Tribunal d'arrondissement de Luxembourg, 2025-01-01, n° 202650513_TALCH13_1480

Décision officielle commentée

version des faits telle que relatée par le prévenu auprès de la police, il a contesté celle-ci, affirmant que PERSONNE1.) ne l’avait jamais attrapé par le col. La mandataire de PERSONNE1.) a plaidé que ce dernier maintenait la version des faits telle que décrite auprès de la police et ses contestations quant au coup de pied lui reproché. Elle a contesté l’existence de mutilations graves et a demandé l’acquittement de son mandant. A titre subsidiaire, elle s’est référé à l’expertise du Dr GLEIS du 21 novembre 2024 et a demandé au Tribunal de faire application de l’article 71-1 du Code pénal. En droit : Le Ministère Public reproche au prévenu PERSONNE1.) : « comme auteur ayant lui-même commis l'infraction, depuis un temps non encore prescrit dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg et notamment le 22 juin 2023 vers 22.15 heures à ADRESSE5.) devant la taverne ENSEIGNE1.), sans préjudice des circonstances de temps et de lieu exactes, principalement, en infraction à l'article 400 du Code pénal, d'avoir volontairement fait des blessures ou porté des coups avec la circonstance que ces coups et blessures ont causé soit une maladie paraissant incurable, soit une incapacité permanente de travail personnel, soit la perte de l'usage absolu d'un organe, soit une mutilation grave, en l'espèce, d'avoir volontairement fait des blessures et porté des coups à PERSONNE2.), né le DATE3.) à ADRESSE2.) en lui portant un coup de pied à la hauteur du genou droit, avec la circonstance que ces coups et blessures ont causé un déficit complet du nerf fibulaire commun droit et un déficit complet des muscles de la loge antérieure et antérolatérale rendant indispensable l'utilisation d'un appareillage, partant une mutilation grave, subsidiairement, en infraction à l'article 399 du Code pénal, d'avoir volontairement fait des blessures et porté des coups, avec la circonstance que ces coups et blessures ont causé une maladie ou une incapacité de travail, en l'espèce, d'avoir volontairement fait des blessures et porté des coups à PERSONNE2.), préqualifié, en lui portant un coup de pied à la hauteur du genou droit, avec la circonstance que ces coups et blessures ont causé une maladie ou une incapacité de travail, plus subsidiairement, en infraction à l'article 399 du Code pénal, d'avoir volontairement fait des blessures et porté des coups, en l'espèce, d'avoir volontairement fait des blessures et porté des coups à PERSONNE2.), préqualifié, en lui portant un coup de pied à la hauteur du genou droit ». Quant à l’imputabilité des faits à PERSONNE1.) 5

Auprès de la police, le prévenu a, dans un premier temps, contesté l’existence même d’une rixe avant de reconnaitre, quelques mois plus tard, avoir aggripé PERSONNE2.) et l’avoir jeté au sol, sans exclure qu’il ait pu marcher sur la jambe de celui-ci. A l’audience, il a tout bonnement contesté le coup de pied lui reproché par le Ministère Public. Le Tribunal rappelle qu’en matière pénale, en cas de contestations émises par le prévenu, il incombe au Ministère Public de rapporter la preuve de la matérialité des infractions reprochées, tant en fait qu’en droit. Dans ce contexte, le Tribunal relève que le Code de procédure pénale adopte le système de la libre appréciation de la preuve par le juge qui forme son intime conviction librement sans être tenu par telle preuve plutôt que par telle autre. Il interroge sa conscience et décide en fonction de son intime conviction (Franchimont, Manuel de procédure pénale, p. 764). Le juge répressif apprécie souverainement, en fait, la valeur probante des éléments sur lesquels il fonde son intime conviction (Cass. Belge, 31 décembre 1985, Pas. Belge 1986, I, 549). Cependant, si le juge pénal peut fonder sa décision sur l’intime conviction, il faut toutefois que cette conviction résulte de moyens de preuve légalement admis et administrés en la forme. En d’autres termes, sa conviction doit être l’effet d’une conclusion, d’un travail préliminaire de réflexion et de raisonnement, ne laissant plus de doute dans l’esprit d’une personne raisonnable. Le Tribunal rappelle que, au regard du principe de la liberté des preuves en matière répressive, lorsque la loi n’établit pas un mode spécial de preuve, le juge de fond apprécie souverainement la valeur des preuves qui lui sont régulièrement soumises et que les parties ont pu librement contredire. Aucun moyen de preuve : aveu, témoignage, expertise, procès-verbaux - qui bénéficient cependant d’une force probante privilégiée en vertu des articles 154 et 189 du Code de procédure pénale - n’est donc frappé d’exclusion et aucun ne s’impose au juge de préférence à un autre (Droit pénal général luxembourgeois, Dean SPIELMANN et Alphonse SPIELMANN, 2e édi-tion, p. 167 sous La preuve du fait). Le Tribunal constate que les déclarations faites par PERSONNE2.) à deux reprises auprès de la police et réitérées, sous la foi du serment, à l’audience, sont constantes et convaincantes. Ces déclarations sont encore confirmées par les constatations policières faites quelques minutes seulement après les faits et confirmées par le rapport d’hospitalisation du HÔPITAL1.), où la victime a été conduite immédiatement après les faits. Le Tribunal ne décèle par ailleurs aucun élément au dossier répressif induisant un doute par rapport aux déclarations de PERSONNE2.), les déclarations des PERSONNE1.) étant toutefois à prendre avec circonspection au vu de ses affirmations changeantes et de son état fortement alcoolisé au moment des faits, ayant finalement entrainé son placement en cellule de dégrisement. Le Tribunal retient partant que le prévenu a porté, le 22 juin 2023 vers 22.15 heures à ADRESSE5.) devant la taverne « ENSEIGNE1.) », un coup de pied dans le genou droit de PERSONNE2.). Quant à l’infraction de coups et blessures volontaires libellée à titre principal 6

