Tribunal d'arrondissement de Luxembourg, 2025-01-01, n° 20080626-TALux12-2202a-accessible

Décision officielle commentée

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en l’espèce d’avoir volontairement porté des coups ou fait des blessures à A.) , précité, notamment en lui donnant plusieurs coups de poing, en l’immobilisant afin que X.) puisse mieux cibler son coup, et en le poussant de manière à entraîner sa chute, avec la circonstance que ces coups lui ont causé une incapacité de travail personnel de deux jours, à C.) , précitée, notamment lui donnant plusieurs coups de poing, avec la circonstance que ces coups lui ont causé une incapacité de travail personnel de neuf jours, et à B.) , né le (…), notamment en le poussant, avec la circonstance que ces coups lui ont causé une incapacité de travail personnel de deux jours. Subsidiairement, d’avoir volontairement porté des coups ou fait des blessures, en l’espèce d’avoir volontairement porté des coups ou fait des blessures à A.) , précité, notamment en lui donnant plusieurs coups de poing, en l’immobilisant afin que X.) puisse mieux cibler son coup, et en le poussant de manière à entraîner sa chute, à C.) , précitée, notamment lui donnant plusieurs coups de poing, et à B.) , précité, notamment en le poussant. » Quant au moyen de nullité : A l’audience du 22 mai 2008, la défense des prévenus X.) et Z.) a soulevé in limine litis un moyen de nullité tiré de l’illégalité de la preuve à la base de la poursuite pénale. Le Tribunal a décidé de joindre l’incident au fond. La défense, à l’appui du moyen de nullité présenté, fait valoir que toute l’enquête préliminaire et la citation à prévenus subséquente reposent sur les constatations recueillies à l’aide des enregistrements faits par une caméra de surveillance installée dans l’entrée de la discothèque (…) en violation des dispositions de la loi du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l’égard du traitement des données à caractère personnel, alors que l’autorisation préalable de la Commission nationale pour la Protection des Données ferait défaut. La défense demande en conséquence d’annuler pour violation l’intégralité de l’enquête préliminaire et des actes subséquents. Le représentant du Ministère Public quant à lui renvoie à un arrêt de la Cour de cassation n°57/2007 du 22 novembre 2007 qui a retenu qu’une preuve irrégulière n’est à écarter que si les dispositions violées ne sont pas prescrites à peine de nullité, que l’irrégularité n’entache pas la fiabilité de la preuve et que l’usage de la preuve n’est pas contraire au droit à un procès équitable. Le code d’instruction criminelle règle expressément le régime des nullités des actes accomplis au cours de l’instruction préparatoire, son article 126 prévoyant que la nullité des ces actes doit être demandée, au cours même de l’instruction, devant la chambre du conseil du Tribunal d’Arrondissement dans un délai de forclusion de 5 jours à partir de la connaissance de l’acte. En revanche aucun texte ne définit formellement la procédure par laquelle la nullité des actes accomplis au cours de l’enquête de flagrant crime ou délit ou de l’enquête préliminaire doit être invoquée.

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En effet, les nullités en question peuvent être soulevées à tout moment à l’audience de la juridiction de jugement. Il appert des pièces du dossier qu’un enregistrement vidéo provenant d’une caméra de surveillance a été remis le 18 novembre 2006 vers 4.20 heures aux enquêteurs dans le cadre de la procédure de flagrant délit par T4.) , gérant de la société à responsabilité limitée SOC1.) exploitant la discothèque (…). Il s’ensuit que la demande en nullité s’y rapportant est de la compétence de la juridiction de jugement. Le défenseur des prévenus invoque la loi du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l’égard du traitement des données à caractère personnel, sans préciser sur quel article de ladite loi il entend baser sa demande en nullité. A titre préliminaire il y a lieu de vérifier si les faits à la base du moyen de nullité invoqué rentrent dans le champ d’application de la prédite loi. Cette loi a pour objet de traduire en droit national les obligations imposées aux Etats membres de l’Union européenne par la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995, relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et de la libre circulation de ces données, publiée au J.O.C.E. N§ L 281 du 23 novembre 1995. Les faits soumis à l’appréciation de Tribunal rentrent dans les prévisions de l’article 10 (1)(b) qui dispose : « le traitement à des fins de surveillance ne peut être effectué qu’aux abords ou dans tout lieu accessible ou non au public autres que les locaux d’habitation, notamment dans les parkings couverts, les gares, les aérogares et les moyens de transports publics, pourvu que le lieu en question présente de par sa nature, sa situation, sa configuration ou sa fréquentation un risque rendant le traitement nécessaire à la sécurité des usagers ainsi qu’à la prévention d’accidents ». La surveillance consiste en toute activité faisant appel à des moyens techniques en vue de détecter, d’observer, de copier ou d’enregistrer les mouvements, images, paroles, écrits, ou l’état d’un objet ou d’une personne fixe ou mobile. Cette loi soumet le traitement de certaines données à un système de notification préalable, mais dans le contexte du traitement de données particulièrement sensibles, une autorisation préalable est exigée par l’article 14 qui, lui, renvoie aux dispositions de l’article 10 de la loi précitée. Le défenseur des prévenus soutient que la vidéo surveillance fonctionnait à l’endroit indiqué sans l’autorisation exigée. Il convient de remarquer que cette caméra de surveillance a été installée par l’employeur des prévenus et que ces derniers en étaient certainement au courant que l’endroit où ils exercent leurs activités de videurs est filmé. Ils n’ont partant pas été filmés à leur insu. Il faut encore constater que l’enregistrement litigieux ne constitue pas la seule preuve des infractions reprochées aux prévenus, alors que le tribunal doit également analyser les déclarations faites sous la foi du serment par les témoins. S’agissant d’une preuve complémentaire aux autres éléments de preuve recueillis dans le dossier répressif, il faut aussi remarquer qu’elle est de nature à rendre un déroulement des faits plus exact que ne le permettent les seules déclarations de témoins. D’autre part, les

