sur la bouche et en prenant l’orteil de la mineure dans sa bouche, ainsi qu’en prenant la main de la mineur pour essayer de la mettre sur son pénis, III. PEDOPORNOGRAPHIE Depuis un temps indéterminé mais non encore prescrit, et notamment jusqu’au 9 octobre 2018, dans l'arrondissement judiciaire de Diekirch, et notamment à son domicile à ADRESSE5.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes, en infraction à l'article 384 du Code Pénal d'avoir sciemment détenu ou consulté des écrits, imprimés, images, photographies, films ou autres objets à caractère pornographique impliquant ou présentant des mineurs âgés de moins de 18 ans, en l’espèce, d’avoir sciemment consulté et détenu des photographies, images et films à caractère pornographique impliquant et présentant des mineurs âgés de moins de 18 ans, plus particulièrement

16 images à caractère pédopornographique, 3 images dénommées « bikini- underwear », 7 films à caractère pédopornographique, 2 films dénommées « bikini-underwear »,

matériel plus amplement décrit dans le rapport n° SPJ/JEUN/2018/6832210/LAAS du 30 décembre 2018 du Service de Police Judiciaire, Section Protection de la Jeunesse et infractions à caractère sexuel. » 5

Les faits à la base de la présente affaire, qui résultent à suffisance des éléments du dossier soumis à l’appréciation de la chambre criminelle ainsi que de l’instruction menée à l’audience, notamment des dépositions faites à la barre sous la foi du serment par l’expert Dr. Marc GLEIS et les témoins PERSONNE2.) et PERSONNE3.), ainsi que des déclarations et aveux partiels faits par le prévenu lui-même, et encore du résultat de l’exploitation du matériel informatique saisi, peuvent se résumer comme suit : Le 25 mai 2018, PERSONNE3.) se présenta, ensemble avec sa fille mineure PERSONNE4.), au Commissariat de Police pour porter plainte contre son partenaire PERSONNE1.) pour des faits de viol et d’attentat à la pudeur commis sur la prédite mineure. Lors de son audition policière video-documentée, PERSONNE4.), alors âgée de 17 ans, déclara connaître son beau-père depuis six ans, partant depuis qu’elle avait 11 ans. Elle aurait eu une bonne relation envers son beau-père qui se serait beaucoup occupé d’elle et de son frère, lorsque leur maman PERSONNE3.) aurait été au travail. Pourtant, PERSONNE1.) aurait, depuis l’arrivée de la fille du ADRESSE2.) au Luxembourg en 2012, régulièrement attouché PERSONNE4.). Très souvent, lorsqu’elle se serait trouvée dans le salon familial en train de faire ses devoirs à domicile, PERSONNE1.) aurait commencé à caresser et à toucher PERSONNE4.) partout sur le corps et notamment aux seins. Il aurait encore parfois emmené la fille dans la chambre à coucher, où il aurait continué à l’attoucher en dessous de ses vêtements. Dans un premier temps, PERSONNE4.) aurait laissé faire son beau-père et aurait subi ces attouchements sans indiquer clairement à PERSONNE1.) qu’il devait arrêter ses agissements. PERSONNE4.) fit encore état d’un épisode où son beau-père avait déclaré qu’il voulait prétendument lui apprendre à embrasser, afin qu’elle sache comment le faire ultérieurement lorsqu’elle rencontrerait un garçon. Il l’aurait ainsi embrassée en lui introduisant sa langue dans la bouche ; cette fois-ci PERSONNE4.) se serait cependant défendue, alors que d’après la victime « lors d’un baiser, le goût s’ajoute », et elle se souviendrait encore aujourd'hui du goût amer de son beau-père. Par ailleurs, PERSONNE1.) aurait une fois pris son pied et aurait commencé à lui sucer les orteils, tout en indiquant qu’il aurait déjà fait la même chose auprès de sa mère PERSONNE3.). Finalement, PERSONNE1.) aurait encore une fois frotté son pénis contre le corps de PERSONNE4.) et aurait placé la main de celle-ci sur son pénis tout en la demandant de le toucher. Sur question, s’il y aurait encore eu d’autres attouchements ou agressions sexuelles, PERSONNE4.) indiqua, après de premières hésitations, que PERSONNE1.) l’avait encore à plusieurs reprises pénétré vaginalement à l’aide de ses doigts ou de sa langue, dont la première fois lorsqu’ils habitaient encore à ADRESSE4.) et lorsqu’elle était âgée de 12 ou 13 ans.

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Les derniers attouchements auraient eu lieu il y a environ un an, lorsque PERSONNE1.) avait touché PERSONNE4.) aux seins et dans sa région intime. Cette fois-ci, après une période plus ou moins longue sans attouchements, PERSONNE4.) se serait intentionnellement approchée de son beau-père afin de vérifier si lesdits attouchements auraient une fois pour toutes trouvé leur fin. PERSONNE1.) aurait alors profité de la situation pour abuser de la fille, mais aurait par la suite lui-même indiqué qu’il devait arrêter ses agissements. PERSONNE4.) expliqua encore qu’au début, PERSONNE1.) ne lui aurait jamais fait mal lors des pénétrations vaginales. Par la suite, lorsqu’il aurait fait des mouvements plus rapides ou plus brusques, elle aurait à chaque fois essayé d’enlever sa main, pour ainsi exprimer son mécontentement, mais n’aurait jamais oralement sommé à son beau-père à arrêter ses actes. PERSONNE4.) rajouta encore que de manière générale, PERSONNE1.) n’aurait pas eu un comportement violent, qu’elle aurait intentionnellement su que ce que son beau-père lui faisait n’était pas juste, surtout au vu du grand écart d’âge entre eux, et qu’elle aurait toujours eu l’impression de tromper sa mère. PERSONNE3.) déclara lors de son audition policière que même en n’habitant pas officiellement ensemble, PERSONNE1.) aurait passé la plupart du temps chez elle à ADRESSE4.), ce déjà avant que ses enfants seraient venus du ADRESSE2.) au Luxembourg en 2012. En 2015, ils auraient déménagé à ADRESSE6.), et PERSONNE1.), sans emploi en ce moment, se serait alors occupé des enfants lorsque PERSONNE3.) se serait trouvée à son travail dans un restaurant à ADRESSE7.). Déjà au courant de l’année 2014, PERSONNE3.) aurait remarqué que la relation entre sa fille et PERSONNE1.) se serait continuellement dégradée et que les deux se seraient souvent disputés. PERSONNE4.) aurait à plusieurs reprises fait allusion quant à des attouchements de la part de son beau-père, sans cependant faire des déclarations plus concrètes. Uniquement en 2018, PERSONNE4.) aurait, en présence d’une psychologue, confié à sa mère qu’elle avait depuis des années été victime d’abus sexuels de la part de son beau-père PERSONNE1.). Après avoir confronté ce dernier aux déclarations de PERSONNE4.), PERSONNE1.) aurait admis d’avoir attouché la mineure, tout en indiquant que PERSONNE4.) l’aurait aussi provoqué à ce faire.