Aux termes de l’article 392 du Code pénal, sont qualifiées volontaires les lésions causées avec le dessein d’attenter à la personne d’un individu déterminé, ou de celui qui sera trouvé ou rencontré, quand même ce dessein serait dépendant de quelque circonstance ou de quelque condition, et alors que l’auteur se serait trompé sur la personne de celui qui a été victime de l’attentat. L’infraction de coups et blessures volontaires est un délit dans lequel l’auteur de l’infraction répond des conséquences de ses actes, même s’il ne les a pas prévues de façon précise, du moment qu’il pouvait, et par suite devait, les prévoir (Rouen 7 janvier 1970, D. 1970, Somm. 76). L’infraction est donnée, peu importe le mobile auquel l’auteur a obéi, du moment qu’il ne pouvait ignorer qu’il portait atteinte à l’intégrité d’autrui (Crim. Fr. 29 novembre 1972, Bull. crim. N° 368). L’infraction des coups et blessures repose sur un délit de base particulièrement léger : l'accomplissement délibéré d'un acte de violence causant un trouble physiologique à la victime. Dès lors que l'atteinte la plus légère a été constatée, il est établi que l'acte de violence reproché relève du droit pénal. Le juge s'attache uniquement au dommage effectif subi par la victime, sans avoir à rechercher si le prévenu l'a voulu ou même prévu ; sans avoir à s'arrêter sur le fait que la victime était prédisposée en raison d'un état de santé déficient (Chronique de Droit criminel, Gazette du Palais, Chronique criminel p.148). Les articles 398 et suivants du Code pénal requièrent, ainsi qu’il a déjà été dit ci-dessus, l’intention d’attenter à la personne de la victime. Le dol qui caractérise les infractions intentionnelles que constituent les infractions prévues aux articles 398 à 401 du Code pénal, ne requiert pas dans le chef de l’auteur la volonté déterminée de produire le mal qui est résulté des coups et blessures. C’est la volonté d’attenter à la personne d’autrui qui caractérise l’élément moral requis. La volonté d’attenter à la personne d’autrui implique la conscience des conséquences possibles, alors même que ces conséquences ne sont pas voulues. L’auteur qui a porté des coups volontairement est en conséquence responsable de toutes les conséquences, de celles qu’il a voulues comme de celles qu’il n’a pas voulues. En l’espèce, il résulte des déclarations de la victime PERSONNE2.) que le prévenu lui a porté un coup de pied au niveau du genou droit, partant qu’il a posé un acte délibéré et volontaire. De par ce geste volontaire, PERSONNE1.) aurait, pour le moins, dû prévoir qu’il pouvait le blesser, comme cela a d’ailleurs été le cas. Par conséquent, compte tenu des développements qui précèdent, il s’ensuit que le fait commis par PERSONNE1.) est constitutif de l’infraction de coups et blessures volontaires. Quant à la circonstance aggravante libellée, le Tribunal rappelle que les peines comminées par l’article 400 du Code pénal sont applicables s’il est établi que les coups et blessures infligés ont eu comme conséquence une incapacité permanente de travail personnel, une maladie paraissant incurable, une mutilation grave ou la perte de l’usage absolu d’un organe. La circonstance aggravante de la mutilation grave s’applique aux violences qui ont causé la mutilation grave de quelque partie du corps. Il y a mutilation grave, lorsque la victime a perdu le nez, un œil, un bras, une main, une jambe, un pied, lorsqu’elle a été absolument privée de 7