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prévenus ont, à l’audience du 22 mai 2008, exprimé leur souhait de visionner l’enregistrement en entier, ce qui a été fait à l’audience du 30 mai 2008. Dès lors, l’usage de la preuve critiquée n’est pas contraire au droit à un procès équitable. La Cour de cassation, dans son arrêt précité, retient encore qu’il appartient au juge d’apprécier l’admissibilité d’une preuve obtenue illicitement en tenant compte des éléments de la cause prise dans son ensemble y compris le mode d’obtention de la preuve et les circonstances dans lesquelles l’illicéité a été commise. En l’espèce, l’enregistrement litigieux a été remis aux policiers par l’un des gérants de la société SOC1.) sàrl exploitant la discothèque (…), soit l’employeur des deux prévenus qui a un intérêt à agir de cette façon afin de contribuer ainsi à la manifestation de la vérité et de disculper, le cas échéant, ses salariés. D’autre part, les faits qui sont reprochés aux prévenus sont des faits graves et l’enregistrement en cause permet de mettre en évidence de façon objective l’exact déroulement des faits, alors que tous les protagonistes impliqués - prévenus et victimes - y figurent. L’enregistrement permet ainsi de compléter les affirmations des témoins et les déclarations et contestations des prévenus et rend possible une instruction à charge et à décharge des prévenus en apportant des clarifications supplémentaires et ce dans l’intérêt des droits de la défense. Dès lors, en l’espèce la preuve critiquée, en raison des développements qui précèdent, à savoir le caractère fiable de cette preuve et la proportionnalité entre l’illicéité commise et l’infraction faisant l’objet des poursuites, n’est pas à écarter des débats et il n’y a pas lieu à annulation de l’enquête préliminaire et des actes subséquents. Il s’ensuit que le moyen de nullité est à déclarer non fondé. Quant au fond : Il résulte des éléments du dossier répressif, ensemble les des débats menés à l’audience et notamment des déclarations des témoins T1.) , T2.) , C.) , B.) et A.) que les faits peuvent être résumés comme suit :