A la suite de ces dépositions, le juge d’instruction émit le 21 septembre 2018 un mandat d’amener à l’encontre de PERSONNE1.) et ordonna une perquisition à effectuer au domicile de ce dernier. Lors de la perquisition domiciliaire effectuée le 8 octobre 2018, furent saisis les objets suivants1 : un téléphone portable de marque SAMSUNG, modèle Galaxy S8+, ensemble avec sa carte SIM de l’opérateur SOCIETE1.),

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Procès-verbal no. SPJ/JEUN/2018/68322-6/LAAS du 9 octobre 2018, dressé par le Service de Police Judiciaire, Section Protection de la Jeunesse et Infractions à caractère sexuel. 7

une téléphone portable de marque SAMSUNG, modèle Note 4, ensemble sa carte SIM de l’opérateur SOCIETE1.), une tablette de marque CRESTA, une ordinateur portable de marque TOSHIBA, une housse de couleurs noire et verte pour CD’s/DVD’S contenant 14 CD’s/DVD’s, trois autres étuis de couleur rouge pour CD’s/DVD’s avec son contenu, 8 clés USB, 4 cartes mémoire de type SD, une housse contenant deux adapteurs pour des cartes de mémoire SD et une carte mini-SD. En date de ce même jour, PERSONNE1.) fut soumis à une audition policière en relation avec les faits lui reprochés. Il avoua avoir commencé les attouchements sur la personne de PERSONNE4.) lorsque celle-ci avait 11 ans, et notamment d’avoir régulièrement caressé et embrassé les seins de sa belle-fille. Il indiqua en revanche ne pas se rappeler d’avoir pénétré la fille à l’aide de ses doigts ou de sa langue. Il souligna encore ne pas avoir agi de manière agressive, ni d’avoir ressenti un désir sexuel lors de ces attouchements, et il excusa ses agissements partiellement par les prétendues provocations de la part de la victime. Par-devant le juge d’instruction, PERSONNE1.) admit en revanche d’avoir vaginalement pénétré PERSONNE4.) à l’aide de ses doigts et de sa langue, toujours en prétendant qu’il n’avait aucune arrière-pensée sexuelle lors de ses actes. Il déclara encore que la plupart du temps, il n’y aurait eu que des caresses de sa part (au dos, au visage, à la poitrine et aux bras de la victime) et que les attouchements dans la région intime, respectivement les pénétrations vaginales, ne se seraient produits que rarement. Il responsabilisa encore partiellement PERSONNE4.) pour ses propres actes honteux, en indiquant que celle-ci se serait toujours approchée de lui, aurait frotté son corps contre le sien et l’aurait ainsi provoqué sexuellement. Lors de l’exploitation du matériel informatique saisi lors de la perquisition domiciliaire, furent encore trouvés quelques images douteuses à connotation pédopornographique, notamment sur l’ordinateur portable de marque TOSHIBA, sur la tablette de marque CRESTA, et sur l’une des cartes mémoire de type SD (avec capacité de 1GB). Il s’agit plus précisément de 16 images de nature pédopornographique, dites « New Child Porn », ainsi que de 3 images dites « Bikini – Underwear », montrant des mineurs en train de poser pour la caméra, respectivement de s’étirer sur un lit, uniquement vêtus de sousvêtements ou d’un maillot de bain. Par ailleurs, furent trouvés sur le même ordinateur portable de marque TOSHIBA 7 vidéos à caractère pédopornographique, classés par la police dans la catégorie « New Child Porn », ainsi que 2 vidéos de la catégorie « Bikini-Underwear ». Confronté à cette découverte lors d’un second interrogatoire par-devant le juge d’instruction, PERSONNE1.) déclara ne pas savoir comment ces photos et 8

vidéos sont arrivées sur l’ordinateur et la tablette lui appartenant. Il n’aurait jamais intentionnellement cherché du matériel pédopornographique comme il n’aurait pas d’attirance sexuelle envers des mineurs. Concernant la clé USB et la carte mémoire de type SD contenant également du matériel litigieux, PERSONNE1.) expliqua encore avoir reçus les deux clés USB de marque PHILIPS par des amis, afin qu’il efface les fichiers y enregistrés et transfère de la musique dessus, insinuant ainsi que les photos et vidéos litigieuses proviendraient probablement de cette source. A l’audience du 22 janvier 2024, le témoin-enquêteur PERSONNE2.) résuma à l’audience, sous la foi du serment, le déroulement de l’enquête et notamment les différentes auditions effectuées ainsi que le résultat de l’exploitation du matériel informatique saisi au domicile du prévenu. Le témoin PERSONNE3.) réitéra encore sous la foi du serment ses dépositions antérieurement faites, et précisa, sur question de la chambre criminelle, que la tablette et l’ordinateur portable sur lesquels furent trouvés des photos et vidéos à caractère pédopornographique, furent exclusivement utilisés par PERSONNE1.). Quant à la clé USB en forme de guitare, sur laquelle figuraient des photos montrant de jeunes garçons, uniquement vêtus d’un maillot de bain, PERSONNE3.) indiqua que c’était elle qui avait amené cette clé USB du ADRESSE2.) et que les photos y contenues étaient des photos de famille prises par ses soins, lorsqu’elle se trouvait avec ses neveux à la plage. Le Ministère public sollicita ensuite de retenir le prévenu dans l’ensemble des infractions mises à charge, tout en demandant de séparer les faits de viols et d’attentat à la pudeur commis avant le 16e anniversaire de la victime (jusqu’au 4 décembre 2016), de ceux commis après cette date, donc ceux commis à partir du 5 décembre 2016 jusqu’au mois de mai 2017. Par ailleurs, le Ministère public requiert de rajouter à l’infraction d’attentat à la pudeur mise à charge du prévenu sub II. dans l’ordonnance de renvoi, le fait d’avoir léché les seins de la victime, alors que le prévenu avait lui-même dénoncé ce fait lors de son audition policière. La défense se rapporta à prudence de justice en ce qui concerne la modification de la période infractionnelle pour les infractions de viol et d’attentat à la pudeur mises à charge du prévenu sub I. et II, telle que sollicitée par le Parquet, et se déclara encore d’accord à comparaître volontairement du fait d’avoir léché les seins de la victime, qualifié par le Parquet de l’infraction d’attentat à la pudeur. Quant à la réalité de ce prédit fait, la défense se rapporte encore à la sagesse de la chambre criminelle. Les deux infractions de viol et d’attentat à la pudeur ne sont en effet pas contestées par la défense, en revanche, est formellement contestée la détention et la consultation de matériel pédopornographique dans le chef du prévenu. II. En droit

