Tribunal d'arrondissement de Luxembourg, 2025-11-19, n° 3085 (TALCH13)

Décision officielle commentée

en l'espèce, d'avoir volontairement fait des blessures et porté des coups à PERSONNE1.), pré qualifié, notamment en lui donnant au moins un coup de pied sur la jambe gauche, lui causant un hématome, avec la circonstance que les blessures faites ou les coups portés volontairement ont entraîné une incapacité de travail personnel, subsidiairement, en infraction à l'article 409 alinéa 1 du Code pénal, d'avoir volontairement fait des blessures ou porté des coups au conjoint ou conjoint divorcé, à la personne avec laquelle il vit ou a vécu habituellement, en l'espèce, d'avoir volontairement fait des blessures et porté des coups à PERSONNE1.), pré qualifiée, notamment en lui donnant au moins un coup de pied sur la jambe gauche, lui causant un hématome, III. le 23 mars 2025 entre 08.30 et 09.10 heures près de l'arrêt de bus sis à L-ADRESSE4.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes, en infraction à l'article 409 alinéas 1 et 3 du Code pénal, d'avoir volontairement fait des blessures ou porté des coups au conjoint ou conjoint divorcé, à la personne avec laquelle il vit ou a vécu habituellement, avec la circonstance que les blessures faites ou les coups portés volontairement ont entraîné une incapacité de travail personnel, en l'espèce, d'avoir volontairement fait des blessures et porté des coups à PERSONNE1.), pré qualifiée, notamment en la poussant, en lui donnant un coup avec la tête et un coup de pied dans la cheville pour la faire tomber par terre, ainsi qu'en la trainant par terre en la tenant par les épaules de sorte à ce qu'elle ne puisse plus se relever, de sorte à lui causer plusieurs ecchymoses sur le visage, les bras et les jambes, avec la circonstance que les blessures faites ou les coups portés volontairement ont entraîné une incapacité de travail personnel d'au moins 2 jours. PERSONNE1.) comme auteur ayant elle-même commis l’infraction, le 4 décembre 2024 entre 00.24 et 00.34 heures à L-ADRESSE3.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,

1. principalement, en infraction à l'article 409 alinéas 1 et 3 du Code pénal, d'avoir volontairement fait des blessures ou porté des coups au conjoint ou conjoint divorcé, à la personne avec laquelle il vit ou a vécu habituellement,

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avec la circonstance que les blessures faites ou les coups portés volontairement ont entraîné une incapacité de travail personnel, en l’espèce, d'avoir volontairement fait des blessures et porté des coups à PERSONNE2.), né le DATE2.) à ADRESSE1.), notamment en lui donnant un coup à la tête à l'aide d’une casserole, lui causant des hématomes au visage, avec la circonstance que les blessures faites ou les coups portés volontairement ont entraîné une incapacité de travail personnel, subsidiairement, en infraction à l'article 409 alinéa 1 du Code pénal, d'avoir volontairement fait des blessures ou porté des coups au conjoint ou conjoint divorcé, à la personne avec laquelle il vit ou a vécu habituellement, en l'espèce, d’avoir volontairement fait des blessures et porté des coups à PERSONNE2.), pré qualifié, notamment en lui donnant un coup à la tête à l'aide d'une casserole, lui causant des hématomes au visage, 2) en infraction aux articles 329 et 330-1 du Code pénal, avoir menacé par gestes ou emblèmes d'un attentat contre les personnes, punissable d'une peine criminelle ou d'une peine d'emprisonnement d'au moins six mois, avec la circonstance que ces menaces ont été faites au conjoint ou conjoint divorcé, à la personne avec laquelle il vit ou a vécu habituellement, en l'espèce, d'avoir menacé par gestes d'un attentat la personne avec laquelle elle vit habituellement, PERSONNE2.), pré qualifié, notamment en tenant un couteau de cuisine en sa direction. A l’audience publique du 18 septembre 2025, PERSONNE2.) et PERSONNE1.) ont reconnu l’intégralité des faits leur reprochés par le Ministère Public. PERSONNE1.) a expliqué avoir agi en état de légitime défense lorsqu’elle a frappé PERSONNE2.) avec une casserole sur la tête. La matérialité des faits à la base de la présente affaire résulte à suffisance de droit des éléments du dossier soumis à l’appréciation du Tribunal, et notamment des constatations et investigations policières, des photos relatives aux blessures de PERSONNE1.) et PERSONNE2.) annexées aux procès-verbaux dressés en cause, du certificat médical établi le 23 mars 2025, ainsi que des aveux des prévenus tant auprès de la police et du juge d’instruction qu’à l’audience publique du 18 septembre 2025. Concernant les coups et blessures subis par PERSONNE1.) et PERSONNE2.) le 4 décembre 2024, il ne ressort ni du dossier répressif, ni des déclarations à l’audience des prévenus / victimes que ces coups et blessures ont causé des incapacités de travail personnel. Il n’y a partant pas lieu de retenir cette circonstance aggravante. Il en est de même pour les coups et blessures subis par PERSONNE1.) le 13 janvier 2025. Il n’y a dès lors pas non plus lieu de retenir cette circonstance aggravante. 6