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Le 18 novembre 2006, vers 3.52 heures, les agents de police sont informés d’une rixe à Luxembourg, (…), dans l’entrée de la discothèque « (…) ». Il s’est avéré par la suite que l’appel provenait de B.) . Celui-ci a appelé la police alors que les videurs de la discothèque, après avoir refusé l’accès à son collègue A.) , seraient devenus très agressifs envers lui et ses amis. Arrivés sur les lieux, les agents de police, après avoir sommairement interrogé les intervenants de la bagarre, ont procédé à l’exploitation des images prises par une caméra de surveillance installée à l’entrée de la discothèque qui avait filmé l’intégralité de l’incident. Sur base des images prises par cette caméra de surveillance, ensemble les déclarations des témoins et des prévenus, les faits peuvent être reconstitués sans faille. La nuit en question, vers 3.30 heures, le groupe de personnes composé par C.) , B.) et A.) , s’est rendu à la discothèque (…) pour y terminer la soirée. Les videurs installés à la porte d’entrée ont laissé passer C.) et son ami B.) , mais ont refusé l’accès à A.) , apparemment parce qu’il aurait été sous influence d’alcool. B.) a alors demandé aux videurs de le faire entrer pour qu’il puisse parler à un de ses amis qui travaille dans la discothèque en tant que barman. A.) , déçu de s’être vu refuser l’accès à la discothèque, a donné un coup de pied contre la porte pour amener les videurs à lui ouvrir à nouveau, alors qu’il voulait avoir des explications sur leur manière de sélectionner les clients. La porte a été ouverte et A.) a été repoussé immédiatement de façon violente vers l’extérieur, de sorte qu’il a atterri sur le pavé en tombant sur le dos. Il s’est relevé et s’est présenté une nouvelle fois devant les videurs. Il est à nouveau repoussé, puis il est attaqué par le prévenu Z.) . Le prévenu X.) rejoint son collègue de travail et porte un coup de poing violent au visage de A.) . C.) intervient alors pour venir au secours de A.) , mais elle est poussée par terre par les prévenus Z.) et X.) . Elle se relève et essaie encore une fois de raisonner les videurs. Entretemps, un des associés de la société SOC1.) sàrl exploitant la discothèque (…), T4.) est sorti. Il reste dans l’entrée et observe la scène sans intervenir. Z.) et A.) se dirigent vers l’entrée. A ce moment, X.) donne un coup à C.) qui tombe contre la rambarde. Ce coup a été si volent qu’elle ne s’en relève pas pendant quelques instants. Aucun des videurs, ni T3.) ne s’occupent d’elle. A.) veut encore une fois engager une discussion avec les videurs. Or, X.) l’agresse à nouveau. B.) revient sur place et découvre que son amie C.) est blessée. Il essaie de calmer la situation. Or, A.) s’adresse encore une fois à X.) et reçoit en réponse un autre coup de poing au visage. X.) ne le lâche plus et lui porte encore un coup de pied et lui inflige une gifle. Ensuite, X.) tente de le saisir à la gorge, mais il en est empêché par B.) et un autre videur. Après un bref moment de calme, X.) s’en prend à nouveau à A.) et lui donne un coup de pied. Puis, le videur Y.) pousse B.) contre le mur. Ce dernier déclare avoir l’intention d’appeler la police et les videurs quittent les lieux. B.) appelle ensuite le numéro d’urgence. C.) subit un malaise. Un videur du nom de D.) s’enquiert auprès d’elle sur son état de santé. Néanmoins, personne ne lui vient en aide. Après quelques minutes, elle se sent mieux. Elle commence à s’énerver contre les videurs et donne des coups avec les mains et

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les pieds contre la porte d’entrée de la discothèque. La porte s’ouvre et Z.) sort et repousse B.) qui se trouve à côté d’elle. Immédiatement après, X.) revient. En voulant porter un coup à A.) , il le rate, mais frappe C.) qui tombe en arrière dans les escaliers. Le videur Y.) retourne à l’extérieur pour soutenir son collègue de travail X.) . Ensemble, ils s’acharnent de nouveau sur A.) et lui donnent des coups de poing et des coups de pied. Dans la foulée, B.) reçoit également des coups. Puis Z.) rejoint la scène et frappe à son tour B.) et A.) . Il y a lieu encore de remarquer qu’au cours des itératives altercations, A.) est resté passif et n’a eu aucun geste pour se débattre. Il résulte des divers certificats médicaux figurant au procès-verbal n°1151 du 18 novembre 2006 de la Police grand-ducale, Unité C.I. Luxembourg, dans les annexes 4 à 9, que B.) , C.) et A.) ont subi les blessures suivantes : •

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B.) a subi une contusion fronto-temporale gauche avec érythème et bosse occipitale. Il s’est plaint de céphalées auprès du docteur Pierre PUTZEYS qui l’a examiné dans la nuit du 18 novembre 2006 à 4.42 heures. Il ressort de ce certificat médical (annexe 4) qu’une incapacité de travail personnel de 2 jours est probable. Par contre, le certificat médical datant du même jour établi dans l’hôpital SaintJoseph à Arlon ne prévoit pas d’incapacité de travail personnel (annexe 5). C.) a subi un hématome au cuir chevelu, une contusion de la colonne cervicale et un hématome dans la région iliaque droite. Le certificat médical émis par le docteur Pierre PUTZEYS le 18 novembre 2006 retient une incapacité de travail de 2 jours (annexe 6), tandis que le certificat médical datant du même jour établi dans l’hôpital Saint-Joseph à Arlon prévoit une incapacité de travail personnel de trois jours (annexe 7). Il appert en outre d’un certificat médical établi en date du 24 novembre 2006 par le docteur DE SIRON que l’incapacité de travail personnel a été prolongée jusqu’au 1er décembre 2006 (annexe 8). A.) a subi une fissure de l’os propre du nez. Le certificat médical émis par le docteur Pierre PUTZEYS le 18 novembre 2006 retient une incapacité de travail de 2 jours (annexe 9).

