Tribunal d'arrondissement de Luxembourg, 2025-01-01, n° 101202-TALux12-4007a-accessible

Décision officielle commentée

au courant du mois d’octobre 2009, au Garage Rodenbourg à Foetz,

en infraction aux articles 196 et 197 du Code pénal, dans une intention frauduleuse avoir commis un faux en écritures privées par fausses signatures et d’avoir fait usage de ce faux, en l’espèce, dans une intention frauduleuse, avoir commis plusieurs faux en écritures privées par fausse signature, en y apportant la signature au nom de « X’.) » et d’avoir fait usage de ces faux documents en les remettant au Garage RODENBOURG, in specie les documents suivants :

1. un document intitulé « procès-verbal de livraison » daté au 16 octobre 2009
2. le contrat de prêt à tempérament n° 478 969, daté au 16 octobre 2009, signé en page 1 et 4 et paraphé de la paraphe « DBA » sur les pages 1, 2, 3, et 4
3. un document intitulé « Formulaire de renonciation au contrat n° 478 969 » daté au 16 octobre 2009
4. un document intitulé « bon de commande occasions du Lion » daté au 3 octobre 2009
5. un document portant l’entête « Garage Rodenbourg S.àr.l. » daté au 6 octobre 2009,

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II. Faits relatifs au véhicule Peugeot 308 VF34C9HZH55350758 (Garage Rodenbourg à Strassen) A) Fin mai/début juin 2010, au garage Rodenbourg à Strassen, en infraction à l’article 496 du Code Pénal, dans le but de s’approprier une chose appartenant à autrui, s’être fait remettre des fonds, en faisant usage de faux noms pour faire naître l’espérance d’un succès et pour abuser autrement de la crédulité, en l’espèce, dans le but de s’approprier le véhicule Peugeot 308 (numéro de châssis VF34C9HZH55350758), appartenant à la société GARAGE RODENBOURG S.àr.l., établie à 33, Boulevard Prince Henri, Luxembourg, exploitant le garage RODENBOURG à Strassen, s’être fait délivrer un prêt à concurrence de 17.100 € par la société SOC1.) S.A., établie et ayant son siège social à (…), L-(…), destiné au financement dudit véhicule, en faisant usage du faux nom de « X’’.) » et en remettant divers documents portant ce faux nom (permis de conduire, document d’AXA concernant une assurance-habitation, une fiche de paie de l’employeur SA SOC2.) et un document de l’institut financier CREDIT MUTUEL), pour abuser autrement de la confiance ou de la crédulité, alors qu’en tant que personne fichée comme interdit bancaire, aucun prêt ne lui aurait été consenti sous sa propre identité. B) Fin mai/début juin 2010, au garage Rodenbourg à Strassen, en infraction aux articles 196 et 197 du Code pénal, 1. dans une intention frauduleuse avoir commis un faux en écritures privées par fausses signatures et d’avoir fait usage de ce faux, en l’espèce, dans une intention frauduleuse, avoir commis plusieurs faux en écritures privées par fausses signatures, en y apportant la signature au nom de « X’’.) » et d’avoir fait usage de ces faux documents en les remettant au Garage RODENBOURG, in specie les documents suivants :

1. un document intitulé « bon de commande occasions du Lion » daté au 26 mai 2010
2. un document intitulé « Certificat de Garantie » daté au 4 juin 2010,

1. dans une intention frauduleuse, avoir commis un faux en écritures privées par altération d’écritures et d’avoir fait usage de ce faux, en l’espèce, dans une intention frauduleuse, avoir commis plusieurs faux en écritures privées par altération d’écritures, en ajoutant la lettre « L » à son vrai nom X.) figurant sur les documents d’origine, pour former le nom de X’’.) et d’avoir fait usage de ces faux documents en les remettant au Garage RODENBOURG, in specie les documents suivants :
2. permis de conduire
3. document d’AXA concernant une assurance-habitation
4. une fiche de paie de l’employeur SA SOC2.)
5. un document de l’institut financier CREDIT MUTUEL,

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C) le 31 mai 2010, au garage Rodenbourg à Strassen, en infraction à la loi modifiée du 4 juillet 1968 portant introduction dans la législation nationale de la loi uniforme sur les chèques, d’avoir sciemment émis un chèque sans provision, préalable, suffisante et disponible, en l’occurrence, d’avoir émis le chèque numéro 3829812 daté du 31 mai 2010 à hauteur de la somme de 500 euros au Garage RODENBOURG sans provision préalable, suffisante et disponible.