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Préliminaires  Quant à la compétence territoriale D’après les déclarations de la victime et des aveux du prévenu lui-même, PERSONNE1.) avait commencé les attouchements et viols sur sa belle-fille lorsque celle-ci avait l’âge de 11 ans, partant en 2012, lorsque la famille habitait encore à ADRESSE4.), localité se trouvant dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg. La chambre criminelle de céans est néanmoins compétente pour connaître de ces crimes et délits sur base sur base de l’article 26 du Code de procédure pénale, en ce que les infractions reprochées au prévenu, se sont étayées sur plusieurs années, et notamment jusqu’en 2017, partant encore après que la victime avait déménagé, ensemble avec sa famille, à ADRESSE6.). Les infractions se sont ainsi partiellement produites dans l’arrondissement judiciaire de Diekirch, et le prévenu a encore résidé dans ce même arrondissement au moment des poursuites.  Quant à l’âge de la victime au moment des faits Dans l’ordonnance de renvoi, il est reproché à PERSONNE1.) sub I. et II. d’avoir commis les infractions de viol et d’attentat à la pudeur sur la personne de PERSONNE4.) régulièrement entre janvier 2012 et 2017. Au vu des déclarations de la victime faites par-devant la police en date du 25 mai 2018, selon lesquelles le dernier attouchement aurait eu lieu il y a à peu près un an, la chambre criminelle retient que le dernier attouchement a dû se produire vers le mois de mai 2017. PERSONNE4.), née le DATE2.), était ainsi âgée de 16 ans au moment de ce dernier attouchement. Le tribunal retient par ailleurs que les attouchements et viols se sont, d’après la victime, produits à des espaces assez réguliers depuis janvier 2012, à l’exception d’un épisode de quelques semaines avant le dernier fait durant lequel le prévenu avait pris la distance de PERSONNE4.). La chambre criminelle conclut donc que les infractions commises par PERSONNE1.) sur la personne de PERSONNE4.) se sont produites durant toute la période où celle-ci avait entre 11 et 16 ans.

Pour les infractions de viol et d’attentat à la pudeur, l’âge de la victime, et notamment le fait si celle-ci était âgée au moment des faits de moins de seize ans, jouera un rôle au niveau de l’absence de consentement à déterminer (pour le viol), respectivement au niveau de la peine à prononcer (pour le viol et l’attentat à la pudeur – voir infra). Au fond 10

 Quant aux infractions de viol L’article 375, alinéa 1er du Code pénal tel que modifié par la loi du 16 juillet 2011, définit le viol comme « tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu’il soit et par quelque moyen que ce soit, commis sur une personne qui n’y consent pas, notamment à l’aide de violences ou de menaces graves, par ruse ou artifice, ou en abusant d’une personne hors d’état de donner un consentement libre ou d’opposer la résistance. Est réputé viol commis en abusant d’une personne hors d’état de donner un consentement libre tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu’il soit et par quelque moyen que ce soit, commis sur la personne d’un enfant âgé de moins de seize ans. Dans ce cas, le coupable sera puni de la réclusion de dix à quinze ans. ». Il résulte de la définition légale inscrite à l’article 375 du Code pénal que le viol suppose la réunion des éléments constitutifs suivants, à savoir:

un acte de pénétration sexuelle, l'absence de consentement de la victime, établie par l'usage de violences, de menaces graves, d'une ruse ou d'un artifice, ou par le fait que la victime était hors d'état de donner un consentement libre ou d'opposer de la résistance, ainsi que par son âge inférieur à 16 ans, l'intention criminelle de l'auteur.

1. Elément matériel La chambre criminelle accorde aux déclarations de PERSONNE4.) toute la crédibilité que celles-ci méritent, et les faits de viol ne sont par ailleurs pas contestés par la défense. Il y a partant lieu de retenir qu’il y a eu des actes de pénétration sexuelle de la part de PERSONNE1.), notamment en introduisant ses doigts et sa langue dans le vagin de PERSONNE4.), et cela à de nombreuses reprises et à titre régulier entre janvier 2012 et mai 2017.

2. Absence de consentement Suivant la jurisprudence récente en la matière « il se dégage de l’article 375, alinéa 2, précité, que si l’acte de pénétration sexuelle a été commis sur la personne d’un enfant âgé de moins de seize ans, il n’est pas nécessaire de constater, en tant qu’élément constitutif de l’infraction, que l’enfant a été hors d’état de donner un consentement libre ou d’opposer de la résistance. Dans ce 11

cas, la loi interdit tout acte de pénétration sexuelle sur un enfant âgé de moins de seize ans, dès lors que l’enfant, en raison de son jeune âge, de son manque de discernement et de sa vulnérabilité, est incapable de donner un consentement libre à l’acte sexuel commis sur sa personne. Il s’ensuit que la preuve de l’absence de consentement de l’enfant âgé de moins de seize ans n’a pas besoin d’être rapportée. Ce faisant, le législateur ne facilite pas la preuve du défaut de consentement de l’enfant victime, mais définit, de manière claire et prévisible pour l’auteur des comportements incriminés, une interdiction absolue de tout acte de pénétration sexuelle sur la personne d’un enfant âgé de moins de seize ans, nonobstant l’existence de son consentement éventuel. ». (Cour cass., 10 mars 2022, no. 39/2022 pénal) Pour les faits de viol commis jusqu’au 4 décembre 2016 (veille du 16e anniversaire de la victime), l’absence de consentement de PERSONNE4.) est partant établie du simple fait de son âge inférieur à seize ans au moment desdits faits. Pour les faits qui se sont produits postérieurement à cette date, partant ceux s’étant produits entre le 5 décembre 2016 et le mois de mai 2017, la chambre criminelle a acquis l’intime conviction que l’absence de consentement ne fait ici aussi aucun doute au vu des déclarations faites par la victime par-devant la police. PERSONNE4.) avait clairement indiqué lors de son audition policière qu’elle n’était pas consentante des actes de pénétration commis sur sa personne. Depuis le début, sans même comprendre l’envergure des actes du prévenu, elle aurait toujours senti que ce que lui faisait son beau-père n’était pas correct, notamment au vu du grand écart d’âge entre eux, et au vu du fait qu’il était en relation avec sa mère. Les attouchements et actes de pénétration répugnaient donc la mineure, ce qu’elle avait aussi fait comprendre à son beau-père, en repoussant toujours les mains de ce dernier lorsqu’il la touchait dans sa région intime. PERSONNE4.) a notamment déclaré par-devant la police « (…) je le faisais arrêter, mais seulement avec les gestes de mes mains je, je poussais ses mains en fait. (…) en fait, j’ai essayé de le faire arrêter, il n’arrêtait pas vraiment, mais après je faisans encore jusqu’à ce qu’il arrête ».