A l’audience du 22 mai 2008, C.) , B.) et A.) , entendus comme témoins sous la foi du serment, ont confirmé leurs déclarations antérieures faites auprès les agents de police et actées au procès-verbal n°11517 du 18 novembre 2006 précité. En ce qui concerne les prévenus, Z.) n’a été entendu par les agents de police qu’en date du 20 février 2007 tandis que X.) ne s’est jamais présenté au commissariat de police pour faire sa déposition. A l’audience du 30 mai 2008, le prévenu Z.) a maintenu sa version des faits antérieure. Les deux videurs justifient le refus de donner accès à la discothèque à A.) par le fait qu’il aurait été en état d’ivresse. Suite à cette décision de refus, A.) aurait parlé de manière agressive avec eux et il aurait tenté d’entrer par tout moyen à l’intérieur de la discothèque. Lors de la même soirée, ils auraient déjà eu des difficultés à cause de quelques ivrognes ne comprenant pas pourquoi ils n’avaient pas eu le droit d’entrer à l’intérieur du local. La police a déjà dû intervenir un peu plus tôt, alors qu’une vitre avait été cassée par un client mécontent, faits confirmés par les déclarations comme témoin des agents de police T1.) et T2.) .

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Le prévenu Z.) admet avoir repoussé A.) vers l’extérieur, mais qu’il serait tombé par terre non pas suite à ce coup, mais suite à sa maladresse. Z.) conteste avoir frappé A.) . Par après, Z.) aurait gentiment poussé A.) de côté (‘’frëndlech op d’Seit gedrëckt’’), parce que celui-ci aurait toujours refusé de partir et aurait bloqué l’entrée vers la discothèque. D’autre part, C.) , B.) et A.) auraient sans cesse injurié les videurs. Le prévenu Z.) estime avoir une grande expérience professionnelle pour gérer ce genre de conflits avec la clientèle, mais il est aussi d’avis qu’il ne devrait pas rester inactif dans l’attente de recevoir éventuellement lui-même un premier coup. Le prévenu X.) a déclaré à l’audience que A.) se serait comporté de façon agressive envers les videurs. Face au comportement de ce dernier, il aurait été obligé de se défendre. Le prévenu explique cette attitude par la crainte qu’un client puisse le cas échéant être armé. En ce qui concerne l’incident avec C.) , X.) déclare qu’elle aurait été bousculée dans l’action quand elle aurait essayé d’intervenir dans l’altercation entre lui et A.) . Il conteste avoir porté un coup à C.) . Il ressort des déclarations des deux prévenus qu’ils sont encore à l’audience persuadés que B.) , C.) et surtout A.) sont à l’origine de la rixe. Suite à leur comportement consistant à injurier les videurs, à faire du tapage, à donner des coups contre la porte d’entrée, ils auraient fait leur travail conformément aux instructions reçues afin d’éviter qu’une personne en état d’ivresse n’entre à l’intérieur de la discothèque et n’y provoque une bagarre avec d’autres clients. Il faut constater au vu du déroulement des faits tel qu’il résulte des images enregistrées par la caméra de surveillance, corroboré par les déclarations sous la foi du serment des témoins, qu’il n’appert pas que A.) se serait trouvé dans un état d’ivresse avancé comme le soutiennent les prévenus et le témoin T3.) . De même, il ne découle pas de ces images que A.) aurait été agressif. Il s’est certes fâché et a protesté de façon véhémente contre la manière avec laquelle il a été traité par les videurs, mais cette attitude ne justifie en rien le premier coup violent qu’il a reçu qui l’a fait chuter en arrière ni la suite des événements. En effet, A.) est revenu à charge pour discuter avec les videurs. Il n’a fait aucun geste menaçant et n’a eu aucun comportement agressif. Néanmoins, le prévenu X.) , sans raison apparente, l’a asséné de coups de poing. Compte tenu de l’expérience professionnelle dont se vantent les deux prévenus, ils auraient dû prévoir que leur manière brutale de traiter A.) devrait avoir pour conséquence d’exciter d’avantage ce dernier ainsi que ses collègues qui l’ont accompagné. Dès lors, les prévenus ne sauraient justifier les coups qu’ils ont distribués ni par les réactions combinées de A.) , B.) et C.) consistant à protester verbalement et itérativement à cause du traitement reçu par les videurs, d’émettre le cas échéant des injures à leur égard et de cogner contre la porte ni par le comportement antérieur d’autres clients au cours de la même soirée. Il appert encore à suffisance des déclarations des témoins A.) , B.) et C.) , des enregistrements prérelatés ainsi que des constatations faites par les agents de police, que les coups portés par les videurs sont le résultat de gestes volontaires et gratuits. Ainsi, le prévenu X.) ne saurait faire valoir qu’il aurait accidentellement bousculé C.) .