III. Faits relatifs au véhicule Peugeot 308 VF34C9HZH55350758 (Garage Rodenbourg à Foetz) A) En juin/juillet 2010, au garage Rodenbourg à Foetz, en infraction à l’article 496 du Code Pénal, dans le but de s’approprier une chose appartenant à autrui, d’avoir tenté de se faire remettre des fonds en faisant usage de faux noms pour faire naître l’espérance d’un succès, et pour abuser autrement de la crédulité, en l’espèce, dans le but de s’approprier le véhicule Peugeot 308 (numéro de châssis VF34C9HZH55350758), appartenant à la société GARAGE RODENBOURG S.àr.l., établie à 33, Boulevard Prince Henri, Luxembourg, exploitant le garage RODENBOURG à Foetz, avoir tenté de se faire délivrer un prêt à concurrence de 18.000€ par la société SOC1.) S.A., établie et ayant son siège social à (…), L-(…), destiné au financement dudit véhicule, en faisant usage du faux nom de « X’’’.) », pour abuser autrement de la confiance ou de la crédulité, alors qu’en tant que personne fichée comme interdit bancaire, aucun prêt ne lui aurait été consenti sous sa propre identité, B) En juin/juillet 2010, au garage Rodenbourg à Foetz, en infraction aux articles 196 et 197 du Code pénal,

1. dans une intention frauduleuse, avoir commis un faux en écritures privées par fausse signature, et d’avoir fait usage de ce faux, en l’espèce, dans une intention frauduleuse, avoir commis un faux en écritures privées par fausse signature, en y apportant la signature au nom de « X’’’.) » et d’avoir fait usage de ce faux document en les remettant au Garage RODENBOURG, in specie le document intitulé « contrat de prêt à tempérament » daté au 7 juillet 2010,
2. dans une intention frauduleuse, avoir commis un faux en écritures privées, par altération d’écritures et d’avoir fait usage de ce faux, en l’espèce, dans une intention frauduleuse, avoir commis plusieurs faux en écritures privées par altération d’écritures, en indiquant la lettre « B » au lieu de la lettre « D » et en ajoutant la lettre «L» à son vrai nom X.) figurant sur les documents d’origine, pour former 5

le nom de X’’’.) et d’avoir fait usage de ces faux documents en les remettant au Garage RODENBOURG, in specie les documents suivants :

1. permis de conduire
2. attestation d’EDF
3. une fiche de paie de l’employeur SA SOC2.)
4. une déclaration de perte de pièce d’identité. La peine Lorsque l'usage de faux a été commis par l'auteur de la pièce fausse, l'usage du faux n'est que la consommation du faux lui-même. Le faux et l'usage de faux ne constituent dans ce cas qu'un seul délit continué. L'infraction continuée est constituée par la réunion de plusieurs infractions qui procèdent d'une intention délictueuse unique, mais dont chacune est punissable en soi. Elle suppose des actes successifs qui constituent eux-mêmes autant de faits punissables, mais qui, en raison du but poursuivi par l'agent, ne tendent qu'à la réalisation d'une seule et unique situation délictueuse. Ces faits multiples ne constituent donc qu'une infraction unique (cf Jean CONSTANT, Manuel de Doit Pénal, T.1, no 148). Dès lors que le faussaire fait lui-même usage du faux, cet usage ne forme que le dernier acte de la consommation de l'infraction de faux, il s'ensuit que l'auteur du faux et de l'usage de faux ne commet qu'une seule infraction; l'ensemble des faits délictueux continués étant le résultat de la même intention criminelle (Cour 6 juillet 1972 P.22.167). Il y a lieu de relever que lorsqu'une escroquerie est commise au moyen d'un document faux, il est possible de poursuivre en même temps l'escroquerie et le faux, du moment que ce dernier, comme en l'espèce, a été décriminalisé (Rép. Dalloz, Escroquerie, no 25; Cass fr. 7 décembre 1965 Bull 1966). Les infractions retenues sub I) B), II) B), III) B) 1. et B) 2. à savoir les faux et usage de faux, ne constituent à chaque fois qu'une même infraction dès lors que les faits d'usage émanent de l'auteur de la falsification et que l'usage de ces faux se confond avec l'infraction de faux. Les infractions d’escroquerie, de faux et d’usage de faux à l’intérieur de chaque groupe d’infractions se trouvent en concours idéal, les groupes d’infractions se trouvant cependant en concours réel entre eux et en concours réel avec l’infraction d’émission d’un chèque sans provision retenue sub II) C). Il échet partant de procéder par application des articles 60 et 65 du Code pénal. Les infractions de faux et d’usage de faux décriminalisés sont punies d’une peine d’emprisonnement de 3 mois à 5 ans et les coupables, dont la peine a été comminée en un emprisonnement, peuvent en outre être condamnés à une amende de 251 euros à 10.000 euros. L’article 496 du Code Pénal sanctionne l’infraction d’escroquerie d’une peine emprisonnement d’un mois à cinq ans et d’une amende de 251 à 30.000 euros. Aux termes de l’article 61 du texte coordonné du 26 février 1987 de la loi modifiée sur les chèques, celui qui émet sciemment un chèque sans provision préalable, suffisante et 6