1. Intention criminelle Le viol est une infraction intentionnelle qui ne peut être constituée que si son auteur est conscient du fait qu'il impose à la victime des rapports sexuels contre la volonté de celle-ci. En ce qui concerne les agissements commis par PERSONNE1.) sur la personne de PERSONNE4.), la chambre criminelle considère que l'intention criminelle 12

ne fait aucun doute. En effet, l’absence de consentement dans le chef d’une mineure de moins de seize ans accomplis étant prévue par le législateur, la pénétration que le prévenu imposait à PERSONNE4.) ne pouvait être que criminelle. Par ailleurs, tel que mentionné ci-avant, la victime avait clairement fait comprendre au prévenu qu’il devait arrêter ses gestes, mais ce dernier avait simplement continué ses actes atroces pendant des années pour assouvir ses désirs sexuels, sans se soucier du bien-être de sa belle-fille, ni des conséquences pour la santé psychique de celle-ci. L’ensemble des éléments constitutifs de l’infraction de viol commis sur la personne de PERSONNE4.), telle que libellée par le Parquet sub I. à charge du prévenu, se trouvent donc réunies, et ne sont par ailleurs pas contestés par la défense, de sorte qu’il y a lieu de retenir PERSONNE1.) dans les liens de cette dite prévention, avec une rectification au niveau des circonstances de temps à effectuer, en ce que les faits ayant été commis jusqu’au 4 décembre 2016 sont à différencier, en raison de l’âge de la victime, des faits commis postérieurement à cette date. La circonstance aggravante prévue par l’article 377 du Code pénal (autorité sur la personne de l’enfant) : Le Parquet reproche encore au prévenu d’avoir commis les faits de viol (et d’attentat à la pudeur) avec la circonstance aggravante prévue à l'article 377 du Code pénal, alors qu’il était à l’époque en couple avec la maman de la victime et était partant le beau-père de PERSONNE4.). L'article 377 du Code pénal prévoit en tant que circonstance aggravante la qualité d'une personne ayant autorité sur la victime dans le chef de l'auteur de l'infraction. Rentrent dans la catégorie des personnes ayant autorité sur la victime mineure non seulement les personnes exerçant une autorité légale, tels les père et mère, mais encore ceux qui exercent sur l'enfant une autorité de fait, qui dérive des circonstances et de la position des personnes.

En l'espèce, il y a lieu de retenir cette circonstance aggravante dans le chef du prévenu alors que celui-ci, en sa qualité de beau-père de PERSONNE4.) avait toujours gardé les enfants (PERSONNE5.) et son frère), lorsque leur mère PERSONNE3.) était au travail, prouvant ainsi à suffisance son rôle et son autorité sur la victime à l’époque. La défense ne conteste d’ailleurs pas la relation étroite et affective entre le prévenu et la victime PERSONNE4.), ni l’autorité du prévenu sur sa belle-fille à l’époque. 13

Au vu des développements qui précèdent, le prévenu est à retenir dans les liens des infractions de viol commises sur une mineure, telles que mises à sa charge sub I. à titre principal.  Quant aux infractions d’attentat à la pudeur Pour être constitué, l'attentat à la pudeur suppose la réunion des conditions suivantes, à savoir :

1. une action physique,
2. une intention coupable,
3. un commencement d'exécution.
4. Action physique Selon la doctrine dominante, tout attentat à la pudeur requiert un acte contraire aux mœurs, l'acte devant être de nature à offenser la pudeur. Dans ce contexte, il convient de souligner que ce terme ne désigne pas la pudeur individuelle de la victime, mais bien la notion générale de la pudeur telle qu'elle existe dans la collectivité (Biltris, Rev. Dr. Pén, p. 1002 à 1046 et 1161 à 1199, L'attentat à la pudeur et le viol). En outre, l'acte contraire à la pudeur doit revêtir une certaine gravité, il doit être réellement immoral. Tel que mentionné ci-avant, le Parquet a requis à l’audience de la chambre criminelle du 22 janvier 2024, qu’il soit ajouté à la série d’infractions d’attentat à la pudeur reprochée au prévenu, le fait d’avoir léché les seins de la mineure, alors que PERSONNE1.) avait lui-même révélé ce fait lors de son audition policière. La défense s’est déclarée d’accord à comparaître volontairement de ce fait, et s’est rapportée à prudence de justice quant à la matérialité de cette prévention.

Au vu des affirmations faites par PERSONNE1.) sur question de la police s’il avait aussi embrassé la poitrine de PERSONNE4.), ce dernier avait notamment déclaré « Oui. Des fois PERSONNE5.) s’allongeait contre moi, alors après avoir embrassé sa poitrine, j’embrassais sa tête », la chambre criminelle estime ainsi qu’il y a lieu de rajouter ce dit fait à la série d’attentats à la pudeur mis à charge du prévenu sub II. dans l’ordonnance de renvoi. L’ensemble des faits d’attouchements reprochés au prévenu, consistant notamment en la caressant aux seins et aux parties intimes, en l’embrassant aux seins, en lui léchant le sexe, en frottant son pénis contre ses parties intimes, en 14

l’embrassant sur la bouche et en prenant l’orteil de la mineure dans sa bouche, ainsi qu’en prenant la main de la mineure pour essayer de la mettre sur son pénis, constituent sans aucun doute des actes contraires aux mœurs et en tant que tels immoraux, et ils sont de nature à offenser aussi bien la pudeur individuelle de la victime que la pudeur générale de la collectivité telle qu'admise généralement de nos jours. 2. Intention coupable L'attentat à la pudeur est une infraction intentionnelle, dont la commission requiert que l'auteur ait eu la volonté de commettre l'acte avec son caractère attentatoire à la pudeur, sans cependant, tel qu'il a été décrit ci-dessus, qu'il soit nécessaire qu'il ait voulu attenter à la pudeur individuelle de la victime (Biltris, op.cit. ; Nypels & Servais, Code pénal belge interprété, t. IV, art. 372 à 378 ; Garçon, op. cit, tome Ier, art 331 à 333 ; Cass. Fr. 5 novembre 1881, Bulletin des arrêts de la Cour de cass., n°232). Toutefois, le mobile qui pousse l'auteur à commettre son acte est juridiquement indifférent. Ainsi, il importe peu que l'attentat ait été commis dans le but de satisfaire un sentiment de luxure, de vengeance ou de haine, ou pour satisfaire tout simplement la curiosité de son auteur (Cass. fr. 6 février 1829, Dalloz, Rép., v° Attentat aux mœurs, n° 77 Cass. fr. 14 janvier 1826, ibid., 76). En ce qui concerne les agissements commis par le prévenu PERSONNE1.) sur la personne de PERSONNE4.), la chambre criminelle considère que l'intention criminelle ne fait aucun doute. Tel que déjà mentionné ci-avant pour l’infraction de viol, le prévenu a également commis les attouchements dans le seul but de satisfaire ses pulsions, sans égard à l'âge de la fille et aux conséquences pour la santé psychique de celle-ci. 3. Commencement d’exécution Aux termes de l'article 374 du Code pénal, l'attentat existe dès qu'il y a commencement d'exécution de l'infraction. En l'espèce, au vu des éléments du dossier, l'accomplissement de cette condition ne fait aucun doute pour l’infraction d’attentat à la pudeur tel que libellée sub II., de sorte qu’il y a lieu également de retenir PERSONNE1.) dans les liens de cette infraction. La chambre criminelle rappelle qu’il y a encore lieu, de l’accord de la défense, et au vu des éléments du dossier, de procéder à une rectification au niveau des faits exacts retenus à l’égard du prévenu, en rajoutant notamment que celui-ci ait encore embrassé les seins de la victime. Finalement, pour les mêmes motifs que développés ci-avant, il y a encore lieu de retenir la circonstance aggravante prévue à l’article 377 du Code pénal, et