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Les deux prévenus invoquent l’excuse atténuante de provocation visée à l’article 411 du Code pénal. Ils soutiennent avoir subi des violences morales suite aux injures qui auraient été proférées par les trois victimes. L’article 411 du Code pénal dispose en effet que « les blessures et les coups sont excusables s’ils ont été immédiatement provoqués par des violences graves envers des personnes ». La provocation continue d’être un motif d’excuse, tant que dure l’émotion violente, dont elle a été la cause. Les deux actes peuvent être séparés par un intervalle qui n’empêche pas l’agent de faire valoir l’excuse. Il est impossible de fixer la durée de l’intervalle, tout dépend ici des circonstances dont l’appréciation est laissée au juge de fait (Nypels, code pénal belge, art. 411, no 2, p. 50). Les coups sont par eux-mêmes des violences graves. Les violences que le législateur a en vue sont des violences physiques : Toute voie de fait, pourvu d’ailleurs qu’elle ait le caractère de gravité requis, est une violence qui peut constituer la provocation (Nypels précité, no 5 et 6 p. 52). Les violences graves sont définies comme des violences de nature à faire une vive impression sur l’esprit du provoqué et l’entraîne à la réaction avec une force à laquelle il lui est difficile de résister. La loi considère uniquement le degré d’irritation que les violences ont dû exciter, elle mesure leur gravité, non sur leur résultat matériel, mais sur l’intensité de la contrainte morale qu’elles ont exercé sur l’agent qui invoque l’excuse (Nypels précité, no 9 page 55). En l’espèce, il résulte des éléments de la cause que d’une part, le premier coup a été infligé les videurs à A.) à un moment où celui-ci et les deux personnes qui l’accompagnaient n’étaient pas encore énervées à un tel pont qu’ils eussent à ce moment déjà prononcé la moindre injure. D’autre part, le coup porté contre la porte d’entrée de la discothèque par C.) a eu lieu à un moment où elle-même et A.) avaient subi déjà plusieurs attaques de la part des prévenus. En tout état de cause, les prévenus ont non seulement débuté l’altercation, mais ils ont ensuite, à chaque fois que les témoins se sont approchés de l’entrée de la discothèque, recommencé à les attaquer. Au vu de ces circonstances, il est compréhensible que C.) , B.) et A.) se sont énervés et ont insulté les prévenus, respectivement que C.) a donné un coup de pied contre la porte. Ces paroles et gestes ne constituent cependant pas les violences graves envers les prévenus requises par l’article 411 du Code pénal. Il faut également constater que les prévenus, notamment le prévenu X.) , ont agi avec une extrême brutalité et qu’ils se sont pris à des gens sans défense dont la force physique était de loin inférieure à celle des prévenus. Compte tenu de ces développements, l’excuse de provocation ne peut être retenue en l’espèce. Pour être complet, il y a lieu de constater que les conditions relatives à la légitime défense ne sont pas établies dans le chef d’aucun des deux prévenus. En effet, l’état de légitime défense suppose que les conditions suivantes soient remplies :

la menace d’un danger immédiat le danger doit être grand il doit s’agir d’une attaque contre les personnes, soi-même ou autrui il faut que la personne attaquée n’ait pu se soustraire à l’attaque que par la commission du délit

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la réaction doit être immédiate l’attaque ne doit pas avoir été provoquée par l’agent lui-même l’attaque doit être illégale (cf. Droit criminel, Traité théorique et pratique, MARCHAL & JASPAR, T1, no 162).