disponible est puni d’une peine d’emprisonnement d’un mois à deux ans et d’une amende de 251 à 15.000 euros. La peine la plus forte est partant prévue pour l’infraction de faux et usage de faux. Il convient dès lors de prononcer les peines prévues pour les infractions de faux et d’usage de faux. Le Tribunal prend en considération la gravité des faits et le stratagème élaboré par X.) qui témoigne d’une énergie criminelle considérable et qui montre le peu de scrupules avec lequel le prévenu a procédé pour acquérir ces véhicules. Toutefois, il convient de prendre en compte la collaboration du prévenu avec la justice lors de la découverte des faits et la prise de conscience il a fait preuve à l’audience publique du Tribunal. En considérant ce qui précède, le Tribunal décide de condamner X.) d’emprisonnement de 20 mois.

à une peine

En raison de l’absence d’antécédents judiciaires dans le chef de X.) , il y a lieu d’assortir la peine d’emprisonnement du sursis partiel. Confiscations Il y a lieu de prononcer la confiscation de

carnet de chèques au nom de X’’.) , offre préalable de crédit au nom de X’’’.) , bordereau d’opérations de la caisse d’Epargne Villerupt au nom de X’’’.) , document de la caisse d’Epargne Lorraine-Champagne-Ardenne au nom de X’’’.) , facture d’EDF au nom de X’’’.) relevé d’identité bancaire de la caisse d’Epargne Lorraine-Champagne-Ardenne au nom de X’’’.) , bordereau d’opérations de la caisse d’Epargne Villerupt au nom de X’’’.) , certificat d’immatriculation provisoire au nom de X’’’.) , copie du permis de conduire au nom de X’’’.) , déclaration de perte d’une pièce d’identité au nom de X’’’.) , journal des transmissions de la Poste de Longwy Haute du 29 juin 2010, 2 chèques de la BNP Paribas au nom de X.) , 1 carte Visa de la caisse d’Epargne au nom de X’.) numéro 4378 3108 0066 7779,

saisis suivant procès-verbal de saisie SPJ/IEFC72010/9852/2 (annexe 1) qui ont soit constitué les objets ou le produit des infractions commises par le prévenu, soit qu’ils ont servi à les commettre, ainsi que;

les documents en relation avec le 1er contrat du 16 octobre 2009 dont le signataire est X’.) pour l’achat de la voiture de la marque Peugeot 407 portant le numéro châssis VF36D4HTH21662089, 7

les documents en relation avec le 2ième contrat du 25 mai 2010 dont le signataire est X’’.) pour l’achat de la voiture de la marque Peugeot 308 numéro châssis VF34C9HZH55350758,

les documents en relation avec le 3ième contrat du 7 juillet 2010 dont le signataire est X’’’.) pour l’achat de la voiture de la marque Peugeot 308 numéro châssis VF34C9HZH55358281,

saisis suivant procès-verbal SPJ/IEFC/2010/9852/3 (annexe 2) qui ont servi au prévenu à commettre les infractions. Au civil Partie civile de la société anonyme SOC1.) S.A. contre X.) A l'audience publique du 11 novembre 2010, Maître Thibaut LASSALVY, avocat, en remplacement de Maître Jerry MOSAR, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg, se constitua partie civile au nom et pour compte de la société SOC1.) S.A. préqualifiée, demanderesse au civil, contre X.) , préqualifié. Cette partie civile déposée sur le bureau du Tribunal correctionnel de Luxembourg est conçue comme suit: Le préjudice de la partie civile s’élève à la somme de 41.191,49 euros, conformément au décompte suivant :

Décompte 1 : Contrat V 478969 Capital emprunté Coût total échu et dû à la date de rupture Intérêts de retard au taux de 10,395 % au 09/11 Indemnité de rupture Frais courrier de rappels

17.700,00 898,22 865,05 1.260,00 7,92

Total

20.731,19

Décompte 2 : Contrat V 524476 Capital emprunté Intérêts de retard au taux au 09/11 Frais courrier de rappels

20.434,80 17,58 7,92

Total

20.460,30

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Décompte 1 + Décompte 2 41.191,49

Total : La société anonyme SOC1.) montant de 2.500 euros.