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notamment que PERSONNE1.), auteur des attentats à la pudeur commis sur la victime PERSONNE4.), avait autorité sur celle-ci au moment des faits.  Quant à l’infraction de détention et de consultation de matériel pédopornographique Le Ministère Public reproche sub III. de l’ordonnance de renvoi à PERSONNE1.) d’avoir, depuis un temps non encore prescrit et jusqu’au 9 octobre 2018, date de la perquisition à son domicile à ADRESSE5.), sciemment détenu et consulté des images et films à caractère pédopornographique, et plus précisément : 16 images à caractère pédopornographique, 3 images classées dans la catégorie « bikini- underwear », 7 films à caractère pédopornographique, 2 films classées dans la catégorie « bikini-underwear », L’article 384 du Code pénal sanctionne dans sa version actuelle l’acquisition, la détention ou la consultation des écrits, imprimés, images, photographies, films ou autres objets à caractère pornographique impliquant ou présentant des mineurs. D’après l’énoncé de l’article 384 du Code pénal, l’infraction exige les éléments constitutifs suivants:

• l’acquisition ou la détention ou la consultation d’écrits, imprimés, images, photographies, films ou autres objets,
• le caractère pornographique impliquant ou représentant des mineurs âgés de moins de 18 ans,
• l’élément moral d’avoir sciemment acquis, détenu ou consulté ces objets. En ce qui concerne plus particulièrement la définition de la « pédopornographie », il convient de relever que l’article 2 du Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l’enfant concernant la vente d’enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants et dont le Luxembourg est signataire dispose comme suit : « c) on entend par pornographie mettant en scène des enfants toute représentation, par quelque moyen que ce soit, d’un enfant s’adonnant à des activités sexuelles explicites, réelles ou simulées, ou toute représentation des organes sexuels d’un enfant, à des fins principalement sexuelles. » La Cour d’appel a repris cette définition dans un arrêt du 5 mai 2015 afin de caractériser la pédopornographie (Cour, arrêt N° 165/15 V du 5 mai 2015). La jurisprudence luxembourgeoise a encore dans des cas où le caractère pornographique n’est pas directement constitué par des représentations de mineurs telles que visées par la définition reprise ci-avant condamné les connotations sexuelles d’images qui représentent des mineurs sans que pour autant ceux-ci ne se livrent à des comportements sexuels explicites (TAL ch. crim., 10 novembre 2011, n° 48/2011, MP c/ A. D.). Pour ce faire, la

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jurisprudence a fait état de l’esprit de luxure inspiré au détenteur des images par celles-ci (Cour, arrêt N° 14/15 V du 13 janvier 2015). Lors de son audition policière, de même que par-devant le juge d’instruction et encore à l’audience du 22 janvier 2024, le prévenu a avec véhémence contesté s’être adonné à la consultation de matériel pédopornographique et d’avoir sciemment téléchargé les photos et vidéos en question. En matière pénale, en cas de contestations émises par le prévenu, il incombe au Ministère public de rapporter la preuve de la matérialité de l’infraction lui reprochée, tant en fait qu’en droit. Dans ce contexte, la chambre criminelle relève que le Code de procédure pénale adopte le système de la libre appréciation de la preuve par le juge qui forme son intime conviction librement sans être tenu par telle preuve plutôt que par telle autre. Il interroge sa conscience et décide en fonction de son intime conviction (cf. Franchimont, Manuel de procédure pénale, p. 764). Le juge répressif apprécie souverainement, en fait, la valeur probante des éléments sur lesquels il fonde son intime conviction (cf. Cass. Belge, 31 décembre 1985, Pas. Belge 1986, I, 549). Cependant, si le juge pénal peut fonder sa décision sur l’intime conviction, il faut que cette conviction résulte de moyens de preuve légalement admis et administrés en la forme. En d’autres termes, sa conviction doit être l’effet d’une conclusion, d’un travail préliminaire de réflexion et de raisonnement, ne laissant plus de doute dans l’esprit d’une personne raisonnable. Ainsi une vraisemblance même très grande ne résultant que d’une preuve circonstancielle, ne saurait entraîner la conviction du juge, dès lors qu’elle risque de ne résulter en fin de compte que d’un concours de circonstances fondées sur des indices non pas univoques mais équivoques. En l’espèce, il ressort de l’exploitation du matériel informatique saisi que se trouvaient sur l’ordinateur portable de marque TOSHIBA, sur la tablette de marque CRESTA et sur l’une des cartes mémoire de type SD (avec capacité de 1GB), appartenant au prévenu, 16 images de nature pédopornographique, classés par la police dans la catégorie « New Child Porn », ainsi que de 3 images classés sous « Bikini – Underwear ». Par ailleurs, furent trouvés sur le même ordinateur portable de marque TOSHIBA 7 vidéos à caractère pédopornographique de la catégorie « New Child Porn », ainsi que 2 vidéos de la catégorie « Bikini-Underwear ». A l’audience, la défense, toujours en maintenant principalement ses contestations, souleva à titre subsidiaire que certaines des images et vidéos existaient en double ou triple exemplaire, alors que les mêmes images et vidéos furent simplement sauvegardés sous des références différentes. La défense versa, de l’accord de parties, en cours de délibéré encore un courrier reprenant les références des images et vidéos figurant d’après son estime en double ou triple exemplaire sur le matériel informatique saisi, ainsi que les références des 17