Aucune de ces conditions n’est remplie en l’espèce. Les prévenus X.) et Z.) sont partant convaincus par les débats menés à l’audience, ensemble les éléments du dossier répressif et notamment par les dépositions sous la foi du serment des témoins T1.) , T2.) , C.) , B.) , A.) , T3.) et T4.) , ainsi que par leurs aveux partiels : «

I) X.) ,

comme auteur ayant lui-même exécuté l’infraction, le 18 novembre 2006 vers 3.50 heures à Luxembourg-Limpertsberg, (…), devant les locaux de la discothèque « (…) », d’avoir volontairement porté des coups et fait des blessures ayant causé une incapacité de travail personnel, d’avoir volontairement porté des coups et fait des blessures à A.) , né le (…), notamment en lui donnant plusieurs coups de poing au visage ainsi que plusieurs coups de pied, en lui serrant la gorge et en le poussant de manière à entraîner sa chute, avec la circonstance que ces coups lui ont causé une incapacité de travail personnel de deux jours, et à C.) , née le (…), notamment lui donnant plusieurs coups avec sa main droite et en la poussant à deux reprises de manière à entraîner sa chute, avec la circonstance que ces coups lui ont causé une incapacité de travail personnel de 9 jours. II)

Z.) ,

comme auteur ayant lui-même exécuté l’infraction, dans les mêmes circonstances de temps et de lieu, d’avoir volontairement porté des coups et fait des blessures ayant causé une incapacité de travail personnel, en l’espèce d’avoir volontairement porté des coups et fait des blessures à A.) , précité, notamment en lui donnant plusieurs coups de poing, en l’immobilisant afin que X.) puisse mieux cibler son coup, et en le poussant de manière à entraîner sa chute, avec la circonstance que ces coups lui ont causé une incapacité de travail personnel de deux jours, à C.) , précitée, notamment en lui donnant plusieurs coups de poing, avec la circonstance que ces coups lui ont causé une incapacité de travail personnel de neuf jours, et à B.) , né le (…), notamment en le poussant, avec la circonstance que ces coups lui ont causé une incapacité de travail personnel de deux jours.» Quant à la peine :

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Le défenseur des prévenus a fait valoir que le délai raisonnable prévu à l’article 6-1 de la Convention Européenne de la Sauvegarde des Droits de l’Homme n’aurait pas été respecté. Aux termes de l’article 6-1 de la Convention Européenne des Droits de l’Homme, ‘’toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable par un tribunal indépendant et impartial.’’ Il incombe à la juridiction de jugement d’apprécier, à la lumière des données de chaque affaire, si la cause est entendue dans un délai raisonnable, et, dans la négative, de déterminer les conséquences qui pourraient en résulter. En l’espèce, les faits reprochés aux prévenus se sont passés en date du 18 novembre 2006. Le procès-verbal n°11517 du 18 novembre 2006 de la Police grand-ducale, C.I. Luxembourg est entrée au Parquet en date du 25 avril 2007. L’affaire a été fixée à l’audience du 22 mai 2008 où elle a été exposée. Au vu des développements qui précèdent, le tribunal estime qu’il n’y a pas eu dépassement du délai raisonnable. L’article 399 du Code pénal prévoit que si les coups ou les blessures ont causé une maladie ou une incapacité de travail personnel, le coupable sera puni d’un emprisonnement de deux mois à deux ans et d’une amende de 500 à 2000 euros. Eu égard aux circonstances particulières de l’espèce où les deux prévenus exerçant le métier de videurs de discothèques ont attaqué de façon purement gratuite un groupe de clients avec un acharnement et une brutalité qui étaient totalement inappropriés et disproportionnés au comportement de ces clients, il y a lieu de les condamner à une peine d’emprisonnement adéquate et une amende tenant compte du trouble à l’ordre public. Au vu de la gravité des infractions retenues à charge du prévenu Z.) dont l’implication dans l’altercation était moins importante que celle du co-prévenu, il y a lieu le condamner à une peine d’amende et une peine d’emprisonnement adéquate. Z.) n'a pas encore subi jusqu'à ce jour de condamnation excluant le sursis à l'exécution des peines et il ne semble pas indigne de l'indulgence du tribunal; il échet en conséquence de lui accorder la faveur du sursis intégral quant à la peine d'emprisonnement à prononcer à son encontre. Au vu de ses antécédents judiciaires spécifiques et au vu de la violence démesurée et gratuite lors de la commission des faits qui lui sont reprochés, il y a lieu de condamner le prévenu X.) à une peine d’amende et une peine d’emprisonnement adéquate. Il y a lieu de prononcer la confiscation de la cassette vidéo saisie suivant procès-verbal 11518 du 18 novembre 2006 par la Police Grand-Ducal, Circonscription Régionale: Luxembourg, Groupe 1.

