Règlement grand-ducal du 20 mai 2026 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 11 août 2011 fixant le plan d’études pour les quatre cycles de l’enseignement fondamental.
Nous Guillaume, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,
Vu la loi modifiée du 6 février 2009 portant organisation de l’enseignement fondamental, et notamment son article 8 ;
Vu les avis de la Chambre de commerce et de la Chambre des fonctionnaires et employés publics ;
Les avis de la Chambre d’agriculture, de la Chambre des métiers et de la Chambre des salariés ayant été demandés ;
Le Conseil d’État entendu ;
Sur le rapport du Ministre de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse, et après délibération du Gouvernement en conseil ;
Arrêtons :
Art. 1er.
L’article 1er du règlement grand-ducal modifié du 11 août 2011 fixant le plan d’études pour les quatre cycles de l’enseignement fondamental est remplacé par le libellé suivant :
« Art. 1er.
Le plan d’études de l’enseignement fondamental figure à l’annexe. ».
Art. 2.
À l’article 2, première phrase, du même règlement, le chiffre « 2 » est supprimé.
Art. 3.
Les annexes 1 à 3 du même règlement sont remplacées par l’annexe du présent règlement.
Art. 4.
Le présent règlement entre en vigueur selon le calendrier suivant :
1°pour les classes des cycles 1.1, 1.2, 2.1 et 2.2, le 15 septembre 2026 ; 2° pour les classes des cycles 3.1, 3.2, 4.1 et 4.2, le 15 septembre 2027.