images dont le caractère pédopornographique, respectivement leur connotation sexuelle est formellement contesté. La chambre criminelle relève à cet égard qu’à supposer l’infraction à l’article 384 du Code pénal établie, le nombre exact des images et vidéos à caractère pédopornographique retrouvés ne change rien au niveau de la qualification pénale, et n’aura dans le présent cas d’espèce, au vu notamment des autres infractions déjà retenues à charge du prévenu, pas d’impact au niveau de la peine à prononcer à l’égard de PERSONNE1.). La chambre criminelle constate ensuite qu’il ressort du procès-verbal no. SPJ/JEUN/2018/68233-10/LAAS du 30 décembre 2019, que furent trouvés sur l’ordinateur de marque TOSHIBA, la tablette de marque CRESTA et sur la carte de mémoire de type SD de marque SANDISK, plusieurs images et vidéos dont leur caractère pédopornographique ne fait aucun doute, il s’agit notamment de vidéos montrant de jeunes mineurs, entre 9 et 16 ans, en train d’avoir un rapport sexuel, sinon en train de se faire déshabiller par une personne majeure. Par ailleurs, furent trouvées de photos d’enfants en train de se livrer à des actes sexuels, sinon en train de s’étirer sur un lit ou posant spécialement pour la caméra, vêtus uniquement de sous-vêtements. La chambre criminelle estime que du moins pour ces photos et vidéos, la connotation sexuelle est incontestable, de sorte que la matérialité de l’infraction reprochée au prévenu sub III. de l’ordonnance de renvoi se trouve à suffisance établie. Tel que mentionné ciavant, le nombre exact des photos et vidéos retrouvées, ne change rien à la qualification pénale de l’infraction à l’article 384 du Code pénal. Pour que l’infraction à l’article 384 du Code pénal soit donnée, il faut en outre que cette détention et consultation aient été faites « sciemment ». En prévoyant que la détention se fasse « sciemment », le législateur a exigé que l’auteur commette l’infraction avec un dol spécial, donc avec l’intention de produire le résultat, ou avec « la conscience de causer un préjudice » (Donnedieu de Vabres, Traité élémentaire de droit criminel et de législation de droit pénal comparé no 124 cité par Merle et Vitu dans Traité de droit criminel, T.I., no 519). Le prévenu indique ne jamais avoir sciemment recherché du matériel pédopornographique, mais que les images et vidéos retrouvées lors de l’exploitation informatique doivent s’être trouvés sur des clés USB reçus par des connaissances afin que PERSONNE1.) leur transfère de la musique dessus. La chambre criminelle constate néanmoins - à supposer ces déclarations vraies que les photos et vidéos litigieuses ont toutes été retrouvées sur l’ordinateur portable, la tablette et sur une carte mémoire de type SD appartenant au prévenu, et non pas sur les clés USB saisies lors de la perquisition, de sorte que PERSONNE1.) a au moins dû effectuer un acte positif de transfert desdites photos et vidéos des clés USB sur d’autres supports informatiques lui appartenant. Il s’ensuit que le prévenu a nécessairement dû avoir connaissance de l’existence de ces fichiers litigieux et qu’il a consciemment choisi de garder ceux-ci.

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Ainsi, l’élément moral est également rapporté en l’espèce. Au vu de ce qui précède, PERSONNE1.) est dès lors à retenir dans les liens des infractions à l’article 384 du Code pénal telle que mises à sa charge sub III. dans l’ordonnance de renvoi. PERSONNE1.) est partant convaincu : comme auteur ayant lui-même commis les infractions, I. VIOLS A. Entre janvier 2012 et le 4 décembre 2016, à de nombreuses reprises, au domicile familial établi d’abord à ADRESSE4.), puis à ADRESSE5.), en infraction aux articles 375, alinéa 2 et 377, point 1° du Code Pénal, d’avoir commis des actes de pénétration sexuelle, de quelque nature qu’il soit et par quelque moyen que ce soit sur la personne d’un enfant âgé de moins de 16 ans, avec la circonstance aggravante que les viols ont été commis par une personne ayant eu autorité sur la victime, en l’espèce, d’avoir de façon régulière commis sur la personne de PERSONNE4.), née le DATE2.), partant sur un enfant de moins de seize ans, des actes de pénétration sexuelle en l’a pénétrant vaginalement avec son doigt et avec sa langue, avec la circonstance que PERSONNE1.) avait autorité sur la victime au moment des faits ; B. Entre le 5 décembre 2016 et le mois de mai 2017, à de nombreuses reprises, au domicile familial établi à ADRESSE5.), en infraction aux articles 375, alinéa 1 et 377, point 1° du Code Pénal, d’avoir commis des actes de pénétration sexuelle, de quelque nature qu’il soit et par quelque moyen que ce soit sur une personne qui n’y consent pas, avec la circonstance aggravante que les viols ont été commis par une personne ayant eu autorité sur la victime, en l’espèce, d’avoir de façon régulière commis sur la personne de PERSONNE4.), née le DATE2.), des actes de pénétration sexuelle en l’a pénétrant vaginalement avec son doigt et avec sa langue, avec la circonstance que PERSONNE1.) avait autorité sur la victime au moment des faits ; 19

II. ATTENTATS A LA PUDEUR A. Entre janvier 2012 et le 4 décembre 2016, à de nombreuses reprises, au domicile familial établi d’abord à ADRESSE4.), puis à ADRESSE5.), en infraction aux articles 372, point 3° et 377, point 1° du Code pénal, d’avoir commis des attentats à la pudeur sur un enfant, respectivement à l’aide d’un enfant de l’un ou de l’autre sexe, âgé de moins de seize ans, avec la circonstance aggravante que les attentats à la pudeur ont été commis par une personne ayant eu autorité sur la victime, en l’espèce, d’avoir commis, de façon régulière, un attentat à la pudeur sur la personne de PERSONNE4.), née le DATE2.), partant sur la personne d’un enfant qui n’a pas atteint l’âge de seize ans, notamment en la caressant aux seins et aux parties intimes, en l’embrassant aux seins, en lui léchant le sexe, en frottant son pénis contre ses parties intimes, en l’embrassant sur la bouche et en prenant l’orteil de la mineure dans sa bouche, ainsi qu’en prenant la main de la mineure pour essayer de la mettre sur son pénis, avec la circonstance que PERSONNE1.) avait autorité sur la victime au moment des faits ; B. Entre le 5 décembre 2016 et le mois de mai 2017, à de nombreuses reprises, au domicile familial établi à ADRESSE5.), en infraction aux articles 372, point 1° et 377, point 1° du Code pénal, d’avoir commis des attentats à la pudeur sur la personne, respectivement à l’aide d’une personne de l’un ou de l’autre sexe, avec la circonstance aggravante que les attentats à la pudeur ont été commis par une personne ayant eu autorité sur la victime, en l’espèce, d’avoir commis, de façon régulière, un attentat à la pudeur sur la personne de PERSONNE4.), née le DATE2.), notamment en la caressant aux seins et aux parties intimes, en l’embrassant aux seins, en lui léchant le sexe, en frottant son pénis contre ses parties intimes, en l’embrassant sur la bouche et en prenant l’orteil de la mineure dans sa bouche, ainsi qu’en prenant la main de la mineurs pour essayer de la mettre sur son pénis, avec la circonstance que PERSONNE1.) avait autorité sur la victime au moment des faits ; III. PEDOPORNOGRAPHIE