AU CIVIL

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A l'audience du 30 mai 2008 Maître Elisabeth ALEX, avocat à la Cour, demeurant à Esch/Alzette, se constitua partie civile pour et au nom de A.) contre les prévenus X.) , Y.) et Z.) , pour et au nom de B.) contre le prévenu Z.) et pour et au nom de C.) contre les prévenus X.) et Z.) . Il y a lieu de donner acte aux demandeurs au civil de leurs constitutions de partie civile. Le tribunal est compétent pour en connaître, eu égard à la décision à intervenir au pénal à l'égard des prévenus X.) et Z.) et incompétent à l’égard du prévenu Y.) en raison de la disjonction des poursuites à son encontre. Les demandes civiles sont recevables pour avoir été faites dans les forme et délai de la loi. Le défenseur des prévenus estime qu’en l’espèce, il n’y aurait pas lieu à condamnation solidaire pour les deux prévenus qui n’auraient pas agi dans une intention commune. Il n’est pas tenu compte, dans l’appréciation de l’élément moral, du degré de gravité de l’atteinte physique que l’auteur a voulu infliger à sa victime. Même s’il est démontré que le dommage subi par la victime a dépassé le mal que l’auteur voulait lui infliger, l’élément moral est suffisamment caractérisé pour que les fautes puissent être qualifiées en fonction du dommage effectivement subi (Encyclopédie DALLOZ Pénal, v° Coups et Blessures, n° 27). L’infraction de coups et blessures volontaires est un délit dans lequel l’auteur de l’infraction répond des conséquences de ses actes, même s’il ne les a pas prévues de façon précise, du moment qu’il pouvait, et par suite devait, les prévoir (Rouen 7 janvier 1970, D. 1970, Somm. 76). L’infraction est donnée, peu importe le mobile auquel l’auteur a obéi, du moment qu’il ne pouvait ignorer qu’il portait atteinte à l’intégrité d’autrui (Crim. Fr. 29 novembre 1972, Bull. crim. N° 368). Il est de doctrine que dans le cas où un groupe d’individus a participé collectivement à des violences, tous ceux qui fait partie du groupe soient considérés comme auteurs de l’infraction sans que l’on ait besoin de chercher s’ils ont personnellement frappé la victime et a plus forte raison quelle est la gravité des coups qu’ils ont respectivement portés (Encyclopédie DALLOZ- verbo coups et blessures, no 41) Ces conditions sont remplies dans le chef des prévenus X.) et Z.) qui ont tous les deux participé activement et collectivement à la rixe dont les parties demanderesses au civil C.) , B.) et A.) ont été les victimes.

1. Partie civile de A.) contre les prévenus X.) , Y.) et Z.) Le tribunal est compétent pour en connaître, eu égard à la décision à intervenir au pénal à l'égard des prévenus X.) et Z.) et incompétent à l’égard du prévenu Y.) en raison de la disjonction des poursuites à son encontre. La demande civile de A.) à l’égard des prévenus X.) , Y.) et Z.) est conçue comme suit : ITT 100% pendant 2 jours Pretium doloris Atteinte à l’intégrité physique (aspect moral)

250 euros 4.500 euros 4.500 euros

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TOTAL

9.250 euros

partant condamner les prévenus solidairement sinon in solidum sinon chacun pour sa part à payer au requérant le montant de 9.250 euros ou tout autre montant même supérieur à dires d’expert, avec les intérêts légaux à partir du jour de l’agression, sinon à partir de la présente demande en justice, condamner les prévenus à tous les frais et dépens de la présente demande civile. Au vu des pièces versées en cause, le Tribunal évalue la demande en réparation du préjudice matériel, moral et corporel subi par A.) , ex aequo et bono, toutes causes confondues, à la somme de 1.500 euros avec les intérêts légaux à partir du jour des faits dommageables. 2. Partie civile de B.) contre le prévenu Z.) La demande civile de B.) à l’égard du prévenu Z.) est conçue comme suit : ITT 100% pendant 2 jours Préjudice moral (atteinte à l’intégrité physique et souffrance physique)

250 euros 6.000 euros

TOTAL

6.250 euros

partant condamner le prévenu solidairement sinon à payer au requérant le montant de 6.250 euros ou tout autre montant même supérieur à dires d’expert, avec les intérêts légaux à partir du jour de l’agression, sinon à partir de la présente demande en justice, condamner les prévenus à tous les frais et dépens de la présente demande civile. Au vu des pièces versées en cause, le Tribunal évalue la demande en réparation du préjudice matériel, moral et corporel subi par B.) , ex aequo et bono, toutes causes confondues, à la somme de 500 euros avec les intérêts légaux à partir du jour des faits dommageables. 3. Partie civile de C.) contre les prévenus X.) et Z.) La demande civile de C.) à l’égard des prévenus X.) et Z.) est conçue comme suit : ITT 100% pendant 2 jours IPP Pretium doloris Atteinte à l’intégrité physique (aspect moral) Honoraires de médecin Frais de pharmacie

500 euros p.m. 4.500 euros 4.500 euros p.m. p.m.

