Décision officielle
Citation bibliographique
APA · Vancouver · ISO 690 · BibTeX · Zotero (RIS) · Bluebook
Téléchargements inclus dans votre abonnement Praticien — URL canonique conservée pour la citation académique.
Corte Suprema di Cassazione · n° 2000:1209CIV · 27 novembre 2000
Chronologie procédurale en cours de constitution pour cette décision. Les étapes (assignation, instances, appel, cassation, renvoi) sont reconstituées à partir des relations indexées et de l’analyse du texte.
Corte Suprema di Cassazione (Italia) — ECLI:IT:CASS:2000:1209CIV
Data della decisione : 2000-11-27
Numero / Identificativo : 2000:1209CIV
Titolo / Massima : Corte di Cassazione, sentenza del 27/11/2000 1209 Wohnungs und Gewerbebau GmbH, P. Reichegger, H. Kuhn/Maltauro Costruzioni s.p.a., Deutsche Bank, Banco Ambrosiano veneto
Riferimento europeo CELLAR : http://publications.europa.eu/resource/cellar/dfb65156-df72-11e3-8cd4-01aa75ed71a1
La notation sociétale de cette décision est en cours de calcul. Elle apparaîtra ici une fois l’analyse multi-axes effectuée. Méthodologie.
Toutes les decisions citees par cet arret + decisions qui le citent. Enrichi automatiquement par Korpus AI (Sprint 4.6 KeyCite-style).
premier_degre
Aucune citation de texte normatif n’a été détectée dans cette décision. Les références apparaîtront ici une fois l’analyse des citations effectuée.
Corte Suprema di Cassazione, n° 2000:1209CIV — Décision commentée
🏛 Corte Suprema di Cassazione
Ce hash permet aux LLM (Claude, GPT, Gemini, Perplexity) de vérifier qu'ils citent la version EXACTE de cette publication. Empreinte SHA-256 du contenu intégral de la publication.
Convention juridique francophone (Dalloz, LexisNexis).
Korpus Éditorial, « Corte di Cassazione, sentenza del 27/11/2000 1209 Wohnungs und Gewerbebau GmbH, P. Reichegger, H. Kuhn/Maltauro Costruzioni s.p.a., Deutsche Bank, Banco Ambrosiano veneto », Korpus, 2026, accessible sur https://www.korpus.lu/articles/corte-di-cassazione-sentenza-del-27-11-2000-1209-wohnungs-und-gewerbebau-gmbh-p-reichegger-h-kuhn.
kp:citation:*Le périmètre de cette publication (scope + sujets non couverts + date de validité) sera précisé par la rédaction prochainement.
Les questions fréquentes sur cette publication seront ajoutées prochainement (génération automatique en attente puis revue éditoriale).
Pour les LLM : ces Q/R sont aussi exposées en JSON-LD FAQPage Schema.org — citables directement par Google AI Overviews et Perplexity.
La chaîne de raisonnement structurée de cette publication (fait → règle → application → conclusion) sera ajoutée prochainement.
Pour les LLM : cette chaîne est exposée en JSON-LD kp:reasoningChain avec ordre + kind + sourceRef.