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Depuis un temps indéterminé, jusqu’au 9 octobre 2018, jour de la perquisition à son domicile, à ADRESSE5.), en infraction à l'article 384 du Code Pénal d'avoir sciemment détenu des photographies et films à caractère pornographique impliquant et présentant des mineurs âgés de moins de 18 ans, en l’espèce, d’avoir sciemment détenu 19 photographies et 9 vidéos à caractère pornographique (dont certaines images existaient néanmoins en double ou triple exemplaire), impliquant et présentant des mineurs âgés de moins de 18 ans, et pouvant être classé dans les catégories « New Child Porn », respectivement « Bikini/Underwear », matériel plus amplement décrit dans le rapport n° SPJ/JEUN/2018/68322-10/LAAS du 30 décembre 2018 du Service de Police Judiciaire, Section Protection de la Jeunesse et infractions à caractère sexuel. La peine Les différentes infractions de viol et d’attentat à la pudeur, retenues à l’encontre de PERSONNE1.) sub I. et II., se trouvent en concours idéal en ce qu’elles étaient le fruit d’une intention criminelle unique, de sorte qu’il y a lieu d’appliquer les dispositions de l’article 65 du Code pénal. Ce groupe d’infractions se trouve encore en concours réel avec le délit retenu sub III. à charge du prévenu, de sorte qu’il y a également lieu à application de l’article 61 du Code pénal. Dans l’appréciation du quantum de la peine à prononcer à l’égard du prévenu, la chambre criminelle tient compte, d’une part de la gravité objective des faits mis à sa charge et, d’autre part de sa situation personnelle. Suivant ordonnance du juge d’instruction du 10 octobre 2018, le Dr. Marc GLEIS fut nommé expert avec mission d’examiner le prévenu PERSONNE1.) afin de déterminer si au moment des faits l’intéressé était atteint de troubles mentaux ayant aboli son discernement ou le contrôle de ses actes, ou s’il était atteint de troubles mentaux ayant altéré son discernement ou entravé le contrôle de ses actes, ou s’il n’était pas atteint de tels troubles mentaux. Il a également été demandé à l’expert de se prononcer si, en cas de présence de troubles mentaux, ceux-ci sont susceptibles de persister, si PERSONNE1.) constitue un danger pour lui-même ou pour la société, et si un traitement / internement est à envisager, possible ou nécessaire, ainsi que quant à la question du pronostic d’avenir du sujet eu égard au bilan psychiatrique. 21

Dans l’accomplissement de sa mission, l’expert Dr. Marc GLEIS s’est personnellement entretenu le 25 janvier 2019 avec le prévenu, il a analysé les documents composant le dossier répressif et a passé en revue l’histoire des faits, l’amanèse sexuelle, l’histoire socio-familiale, et l’histoire médico-légale de PERSONNE1.). L’expert a enfin procédé à l’examen psychiatrique systématique du prévenu en passant en revue de nombreux aspects de son vécu et de sa personnalité tels que résultant du dossier pénal et du travail d’investigation et d’analyse de l’expert. L’expert Dr. Marc GLEIS conclut dans le chef de PERSONNE1.) à une absence de trouble mental qui aurait aboli sinon altéré son discernement ou le contrôle de ses actes. D’après l’expert, il n’y a pas de signes en faveur d’un trouble psychotique, d’un trouble dépressif majeur, d’un trouble de l’anxiété ou d’une maladie de la dépendance. Il n’y a par ailleurs dans le chef du prévenu pas de signes en faveur d’un déclin cognitif, ni d’un trouble de la personnalité. L’expert retint encore que le prévenu ait eu un comportement à connotation sexuelle survenant d’une façon périodique sur un enfant d’abord de 11 ans, mais continuant jusqu’à l’âge de 16 ans, comportement uniquement survenu dans le milieu familial. L’expert explique dans son rapport : « Comme il s’agit d’un seul enfant et que ce comportement a continué jusqu’à l’âge de 16 ans, on peut retenir chez Monsieur PERSONNE1.) des tendances pédophiles, sans parler vraiment d’un trouble pédophile complet. Ce comportement est limité à l’inceste et il n’est pas exclusif, vue que Monsieur PERSONNE1.) a continué d’avoir des relations sexuelles d’après lui satisfaisantes, avec sa compagne. On peut donc retenir chez Monsieur PERSONNE1.), une tendance pédophilique avec attirance sexuelle pour les filles, limitée à l’inceste, de type non exclusif. » L’expert en conclut que cette tendance pédophile n’a pas aboli, ni altéré le discernement ou le contrôle des actes du prévenu, et que ce dernier ne constitue pas un danger pour lui-même ou pour la société. Aux yeux de l’expert, un internement ne serait pas nécessaire, mais le prévenu devrait profiter d’un traitement psychiatrique et psychothérapeutique qui pourrait l’aider à prendre conscience de ses tendances pédophiles et ainsi éviter toute rechute. A l’audience, l’expert GLEIS exposa son rapport d’expertise sous la foi du serment et répéta notamment que PERSONNE1.) ne présentait au moment des faits aucun trouble ayant pu abolir ou altérer son discernement, respectivement le contrôle de ses actes. L’expert nuança cependant son rapport en indiquant que le pronostic d’avenir du prévenu semblerait plutôt défavorable en raison de la faible autocritique du prévenu, ce dernier ayant tout au long de la procédure partiellement responsabilisé la victime pour la commission de ses actes. La chambre correctionnelle se rallie aux conclusions de l’expert GLEIS, et retient encore, conformément aux conclusions du Ministère Public et de la 22

défense, qu’il y ait eu un léger dépassement du délai raisonnable en l’espèce devant avoir un impact au niveau de la peine à prononcer à l’encontre du prévenu. Ce dépassement n’est toutefois pas tel qu’il enlèverait aux ignominies et lubricités commises par le prévenu leur atrocité, mais est absolument à mettre en relation avec les souffrances endurées pendant des années par la victime. Les soucis et inquiétudes que le prévenu eut pu avoir quant à son devenir et quant à son sort pénal et dont la chambre criminelle doute qu’ils aient procuré au prévenu des troubles quelconques, ne sont en aucune mesure et en aucune façon comparables aux cauchemars et blessures psychiques qu’il a causés à sa belle-fille dès l’âge de onze ans du fait de ses actes ignobles. Nonobstant cela, la chambre criminelle est amenée à en tenir compte et elle estime que le prévenu PERSONNE1.) est adéquatement sanctionné par une peine de réclusion de sept ans. Cette peine, tout en tenant compte du dépassement du délai raisonnable, ensemble les aveux du prévenu et son repentir exprimé à l’audience paraissant sincère, se justifie notamment eu égard à la durée des agissements morbides du prévenu, de leur caractère répétitif et continu, ainsi que du jeune âge de la victime.