TOTAL

9.500 euros + p.m.

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partant condamner les prévenus solidairement sinon in solidum sinon chacun pour sa part à payer au requérant le montant de 9.500 euros ou tout autre montant même supérieur à dires d’expert, avec les intérêts légaux à partir du jour de l’agression, sinon à partir de la présente demande en justice, condamner les prévenus à tous les frais et dépens de la présente demande civile. Au vu des pièces versées en cause, le Tribunal évalue la demande en réparation du préjudice matériel, moral et corporel subi par C.) , ex aequo et bono, toutes causes confondues, à la somme de 1.000 euros avec les intérêts légaux à partir du jour des faits dommageables.

1. Partie civile de A.) contre les prévenus X.) , Y.) et Z.) d o n n e a c t e au demandeur au civil A.) de sa constitution de partie civile; se d é c l a r e incompétent pour connaître de la demande civile dirigée par A.) contre Y.) ; se d é c l a r e compétent pour en connaître pour autant qu’elle est dirigée contre les prévenus X.) et Z.) ; déclare la demande r e c e v a b l e en la forme; la dit f o n d é e en principe et justifiée pour le montant de 1.500 euros, c o n d a m n e X.) et Z.) solidairement à payer à A.) le montant mille cinq cents (1.500) euros, avec les intérêts légaux à partir du jour des faits, soit le 18 novembre 2006, jusqu’à solde, c o n d a m n e X.) et Z.) aux frais de la demande civile.
2. Partie civile de B.) contre le prévenu Z.) d o n n e a c t e au demandeur au civil B.) de sa constitution de partie civile; se d é c l a r e compétent pour en connaître; déclare la demande r e c e v a b l e en la forme; la dit f o n d é e en principe et justifiée pour le montant de 500 euros, c o n d a m n e Z.) à payer à B.) le montant de cinq cents (500) euros, avec les intérêts légaux à partir du jour des faits, soit le 18 novembre 2006, jusqu’à solde; c o n d a m n e Z.) aux frais de la demande civile.
3. Partie civile de C.) contre les prévenus X.) et Z.) d o n n e a c t e à la demanderesse au civil C.) de sa constitution de partie civile;

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se d é c l a r e compétent pour en connaître; déclare la demande r e c e v a b l e en la forme; la dit f o n d é e en principe et justifiée pour le montant de 1.000 euros, c o n d a m n e X.) et Z.) solidairement à payer à C.) le montant de mille (1.000) euros, avec les intérêts légaux à partir du jour des faits, soit le 18 novembre 2006, jusqu’à solde; c o n d a m n e X.) et Z.) aux frais de la demande civile.

Par application des articles 14, 15, 16, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 50, 60, 66, 392, et 399 du Code pénal; 1, 2, 3, 154, 179, 182, 184, 189, 190, 190-1, 194, 195, 196, 628 et 628-1 du Code d'Instruction Criminelle; 1, 2 et 17 de la loi du 19.11.1975; IX de la loi du 13.06.1994; 1, 6 et 7 de la loi du 01.08.2001 qui furent désignés à l'audience par Madame la viceprésidente. Ainsi fait et jugé par Brigitte KONZ, vice-présidente, Simone PELLES, 1er juge, et Jean-Luc PUTZ, juge-délégué, et prononcé par Madame la vice-présidente en audience publique au Palais de Justice à Luxembourg, en présence de Sandra KERSCH, substitut du Procureur d’Etat, et de Thierry THILL, greffier, qui, à l'exception de la représentante du Ministère Public, ont signé le présent jugement.

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Impact pratique pour les parties : Modification directe de la charge probatoire et des moyens de cassation/appel invocables par les praticiens dans les contentieux en cours en droit_administratif.

Impacts pour le Droit & Revues Spécialisées

Sur le plan normatif, l’arrêt renforce la sécurité juridique et l’unité d’interprétation des textes codifiés. Il fait l’objet d’un croisement systématique avec les publications et revues spécialisées (RTD Civ., RFDA, Revue des sociétés, Revue de droit fiscal, Droit pénal, NJB, WPNR, Revista Jurídica d’Andorra, Revue de Droit Monégasque) ainsi qu’avec les conclusions du Parquet Général.

1. [1]

   Tribunal d'arrondissement de Luxembourg, n° 20080626-TALux12-2202a-accessible — Décision commentée

   🏛 Tribunal d'arrondissement de Luxembourg

   Administration judiciaire du Grand-Duché de Luxembourg — Jurisprudence intégrale (Open Data) ↗

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