l’usage d’un de ces membres, ou lorsqu’elle est demeurée boiteuse (GOEDSEELS, Commentaire du Code pénal belge, art. 398 à 410, 4°, 2431). PERSONNE2.) a, le jour de l’audience, confirmé avoir subi des lésions durables et qu’il ne pouvait toujours pas utiliser correctement sa jambe droite, nécessitant l’usage permanent d’un appareillage lui permettant de lever le pied. Le Tribunal constate toutefois qu’il résulte du rapport d’hospitalisation que la fracture du plateau tibial droit initialement causée par le coup de pied a connu des complications par l’apparition d’un syndrome des loges, puis une nécrose des tissus des loges, compliquée à son tour par la présence d’un Staphylococcus epidermidis. Au vu de l’évolution et surtout des complications des blessures consécutives au coup porté, le Tribunal ne dispose pas, en l’état, des éléments suffisants lui permettant de se prononcer sur l’existence effective d’une éventuelle maladie paraissant incurable et/ou sur le caractère permanent et le degré d’une incapacité de travail personnelle éventuelle et/ou sur l’existence d’une éventuelle mutilation grave, résultant de l’agression imputée au prévenu. Le Tribunal n’est pas davantage en mesure de déterminer si l’ensemble des dommages dont fait état la victime à l’audience constitue la conséquence directe du coup de pied porté par le prévenu ou si celles-ci résultent, en tout ou en partie, d’autres facteurs et notamment d’interventions étrangères survenues ultérieurement. Il convient, par conséquent, avant tout autre progrès en cause, de désigner un expert appelé à se prononcer sur la question de savoir si PERSONNE2.) a subi, à la suite des coups et blessures volontaires du 22 juin 2023, une maladie paraissant incurable, une incapacité permanente de travail ou une mutilation grave et, le cas échéant, de préciser le lien de causalité entre le coup du 22 juin 2023 et les atteintes constatées, en indiquant si celles‑ci constituent la conséquence directe et certaine des coups et blessures, ou si elles résultent, en tout ou en partie, d’autres facteurs. Le cas échéant, il y aura lieu de déterminer la part imputable au coup de pied et celle imputable à d’autres facteurs. AU CIVIL Partie civile de PERSONNE2.) contre PERSONNE1.) A l’audience publique du 24 avril 2026, Maître Daniel NOEL, avocat à la Cour, demeurant à Esch/Alzette, se constitua partie civile au nom et pour le compte de PERSONNE2.), préqualifié, contre PERSONNE1.), préqualifié, défendeur au civil. Le demandeur au civil évalue les dommages comme suit :

1. Dommage matériel :

1. Honoraires d'avocat (art 162-2 sinon 194 CIC/CP)

1.500.-euros

1. Frais médicaux et de traitement évalués sous toutes réserves

80.000.- euros

frais médicaux non remboursés (frais d’hospitalisation, frais pharmaceutiques / massages et physiothérapie) traitements futurs 8

1. Frais de déplacement

• pour se soigner (consultations médicales et kinésithérapie)
• pour assurer sa défense

1. Atteinte à l'intégrité physique

• atteinte temporaire à l'intégrité physique (IPT)
• atteinte définitive, incapacité physique permanente (IPP)

3.000.- euros

50.000.- euros 200.000.- euros

1. Dommage moral :

1. Pretium doloris

• pour douleurs endurées

25.000.- euros

1. Préjudice d'agrément

• Temporaire et définitif

25.000.- euros

384.500.- euros Il demande la condamnation de PERSONNE1.) au paiement du montant de 384.500 euros avec les intérêts légaux à partir de la date des faits, soit le 22 juin 2023. A titre principal, il demande à voir nommer un expert médical et un expert calculateur aux fins de constater et chiffer les dommages subis par PERSONNE2.) à la suite des faits, notamment en raison de la non-consolidation du dommage, l’allocation à la partie civile, en cas d'expertise, d’une provision d'un montant de 50.000 euros et la condamnation du prévenu à faire l'avance des frais d'expertise. Subsidiairement, il demande à voir fixer le préjudice subi par PERSONNE2.) ex aequo et bono au montant de 200.000.- euros et à voir condamner PERSONNE1.) à payer à la partie civile le montant ainsi fixé avec les intérêts légaux à partir du jour de l'indicent, à savoir le 22 juin 2023, jusqu'à solde. Il y a lieu de donner acte à la partie demanderesse de sa constitution de partie civile. Le Tribunal est compétent pour en connaître, eu égard à la décision à intervenir au pénal. La demande civile est recevable pour avoir été faite dans les formes et délai de la loi. Lorsqu’un prévenu est reconnu coupable de coups portés et de blessures faites, mais qu’il n’est pas établi quelles suites ces coups et blessures ont eues, spécialement s’il en est résulté soit une maladie paraissant incurable, soit une incapacité permanente de travail, soit une incapacité temporaire de travail, soit une mutilation grave, le juge ne pourra statuer sur la demande en dommages-intérêts présentée par la personne lésée, se portant partie civile contre le prévenu, qu’après s’être définitivement prononcé sur l’action publique contre le prévenu. Il convient donc de surseoir à statuer sur la demande civile de PERSONNE2.) jusqu’à ce que le Tribunal puisse statuer au pénal sur les poursuites dirigées contre PERSONNE1.). Partie civile de la Caisse nationale de santé, contre PERSONNE1.).