Le Tribunal ne saurait encore retenir l’excuse de légitime défense invoquée par PERSONNE1.) alors qu’il ne ressort pas de ses explications à l’audience qu’elle aurait été dans l’impossibilité de quitter les lieux, ni en quoi le coup porté sur la tête de PERSONNE2.) avec une casserole était nécessaire et indispensable à sa défense et proportionné à l’intensité de la prétendue agression à laquelle elle faisait face au moment même où elle a porté le coup. PERSONNE2.) est partant convaincu par les éléments du dossier répressif, ensemble les débats menés à l’audience : « A. comme auteur ayant lui-même commis l'infraction, le 15 janvier 2025 vers 06.36 heures, ainsi que le 17 janvier 2025 vers 14.00 heures à LADRESSE3.), en infraction à l'article 439 alinéa 2 du Code pénal, de s'être introduit dans un appartement habité par une personne avec laquelle il a cohabité, en violation d'une mesure d'expulsion régie par l'article 1er de la loi modifiée du 8 septembre 2003 sur la violence domestique, en l'espèce, de s'être introduit dans l'appartement habité par la personne avec laquelle il vit habituellement PERSONNE1.), née le DATE1.), sis à L-ADRESSE3.), duquel il avait été expulsé sur base d'une mesure d'expulsion du 14 janvier 2025 prise en vertu de la loi modifiée du 8 septembre 2003 sur la violence domestique, B. comme auteur ayant lui-même commis les infractions, I. le 4 décembre 2024 entre 00.24 et 00.34 heure à L-ADRESSE3.),

1. en infraction à l'article 409 alinéa 1 du Code pénal, d'avoir volontairement fait des blessures et porté des coups à la personne avec laquelle il vit habituellement, en l'espèce, d'avoir volontairement fait des blessures et porté des coups à PERSONNE1.), préqualifiée, notamment en lui donnant un coup avec la poignée d'un couteau de table, en la tirant par les cheveux et en la tenant contre le matelas du lit en lui tenant une main sur le visage, lui causant plusieurs blessures/hématomes sur les bras, les jambes et le visage,
2. en infraction aux articles 327 alinéa 2 et 330-1 du Code pénal, d'avoir menacé verbalement d'un attentat contre les personnes, punissable d'une peine criminelle, non accompagné d'ordre ou de condition, avec la circonstance que ces menaces ont été faites à la personne avec laquelle il vit habituellement,

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en l'espèce, d'avoir menacé verbalement d'un attentat la personne avec laquelle il vit habituellement PERSONNE1.), préqualifiée, en lui disant notamment « I’m gonna fucking kill you », partant sans ordre ou condition, II. le 13 janvier 2025 vers 16.00 heures à L-ADRESSE3.), en infraction à l'article 409 alinéa 1 du Code pénal, d'avoir volontairement fait des blessures et porté des coups à la personne avec laquelle il vit habituellement, en l'espèce, d'avoir volontairement fait des blessures et porté des coups à PERSONNE1.), préqualifiée, en lui donnant un coup de pied sur la jambe gauche, lui causant un hématome, III. le 23 mars 2025 entre 08.30 et 09.10 heures, près de l'arrêt de bus sis à L-ADRESSE4.), en infraction à l'article 409 alinéas 1 et 3 du Code pénal, d'avoir volontairement fait des blessures et porté des coups à la personne avec laquelle il vit habituellement, avec la circonstance que les blessures faites et les coups portés volontairement ont entraîné une incapacité de travail personnel, en l'espèce, d'avoir volontairement fait des blessures et porté des coups à PERSONNE1.), préqualifiée, notamment en la poussant, en lui donnant un coup avec la tête et un coup de pied dans la cheville pour la faire tomber par terre, ainsi qu'en la trainant par terre en la tenant par les épaules de sorte à ce qu'elle ne puisse plus se relever, de sorte à lui causer plusieurs ecchymoses sur le visage, les bras et les jambes, avec la circonstance que les blessures faites et les coups portés volontairement ont entraîné une incapacité de travail personnel de deux jours. » PERSONNE1.) est partant convaincue par les éléments du dossier répressif, ensemble les débats menés à l’audience : « comme auteur ayant elle-même commis les infractions, le 4 décembre 2024 entre 00.24 et 00.34 heure à L-ADRESSE3.),