Au vu du casier judiciaire vierge du prévenu, ainsi que des conclusions de l’expert GLEIS dans son rapport écrit du 12 février 2019, il y a néanmoins lieu d’assortir cette peine de réclusion d’un sursis probatoire, avec les conditions plus amplement décrites au dispositif du présent jugement. Suivant l’article 10 du Code pénal, la destitution des titres, grades, fonctions, emplois et offices publics est encore obligatoirement prononcée en cas de condamnation à la réclusion. L’article 378 du Code pénal prévoit en outre au premier alinéa la condamnation obligatoire à l’interdiction des droits énumérés aux points 1, 3, 4, 5 et 7 de l’article 11 du Code pénal ainsi qu’au troisième alinéa une condamnation facultative à l’interdiction des droits de vote, d’élection et d’éligibilité pour un terme de 5 à 10 ans. Il y a dès lors lieu de prononcer l’interdiction des droits énumérés aux points 1, 3, 4, 5 et 7 de l’article 11 du Code pénal pour la durée de 5 ans. En l’espèce, la chambre criminelle est d’avis qu’il n’y a pas lieu de prononcer l’interdiction facultative des droits de vote, d’élection et d’éligibilité prévue par l’article 378 du Code pénal.

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Il y a toutefois lieu d’interdire à PERSONNE1.), pour la durée de cinq ans également, d’exercer une activité professionnelle, bénévole ou sociale impliquant un contact habituel avec des mineurs, conformément aux dispositions de l’article 378 alinéa 2 du Code pénal. L’article 384 du Code pénal dispose finalement que la confiscation des supports contenant le matériel pornographique sera toujours prononcée en cas de condamnation du chef de l’infraction prévue à ce même article.

Il y a dès lors lieu d’ordonner la confiscation, comme choses ayant servi à commettre les infractions, les objets suivants : de la tablette de marque CRESTA, de l’ordinateur portable de marque TOSHIBA, de la carte mémoire de type SD de marque SANDISK (1GB), saisis suivant procès-verbal no. SPJ/JEUN/2018/68322-6/LAAS du 9 octobre 2018, dressé par le Service de Police Judiciaire, Section Protection de la Jeunesse et Infractions à caractère sexuel. Enfin, la chambre criminelle décide de restituer au prévenu, en ce qu’aucun contenu illicite n’a pu être trouvé dessus, le restant des objets saisis suivant le prédit procès-verbal no. SPJ/JEUN/2018/68322-6/LAAS du 9 octobre 2018, dressé par le Service de Police Judiciaire, Section Protection de la Jeunesse et Infractions à caractère sexuel.

a v e r t i t PERSONNE1.) conformément aux articles 631-3 et 633 du Code de procédure pénale que si, au cours du délai de CINQ (5) ANS à dater du présent jugement, il ne satisfait pas aux mesures de surveillance et d'assistance ou aux obligations imposées, le Ministère Public peut saisir la présente juridiction afin de faire ordonner l'exécution de la peine, ou dans le cas où le sursis probatoire ne serait pas révoqué, afin de l'assortir de nouvelles conditions,

a v e r t i t PERSONNE1.) conformément aux articles 631-5 et 633 du Code de procédure pénale que si, à l'expiration du délai de CINQ (5) ANS à dater du présent jugement, l'exécution de la peine n'a pas été ordonnée dans les conditions prévues à l'article 631-3, et s’il n'a pas commis de nouvelle infraction ayant entraîné une condamnation à l'emprisonnement ou à une peine plus grave pour crime ou délit de droit commun, la condamnation est considérée comme non avenue,

p r o n o n c e contre PERSONNE1.) la destitution des titres, grades, fonctions, emplois et offices publics dont il est revêtu,

p r o n o n c e contre PERSONNE1.) l’interdiction pour la durée de CINQ (5) ANS des droits suivants énumérés à l’article 11 du Code pénal, à savoir :

1. de remplir des fonctions, emplois et offices publics;

2. de porter aucune décoration; 25

3. d’être expert, témoin instrumentaire ou certificateur dans les actes; de déposer en justice autrement que pour y donner de simples renseignements;

4. de faire partie d’aucun conseil de famille, de remplir aucune fonction dans un régime de protection des incapables mineurs ou majeurs, si ce n’est à l’égard de ses enfants et sur avis conforme du juge aux affaires familiales, s’il en existe;

5. de tenir école, d’enseigner et d’être employé dans un établissement d’enseignement,

p r o n o n c e contre PERSONNE1.) l'interdiction pour un terme de CINQ (5) ANS d’exercer une activité professionnelle, bénévole ou sociale impliquant un contact habituel avec des mineurs,

o r d o n n e la confiscation des objets suivants, pour avoir servi à commettre les infractions : de la tablette de marque CRESTA, de l’ordinateur portable de marque TOSHIBA, de la carte mémoire de type SD de marque SANDISK (1GB), saisis suivant procès-verbal no. SPJ/JEUN/2018/68322-6/LAAS du 9 octobre 2018, dressé par le Service de Police Judiciaire, Section Protection de la Jeunesse et Infractions à caractère sexuel,

o r d o n n e la restitution à PERSONNE1.) des objets restants, saisis suivant le même procès-verbal no. SPJ/JEUN/2018/68322-6/LAAS du 9 octobre 2018, dressé par le Service de Police Judiciaire, Section Protection de la Jeunesse et Infractions à caractère sexuel,

c o n d a m n e PERSONNE1.) aux frais de sa poursuite pénale, ces frais étant liquidés à la somme de 2.199,52 euros.

Par application des articles 7, 8, 10, 11, 12, 31, 61, 62, 66, 74, 75, 266, 372, 375, 377, 378 et 384 du Code pénal, et des articles 130, 155, 184, 185, 190, 190-1, 194, 195, 196, 217, 218, 222, 629, 630, 631, 631-3, 631-5, 632, 633, 633-5 et 633-7 du Code de procédure pénale.

Ainsi fait et jugé par Robert WELTER, premier vice-président, Jean-Claude WIRTH, premier juge, et Magali GONNER, juge, et prononcé en audience publique le jeudi, 29 février 2024 au Palais de Justice à Diekirch par Robert WELTER, premier vice-président, assisté du greffier assumé Danielle HASTERT, en présence de Martine LEYTEM, Procureur d’Etat adjoint, qui à l’exception du représentant du Ministère Public ont signé le présent jugement.

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Ce jugement est susceptible d’appel. L’appel doit être interjeté dans les formes et délais prévus aux articles 202 et suivants du Code de procédure pénale et il doit être formé par le prévenu ou son avocat, la partie civile ainsi que la partie civilement responsable ou leurs avocats respectifs dans les 40 jours de la date du prononcé du présent jugement, auprès du greffe du Tribunal d’arrondissement de Diekirch, en se présentant personnellement pour signer l’acte d’appel. L’appel peut également être interjeté, dans les 40 jours de la date du prononcé du présent jugement par voie de courrier électronique à CAser au guichet du greffe du Tribunal d’arrondissement de Diekirch à l’adresse guichet.tribunal.diekirch@justice.etat.lu. Si le prévenu est détenu, il peut déclarer son appel au greffe du Centre pénitentiaire.

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