9

A l’audience publique du 24 avril 2026, PERSONNE4.), fonctionnaire, mandaté suivant procuration écrite, s’est constitué partie civile au nom et pour le compte de la Caisse nationale de santé, demanderesse au civil, contre PERSONNE1.), défendeur au civil. La Caisse nationale de santé évalue le montant des frais exposés pour les prestations pour traitements et soins médicaux engendrés à titre de l’assurance maladie pour PERSONNE2.) comme suit : frais hospitaliers: frais médicaux : frais pharmaceutiques : frais moyens accessoires:

86.606,70.- euros + p.m. 9.476,50.- euros + p.m. 112,60.- euros + p.m. 157,83.- euros + p.m.

TOTAL :

96.353,63.- euros + p.m.

avec les intérêts au taux légal à partir du 22 juin 2023, sinon à partir des décaissements, sinon à partir de la demande sinon encore à partir du jugement à intervenir, jusqu'à solde. Il y a lieu de donner acte à la partie demanderesse de sa constitution de partie civile. Le Tribunal est compétent pour en connaître, eu égard à la décision à intervenir au pénal. La demande civile est recevable pour avoir été faite dans les forme et délai de la loi. Pour les mêmes motifs que pour la partie civile de PERSONNE2.), il convient de surseoir à statuer sur la demande civile de la Caisse nationale de santé jusqu’à ce que le Tribunal puisse statuer au pénal sur les poursuites dirigées contre PERSONNE1.).

Par application des articles 66, 392 et 400 du Code pénal, des articles 1, 2, 3, 155, 179, 182, 183-1, 184, 185, 189, 190, 190-1 et 196 du Code de procédure pénale, qui furent désignés à l’audience par Madame le Premier Vice-Président. Ainsi fait et jugé par Sylvie CONTER, Premier Vice-Président, Yashar AZARMGIN et Larissa LORANG, Premiers Juges, et prononcé, en présence de Michèle FEIDER, Substitut Principal du Procureur d’Etat, en l’audience publique dudit Tribunal d’arrondissement de Luxembourg, date qu’en tête, par le Premier Vice-Président, assisté de la greffière Chantal REULAND, qui, à l’exception de la représentante du Ministère public, ont signé le présent jugement.

Ce jugement est susceptible d'appel. L’appel doit être interjeté dans les formes et délais prévus aux articles 202 et suivants du Code de procédure pénale et il doit être formé par le prévenu ou son avocat, la partie civile ainsi que la partie civilement responsable ou leurs avocats respectifs dans les 40 jours de la date du prononcé du présent jugement, auprès du greffe du Tribunal d’arrondissement de Luxembourg, en se présentant personnellement pour signer l’acte d’appel. L’appel peut également être interjeté, dans les 40 jours de la date du prononcé du présent jugement par voie de courrier électronique à adresser au guichet du greffe du Tribunal d’arrondissement de Luxembourg à l’adresse talgug@justice.etat.lu. L’appel interjeté par voie électronique le jour d’expiration du délai de recours peut parvenir au greffe jusqu’à minuit de ce jour. Le courrier électronique par lequel appel est interjeté doit émaner de l’appelant, de son avocat ou de tout autre fondé de pouvoir spécial. Dans ce dernier cas, le pouvoir est annexé au courrier électronique. Si le prévenu est détenu, il peut déclarer son appel au greffe du Centre pénitentiaire.

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Impact pratique pour les parties : Modification directe de la charge probatoire et des moyens de cassation/appel invocables par les praticiens dans les contentieux en cours en droit_administratif.

Impacts pour le Droit & Revues Spécialisées

Sur le plan normatif, l’arrêt renforce la sécurité juridique et l’unité d’interprétation des textes codifiés. Il fait l’objet d’un croisement systématique avec les publications et revues spécialisées (RTD Civ., RFDA, Revue des sociétés, Revue de droit fiscal, Droit pénal, NJB, WPNR, Revista Jurídica d’Andorra, Revue de Droit Monégasque) ainsi qu’avec les conclusions du Parquet Général.

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Source : Tribunal d'arrondissement de Luxembourg, 2025-01-01, n° 202650513_TALCH13_1480

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