1. en infraction à l'article 409 alinéa 1 du Code pénal, d'avoir volontairement fait des blessures et porté des coups à la personne avec laquelle elle vit habituellement, en l'espèce, d’avoir volontairement fait des blessures et porté des coups à PERSONNE2.), préqualifié, notamment en lui donnant un coup à la tête à l'aide d'une casserole, lui causant des hématomes au visage,
2. en infraction aux articles 329 et 330-1 du Code pénal, 8

d’avoir menacé par gestes d'un attentat contre les personnes, punissable d'une peine criminelle ou d'une peine d'emprisonnement d'au moins six mois, avec la circonstance que ces menaces ont été faites à la personne avec laquelle elle vit habituellement, en l'espèce, d'avoir menacé par gestes d'un attentat la personne avec laquelle elle vit habituellement, PERSONNE2.), préqualifié, notamment en tenant un couteau de cuisine en sa direction. » La peine 

PERSONNE2.)

Les infractions retenues à charge de PERSONNE2.) sont en concours réel entre elles, de sorte qu’il y a lieu de faire application de l’article 60 du Code pénal et de ne prononcer que la peine la plus forte, laquelle peut être élevée au double du maximum sans toutefois pouvoir excéder la somme des peines prévues pour les différents délits. L’infraction de violation de domicile est punie, en vertu de l’article 439 alinéa 2 du Code pénal d’un emprisonnement de six mois à deux ans et d’une amende de 251 euros à 3.000 euros, ou d’une de ces peines seulement. L’article 409 du Code pénal réprime l’auteur de coups et blessures envers la personne avec laquelle il vit habituellement d’une peine d’emprisonnement de six mois à cinq ans et d’une amende de 251 euros à 5.000 euros, lorsqu’aucune incapacité de travail ne s’en est suivie, et d’un emprisonnement d’un an à cinq ans et d’une amende de 501 euros à 25.000 euros, lorsque ces coups et ces blessures ont entraîné une incapacité de travail personnel. Aux termes de l’article 327 alinéa 2 du Code pénal, les menaces verbales d’attentat contre les personnes, punissables d’une peine criminelle et proférées sans ordre ni condition, sont punies d’un emprisonnement de trois mois à deux ans et d’une amende de 500 euros à 3.000 euros. L’article 330-1 point 1° du Code pénal prévoit que le minimum des peines portées par les articles 327, 329 et 330 sera élevé conformément à l’article 266 du Code pénal, si le coupable a commis la menace d’attentat à l’égard de la personne avec laquelle il vit habituellement. La peine la plus forte est donc celle prévue par l’article 409 alinéa 3 du Code pénal. Eu égard à la gravité inhérente à toute violence conjugale, à la multiplicité des faits, ainsi qu’à plusieurs condamnations renseignées dans le casier judiciaire du prévenu, mais en tenant compte des aveux et du repentir paraissant sincère de ce dernier, le Tribunal condamne PERSONNE2.) à une peine d’emprisonnement de 15 mois et à une peine d’amende correctionnelle de 1.800 euros. PERSONNE2.) n’a pas encore subi de condamnation excluant le sursis à l’exécution des peines et il ne semble pas indigne d’une certaine indulgence du Tribunal, de sorte qu’il y a lieu de lui accorder la faveur du sursis probatoire quant à l’exécution de la peine d’emprisonnement à 9

prononcer à son encontre avec les conditions telles que spécifiées dans le dispositif du présent jugement. 

PERSONNE1.)

Les infractions retenues à charge de PERSONNE1.) sont en concours réel entre elles, de sorte qu’il y a lieu de faire application de l’article 60 du Code pénal et de ne prononcer que la peine la plus forte, laquelle peut être élevée au double du maximum sans toutefois pouvoir excéder la somme des peines prévues pour les différents délits. L’article 409 du Code pénal réprime l’auteur de coups et blessures envers la personne avec laquelle il vit habituellement d’une peine d’emprisonnement de six mois à cinq ans et d’une amende de 251 euros à 5.000 euros, lorsqu’aucune incapacité de travail ne s’en est suivie. L’article 329 alinéa 2 du Code pénal réprime l’auteur de menaces par gestes d'un attentat contre les personnes, punissable d'une peine criminelle ou d'une peine d'emprisonnement d'au moins six mois, d’un emprisonnement de trois mois à un an et d’une amende de 251 euros à 3.000 euros. L’article 330-1 point 1° du Code pénal prévoit que le minimum des peines portées par les articles 327, 329 et 330 sera élevé conformément à l’article 266 du Code pénal, si le coupable a commis la menace d’attentat à l’égard de la personne avec laquelle il vit habituellement. La peine la plus forte est donc celle prévue par l’article 409 alinéa 1er du Code pénal. Au vu de la gravité inhérente à toute violence conjugale et de la multiplicité des faits mais en tenant compte de l’absence d’antécédents judiciaires dans le chef de la prévenue, le Tribunal condamne PERSONNE1.) à une peine d’emprisonnement de 9 mois, assortie du sursis intégral, et à une peine d’amende correctionnelle de 1.000 euros.