S.A. réclame, en outre, une indemnité de procédure d’un

Il y a lieu de donner acte à la demanderesse au civil la société anonyme SOC1.) S.A. de sa constitution de partie civile. La demande est recevable pour avoir été faite dans les forme et délai de la loi. La demanderesse au civil, la société anonyme SOC1.) S.A. demande à voir condamner le prévenu au paiement du montant de 41.191,49 euros, avec les intérêts légaux du jour du jugement jusqu’à solde. Le Tribunal est compétent pour en connaître, eu égard à la décision à intervenir au pénal à l’égard de X.) . Au vu des contrats d’emprunts versés en cause par la partie demanderesse au civil et des explications fournies lors des débats, il convient de déclarer la demande concernant le contrat de prêt numéro V 478969, fondée et justifiée pour le montant réclamé, à savoir 20.731,19 euros, et la demande concernant le contrat d’emprunt numéro V 524276, et non pas V 524476 tel qu’énoncé dans le décompte de Maître Jerry MOSAR, fondée et justifiée pour le montant de 20.460,30 euros. En considération de ce qui précède, il y a lieu de condamner X.) à payer à la société anonyme SOC1.) S.A. le montant total de 41.191,49 euros. Quant à l’indemnité de procédure réclamée, la société anonyme SOC1.) S.A reste en défaut d’établir en quoi il serait inéquitable de laisser à sa charge l’ensemble des frais exposés par elle et non compris dans les dépens. Sa demande est, dès lors, à déclarer non fondée.

saisis suivant procès-verbal de saisie SPJ/IEFC/2010/9852/2 (annexe 1) ;

les documents en relation avec le 1er contrat du 16 octobre 2009 dont le signataire est X’.) pour l’achat de la voiture de la marque Peugeot 407 portant le numéro châssis VF36D4HTH21662089,

les documents en relation avec le 2ième contrat du 25 mai 2010 dont le signataire est X’’.) pour l’achat de la voiture de la marque Peugeot 308 numéro châssis VF34C9HZH55350758,

les documents en relation avec le 3ième contrat du 7 juillet 2010 dont le signataire est X’’’.) pour l’achat de la voiture de la marque Peugeot 308 numéro châssis VF34C9HZH55358281,

saisis suivant procès-verbal SPJ/IEFC72010/9852/3 (annexe 2) ; statuant au civil: donne acte à la demanderesse au civil la société anonyme SOC1.) S.A. de sa constitution de partie civile; se déclare c o m p é t e n t pour en connaître; 10

déclare la demande r e c e v a b l e en la forme; la dit f o n d é e et j u s t i f i é e pour le montant de quarante et un mille cent quatrevingt onze virgule quarante-neuf (41.191,49) euros; c o n d a m n e X.) à payer à la société anonyme SOC1.) S.A. le montant de quarante et un mille cent quatre-vingt onze virgule quarante-neuf (41.191,49) euros, avec les intérêts à partir du présent jugement jusqu’à solde; d é c l a r e la demande de la société anonyme SOC1.) S.A. en obtention d’une indemnité de procédure recevable, mais non fondée; c o n d a m n e X.) aux frais de la demande civile.

Par application des articles 14, 15, 16, 31, 32, 60, 65, 66, 74, 196, 197, 496 du Code pénal; 61 de la loi du 4 juillet 1968 portant introduction dans la législation nationale de la loi uniforme sur les chèques; 2, 3, 155, 179, 182, 184, 189, 190, 190-1, 194, 195 et 628 du Code d'instruction criminelle qui furent désignés à l'audience par Madame la vice-présidente.

Ainsi fait et jugé par Nathalie JUNG, vice-présidente, Christina LAPLUME et Isabelle JUNG, juges, et prononcé par Madame la vice-présidente en audience publique au Tribunal d’Arrondissement à Luxembourg, en présence de Max BRAUN, attaché de Justice, et de Andrée MOULIN, greffier, qui, à l'exception du représentant du Ministère Public, ont signé le présent jugement.

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Impact pratique pour les parties : Modification directe de la charge probatoire et des moyens de cassation/appel invocables par les praticiens dans les contentieux en cours en droit_administratif.

Impacts pour le Droit & Revues Spécialisées

Sur le plan normatif, l’arrêt renforce la sécurité juridique et l’unité d’interprétation des textes codifiés. Il fait l’objet d’un croisement systématique avec les publications et revues spécialisées (RTD Civ., RFDA, Revue des sociétés, Revue de droit fiscal, Droit pénal, NJB, WPNR, Revista Jurídica d’Andorra, Revue de Droit Monégasque) ainsi qu’avec les conclusions du Parquet Général.

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Source : Tribunal d'arrondissement de Luxembourg, 2025-01-01, n° 101202-TALux12-4007a-accessible

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