PERSONNE1.)

d i t qu’il n’y a pas lieu à application de la circonstance aggravante de l’incapacité de travail personnel pour l’infraction libellée sub 1., 11

d i t qu’il n’y a pas lieu de retenir la légitime défense, c o n d a m n e PERSONNE1.) du chef des délits retenus à sa charge, qui se trouvent en concours réel, à une peine d’emprisonnement de NEUF (9) mois, à une amende correctionnelle de MILLE (1.000) euros, ainsi qu'aux frais de sa poursuite pénale, ces frais liquidés à 16,52 euros, f i x e la durée de la contrainte par corps en cas de non-paiement de l'amende à DIX (10) jours, d i t qu’il sera sursis à l’exécution de l’intégralité de cette peine d’emprisonnement, a v e r t i t PERSONNE1.) qu’au cas où, dans un délai de CINQ (5) ans à dater du présent jugement, elle aura commis une nouvelle infraction ayant entraîné une condamnation à une peine privative de liberté ou à une peine plus grave pour crimes ou délits de droit commun, la peine de prison prononcée ci-devant sera exécutée sans confusion possible avec la nouvelle peine et que les peines de la récidive seront encourues dans les termes de l’article 56 alinéa 2 du Code pénal,

Par application des articles 14, 15, 16, 27, 28, 29, 30, 60, 66, 266, 327, 329, 330-1, 409 et 439 du Code pénal et des articles 1, 3-6, 179, 182, 184, 185, 189, 190, 190-1, 194, 195, 195-1, 196, 627, 628-1, 629, 629-1, 630, 631-1, 631-3, 631-5, 632, 633, 633-5 et 633-7 du Code de procédure pénale, dont mention a été faite. Ainsi fait et jugé par Sylvie CONTER, Premier Vice-Président, Yashar AZARMGIN et Larissa LORANG, Premiers Juges, et prononcé par Madame le Premier Vice-Président en audience publique au Tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, Cité Judiciaire, Plateau du Saint Esprit, en présence de David GROBER, Premier Substitut du Procureur d’État, et de Chantal REULAND, greffière, qui, à l’exception du représentant du Ministère Public, ont signé le présent jugement.

Ce jugement est susceptible d'appel. L’appel doit être interjeté dans les formes et délais prévus aux articles 202 et suivants du Code de procédure pénale et il doit être formé par le prévenu ou son avocat, la partie civile ainsi que la partie civilement responsable ou leurs avocats respectifs dans les 40 jours de la date du prononcé du présent jugement, auprès du greffe du Tribunal d’arrondissement de Luxembourg, en se présentant personnellement pour signer l’acte d’appel. L’appel peut également être interjeté, dans les 40 jours de la date du prononcé du présent jugement par voie de courrier électronique à adresser au guichet du greffe du Tribunal d’arrondissement de Luxembourg à l’adresse talgug@justice.etat.lu. L’appel interjeté par voie électronique le jour d’expiration du délai de recours peut parvenir au greffe jusqu’à minuit de ce jour. Le courrier électronique par lequel appel est interjeté doit émaner de l’appelant, de son avocat ou de tout autre fondé de pouvoir spécial. Dans ce dernier cas, le pouvoir est annexé au courrier électronique. Si le prévenu est détenu, il peut déclarer son appel au greffe du Centre pénitentiaire.

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Impact pratique pour les parties : Modification directe de la charge probatoire et des moyens de cassation/appel invocables par les praticiens dans les contentieux en cours en droit_administratif.

Impacts pour le Droit & Revues Spécialisées

Sur le plan normatif, l’arrêt renforce la sécurité juridique et l’unité d’interprétation des textes codifiés. Il fait l’objet d’un croisement systématique avec les publications et revues spécialisées (RTD Civ., RFDA, Revue des sociétés, Revue de droit fiscal, Droit pénal, NJB, WPNR, Revista Jurídica d’Andorra, Revue de Droit Monégasque) ainsi qu’avec les conclusions du Parquet Général.

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Source : Tribunal d'arrondissement de Luxembourg, 2025-11-19, n° 3085 (TALCH13)

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